Décisions | Tribunal pénal

A.    Par acte d'accusation du 17 novembre 2023, il est reproché à X______ des faits qualifiés de lésions corporelles graves au sens de l'art. 122 CP, subsidiairement de lésions corporelles simples aggravées au sens de l'art. 123 al. 1 et al. 2 CP pour avoir, le 28 décembre 2020, dans le cadre d'une dispute de couple intervenue au domicile de A______, sis au ______[GE], avec qui il faisait ménage commun, lancé une tasse au visage de celle-ci, lui causant des coupures profondes au niveau des lèvres et du menton ainsi que des cicatrices visibles et durables et lui brisant plusieurs dents. Ce faisant, il lui est reproché d'avoir causé à A______ de longues et graves souffrances, ayant nécessité d’importants soins médicaux et ayant engendré des douleurs chroniques ainsi qu'une atteinte esthétique durable au niveau du visage.

Il est reproché à X______ d'avoir, pour ce faire, utilisé un objet dangereux, soit une tasse en porcelaine qui s’est brisée et a conduit aux sévères lésions constatées le jour-même aux Hôpitaux Universitaires de Genève (ci-après : HUG), à savoir :

-       une dent absente;

-       deux dents cassées;

-       une plaie au niveau de la lèvre supérieure de 2-3 cm;

-       une plaie profonde du menton de 3 cm;

-       une plaie au bas du menton de 2 cm.

B.     Les éléments pertinents suivants ressortent de la procédure :

a.a. Le 14 décembre 2021, A______ a déposé plainte contre son ancien compagnon, X______, en expliquant que le 28 décembre 2020 au soir celui-ci avait lancé une tasse au niveau de son visage, ce qui avait eu pour conséquence de casser plusieurs de ses dents et de lui causer des coupures profondes au niveau des lèvres supérieures et inférieures. A______ précisait qu'elle conserverait des cicatrices à vie. Enfin, elle indiquait que X______ et elle avaient vécu ensemble dans son appartement.

a.b. A l'appui de sa plainte, A______ a produit un rapport des HUG établi le 28 décembre 2020 à teneur duquel les médecins consultés quelques heures après les faits rapportent qu'elle leur avait expliqué que son copain avait lancé une tasse au niveau de son visage et que celle-ci avait atteint sa bouche. Les médecins avaient constaté la présence d'une plaie 2-3 cm au niveau de la lèvre supérieure, d'une plaie profonde de 3cm au menton et d'une plaie de 2cm en bas du menton. Ils avaient en outre relevé qu'une dent était absente, et que deux autres dents étaient cassées.

a.c. L'orthopantomogramme effectué le 28 décembre 2020 a confirmé que deux dents de A______ avaient été fracturées. S'il existait un doute quant aux conséquences des faits sur l'angle mandibulaire gauche, les médecins n'avaient en revanche pas constaté de fracture osseuse. Ils avaient toutefois observé de multiples lésions traumatiques dentaires. Lors de sa consultation du 4 janvier 2021, A______ a, à nouveau, expliqué au médecin que son copain lui avait lancé une tasse au niveau du visage et a précisé ne pas vivre avec lui.

a.d. La Docteure C______, psychiatre de A______ a, dans son attestation du 19 novembre 2021 annexée à la plainte pénale, expliqué suivre sa patiente depuis le mois d'avril 2020. A compter de l'année 2021, la thérapie s'était centrée sur les conséquences de l'épisode de violence du 28 décembre 2020. En effet, A______ lui avait rapporté que ce soir-là son compagnon lui avait jeté une tasse au visage et que ce geste avait causé de nombreuses lésions. La Docteure C______ avait constaté que suite à cet épisode, sa patiente souffrait d'un état de stress post-traumatique complexe. Elle rapportait également que A______ avait dû faire face, durant les premiers mois ayant suivi l'agression, à des douleurs physiques très importantes, qu'elle ne parvenait ni à boire, ni à s'alimenter comme avant et qu'elle s'exprimait avec difficulté. Elle se considérait en outre comme étant défigurée et avait réagi en limitant le plus possible les relations avec autrui, de sorte qu'elle vivait désormais recluse chez elle. La Docteure C______ précisait également que sa patiente avait dû être hospitalisée à deux reprises pour des motifs psychiatriques.

b.a. Par courrier du 29 août 2022, A______ a transmis au Ministère public copie de son dossier médical auprès des HUG en lien avec l'événement du 28 décembre 2020. Il en ressort qu'elle était arrivée aux HUG le 28 décembre 2020 à 21h20. Il n'était pas fait mention de personne l'accompagnant. Lors de l'examen effectué le soir même, les médecins avaient constaté la présence de débris de porcelaine dans les plaies des lèvres et du menton. Des points de suture avaient été nécessaires.

