Décisions | Tribunal pénal

Seul le prévenu X______ ayant annoncé appel, le jugement ne sera motivé que dans la mesure qui le concerne, y compris en ce qui a trait à la fixation de la peine.

A.a.a. Par acte d'accusation du 20 septembre 2023, il est reproché à X______, d'avoir, à Genève, le 15 octobre 2020, de concert avec Q______, dans le kiosque R______ sis ______, dérobé deux tickets de pari sportif de CHF 500.- chacun, en menaçant la buraliste, S______, à l'aide d'un couteau, de manière à l'effrayer et à la contraindre à leur remettre lesdits tickets, faits qualifiés de brigandage au sens de l'art. 146 [recte : 140] al. 1 du code pénal suisse du 21 décembre 1937 (RS 311.0 ; CP) (chiffre 1.1. de l'acte d'accusation).

a.b. Par ce même acte d'accusation, il lui est également reproché d'avoir, entre le 1^er et le 21 octobre 2020, commis des vols ainsi qu'une tentative de vol de tickets de pari sportif à huit reprises, en étant prêt à commettre un nombre indéterminé d'actes de même nature, se procurant et pouvant espérer se procurer des revenus lui permettant d'assurer sa subsistance et son genre de vie, à la manière d'une activité professionnelle, même accessoire, X______ ayant ainsi agi avec la circonstance aggravante du métier, faits qualifiés de vol par métier au sens de l'art. 139 ch. 1 et 2 CP (chiffre 1.2.9. in fine de l'acte d'accusation).

Il lui est reproché d'avoir ainsi agi de la sorte, à Genève, dans les cas suivants :

- le 1^er octobre 2020, au kiosque AW______ sis ______, à BA______ [GE], en dérobant un ticket de pari sportif d'une valeur de CHF 500.-, dans le but de se l'approprier et de s'enrichir (chiffre 1.2.1. de l'acte d'accusation);

- le 1^er octobre 2020, de concert avec Q______, au kiosque T______ sis ______, à ______ [GE], en dérobant un ticket de pari sportif d'une valeur de CHF 500.-, dans le but de se l'approprier et de s'enrichir (chiffre 1.2.2. de l'acte d'accusation);

- le 3 octobre 2020, de concert avec un auteur non identifié, à l'épicerie U______ sise ______, à BB______ [GE], en dérobant un ticket de pari sportif d'une valeur de CHF 500.- dans le but de se l'approprier et de s'enrichir (chiffre 1.2.3. de l'acte d'accusation);

- le 4 octobre 2020, de concert avec Q______, au kiosque AX______ sis ______, en dérobant un ticket de pari sportif d'une valeur de CHF 500.-, dans le but de se l'approprier et de s'enrichir (chiffre 1.2.4. de l'acte d'accusation);

- le 9 octobre 2020, de concert avec un individu non identifié, au kiosque de la station-service V______ sis ______, à ______ [GE], en dérobant deux tickets de pari sportif d'une valeur totale de CHF 1'000.-, dans le but de se les approprier et de s'enrichir (chiffre 1.2.5. de l'acte d'accusation);

- le 20 octobre 2020, au kiosque I______ sis ______, en dérobant deux tickets de pari sportif d'une valeur totale de CHF 400.-, dans le but de se les approprier et de s'enrichir (chiffre 1.2.6. de l'acte d'accusation);

- le 20 octobre 2020, de concert avec Q______, au kiosque W______ sis ______, en dérobant des tickets de loterie d'une valeur totale de CHF 800.-, dans le but de se les approprier et de s'enrichir (chiffre 1.2.7. de l'acte d'accusation);

- le 21 octobre 2020, de concert avec Q______, au AY______ sis ______, en tentant de dérober un ticket de pari sportif d'une valeur de CHF 500.- dans le but de se l'approprier et de s'enrichir (chiffre 1.2.8. de l'acte d'accusation).

a.c. Dans les circonstances décrites aux points a.a. et a.b. ci-dessus, il lui est reproché d'avoir agi avec la circonstance aggravante de la bande au sens des art. 139 ch. 3 et 140 ch. 3 CP, soit d'avoir agi en qualité d'affilié à une bande formée pour commettre des vols, s'étant associé tantôt à Q______ tantôt à un ou des individus non identifiés à ce jour, unissant leurs efforts pour commettre ces forfaits, se répartissant les rôles et se partageant le butin et d'avoir agi sous forme de coactivité, dans la mesure où chaque protagoniste a agi de concert avec l'autre, en s'associant et en participant pleinement et sans réserve à la décision, l'organisation et la réalisation des infractions dans une mesure et des conditions les faisant tous apparaître comme des auteurs principaux, chacun voulant les actes accomplis comme si c'était sa propre action, qu'il ait ou non pris part à l'exécution proprement dite (chiffre 1.9. a principo de l'acte d'accusation).

b. Il lui est en outre reproché d'avoir, à Genève, le 16 septembre 2020, de concert avec Y______ et d'autres comparses non identifiés, dans l'immeuble sis AZ______, à BB______ [GE], pénétré par effraction à l'aide d'un pied de biche dans la cave privée de A______, endommageant la porte de la sorte, et dérobé divers objets, soit un casque AA______, une veste de moto, une table de cuisine et un lecteur VHS, dans le but de se les approprier et de s'enrichir, faits qualifiés de violation de domicile, de dommages à la propriété et de vol au sens des art. 186 CP, 144 CP et 139 CP (chiffre 1.3. de l'acte d'accusation).

c. Il lui est également reproché d'avoir, dans les circonstances de temps et de lieu décrites au point b. ci-dessus, pénétré par effraction à l'aide d'un pied de biche dans la cave privée de AB______, endommageant la porte de la sorte, et dérobé divers objets, soit 4 pneus hivers sur jante, 4 pneus sans jante, un casque de moto, un pot de moto, divers vêtements, dans le but de se les approprier et de s'enrichir, faits qualifiés de vol au sens de l'art. 139 CP (chiffre 1.4. de l'acte d'accusation).

d. Il lui est en outre reproché d'avoir, à Genève, le 2 mars 2021, à la rue Blavignac, dérobé le scooter de marque AC______ immatriculé GE 1______, ainsi qu'un casque et une paire de gants, appartenant à M______, dans le but de se les approprier et de s'enrichir, faits qualifiés de vol au sens de l'art. 139 CP (chiffre 1.5.1. de l'acte d'accusation).

e. Il lui est encore reproché d'avoir, à Genève, le 24 mars 2021, à l'intersection entre la rue Gilbert et la rue De-Livron, au guidon du motocycle de marque AC______ immatriculé GE 1______, franchi une ligne de sécurité et emprunté la rue Gilbert malgré la signalisation « Interdiction générale de circuler dans les deux sens » et circulé dans une zone réservée aux trams et d'avoir, dans ces circonstances, heurté l'avant d'un tram et endommagé un poteau supportant les lignes électriques, faits qualifiés de violation simple des règles de la circulation routière au sens de l'art. 90 al. 1 de la loi fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958 (RS 741.01 ; LCR) (chiffre 1.5.2. de l'acte d'accusation).

f. Il lui est par ailleurs reproché d'avoir, à Genève, entre le 2 mars 2021 et le 24 mars 2021, circulé à réitérées reprises au guidon du motocycle de marque AC______ immatriculé GE 1______ alors qu'il n'était pas titulaire du permis de conduire requis, faits qualifiés de conduite sans permis au sens de l'art. 95 LCR (chiffre 1.5.3. de l'acte d'accusation).

g. Il lui est de surcroît reproché d'avoir, à Genève, le 31 juillet 2021 vers 23h48, à la rue BC______ à BB______ [GE], de concert avec des individus non identifiés à ce jour, délibérément bouté le feu et ainsi endommagé trois containers à papier et carton MOLOK appartenant à la commune de BB______ [GE] en y allumant des pièces d'artifice, provoquant un incendie qui a été rapidement maîtrisé, faits qualifiés d'incendie intentionnel de peu d'importance au sens de l'art. 221 al. 1 et 3 CP (chiffre 1.6. de l'acte d'accusation).

h. Il lui est également reproché d'avoir, à Genève:

- le 2 août 2021 vers 00h30, à la BD______ 49 à BB______ [GE], intentionnellement tiré des pièces d'artifice d'abord sur un fourgon de police chargé du maintien de l'ordre, sur des pompiers en intervention et des agents de police municipale en service, et, ce faisant, d'une part empêché les fonctionnaires précités de faire un acte entrant dans leurs fonctions et, d'autre part, tenté – par dol éventuel – de causer une atteinte grave à l'intégrité corporelle des personnes visées (chiffre 1.7.1. de l'acte d'accusation);

- puis, postérieurement à l'épisode précité, à l'intersection de l'avenue BE______ et de la BD______ , une nouvelle fois intentionnellement tiré des pièces d'artifice sur un fourgon de police chargé du maintien de l'ordre, et, ce faisant, d'une part empêché les fonctionnaires précités de faire un acte entrant dans leurs fonctions et, d'autre part, tenté – par dol éventuel – de causer une atteinte grave à l'intégrité corporelle des personnes visées (chiffre 1.7.2. de l'acte d'accusation),

faits qualifiés de tentative de lésions corporelles graves et de menace contre les autorités et les fonctionnaires au sens des art. 122 CP cum art. 22 CP et 285 CP.

i. Il lui est aussi reproché d'avoir, à Genève, le 2 août 2021, peu après 00h30, à la BD______ à BB______ [GE], intentionnellement tiré trois pièces d'artifice sur un couple de passants, soit K______ et L______, étant précisé que les projectiles ne les ont pas directement atteints, mais sont passés tout au plus à deux ou trois mètres d'eux, provoquant la chute au sol de la précitée et lui causant des douleurs généralisées aux hanches, aux épaules, au dos, à la nuque, aux genoux et au poignet gauche, ainsi que des dermabrasions aux genoux, et, dans les jours qui ont suivi, un choc psychique accompagné de céphalées et de vomissements, son état ayant nécessité un arrêt de travail de quatre jours et d'avoir ainsi envisagé et accepté que les tirs atteignent K______ et L______ et leur causent une atteinte grave à l'intégrité corporelle, faits qualifiés de lésions corporelles simples avec usage d'un objet dangereux au sens de l'art. 123 ch. 2 CP et de tentative de lésions corporelles graves au sens de l'art. 122 CP cum art. 22 CP (chiffre 1.8. de l'acte d'accusation).

j. Il lui est encore reproché d'avoir, dans les circonstances décrites sous chiffre 1.5. [recte : 1.6.] de l'acte d'accusation, allumé des pièces d'artifice de catégories F2 et F3 en dehors des périodes et, dans les circonstances décrites sous chiffres 1.6 et 1.7 [recte : 1.7. et 1.8.], allumé des pièces d'artifice de catégories F2 et F3 dans un quartier d'habitations et à proximité de personnes, faits qualifiés d'infraction à la loi sur les explosifs au sens de l'art. 38 de la loi fédérale sur les explosifs du 25 mars 1977 (RS 941.41 ; LExpl) cum art. 12 al. 1 et 14 al. 2 let. a et b du Règlement genevois d’application de la loi fédérale sur les substances explosibles (matières explosives et engins pyrotechniques) du 25 novembre 1987 (RS GE L 5.30.02; RaLExpl) (chiffre 1.9. de l'acte d'accusation).

k. Il lui est en outre reproché d'avoir, à Genève, le 2 août 2021 entre 00h30 et 01h30, à BB______ [GE], pris la fuite à plusieurs reprises face à la police afin de se soustraire à son interpellation, faits qualifiés d'empêchement d'accomplir un acte officiel au sens de l'art. 286 CP (chiffre 1.10. de l'acte d'accusation).

l. Il lui est encore reproché d'avoir, à Genève, à tout le moins du 4 avril 2021 au 10 août 2021, utilisé frauduleusement un ordinateur et effectué douze commandes via internet auprès de l'entreprise AD______, sur facture, au nom d'habitants de ______, dont AE______, AF______, AG______, AH______ et AI______, portant sur des vêtements et des chaussures, qu'il a fait livrer dans les boîtes aux lettres desdits tiers dans le but de les intercepter afin de se les approprier et de s'enrichir, alors qu'il n'avait aucune intention de payer le prix de la marchandise commandée, étant précisé que dans dix cas, il n'est pas parvenu à ses fins, soit en raison du fait que le colis avait été réceptionné par des tiers, soit en raison du fait que AD______ avait annulé la commande, faits qualifiés d'escroquerie, de tentative d'escroquerie au sens de l'art. 146 al. 1 CP cum 22 CP et d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur au sens de l'art. 147 al. 1 CP (chiffre 1.11. de l'acte d'accusation).

m. Il lui est par ailleurs reproché d'avoir, à Genève:

- entre le 31 août 2021 et le 30 octobre 2021, vendu sans droit des stupéfiants, soit de la résine de cannabis, pour un montant compris entre CHF 100.- et CHF 200.- par jour (chiffre 1.12.1. de l'acte d'accusation);

- le 30 octobre 2021, à la rue ______ 23 à BB______ [GE], détenu sans droit des sachets minigrip contenant de la résine de cannabis, d'un poids total de 91 g, dans le but de les vendre à des tiers (chiffre 1.12.2. de l'acte d'accusation);

- à tout le moins le 8 février 2023, à la rue BF______ 12 à BB______ [GE], détenu sans droit des sachets minigrip contenant de la résine de cannabis, d'un poids total de 41 g, et un morceau de haschich d'un poids brut de 25.1 g, dans le but de les vendre à des tiers (chiffre 1.12.3. de l'acte d'accusation);

- à tout le moins le 8 février 2023, à son domicile, sis ______[GE], détenu sans droit six sachets minigrip contenant de la résine de haschich d'un poids brut de 11.7 g, dans le but de les vendre à des tiers (chiffre 1.12.4. de l'acte d'accusation);

- entre le 31 août 2021 et le 30 octobre 2021, consommé tous les jours sans droit de la résine de cannabis (chiffre 1.12.5. de l'acte d'accusation),

faits qualifiés d'infraction à l'art. 19 al. 1 let. c et d de la loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes du 3 octobre 1951 (RS 812.121; LStup) et de consommation de stupéfiants au sens de l'article 19a LStup.

n. Il lui est enfin reproché de s'être, à Genève, à une date indéterminée dans le courant de l'année 2022, approprié sans droit une clé de scooter appartement à autrui dans le but de se procurer un enrichissement illégitime, faits qualifiés d'appropriation illégitime au sens de l'art. 137 ch. 1 CP (chiffre 1.13. de l'acte d'accusation).

B. Les éléments pertinents suivants ressortent de la procédure.

Éléments généraux relatifs aux points 1.1. et 1.2. de l'acte d'accusation

a.a. Selon le rapport d'arrestation du 22 octobre 2020, les fouilles des téléphones portables d'X______ et de Q______ ont permis la découverte d'une série de captures d'écran de tickets de pari sportif et de coordonnées de kiosques et tabacs. Par ailleurs, divers tickets de loterie ont été retrouvés au domicile de Q______.

a.b. Lors de son audition par la police du 21 octobre 2020, Q______ a exposé que, pour commettre les vols, X______ et lui se rendaient dans un bureau de tabac et demandaient un ticket de pari, avant de s'en emparer et de prendre la fuite en courant. Ils scannaient ensuite les tickets avec leurs téléphones pour procéder à des paris sportifs. Q______ avait perdu tous ses paris et n'avait donc rien gagné, étant précisé qu'il misait entre CHF 380.- et CHF 450.-. X______ lui avait offert une paire de ______, payée avec l'argent des paris.

a.c. Lors de son audition par la police le 14 avril 2021, X______ a reconnu avoir commis des vols tantôt avec Q______ tantôt seul. Il lui était arrivé d'encaisser environ CHF 3'000.-. Avec ces gains provenant des vols, il remisait dans d'autres matchs. Il avait perdu tous ses gains.

Des faits décrits sous chiffre 1.1. de l'acte d'accusation

b.a.a. Le 12 février 2021, S______ a déposé plainte pour des faits survenus au sein du kiosque R______ le 15 octobre 2020. À cette date, deux individus d'origine africaine étaient entrés dans le magasin. L'un d'entre eux lui avait remis son téléphone pour parier sur 2 matchs de football à hauteur de CHF 500.- chaque match. Elle avait trouvé cela bizarre, lui avait demandé son âge et ne leur avait pas remis tout de suite les tickets. Les intéressés avaient alors insisté pour qu'elle les leur montre. Elle ne se sentait pas à l'aise et leur avait dit qu'elle allait appeler la police. En une fraction de seconde, l'un d'entre eux était venu derrière le comptoir et l'avait poussée en arrière. L'autre avait sorti un couteau argenté et fait mine de le planter dans sa main gauche qui tenait les deux tickets. Elle avait eu très peur et lâché les tickets, dont les deux individus s'étaient emparés avant de partir en courant.

b.a.b. Selon le rapport de renseignements complémentaire du 27 avril 2021, S______ a reconnu, sur présentation d'une photographie, Q______ comme étant celui qui l'avait poussée mais n'a pas été en mesure de reconnaître le second individu.

b.a.c. A l'audience de confrontation du 1^er septembre 2021 par-devant le Ministère public, S______ a confirmé ses précédentes déclarations. Confrontée à Q______ et à X______, elle a identifié le premier comme étant celui qui l'avait poussée et le second comme celui qui tenait le couteau et menaçait sa main. Elle a ajouté vouloir retirer sa plainte.

b.b.a. Entendu par la police le 14 avril 2021, X______ a admis avoir pris part aux faits et avoir menacé la buraliste avec un couteau. Q______ avait poussé cette dernière avant de lui prendre deux tickets de pari sportif.

b.b.b. Par-devant le Ministère public, en date du 1^er septembre 2021, X______ a confirmé être l'auteur des faits. Ce jour-là, le couteau trainait dans sa poche. Il n'était pas prévu qu'il le sorte et Q______ ne savait pas qu'il était en possession dudit objet.

b.c. Entendu par la police sur délégation du Tribunal des mineurs le 17 février 2021, Q______ a admis avoir commis les faits du 15 octobre 2020 en compagnie d'X______. Il avait poussé la buraliste au niveau du torse dans le but de lui saisir le ticket. Pour une raison inconnue, X______ avait sorti un couteau et demandé à la buraliste de leur remettre le ticket. Une fois celui-ci récupéré, ils avaient pris la fuite.

