Décisions | Tribunal pénal

A.    Par acte d'accusation 28 novembre 2023, il est reproché à X______ d'avoir :

a.a. A Genève, dans le cadre d'un trafic de stupéfiants auquel il s'est adonné, avec conscience et volonté, de concert avec d'autres personnes non identifiées, dont notamment "B______", "C______", "D______", E______ et F______ :

-       le 3 novembre 2022, vers 15h45, au moment de sa première interpellation, détenu dans sa sacoche, sept sachets de marijuana/cannabis d'un poids total de 19.8 grammes conditionnés pour la vente et des sachets minigrip vides avec des résidus de drogue (1.1.1.a. de l'acte d'accusation);

-       le 3 novembre 2022, détenu, à son domicile, sis ______[GE], dans sa chambre à coucher, du haschisch d'un poids total de 152.3 grammes, 1.6 grammes de poudre blanche (MDMA), un couteau avec une lame recouverte de résidus de haschisch, divers emballages minigrip de plusieurs tailles et une balance électronique (1.1.1.b. de l'acte d'accusation);

-       entre le mois de février 2022 et le mois de septembre 2022, dans le quartier ______[GE], vendu, à tout le moins une quantité de 440 grammes de cocaïne à F______, pour un montant de quelques CHF 22'440.-, étant précisé que la drogue devait ensuite être revendue en Valais par F______ à différents consommateurs. Selon l'analyse toxicologique du Centre Universitaire romand de médecine légale (ci-après le "CURML") du 11 janvier 2023, ordonnée par les autorités dans le cadre de la procédure valaisanne dirigée à l'encontre de F______, les stupéfiants saisis et vendus par X______ sont de la cocaïne à un taux de pureté de 88% (+- 5.5%) (1.1.1.c. de l'acte d'accusation);

-       entre le mois de février 2022 et le mois de septembre 2022, remis dans le quartier ______[GE], à titre gratuit, à F______, 15 grammes de marijuana (1.1.1.d. de l'acte d'accusation);

-       entre le mois de janvier 2023 et le mois d'avril 2023, acheté à son premier fournisseur, E______, entre 300 et 500 grammes de marijuana et de haschisch, drogue destinée à la vente (1.1.1.e. de l'acte d'accusation);

-       entre le mois de janvier 2023 et le mois d'avril 2023, acheté à son deuxième fournisseur non-identifié, 200 grammes de marijuana et de haschisch, drogue destinée à la vente (1.1.1.f. de l'acte d'accusation);

-       entre le mois de janvier 2023 et le mois d'avril 2023, acheté à son troisième fournisseur non identifié, entre 100 et 200 grammes de marijuana et de haschisch, drogue destinée à la vente (1.1.1.g. de l'acte d'accusation);

-       entre le mois de janvier 2023 et le mois d'avril 2023, acheté à son quatrième fournisseur non identifié, entre 100 et 200 grammes de marijuana et de haschisch, drogue destinée à la vente (1.1.1.h de l'acte d'accusation);

-       depuis une date indéterminée dans le courant de l'année 2020 jusqu'au mois de mars 2023 à tout le moins, vendu à une quinzaine ou à une vingtaine de consommateurs non-identifiés, une quantité oscillant entre 3 et 300 grammes de haschisch et/ou de cannabis, à raison d'une fois par mois en moyenne, activité qui lui procurait un bénéfice mensuel net de CHF 1'000.- à CHF 1'500.- (1.1.1.i. de l'acte d'accusation);

-       entre le mois de février 2022 et le 1^er juin 2023, conditionné sans droit une quantité indéterminée de stupéfiants destinés à la vente, en les répartissant notamment dans des sachets minigrip (1.1.1.j. de l'acte d'accusation);

-       le 1^er juin 2023, jour de sa seconde interpellation, détenu dans l'appartement qu'il occupait au ______[GE] un carton semblant contenir 448 grammes de crystal de cocaïne (poudre blanche), 21.7 grammes de cailloux de cocaïne, 15.4 grammes de cocaïne, 26.3 grammes de poudre blanche inconnue, 282.4 grammes de marijuana et 223.3 grammes de haschisch, drogues destinées à la vente, étant précisé qu'il a jeté ce carton par la fenêtre à la vue de la police. Suite à des analyses de la Brigade de police technique et scientifique (ci-après "BPTS") et de l'école des sciences criminelles (ci-après "ESC"), les différents produits précités ont été déterminés comme représentant 445.2 grammes d'une substance pour l'heure non identifiée, 20.7 grammes de cocaïne à un taux de pureté de 76.4% (+-11.8%), 14.5 grammes de cocaïne à un taux de pureté de 79.5% (+- 12.3%), 25.2 grammes de cocaïne à 30%(+- 3.5%), 159.2 grammes de cannabis CBD, 65.4 grammes de cannabis ayant un taux de THC à 17.2% (+‑ 2%), 16.3 grammes de cannabis ayant un taux de THC de 15.9% (+‑ 2%), 5.2 grammes de cannabis ayant un taux de THC à 17.2% (+-2%), 199.9 grammes de cannabis ayant un taux de THC à 20.7% (+- 2%), 20.1 grammes de cannabis ayant un taux de THC à 33.4% (+- 2%) (1.1.1.k. de l'acte d'accusation);