Enfin, le dossier médical précisait que A______ présentait d'importants signes d'anxiété et avait dû prendre des médicaments afin de calmer ses angoisses. Elle avait en outre dû être hospitalisée en psychiatrie dès le 10 février 2021.

b.b. A teneur du dossier de la SUVA, envoyé par A______ en annexe de son courrier du 29 août 2022, il appert que celle-ci a bénéficié de séances de physiothérapie, dans le cadre d'un traitement de longue durée relatif à ses cicatrices.

c. Entendu le 28 septembre 2022 en Espagne, par le biais d'une commission rogatoire, X______ a déclaré avoir entretenu une relation amoureuse avec A______ entre 2018 et le mois de mai 2022. Le 25 décembre 2020, il avait pris le train depuis l'Espagne afin de passer les fêtes de fin d'année avec celle-ci.

Le soir des faits, il n'y avait pas eu de bagarre mais le couple s'était disputé car A______ était jalouse d'une prétendue relation entre lui et une certaine "E______". X______ n'avait jeté aucune tasse au visage de sa compagne. Bien au contraire, c'est A______ qui avait tiré sur ses dreadlocks. Elle avait chuté lorsqu'une partie de ses cheveux avait été arrachée. Elle s'était alors cognée contre une grande tasse de thé qui se trouvait su sol, près du canapé. En raison du choc avec la tasse, A______ s'était abîmée quelques dents et s'était coupé les lèvres. X______ a relevé que s'il lui avait jeté la tasse au visage, il l'aurait tuée en raison de la grande taille de l'objet.

X______ avait ensuite appelé un taxi et ils s'étaient rendus ensemble à l'hôpital. Il n'était toutefois pas présent lors de la consultation médicale et avait attendu A______ dehors avant de se rendre chez des amis. Elle l'avait appelé en sortant de l'hôpital et il l'avait rejoint "à la maison".

X______ a réitéré qu'il n'avait ni touché, ni poussé sa compagne et qu'il s'était contenté de rassembler ses cheveux pour l'empêcher de les lui arracher.

Selon lui, A______ agissait pour se venger car ils n'étaient plus ensemble, étant précisé que c'était lui qui avait décidé de mettre un terme à leur relation. Il a, à cet égard, relevé qu'elle avait déposé plainte six mois après leur séparation. Si elle avait, dès sa prise en charge à l'hôpital, indiqué aux médecins que c'était lui qui avait lancé la tasse, c'était par vengeance.

Enfin, X______ a expliqué que A______ continuait à lui parler. Il ignorait toutefois le type de relation qu'elle souhaitait avoir avec lui.

d.a. Lors de l'audience de confrontation qui s'est tenue le 15 mars 2023, A______ a confirmé les termes de sa plainte.

Sa relation avec X______ avait duré de 2018 à 2020. Il avait emménagé chez elle au printemps 2019 et y était resté jusqu'à son départ pour l'Afrique au début du mois de mars 2020. Il faisait certes des allers-retours avec l'Espagne mais n'y restait qu'une semaine ou dix jours. Il y avait eu des gestes de violence avant le mois de décembre 2020 mais elle n'avait pas déposé plainte. Elle ne se souvenait pas avoir déclaré, lors de sa consultation du 4 janvier 2021 aux HUG, qu'elle ne vivait pas avec son copain et pensait avoir indiqué qu'elle allait mettre un terme à leur relation.