Des faits décrits sous chiffre 1.2.1. de l'acte d'accusation

c.a. Le 2 octobre 2020, E______ a déposé plainte pour des faits commis le 1^er octobre 2020 au sein du Kiosque AW______ sis ______. À cette date, un individu était entré dans le kiosque pour valider un ticket de pari sportif d'une valeur de CHF 500.- depuis un téléphone portable. Il avait ensuite arraché le ticket des mains de la vendeuse, AJ______, avant de quitter les lieux sans s'acquitter du prix du ticket.

c.b.a. Entendu par la police le 21 octobre 2020, X______ a contesté les faits.

c.b.b. Il est toutefois revenu sur ses déclarations lors de son audition par-devant le Ministère public le 22 octobre 2020. A cette occasion, il a reconnu être l'auteur des faits, ce qu'il a confirmé lors de l'audience de confrontation du 9 décembre 2020.

c.c. AJ______ a été entendue en qualité de témoin lors de l'audience précitée. Confrontée à Q______ et à X______, elle a déclaré qu'elle pensait reconnaître le premier, sans en être certaine. L'auteur portait un masque et une capuche à fourrure. Elle ne voyait donc que ses yeux.

Des faits décrits sous chiffre 1.2.2. de l'acte d'accusation

d.a. Le 2 octobre 2020, F______ a déposé plainte pour des faits commis le 1^er octobre 2020 au sein de l'établissement Tabacs-journaux F______. Deux individus étaient entrés dans le kiosque pour valider un ticket de pari sportif d'une valeur de CHF 500.- depuis un téléphone portable. L'un d'entre eux avait arraché le ticket des mains de la vendeuse. Les individus avaient ensuite quitté les lieux sans payer.

d.b. Selon le rapport de renseignements complémentaire du 27 avril 2021, un communiqué de recherche n° 2______ a été effectué comprenant les photographies des auteurs des faits.

d.c.a. Entendu par la police le 21 octobre 2020, X______ a contesté être l'auteur des faits.

d.c.b. Il est toutefois revenu sur ses déclarations par-devant le Ministère public les 22 octobre et 9 décembre 2020, ainsi que lors de son audition par la police sur délégation du Ministère public le 14 avril 2021, reconnaissant alors les faits. Il s'est par ailleurs identifié sur les images de vidéosurveillance du Tabac-journaux F______ et y a également reconnu Q______.

d.d.a. Entendu par la police le 17 février 2021, Q______ s'est identifié sur la photographie du communiqué de recherche n° 2______ comme étant l'individu avec la veste en fourrure.

d.d.b. Entendu par le Tribunal des mineurs le 22 octobre 2020, Q______ a indiqué qu'il ne faisait qu'accompagner un ami qu'il savait vouloir voler des tickets. Il n'avait lui-même rien volé ce jour-là.

d.e. Les images de vidéosurveillance du Tabac-journaux F______ ont été versées à la procédure.

d.f. La buraliste AK______ a été entendue par-devant le Ministère public en qualité de témoin le 9 décembre 2020. Confrontée à X______ et Q______, elle a déclaré ne pas être en mesure de les reconnaître.

d.g.AL______ a été entendu par la police en qualité de prévenu le 7 avril 2021. Il connaissait Q______ et X______ depuis tout petits. Il a formellement identifié le premier sur le communiqué de recherche n° 2______ avec la veste noire et le capuchon à fourrure. Quant à l'autre individu, il se pouvait que ce soit X______.

Des faits décrits sous chiffre 1.2.3. de l'acte d'accusation

e.a. Le 5 octobre 2020, G______ a déposé plainte suite à des faits survenus le 3 octobre 2020 au sein de l'Epicerie U______. Deux individus de type africain s'étaient présentés pour acheter un ticket de pari sportif d'une valeur de CHF 500.- L'un d'entre eux avait arraché le ticket des mains de AM______ avant qu'elle n'ait pu encaisser la somme. Les individus avaient ensuite pris la fuite.

e.b. Entendu par-devant le Ministère public le 22 octobre 2020, X______ a admis les faits. Il a confirmé les reconnaître lors de l'audience de confrontation du 9 décembre 2020. Il s'est par ailleurs formellement identifié sur les images de vidéosurveillance, lors de son audition par la police le 14 avril 2021.

e.c. Entendue par-devant le Ministère public le 9 décembre 2020 en qualité de témoin, la buraliste AM______ a été confrontée à Q______ et à X______. Elle pensait reconnaître le premier, au vu de sa taille, de son pantalon et de ses yeux. Le second n'était en revanche pas présent au moment des faits. Le deuxième auteur était blanc de peau.

e.d. Les images de vidéosurveillance de l'Epicerie U______ ont été versées à la procédure.

Des faits décrits sous chiffre 1.2.4. de l'acte d'accusation

f.a.a. Le 5 octobre 2020, H______ a déposé plainte suite à des faits survenus le 4 octobre 2020 au sein de AX______. Deux hommes étaient venus acheter un ticket électronique pour un jeu de pari. L'un d'entre eux avait posé l'argent en espèces sur le comptoir, puis la buraliste lui avait tendu la machine. Elle n'avait pas eu le temps d'encaisser la somme que l'individu avait repris ses billets et était parti en courant. Il portait une veste verte foncée.

f.a.b. Lors de son audition par la police du 6 octobre 2020, H______ n'a pas été en mesure d'identifier l'auteur des faits, sur présentation d'une planche photographique, sur laquelle figurait la photo de Q______.

f.a.c. Entendu le 9 décembre 2020, par-devant le Ministère public en présence d'X______ et de Q______, H______ a indiqué ne pas les reconnaître. Seule la taille du second correspondait à l'un des auteurs.

f.b. Par-devant le Ministère public, en date du 22 octobre 2020, X______ a contesté les faits.

Des faits décrits sous chiffre 1.2.5. de l'acte d'accusation

g.a.a. Le 11 février 2021, AN______ a déposé plainte pour des faits survenus le 9 octobre 2020 au sein de la station-service V______. Deux jeunes y étaient entrés pour parier sur 2 matchs à hauteur de CHF 500.- chacun. Elle leur avait alors demandé une pièce d'identité. L'un d'entre eux avait montré un passeport suisse, sur lequel figurait la date de naissance du ______ 2002. Lorsqu'elle avait réclamé le paiement, l'un des jeunes était parvenu à lui arracher l'un des tickets des mains. Les individus avaient ensuite pris la fuite en courant.

g.a.b. Par-devant le Ministère public, le 1^er septembre 2021, AN______ a été confrontée à X______. Elle a déclaré ne pas être en mesure de le reconnaître.

g.b.a. Entendu par-devant le Ministère public le 22 octobre 2020, X______ a contesté être l'auteur des faits.

g.b.b. Il est toutefois revenu sur ses déclarations lors de son audition par la police le 14 avril 2021. Il a en effet admis les faits après avoir visionné les images de vidéosurveillance, sur lesquelles il s'est identifié. Il a confirmé reconnaître les faits par-devant le Ministère public en date du 1^er septembre 2021.

g.c. Les images de vidéosurveillance de la station-service V______ ont été versées à la procédure.

