Décisions | Tribunal pénal

A. a) Par acte d'accusation du 17 novembre 2023, il est reproché à X______ de s'être, à Genève, entre les 29 juin 2022 et le 25 juillet 2023, date de son interpellation par la police, adonné à un trafic de stupéfiants et, dans ce contexte d'avoir vendu à tout le moins 86 grammes bruts de cocaïne, une quantité indéterminée de haschich et une quantité indéterminée de MDMA à différents consommateurs contre les sommes, à tout le moins, de CHF 4'830.- et Euros 160.-, soit en particulier d'avoir :

–          entre le 18 juillet 2022 et le 18 octobre 2022, vendu à tout le moins 12 grammes bruts de cocaïne à C______ contre la somme minimale de CHF 770.- ;

–          entre le 9 août 2022 et le 17 janvier 2023, vendu à tout le moins 4 grammes bruts de cocaïne à D______ contre une somme indéterminée ;

–          entre le 29 juin 2022 et le 29 août 2022, vendu à tout le moins 2 grammes bruts de cocaïne à E______ contre la somme de CHF 130.- ;

–          entre le 16 juin 2022 et le 12 avril 2023, vendu à tout le moins 10 grammes bruts de cocaïne à F______ contre la somme minimale de CHF 430.- ainsi que 40 grammes de haschich contre une somme indéterminée ;

–          entre le 15 novembre 2022 et le 12 janvier 2023, vendu à tout le moins 32 grammes bruts de cocaïne à G______ (personne utilisant le numéro français +33______) contre la somme minimale de CHF 2'140.- ;

–          entre le 24 septembre 2022 et le 8 juillet 2023, vendu une quantité indéterminée de MDMA à H______ contre une somme minimale de CHF 340.- ;

–          entre le 11 mai 2022 et le 8 avril 2023, vendu à tout le moins 8 grammes bruts de cocaïne à I______ contre la somme minimale de CHF 320.- ;

–          le 19 août 2022, vendu à tout le moins 0.5 gramme brut de cocaïne à J______ contre une somme indéterminée ;

–          le 2 février 2023, vendu à tout le moins 1 gramme brut de cocaïne à K______ contre la somme de CHF 100.- ;

–          entre le 7 mars 2023 et le 13 mars 2023, vendu un gramme de cocaïne contre la somme de CHF 80.- ainsi que 10 grammes de marijuana à L______ contre la somme de CHF 100.- ;

–          le 12 juillet 2022, vendu à tout le moins 0.5 gramme brut de cocaïne au contact "U______" contre une somme indéterminée ;

–          le 29 décembre 2022, vendu à tout le moins 3 grammes bruts de cocaïne à M______ contre la somme de CHF 80.- ;

–          entre le 26 novembre 2022 et le 14 janvier 2023, vendu à tout le moins 1.5 gramme brut de cocaïne à N______ contre la somme minimale de CHF 150.- ;

–          entre le 26 novembre 2022 et le 14 janvier 2023, vendu à tout le moins 7 grammes bruts de cocaïne à O______ contre la somme minimale de CHF 370.- ;

–          entre le 13 juillet 2022 et le 2 mars 2023, vendu à tout le moins 3.5 grammes bruts de cocaïne à P______ contre la somme minimale de Euros 160.- ;

–          à tout le moins le 25 juillet 2023, détenu, sans droit, dans l'appartement qu'il occupait situé au ______[GE], du matériel de conditionnement et 100.7 grammes bruts de cocaïne, soit 92.2 grammes nets de cocaïne à un taux de pureté de 66.1 % (+- 4.5), laquelle était destinée à la vente, étant précisé qu'il a, entre le 26 avril 2023 et le 27 avril 2023, acheté 100 grammes bruts de cocaïne à un dénommé "V______" contre une somme de CHF 3'600.- à CHF 3'800.-, afin de la revendre;

–          entre le 29 juin 2022 et le 25 juillet 2023, jour de son interpellation, conditionné sans droit une quantité indéterminée de stupéfiants destinées à la vente en les pesant sur une balance et en les répartissant dans des sachets minigrip;

–          le 25 juillet 2023, vendu 5 grammes bruts de cocaïne, soit 3.8 grammes nets de cocaïne à un taux de pureté de 66.4 % (+- 4.5), à un policier en civil contre la somme de CHF 500.- ;

faits qualifiés d'infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes du 3 octobre 1951 (art. 19 al. 1 let. c, d et g et 19 al. 2 let. a LStup, RS 812.121).

b) Il lui est en outre reproché d'avoir, à Genève, depuis une date indéterminée en 2022 régulièrement consommé des stupéfiants, soit du haschich, faits qualifiés de contravention à l'art. 19a ch. 1 LStup.

