Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

En la cause

contre

Vu en fait la décision du 24 janvier 2025 de HELSANA ACCIDENTS SA (ci-après : l’assurance) adressée à A______ (ci-après : l’assuré) ;

Vu le recours interjeté le 24 février 2025 par l’assuré, représenté par une avocate, auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice à l’encontre de la décision précitée et les écritures des parties ;

Vu l'arrêt de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice du 10 juin 2025 (ATAS/437/2025), admettant partiellement le recours et condamnant l’assurance à verser la somme de CHF 1'000.- à titre de participation aux frais et dépens de l'assuré ;

Vu le recours de l’assurance du 4 juillet 2025 auprès du Tribunal fédéral ;

Vu l'arrêt du Tribunal fédéral du 19 novembre 2025 (8C_399/2025), admettant le recours de l’assurance et renvoyant la cause à la chambre de céans pour statuer sur les dépens de la procédure cantonale.

Attendu en droit que, selon l’art. 61 let g de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (RS 830.1), le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal ; que leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d’après l’importance et la complexité du litige ;

Que vu l’arrêt du Tribunal fédéral, il n’y a pas lieu d’allouer des dépens à l'assuré ;

Que pour le surplus la procédure est gratuite.

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PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

1.        Dit qu’il n’est pas alloué de dépens à l’assuré.

2.        Dit que la procédure est gratuite.

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties