Décisions | Tribunal pénal

A. Par acte d’accusation du 27 août 2025, il est reproché à C______ de s’être rendue coupable de contrainte sexuelle au sens de l’art. 189 ch. 1 aCP pour avoir, le 27 janvier 2024, à son domicile sis ______[GE], contraint A______ (ci-après A______), né le ______ 2004, à subir des actes d’ordre sexuel, en particulier en le saisissant par le bras alors qu’il tentait de partir, en se plaçant derrière lui et lui touchant les parties intimes par-dessus son short, en le touchant ensuite avec plus d’insistance, lui proposant de l’argent ou tout ce qu’il voulait en échange, alors même qu’à chacune de ses sollicitations, A______ lui a répondu « non » et dit qu’il n’avait que 19 ans, puis en mettant sa main à l’intérieur de son short, en lui saisissant le pénis puis, tout en le masturbant, en lui demandant d’imiter le film pornographique et de la pénétrer, en le poussant ensuite sur le canapé, en le déshabillant, puis en lui faisant une fellation, avant de remonter sa jupe et de frotter ses parties intimes sur le pénis du jeune homme et, finalement, en introduisant le pénis de A______ dans son vagin, exploitant et profitant pour ce faire de son statut d’amie de la mère de A______, des liens entre ses propres enfants et les petites sœurs de ce dernier, de l’absence de ses parents de Genève, de l’effet de surprise, de la différence d’âge importante, de son inexpérience et de l’état de sidération dans lequel elle l’a plongé, afin de lui faire subir lesdits actes, passant outre le refus clairement exprimé par A______, qui lui a dit à une vingtaine de reprises « non », qu’il était trop jeune et qu’il n'avait pas envie, lui demandant de le laisser tranquille, agissant ainsi intentionnellement, dans le but d’assouvir ses propres pulsions sexuelles.

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure :

a. Plainte pénale et déclarations de A______

a.a. Selon le rapport d’arrestation du 28 janvier 2024, A______, né le ______ 2004, s’était présenté la veille, soit le 27 janvier 2024, au poste de police de Cornavin. Il avait expliqué qu’à cette dernière date, il se trouvait à son domicile avec sa petite sœur. Vers 14h00, C______, la voisine du 8^ème étage, avait sonné à la porte, en disant qu’elle avait un problème de connexion internet dans son appartement et sollicité son aide. Il avait donc accompagné C______ chez elle. Une fois sur place, cette dernière avait fermé la porte à clé et lui avait dit qu’elle ne lui avait pas demandé de venir pour un problème de connexion, mais pour « autre chose » et qu’ils allaient « le faire », en insinuant un rapport sexuel. Il avait répondu qu’il ne voulait pas, mais elle avait insisté et l’avait forcé à baisser son pantalon. Suite à cela, ils avaient eu un rapport sexuel, avec pénétration vaginale. Ils ne s’étaient pas protégés et il avait éjaculé dans son vagin.

Toujours selon le rapport précité, le 28 janvier 2024, les services de police avaient pris contact avec la médecin légiste ayant examiné A______ la veille. La version donnée par ce dernier correspondait à celle livrée à la police. A______ avait expliqué avoir dit « non » à C______ pour ce qui était de l’acte sexuel. Celle-ci l’avait alors masturbé puis s’était mise sur lui pour une pénétration vaginale sans protection, jusqu’à éjaculation. Il ne s’était pas débattu, car il se trouvait en état de sidération. Après l’acte, quand il avait voulu partir, C______ l’en avait empêché en se mettant devant lui. Elle lui avait proposé de l’argent en échange de ce qui venait de se passer mais il avait refusé.

a.b. Le 28 janvier 2024, A______ a déposé plainte pour les faits précités. Le jour en question, il jouait sur l’ordinateur lorsque sa sœur était entrée dans sa chambre pour le prévenir que quelqu’un avait sonné à la porte. Il s’agissait d’une amie de sa mère, soit C______, et il avait donc ouvert. Cette dernière avait un problème de réseau internet et lui avait demandé de monter chez elle pour le régler, précisant que c’était urgent. C’était lui qui avait installé la connexion et il s’était donc senti obligé de réparer ses erreurs.

Il avait enfilé un short dans sa chambre, avant de monter au 8^ème étage. Il était entré dans l’appartement de C______ et avait entendu cette dernière fermer la porte à clé. Une fois dans le salon, il avait senti que « quelque chose était bizarre ». Il y avait un concombre posé sur le sol à côté du canapé, proche du téléphone sur lequel un film pornographique était diffusé. Des personnes de couleur, soit un homme et une femme majeurs, y étaient visibles en train « de faire l’amour ». Il n’y avait pas trop prêté attention, dans la mesure où il voulait rapidement faire ce pour quoi il était là. Il avait donc pris la télécommande de la télévision, qui se trouvait sur le canapé, et avait regardé si le poste fonctionnait, ce qui était le cas. Il avait donc dit à C______ que la connexion marchait. Elle lui avait répondu « tu sais bien que je ne t’ai pas appelé pour ça ». Il avait alors répondu que, lui, il était venu pour s’occuper de la connexion et avait essayé de partir, mais elle lui avait tenu le bras, en saisissant son avant-bras gauche. Elle s’était mise debout derrière lui et avait passé ses deux bras par-dessus ses épaules à lui. Elle avait commencé à le « toucher en bas » et à lui caresser les parties intimes par-dessus son short. Il avait été en érection à partir de ce moment.

Toujours en lui tenant l’avant-bras, elle l’avait poussé sur le canapé. A ce moment, son mental s’était « déconnecté d’un coup ». Il s’était dit qu’il devait partir, mais ses membres n’arrivaient pas à suivre. Il était comme immobilisé.