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure :

a) Le 25 juillet 2023, dans le cadre de l'opération Q______ visant à lutter contre le trafic de stupéfiants, la police avait obtenu du milieu toxicomane le raccordement 1______ qu'elle avait contacté afin de convenir d'une transaction. X______ avait remis 5 grammes de cocaïne à un policier en civil contre la somme de CHF 500.- au bar Les Brasseurs de la gare de Cornavin. Une fois la transaction effectuée, la police avait procédé à son interpellation et les CHF 500.- échangés récupérés. La palpation de sécurité a permis de découvrir que l'intéressé était en possession de CHF 90.80, EUR 292.30, CFA 500.-, d'une clé "MULTILOCK" et d'un téléphone portable.

La perquisition de l'appartement situé au 3^ème étage de l'immeuble sis ______[GE] a eu lieu dans la foulée. La perquisition de la chambre à coucher a notamment permis la découverte d'un sac plastique, emballé dans un short rouge, contenant un caillou de cocaïne d'un poids de 100.7 grammes, du matériel de conditionnement, soit du bicarbonate de soude, d'une balance électronique et des ciseaux, ainsi que d'un passeport portugais au nom de X______. Durant son intervention, la police a été mise en présence du locataire du logement, soit R______. La drogue et l'argent, de même que les objets précités, ont été saisis et portés à l'inventaire.

b) Entendu par la police et le Ministère public, R______ a déclaré héberger de temps en temps et gratuitement X______ qu'il connaissait depuis 2022. Ce dernier vivait à Aigle avec sa femme et ses enfants. La drogue retrouvée dans la chambre dans laquelle avait dormi X______ ne lui appartenait pas et devait probablement appartenir à ce dernier.

c.a) Entendu par la police le jour de son arrestation, X______ a déclaré s'être rendu au rendez-vous pour vendre sa montre Rolex contrefaite. Il connaissait R______ depuis 2022. Vivant à ______[VD] avec sa fille et sa compagne, il a reconnu dormir dans ce logement quelques jours par semaine mais la drogue retrouvée sur les lieux ne lui appartenait pas alors que ses affaires se trouvaient dans la chambre. Il a refusé de donner le code d'accès de son téléphone portable.

c.b) Au Ministère public le lendemain, X______ a confirmé ses précédentes déclarations. Il se rendait régulièrement à Genève pour chercher du travail. Il ignorait qu'il y avait de la drogue dans l'appartement, étant précisé qu'il y avait beaucoup de va-et-vient dans le logement. L'argent retrouvé sur lui était destiné à sa mère.

c.c) Au Ministère public le 9 août 2023, X______ a admis avoir conservé la cocaïne qui se trouvait dans ses habits rangés dans la chambre qu'il occupait. Il avait passé la soirée avec un individu qui lui avait confié un sac avec ses habits. Le lendemain, à sa grande surprise, il avait trouvé la cocaïne emballée dans une culotte rouge et les produits de coupage en fouillant ledit sac. Il avait alors appelé l'individu en question qui lui avait proposé de lui offrir 5 grammes de cocaïne, avant de venir récupérer le reste de la drogue.

d) Selon le rapport de police du 17 août 2023, il ressort de l'extraction du téléphone de X______ de nombreux échanges en lien avec un trafic de stupéfiants. L'extraction a mis en évidence une conversation entre ce dernier et un prénommé "V______" utilisant le raccordement 2______ faisant état de l'achat de 100 grammes brut de cocaïne entre le 26 et le 27 avril 2023 contre une somme de CHF 3'600.- à CHF 3'800.-.

