Décisions | Tribunal pénal

A.a. Par acte d'accusation du 13 février 2023, il est reproché à X______ d'avoir, le 1^er mars 2019, au domicile de C______ sis ______, Genève, dans le but de violer cette dernière ou dans le cadre d'une dispute suite à un vol:

- placé ses mains autour du cou de cette dernière et serré, empêchant longuement celle-ci de respirer et empêchant le sang d'irriguer son cerveau, lui faisant perdre connaissance, ayant envisagé le risque qu'elle décède et s'en étant accommodé;

- alternativement, dans les mêmes circonstances de temps et de lieu, d'avoir placé ses mains autour du cou de C______ et serré, l'empêchant de respirer et entraînant sa perte de conscience, la mettant sans scrupule en danger de mort imminente;

faits qualifiés de tentative de meurtre par dol éventuel (art. 111 CP cum 22 CP), alternativement de mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP) (point 1.1.1 de l'acte d'accusation).

b. Il lui est également reproché de s'être rendu coupable de viol avec violence (art. 190 al. 1 cum 190 al. 3 CP) pour avoir, dans les circonstances de temps et de lieu décrites ci-dessus (point A.a), pénétré vaginalement C______ par surprise avec son pénis, contre la volonté de celle-ci, puis, alors qu'elle se débattait pour qu'il cesse, qu'elle pleurait et criait, de l'avoir empêchée de bouger avec le poids de son corps, de l'avoir étranglée, mordue, frappée et d'avoir continué à la pénétrer (point 1.1.2 de l'acte d'accusation).

c. Il lui est aussi reproché de s'être rendu coupable de lésions corporelles simples (art. 123 CP) pour avoir, dans les circonstances de temps et de lieu décrites ci-dessus (point A.a), plaqué C______ au sol, l'avoir griffée, frappée, mordue et étranglée, lui causant de nombreuses lésions en divers endroits du corps, lesquelles sont listées au point 1.1.3 de l'acte d'accusation.

d. Il lui est en outre reproché de s'être rendu coupable à deux reprises de vol (art. 139 CP) pour avoir (point 1.1.4 de l'acte d'accusation):

- dans les circonstances de temps et de lieu exposées ci-dessus (point A.a), dérobé le sac appartenant à C______ et s'être enrichi de la valeur de l'argent qu'il contenait;

- à Genève, au ______, dans la nuit du 7 au 8 juin 2020, dérobé le vélo de marque ______ appartenant à P______ et se l'être approprié, s'enrichissant de sa valeur, soit plus de CHF 1'000.-.

e. Il lui est enfin reproché de s'être rendu coupable d'escroquerie par métier (art. 146 al. 2 CP) et d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur par métier (art. 147 al. 2 CP) pour avoir, à Genève (point 1.1.5 de l'acte d'accusation):

1. le 14 décembre 2018, par le biais d'internet, commandé puis obtenu une carte de crédit ______ auprès de la société I______, induisant cette société en erreur astucieusement en produisant de fausses fiches de salaire donnant l'impression qu'il était solvable, dans le dessein de se procurer un enrichissement illégitime et déterminant I______ à émettre ladite carte au moyen de laquelle il a dépensé CHF 4'477.32, sans avoir l'intention de rembourser ce montant;

2. les 11 et 23 juillet 2019, par le biais d'internet, commandé puis obtenu deux cartes de crédits ______ auprès de la société E______, induisant cette société en erreur astucieusement en produisant de fausses fiches de salaire, donnant l'impression qu'il était solvable, dans le dessein de se procurer un enrichissement illégitime et déterminant E______, à émettre lesdites cartes au moyen desquelles il a dépensé CHF 15'072.35 et CHF 3'269.- sans avoir l'intention de rembourser ces montants;

3. le 28 mai 2020, par le biais d'internet, commandé puis obtenu de la société E______ une carte de crédit au nom de sa mère, L______, induisant ladite banque en erreur au moyen d'une photographie du passeport de de sa mère, de fausses fiches de salaires, en imitant la signature de celle-ci, dans le dessein de se procurer un enrichissement illégitime au préjudice de E______ et déterminant E______ à émettre ladite carte au moyen de laquelle il a dépensé CHF 3'679.60 sans avoir l'intention de rembourser ce montant;

4. le 17 juin 2020, par le biais d'internet, commandé puis obtenu de la société I______ une carte de crédit au nom de sa mère, L______, induisant ladite banque en erreur au moyen d'une photographie du passeport de de sa mère, de fausses fiches de salaires, en imitant la signature de celle-ci, dans le dessein de se procurer un enrichissement illégitime au préjudice de I______, et déterminant I______ à émettre ladite carte au moyen de laquelle il a dépensé CHF 8'669.31 sans avoir l'intention de rembourser ce montant;

5. le 7 décembre 2020, par le biais d'internet, commandé puis obtenu de la société J______ une carte de crédit au nom de F______, induisant ladite banque en erreur au moyen d'une photographie de la carte d'identité de celui-ci, de fausses fiches de salaire, en imitant sa signature, dans le dessein de se procurer un enrichissement illégitime au préjudice de J______, déterminant J______ à émettre ladite carte au moyen de laquelle il a dépensé CHF  4'823.83 sans avoir l'intention de rembourser ce montant;

6. le 21 décembre 2020, par le biais d'internet, commandé puis obtenu de la société E______ deux cartes de crédit au nom de F______, induisant ladite banque en erreur au moyen d'une photographie de la carte d'identité de celui-ci, de fausses fiches de salaire, en imitant sa signature, dans le dessein de se procurer un enrichissement illégitime au préjudice de E______, et déterminant E______ à émettre lesdites cartes au moyen desquelles il a dépensé CHF 21'187.- (______) et CHF 6'391.41 (______) sans avoir l'intention de rembourser ces montants;

7. à une date indéterminée de l'année 2020, par le biais d'internet, avoir commandé puis obtenu de la société E______ une carte de crédit au nom de Q______, induisant ladite banque en erreur sur son identité, dans le dessein se procurer un enrichissement illégitime au préjudice de E______, et déterminant E______ à émettre ladite carte au moyen de laquelle il a dépensé CHF 1'038.67 sans avoir l'intention de rembourser ce montant;