Elle lui avait dit qu’elle pouvait lui donner de l’argent ou tout ce qu’il voulait et en ajoutant « maintenant, tu es assez grand », « ça fait un an que j’attends », « je t’aime bien, tu es assez grand ». Elle ne cessait de lui répéter qu’il était assez grand. Il lui avait répondu qu’il n’avait que 19 ans. A chaque fois qu’elle lui avait proposé quelque chose ce jour-là, il avait dit non. Elle lui avait aussi demandé s’il avait une petite copine, ce à quoi il avait répondu par la négative, disant qu’il était « à fond sur les études ».

Sur le canapé, elle avait commencé à mettre sa main « plus profond », à l’intérieur de son short. Il était couché sur le dos, sur le dossier du sofa. Il avait toujours la télécommande en main, comme s’il n’arrivait pas à la lâcher. Elle le touchait et le masturbait, en lui montrant le film pornographique et disant « regarde, tu peux faire comme ça ». Sur les images, un homme était en train de pénétrer une femme.

Elle lui avait baissé le short, puis le caleçon. Elle avait commencé à sortir son pénis, à le mettre dans sa bouche. Cela avait duré « comme une éternité » mais, en réalité, pas plus que 10 ou 20 secondes. Lorsqu’elle eut fini de faire ce qu’elle « avait à faire avec sa bouche », elle avait remonté sa jupe longue. Elle n’avait rien en dessous. Elle s’était mise sur lui, alors qu’il était toujours adossé sur le canapé. Elle avait commencé à bouger, à faire des vas-et-viens en frottant ses parties intimes sur son pénis et en faisant des gémissements. Elle avait ensuite saisi son pénis et l’avait mis à l’intérieur de son vagin pendant 10 à 20 secondes à peine. Il avait « lâché la sauce à l’intérieur ».

D’un coup, il avait repris ses esprits. Il s’était levé, avait enlevé son pénis du vagin et avait saisi C______ avec ses mains – il ne savait plus sur quelle partie du corps – pour la faire basculer sur le côté, sans la faire tomber. Il avait pris un morceau de sopalin du rouleau qui se trouvait vers la salle à manger et s’était essuyé le pénis avec. Il était ensuite revenu au salon, avait remis son slip et son short. Il s’était lavé les mains aux toilettes et avait jeté le morceau de papier ménage dans la poubelle de la cuisine, avant de se rendre vers la porte d’entrée. Au moment où il avait déjà tourné la clé et allait ouvrir la porte, C______ lui avait dit qu’elle était désolée, qu’elle pouvait lui donner de l’argent ou de la nourriture. Il lui avait répondu qu’il ne voulait plus jamais la voir, ni en bas de chez lui, ni proche d’un membre de sa famille. Il avait ouvert, bien qu’elle ait tenté de l’en empêcher en mettant son corps contre la porte.

Elle s’était finalement enlevée et il avait pris l’ascenseur pour rentrer chez lui. Il était « un peu choqué » de ce qu’il venait de se passer et avait eu envie de vomir. Il était mal en point et se sentait coupable de ne rien avoir pu faire pour empêcher cela. Il avait téléphoné à E______, en expliquant qu’il s’était fait violer, qu’il n’était pas bien et qu’il avait besoin d’aide. Le précité lui avait proposé de faire un tour à moto plus tard. Au début, son ami ne le croyait pas trop, car la situation était un peu irréaliste.

Après cela, C______ avait essayé de l’appeler sur son portable. Il n’avait pas répondu. Plus tard, il avait tenté de joindre E______, mais dans la panique et puisque les numéros étaient de la même couleur dans son journal d’appel, il avait par erreur rappelé C______. Il avait directement raccroché.

Un peu plus tard, il avait appelé son père, qui était en Espagne et qui avait dit de ne pas s’inquiéter et qu’ils iraient porter plainte à son retour. Il avait tenté de joindre sa mère, qui se trouvait en Afrique mais en vain. Il en avait par ailleurs parlé à deux autres amis très proches, soit F______ et « ______ ».

Il était bouleversé et avait voulu se rendre chez E______. Il avait donc récupéré sa moto après avoir dit à sa sœur de n’ouvrir la porte à personne. Plus tard, il avait eu un mauvais pressentiment et E______ l’avait raccompagné jusqu’à son appartement. Sa sœur lui avait rapporté qu’après son départ, quelqu’un était venu sonner à deux reprises. Au cours de la soirée, sa mère l’avait appelé. Elle était très fâchée et lui avait dit de porter plainte, raison pour laquelle il s’était rendu au poste de police.

C’était la première fois qu’il avait un rapport sexuel. Au cours de faits, il n’avait pensé qu’à partir, mais son corps ne bougeait pas. Il était paralysé. Il n’avait ressenti que du dégout mais n’avait pas eu de douleurs. Il lui avait dit plusieurs fois non, soit au moins une vingtaine ou une trentaine de fois, qu’il était trop jeune, qu’il n’avait pas envie, mais elle continuait à le toucher. Elle avait l’attitude d’une personne ivre, mais parlait normalement et ne sentait pas l’alcool. Elle n’avait pas été physiquement violente avec lui. Cela lui avait paru une éternité mais il pensant qu’il était resté 10 minutes dans l’appartement, pas plus de 15 minutes.

D’habitude, C____ était une personne sympathique et attentionnée. Elle avait des enfants et était « normale ». C’était une amie de sa mère, cette dernière l’aidait parfois avec ses enfants. Il la considérait comme sa tante. Il avait dit à C______ que ses parents étaient partis et elle était au courant quand ils étaient là ou pas.