-       le 1^er juin 2023, jour de sa seconde interpellation, détenu dans sa chambre située au ______[GE], 2'135.1 grammes de haschisch et 1'059.5 grammes de 2CB, drogues destinées à la vente. Il sera précisé que suite à des analyses du BPTS et de l'ESC, les différents produits précités ont été déterminés comme représentant 367.7 grammes de cannabis ayant un taux de THC à 14.9% (+-2%), 1'484.9 grammes de cannabis ayant un taux de THC de 17.7% (+- 2%), 183 grammes de substance non analysée, mais probablement du cannabis, 59.9 grammes de cannabis à un taux de THC à 31.9% (+- 2%), 1'049.2 grammes de diméthylpentylone et de phényl-2-propanone (1.1.1.l. de l'acte d'accusation).

a.b. Il est reproché à X______ d'avoir agi avec la première circonstance aggravante qu'il savait ou ne pouvait ignorer que les quantités de drogue achetées, vendues et détenues, mentionnées ci-avant, sont de nature à mettre en danger la santé et la vie de nombreuses personnes, en raison des quantités de stupéfiants retrouvés et de leur taux de pureté.

a.c. Il lui est également reproché d'avoir agi avec la deuxième circonstance aggravante qu'il faisait métier du trafic de stupéfiants puisqu'il a réalisé un gain de plus de CHF 10'000.- sur toute la période pénale. Il a ainsi exercé son activité délictueuse à la manière d'une profession, en se procurant de la sorte des revenus réguliers qui contribuaient de manière non-négligeable à la satisfaction de ses besoins, en étant prêt, au vu du temps, des moyens mis en œuvre et de l'intensité de son activité, ainsi que des revenus envisagés et obtenus et par l'intensité de son trafic, à agir dans un nombre indéterminé de cas,

faits qualifiés d'infractions graves à la loi sur les stupéfiants au sens de l'article 19 al. 1 let. c, d, g et al. 2 let. a et c loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes du 3 octobre 1951 (LStup - RS 812.121) ainsi que d'infraction à l'art. 20 al. 1 let. c cum art. 7 al. 2 let. c et e de la LStup (ch.1.1.1. de l'acte d'accusation).

b. A Genève, le 8 août 2022, vers 13h45, sur la rue de Carouge, circulé au guidon d'un motocycle immatriculé GE 1______, en direction de Plainpalais, sous l'emprise de stupéfiants, les résultats de l'analyse toxicologique d'un échantillon sanguin prélevé sur sa personne ayant mis en évidence une concentration de THC de 9.4 µg/L dans le sang au moment de l'événement, étant précisé que la concentration élevée de THC-COOH (120 µg/L) mesurée dans le sang suggère une consommation répétée de cannabis,

fait qualifié de conduite d'un véhicule automobile dans l'incapacité de conduire pour d'autres raisons que l'alcool au sens de l'art. 91 al. 2 let. b Loi fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958 (LCR - RS 741.01) (ch.1.1.2. de l'acte d'accusation).

c. A Genève, le 3 novembre 2022, détenu sans droit, à son domicile, sis ______[GE], dans sa chambre à coucher, un pistolet air soft pouvant être confondu avec une véritable arme à feu,

faits qualifiés d'infraction à la loi fédérale sur les armes (art. 33 al. 1 let. a Loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions du 20 juin 1997 (LArm - RS 514.54) ; ch. 1.1.3 de l'acte d'accusation).

d. A Genève, le 8 août 2022, vers 13h45, sur la rue de Carouge, à l'intersection avec la rue Barthelemy-MENN, omis d'accorder la priorité de droite à une voiture de police qui circulait sur la rue précitée et qui bifurquait à droite pour s'engager sur la rue de Carouge,

fait qualifié de violation simples des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR) (ch. 1.1.4 de l'acte d'accusation).

e. A Genève, le 8 août 2022, vers 13h45, détenu, lors de son interpellation, dans sa sacoche, un mélange de marijuana et de haschisch d'un poids total de 5.5 grammes, drogue destinée à sa consommation personnelle ainsi que d'avoir intentionnellement et régulièrement consommé des stupéfiants depuis une date indéterminée, en particulier du cannabis,

faits qualifiés d'infraction à l'art. 19a ch.1 LStup (ch.1.1.5 de l'acte d'accusation).

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure :

Faits en lien avec le trafic de stupéfiants

i. Stupéfiants saisis lors de la première interpellation de X______ (1.1.1. a et b de l'acte d'accusation du 28 novembre 2023) et du trafic de drogues dites "douces" (1.1.1. e à j)

b.a.a. Le 3 novembre 2022, lors de l'interpellation de X______, la police a saisi, dans la sacoche de celui-ci, sept sachets de marijuana ainsi que des sachets minigrip vides avec des résidus de drogue. Il ressort des analyses effectuées par la BPTS que ceux-ci contenaient au total 19.8 grammes de cannabis et que l'ADN de X______ se trouvait sur les sachets de marijuana.

b.a.b. Au cours de la perquisition de la chambre de X______, la police a notamment trouvé 152.4 grammes de haschisch, 1.6 grammes de poudre blanche identifiée par la BPTS comme de la MDMA, divers emballages de minigrip de plusieurs tailles, une balance électronique ainsi qu'un couteau dont la lame était recouverte de résidus de haschisch.