Selon ledit rapport, X______ avait vendu au minimum 85 grammes bruts de cocaïne et une quantité indéterminée de haschich et une quantité indéterminée de MDMA à différents consommateurs contre les sommes, à tout le moins, de CHF 4'830.- et EUR 160.-, entre le 29 juin 2022 et le 8 juillet 2023. Il ressort plus particulièrement des échanges téléphoniques que X______ avait vendu à tout le moins :

–          entre le 18 juillet 2022 et le 18 octobre 2022, 12 grammes bruts de cocaïne à C______ contre la somme minimale de CHF 770.- ;

–          entre le 9 août 2022 et le 17 janvier 2023, 4 grammes bruts de cocaïne à D______ contre une somme indéterminée ;

–          entre le 29 juin 2022 et le 29 août 2022, 2 grammes bruts de cocaïne à E______ contre la somme de CHF 130.- ;

–          entre le 16 juin 2022 et le 12 avril 2023, 10 grammes bruts de cocaïne à F______ contre la somme minimale de CHF 430.- ainsi que 40 grammes de haschich contre une somme indéterminée ;

–          entre le 15 novembre 2022 et le 12 janvier 2023, 32 grammes bruts de cocaïne à G______ (personne utilisant le numéro français 3______) contre la somme minimale de CHF 2'140.- ;

–          entre le 24 septembre 2022 et le 8 juillet 2023, une quantité indéterminée de MDMA à H______ contre une somme minimale de CHF 340.-, étant précisé que la conversation mentionne "1g de cristaux de md" et "mdma" ;

–          entre le 11 mai 2022 et le 8 avril 2023, 8 grammes bruts de cocaïne à I______ contre la somme minimale de CHF 320.- ;

–          le 19 août 2022, 0.5 gramme brut de cocaïne à J______ contre une somme indéterminée ;

–          le 2 février 2023, 1 gramme brut de cocaïne à K______ contre la somme de CHF 100.- ;

–          entre le 7 mars 2023 et le 13 mars 2023, un gramme de cocaïne contre la somme de CHF 80.- ainsi que 10 grammes de marijuana à L______ contre la somme de CHF 100.- ;

–          le 12 juillet 2022, 0.5 gramme brut de cocaïne au contact "U______" contre une somme indéterminée ;

–          le 29 décembre 2022, 3 grammes bruts de cocaïne à M______ contre la somme de CHF 80.- ;

–          entre le 26 novembre 2022 et le 14 janvier 2023, 1.5 gramme brut de cocaïne à N______ contre la somme minimale de CHF 150.- ;

–          entre le 26 novembre 2022 et le 14 janvier 2023, 7 grammes bruts de cocaïne à O______ contre la somme minimale de CHF 370.- ;

–          entre le 13 juillet 2022 et le 2 mars 2023, 3.5 grammes bruts de cocaïne à P______ contre la somme minimale de Euros 160.-.

e) L'analyse réalisée sur la cocaïne saisie, d'un poids net de 96 grammes (3.8 + 92.2), a révélé que celle-ci présentait un taux de pureté situé entre 66.1 et 66.4 %. En outre, l'ADN de X______ a été retrouvé sur le zip du minigrip retrouvé dans la chambre qu'il occupait.

f) Devant le Ministère public les 25 septembre et 13 octobre 2023, X______ a nié toute implication dans un trafic de stupéfiants, expliquant que toutes les conversations extraites de son téléphone portable avaient trait à des ventes de tabac snus, soit du tabac conditionné en sachets contenant une poudre de tabac, et non de cocaïne. Confronté aux échanges de messages, il a expliqué qu'il vendait du snus de haute qualité provenant de Turquie qui ne se trouve pas dans les commerces en Suisse. En référence aux échanges avec F______, il a expliqué qu'il avait échangé du snus contre du haschich, et ce pour assurer sa propre consommation. Il a déclaré fumer occasionnellement du haschisch. S'agissant des conversations avec H______ mentionnant du "mdma" il a répondu qu'il s'agissait de snus. Enfin, il n'avait pas acheté 100 grammes bruts de cocaïne à un dénommé "V______". Il s'agissait de snus et la transaction n'avait finalement pas eu lieu.

g) Trois consommateurs ont été entendu par la police le 1^er novembre 2023 en tant que témoins :