La veille de son audition, il était vraiment mal et avait « lâché quelques larmes ». Sa mère lui avait donné quelques conseils pour aller mieux. Il était dégouté et pensait que c’était un rêve. Au jour de l’audition, il se disait qu’il fallait aller de l’avant. Il se sentait normal, mais s’il la voyait, il se sentirait vraiment mal. Quand il voyait des visages de couleur dans la rue, il avait l’impression que c’était C______.

a.c. Par-devant le Ministère public, le 6 février 2024, A______ a réitéré que, le jour des faits, il s’est rendu chez C______ à la demande de cette dernière pour un problème de connexion, qu’il avait précédemment installée.

Il avait constaté qu’il n’y avait en réalité pas de problème. C______ lui avait alors dit « tu sais très bien que ce n’est pas pour ça que je t’ai appelé ». A ce moment-là, il avait vu le téléphone portable et le concombre ou la courgette.

Elle lui avait « chopé » le bras et avait répété « tu sais très bien pourquoi je t’ai appelé ». Il avait répondu par la négative, en disant qu’il était trop jeune. Il avait dit non, lui avait demandé de ne pas le toucher et de le laisser tranquille. Elle lui avait alors touché le pénis, par-dessus les vêtements.

Il s’était dit que c’était inimaginable que quelqu’un qu’il connaissait depuis des années et chez qui ses sœurs venaient tout le temps jouer fasse cela. Il s’était comme « déconnecté » et n’arrivait plus à réagir ou à faire des mouvements. Il était comme paralysé.

Elle avait ensuite saisi son pénis et l’avait touché « plus ». Elle lui avait dit de regarder le film pornographique, en disant « allez on le fait, on fait ci, on fait ça ». Il lui avait dit non, qu’il était trop jeune et encore en études. Elle avait insisté, en lui indiquant qu’elle pouvait lui donner de la nourriture, de l’argent et autre chose. Il lui avait dit « laisse-moi partir ».

Elle l’avait masturbé et il avait répété « laisse-moi ». Elle l’avait alors poussé et il était tombé sur le canapé. Elle lui avait enlevé le pantalon et avait commencé à lui faire une fellation. Elle avait ensuite bougé son corps contre lui pour qu’il ait une érection, ce qui était déjà le cas, avant de mettre sa « bite dans son vagin ». Il avait dit « non, non, non » à plusieurs reprises.

A ce moment-là, il avait « giclé », soit éjaculé. Cela lui avait fait reprendre ses esprits. Il avait couru à la salle à manger et avait pris du sopalin. Il s’était essuyé et avait jeté le papier dans la poubelle. Il s’était ensuite rendu aux toilettes pour se laver les mains. Il voulait et était prêt à partir. Elle était arrivée vers lui et lui avait dit « désolée, désolée, reste-là » et « si tu veux, je peux te donner quelque chose à boire et à manger ». Il lui avait dit que ce qu’elle avait fait était inadmissible, qu’il lui pardonnait mais qu’il ne voulait plus jamais la voir, ni qu’elle vienne sonner chez lui. Elle était devant la porte, qu’il avait finalement poussée. Il était descendu.

Il ne s’était pas rendu à l’école le lundi et le mardi suivants. Il avait des souvenirs qui lui revenaient en tête. C’était une période « hyper dramatique ». Il espérait qu’il allait l’oublier mais il avait toujours des images dans sa tête. Cela commençait à aller mieux. Il avait réussi à sortir de chez lui.

C______ savait qu’il avait 19 ans car elle connaissait le jour de son anniversaire et le lui avait même souhaité.

a.d. Dans le cadre du constat de lésions traumatiques effectué par le Centre universitaire romand de médecine légale (ci-après CURML), A______ a rapporté aux experts que le jour des faits, vers 14h00, il était à la maison avec sa petite sœur. Cette dernière était venue le voir en lui disant que quelqu’un avait sonné à la porte. Il s’agissait de C______, une amie de sa mère, qui avait un problème avec la connexion Internet qu’il avait installée. Il s’était donc rendu chez elle et avait constaté que tout fonctionnait. Elle lui avait alors déclaré « tu sais bien que je ne te fais pas monter pour ça ». Il lui avait répondu qu’il était encore trop jeune et elle avait rétorqué qu’il était grand, que cela faisait un an qu’elle voulait le faire. Elle avait ensuite fermé la porte à clé. Elle l’avait saisi au niveau de l’avant-bras gauche et lui avait touché les parties intimes par-dessus son pantalon. Elle l’avait ensuite bousculé et il avait atterri sur le canapé. Elle lui avait enlevé son pantalon et dit « on le fait ». Il lui avait demandé si elle était « bourrée » et elle avait répondu par la négative. Il ne pouvait plus bouger et était paralysé. Il avait cru que c’était un rêve. Elle avait ensuite enlevé sa jupe longue et s’était mise sur lui. Il y avait eu pénétration pénienne intrabuccale, puis pénétration pénienne vaginale, avec éjaculation intravaginale, sans port de préservatif. Il avait ensuite repris ses esprits, s’était levé et lui avait dit « ne t’approche plus jamais de moi ». Elle s’était mise devant lui et lui avait proposé de l’argent.

b. Eléments issus des téléphones portables des protagonistes

b.a. Le 27 janvier 2024, E______ a adressé un message vocal à A______, en lui disant « (…) j’ai re-réfléchi à cette histoire et je me suis dit putain j’ai vraiment eu une réaction de merde tu vois l’enculé. Du coup frère, j’espère que tu l’as pas mal pris, je pensais que t’étais en train de rigoler tu vois du coup je savais pas trop comment réagir. Mais si tu veux sortir ou quoi tu me dis, on peut sortir ok ? », puis « juste t’as vu je me suis dit c’est une histoire bizarre frère. Elle est là mec, c’est ta voisine depuis t’y es et tout et là elle fait des trucs chelou comme ça frère je savais pas trop comment réagir ».

