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2 correspondances exactes trouvées pour 6B_1084/2015
  1. 18.04.2016 6B 1084/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; contrainte sexuelle
  2. 21.12.2023 6B 1191/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle

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