Des faits décrits sous chiffre 1.2.6. de l'acte d'accusation

h.a. Le 21 octobre 2020, I______ a déposé plainte pour des faits commis le 20 octobre 2020 au sein du AO______. Alors que sa fille était derrière le comptoir, une personne était venue faire valider ses paris sportifs sur son téléphone pour une valeur de CHF 400.-. Elle avait pris le téléphone pour faire quittancer les paris. Lorsque le ticket était sorti, l'individu le lui avait arraché des mains et s'était enfui.

h.b.a. Entendu par-devant le Ministère public, les 22 octobre et 9 décembre 2020, X______ a contesté être l'auteur des faits.

h.b.b. Il est toutefois revenu sur ses déclarations lors de son audition par la police le 14 avril 2021. Il a ainsi admis les faits après avoir visionné les images de vidéosurveillance, sur lesquelles il s'est identifié.

h.c.a. Entendue par la police le 21 octobre 2020, AP______, fille du plaignant, n'a pas été en mesure d'identifier l'auteur sur présentation d'une planche photographique, sur laquelle figurait la photo d'X______.

h.c.b. Par-devant le Ministère public, en date du 9 décembre 2020, AP______ a été confrontée à X______. Elle a déclaré être totalement sûre que ce dernier était l'auteur des faits. Elle reconnaissait sa coupe de cheveux, soit des dreadlocks avec une frange, et ses yeux.

h.d. Entendu par la police en qualité de prévenu le 7 avril 2021, AL______ a formellement identifié X______ sur les images de vidéosurveillance du AO______.

h.e. Les images de vidéosurveillance du AO______ ont été versées à la procédure.

Des faits décrits sous chiffre 1.2.7. de l'acte d'accusation

i.a. Le 28 octobre 2020, AQ______ a déposé plainte suite aux faits survenus au sein d'W______ le 20 octobre 2020. Deux jeunes de type africain avaient demandé à acheter 2 tickets de loterie, pour des valeurs de CHF 450.- et de CHF 350.-. Une fois en possession des tickets, ils étaient partis en courant sans les payer. Les deux tickets avaient pu être annulés par le responsable du tabac.

i.b. Entendu par-devant le Ministère public le 1^er septembre 2021, X______ a d'abord contesté être l'auteur des faits, puis déclaré ne pas s'en souvenir, avant de finalement les admettre.

i.c. Entendu par-devant le Ministère public à cette même date, Q______ a admis avoir participé aux faits après s'être identifié sur les images de vidéosurveillance.

i.d. AR______, vendeur présent au moment des faits, a été entendu en qualité de témoin par-devant le Ministère public le 1^er septembre 2021. Confronté à X______ et à Q______, il a déclaré ne pas être en mesure de les identifier, mais leurs tailles correspondaient à celles des auteurs.

i.e Lors de la perquisition du téléphone portable de Q______, une capture d'écran a été retrouvée comportant les coordonnées d'W______.

Des faits décrits sous chiffre 1.2.8. de l'acte d'accusation

j.a. Selon le rapport d'arrestation du 22 octobre 2020, deux individus de type africain ont été mis en fuite suite à une tentative de vol de billets de pari sportif intervenue le 21 octobre 2020 dans le commerce AY______. L'un des deux, lequel a été poursuivi jusqu'à son interpellation par AS______, responsable de la Loterie romande, a été identifié comme étant Q______.

j.b.a. Entendu par la police le 21 octobre 2020, Q______ a déclaré que, le jour des faits, il se trouvait avec X______. Ils n'avaient pas d'argent et voulaient voler des billets de pari sportif. X______ avait demandé un ticket de CHF 500.-, tandis que Q______ n'avait quant à lui pas eu le temps d'en faire de même.

j.b.b. Par-devant le Ministère public, le 9 décembre 2020, Q______ a admis être l'auteur des faits.

j.c.a. Entendu par la police le 21 octobre 2020, X______ a contesté les faits. Q______ mentait. Il n'était pas avec lui le 21 octobre 2020 au tabac AY______.

j.c.b. Il est néanmoins revenu sur ses précédentes déclarations et a admis les faits par-devant le Ministère public, le 9 décembre 2020.

j.d.AS______ a été entendu par la police en date du 21 octobre 2020. En arrivant au AY______ dans le cadre de son travail, il avait reconnu deux individus correspondant aux images de vidéosurveillance de précédents vols. Lorsqu'il avait appelé la police, les jeunes avaient pris la fuite. Il n'avait réussi à suivre que l'un des deux, lequel avait été interpellé.

Des faits du 16 septembre 2020 décrits sous chiffres 1.3. et 1.4. de l'acte d'accusation

k.a.a. Selon le rapport d'arrestation du 28 février 2021, l'intervention de la police a été requise à AZ______, suite au cambriolage de plusieurs caves. Les habitants de l'immeuble ont vu trois jeunes hommes prendre la fuite, après avoir été surpris en train de quitter les caves de l'immeuble. L'un des jeunes avait laissé un casque de moto sur place, avant de quitter les lieux en courant. Ils ne portaient aucun autre objet sur eux.

k.a.b. Selon le rapport de police du 12 février 2021, l'analyse du casque de moto laissé sur les lieux a permis d'établir une correspondance entre deux traces papillaires et la fiche dactyloscopique d'X______.

k.b.a.a. Le 16 septembre 2020, A______ a déposé plainte pénale suite au cambriolage de sa cave sise à l'adresse précitée. La serrure avait été forcée et plusieurs objets avaient été volés, soit un casque de moto AA______ noir, une veste de moto noire, une table de cuisine et un lecteur de cassette VHS.

k.b.a.b. Lors de l'audience de confrontation du 14 décembre 2021 par-devant le Ministère public, A______ a confirmé sa plainte ainsi que la liste des objets volés.

k.b.b.a. Le 17 septembre 2020, AB______ a également déposé plainte pénale, sa cave faisant partie du lot de caves cambriolées. Divers objets avaient été dérobés, soit 4 pneus d'hiver sur jante, 4 pneus sans jante, un casque de moto de marque inconnue, un pot de moto et divers vêtements.

k.b.b.b. Par courrier du 4 mars 2021, AB______ a retiré sa plainte.

k.c.a. Entendu par la police le 28 février 2021, X______ a partiellement admis les faits. Il était entré avec des amis dans une allée, puis ils avaient ouvert des caves à l'aide d'un pied de biche qu'il avait sur lui. Il avait volé un casque dans une des caves mais l'avait posé dans le hall de l'immeuble en partant en courant. Ils n'avaient rien volé d'autre.

k.c.b. Lors de l'audience de confrontation du 14 décembre 2021 par-devant le Ministère public, X______ a maintenu ses précédentes déclarations, en particulier n'avoir dérobé qu'un casque.

k.d.a. Entendu par la police le 1^er novembre 2021, Y______ a d'abord contesté avoir été présent à l'heure du cambriolage avant de revenir sur ses déclarations. Il était effectivement présent mais n'avait rien pris. L'idée des cambriolages était venue d'X______.

k.d.b. Par-devant le Ministère public, le 14 décembre 2021, Y______ a confirmé ses déclarations à la police, maintenant n'avoir rien volé.

Des faits en lien avec le motocycle immatriculé GE 1______ décrits sous chiffre 1.5. de l'acte d'accusation

l.a.a. Le 2 mars 2021, M______ a déposé plainte suite au vol, intervenu à cette même date, de son motocycle immatriculé GE 1______. Un casque noir AT______, une paire de gants chauffants ______ et une couverture d'hiver avaient également été dérobés.

l.a.b. Lors de l'audience de confrontation par-devant le Ministère public du 14 décembre 2021, M______ a confirmé sa plainte. Il n'avait pas souhaité récupérer le casque et les gants pour des questions d'hygiène. Quant au scooter, il avait été considéré comme épave et était resté à la fourrière.

l.b. Selon le rapport de renseignements du 4 mai 2021, une collision entre le motocycle immatriculé GE 1______ et un tramway a eu lieu le 24 mars 2021 à l'intersection entre la rue Gilbert et la rue De-Livron. X______ était le conducteur du motocycle précité au moment de l'impact, sans être titulaire du permis de conduire requis. Malgré un panneau "interdiction générale de circuler dans les deux sens", il a franchi une ligne de sécurité et emprunté une voie réservée aux trams. Un heurt s'est alors produit entre un tram et le motocycle. X______ a chuté et s'est légèrement blessé. Il a été conduit en milieu hospitalier par une ambulance afin que des soins lui soient fournis. Il présentait en effet des dermabrasions et des douleurs au bras droit.

Les images des caméras du tram circulant en sens opposé au tram accidenté ont été versées au dossier. Le motocycle précité y est visible alors qu'il franchit la ligne de sécurité pour circuler ensuite sur la voie réservée aux trams avant de percuter ledit véhicule.

l.c.a. X______ a été entendu par la police en date du 29 mars 2021. À cette occasion, il a admis avoir dérobé le scooter immatriculé GE 1______ à Carouge le 2 mars 2021, précisant avoir vu le scooter avec la clé sur le contact, avoir mis le casque qui se trouvait dans le coffre et être rentré chez lui avec le véhicule. Il l'avait fait sur un coup de tête, pour rentrer plus vite. Un casque et une paire de gants chauffants se trouvaient dans le scooter.