8. le 2 avril 2021, par le biais d'internet, commandé puis obtenu de la société I______ une carte de crédit au nom de F______, induisant ladite banque en erreur au moyen d'une photographie de la carte d'identité de celui-ci, de fausses fiches de salaire, en imitant sa signature, dans le dessein de se procurer un enrichissement illégitime au préjudice de I______, et déterminant I______ à émettre ladite carte au moyen de laquelle il a dépensé CHF 6'545.23 sans avoir l'intention de rembourser ce montant;

9. le 3 avril 2021, par le biais d'internet, acheté une montre neuve ______ au prix de CHF 10'500.- auprès de la société K______, induisant cette société en erreur dans le but de la déterminer à lui livrer la montre en se faisant passer pour F______, au moyen d'une photographie de sa carte d'identité, et en signant électroniquement, au nom de F______ un contrat de financement, se faisant livrer la montre le 16 avril 2021 sans la payer, s'enrichissant de sa valeur;

10. les 6 avril 2021 et 12 avril 2021, par le biais d'internet, commandé mais non obtenu de la société J______ deux cartes de crédit au nom de H______, au moyen d'une photographie de la carte d'identité de celui-ci, de fausses fiches de salaire, en imitant sa signature, dans le but de s'enrichir au détriment de cette société et de déterminer cette société à émettre les deux cartes de crédit afin qu'il puisse les utiliser, étant précisé qu'il a abandonné la première demande, et que la seconde a été détectée comme étant frauduleuse, et qu'aucun préjudice financier n'a été subi;

11. le 18 avril 2021, publié une annonce sur le site de vente en ligne ______, mettant en vente une montre ______ neuve au prix de CHF 7'500.-, puis avoir accepté une contre-offre de R______ qui voulait l'acheter pour CHF 6'850.- plus CHF 10.- pour les frais de port, induisant celui-ci en erreur au moyen de photographies et d'une promesse de lui expédier la montre par DHL, avoir reçu la somme de CHF 6'860.- sur son compte 1______ auprès de la banque ______, et n'avoir jamais envoyé la montre, ayant ainsi déterminé R______ à commettre un acte préjudiciable à ses intérêts pécuniaires et s'étant enrichi du montant de CHF 6'860.-;

12. le 12 juin 2021, par le biais d'internet, commandé mais non obtenu de la société I______, une carte de crédit au nom de H______, induisant ladite banque en erreur au moyen d'une photographie de la carte d'identité de celui-ci, de fausses fiches de salaire, en imitant sa signature, dans le dessein de se procurer un enrichissement illégitime au préjudice de I______ et la déterminant à émettre cette carte avec laquelle il avait l'intention de s'enrichir, étant précisé qu'il n'a pas reçu la carte, qui a été envoyée à H______;

13. le 4 juillet 2021, par le biais d'internet, acheté à K______ une montre neuve ______ au prix de CHF 12'000.-, induisant cette société en erreur en se faisant passer pour sa mère, L______, dans le but de déterminer K______ à commettre un acte préjudiciable à ses intérêts pécuniaires et de s'enrichir de la valeur de cette montre, avoir tenté de créer un contrat de financement, lequel a été refusé le 4 juillet 2021, l'expédition de la montre ayant été annulée;

14. le 23 juillet 2021, par le biais d'internet, commandé puis obtenu de la société J______ une carte de crédit au nom de B______, induisant J______ en erreur au moyen d'une photographie de la carte d'identité de celui-ci, de fausses fiches de salaire, en imitant sa signature, dans le dessein de se procurer un enrichissement illégitime au préjudice de J______, et déterminant J______ à émettre ladite carte au moyen de laquelle il a dépensé CHF 543.05 sans avoir l'intention de rembourser ce montant;

15. en 2021, par le biais d'internet, acheté en ligne les articles suivants en se faisant passer pour H______ et en trompant ses partenaires contractuels au moyen de la carte d'identité de H______, dans le but de s'enrichir en déterminant ses partenaires contractuels à livrer les articles sans avoir l'intention de les payer:

·         Un IPhone 12 au prix de CHF 880.30, chez S______;

·         Un deuxième IPhone 12 au prix de CHF 880.30 chez S______;

·         Un IPhone 12Pro au prix de CHF 1097.15 chez T______;

·         Des articles indéterminés chez U______;

·         Des articles indéterminés chez N______ pour un montant de CHF 3'616.-;

·         Des articles indéterminés chez V______, pour un montant de CHF 81.00.-;

·         Des articles indéterminés chez O______, pour un montant de CHF 143.95.

B. Le Tribunal tient pour établis les faits pertinents suivants:

a. Contexte des faits relatifs à C______

a.a. Il est établi et non contesté que les protagonistes se sont rencontrés au W______ dans la nuit du 1^er mars 2019 et qu'ils ont décidé de poursuivre leur nuit à l'hôtel Y______, puis ceci étant impossible, au domicile de C______ (A-2, C-66 s., C-87 ss).

a.b. Il est par ailleurs établi et non contesté que les protagonistes ont eu un rapport sexuel au domicile de C______, son caractère consenti faisant néanmoins l'objet de divergences, sur lesquelles il sera revenu ci-après.

a.c. En particulier, au cours de l'instruction, X______ a indiqué qu'une relation tarifée avait été convenue avec C______ (C-66, C-88). Cette dernière a, pour sa part, indiqué qu'elle avait suivi X______ car il lui avait plu et qu'elle avait eu un bon feeling (procès-verbal de l'audience de jugement du 21 septembre 2023, p. 7). Elle a ainsi toujours contesté le caractère tarifé de la relation, quand bien même elle a d'emblée indiqué à la police exercer en qualité d'escort (C-113) et précisé ensuite constamment qu'elle pratiquait des massages naturistes dits tantriques, avec parfois finition manuelle, voire buccale protégée, mais sans jamais de pénétration vaginale (C-146). Par ailleurs, les protagonistes ont pris le temps de manger aux Z______ (A-3, C-67, C-88), et d'échanger sur leurs vies privées (A-2, C-67), y compris durant la première heure chez C______ selon les dires de X______ (C-68, C-89). Cette façon de procéder paraît incompatible avec une relation tarifée et minutée. La question du caractère onéreux peut toutefois souffrir de demeurer ouverte, dès lors qu'elle n'est pas indispensable pour déterminer la matérialité des faits reprochés à X______ par l'acte d'accusation.