Quant à la dispute survenue le 28 décembre 2020, il était possible qu'elle ait débuté en raison d'un problème de jalousie relatif à une certaine "E______". Elle se souvenait avoir tiré les cheveux de son compagnon, mais ne les lui avait pas arrachés. Il était toutefois possible que des dreadlocks aient été perdus lors de précédentes altercations. La dispute avait débuté dans la cuisine et ils s'étaient déplacés au salon. Elle s'était assise sur le canapé et lui sur le petit fauteuil situé à côté. Elle avait vu X______ prendre une "grosse tasse" puis tout était allé très vite. Il s'était levé comme pour prendre de l'élan. Elle s'était un peu protégée en mettant ses mains devant son visage et s'était dit qu'il risquait de lancer la tasse. X______ l'avait effectivement lancée dans sa direction et elle l'avait reçue sur le visage. La tasse avait été projetée avec une telle violence qu'elle avait ricoché sur son visage avant de s'écraser sur le mur. A______ avait été "un peu sonnée" et n'avait pas compris tout de suite ce qui s'était passé. Elle avait touché son menton et avait vu du sang sur sa main. Elle avait alors dit à X______, qui semblait un peu surpris, "qu'est-ce que tu as fait à mon visage". C'est à ce moment qu'une des quatre dents cassées était tombée. X______ lui avait alors répondu qu'il pensait que la tasse allait toucher ses jambes. Elle se souvenait qu'il avait alors dit "I'm going to jail". Elle lui avait demandé d'appeler un taxi, il l'avait accompagnée et ils s'étaient quittés devant les urgences.

Elle l'avait appelé vers 4h00, à sa sortie des HUG, mais il n'avait pas répondu. Elle avait alors téléphoné à une amie, D______, avec laquelle elle avait longuement parlé. Le lendemain matin, X______ l'avait rappelée et s'était dit désolé de ne pas avoir répondu tout en précisant que son téléphone se trouvait en mode silencieux. Il était ensuite revenu chez elle et avait semblé impressionné par les plaies et sutures sur son visage. X______ ne s'était pas excusé immédiatement mais l'avait fait deux ou trois jours plus tard.

A______ a expliqué avoir pris du temps à prendre la mesure de ce qui s'était passé et avoir dû effectuer un travail avec sa psychologue.

Les premiers jours, elle avait eu de la peine à s'exprimer et à manger. Interrogée à propos de son état actuel, elle a expliqué qu'elle devait toujours suivre un traitement au laser pour ses cicatrices et souffrait encore de stress post-traumatique.

d.b. Lors de cette même audience, X______ a confirmé que sa relation sentimentale avec A______ avait duré de 2018 à 2020 et avait pris fin le soir des faits.

Interrogé sur son lieu de domicile entre 2018 et 2020, X______ a expliqué qu'il vivait en Espagne où il était officiellement domicilié, et passait du temps chez A______. En 2020, après avoir habité chez cette dernière durant les mois de janvier et février, il était parti en Gambie en mars. Il y avait été bloqué, quatre ou cinq mois, faute de vols pour rentrer. Au mois d'août 2020 il était revenu en Suisse chez sa compagne où il était resté jusqu'en septembre, mois au cours duquel il avait déménagé dans la maison d'un ami sise à ______[France]. Il était ensuite retourné en Espagne en octobre 2020 pour "y faire [sa] vie". Le couple avait décidé de passer le Nouvel-An ensemble de sorte qu'il était revenu en Suisse le 25 décembre 2020 et s'était rendu directement chez sa compagne. Il avait toutefois prévu de retourner en Espagne peu de temps après afin de poursuivre ses cours.

X______ a contesté les explications de A______ s'agissant du déroulement de la dispute. Le 28 décembre 2020, elle l'avait accusé d'avoir entretenu une relation avec une dénommée "E______". Il a réitéré que, selon lui, A______ était tombée sur la tasse qui se trouvait au sol, à côté du canapé. Au moment des faits, ils se trouvaient tous deux sur le même canapé-lit. Ils regardaient la télévision, elle était étendue et lui assis. A______ lui avait reproché de ne pas lui parler et de ne pas la toucher avant de l'insulter et d'attraper ses nattes rasta qu'elle avait alors arrachées. Tandis qu'elle tirait sur ses cheveux, elle avait perdu l'équilibre et était tombée sur la tasse. Dans un second temps, il a déclaré qu'au moment des faits, ils étaient debout et se faisaient face. Le visage de A______ avait touché le sol en premier, sans qu'elle amortisse la chute avec ses mains. Il a précisé qu'elle n'était pas ivre au moment des faits. La tasse avait explosé au contact de son visage et elle avait perdu sa dent.

La situation l'avait choquée car il avait vu qu'elle était blessée sérieusement. Il ne souvenait pas avoir dit "I am going to jail" mais précisait que lors de leurs disputes, A______ lui disait souvent "tu vas aller en prison pour mon cul".