b.a.c. Il est ressorti des analyses effectuées que l'ADN de X______ se trouvait sur les emballages des morceaux de haschisch. En outre, l'ADN de son frère, G______, a été retrouvé tant sur les ouvertures des sachets contenant de la MDMA, que sur les emballages de trois morceaux de haschisch.

b.a.d. Lors de son audition du même jour par la police, X______ a expliqué que les stupéfiants et ustensiles saisis étaient destinés à sa consommation personnelle, étant relevé qu'il avait cessé de consommer de la MDMA environ un an auparavant.

b.a.e. Entendu par le Ministère public le 4 novembre 2022, X______ a confirmé ses précédentes déclarations et a précisé qu'il lui arrivait de faire l'intermédiaire, dans le cadre de vente de cannabis, entre son dealer et une quinzaine, voire une vingtaine de personnes, pour des quantités oscillant entre 50 et 100 grammes par personne. Il avait débuté cette activité six mois plus tôt et était rémunéré tantôt en espèces, à hauteur d'environ CHF 100.- par transaction, tantôt en haschisch lorsque son dealer n'avait pas d'argent à lui donner. Le haschisch retrouvé dans sa chambre correspondait à la part qu'il avait reçu de son dealer pour son rôle d'intermédiaire.

b.a.f. Le 2 juin 2023, après sa deuxième interpellation, X______ a reconnu, durant son audition par devant le Ministère public, s'être adonné au trafic de haschisch et de marijuana et ce jusque trois mois auparavant. Dans ce contexte il avait vendu une quinzaine, voire une vingtaine de consommateurs. S'il a, dans un premier temps, affirmé avoir débuté ce trafic environ six à sept mois avant son arrestation, il a, après relecture de ses déclarations du mois de novembre 2022, admis l'avoir débuté un an plus tôt.

b.a.g. Au cours de son audition du 22 août 2023, par devant le Ministère public, X______ a reconnu s'être livré à un trafic de drogues douces, depuis 2020 et jusqu'au mois de mars 2023, avec des périodes d'interruption de trois à six mois. Il en avait obtenu un bénéfice mensuel de CHF 1'000.- à CHF 1'500.-, grâce auquel il payait ses diverses poursuites. Dans le cadre de ce trafic, il se fournissait auprès de cinq à six personnes. Ainsi, entre les mois de janvier et avril 2023 il avait acquis entre 300 et 500 grammes de marijuana et de haschisch à un dénommé E______. Il avait en outre acheté, durant cette même période, environ 200 grammes de marijuana et de haschisch à son troisième fournisseur, entre 100 et 200 grammes de marijuana et de haschisch à son quatrième fournisseur et entre 100 et 200 grammes de marijuana et de haschisch à son cinquième fournisseur. A sa connaissance, les stupéfiants qu'il vendait étaient du cannabis normal et non pas du CBD.

ii. faits en lien avec F______ (1.1.1. c et d de l'acte d'accusation du 28 novembre 2023)

b.b.a. Le 7 septembre 2022, F______ a été arrêté en Valais et a été entendu par la police le jour-même. Il a alors reconnu être impliqué, depuis le mois de février 2022, dans un trafic de cocaïne. F______ a spontanément déclaré avoir acquis de la cocaïne à cinq reprises, soit une fois 20 grammes pour la somme de CHF 1'000.- et quatre fois 100 grammes pour la somme de CHF 5'200.-. A cette fin, il s'était toujours rendu auprès du même fournisseur à Genève. Toutes les transactions s'étaient déroulées dans le quartier ______[GE] et plus précisément à la ______[GE] qu'il a été capable de situer sur le plan qui lui était soumis.

A partir de leur deuxième rencontre, son fournisseur, qu'il connaissait sous le pseudonyme de XX______, lui avait remis ses coordonnées Signal, étant précisé qu'il utilisait pour sa part le surnom FF______. Leurs contacts étaient dès lors advenus exclusivement par le biais de cette application.

Enfin, lors de la dernière transaction ayant eu lieu durant le weekend précédant son arrestation, son fournisseur lui avait fait cadeau de la marijuana qui avait été retrouvée chez lui.

b.b.b. Entendu le 20 septembre 2022 par le groupe stupéfiants de police valaisanne, F______ a reconnu, sur une photo qui lui avait été soumise, X______, comme étant XX______, soit son fournisseur de cocaïne. Il l'avait rencontré pour la première fois en février 2022 et avait acquis auprès de celui-ci 440 grammes de cocaïne au cours de six transactions. XX______ lui avait en outre offert 15 grammes de marijuana lors de la deuxième transaction.