b. Faits relatifs au point 1.1.1 de l'acte d'accusation

b.a. Dans la mesure où les faits décrits au point 1.1.1 de l'acte d'accusation se sont déroulés à huis clos et où les déclarations des protagonistes sont essentiellement contradictoires, il appartient au Tribunal d'apprécier leur crédibilité à la lumière de l'ensemble des éléments figurant au dossier.

b.b. De manière générale, C______ a été constante et cohérente dans ses déclarations, tant lors de l'instruction qu'aux débats. Elle a rapporté de manière détaillée et spontanée le déroulement des faits, le comportement de X______ ainsi que ses ressentis et émotions (A-3 ss).

Elle a ainsi déclaré que X______ l'avait étranglée par deux mouvements distincts et successifs, d'abord par une prise de cou avec le bras (improprement appelé à plusieurs reprises "clé de bras") alors qu'elle se trouvait sur le ventre, puis en lui serrant le cou avec ses deux mains alors qu'elle était sur le dos (A-4, C-144, C-293). Elle s'était ensuite évanouie, ne pouvant plus respirer, et avait craint pour sa vie (C-144 ss).

Les déclarations de C______ sont par ailleurs mesurées sur ce point. En ce sens, le Tribunal relève qu'elle a indiqué ne pas savoir pourquoi elle n'avait pas réagi et ne pas avoir de souvenirs quant à l'origine de certaines blessures (A-3 ss).

b.c. Les déclarations de C______ sont corroborées par les éléments suivants:

b.d. Tout d'abord, le rapport d'expertise du Centre Universitaire Romand de Médecine Légale (ci-après "CURML") du 24 juillet 2019 comprend des constatations claires, précises et exhaustives des médecins légistes et conclut à une mise en danger concrète de la vie de C______ (C-198).

En particulier, des pétéchies conjonctivales ont été constatées sur C______ au niveau palpébral inférieur et de l'œil gauche ainsi que des pétéchies cutanées sur le lobule de l'oreille gauche (C-188). Celles-ci sont révélatrices d'une durée d'étranglement prolongée, de l'ordre d'une à plusieurs minutes.

L'examen physique de C______ a par ailleurs mis en évidence une douleur à la déglutition et une difficulté à avaler avec altération de la voix et gêne ressentie au moment de la respiration (C-193). Les douleurs à la déglutition et les marques au cou ont perduré durant environ deux semaines (C-946).

Ces constatations ont été réitérées et précisées par les expertes, les Dres AA______ et AB______, lors de deux audiences contradictoires. À ces occasions, elles ont confirmé que l'intensité des blessures constatées sur C______ témoignaient d'une certaine durée de compression cervicale, permettant de conclure à une mise en danger objective de sa vie (C-251, C-955).

Les déclarations de la Dre AB______ sont, à cet égard, particulièrement révélatrices: "Ce n'est pas souvent que nous voyons des lésions de cette importance, ou alors si on les voit, c'est sur une table d'autopsie suite à des asphyxies mécaniques. C'est un signe objectif d'une violence cervicale intense" (C-952).

À cet égard, convient de signaler au sujet des réponses apportées en audience par les médecins légistes, qu'il est parfaitement logique et légitime que les réponses formulées par la Dre AA______, médecin en formation, soient précisées par son médecin cadre référent, la Dre AB______. Cette façon de procéder est inhérente au système de formation des médecins en milieu universitaire. Au demeurant, le Tribunal ne constate aucune contradiction dans les déclarations des deux expertes.

Il y a par ailleurs lieu de tenir compte de la perte de connaissance de C______, dont il n'y a aucune raison de douter, bien qu'elle ne ressorte que des déclarations de cette dernière. Cela est néanmoins inhérent à toute perte de connaissance à huis clos. Il y a d'autant moins à douter de la réalité de la perte de connaissance qu'elle est parfaitement compatible avec les graves lésions constatées dans le cas d'espèce (C-953).

La mise en danger concrète de la vie de C______ a ainsi été objectivée par une expertise médicale, dont il n'y a pas lieu de s'écarter.

b.e. A cela s'ajoute le récit des faits de C______ à sa mère, AC______, selon lequel elle avait été victime d'une violente agression lors de laquelle elle avait été étranglée (C-259). C______ a également relaté les évènements en ces termes auprès de ses amies AD______ et AE______(C-241).

b.f. Par ailleurs, X______ paraît physiquement plus solide que la partie plaignante, ce d'autant qu'il a pratiqué le karaté pendant plusieurs années, soit de 2005 à 2012-2013 (C-144).

b.g. X______ a, quant à lui, dépeint une scène d'altercation suite à un vol de la part de C______, voire d'une agression physique lors de laquelle il n'aurait eu d'autre choix que d'utiliser sa force pour se défendre, la repoussant, sans toutefois vouloir lui faire du mal et ne l'aurait jamais saisie de manière volontaire au niveau du cou (C-71, C-69 s., Y-33). Il a par ailleurs, au cours de l'instruction, soutenu que C______ s'était elle-même infligée les blessures pour paraître plus crédible aux yeux des autorités (C-71).

Or, il ressort des dires des expertes et du rapport susmentionné que les lésions constatées sur C______ ne sont pas compatibles avec un mouvement de "repoussement", ni avec une auto-agression, dans la mesure où il n'est pas possible de s'auto-stranguler suffisamment longtemps pour créer des pétéchies (C-951 s., C-254).

X______ a certes présenté des lésions superficielles après les faits, notamment des griffures (C-59 ss) mais il s'agit de lésions parfaitement compatibles avec des gestes de défense de C______, laquelle craignait pour sa vie.

À cela s'ajoute le comportement de X______ après les faits, lequel entache sa crédibilité globale. En effet, sa fuite et sa disparition pendant plusieurs jours paraissent incompatibles avec sa version des faits (C-15, C-70 ss). S'il avait effectivement été victime d'un vol de C______, voire même d'une agression physique de celle-ci, l'on peine à comprendre pourquoi il n'a pas appelé la police. Ses raisons de disparaître pendant plusieurs jours sont également particulièrement obscures.

La présence de l'ADN de C______ sur une trace de mélange provenant d'un prélèvement effectué au niveau de la poche intérieure gauche de la veste de X______ n'augmente en rien la faible crédibilité de ce dernier (C-931).

En effet, d'une part, X______ a indiqué à la police que son argent se trouvait dans sa poche extérieure gauche, et non intérieure où les traces ADN ont été trouvées (C-69). D'autre part, un transfert d'ADN n'est pas exclu suite à un contact rapproché, comme cela fut le cas en l'espèce entre les protagonistes, ce que le Dr AF______ a confirmé lors de son audition (procès-verbal de l'audience de jugement du 21 septembre 2023, page 10).

En outre, AG______, ami de X______, a déclaré avoir vu que celui-ci était en possession de son téléphone et de son argent lorsqu'il était présent à son domicile, suite aux faits (C-133).

Enfin, le Tribunal relève qu'à l'inventaire des pièces retrouvées dans l'appartement de C______ ne figure aucune somme d'argent (Z-1 ss).

Les déclarations de X______ ne sont ainsi corroborées par aucun élément du dossier et n'emportent pas conviction.

b.h. À la lumière de ce qui précède, le Tribunal a acquis la certitude qu'il y a lieu d'accorder foi aux déclarations – étayées par les éléments du dossier susmentionnés – de C______, plutôt qu'aux dénégations de X______.

Il est ainsi objectivement établi que celui-ci a, par deux mouvements distincts et successifs, étranglé sa victime, d'abord par une prise de cou avec l'avant-bras, alors qu'elle se trouvait en décubitus ventral, puis en lui serrant le cou avec ses deux mains alors qu'elle s'était retournée ou qu'il l'avait retournée sur le dos.

c. Faits relatifs au point 1.1.2 de l'acte d'accusation

c.a. S'agissant du point 1.1.2 de l'acte d'accusation, le Tribunal considère que la version des faits telle qu'exposée par C______ est cohérente et ne contient pas de contradictions majeures, nonobstant quelques inévitables imprécisions. Ainsi, les faits tels que décrits au point 1.1.2 de l'acte d'accusation sont établis, pour les raisons ci-après exposées.

c.b. C______ a constamment déclaré que X______ l'avait, sans son consentement, pénétrée par surprise avec les doigts au niveau anal et vaginalement avec son pénis, d'abord avec un préservatif, puis sans protection alors qu'elle commençait à se débattre, pleurait et criait (A-3 s., C-945).

À cet égard, le Tribunal ne considère pas que le fait d'envoyer un message ou une vidéo à des amis proches dans le cadre d'un appel à l'aide quelques minutes avant de contacter la police nuise en quoique ce soit à la crédibilité globale de C______. Cela est d'autant plus vrai que sa détresse et ses blessures sont particulièrement visibles dans la vidéo.

Il en va de même du contenu de l'appel à la police, lors duquel C______ aurait déclaré que X______ et elle-même auraient "fait l'amour" avant que celui-ci ne lui serre le cou très fort (C-113).

À cet égard, il sera premièrement relevé que le contenu exact de la conversation n'a pas été établi faute d'enregistrement (C-113). Il ne peut donc être déterminé avec certitude que les termes relatés sont précisément ceux employés par C______.

Deuxièmement, on ne saurait reprocher à cette dernière, totalement déboussolée et ayant cru mourir, de parler en premier lieu et principalement de la strangulation dont elle venait d'être victime.

Enfin, troisièmement, il ressort du rapport d'arrestation du 4 mars 2019 que C______ a bel et bien parlé du viol aux policiers dès que ceux-ci sont arrivés sur les lieux des évènements (C-10). Le rapport la décrit comme passablement choquée, en larmes et présentant des plaies de morsures, des traces de sang et de strangulation. Elle a de surcroît exposé que X______ l'avait forcée à entretenir un rapport sexuel, non protégé (C-10).

Il est par ailleurs à relever que C______ est restée mesurée dans ses propos sur ce point également, indiquant spontanément avoir accepté d'être déshabillée ainsi que ce qu'elle a appelé des "papouilles" (A-3 s.) et précisant que les évènements ont basculé pour le pire au moment de la pénétration vaginale par surprise, qu'elle ne voulait pas. Ce refus de la pénétration vaginale serait même compatible avec la version de X______ d'une relation tarifée, dès lors que C______ a toujours indiqué qu'elle ne pratiquait pas cet acte dans son activité de masseuse tantrique (C-146), ce qui a été confirmé par sa mère et par AD______, amie proche de C______ (C-259, C-241).

Ainsi, le Tribunal ne décèle aucune contradiction majeure dans le récit de C______ quant au déroulement des faits.

c.c. Ce récit est par ailleurs corroboré par les éléments du dossier suivants:

c.d. AH______, voisine de C______ à l'époque des faits, a déclaré avoir été réveillée le 1^er mars 2019 par un "simple cri, mais fort" aux alentours de 5h22 du matin puis, un second cri quelques minutes plus tard suivi d'une conversation durant laquelle une personne du sexe féminin pleurait. Les pleurs avaient duré 10 minutes au maximum (C-80). Ce témoignage est en parfaite cohérence avec les faits tels que décrits par C______.

c.e. En outre, l'examen gynécologique de C______, effectué le 1^er mars 2019 dès 16h30, a mis en évidence une dermabrasion de la vulve au niveau de la fourchette postérieure ainsi qu'une dermabrasion de l'anus (C-192). Selon les experts, ces dermabrasions sont compatibles avec une pénétration digitale vaginale et anale ainsi qu'une pénétration pénienne vaginale, telles que relatées par C______ (C-198).