b.b. Selon le rapport de renseignements du 26 mars 2024, l’analyse des téléphones portables de C______ a mis en évidence les éléments pertinents suivants :

- Le 22 décembre 2023, G______ avait envoyé le numéro de A______ sur WHATSAPP à C______, en lui demandant de l’aider à fêter les 19 ans de celui-ci ;

- Le jour des faits, entre 10h22 et 10h24, elle avait consulté le site « xxx-vidz.com », puis « xvideos.com » à 11h52, à 12h06, à 12h16 et entre 13h40 et 14h36 et « X-vids » entre 19h24 et 19h25 ;

c. Auditions de témoins

c.a. Le 6 février 2024, le Ministère public a entendu H______ (ci-après H______), père de A______. Il a alors déclaré, en substance, qu’il connaissait C______ depuis quelques années. C’était une amie de son ex-femme, soit la mère de A______.

Lorsque son fils l’avait appelé, celui-ci était mal et énervé. A______ lui avait relaté que C______ lui avait demandé de monter l’aider. Lorsqu’il était arrivé, elle lui avait enlevé son pantalon, pris son pénis et l’avait introduit en elle.

Il s’était demandé comment elle avait pu faire cela alors que c’était une amie de son ex-femme, qu’elle connaissait A______ depuis 6 à 8 ans et qu’elle était elle-même maman. Il était en colère et avait pleuré. Il croyait son fils.

c.b. Entendu par le Ministère public le 18 février 2025, E______ a déclaré que A______ l’avait appelé, en disant timidement qu’il avait été agressé.

Son ami lui avait expliqué qu’il avait aidé la voisine avec un appareil électrique. Elle l’avait mis sur le canapé puis, petit à petit, il y avait eu des attouchements, soit au début « que la main », puis il y avait eu pénétration. A______ lui avait raconté qu’il n’arrivait pas à réagir, qu’il était choqué. A______ avait une voix fébrile. C’était en voyant son ami qu’il l’avait cru et compris que A______ était sincère. Il ne l’avait jamais vu dans cet état.

c.c. Également entendu à cette même date, F______ a déclaré que A______ lui avait dit par téléphone qu’il était choqué car sa tante « ou un truc du genre » l’avait violé. Elle avait refermé la porte de l’appartement sur lui. Il avait mentionné un concombre et qu’elle l’avait « pris » sur le canapé. A______ lui avait expliqué qu’il était choqué et qu’il ne savait pas quoi faire pendant les faits. Au départ, F______ avait cru à une blague. Mais A______ n’était pas dans son état normal et avait la voix qui tremblait. Il l’avait donc cru.

c.d. I______ a déclaré que A______ lui avait raconté que la voisine, qu’il connaissait depuis longtemps et qui était comme une tante, l’avait appelé pour un problème avec Internet ou avec la télévision. Lorsqu’il était arrivé, il y avait un concombre ou une courgette sur le sol du salon. Il y avait eu une fellation. A______ avait expliqué qu’il était bloqué et figé, qu’il n’arrivait plus à bouger. A______ s’était fait mettre sur le canapé. Il n’était plus sûr des détails pour la suite. Il ne pensait pas qu’il lui avait parlé de pénétration mais I______ sentait que son ami ne lui avait pas tout dit.

A______ était quelqu’un de très drôle, qui avait toujours la joie de vivre et de très intelligent. Depuis les faits, il se mettait plus à l’écart et ne venait presque jamais en cours mais il y avait eu le décès de son père.

c.e. Entendue par le Ministère public le 13 janvier 2025, G______ (ci-après G______), mère de A______, a déclaré qu’au moment des faits, elle se trouvait au Nigéria. Lorsqu’elle avait parlé à son fils vers 15h00 ou 16h00, il ne parlait pas beaucoup. Elle avait senti que quelque chose n’allait pas. Elle lui avait posé des questions pour savoir s’il était malade. Il n’arrivait pas à parler et s’était mis à pleurer. Il avait finalement dit : « maman, j’ai été violé ». Elle lui avait demandé qui avait fait ça. Il avait répondu qu’elle ne le croirait jamais. Elle avait insisté et il avait finalement indiqué qu’il s’agissait de C______. Elle s’était alors mise à hurler en se demandant comment elle avait pu faire ça, en profitant qu’elle-même et le père de A______ ne soient pas là.

Son fils lui avait expliqué que ce jour-là C______ avait sonné à la porte et lui avait dit « viens avec moi viens avec moi ». Il entendait finir son jeu en ligne mais C______ avait tellement insisté qu’il avait accepté. Une fois chez elle, il avait réalisé que la télévision fonctionnait et elle avait commencé à lui faire des avances. Elle l’avait mis sur le canapé. Il était dans un état où il ne savait plus où il était. Il n’arrivait plus à bouger. Il était surpris et se sentait fragile. Quand elle eût fini, elle s’était levée et lui était sorti de la pièce. Il se sentait très mal. Il avait voulu faire quelque chose de mal, soit boire de l’alcool ou se faire du mal.