Il a par ailleurs reconnu avoir circulé au guidon du motocycle immatriculé GE 1______ le 24 mars 2021 et une vingtaine de fois avant cette date, sans être titulaire du permis de conduire. Le 24 mars 2021, il avait circulé à la rue De-Livron en direction de l'avenue de Vaudagne. Arrivé à l'intersection avec la rue Gilbert, il avait obliqué à droite et roulé sur le site réservé aux trams. Il avait ensuite heurté un tram qu'il n'avait pas vu. L'accident lui avait causé uniquement des égratignures et quelques douleurs au bras droit.

l.c.b. Lors de l'audience de confrontation par-devant le Ministère public du 14 décembre 2021, X______ a confirmé ses précédentes déclarations et reconnu les faits qui lui sont reprochés. Il a ajouté avoir vu avant l'accident que la rue empruntée était à sens unique.

Des faits décrits sous chiffre 1.6. de l'acte d'accusation

m.a. Le 9 août 2021, J______ a déposé plainte. Trois containers situés rue BC______ avaient été incendiés par des individus entre le 31 juillet 2021 à 22h50 et le 1^er août 2021 à 02h15. Lesdits containers avaient été totalement détruits par les flammes. Une dizaine d'individus avaient été aperçus à proximité des lieux. Des photographies des containers incendiés ont été jointes à la plainte pénale.

m.b.a. X______ a été entendu par la police en date du 6 août 2021. Confronté à la vidéo retrouvée dans le téléphone de Y______ (cf. infra m.f.), il a admis avoir incendié un container à la rue BC______. Il n'avait en revanche pas mis le feu aux autres containers.

m.b.b. Par-devant le Ministère public, en date du 11 août 2021, X______ a admis être l'auteur de l'incendie. Il ignorait la raison pour laquelle il avait mis le feu à ces containers. Il était accompagné de plusieurs personnes.

m.b.c. Entendu à nouveau par-devant le Ministère public le 31 août 2021, X______ a partiellement admis les faits, précisant qu'il n'avait mis le feu qu'à un seul container. Il était ensuite parti et ne savait pas comment les deux autres containers avaient pris feu.

m.c. Entendu par la police le 6 août 2021, Y______ a confirmé que l'individu figurant sur la vidéo en train de bouter le feu à un container était X______.

m.d.a. AU______, agent de police municipale, a été entendu par la police le 10 août 2021. À cette occasion, il a déclaré que, dans la soirée du 31 juillet au 1^er août 2021, sa collègue AV______ et lui avaient entendu des cris et des bruits de pétard devant le poste de police. Ils étaient sortis et avaient vu trois containers en feu sur l'avenue BG______. A cet instant, ils avaient aperçu sur la rue BC______ à 50 mètres d'eux, une dizaine de jeunes habillés en foncé, lesquels avaient ensuite pris la fuite. Les faits s'étaient déroulés très rapidement et il n'était pas en mesure d'identifier les auteurs des incendies.

m.d.b. Par-devant le Ministère public, le 31 août 2021, AU______ a formellement identifié X______ et Y______ comme étant les auteurs de l'incendie.

m.e.a. AV______, agent de police municipale, a été entendue par la police le 10 août 2021. Elle a, en substance, déclaré que dans la soirée du 31 juillet au 1^er août 2021, son collègue AU______ et elle avaient entendu des cris et des bruits de pétard devant le poste de police. Ils étaient sortis et avaient vu trois containers en feu sur l'avenue BG______. A cet instant, ils avaient aperçu une dizaine de jeunes habillés en foncé sur la rue BC______ , à 50 mètres d'eux, lesquels avaient ensuite pris la fuite. Elle n'était pas en mesure d'identifier les auteurs de l'incendie.

m.e.b. Par-devant le Ministère public, le 31 août 2021, AV______ a confirmé ne pas être en mesure de reconnaître les auteurs des faits.

m.f. Une vidéo, datée du 31 juillet 2021 à 23h48, a été retrouvée dans le téléphone portable de Y______. X______ y est visible en train de bouter le feu à un container en y déposant une fusée de feu d'artifice. Une seconde vidéo de la même scène a également été découverte, sous un angle différent.

Des faits du 2 août 2021 décrits sous chiffres 1.7. à 1.10. de l'acte d'accusation

n.a. Selon le rapport d'arrestation du 10 août 2021, la police est intervenue dans la soirée du 1^er au 2 août 2021 vers 00h30 à la BD______ 49, où des jeunes avaient mis le feu à un Molok. Un fourgon de police qui se rapprochait des lieux a alors été pris pour cible par des tirs de feux d'artifices en tendu. Des tirs d'engins pyrotechniques ont ensuite été dirigés contre les pompiers et les policiers. Ce n'est qu'à l'arrivée d'un second groupe de maintien de l'ordre que le groupe de jeunes a cessé ses agissements, été dispersé et mis en fuite.

Peu après, K______ et L______, qui promenaient leurs chiens, ont été pris pour cible au moyen de feux d'artifice par un groupe d'individus au chemin BD______ 7 à 21.

Les policiers ont tenté de poursuivre les auteurs des tirs mais ceux-ci avaient pris la fuite. Les agents sont alors retournés à leur fourgon et ont à nouveau été pris pour cible par des tirs de feux d'artifices entre l'avenue BE______ et la BD______ . Ils sont partis à la poursuite des individus, lesquels ont disparu dans l'allée du la BD______ 1. Les policiers ont alors entrepris la fouille du bâtiment. La présence des individus à hauteur de la BD______ 3 leur a été signalée par un habitant. Cinq des jeunes ont pu être interpellés, dont X______ et Y______. L______ a formellement identifié ces derniers comme étant les auteurs des tirs de feux d'artifices.

n.b.a. Le 5 août 2021, K______ a déposé plainte. Elle a, en substance, déclaré qu'elle était sortie promener les chiens avec L______. Après avoir constaté qu'un container brûlait et que de nombreux policiers se trouvaient du côté de la Promenade ______, ils avaient décidé de remonter la BD______ . Ils avaient alors aperçu un feu d'artifice, tiré à l'horizontale, partir en direction du champ. Le faisceau de feu, soit environ 2 ou 3 tirs, était ensuite parti dans leur direction. L______ avait crié. Les chiens avaient tiré sur la laisse et K______ était tombée à terre à deux reprises, puis avait été tirée sur plusieurs mètres. Suite à sa chute, elle avait des douleurs au genou gauche, à la cuisse droite et au bras gauche. Elle s'était alors rendue aux urgences des HUG. Le lendemain, elle avait souffert de nausées, de maux de tête et de vomissements.

n.b.b. A l'appui de sa plainte, K______ a produit divers documents médicaux faisant état de dermabrasions aux deux genoux ainsi que de douleurs notamment au dos, à la nuque, à la hanche, au genou, au poignet et à l'épaule.

n.b.c. Par-devant le Ministère public, le 31 août 2021, K______ a confirmé sa plainte et ses précédentes déclarations. Elle avait été délibérément visée par les feux d'artifice qui n'étaient pas passés loin d'elle. Il était impossible que les auteurs ne les aient pas vus car son compagnon avait crié à leur encontre. Elle n'était en revanche pas en mesure de reconnaître l'auteur des tirs. Elle présentait des séquelles à la jambe.

n.c.a. Le 5 août 2021, L______ a déposé plainte. Il a, en substance, déclaré que sa compagne et lui avaient vu un groupe de policiers en sortant de l'allée. Ils étaient donc partis en direction des champs. Arrivés à la hauteur du numéro 15 de la BD______ , ils avaient aperçu des feux d'artifice tirés à plat en direction du champ. Ils avaient alors fait demi-tour et avaient vu que les feux d'artifice étaient désormais tirés contre eux. Un projectile de feu était passé entre sa compagne et lui. Puis, un deuxième projectile était passé juste à côté de K______. Cette dernière était tombée car le chien, paniqué, avait tiré fort sur la laisse. Un troisième projectile était alors arrivé au sol, à un mètre de l'intéressée et des chiens. Celle-ci était à nouveau tombée au sol. L______ avait vu qu'il s'agissait d'un groupe de jeunes situé à hauteur de l'allée numéro 15. Sa compagne était ensuite rentrée à la maison. Il était quant à lui ressorti et avait vu un groupe de jeunes qui se cachait dans le garage. Il avait ensuite vu un feu d'artifice être tiré sur le fourgon de police. Deux des jeunes interpellés par la police étaient de ceux qui lui avaient tiré dessus.

n.c.b. Lors de son audition par-devant le Ministère public, le 31 août 2021, L______ a confirmé sa plainte et ses précédentes déclarations. Il a précisé que, selon lui, les auteurs leur avaient tiré dessus. L'un des projectiles était passé au-dessus de sa compagne et lui et les deux autres étaient arrivés à leur hauteur, à 2-3 mètres. Confronté à X______, L______ a reconnu ce dernier comme étant le tireur. Il a également identifié Y______ comme étant l'un des membres du groupe se trouvant dans l'allée du 15, BD______ .

n.d.a. Entendu par la police le 6 août 2021, X______ a admis avoir tiré sur un fourgon de police avec une grosse chandelle romaine, et ce à deux reprises. Il était possible qu'il ait fait partie du groupe de cinq jeunes ayant pris la fuite en direction de la BD______ 7 à 21. Il a de surcroît reconnu s'être enfui par la suite dans les sous-sols.