L'expertise du CURML précise que l'ensemble du tableau lésionnel observé lors des examens de cette dernière est directement évocateur d'une hétéro-agression (C-199). Les dermabrasions constatées ne permettent néanmoins pas, selon la Dre AB______ de se prononcer sur le caractère consenti ou non du rapport sexuel (C-253). En revanche, lorsque des lésions sont constatées dans les cas d'agressions sexuelles, elles le sont le plus souvent à l'entrée de la vulve, comme en l'espèce (C-253, C-255).

Le rapport d'analyse ADN du CURML du 15 juin 2022 a en outre révélé, au sujet du liquide séminal trouvé sur la vulve de C______, que la fraction épithéliale correspond vraisemblablement au profil de X______ (C-933).

Ces éléments insuffisants en tant que tels pour démontrer l'existence d'une agression sexuelle doivent toutefois être évalués par le Tribunal à la lumière de l'ensemble des preuves recueillies et sont ainsi des éléments supplémentaires crédibilisant le récit de C______.

c.f. En outre, le rapport de consultation ambulatoire de l'Unité Interdisciplinaire de la médecine et de la prévention de la violence (UIMPV) du 5 août 2019 relève que les symptômes de C______ suite aux évènements sont compatibles avec un état de stress post-traumatique et sont fréquemment observées chez les personnes victimes de violences telles que décrites par celle-ci (C-213, C-245, C-260, C-293).

c.g. A cela s'ajoute enfin le discours tenu par C______ auprès de ses amis, AD______, AE______ et AI______, auxquels elle a exposé que X______ avait été violent envers elle et l'avait violée (C-241, C-245, C-101). Elle a donc été constante dans ses déclarations tant envers les autorités qu'envers ses proches, ce qui, de l'avis du Tribunal, n'est pas le cas de X______.

c.h. Selon les déclarations de celui-ci, une relation sexuelle a bien eu lieu mais celle-ci était consentie, tarifée et entièrement protégée (C-66, C-87, C-221).

À cet égard, les déclarations de X______ sont par moments très précises et par moments très décousues. Alors même qu'il donne des détails périphériques sur de nombreux points mineurs, il prétend ne pas se souvenir de points importants des évènements, comme le fait d'être entré, avec C______, dans l'hôtel Y______.

Sa version des faits n'est au demeurant pas compatible avec les déclarations de la voisine de C______, AH______ (point c.d. ci-dessus). Il n'a en effet pas indiqué que C______ pleurait mais qu'elle était hurlante et hystérique (C-69), ce que AH______ n'a pas rapporté.

Sa crédibilité globale est en outre entachée par ses dénégations de l'évidence s'agissant de la strangulation, comme exposé ci-avant (point b. ci-dessus). Il sera par ailleurs relevé que X______ a construit un édifice de mensonges à l'endroit de son ami, AG______. Il lui a en effet exposé s'être fait agresser dans la rue par plusieurs individus, créant de toutes pièces un récit étonnamment précis et détaillé (C-133).

Il convient enfin de tenir compte du comportement de X______ après les faits, comme exposé ci-avant, lequel est incompatible avec le récit qu'il livre (point b.g. ci-dessus).

c.i. A la lumière de ce qui précède, le Tribunal a acquis la conviction qu'il y a lieu d'accorder foi aux déclarations – étayées par les éléments du dossier – de C______, plutôt qu'aux dénégations de X______. Il est ainsi établi que ce dernier a, le 1^er mars 2019 au domicile de C______, pénétré vaginalement cette dernière avec son pénis, par surprise et contre sa volonté, alors qu'elle se débattait, pleurait et criait.

d. Faits relatifs au point 1.1.3 de l'acte d'accusation

d.a. Le Tribunal tient pour établis les faits tels que décrits au point 1.1.3 de l'acte d'accusation, soit que X______ a plaqué au sol, griffé, frappé, mordu et étranglé C______, lui causant ainsi de nombreuses lésions en divers endroits du corps, notamment:

- des pétéchies cutanées et conjonctivales;

- des ecchymoses au niveau du cou ainsi qu'au niveau des angles mandibulaires bilatéralement, en région antérieure et latérales, associées à des dermabrasions;

- des ecchymoses en piqueté de la muqueuse de la lèvre inférieure;

- des plaies contuses arciformes au niveau de la face dorsale de la main droite et du pouce droit;

- des lésions directement évocatrices de morsures, au niveau des deux bras, associées à une tuméfaction du bras gauche;

- des ecchymoses au niveau de l'épaule droite, des régions sous-clavières ainsi qu'au niveau du membre supérieur gauche et des membres inférieurs;

- des dermabrasions au niveau du visage, du dos, à proximité de la nuque, du sein droit et des membres supérieurs;

- des érythèmes au niveau de la main droite;

- une tuméfaction du front à droite.

L'ensemble de ces lésions ont été recensées dans un dossier photographique et médicalement constatées dans le cadre d'un rapport d'expertise dont il n'y a pas lieu de s'écarter (C-20 ss, C-183 ss).

Au vu de la crédibilité générale de X______, ses dénégations selon lesquelles il n'aurait asséné aucun coup à C______ et ne l'aurait jamais mordue n'emportent pas conviction (C-91). Il sera d'ailleurs relevé que X______ a finalement, au cours de l'instruction, indirectement admis avoir mordu C______ (C-950).

d.b. Le Tribunal considère ainsi que les faits tels que décrits au point 1.1.3 de l'acte d'accusation sont établis.

e. Faits relatifs au point 1.1.4 de l'acte d'accusation

e.a. S'agissant des faits commis au détriment de C______ le 1^er mars 2019, il est établi et non contesté que X______ a soustrait le sac de cette dernière (C-69, C-71, C-90).