Il avait accompagné A______ à l'hôpital et était rentré chez elle après que celle-ci l'eût appelé. Il n'était pas resté avec elle aux HUG car elle était alors un peu fâchée et lui avait dit de partir. Il ignorait pourquoi A______ avait indiqué au médecin l'ayant soignée que c'était lui qui avait lancé une tasse en direction de son visage.

Il s'était excusé auprès de A______ mais ne se souvenait plus de la date de ses excuses. Il a précisé qu'il s'excusait toujours car il pensait qu'il était normal de le faire.

X______ a contesté avoir blessé A______ lors de disputes antérieures et a déclaré ne jamais s'être montré agressif envers elle. Au contraire, c'était plutôt elle qui le combattait tout le temps. Il en voulait pour preuve ses dents qui avaient été abîmées par un coup de poing asséné par celle-ci. Il n'avait cependant jamais déposé plainte pour ses faits et n'en avait pas parlé à ses amis.

Après les faits, A______ et lui avaient gardé un contact téléphonique et se parlaient très régulièrement jusqu'à sa convocation par la police espagnole. Elle n'avait pas mentionné la plainte auparavant. Ce jour-là, A______ s'était énervée contre lui, l'avait insulté et ils avaient rompu tout contact. A______ lui avait souvent demandé de l'argent, qu'il refusait de lui donner, et l'avait menacé de déposer plainte contre lui.

e. Lors de l'audience du 10 mai 2023, D______, amie d'enfance de A______, a confirmé avoir régulièrement discuté avec cette dernière de ses relations amoureuses et notamment de sa relation avec X______. A sa connaissance ils ne vivaient pas ensemble mais ce dernier dormait régulièrement chez elle quand il venait. Son amie lui parlait de disputes et de coups mais n'avait jamais détaillé les violences au sein du couple. D______ respectait sa volonté de ne pas en discuter.

Le soir des faits, son amie lui avait envoyé un message ou l'avait appelé alors qu'elle se trouvait à l'hôpital. Elle avait reçu une photo du visage de A______. Il pouvait s'agir de la photographie figurant en annexe de sa plainte pénale ou d'une photo qui y ressemblait. Elle l'avait trouvée hyper choquante car il y avait beaucoup de sang et l'on voyait que son amie était sérieusement blessée. Le soir même, alors qu'elles étaient au téléphone, A______ lui avait expliqué que X______ lui avait lancé une tasse au visage au cours d'une dispute. Par la suite, elles n'étaient pas revenues sur les circonstances de la dispute mais avaient longuement discuté du fait que X______ aurait pu tuer A______. Cette dernière avait également relevé qu'elle aurait pu perdre un œil car des éclats l'avaient blessé à la hauteur des yeux.

Quant aux séquelles dont souffrait A______, D______ avait constaté la présence d'une cicatrice et l'absence de certaines dents. Elle avait aussi remarqué que son amie peinait à manger et ne pouvait avaler que des aliments lisses.

f.a. Par courrier du 20 juin 2023, A______ a produit deux certificats médicaux. Le premier émanant de sa psychiatre, la Docteure C______, laquelle attestait du fait qu'en plus des répercussions physiques – tel que notamment une difficulté à s'alimenter – sa patiente subissait d'importantes séquelles psychiques. En effet, outre un état de stress post-traumatique, sa patiente décrivait une détresse psychique intense qui rendait tout contact impossible avec des hommes et lui faisait constamment craindre une agression. Elle pâtissait également d'une altération négative majeure au niveau émotionnel et cognitif et présentait des symptômes dépressifs et anxieux invalidants. Au quotidien, A______ se trouvait en grande difficulté lors des sorties à l'extérieur, ne parvenait que difficilement à nouer des relations interpersonnelles et se trouvait dans l'incapacité d'envisager une relation intime avec un nouveau partenaire. La Docteure C______ rappelait également que sa patiente l'avait consultée dès le mois d'avril 2020 en raison de violences répétées au sein de son couple. Suite aux faits, A______ avait dû, non seulement augmenter la fréquence de son suivi psychiatrique, mais elle avait également été hospitalisée à deux reprises, soit du 10 au 16 février 2021 ainsi qu'en septembre 2021, en raison de l'intensité de ses symptômes anxieux dépressifs et d'idées suicidaires.

f.b. Le second certificat médical avait été établi le 14 juin 2023 par le département de chirurgie orale et d'implantologie des HUG. Il attestait du fait que, suite à la fracture de quatre dents, lesquelles avaient toutes dû être extraites, une demande de réhabilitation avait été déposée à la SUVA. En cas d'acceptation, le traitement nécessiterait encore cinq à six séances et impliquerait une période de guérison d'environ deux à trois mois.