Il n'était pas au courant du fait que des promeneurs avaient été visés par une chandelle, que des projectiles les avaient frôlés et qu'une femme était tombée et s'était blessée.

n.d.b. Entendu par-devant le Ministère public, le 11 août 2021, X______ a admis être l'auteur des tirs mais uniquement ceux visant les agents de police municipale et le fourgon de police noir. Il était conscient qu'il pouvait grièvement blesser les personnes sur lesquelles il avait tiré les feux d'artifice.

Il pensait être l'auteur du tir sur K______ et L______ mais n'avait pas agi volontairement. Il n'avait pas vu qu'il y avait des passants mais était conscient qu'en tirant dans la rue il pouvait blesser quelqu'un. Il n'avait toutefois vu personne.

Il a enfin admis avoir pris la fuite à plusieurs reprises pour se soustraire à son interpellation par les policiers.

n.d.c. Lors de l'audience de confrontation par-devant le Ministère public du 31 août 2021, X______ a admis qu'il était le détenteur du feu d'artifice. Une fois l'engin déclenché, il tirait six fois. Il avait tiré tous azimuts et n'avait pas visé K______ ni L______ qu'il n'avait pas vus.

n.e.a. Entendu par la police le 6 août 2021, Y______ a déclaré qu'il était avec X______ quand celui-ci avait tiré sur le fourgon de police.

n.e.b. Entendu par-devant le Ministère public en date du 31 août 2021, Y______ a confirmé qu'il était présent sur les lieux. Il n'avait pas regardé comment X______ avait tiré et n'avait pas vu son tir. Il s'agissait de feux d'artifice qui pouvaient être tirés depuis la main, sans être posés à terre et qui étaient habituellement tirés de manière horizontale.

Des faits décrits sous chiffre 1.11. de l'acte d'accusation

o.a.a. Le 9 avril 2021, AE______ a déposé plainte pénale. Elle avait reçu un 2^ème rappel de paiement de AD______ pour une commande qu'elle n'avait jamais effectuée.

o.a.b. Par-devant le Ministère public en date du 31 août 2021, AE______ a déclaré ne pas avoir subi de dommage. Elle avait reçu une facture de AD______, qu'elle n'avait pas payée. Elle avait renvoyé le colis après l'avoir reçu.

o.b. Selon le rapport d'arrestation du 10 août 2021, des photographies du nom et de l'adresse de AE______ ont été retrouvées dans le téléphone d'X______.

o.c.a. Le 6 août 2021, X______ a été entendu par la police. Interpellé sur de faux comptes sur le site AD______ aux noms d'AF______, de AG______, de AH______, de AI______ et de AE______, lesquels ont été retrouvés dans son téléphone, il a admis avoir usurpé les identités de ces derniers et créé de fausses adresses à leurs noms afin de passer diverses commandes.

Il a ainsi reconnu avoir effectué deux commandes au nom de AG______, précisant ne pas être parvenu à s'emparer de la marchandise, l'une des commandes ayant été annulée et l'autre interceptée avant qu'il ne s'en empare.

Il a par ailleurs admis avoir passé quatre commandes au nom de AH______ et quatre au nom de AI______. Lesdites commandes avaient néanmoins toutes été annulées par l'entreprise AD______.

Il a enfin reconnu avoir effectué deux commandes au nom de AE______. Il était parvenu à voler l'un des deux colis.

Les vêtements retrouvés à son domicile étaient le fruit de commandes frauduleuses.

o.c.b. Entendu par-devant le Ministère public le 11 août 2021, X______ a admis les faits précités.

Des faits décrits sous chiffres 1.12.1., 1.12.2. et 1.12.5. de l'acte d'accusation

p.a. Selon le rapport d'interpellation du 30 octobre 2021, X______ a été interpellé en possession de 24 sachets contenant de la résine de cannabis pour un poids total de 91 g, d'une balance de précision et d'une multitude de sachets minigrip vides.

p.b.a. Entendu par la police le 31 octobre 2021, X______ a admis consommer et vendre de la drogue. Il fumait un joint quotidiennement et vendait en moyenne pour CHF 100.- à CHF 200.- de drogue par jour et ce, depuis sa sortie de prison le 31 août 2021.

p.b.b. Lors de son audition par-devant le Ministère public du 31 octobre 2021, X______ a confirmé ses précédentes déclarations et admis les faits. Il vendait de la résine de cannabis au prix de CHF 10.- le gramme et ce, depuis 2 ou 3 semaines, contrairement à ce qu'il avait déclaré à la police. Il comptait vendre une partie des stupéfiants saisis sur lui, en donner à ses amis et en garder pour lui. Il en consommait depuis environ un an, à raison d'un joint par jour.

Des faits décrits sous chiffres 1.12.3. et 1.12.4. de l'acte d'accusation

q.a. Selon le rapport d'arrestation du 9 février 2023, lors d'une patrouille motorisée, la police a procédé au contrôle d'un véhicule, à la rue BF______ 12, dont l'un des passagers était X______. La fouille de la sacoche du précité a permis la découverte, notamment, de 15 sachets minigrip contenant de la résine de cannabis pour un poids total de 41 g. Par ailleurs, un morceau de hachisch de 25.1 g a été retrouvé dans le véhicule, à l'emplacement des pieds de l'intéressé. La perquisition du domicile de ce dernier a en outre permis la découverte de 6 sachets minigrip contenant un poids total de 11.7 g de haschich.

q.b.a. Entendu par la police le 8 février 2023, X______ a reconnu les faits. Les stupéfiants retrouvés dans sa sacoche, dans le véhicule et à son domicile lui appartenaient et étaient destinés à la vente. Cela faisait deux mois qu'il avait repris le trafic. Il estimait sa recette à environ CHF 30.- par jour, soit CHF 900.- par mois.

q.b.b. Par-devant le Ministère public, en date du 9 février 2023, X______ a confirmé ses déclarations faites à la police. Il reconnaissait avoir pris part à un trafic de drogue. Il est néanmoins revenu sur ses déclarations au sujet de la destination des stupéfiants saisis. La drogue saisie chez lui était destinée à sa consommation personnelle et, celle retrouvée sur lui, à dépanner des amis.

Des faits décrits sous chiffre 1.13. de l'acte d'accusation

r.a. Selon le rapport d'arrestation du 9 février 2023, la perquisition du domicile d'X______ a permis la découverte d'une clé de scooter ______.

r.b.a. Entendu par la police le 8 février 2023 à ce sujet, X______ a déclaré avoir trouvé ladite clé par terre une année auparavant, sans se souvenir de l'endroit où elle se trouvait.

r.b.b. Par-devant le Ministère public, en date du 9 février 2023, X______ a confirmé ses précédentes déclarations. Il a précisé avoir trouvé la clé à proximité de son domicile. Il n'avait pas cherché le scooter correspondant à ladite clé. Il entendait la rendre aux objets trouvés et l'avait laissée traîner chez lui.

C.a. Lors de l'audience de jugement, le Tribunal a informé les parties que les faits mentionnés au point 1.7. de l'acte d'accusation seraient également examinés sous l'angle de la tentative de lésions corporelles simples aggravées au sens des art. 22 al. 1 cum art. 123 al. 1 et 2 CP et que les faits mentionnés sous chiffre 1.13. de l'acte d'accusation le seraient également sous l'angle de l'appropriation illégitime d'importance mineure au sens de l'art. 137 CP cum art. 172^ter CP.

b. Par le biais de son Conseil, X______ a déposé un bordereau de pièces comprenant un état de frais complémentaire ainsi que deux photographies des lieux où se sont déroulés les faits du 2 août 2021.

c. X______ a reconnu les faits mentionnés au point 1.1. de l'acte d'accusation. C'était lui qui avait sorti le couteau. Il ne se rappelait plus de la raison pour laquelle il avait un couteau dans sa poche. Il ne savait par ailleurs pas pourquoi il avait fait usage de violence au lieu de quitter les lieux.

Il est en revanche revenu sur ses précédentes déclarations au sujet des faits décrits au point 1.2.1. de l'acte d'accusation, contestant en être l'auteur. Il avait revu les images de vidéosurveillance et ce n'était pas lui.

Il a admis les faits mentionnés aux points 1.2.2, 1.2.3, 1.2.5 à 1.2.8 de l'acte d'accusation. Les vols visés sous points 1.2.2., 1.2.7. et 1.2.8. avaient été commis avec Q______. Quant à ceux décrits aux chiffres 1.2.3. et 1.2.5., ils avaient été commis chaque fois avec une personne différente, laquelle n'était pas Q______. Ce dernier et lui-même s'écrivaient pour sortir, marchaient et lorsqu'ils voyaient un tabac, l'un des deux disait "viens on va voler". Ils ne s'écrivaient pas et ne sortaient pas pour voler. Ils n'avaient pas réellement obtenu de gain mais il était prévu que celui-ci soit réparti par moitié chacun. Les rôles n'avaient pas été répartis entre Q______ et lui.

