Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
15 correspondances exactes trouvées pour 6B_189/2017
  1. 07.12.2017 6B 189/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Recel; infraction grave à la LStup; arbitraire; fixation de la peine; sursis
  2. 09.10.2018 6B 780/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (art. 47 CP)
  3. 15.12.2020 6B 170/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Violation du principe de célérité; fixation de la peine
  4. 23.01.2019 6B 1192/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine ; expulsion (art. 66a CP)
  5. 30.01.2018 6B 807/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; quotité de la peine
  6. 07.04.2022 6B 434/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; arbitraire, etc.
  7. 02.07.2020 6B 260/2020 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafrecht (allgemein)
    Strafzumessung (Übertretung des Spielbankengesetzes)
  8. 15.05.2020 6B 291/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révocation du sursis, fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence
  9. 29.04.2020 6B 227/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup, arbitraire, fixation de la peine
  10. 15.03.2018 6B 556/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité, frais; arbitraire, etc.
Page de résultats: 1 2 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher une séquence de mots, vous pouvez mettre ceux-ci entre guillemets (").
Exemple: "droit de l'homme"