Quant à son contenu, le Tribunal retient que la version de C______ selon laquelle son sac contenait un montant de CHF 3'000.- provenant de ses prestations de masseuse passées (C-219) est plus crédible que les dénégations de X______ à teneur desquelles le sac ne contenait pas d'argent (C-222), ce qui paraît étonnant au retour d'une soirée au W______.

À la lumière de ce qui précède, le Tribunal a acquis la conviction qu'il y a lieu d'accorder foi aux déclarations de C______ s'agissant du contenu de son sac à main, plutôt qu'aux dénégations de X______.

e.b. S'agissant des faits commis au détriment de P______ dans la nuit du 7 au 8 juin 2020, le Tribunal de céans considère qu'ils sont établis.

Selon le rapport de police du 2 août 2021, l'ADN de X______ a été retrouvé sur une bouteille se trouvant à côté de l'emplacement dudit vélo (B-10 ss). Celui-ci a, au demeurant, admis les faits (C-990).

Ainsi, le Tribunal a acquis la conviction que les faits décrits au point 1.1.4 de l'acte d'accusation au détriment de P______ sont établis.

f. Faits relatifs au point 1.1.5 de l'acte d'accusation

f.a. Cas 1

Il est établi et non contesté que X______ a, le 14 décembre 2018, par le biais d'internet, commandé puis obtenu une carte de crédit ______ auprès de la société I______ (C-990, C-751 ss). Cette demande de carte était fondée sur de fausses fiches de salaire de la société AJ______ fabriquée par X______ (C-787).

I______ a énoncé qu'une créance en souffrance de CHF 4'477.32 était constatée à la dernière date de facturation, soit le 17 janvier 2022 (C-750).

f.b. Cas 2

Il est établi et non contesté que X______ a, les 11 et 23 juillet 2019, par le biais d'internet, commandé puis obtenu deux cartes de crédits ______ auprès de la société E______ (C-992). Cette demande de carte était fondée sur de fausses fiches de salaire de la société AJ______ fabriquée par X______ (C-787).

E______ a fait état de dépenses au moyen de ces deux cartes de crédit à hauteur de CHF 15'072.35 et CHF 3'269.- (A-120).

f.c. Cas 3

Il est établi et non contesté que X______ a, le 28 mai 2020, par le biais d'internet, commandé puis obtenu de la société E______ une carte de crédit au nom de sa mère, L______ (C-992). Cette demande de carte était notamment fondée sur de fausses fiches de salaire de la société AJ______ fabriquée par X______ (C-787).

Ladite carte a, au demeurant, été retrouvée au domicile de ce dernier (Z-5 et Z-7).

E______ a fait état de dépenses au moyen de ladite carte à hauteur de CHF 3'679.60 (A-120).

f.d. Cas 4

Il est établi et non contesté que X______ a, le 17 juin 2020, par le biais d'internet, commandé puis obtenu de la société I______ une carte de crédit au nom de sa mère, L______. Cette demande de carte était notamment fondée sur de fausses fiches de salaire de la société AJ______ fabriquées par X______ (C-787).

L'adresse indiquée dans le cadre de la demande de carte en ligne du 17 juin 2020 était d'ailleurs celle de X______, soit ______ Genève (C-560 ss). L'adresse IBAN y indiqué correspond par ailleurs au compte ______ de X______ (C-361).

I______ a fait état de dépenses au moyen de ladite carte à hauteur de CHF 8'669.31 (C-580 ss).

f.e. Cas 5

Il est établi et non contesté que X______ a, le 7 décembre 2020, par le biais d'internet, commandé puis obtenu de la société J______ une carte de crédit au nom de F______ (B-30, C-801, C-992). Cette demande de carte était notamment fondée sur de fausses fiches de salaire de la société AJ______ fabriquée par X______ (C-787).

L'adresse indiquée dans le cadre de la demande de carte en ligne du 17 juin 2020 était d'ailleurs celle de X______, soit ______ Genève (C-844 ss). Un post-it avait été collé sur la boîte aux lettres à cette adresse indiquant le nom de F______ (B-7). Les documents d'identité de ce dernier, utilisés à l'appui de la demande, ont en outre été retrouvés sur le téléphone de X______ (C-416).

X______ a, au demeurant, admis avoir agi par vengeance envers F______ (B-30, C-428).

J______ a fait état de dépenses au moyen de ladite carte à hauteur de CHF 4'823.83 (A-102 à 108).

f.f. Cas 6

Il est établi et non contesté que X______ a, le 21 décembre 2020, par le biais d'internet, commandé puis obtenu de la société E______ deux cartes de crédit au nom de F______ (B-30).

Cette demande de carte était notamment fondée sur de fausses fiches de salaire de la société AJ______ fabriquée par X______ (C-787).

Un post-it avait été collé sur la boîte aux lettres à l'adresse de X______ indiquant le nom de F______ (B-7). Les documents d'identité de ce dernier, utilisés à l'appui de la demande, ont en outre été retrouvés sur le téléphone de X______ (C-416).

X______ a, au demeurant, admis avoir agi par vengeance envers F______ (B-30, C-428).

E______ a fait état de dépenses au moyen de ladite carte à hauteur de CHF 21'187.- (______) et CHF 6'391.41 (______) (A-119).

f.g. Cas 7

Il est établi et non contesté que X______ a, à une date indéterminée de l'année 2020, par le biais d'internet, commandé puis obtenu de la société E______ une carte de crédit au nom de Q______ (B-32, C-918).

Une carte E______ au nom de cette dernière a été retrouvée au domicile de X______ (Z-5 et Z-7, B-2).

E______ a fait état de dépenses au moyen de ladite carte à hauteur de CHF 1'038.67 (A-120).

f.h. Cas 8

Il est établi et non contesté que X______ a, le 2 avril 2021, par le biais d'internet, commandé puis obtenu de la société I______ une carte de crédit au nom de F______ (B-30, C-801, C-787).

Un post-it avait été collé sur la boîte aux lettres à l'adresse de X______ indiquant le nom de F______ (B-7). Les documents d'identité de ce dernier, utilisés à l'appui de la demande, ont en outre été retrouvés sur le téléphone de X______ (C-416).