Il a ajouté commettre ces vols pour l'argent. À cette époque, il ne travaillait pas et ne voulait pas demander d'argent à sa mère.

S'agissant des faits reprochés au point 1.3. de l'acte d'accusation, il a admis être entré dans les caves en forçant les portes de celles-ci avec un pied de biche, précisant n'avoir rien volé. Il avait laissé le casque sur place, en partant. Il n'avait rien pris d'autre. Il a contesté les faits figurant au point 1.4. de l'acte d'accusation.

Il a par ailleurs admis les faits mentionnés aux points 1.5.1. à 1.5.3. de l'acte d'accusation, confirmant ses précédentes déclarations, soit qu'il avait volé le scooter sur un coup de tête, pour pouvoir rentrer plus vite. Il avait fauté et ne trouvait pas normal d'agir de la sorte.

S'agissant des faits visés au point 1.6. de l'acte d'accusation, il a reconnu n'avoir incendié qu'un seul container. Il ne se rendait pas compte du danger d'un départ de feu car il était influencé. Il le réalisait désormais car il ne fréquentait plus les mêmes personnes.

Quant aux faits visés au point 1.7. de l'acte d'accusation, il a reconnu avoir tiré sur le fourgon de police uniquement et à deux reprises. Il se trouvait assez loin du fourgon lorsque les pièces d'artifice avaient été tirées, soit à 500 mètres. Il ne savait pas pourquoi il avait agi de la sorte, il le regrettait. Il s'était fait influencer. Il ne s'était pas rendu compte qu'il pouvait gravement blesser les policiers, ce d'autant plus que le fourgon était blindé. Il ne se rappelait pas avoir déclaré le contraire par-devant le Ministère public.

Il a reconnu les faits décrits sous point 1.8. de l'acte d'accusation, précisant qu'il n'avait pas agi intentionnellement. Il n'était pas une personne qui voulait blesser les gens. Il n'avait pas vu qu'un projectile de feu d'artifice était passé entre L______ et K______, qu'un autre était passé juste à côté de cette dernière et un 3^ème à un mètre d'elle. Sur le moment, il n'avait pas pensé au fait qu'il risquait de blesser des passants. S'il en avait été conscient, il n'aurait jamais agi de la sorte. Il était désolé des blessures subies par K______.

Il a ensuite admis les faits reprochés aux points 1.9. à 1.12. de l'acte d'accusation. S'agissant du point 1.11., il a d'abord exposé avoir agi de la sorte par besoin d'argent, avant d'admettre qu'il n'avait en réalité pas besoin de tous ces habits. Il ne savait pas pourquoi il avait agi ainsi, il avait fauté.

Concernant enfin le point 1.13. de l'acte d'accusation, il a répété avoir trouvé la clé par terre dans la rue à proximité de son domicile et avoir voulu l'amener aux objets trouvés. Il n'avait toutefois jamais trouvé le temps de le faire et l'avait laissée dans sa chambre. Il ne s'en était pas préoccupé.

Confronté au nombre d'infractions commises alors qu'une procédure pénale était ouverte à son encontre, il a déclaré être en train de changer et faire des efforts pour cela. Il travaillait, restait davantage chez lui pour aider sa mère et n'avait plus les mêmes fréquentations. Il avait désormais des projets dans la peinture et ne pouvait pas risquer de tout perdre. Selon lui, l'effet de groupe avait conduit à la commission d'infractions. Il avait été influencé. Il n'avait rien à dire sur sa persistance à commettre des infractions, notamment sur le trafic de stupéfiants, après ses jours de détention.

Il a ajouté vouloir s'excuser auprès des parties plaignantes. Il était jeune et avait été influencé, même si cela n'excusait pas tout. Il regrettait les actes qu'il avait commis.

d. Y______ a confirmé avoir été présent aux côtés d'X______ lors du cambriolage des caves. Il n'était en revanche pas d'accord avec la commission de ce cambriolage mais cela lui était égal. Ils ne s'étaient pas vraiment concertés. En quittant les lieux, ils n'avaient rien dans les mains.

e. E______ a confirmé sa plainte. Elle avait subi un préjudice mais ne souhaitait pas en demander la réparation. Ces jeunes faisaient peur à tout le monde, il fallait que cela cesse.

D.a. X______, de nationalité suisse, est né le ______ 2002 à Genève. Il est célibataire et sans enfant. Il vit avec ses trois sœurs, ses quatre frères et sa mère, laquelle subvient à ses besoins courants. Il lui verse en retour un montant de CHF 200.- par mois. Il s'acquitte de ses factures de téléphone portable. Ses primes d'assurance-maladie sont prises en charge par l'Hospice général. Il perçoit un revenu mensuel de CHF 780.- dans le cadre de son apprentissage de peintre en bâtiment. Il n'a ni dette, ni fortune. A l'avenir, il souhaite créer une entreprise dans le domaine de la peinture.

b. A teneur de l'extrait de son casier judiciaire suisse, X______ n'a aucun antécédent.

Culpabilité

1.1.1. L'art. 9 du Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (RS 312.0; CPP) consacre la maxime d'accusation, laquelle découle également des art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101; Cst.) (droit d'être entendu), 32 al. 2 Cst. (droit d'être informé, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre soi) et 6 par. 3 let. a de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 (RS 0.101; CEDH) (droit d'être informé de la nature et de la cause de l'accusation).

statuant contradictoirement :

Déclare X______ coupable de brigandage (art. 140 ch. 1 CP), de vol par métier (art. 139 ch. 1 et 2 aCP), de violation de domicile (art. 186 CP), de dommages à la propriété (art. 144 al. 1 CP), de vol (art. 139 ch. 1 aCP), de violation des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR), de conduite sans autorisation (art. 95 al. 1 let. a LCR), d'incendie intentionnel de peu d'importance (art. 221 al. 1 et 3 CP), de tentative de lésions corporelles simples aggravées (art. 22 al. 1 cum art. 123 ch. 1 et 2 aCP), de violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires (art. 285 ch. 1 aCP), de lésions corporelles simples aggravées (art. 123 ch. 1 et 2 aCP), d'infraction à l'art. 38 de la loi sur les substances explosibles (aLExpl), d'empêchement d'accomplir un acte officiel (art. 286 CP), d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur (art. 147 al. 1 aCP), de tentative d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur (art. 22 al. 1 CP cum art. 147 al. 1 aCP), d'infraction à l'art. 19 al. 1 let. c et d de la loi fédérale sur les stupéfiants (LStup) et d'infraction à l'art. 19a ch. 1 de la loi fédérale sur les stupéfiants (LStup).

Acquitte X______ des chefs de vol (art. 139 ch. 1 aCP) en lien avec le point 1.2.4. de l'acte d'accusation et d'appropriation illégitime (art. 137 ch. 1 CP) en lien avec le point 1.13 de l'acte d'accusation.

Condamne X______ à une peine privative de liberté de 3 ans, sous déduction de 27 jours de détention avant jugement (art. 40 et art. 51 CP).

Dit que la peine est prononcée sans sursis à raison de 6 mois.

Met pour le surplus X______ au bénéfice du sursis partiel et fixe la durée du délai d'épreuve à 3 ans (art. 43 et 44 CP).

Condamne X______ à une peine pécuniaire de 10 jours-amende (art. 34 CP).

Fixe le montant du jour-amende à CHF 30.-.

Met X______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à 3 ans (art. 42 et 44 CP).

Avertit X______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, les sursis pourraient être révoqués et les peines suspendues exécutées, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP).

Condamne X______ à une amende de CHF 1'000.- (art. 106 CP).

Prononce une peine privative de liberté de substitution de 10 jours.

Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée.

Déclare Y______ coupable d'empêchement d'accomplir un acte officiel (art. 286 CP), de violation de domicile (art. 186 CP), de dommages à la propriété (art. 144 al. 1 CP), de vol (art. 139 ch. 1 aCP), de tentative de vol (art. 22 al. 1 CP cum art. 139 ch. 1 aCP), d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur (art. 147 al. 1 aCP), de conduite sans autorisation (art. 95 al. 1 let. a LCR) et d'infraction à l'art. 19a ch. 1 de la loi fédérale sur les stupéfiants (LStup).

Acquitte Y______ des chefs de vol (art. 139 ch. 1 aCP) en lien avec les faits qui lui sont reprochés au point 2.6.1. de l'acte d'accusation et de dommages à la propriété (art. 144 al. 1 CP) en lien avec les faits qui lui sont reprochés au point 2.6.2. de l'acte d'accusation.