C.    a. Lors de l'audience de jugement, X______ a contesté les faits qui lui étaient reprochés, répétant que A______ était tombée sur la tasse. Au moment des faits, chacun d'entre eux buvait un thé de sorte que leurs tasses respectives étaient posées au sol près du canapé. Il n'y avait pas de table en face du canapé. A______ lui avait tiré les cheveux et était tombée sur sa tasse à lui.

Confronté à ses déclarations relatives à la position de chacune des parties au moment des faits, X______ a expliqué que A______ s'était en réalité levée, l'avait insulté, avait pris ses dreadlocks et les avait tirées. Elle avait alors perdu l'équilibre et était tombée en lui arrachant ses tresses.

Si A______ avait donné une version des faits erronées, c'était car elle souhaitait profiter de lui. En effet, lorsqu'il se trouvait en Espagne et qu'ils se parlaient au téléphone, elle lui avait demandé de lui verser de l'argent faute de quoi il finirait en prison. Il lui avait répondu ne pas avoir d'argent pour elle.

X______ a contesté s'être excusé, indiquant qu'il avait dit être désolé de ce qui s'était passé.

Questionné quant à la raison de l'énervement de A______ au moment d'arriver à l'hôpital, X______ a expliqué qu'elle était fâchée depuis le matin des faits en raison d'une histoire de fille.

S'agissant de ses antécédents, X______ a expliqué que la condamnation pour lésions corporelles simples concernait le copain de son ex-compagne.

b. A______ a indiqué que son état physique s'était amélioré : des implants dentaires avaient été posés en janvier 2024 et elle était traitée au laser pour ses cicatrices. Sa situation psychologique était en revanche toujours compliquée. En effet, elle expliquait être en état d'hyper vigilance, être constamment apeurée et éviter de sortir. Elle ne se sentait plus être la même personne.

Quant aux événements du 28 décembre 2020, elle a contesté les explications de X______. Elle a expliqué qu'une table basse se trouvait dans le salon et que leurs tasses de thé respectives y étaient posées. Elle était assise au bord du canapé-lit et X______ se trouvait sur un fauteuil placé à sa droite. Au moment où la tasse avait touché son visage, elle était assise sur le canapé. Elle a précisé avoir suivi le mouvement de son ancien compagnon lorsque celui-ci s'était levé, tasse en main. Elle avait mis ses mains pour protéger son visage, sans succès et pensait avoir eu un mouvement de recul. Elle n'avait pas été hospitalisée lors de sa prise en charge par le HUG et était rentrée chez elle à 4 heures du matin.

A______ a déclaré qu'elle ignorait la possibilité de demander de l'argent avant que son conseil ne l'en informe. Elle a expliqué qu'elle n'avait pas d'emploi au moment des faits et qu'elle ne travaillait toujours pas au jour de l'audience de jugement. Elle bénéficiait de l'aide de l'Hospice général.

c. X______ a déposé un bordereau de pièces contenant le certificat de naissance d'un enfant, né le ______ 2016, dont il est le père. Il a également produit un contrat de travail de durée indéterminée attestant de son engagement, à compter du 10 avril 2023, comme employé dans le domaine de la construction de bâtiments résidentiels dans la commune de ______[Espagne]. Enfin, à teneur des fiches de salaire versées, son salaire mensuel net oscille entre EUR 1'086.41 et EUR 1'262.80.

d. A______ a déposé deux certificats médicaux. Il ressort du premier, rédigé le 21 mars 2024 par la Docteure C______, que celle-ci qualifiait l'état de santé de sa patiente de "fluctuant". Le suivi actuel était consacré aux violences décrites comme ayant été infligées par son ancien compagnon. La psychiatre précisait qu'un suivi hebdomadaire (voire bihebdomadaires) était en place, qu'il était complété par des prises en charge psychocorporelles et des médicaments. Le second certificat médical, émanant du service de dermatologie des HUG, attestait du fait que A______ y était suivie en raison des cicatrices sur le bas de son visage. Celles-ci étaient qualifiées de "disgracieuses et rectilignes", il n'y avait toutefois pas d'atteinte fonctionnelle liée à ces lésions sur le plan dermatologique. Un traitement laser était actuellement entrepris, sans qu'il soit possible d'estimer les résultats, ni la durée nécessaire.