–        L______ a déclaré ne pas savoir ce qu'était le snus et ne pas en consommer. Il avait acheté un gramme de cocaïne contre la somme de CHF 80.- ainsi que 10 grammes de marijuana à X______ qu'il a reconnu sur planche photographique ;

–        G______ a également déclaré ne pas savoir ce qu'était le snus et ne pas en consommer. Il avait acheté au minimum 32 grammes bruts de cocaïne contre la somme minimale de CHF 2'140.- à X______ qu'il a reconnu sur planche photographique ;

–        E______ a déclaré ne pas consommer de snus. Il avait acheté de la cocaïne X______ qu'il a reconnu sur planche photographique. Il était possible qu'il ait acheté 2 grammes bruts de cocaïne.

h) Devant le Ministère public le 15 novembre 2023, X______ est revenu sur ses déclarations, admettant les faits reprochés à l'exception d'avoir acheté 100 grammes bruts de cocaïne à un dénommé "V______", qu'il avait connu à Genève. Ce dernier lui avait proposé de lui vendre de la cocaïne, mais lui-même avait refusé de lui en acheter car "V______" était un "arnaqueur". Il vendait de la cocaïne entre CHF 60.- et CHF 100.- le gramme depuis l'été 2022 jusqu'à son interpellation.

C. a) Lors de l'audience de jugement, le Tribunal a procédé à l'audition du prévenu et du témoin de moralité.

b) X______ a reconnu tous les faits reprochés, y compris le conditionnement de la drogue, à l'exception de la consommation de stupéfiants. Il ne pouvait pas fumer à cause d'une pneumonie qu'il avait contractée quatre ans auparavant. La cocaïne retrouvée dans l'appartement situé au ______[GE] est celle qu'il avait achetée au dénommé "V______". Il pouvait séjourner à Genève trois jours, une semaine ou deux semaines par mois.

c) S______, compagne de X______, a déclaré être en couple avec lui depuis 4 ans, et qu'ils vivaient ensemble. Ils s'étaient connus au Portugal, étant précisé qu'elle-même est de nationalité portugaise, pays qu'elle avait quitté à l'âge de 3 ans pour vivre en Suisse. X______ avait exercé des petits boulots mais s'occupait principalement de sa fille car elle travaillait en tant qu'assistante en soins à un taux de 90%. Depuis son incarcération, sa mère et une nounou prenaient en charge l'enfant. Elle a décrit X______ comme un père "incroyable" et aimant. Elle a déclaré qu'elle l'aimait et qu'elle avait avec lui le projet de se marier dès qu'il sortirait de prison. Elle lui avait rendu visite en prison et constaté qu'il regrettait ses actes.

D. X______ est né le ______ 1993 en Guinée-Bissau, pays dont il a la nationalité. Sans formation, il a quitté son pays d'origine à 19 ans pour se rendre en Espagne, puis au Portugal où il a travaillé dans l'agriculture. Il est arrivé en Suisse en 2017 et a demandé l'asile sous une fausse identité, soit T______. Il est titulaire d'un permis de séjour B valable du 25 janvier 2020 jusqu'au 24 janvier 2025 et a obtenu la nationalité portugaise en 2019. Il vit avec sa compagne et sa fille de 3 ans à ______[VD]. Son père vit au Portugal et se mère en Guinée-Bissau. Ses frères vivent dans ces deux pays. Il a déclaré avoir travaillé à la voirie, puis dans la restauration jusqu'en 2021. Il a indiqué aussi avoir cherché un emploi dans la livraison avant son interpellation. A sa sortie de prison, il souhaite rester en Suisse, se marier avec sa compagne, travailler et élever leur fille.

Il n'a pas de fortune ni de dette.