L'adresse IBAN renseignée dans la demande de carte correspond d'ailleurs au compte ______ de X______ (A-66 ss, C-361). De surcroît, le détail des transactions effectuées sur la carte se terminant par -2______ au nom de F______ contient des achats effectués par le biais du compte ______ au nom de X______ (C-547). En outre, deux cartes émises par I______ au nom de F______ ont été retrouvées au domicile de X______ (Z-5 et Z-7).

Ce dernier a, au demeurant, admis avoir agi par vengeance envers F______ (C-428).

I______ a fait état de dépenses au moyen de ladite carte à hauteur de CHF 6'545.23 (A-76).

f.i. Cas 9

Il est établi et non contesté que X______ a, le 3 avril 2021, par le biais d'internet, acheté une montre neuve ______ au prix de CHF 10'500.- auprès de la société K______, en employant une photographie de la carte d'identité de F______ et a signé électroniquement en son nom (C-427, C-801).

Le récapitulatif d'achat de ladite montre fait état d'un envoi à l'adresse ______ Genève, soit le domicile de X______ (C-474 ss), de même que le bon de livraison ______ (C-495 ss).

Ce dernier a, au demeurant, admis avoir agi par vengeance envers F______ (C-428).

f.j. Cas 10

Il est établi et non contesté que X______ a, les 6 avril 2021 et 12 avril 2021, par le biais d'internet, commandé mais non obtenu de la société J______ deux cartes de crédit au nom de H______ (A-117 ss, C-786, C-850).

Cette demande de carte était notamment fondée sur de fausses fiches de salaire de la société AJ______ fabriquée par X______ (C-787). Les documents d'identité de H______ ont par ailleurs été retrouvés sur le téléphone de X______ (C-416). Un post-it a en outre été collé sur la boîte aux lettres de X______, indiquant le nom de H______ (B-7).

X______ a, au demeurant, admis avoir agi par vengeance envers H______ (B-31).

f.k. Cas 11

Il est établi et non contesté que X______ a, le 18 avril 2021, publié une annonce sur le site de vente en ligne ______, mettant en vente une montre ______ neuve au prix de CHF 7'500.-, puis avoir accepté une contre-offre de R______et avoir reçu CHF 6'850.- plus CHF 10.- pour les frais de port sur son compte bancaire. Il n'a en revanche jamais envoyé la montre (B-32, C-426 ss, C-417, A-20 ss).

La liste des annonces postées par le X______ sur le site ______ en utilisant l'adresse email X______@hotmail.com indique qu'il a publié une annonce pour une montre ______ en date du 18 avril 2021 (C-326, C-404). Le montant précité a par ailleurs bel et bien été crédité sur le compte bancaire de X______ en date du 20 avril 2021 (A-22, C-332).

f.l. Cas 12

Il est établi et non contesté que X______ a, le 12 juin 2021, par le biais d'internet, commandé mais non obtenu de la société I______, une carte de crédit au nom de H______ (B-30 ss, C-786, A-42 ss, C-850).

Cette demande de carte était notamment fondée sur de fausses fiches de salaire de la société AJ______ fabriquée par X______ (C-787). Les documents d'identité de H______ ont par ailleurs été retrouvés sur le téléphone de X______ (C-416). Un post-it a en outre été collé sur la boîte aux lettres de X______, indiquant le nom de H______ (B-7).

X______ a, au demeurant, admis avoir agi par vengeance envers H______ (B-31).

f.m. Cas 13

Il est établi et non contesté que X______ a, le 4 juillet 2021, par le biais d'internet, acheté à K______ une montre neuve ______ au prix de CHF 12'000.-, en se faisant passer pour sa mère, L______ (C-786 s., C-774, C-992).

Cette dernière a indiqué lors de son audition ne jamais avoir commandé la montre en question (C-795). La copie du récapitulatif d'achat indique l'adresse d'envoi comme étant celle commune à X______ et sa mère, soit ______ Genève. La commande a néanmoins, par la suite, été refusée et annulée (C-487 ss).

f.n. Cas 14

Il est établi et non contesté que X______ a, le 23 juillet 2021, par le biais d'internet, commandé puis obtenu de la société J______ une carte de crédit au nom de B______ (C-991, A-84 ss).

Cette demande de carte était notamment fondée sur de fausses fiches de salaire de la société AJ______ fabriquées par X______ (C-787). Ce dernier a par ailleurs admis avoir photographié la pièce d'identité de B______, utilisée ensuite pour la commande de carte (C-429).

X______ a, au demeurant, admis avoir agi par vengeance envers B______ (C-429).

J______ a fait état de dépenses au moyen de ladite carte à hauteur de CHF 543.05 (A-81 ss).

f.o. Cas 15

Il est établi et non contesté que X______ a, en 2021, par le biais d'internet, acheté une série d'articles en ligne en se faisant passer pour H______ au moyen de sa carte d'identité (B-31, C-786 ss, C-443 ss).

En particulier, X______ a commandé et non réglé, à tout le moins, deux IPhones 12 au prix de CHF 880.30 l'unité chez S______ (C-416 s.), un IPhone 12Pro au prix de CHF 1'097.15 chez T______ (C-417), des articles indéterminés chez U______ (C-443 à C-447). Les griefs en lien avec V______, O______ et N______ ne sont en revanche pas suffisamment étayés à teneur du dossier et ne seront pas retenues.

Cela a été confirmé par l'analyse des appareils téléphoniques de X______ (C-416). Un post-it a en outre été collé sur la boîte aux lettres de ce dernier, indiquant le nom de H______ (B-7). X______ a, au demeurant, admis avoir agi par vengeance envers H______ (B-31).

C. X______, de nationalité suisse, est né le ______1997. Il est célibataire et sans enfant. Selon ses dernières déclarations au Ministère public, il vit en partie chez sa mère et en partie en Valais chez son frère. Il a déclaré se consacrer, depuis mai 2022, à une activité d'indépendant dans le cadre d'une agence de marketing digital nommée ______ (C-993).