Une fois rentrée du Nigéria, elle avait voulu en parler avec son fils à nouveau mais il ne le voulait pas. Il se sentait mal en y repensant et voulait clore ce chapitre. Quand il y pensait, il vomissait. Elle lui avait dit d’aller voir un psychologue mais il ne voulait pas car la scène se déroulerait alors à nouveau dans sa tête. Depuis les faits, elle avait remarqué que son fils était plus agressif. Il était désormais impossible de rigoler avec lui ou de parler des femmes.

d. Documents médicaux

d.a. Selon le certificat médical du 10 juin 2025, établi par le Dr J______, titulaire d’un FMH en médecine interne, A______ était suivi par ses soins depuis le 22 janvier 2025. A cette dernière date, l’intéressé avait abordé le récent décès de son père et voulait évoquer « autre chose ». Lors d’une consultation le 12 février 2025, A______ lui avait décrit avoir été agressé au début de l’année 2024 par une voisine, qui l’avait obligé à avoir un rapport sexuel vaginal. C’était éprouvant pour lui de confier cela, raison pour laquelle il ne l’avait pas fait lors de la première consultation. Le décès de son père avait ravivé les images de ce rapport non consenti, qui l’envahissaient depuis. Une prise en charge psychothérapeutique avait été prévue dès le 26 février 2025.

d.b. A teneur du rapport médical du 17 juillet 2025, établi par la Dre K______, médecin assistant en psychiatrie, A______ avait été reçu en consultation à trois reprises entre le 26 février et le 7 mai 2025. Il avait fait mention de « l’agression » de janvier 2024 durant l’anamnèse, indiquant avoir subi un abus sexuel par une voisine que sa famille et lui connaissaient depuis longtemps. Depuis cet évènement, il avait développé une certaine méfiance à l’égard des inconnus et une tendance à l’hypervigilance lorsqu’il était en contact avec des femmes noires. Ces symptômes persistaient au jour de l’établissement du rapport et participaient à un manque de confiance en soi et de sociabilité. Les consultations s’étaient par ailleurs concentrées sur les symptômes d’allure dépressive en lien avec le décès récent de son père.

e. Déclarations de C______

e.a. Entendue par la police le 28 janvier 2024, C______ a admis avoir entretenu un rapport sexuel avec A______ le 27 janvier 2024.

Ce jour-là, elle avait appelé ce dernier aux alentours de midi, sans réponse, puis était allée sonner à son appartement. La sœur de A______ était venue à la porte, rejointe ensuite par l’intéressé. Elle leur avait demandé de venir à son appartement, car elle avait un problème avec la connexion de la télévision. A______ était d’accord de venir, mais avait dit que sa sœur ne le pouvait pas. Une fois chez elle, elle lui avait donné la télécommande. Il avait appuyé sur les boutons et avait mis un film pornographique à la télévision. Elle était alors à la cuisine et avait entendu le bruit du film en question. Elle avait dit à A______ que ce n’était pas ce qu’elle voulait voir. Il lui avait répondu que, de toutes façons, les enfants n’étaient pas à la maison.

Il avait commencé à la toucher. Cela l’avait surprise car leurs familles étaient proches et ils se fréquentaient régulièrement. Il avait passé son bras par-dessus ses épaules. Elle lui avait à nouveau demandé de stopper le film et de mettre ce qu’elle voulait voir. Elle cherchait la télécommande pour arrêter la télévision car le son était très fort.

Il l’avait ensuite poussée de ses deux mains sur le buste, sur le canapé. Elle lui avait dit qu’elle allait appeler sa mère et il l’avait priée de ne pas le faire. Elle lui avait demandé quel âge il avait et il avait répondu 22 ans. Elle portait un pull à manches longues sans soutien-gorge et une jupe, sans sous-vêtements.

Elle s’était levée du canapé mais il l’avait repoussée de la même manière sur le matelas, qui se trouvait sur le sol dans le salon. Sa jupe s’était détachée. A______ portait un short très court, sans rien dessous et il l’avait enlevé. Elle avait essayé de reprendre sa jupe mais A______ était tombé sur elle. Il avait alors mis son pénis dans son vagin. Dès qu’elle avait senti qu’il la pénétrait, elle avait essayé de le pousser et avait réussi à faire sortir son pénis d’elle. A______ était costaud. Elle avait essayé de fermer les jambes. Il lui avait demandé si elle avait une protection. Elle lui avait demandé ce que c’était et il avait commencé à rigoler.

A______ avait essayé de mettre sa bouche sur sa vulve, mais elle avait réussi à le repousser.

Il avait réussi à la pénétrer à nouveau et fait des vas-et-viens pendant 5 secondes environ, avant d’éjaculer en elle. Elle l’avait senti en touchant ses propres parties intimes. Elle lui avait répété qu’elle allait appeler sa mère et il l’avait à nouveau priée de ne pas le faire. Avant de quitter l’appartement, il ne s’était pas essuyé le pénis et ne s’était pas lavé les mains. Il était resté environ 45 minutes dans l’appartement et le rapport sexuel avait duré 5 secondes. Elle n’avait pas ressenti de douleurs.

Elle avait eu très honte. Elle n’avait pas ressenti d’excitation et lui avait dit « non » plus d’une fois. Après que A______ soit parti, elle avait nettoyé la maison et avait regardé un film pornographique pendant environ 30 minutes sur son téléphone portable, en utilisant un concombre, ce qu’elle faisait régulièrement.

Elle avait sonné à la porte de A______ pour lui dire qu’elle allait rapporter les faits à sa mère. Elle ne l’avait finalement pas fait car il l’avait suppliée. A______ était comme un frère. Cela la rendait malade. Elle n’avait parlé des faits à personne.

e.b. Par-devant le Ministère public, le 29 janvier 2024, C______ a réitéré qu’elle n’avait jamais forcé A______ à entretenir un rapport sexuel avec elle. C’était lui qui l’y avait poussée.

Le jour des faits, la petite sœur de A______ avait répondu à la porte et C______ lui avait demandé d’appeler son frère. Elle avait demandé que les deux viennent chez elle afin que A______ puisse l’aider. La petite sœur lui avait répondu qu’elle devait rester à la maison pour manger.