À teneur de l’extrait du casier judiciaire, il a fait usage de plusieurs fausses identités et a été condamné :

–      le 6 novembre 2017, par le Tribunal de police du canton de Genève, à une peine pécuniaire de 10 jours-amende à CHF 10.-, assortie du sursis avec un délai d’épreuve de 3 ans, et à une amende de CHF 300.-, pour opposition aux actes de l'autorité (art. 286 CP), ainsi que pour infraction à la LStup (art. 19a LStup) ;

–      le 22 mars 2019, par la Chambre pénale d'appel et de révision du canton de Genève, à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à CHF 10.-, assortie du sursis avec un délai d’épreuve de 3 ans, pour séjour illégal (art. 115 al. 1 let b LEI) ;  

–      le 4 février 2020, par le Tribunal de police du canton de Genève, à une peine pécuniaire de 60 jours-amende à CHF 10.-, assortie du sursis avec un délai d’épreuve de 3 ans, et à une amende de CHF 300.-, pour séjour illégal (art. 115 al. 1 let b LEI) et infraction à la LStup (art. 19a LStup) ;

–      le 19 mars 2021, par le Tribunal de police du canton de Genève, à une peine pécuniaire de 45 jours-amende à CHF 10.-, assortie du sursis avec un délai d’épreuve de 3 ans, peine partiellement complémentaire à celle prononcée le 4 février 2020, pour entrée illégale (art. 115 al. 1 let a LEI), séjour illégal (art. 115 al. 1 let b LEI) et non-respect d'une assignation à un lieu de résidence ou d'une interdiction de pénétrer dans une région déterminée (art. 119 al. 1 LEI).

1. 1.1.1 Selon l'art. 19 al. 1 LStup, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire celui qui, sans droit, entrepose, expédie, transporte, importe, exporte des stupéfiants ou les passe en transit (let. b), celui qui, sans droit, aliène ou prescrit des stupéfiants, en procure de toute autre manière à un tiers ou en met dans le commerce (let. c), celui qui, sans droit, possède, détient ou acquiert des stupéfiants ou s'en procure de toute autre manière (let. d) et celui qui prend des mesures aux fins de commettre une des infractions visées aux let. a à f (let. g).

1.1.2 Selon l'art. 19 al. 2 let. a LStup, l'auteur sera puni d'une peine privative de liberté d'un an au moins, cette sanction pouvant être cumulée avec une peine pécuniaire, s'il sait ou ne peut ignorer que l'infraction peut directement ou indirectement mettre en danger la santé de nombreuses personnes.

statuant contradictoirement :

Déclare X______ coupable d'infraction à la loi fédérale sur les stupéfiants (art. 19 al. 1 let. c, d, et g et al. 2 let. a LStup) et de contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants (art. 19a ch. 1 LStup).

Condamne X______ à une peine privative de liberté de 20 mois, sous déduction de 144 jours de détention avant jugement (art. 40 CP).

Dit que la peine est prononcée sans sursis à raison de 10 mois.

Met pour le surplus X______ au bénéfice du sursis partiel et fixe la durée du délai d'épreuve à 3 ans (art. 43 et 44 CP).

Avertit X______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP).

Condamne X______ à une amende de CHF 300.- (art. 106 CP).

Prononce une peine privative de liberté de substitution de 3 jours.

Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée.

Renonce à révoquer les sursis octroyés le 4 février 2020 et le 19 mars 2021 par le Tribunal de police de Genève (art. 46 al. 2 CP).

Ordonne l'expulsion de Suisse de X______ pour une durée de 5 ans (art. 66a al. 1 let. o CP).

Dit que l'exécution de la partie ferme de la peine prime celle de l'expulsion (art. 66c al. 2 CP).

Dit que la peine prononcée avec sursis n'empêche pas l'exécution de l'expulsion durant le délai d'épreuve.

Ordonne, par prononcé séparé, le maintien en détention pour des motifs de sûreté de X______ (art. 231 al. 1 CPP).

Ordonne la confiscation et la dévolution à l'Etat des valeurs patrimoniales figurant sous chiffre 1 de l'inventaire n°42305520230725 (art. 70 CP).

Ordonne la confiscation et la destruction de l'IPhone figurant sous chiffre 2 de l'inventaire n°4230552023725 (art. 69 CP).

Ordonne la confiscation de la montre figurant sous chiffre 3 de l'inventaire n°4230552023725 (art. 69 CP).

Ordonne la restitution à R______ de la clé figurant sous chiffre 4 de l'inventaire n°4230552023725 (art. 267 al. 1 et 3 CPP).

Ordonne la confiscation et la destruction de la drogue, de la balance, du produit de coupage et du matériel de conditionnement figurant sous chiffre 5 de l'inventaire n°4230552023725 et sous chiffres 1 à 4 de l'inventaire n° 42305920230726 (art. 69 CP).

