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18 correspondances exactes trouvées pour 6B_716/2010
  1. 15.11.2010 6B 716/2010 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (actes d'ordres sexuel avec un enfant, contrainte et viol); arbitraire
  2. 13.06.2013 6B 28/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (art. 190 CP); arbitraire
  3. 05.03.2018 6B 942/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injures, menaces, tentative de contrainte; délai pour porter plainte; violation du principe in dubio pro reo
  4. 17.05.2018 6B 1306/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Acquittement (viol, contrainte sexuelle) ; présomption d'innocence
  5. 19.07.2016 6B 1220/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces
  6. 04.04.2011 6B 685/2010 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec une personne incapable de discernement ou de résistance, etc., fixation de la peine; arbitraire, in dubio pro reo
  7. 29.05.2019 6B 346/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, lésions corporelles simples; arbitraire
  8. 04.03.2014 6B 1044/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire dans l'établissement des faits; fixation de la peine; refus du sursis partiel à l'exécution de la peine
  9. 14.02.2019 6B 1283/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, viol ; arbitraire, principe in dubio pro reo ; conclusions civiles, etc.
  10. 29.08.2013 6B 560/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants et viol, arbitraire, fixation de la peine
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