Une fois dans son appartement, elle avait donné la télécommande à A______ et était partie dans la cuisine, pour cuire des œufs. Elle avait alors entendu des bruits provenant du salon. Elle s’y était rendue et lui avait demandé où se trouvait la télécommande et quel âge il avait. Il avait répondu qu’il avait 22 ans et elle lui avait dit qu’il n’était donc plus un bébé. Il était en train de regarder un film pornographique. Elle était assise sur le sofa, lorsqu’il l’avait poussée. Elle avait essayé de se lever. Elle lui disait « A______ arrête sinon je vais le dire à ta maman ».

Elle était ensuite tombée sur le matelas, faisant chuter son « rappa », soit son vêtement. En fait, elle s’était levée et il l’avait poussée. Elle n’avait pas essayé de se relever. Il avait enlevé son short et s’était mis sur elle. Elle avait essayé de fermer les jambes et d’enlever son pénis, qu’il essayait de faire entrer de force dans son vagin. Il s’était mis en position et avait essayé de mettre son pénis dans sa bouche, mais elle l’avait enlevé. Il avait ensuite mis sa propre bouche sur son sexe et elle avait essayé de le repousser. Elle n’arrivait pas à dire s’il avait réussi à la pénétrer avec son pénis ou pas, elle était confuse. Lorsqu’il s’était levé, elle était toujours parterre, sous le choc. Elle avait vérifié son sexe et avait constaté qu’il y avait de la semence. Elle s’était ensuite levée et lui avait dit qu’elle allait en parler à sa mère mais il l’avait suppliée. Elle avait dit « d’accord », avait ouvert la porte et il était sorti. Elle avait eu mal à la poitrine.

Après avoir enfilé un pantalon, elle s’était rendue chez A______ pour « l’avertir », soit lui dire de ne plus jamais revenir à son appartement.

Elle n’avait pas utilisé de concombre avant que A______ n’arrive et elle ne lui en avait pas non plus parlé. Après les faits, elle en avait utilisé un pour se masturber.

e.c. A nouveau entendue par le Ministère public le 6 février 2024, C______ a affirmé que A______ mentait. Elle était confuse face à ses déclarations. Après les faits, elle avait appelé l’intéressé pour lui dire qu’elle n’allait pas prévenir sa mère mais qu’il ne devait pas recommencer.

e.d. Dans le cadre du constat de lésions traumatiques effectué par le CURML, C______ a rapporté aux experts que le jour des faits, elle avait appelé son voisin car sa télévision ne fonctionnait pas. Puisqu’il ne répondait pas, elle s’était rendue chez lui et c’était la petite sœur de l’intéressé qui lui avait ouvert la porte. C______ lui avait donc demandé d’aller chercher A______, qui était monté dans son appartement. Une fois à l’intérieur, elle avait fermé la porte à clé et lui avait donné la télécommande. Elle s’était ensuite rendue dans la cuisine, d’où elle avait entendu des sons provenant de la télévision, qui ressemblaient à des personnes ayant des relations sexuelles. Elle avait donc demandé à A______ quel âge il avait et s’il avait une petite copine. Il avait répondu qu’il avait 22 ans. Elle avait été surprise, car elle pensait qu’il avait l’âge de son propre fils resté en Afrique, soit environ 16 ans.

Elle lui avait demandé de lui rendre la télécommande. Il l’avait poussée une première fois, la faisant tomber sur le canapé. Elle s’était immédiatement relevée. A______ l’avait ensuite touchée « un peu partout » par-dessus les vêtements et elle avait menacé d’en parler à sa mère. Il l’avait poussée une nouvelle fois et elle était tombée sur le matelas, de sorte que son pagne s’était détaché. Alors qu’elle était allongée sur le matelas, A______ avait retiré son caleçon et s’était placé sur elle, à califourchon. Elle s’était sentie très confuse et n’arrivait pas à bouger car il était lourd et mettait tout son poids sur sa poitrine. Elle avait serré fort les jambes. Elle avait senti son pénis contre sa cuisse et l’avait repoussé d’une main. Ensuite, A______ s’était approché de son visage pour tenter d’introduire son pénis dans sa bouche. Elle avait une nouvelle fois repoussé son sexe avec sa main. A______ avait ensuite dirigé sa tête en direction de ses propres parties intimes et posé sa bouche sur sa vulve. Il avait à nouveau essayé d’insérer son pénis dans son vagin et elle l’avait repoussé. Elle ne pouvait pas préciser si du liquide se trouvait à l’intérieur de son vagin ou non. Elle ne savait par ailleurs pas s’il y avait eu pénétration vaginale. Elle s’était ensuite levée et l’avait menacé à nouveau d’en parler à sa mère. Une fois qu’il fût parti, elle avait enfilé un pantalon et était descendue immédiatement chez lui pour lui dire de ne plus jamais venir chez elle.

e.e. Dans le cadre de l’expertise psychiatrique pénale (cf. infra f.), C______ a rapporté aux expertes que le jour des faits, elle était allée chercher son jeune voisin afin qu’il répare sa télévision. Elle avait proposé que la sœur de ce dernier vienne également mais A______ avait refusé car l’enfant n’avait pas encore mangé.

Une fois chez elle, elle avait donné la télécommande à l’intéressé et s’était rendue dans la cuisine pour préparer son repas. Elle avait alors entendu des bruits évoquant un film pornographique et avait constaté que A______ en avait enclenché un sur le téléviseur. Elle lui avait alors demandé son âge et « si c’était sa première fois ». Elle s’était sentie paralysée et avait eu peur. A______ l’avait allongée sur le canapé et avait retiré son « wrapper ». Elle avait tenté de fermer les cuisses mais n’y était pas parvenue. Il avait fait pression sur sa poitrine, ce qui lui avait causé des douleurs, qui persistaient. Elle était tellement choquée qu’elle ne ressentait plus rien et ne savait pas s’il l’avait pénétrée ou non. Immédiatement après l’acte, elle avait dit « je vais le dire à ta mère », qu’elle décrivait comme une amie. Il avait répondu « je ne le ferai plus ».