Confronté au message de X______ du 7 août 2023 à 20h19 indiquant "Si jamais y a la frapp de zip qui arrive demain et c est sa mon nouveau numéro si jamai", il a confirmé que celui-ci avait pour but d'annoncer l'arrivage de cocaïne.

b.b.c. Lors de son audition du 7 octobre 2022, F______ a expliqué que les photographies prises le 3 septembre 2022 à 17h59 depuis son téléphone portable l'avaient été le jour de sa dernière acquisition de cocaïne. Elles représentaient le lieu où se déroulaient toujours les transactions, soit l'entrée du ______[GE].

b.b.d. Sur la base des indications recueillies par leurs homologues valaisans lors des auditions de F______, la police genevoise a décidé de mettre en place, le 3 novembre 2022, une surveillance entre les numéros ______ et ______ de ______[GE]. Peu de temps après le début de la surveillance, les policiers ont observé un contact entre X______ et un individu non-identifié, lequel n'a pas pu être appréhendé.

b.b.e. Le 3 novembre 2022, alors qu'il était entendu par la police, X______ a expliqué qu'au moment de son interpellation il se trouvait en bas de son immeuble afin de récupérer sa livraison de tacos.

b.b.f. Interrogé le 1^er juin 2023 par la police, X______ a déclaré ne pas connaître de F______ et a contesté avoir vendu de la cocaïne. Il connaissait en revanche plusieurs personnes dénommées FF______, dont une qui vendait de la cocaïne, et avec laquelle il ne s'entendait pas. Il ignorait son nom de famille, mais a précisé qu'il s'agissait d'un jeune qui traînait dans le quartier et avec lequel il partageait un éducateur du service de protections des mineurs. X______ a affirmé ne jamais lui avoir vendu personnellement des stupéfiants, mais avoir fait l'intermédiaire et l'avoir redirigé vers un vendeur. Ils s'étaient échangés des messages parlant de stupéfiants.

Quant aux pseudonymes utilisés dans l'application Signal, X______ a indiqué, dans un premier temps, utiliser uniquement "XXX______" et n'avoir aucun autre surnom. Ce n'est qu'interrogé sur le pseudonyme XX______ qu'il a confirmé l'utiliser sur Signal notamment.

Enfin, X______ a également contesté avoir remis gratuitement 15 grammes de marijuana à F______.

b.b.g. Lors de son audition du 2 juin 2023 par devant le Ministère public, X______ a expliqué connaître trois FF______ sans qu'aucun d'eux ne s'appelle F______. Il pensait qu'il s'agissait d'une personne qui traînait aux______[GE] et avec laquelle il ne s'entendait pas. Son numéro était enregistré dans son précédent téléphone portable et il était probable qu'ils aient été en contact par le biais de l'application Signal. Il était en outre possible qu'ils se soient parlé par téléphone sans toutefois qu'il se souvienne de leurs sujets de conversation. Il ne pensait pas l'avoir appelé. Il a, à nouveau, affirmé ne jamais avoir vendu de cocaïne.

b.b.h. Il ressort de l'analyse du téléphone portable de X______ effectuée le 15 décembre 2022 que, le 7 août 2022, que celui-ci avait écrit à une personne pour lui demander le numéro de FF______, lequel était alors défini comme "le gars du Valais". X______ et F______ s'étaient appelés à douze reprises entre le 17 août 2022 et le 6 septembre 2022. En outre, de nombreuses photos et vidéos représentant différentes variétés de stupéfiants ont été retrouvées.

b.b.i. Lors de l'audience de confrontation du 27 juin 2023, F______ a confirmé ses précédentes déclarations et a reconnu X______ comme étant XX______, soit le vendeur de cocaïne ______[GE] auprès duquel il avait acquis la drogue à cinq reprises.

X______ a pour sa part indiqué avoir été mis en contact avec F______ par le biais de Théo, un ami commun. Ils avaient échangé par messages depuis le mois de mars 2022. Ils ne s'étaient en revanche rencontrés en personne qu'à une reprise, le 3 septembre 2022, sans qu'aucun échange de produit stupéfiant n'ait lieu. En effet, ce jour-là, il avait discuté avec F______ afin de déterminer la quantité de cocaïne que ce dernier souhaitait acquérir. Il devait se renseigner et lui revenir.

b.b.j. Entendu le 3 novembre 2023 par le Ministère public, X______ a confirmé n'avoir été en contact avec F______ qu'à une seule reprise. Ce dernier lui avait demandé s'il avait de la cocaïne à lui vendre. Lorsque X______ lui était revenu à cet égard, F______ lui avait répondu qu'il en avait déjà trouvé. X______ lui a alors indiqué qu'il pouvait lui réécrire en cas de besoin. Il avait également déclaré qu'il aurait été disposé à vendre de la cocaïne à F______.

b.b.k. L'expertise toxicologique effectuée par le CURML a permis d'établir que la poudre retrouvée chez F______ le 7 septembre 2022 était de la cocaïne dont le taux de pureté s'élevait à 88% (+- 5.5%).

iii. Stupéfiants saisis lors de la seconde interpellation de X______ (1.1.1. k et l de l'acte d'accusation du 28 novembre 2023)

b.c.a. Il ressort du rapport d'arrestation du 1^er juin 2023, qu'au moment où la porte de l'appartement a été ouverte par la police, un carton contenant plusieurs stupéfiants a été jeté par la fenêtre.

b.c.b. Après analyses par la BPTS et l'ECS des stupéfiants, retrouvés sur la pelouse, il appert que ce carton contenait :

-       445.2 grammes de N-Cylcohexyl methylone,

-       20.7 grammes de cocaïne à un taux de pureté de 76.4% (+- 11.8%),

-       14.5 grammes de cocaïne à un taux de pureté de 79.5% (+- 12.3%) ou à 88% (+‑ 5.5.%),