Ordonne la restitution à X______ du passeport figurant sous chiffre 5 de l'inventaire n° 42305920230726 (art. 267 al. 1 et 3 CPP).

Condamne X______ aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 6'395.00, y compris un émolument de jugement de CHF 300.- (art. 426 al. 1 CPP).

Fixe à CHF 8'072.10 l'indemnité de procédure due à Me B______, défenseur d'office de X______ (art. 135 CPP).

Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier judiciaire suisse, Office fédéral de la police, Office cantonal de la population et des migrations, Service de l'application des peines et mesures, Service des contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP).

Informe les parties que, dans l'hypothèse où elles forment un recours à l'encontre du présent jugement ou en demandent la motivation écrite dans les dix jours qui suivent la notification du dispositif (art. 82 al. 2 CPP), l'émolument de jugement fixé sera en principe triplé, conformément à l'art. 9 al. 2 du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale (RTFMP; E 4.10.03).

Vu le jugement du 15 décembre 2023;

Vu l'annonce d'appel formée par X______ par pli du 19 décembre 2023, reçu par le Tribunal pénal le 20 décembre 2023 (art. 82 al. 2 let. b CPP);

Vu l'art. 9 al. 2 du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale prévoyant, dans un tel cas, que l'émolument de jugement fixé est en principe triplé (RTFMP; E 4.10.03);

Attendu qu'il se justifie de mettre à la charge de X______ un émolument complémentaire;

LE TRIBUNAL DE POLICE

Fixe l'émolument complémentaire de jugement à CHF 600.-.

Condamne X______ à payer à l'Etat de Genève l'émolument complémentaire fixé à CHF 600.-.

Voies de recours

Les parties peuvent annoncer un appel contre le présent jugement, oralement pour mention au procès-verbal, ou par écrit au Tribunal pénal, rue des Chaudronniers 9, case postale 3715, CH-1211 Genève 3, dans le délai de 10 jours à compter de la communication du dispositif écrit du jugement (art. 398, 399 al. 1 et 384 let. a CPP).

Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter de la notification du jugement motivé.

Si le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit conteste également son indemnisation, il peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours dès la notification du jugement motivé, à la Chambre pénale d'appel et de révision contre la décision fixant son indemnité (art. 396 al. 1 CPP).

L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 al. 2 CPP).

Etat de frais

Emolument de jugement complémentaire CHF 600.00

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Total des frais CHF 6'995.00

Indemnisation du défenseur d'office

Vu les art. 135 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 5h à Fr. 110.00/h = Fr. 550.–.- 24h55 à Fr. 200.00/h = Fr. 4'983.35.

- Total : Fr. 5'533.35 + forfait courriers/téléphones 20 % = Fr. 6'640.–

- 8 déplacements A/R à Fr. 100.– = Fr. 800.–- 1 déplacement A/R à Fr. 55.– = Fr. 55.–

- TVA 7.7 % Fr. 577.10

* Etat de frais final :

- Ajout 1h30 du 13.12.23 (poste entretien avec le client - chef d'étude), ajout de 4h de préparation d'audience (poste procédure - chef d'étude), ajout du temps de l'audience de jugement de ce jour et lecture du verdict 3h + 1 déplacement (chef d'étude).

Voie de recours si seule l'indemnisation est contestée

Le défenseur d'office peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours, devant la Chambre pénale de recours contre la décision fixant son indemnité (art. 135 al. 3 let. a et 396 al. 1 CPP; art. 128 al. 1 LOJ).

Restitution de valeurs patrimoniales et/ou d'objets

Lorsque le présent jugement sera devenu définitif et exécutoire, il appartiendra à l'ayant-droit de s'adresser aux Services financiers du pouvoir judiciaire (finances.palais@justice.ge.ch et +41 22 327 63 20) afin d'obtenir la restitution de valeurs patrimoniales ou le paiement de l'indemnité allouée, ainsi que, sur rendez-vous, au Greffe des pièces à conviction (gpc@justice.ge.ch et +41 22 327 60 75) pour la restitution d'objets.

Notification à X______, soit pour lui son Conseil Me B______
(Par recommandé)

Notification au Ministère public
(Par recommandé)