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14 correspondances exactes trouvées pour 6B_486/2015
  1. 25.05.2016 6B 486/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; fixation de la peine; indemnité
  2. 21.08.2017 6B 58/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; droit d'être entendu, arbitraire
  3. 16.05.2017 6B 1032/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la LCR
  4. 22.06.2017 6B 506/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, viol, inceste, violation du devoir d'assistance et d'éducation; violation du droit d'être entendu; arbitraire
  5. 29.08.2017 6B 11/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Prétentions civiles, quotité de la peine
  6. 23.01.2017 6B 136/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave qualifiée des règles de la circulation routière; arbitraire; fixation de la peine; frais et indemnités
  7. 23.02.2017 6B 476/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Accès indu à un système informatique, diffamation, arbitraire
  8. 15.08.2022 6B 1310/2021 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Conclusions civiles
  9. 15.02.2017 6B 267/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 CP), viol (art. 190); tort moral; arbitraire
  10. 20.03.2017 6B 118/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnisation du prévenu acquitté
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