-       25.2 grammes de cocaïne à 30%(+- 3.5%),

-       159.2 grammes de cannabis CBD,

-       65.4 grammes de cannabis ayant un taux de THC à 17.2%(+- 2%),

-       16.3 grammes de cannabis ayant un taux de THC de 15.9% (+- 2%),

-       5.2 grammes de cannabis ayant un taux de THC à 17.2% (+- 2%),

-       199.9 grammes de cannabis ayant un taux de THC à 20.7% (+- 2%) ou à 28.3% (+- 5.7%) et,

-       20.1 grammes de cannabis ayant un taux de THC à 33.4% (+- 2%) ou à 40.7% (+- 8.1%).

b.c.c. Lors de la perquisition de la chambre de X______ des stupéfiants ont été retrouvés. Après analyses par la BPTS et l'ECS, il s'avère qu'il s'agissait de :

-       367.7 grammes de cannabis ayant un taux de THC à 14.9% (+-2%) ou à 10.6% (+- 1.8%),

-       1'484.9 grammes de cannabis ayant un taux de THC de 17.7% (+- 2%) ou à 8.6% (+- 1.5%),

-       183 grammes de substance non-analysée mais probablement du cannabis,

-       59.9 grammes de cannabis à un taux de THC à 31.9% (+- 2%) ou à 36.5% (+‑ 7.1%) et,

-       1'049.2 grammes de diméthylpentylone et de phényl-2-propanone de couleur rose (2CB).

b.c.d. Entendu le 1^er juin 2023 par la police, X______ a reconnu avoir, de peur, jeté le carton par la fenêtre à l'arrivée de la police. Il a précisé que seuls le haschisch et la marijuana lui appartenaient. La cocaïne, en revanche, n'était pas à lui. Il a expliqué avoir reçu les stupéfiants trois jours auparavant et avoir accepté de les garder pour une connaissance et ce sans aucune contrepartie. Il ignorait tant le type de stupéfiants dont il s'agissait que leur valeur. Il devait les restituer le jour de son arrestation. Il n'avait fait que toucher les sacs extérieurs pour les mettre dans le carton et n'avait pas manipulé les petits sacs, ni fait les nœuds.

Quant aux stupéfiants retrouvés dans sa chambre, X______ a indiqué que la 2CB appartenait à la même personne que les stupéfiants placés dans le carton et qu'il devait également la restituer le jour de son arrestation.

Il a enfin affirmé que son frère n'était pas lié au trafic de stupéfiants.

b.c.e. Lors de son audition du 2 juin 2023 par devant le Ministère public, X______ a déclaré s'être vu confier les stupéfiants, la veille de son interpellation. La personne pour le compte de laquelle il devait les garder était un ami du nom de H______.

b.c.f. L'analyse du téléphone portable de X______ effectuée le 10 juillet 2023 a mis en exergue des échanges avec plusieurs personnes au sujet de drogues dures telles que notamment de la cocaïne et de la 2CB. A cet égard, le 14 mai 2023, X______ a reçu un message de C______ lui expliquant qu'il fallait couper la 2CB blanche avec du colorant.

b.c.g. Le 22 août 2023, X______ a précisé au Ministère public, avoir ouvert le sac reçu de la part de H______ et avoir constaté qu'il contenait de la cocaïne, de la 2CB et de la MDMA. Il avait agi de la sorte en raison de l'odeur que dégageait ledit sac et avait décidé de déposer son contenu dans un carton afin d'en limiter les émanations.

b.c.h. Il ressort de l'analyse effectuée par le CURML que l'ADN de X______ a été retrouvé au niveau de la torsade intérieure du sachet contenant du N-Cylcohexyl methylone, ainsi qu'à l'intérieur des nœuds de deux des trois sachets en plastique contenant de la cocaïne. En outre, ses empreintes papillaires ont été retrouvées sur le sachet contenant 5.2 grammes de marijuana. Enfin, l'ADN de son frère a été retrouvé dans la torsade du sachet intérieur contenant le N-Cylcohexyl methylone.

Faits en lien avec les infractions à la circulation routière

c.a. A teneur du rapport de renseignements du 12 octobre 2022, il appert que, le lundi 8 août 2022, alors qu'il circulait sur la rue de Carouge au guidon d'un cyclomoteur, immatriculé GE 1______, X______ a, à l'intersection avec la rue Barthélémy-MENN, omis d'accorder la priorité de droite à un véhicule de police, lequel se trouvait sur cette rue et bifurquait à droite afin de s'engager sur la rue de Carouge. La sécurité des policiers n'a pas été mise en danger par ces faits.

c.b. Le prélèvement sanguin effectué quelques heures plus tard a révélé un taux de THC de 9.4 µg/L.

c.c. Interrogé par la police le jour-même, X______ a reconnu ne pas avoir accordé la priorité aux policiers. Quant à sa consommation de cannabis, il a admis avoir fumé deux joints au cours d'une soirée qui s'était achevée la veille entre 3 et 4 heures du matin. Il pensait toutefois ne plus être sous l'influence de ce stupéfiant.