Il était ensuite parti et elle avait fermé la porte à clé. Elle avait mis un jeans et était tout de suite descendue pour toquer à la porte de A______. Elle souhaitait lui dire qu’elle ne le dirait pas à sa mère s’il promettait de ne plus avoir ce genre de comportement avec elle ou quelqu’un d’autre. Il ne lui avait pas ouvert. Elle avait donc tenté de le joindre par téléphone, mais en vain. Elle ne s’était pas rendue à la police car elle n’avait pas confiance. Elle était donc remontée dans son appartement, afin de préparer son repas qu’elle n’avait pas réussi à manger, puis s’était masturbée en regardant une vidéo pornographique, avec un concombre.

e.f. Selon le rapport du 19 novembre 2024, établi par la Dre L______, C______ avait déclaré qu’elle alors qu’elle était dans la cuisine, A______ avait enclenché un film pornographique. Elle lui avait demandé son âge, ce à quoi il avait répondu avoir 22 ans. Face à cette réponse, elle avait pris peur, ayant le sentiment que quelque chose de grave allait arriver. A______ l’avait ensuite poussée. Son pagne s’était ouvert, la laissant nue. Il s’était alors allongé sur elle. Elle avait tenté de le repousser, mais en vain. Elle ne pouvait pas dire s’il y avait eu pénétration. Il était ensuite parti et elle lui avait dit qu’elle allait avertir sa mère, qui était en Afrique.

f. De l’expertise psychiatrique pénale

f.a. Sur mandat du Ministère public, le CURML a procédé à une expertise psychiatrique pénale de C______ et a établi un rapport à cet égard, le 18 juillet 2024.

Il en ressort en substance que l’expertisée avait relaté avoir subi, tout au long de son parcours, de nombreuses violences sexuelles. Elle avait tendance à se placer en victime et les protagonistes masculins de son histoire de vie étaient présentés comme persécuteurs. Un diagnostic de trouble de la personnalité pouvait être envisagé du fait de l’attitude théâtrale, plaintive et de difficultés d’empathie. Cela étant, faute de critères de certitude, ledit diagnostic avait été écarté. La responsabilité de C______ au moment des faits était ainsi pleine et entière. Aucune mesure thérapeutique n’était recommandée.

f.b. Entendues par le Ministère public le 13 janvier 2025, les expertes auteures du rapport précité en ont confirmé la teneur, en particulier l’absence de diagnostic et d’irresponsabilité.

g. De la détention et des mesures de substitution

g.a. C______ a été arrêtée le 28 janvier 2024. Elle a été libérée par ordonnance du 21 mai 2024 du Tribunal des mesures de contrainte, moyennant son engagement à respecter les mesures de substitution suivantes, encore en vigueur au jour de l’audience de jugement :

- Interdiction de tout contact, direct ou indirect, avec A______, sa famille et leurs proches, avec ses propres enfants et le père de ceux-ci en-dehors des modalités fixées par le Service de protection des mineurs ;

- Interdiction de se rendre dans le quartier ______[GE] ;

- Obligation de se soumettre à un suivi psychiatrique et psychothérapeutique et de transmettre mensuellement une attestation ;

- Obligation de résider au foyer, de se soumettre à l’expertise psychiatrique et de se présenter au Service de probation et d’insertion.

g.b. Selon une attestation de l’association ______, C______ s’était inscrite à un cours d’alphabétisation et de cuisine dès le mois de septembre 2024.

C. a. En marge de l’audience de jugement, A______ a déposé des conclusions civiles tendant à la condamnation de C______ à lui verser la somme de CHF 6'000.- avec intérêts à 5% l’an dès le 27 janvier 2024, à titre de réparation du tort moral subi.

b. A l’audience de jugement, C______ a contesté les faits qui lui sont reprochés. Elle confirmait que des actes sexuels avaient eu lieu, mais initiés et voulus par A______, de sorte que c’était elle qui avait été agressée. A______ venait normalement chez elle avec sa famille, sa mère, ses sœurs, lesquelles restaient parfois dormir. Il était également venu parfois seul. Une fois que A______ était parti, elle avait regardé un film pornographique et avait utilisé le concombre, pour essayer d’oublier.

c. Également entendu par le Tribunal, A______ a déclaré qu’il considérait C______ comme sa tante car elle était plus âgée, qu’ils passaient beaucoup de temps avec elle et que ses sœurs et sa mère se rendaient souvent chez elle.

Deux ans s’étaient écoulés depuis les faits et il essayait de se concentrer sur autre chose, mais le contact physique avec d’autres personnes lui faisait peur. Il avait plus de mal à accorder sa confiance. Il bénéficiait d’un suivi psychologique, sa psychiatre étant disponible sur appel. Il avait par ailleurs déménagé et se sentait beaucoup mieux depuis lors. Avant cela, il craignait toujours de croiser quelqu’un de la famille de C______, surtout l’ex-époux de cette dernière.

d. M______ a déclaré qu’il était l’éducateur référent de C______ depuis le 28 juin 2024 au sein du foyer où elle logeait. L’intéressée avait eu un parcours de vie chaotique et difficile, avec de nombreuses ruptures familiales et beaucoup de traumatismes.

D. a. C______ est née le ______ 1995 au Nigéria, pays dont elle a la nationalité. Elle est célibataire et mère de quatre enfants. L’aîné vit en Afrique et les trois cadets en Suisse avec leur père. L’une de ses sœurs vit en Allemagne. Le reste de sa famille, soit sa mère et ses autres frères et sœurs vivent au Nigéria.