D.    a. X______ est ressortissant gambien domicilié en Espagne. Il travaille dans la construction et perçoit un salaire moyen de EUR 1'200.-. Il habite en colocation à Madrid et paye un loyer de EUR 400.-. Il est marié et père de deux enfants mineurs. Son épouse et ses enfants habitent en Gambie. L'aînée est âgée de 8 ans et le cadet n'a que quelques mois. Il envoie de l'argent à son épouse afin de subvenir aux frais de scolarité de sa fille.

b. Il ressort de l'extrait du casier judiciaire suisse de X______ qu'il a été condamné à deux reprises, soit :

-       le 31 janvier 2014 par le Ministère public du canton de Genève à une peine privative de liberté de 90 jours ainsi qu'à une amende de CHF 200.- pour séjour illégal (art. 115 al. 1 let. b LEtr) et contravention à la loi sur les stupéfiants (art. 19a LStup) ;

-       Le 27 janvier 2017 par le Tribunal de police à une peine privative de liberté de 3 mois et à une amende de CHF 100.- pour contravention et délit contre la loi sur les stupéfiants (art. 19a et art. 19 al. 1 LStup) ainsi que lésions corporelles simples.

Culpabilité

1.      1.1.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence garantie par l'art. 6 § 2 CEDH et, sur le plan interne, par l'art. 32 al. 1 Cst. et l'art. 10 CPP, concerne tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves.

statuant contradictoirement :

Déclare X______ coupable de lésions corporelles simples aggravées (art. 123 al. 1 et 2 § 2 CP).

Condamne X______ à une peine pécuniaire de 180 jours-amende (art. 34 CP).

Fixe le montant du jour-amende à CHF 30.-.

Met X______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à 3 ans (art. 42 et 44 CP).

Avertit X______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP).

Condamne X______ à payer à A______ CHF 5'000.-, à titre de réparation du tort moral (art. 47/49 CO).

Dit que l'indemnité de procédure due à Me A______, défenseur d'office de X______, sera fixée par décision séparée (art. 135 CPP).

Fixe à CHF 7'599.20 l'indemnité de procédure due à Me B______, conseil juridique gratuit de A______ (art. 138 CPP).

Condamne X______ aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 1'636.- (art. 426 al. 1 CPP).

Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier judiciaire suisse, Secrétariat d'Etat aux migrations, Office cantonal de la population et des migrations, Service des contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP).

Informe les parties que, dans l'hypothèse où elles forment un recours à l'encontre du présent jugement ou en demandent la motivation écrite dans les dix jours qui suivent la notification du dispositif (art. 82 al. 2 CPP), l'émolument de jugement fixé sera en principe triplé, conformément à l'art. 9 al. 2 du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale (RTFMP; E 4.10.03).

Fixe l'émolument complémentaire de jugement à CHF 600.-.

Met cet émolument complémentaire à la charge de X______.

Voies de recours

Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter de la notification du jugement motivé.

Le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit peut également contester son indemnisation en usant du moyen de droit permettant d'attaquer la décision finale, la motivation de l'indemnisation figurant dans le jugement (art. 135 al. 3 et 138 al. 1 CPP). 

L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 al. 2 CPP).

Etat de frais

Indemnisation du conseil juridique gratuit

Vu les art. 138 al. 1 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 9h25 à Fr. 200.00/h = Fr. 1'883.35.
- 17h50 à Fr. 200.00/h = Fr. 3'566.65.

- Total : Fr. 5'450.– + forfait courriers/téléphones 20 % = Fr. 6'540.–

- 5 déplacements A/R à Fr. 100.– = Fr. 500.–

- TVA 7.7 % Fr. 212.50

- TVA 8.1 % Fr. 346.70

Réduction d'1h pour le poste "conférence" des 17.11.2022 et 20.11.2023, les conférences téléphoniques font parties du forfait courrier/téléphone.
Selon état de frais du 26 avril 2024 :
Ajout de :
2h audience de jugement + 2 déplacements

Notification à X______, soit pour lui son conseil, Me A______
par voie postale

Notification à A______, soit pour elle son conseil, Me B______,
par voie postale

Notification au Ministère public
par voie postale