Condamne Y______ à une peine privative de liberté de 6 mois, sous déduction de 24 jours de détention avant jugement (art. 40 et 51 CP).

Met Y______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à 3 ans (art. 42 et 44 CP).

Condamne Y______ à une peine pécuniaire de 5 jours-amende (art. 34 CP).

Fixe le montant du jour-amende à CHF 30.-.

Met Y______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à 3 ans (art. 42 et 44 CP).

Dit que la peine pécuniaire est complémentaire à celle prononcée le 21 juin 2022 par le Ministère public du canton de Genève (art. 49 al. 2 CP).

Avertit Y______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, les sursis pourraient être révoqués et les peines suspendues exécutées, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP).

Condamne Y______ à une amende de CHF 100.- (art. 106 CP).

Prononce une peine privative de liberté de substitution d'1 jour.

Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée.

Renonce à révoquer les sursis octroyés les 12 avril 2021 et 18 mai 2021 par le Ministère public du canton de Genève (art. 46 al. 2 CP).

Ordonne le séquestre, la confiscation et la destruction des vêtements ainsi que de la sacoche et de son contenu figurant sous chiffres 1 à 8 de l'inventaire n° 31805620210810 du 10 août 2021, de la cagoule et du téléphone portable iPhone XS figurant sous chiffres 1 et 2 de l'inventaire n° 28653620201022 du 22 octobre 2020, de la paire de gants et du casque figurant sous chiffres 1 et 2 de l'inventaire n° 30830820210424 du 24 avril 2021, des téléphones portables iPhone figurant sous chiffre 1 de l'inventaire n° 31804120210810 du 10 août 2021, sous chiffre 1 de l'inventaire n° 33512120211031 du 31 octobre 2021 et sous chiffre 2 de l'inventaire n° 33501520211029 du 29 octobre 2021, de la drogue et des objets figurant sous chiffres 1 à 3 de l'inventaire n° 33511920211031 du 31 octobre 2021, sous chiffres 1, 2 et 4 à 6 de l'inventaire n° 39836120230208 du 8 février 2023 et sous chiffres 1 à 6 de l'inventaire n° 39836320230208 du 8 février 2023, de la drogue figurant sous chiffre 1 de l'inventaire n° 31803620210810 du 10 août 2021 et sous chiffre 1 de l'inventaire n° 31803520210810 du 10 août 2021 ainsi que des sachets minigrips figurant sous chiffre 1 de l'inventaire n° 33501520211029 du 29 octobre 2021 (art. 263 al. 1 CPP et art. 69 CP).

Ordonne le séquestre, la confiscation et la dévolution à l'Etat des EUR 5.- figurant sous chiffre 3 de l'inventaire n° 39836120230208 du 8 février 2023 (art. 263 al. 1 CPP et art. 70 CP).

Ordonne la restitution à X______ des CHF 130.- figurant sous chiffre 3 de l'inventaire n° 39836120230208 du 8 février 2023, des CHF 60.- figurant sous chiffre 4 de l'inventaire n° 33511920211031 du 31 octobre 2021 et des CHF 7.70, ainsi que de la pièce de 50 kurus figurant sous chiffre 9 de l'inventaire n° 31805620210810 du 10 août 2021 (art. 267 al. 1 et 3 CPP).

Ordonne le séquestre, la confiscation et la dévolution à l'Etat de la moitié des valeurs patrimoniales figurant sous chiffres 7 à 9 de l'inventaire n° 39836320230208 du 8 février 2023 et la restitution du solde à X______ (art. 263 al. 1 CPP, art. 267 al. 1 et 3 CPP et art. 70 CP).

Ordonne la restitution à Y______ du portable iPhone figurant sous chiffre 1 de l'inventaire n° 31804120210810 du 10 août 2021 (art. 267 al. 1 et 3 CPP).

Condamne X______ à 3/5 et Y______ à 1/5 des frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 9'803.-, y compris un émolument de jugement de CHF 1'500.- (art. 426 al. 1 CPP).

Laisse 1/5 des frais de la procédure à la charge de l'Etat (art. 423 al. 1 CPP).

Fixe à CHF 11'869.75 l'indemnité de procédure due à Me N______, défenseur d'office d'X______ (art. 135 CPP).

Fixe à CHF 10'145.35 l'indemnité de procédure due à Me P______, défenseur d'office de Y______ (art. 135 CPP).

Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier judiciaire suisse, Office fédéral de la police, Service cantonal des véhicules, Service des contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP).

Voies de recours

Les parties peuvent annoncer un appel contre le présent jugement, oralement pour mention au procès-verbal, ou par écrit au Tribunal pénal, rue des Chaudronniers 9, case postale 3715, CH-1211 Genève 3, dans le délai de 10 jours à compter de la communication du dispositif écrit du jugement (art. 398, 399 al. 1 et 384 let. a CPP).

Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter de la notification du jugement motivé.

Si le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit conteste également son indemnisation, il peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours dès la notification du jugement motivé, à la Chambre pénale d'appel et de révision contre la décision fixant son indemnité (art. 396 al. 1 CPP).

L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 al. 2 CPP).

Etat de frais

Indemnisation du défenseur d'office

Vu les art. 135 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 34h35 à Fr. 150.00/h = Fr. 5'187.50.
- 20h10 à Fr. 110.00/h = Fr. 2'218.35.
- 18h à Fr. 110.00/h = Fr. 1'980.–.
- 1h50 à Fr. 150.00/h = Fr. 275.–.

- Total : Fr. 9'660.85 + forfait courriers/téléphones arrêté à 10 % vu l'importance de l'activité déployée (art 16 al 2 RAJ) = Fr. 10'626.95

- 7 déplacements A/R à Fr. 55.– = Fr. 385.–

- TVA 7.7 % Fr. 656.90

- TVA 8.1 % Fr. 200.90

En application de l'art. 16 al 2 réduction de :

- 3h00 (chef d'étude) et 19h40 (stagiaire) aux postes "conférence" et "procédure", les entretiens à double ne sont pris en charge que pour le collaborateur;

- 14h00 (collaborateur) au poste "procédure" :

les recherches juridiques font partie de la formation continue de l'avocat-e et n'ont pas à être prises en charge par l'Etat;

la rédaction des déterminations (14.09.2021) constitue une prestation comprise dans le forfait courriers/téléphones;

la préparation de l'audience de jugement n'est prise en charge que pour la stagiaire, laquelle a seule été présente à l'audience de jugement, la formation continue du stagiaire n'ayant pas à être prise en charge par l'Etat;

- 1h45 (stagiaire) au poste "procédure", temps de consultation du dossier excessif (17.08.2021 : -1h00, 16.11.2021 : -0h45).

Ajout du temps de l'audience de jugement et de la lecture du verdict : 4h30 + 2 déplacements (stagiaire).

Indemnisation du défenseur d'office

Vu les art. 135 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 32h35 à Fr. 200.00/h = Fr. 6'516.65.

- Total : Fr. 6'516.65 + forfait courriers/téléphones 20 % = Fr. 7'820.–

- 16 déplacements A/R à Fr. 100.– = Fr. 1'600.–

- TVA 7.7 % Fr. 725.35

Ajout du temps de l'audience de jugement et de la lecture du verdict : 4h30 + 2 déplacements (Chef d'Etude).

Voie de recours si seule l'indemnisation ou seul le séquestre est contesté

Le défenseur d'office peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours, devant la Chambre pénale de recours contre la décision fixant son indemnité (art. 135 al. 3 let. a et 396 al. 1 CPP; art. 128 al. 1 LOJ).

Restitution de valeurs patrimoniales et/ou d'objets

Lorsque le présent jugement sera devenu définitif et exécutoire, il appartiendra à l'ayant-droit de s'adresser aux Services financiers du pouvoir judiciaire (finances.palais@justice.ge.ch et +41 22 327 63 20) afin d'obtenir la restitution de valeurs patrimoniales ou le paiement de l'indemnité allouée, ainsi que, sur rendez-vous, au Greffe des pièces à conviction (gpc@justice.ge.ch et +41 22 327 60 75) pour la restitution d'objets.

Notification à X______
Par voie postale

Notification à Y______
Par voie postale

Notification au Ministère public
Par voie postale

Notification à Me N______, défenseur d'office
Par voie postale

Notification à Me P______, défenseur d'office
Par voie postale

Notification à A______
Par voie postale

Notification à B______
Par voie postale

Notification à C______
Par voie postale

Notification à D______
Par voie postale

Notification à E______
Par voie postale

Notification à F______
Par voie postale

Notification à G______
Par voie postale

Notification à H______
Par voie postale

Notification à I______
Par voie postale

Notification à J______
Par voie postale

Notification à K______
Par voie postale

Notification à L______
Par voie postale

Notification à M______
Par voie postale