Elle est arrivée en Suisse en 2018 et ne bénéficie d’aucun titre de séjour. La procédure en ce sens auprès de l’Office cantonal de la population et des migrations (OCPM) était suspendue au jour du présent jugement. Elle ne travaille pas et perçoit une aide de l’Hospice général à hauteur de CHF 370.- par mois. Ses primes d’assurance-maladie et son logement sont pris en charge par l’institution précitée.

b. L’extrait de son casier judiciaire suisse est vierge.

1. Droit applicable

statuant contradictoirement :

Déclare C______ coupable de contrainte sexuelle (art. 189 ch. 1 aCP).

Condamne C______ à une peine privative de liberté de 36 mois, sous déduction de 115 jours de détention avant jugement (art. 40 CP).

Dit que la peine est prononcée sans sursis à raison de 12 mois.

Met pour le surplus C______ au bénéfice du sursis partiel et fixe la durée du délai d'épreuve à 3 ans (art. 43 et 44 CP).

Avertit C______ que si elle devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP).

Renonce à ordonner l'expulsion de Suisse de C______ (art. 66a al. 2 CP).

Lève les mesures de substitution ordonnées le 21 mai 2024 par le Tribunal des mesures de contrainte.

Condamne C______ à payer à A______ CHF 6'000.- avec intérêts à 5% dès le 27 janvier 2024, à titre de réparation du tort moral (art. 49 CO).

Ordonne la confiscation et la destruction des objets figurant sous chiffres 1 à 3 de l'inventaire n° 44522420240128 (art. 69 CP).

Ordonne la restitution à C______ des objets figurant sous chiffres 1 à 7 de l'inventaire n° 44523720240128 (art. 267 al. 1 et 3 CPP).

Ordonne la restitution à A______ des objets figurant sous chiffres 1 à 3 de l'inventaire n° 44648820240214 (art. 267 al. 1 et 3 CPP).

Rejette les conclusions en indemnisation de C______ (art. 429 CPP).

Condamne C______ aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 24'073.95, y compris un émolument de jugement de CHF 1'500.- (art. 426 al. 1 CPP).

Fixe à CHF 5'480.65 l'indemnité de procédure due à Me D______, défenseur d'office de C______ (art. 135 CPP).

Fixe à CHF 6'483.85 l'indemnité de procédure due à Me B______, conseil juridique gratuit de A______ (art. 138 CPP).

Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier judiciaire suisse, Secrétariat d'Etat aux migrations, Office cantonal de la population et des migrations, Service de réinsertion et du suivi pénal, Service des contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP).

Voies de recours

Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter de la notification du jugement motivé.

Le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit peut également contester son indemnisation en usant du moyen de droit permettant d'attaquer la décision finale, la présente décision étant motivée à cet égard (art. 135 al. 3 et 138 al. 1 CPP).

L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 al. 2 CPP).

Etat de frais

Indemnisation du défenseur d'office

Vu les art. 135 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 5h30 à CHF 200.00/h = CHF 1'100.–.
- 19h35 *admises à CHF 150.00/h = CHF 2'937.50.

- Total : CHF 4'037.50 + forfait courriers/téléphones 20 % = CHF 4'845.–

- 3 déplacements A/R à CHF 75.– = CHF 225.–

- TVA 8.1 % CHF 410.65

*En application de l'art. 16 al 2 réduction de:

-0h45 (collaborateur) pour le poste "procédure", la préparation, réception, prise de connaissance, lecture, analyse et examen de documents divers de faible durée constituent des prestations comprises dans le forfait courriers/téléphones appliqué;
-9h40 (collaborateur) pour le poste "procédure", le temps consacré à la préparation de l'audience de jugement est excessif notamment compte tenu de la connaissance par l'avocat du dossier;
+3h30 (collaborateur) pour l'audience de jugement, y compris forfait déplacement.

Indemnisation du conseil juridique gratuit

Vu les art. 138 al. 1 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 13h à CHF 200.00/h = CHF 2'600.–.
- 6h25 à CHF 150.00/h = CHF 962.50.
- 11h30 à CHF 110.00/h = CHF 1'265.–.

- Total : CHF 4'827.50 + forfait courriers/téléphones 20 % = CHF 5'793.–

- 2 déplacements A/R à CHF 75.– = CHF 150.–
- 1 déplacement A/R à CHF 55.– = CHF 55.–

- TVA 8.1 % CHF 485.85

*En application de l'art. 16 al 2 réduction de:

-0h15 (chef d'étude) pour le poste "procédure", la préparation du chargé de pièces est une prestation comprise dans le forfait courriers/téléphones appliqué;
-2h00 (chef d'étude) pour le poste "procédure", la préparation de la plaidoirie est accordée à l'avocate-stagiaire, présente à l'audience de jugement;
+3h30 (avocat-stagiaire) pour l'audience de jugement, y compris forfait déplacement.

Restitution de valeurs patrimoniales et/ou d'objets

Lorsque le présent jugement sera devenu définitif et exécutoire, il appartiendra à l'ayant-droit de s'adresser aux Services financiers du pouvoir judiciaire (finances@justice.ge.ch et +41 22 327 63 20) afin d'obtenir la restitution de valeurs patrimoniales ou le paiement de l'indemnité allouée, ainsi que, sur rendez-vous, au Greffe des pièces à conviction (gpc@justice.ge.ch et +41 22 327 60 75) pour la restitution d'objets.

Notification à C______, soit pour elle son Conseil
par voie postale

Notification à A______, soit pour lui son Conseil
par voie postale

Notification au Ministère public
par voie postale