Faits en lien avec les infractions à la loi sur les armes

d.a. Lors de la perquisition du domicile de X______, advenue le 3 novembre 2022, la police a retrouvé, dans la chambre de ce dernier, un pistolet de style Air soft de marque I______ 92 Kal 9 mm.

d.b. Entendu par la police le 3 novembre 2022, X______ a expliqué avoir acheté cette arme très longtemps auparavant, sans toutefois se souvenir de la date exacte. Le vendeur était un ami prénommé K______ qui se trouvait actuellement en prison. Il avait déboursé CHF 150.- afin de l'acquérir et souhaitait l'utiliser pour aller tirer en forêt. Il stockait cette arme sur le meuble de sa chambre et n'était pas au courant que sa détention, respectivement son port, était interdit et soumis à autorisation sur le territoire suisse.

Faits en lien avec la consommation de stupéfiants

e.a. Le 8 août 2022, X______ a été interpellé alors qu'il détenait un récipient contenant 5.5 grammes d'un mélange de résine de cannabis et de marijuana.

e.b. Entendu par la police le jour-même, X______ a confirmé consommer des stupéfiants. La drogue retrouvée sur lui était destinée à sa consommation personnelle.

e.c. Il ressort de l'analyse du prélèvement sanguin effectué le 8 août 2022 que X______ présentait un taux de THC de 9.4 µg/L. Le CURML a également relevé une concentration de THC-COOH de 120 µg/L indiquant une consommation répétée de cannabis.

e.d. Lors de ses auditions subséquentes, et notamment le 2 juin 2023, X______ a reconnu avoir consommé du cannabis à raison de quatre à cinq joints quotidiens et ce jusqu'à cinq ou six mois auparavant. Le 22 août 2023, il a indiqué qu'il fumait cinq à six joints par jour et a ajouté qu'un joint contenait environ 0.5 grammes de marijuana.

C.      f.a. A l'audience de jugement, X______ a, par l'entremise de son Conseil, déposé deux pièces, soit une attestation de travail de Champ-Dollon ainsi qu'une demande de prêt d'honneur sans intérêt.

f.b. Le Ministère public a précisé son acte d'accusation en ce sens que les 445.2 grammes de substance non-identifiée figurant au point 1.1.1.k. étaient en réalité 445.2 grammes de N-Cylcohexyl methylone.

f.c.a. X______ a, en substance, reconnu la matérialité des faits visés par l'acte d'accusation à l'exception de ceux en lien avec F______, mentionnés aux points 1.1.c. et d. Il a, au surplus, apporté les précisions qui suivent.

f.c.b. En particulier, il a admis ne pas s'être renseigné avant l'achat du pistolet soft-air pouvant être confondu avec une véritable arme à feu, mais avoir appris par la suite qu'il était nécessaire d'obtenir une permission pour son acquisition, de présenter une carte d'identité et d'être titulaire d'une autorisation. Il n'avait pas signé de contrat d'achat. L'acquisition de cette arme remontait à avant la pandémie de Covid-19. Il n'était toutefois pas en mesure de dater plus précisément cet épisode.

f.c.c. En ce qui concerne sa consommation de stupéfiants, X______ a reconnu qu'il fumait entre trois et six joints par jour et dépensait environ CHF 300.- par mois à cette fin. Au jour de l'audience il ne fumait plus et n'avait pas disposé de soutien psychologique et médical pour cesser sa consommation.

f.c.d. Pour ce qui est du trafic de stupéfiants de drogues dites "douces", X______ a expliqué avoir acheté et revendu entre 700 et 1'100 grammes de marijuana et de haschisch entre novembre 2022 et mars 2023. Les périodes d'interruption mentionnées lors de l'instruction correspondaient aux deux à trois mois de la saison estivale durant lesquels il travaillait. Il avait cessé ses activités à compter du mois de mars 2023 en raison de son emploi dans le restaurant de son père. Son bénéfice annuel y relatif s'élevait, au plus bas, à CHF 9'000.-. Il l'utilisait pour payer des dettes relatives à son assurance-maladie, son téléphone ou encore des amendes ainsi que pour subvenir à ses besoins.

f.c.e. X______ a également admis avoir détenu, le 1^er juin 2023, les drogues décrites au point 1.1.1.l. de l'acte d'accusation. Il a réitéré que la 2CB retrouvée ne lui appartenait pas. Faute de place dans le carton, il l'avait stockée séparément. De plus, ce produit stupéfiant était déjà rose au moment où il l'avait réceptionné. Interrogé au sujet de son échange avec C______, relatif au coupage de la 2CB avec du colorant, il a expliqué que celui-ci se référait à un échantillon qui lui avait été remis un mois avant son arrestation, étant précisé qu'il l'avait également remis à une tierce personne sans la couper.

f.c.f. Quant aux produits stupéfiants mentionnés au chiffre 1.1.1.k. de l'acte d'accusation, il a reconnu avoir pris tous les risques inhérents au stockage. A réception des stupéfiants, il avait ouvert quelques paquets, soit notamment un paquet contenant de la cocaïne et un "gros paquet" afin de voir ce qu'il contenait. C'est pour cette raison que son ADN a été retrouvé à l'intérieur du nœud du sachet. Il n'avait ouvert aucun autre paquet.

f.c.g. Enfin, X______ a contesté avoir vendu, entre février et septembre 2022, 440 grammes de cocaïne à F______ et lui avoir remis 15 grammes de marijuana.