L'extrait de son casier judiciaire suisse est vierge.

Culpabilité

statuant contradictoirement :

Déclare X______ coupable de tentative de meurtre (art. 111 cum 22 al. 1 CP), de viol (art. 190 al. 1 CP), de vol (art. 139 ch. 1 CP), d'escroquerie par métier (art. 146 al. 2 CP) et d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur par métier (art. 147 al. 2 CP).

Condamne X______ à une peine privative de liberté de 7 ans et demi, sous déduction de 72 jours de détention avant jugement et de 63 jours à titre d'imputation des mesures de substitution (art. 40 CP).

Constate que X______ acquiesce aux conclusions civiles de G______ (art. 124 al. 3 CPP).

Condamne X______ à payer à G______ un montant de CHF 1'489.90 à titre de réparation du dommage matériel (art. 41 CO).

Condamne X______ à payer à C______ un montant de CHF 30'000.-, avec intérêts à 5% dès le 1^er mars 2019, à titre de réparation du tort moral (art. 47/49 CO).

Déboute C______ de ses conclusions en réparation du tort moral pour le surplus.

Condamne X______ à payer à C______ un montant de CHF 3'217.45 à titre de réparation du dommage matériel (art. 41 CO).

Renvoie C______ à agir par la voie civile s'agissant de ses conclusions en réparation du dommage matériel relatif à ses frais médicaux (art. 126 al. 2 let. b CPP).

Ordonne la confiscation et la destruction de la drogue et les emballages et préservatifs usagés figurant sous chiffres 10 à 14 de l'inventaire 19998820190301 du 1^er mars 2019 et des objets figurant sous chiffres 376208, 376209, 376210 de l'inventaire 31653020210801 du 1^er août 2021 (art. 69 CP).

Ordonne la restitution à C______ des objets figurant sous chiffres 1 à 9 de l'inventaire 19998820190301 du 1^er mars 2019 (art. 267 al. 1 et 3 CPP).

Ordonne la restitution à X______ des objets figurant sous chiffres 1 et 2 de l'inventaire 20091520190305 du 5 mars 2019 et sous chiffre 376207 et 376211 de l'inventaire 31653020210801 du 1^er août 2021 (art. 267 al. 1 et 3 CPP).

Condamne X______ aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 28'855.25, y compris un émolument de jugement de CHF 1'500.- (art. 426 al. 1 CPP).

Fixe à CHF 31'261.70 l'indemnité de procédure due à Me M______, défenseur d'office de X______ (art. 135 CPP).

Fixe à CHF 16'246.40 l'indemnité de procédure due à Me D______, conseil juridique gratuit de C______ (art. 138 CPP).

Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier judiciaire suisse, Service des contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP).

Voies de recours

Les parties peuvent annoncer un appel contre le présent jugement, oralement pour mention au procès-verbal, ou par écrit au Tribunal pénal, rue des Chaudronniers 9, case postale 3715, CH-1211 Genève 3, dans le délai de 10 jours à compter de la communication du dispositif écrit du jugement (art. 398, 399 al. 1 et 384 let. a CPP).

Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter de la notification du jugement motivé.

Si le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit conteste également son indemnisation, il peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours dès la notification du jugement motivé, à la Chambre pénale d'appel et de révision contre la décision fixant son indemnité (art. 396 al. 1 CPP).

L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 al. 2 CPP).

Etat de frais

Indemnisation du défenseur d'office

Observations :

- 99h50 à Fr. 200.00/h = Fr. 19'966.65.
- 11h50 à Fr. 200.00/h = Fr. 2'366.65.
- 8h à Fr. 200.00/h = Fr. 1'600.–.

- Total : Fr. 23'933.30 + forfait courriers/téléphones arrêté à 10 % vu l'importance de l'activité déployée (art 16 al 2 RAJ) = Fr. 26'326.65

- 27 déplacements A/R à Fr. 100.– = Fr. 2'700.–

- TVA 7.7 % Fr. 2'235.05

Indemnisation du conseil juridique gratuit

Observations :

- 19h55 à Fr. 200.00/h = Fr. 3'983.35.
- 14h50 à Fr. 150.00/h = Fr. 2'225.–.
- 9h à Fr. 110.00/h = Fr. 990.–.
- 28h25 à Fr. 200.00/h = Fr. 5'683.35.

- Total : Fr. 12'881.70 + forfait courriers/téléphones arrêté à 10 % vu l'importance de l'activité déployée (art 16 al 2 RAJ) = Fr. 14'169.85

- 6 déplacements A/R à Fr. 100.– = Fr. 600.–
- 3 déplacements A/R à Fr. 55.– = Fr. 165.–
- 2 déplacements A/R à Fr. 75.– = Fr. 150.–

- TVA 7.7 % Fr. 1'161.55

L'étude du dossier par un avocat-stagiaire le 27 avril 2023 n'est pas admise dès lors qu’elle ne parait pas en lien avec une opération.

Voie de recours si seule l'indemnisation est contestée

Le défenseur d'office peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours, devant la Chambre pénale de recours contre la décision fixant son indemnité (art. 135 al. 3 let. a et 396 al. 1 CPP; art. 128 al. 1 LOJ).

Le conseil juridique gratuit peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours, devant la Chambre pénale de recours contre la décision fixant son indemnité (art. 135 al. 3 let. a et 396 al. 1 CPP; art. 128 al. 1 LOJ).

Restitution de valeurs patrimoniales et/ou d'objets

Lorsque le présent jugement sera devenu définitif et exécutoire, il appartiendra à l'ayant-droit de s'adresser aux Services financiers du pouvoir judiciaire (finances.palais@justice.ge.ch et +41 22 327 63 20) afin d'obtenir la restitution de valeurs patrimoniales ou le paiement de l'indemnité allouée, ainsi que, sur rendez-vous, au Greffe des pièces à conviction (gpc@justice.ge.ch et +41 22 327 60 75) pour la restitution d'objets.