Il connaissait deux FF______ ayant un lien avec le trafic de cocaïne, le premier était la personne avec laquelle il avait un conflit et se prénommait FF______, tandis que pour le second, FF______ était uniquement un pseudonyme. Quant au message demandant à un tiers le numéro de FF______ il se référait à F______. Il avait eu plusieurs contacts téléphoniques avec celui-ci, mais ne l'avait rencontré en personne qu'à une reprise. Le message dans lequel il parlait de "frappe" avait pour but de tenir F______ informé de la cocaïne dont ils avaient parlé en amont.

X______ a indiqué que si F______ l'impliquait dans le trafic de stupéfiants, c'était pour protéger son fournisseur. Il avait certes fait l'intermédiaire pour F______ pour de la cocaïne, mais aucune vente n'avait été réalisée.

Il a confirmé que le fait que la police ait retrouvé de la cocaïne lors de la perquisition du 1^er juin 2023 était une coïncidence dans la mesure où il s'agit du seul jour où il en stockait chez lui.

Enfin, il avait pu identifier la poudre blanche qui lui avait été remise car il connaissait des trafiquants de stupéfiants.

f.d. Entendu en qualité de témoin, J______, père de X______ a déclaré que son fils avait été affecté par la séparation de ses parents et qu'il avait consulté une psychologue durant six ou sept ans. Il était très attaché à sa mère, laquelle était décédée l'année précédente des suites de problèmes liés à l'alcool. X______ en avait sans doute souffert bien qu'il ne soit pas d'un caractère démonstratif. J______ envisageait d'employer son fils dans sa nouvelle activité de restauration à l'emporter au centre-ville, et ce dès la sortie de prison de celui-ci. Son fils pourrait continuer à loger chez lui aussi longtemps que nécessaire. Enfin, il a rappelé que X______ était né à Genève et y avait grandi. S'il s'était rendu à quelques reprises au Portugal dans sa jeunesse, pour les fêtes de fin d'années ou les vacances estivales, il n'y avait désormais plus de famille.

D. a. X______ est né le ______ 1998 à Genève, ville dans laquelle il a toujours vécu. Il est de nationalité portugaise et au bénéfice d'une autorisation d'établissement.

S'agissant de sa formation, X______ a indiqué qu'il avait, après sa scolarité, débuté un apprentissage qu'il n'avait pas achevé. Durant les cinq années qui avaient suivi, il n'avait eu aucune activité hormis des petits jobs n'ayant jamais abouti. Il vivait au bénéfice de l'Hospice général, lequel lui versait un peu plus de CHF 1'100.- par mois. A compter du mois de mars 2023, il avait débuté un emploi de serveur dans le restaurant de son père, sis ______, et percevait un revenu mensuel de CHF 1'800.- ainsi qu'une aide de l'Hospice général. Quant à ses projets d'avenir, il souhaitait reprendre son activité dans le restaurant de son père et entreprendre un apprentissage dans la restauration.

Il a des dettes et fait l'objet de poursuites pour un montant total d'environ CHF 8'000.-.

Il n'a aucune famille en Italie et au Portugal et ne parle que peu l'italien et n'a aucune notion de portugais.

b. Le casier judiciaire suisse de X______ contient trois condamnations :

-         - Le 16 août 2018, par le Ministère public du canton de Genève, à une peine pécuniaire de 60 jours-amende de CHF 30.- avec sursis exécutoire et délai d'épreuve de 3 ans, pour délits à la LStup (art. 19 al. 1 let. c et d LStup – commission répétée) ;

-         Le 30 août 2019, par le Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois, à une peine pécuniaire de 15 jours-amende de CHF 30.- sans sursis exécutoire, pour complicité de vol d'usage d'un véhicule automobile (art. 94 al. 1 let. a LCR et 25 CP) ;

-         Le 10 décembre 2019, par le Ministère public du canton de Genève, à une peine pécuniaire de 80 jours-amende de CHF 30.-, sans sursis exécutoire, pour vol d'usage d'un véhicule automobile (art. 94 al. 1 let. a LCR).

Culpabilité

statuant contradictoirement :

Déclare X______ coupable d'infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants (art. 19 al. 1 let. c et d et al. 2 let. a et c LStup), d'infraction à l'article 20 al. 1 let. c LStup, de conduite d'un véhicule automobile dans l'incapacité de conduire pour d'autres raisons que l'alcool (art. 91 al. 2 let. b LCR), d'infraction à la loi fédérale sur les armes (art. 33 al. 1 let. a LArm), de violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR) et d'infraction à l'article 19a ch. 1 LStup.

Condamne X______ à une peine privative de liberté de 36 mois, sous déduction de 262 jours de détention avant jugement (art. 40 CP).

Dit que la peine est prononcée sans sursis à raison de 9 mois.

Met pour le surplus X______ au bénéfice du sursis partiel et fixe la durée du délai d'épreuve à 3 ans (art. 43 et 44 CP).

Avertit X______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP).

Condamne X______ à une amende de CHF 200.- (art. 106 CP).

Prononce une peine privative de liberté de substitution de 2 jours.

Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée.

Renonce à révoquer le sursis octroyé le 16 août 2018 par le Ministère public du canton de Genève (art. 46 al. 2 CP).

Renonce à ordonner l'expulsion du territoire suisse de X______ (art. 66a al. 2 CP).

Ordonne, par prononcé séparé, le maintien en détention pour des motifs de sûreté de X______ (art. 231 al. 1 CPP).

*****

Ordonne le séquestre, la confiscation et la destruction de la drogue, du matériel de conditionnement et du téléphone portable IPhone 13 figurant sous chiffres 1 à 5, 8 et 11 à 12 de l'inventaire n° 41760120230601 (art. 69 CP).

Ordonne le séquestre, la confiscation et la destruction de la drogue figurant sous chiffres 1 à 11 de l'inventaire n° 41753920230601 (art. 69 CP).

Ordonne le séquestre, la confiscation et la destruction de la drogue et du téléphone IPhone figurant sous chiffres 1 à 4 de l'inventaire n° 37448620221103 (art. 69 CP).

Ordonne le séquestre, la confiscation et la destruction du pistolet, du couteau et de la drogue figurant sous chiffres 2 à 9, 11 et 13 de l'inventaire n° 37448120221103 (art. 69 CP).

Ordonne le séquestre, la confiscation et la destruction du récipient contenant 5.5 grammes bruts de marijuana et de résine de cannabis figurant sous chiffre 1 de l'inventaire n° 35710820220808 (art. 69 CP).

Ordonne le séquestre, la confiscation et la dévolution à l'Etat des valeurs patrimoniales figurant sous chiffre 9 de l'inventaire n° 41760120230601 (art. 70 CP).

Ordonne le séquestre, la confiscation et la dévolution à l'Etat des valeurs patrimoniales figurant sous chiffres 10 et 12 de l'inventaire n° 37448120221103 (art. 70 CP).

Ordonne la restitution à X______ des téléphones portables et de la tirelire noire figurant sous chiffres 6, 7 et 10 de l'inventaire n° 41760120230601 et de l'IPad figurant sous chiffre 1 de l'inventaire n° 37448120221103 (art. 267 al. 1 et 3 CPP).

*****

Condamne X______ aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 16'928.90 (art. 426 al. 1 CPP).

Fixe à CHF 22'984.05 l'indemnité de procédure due à Me A______, défenseur d'office de X______ (art. 135 CPP).

Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier judiciaire suisse, Office fédéral de la police, Brigade des armes, de la sécurité privée et des explosifs (BASPE), Office cantonal de la population et des migrations, Service des contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP).

Voies de recours

Les parties peuvent annoncer un appel contre le présent jugement, oralement pour mention au procès-verbal, ou par écrit au Tribunal pénal, rue des Chaudronniers 9, case postale 3715, CH-1211 Genève 3, dans le délai de 10 jours à compter de la communication du dispositif écrit du jugement (art. 398, 399 al. 1 et 384 let. a CPP).

Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter de la notification du jugement motivé.

L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 al. 2 CPP).

Etat de frais

Indemnisation du défenseur d'office

Vu les art. 135 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 32h admises* à Fr. 200.00/h = Fr. 6'400.–.
- 78h35 admises* à Fr. 200.00/h = Fr. 15'716.65.

- Total : Fr. 22'116.65 + forfait courriers/téléphones arrêté à 10 % vu l'importance de l'activité déployée (art 16 al 2 RAJ) = Fr. 24'328.30

- 6 déplacements A/R (admis*) à Fr. 100.– = Fr. 600.–
- 1 déplacement A/R à Fr. 100.– = Fr. 100.–

- TVA 7.7 % Fr. 1'377.40

- TVA 8.1 % Fr. 578.35

- Sous déduction de l'acompte de Fr. 4'000.– versé le 11.10.2023

* En application de l'art. 16 al 2 réduction de :

- 04h30 (tarif chef d'étude) pour le poste "conférence", le forfait est de 1h30, déplacement compris, pour les visites à Champ-Dollon, maximum 1 visite/mois plus 1 visite avant ou après audiences(31.01.2024, 08.02.2024 et 09.02.2024).

- 02h00 (tarif chef d'étude) pour le poste "conférence 7.7%", le forfait est de 1h30, déplacement compris, pour les visites à Champ-Dollon, maximum 1 visite/mois plus 1 visite avant ou après audiences (23.06.2023 et 21.12.2023).

- 00h15 (tarif chef d'étude) pour le poste "procédure 7.7%", les réception, prise de connaissance, lecture, analyse, examen ou rédaction de documents divers de faible durée constituent des prestations comprises dans le forfait courriers/téléphones appliqué (25.08.2023).

Restitution de valeurs patrimoniales et/ou d'objets

Lorsque le présent jugement sera devenu définitif et exécutoire, il appartiendra à l'ayant-droit de s'adresser aux Services financiers du pouvoir judiciaire (finances.palais@justice.ge.ch et +41 22 327 63 20) afin d'obtenir la restitution de valeurs patrimoniales ou le paiement de l'indemnité allouée, ainsi que, sur rendez-vous, au Greffe des pièces à conviction (gpc@justice.ge.ch et +41 22 327 60 75) pour la restitution d'objets.

NOTIFICATION: Ministère public et X______ (soit pour lui Me A______).