Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

En la cause

contre

c. Par arrêt du 9 août 2022 (ATAS/695/2022), la chambre de céans a partiellement admis le recours et a renvoyé la cause à la SUVA pour instruction complémentaire et nouvelle décision.

Elle a en substance retenu que les seuls troubles somatiques objectivables consécutifs à l’accident d’avril 2019 étaient ceux pris en compte par le Dr M______ et les troubles de la mâchoire. Les troubles ophtalmologiques n’étaient quant à eux pas objectivés, et les explications du Prof. R______ ne permettaient pas de retenir le contraire. Le Dr K______ n’en considérait pas moins que l’accident du 2 avril 2019 avait causé des troubles de cette nature. L’avis de ce médecin-conseil n’emportait toutefois pas la conviction en tant qu’il admettait une pleine capacité de travail à l’issue des traitements pris en charge par la SUVA, soit le port de lunettes adaptées et d’une rééducation orthoptique. Celle-ci ayant admis un lien de causalité naturelle entre l’accident d’avril 2019 et les troubles de la vue, il lui incombait en principe de mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire afin de déterminer la capacité de travail de l’assurée après les traitements des troubles visuels. Cet examen serait cependant inutile si un lien de causalité adéquate avec l’accident devait être niée. Dès lors que l’existence d’un rapport de causalité adéquate en cas de coup du lapin devait être examinée au moment où aucune amélioration significative de l’état de santé ne pouvait être attendue de la poursuite du traitement médical de cette atteinte, il y avait lieu de déterminer à quelle date le traitement était achevé, sous réserve d’éventuelles séquelles psychiques du TCC au-delà de cette date. Si la SUVA devait confirmer à l’issue de l’instruction de l’état psychique que la jurisprudence en matière de coup du lapin était applicable, il lui incomberait de déterminer le taux d’incapacité de travail du 16 août 2019 jusqu’au terme de la rééducation orthoptique en intégrant les troubles psychiques, voire au-delà si des séquelles psychiques subsistaient, puis de procéder à l’examen d’un lien de causalité adéquate. Il était nécessaire pour déterminer en fonction de quels critères jurisprudentiels l’existence d’un tel lien devait se faire que l’instruction au plan psychique fût complétée. La chambre de céans a encore précisé au plan psychiatrique que l’appréciation du Dr E_____ n’avait pas valeur probante en tant qu’elle écartait un lien de causalité naturelle, dès lors qu’elle se fondait sur un rapport initial du Dr B______ que celui-ci avait rectifié par la suite.

D. a. A la suite de cet arrêt, les parties ont eu plusieurs échanges de vue au sujet des experts à désigner et de leur mission d’expertise.

b. La SUVA a en définitive désigné le docteur U______, spécialiste en ophtalmologie, expert proposé par l’assurée, auquel elle a également soumis les questions posées par celle-ci. Pour le volet psychique, elle a désigné le docteur V______, spécialiste en psychiatrie, au sujet duquel l’assurée n’a soulevé aucun motif de récusation. Elle a soumis à cet expert les questions formulées par l’assurée.

Elle en a informé l’assurée par courrier du 6 mars 2023.

c. Le Dr V______ a établi son rapport le 22 juin 2023, après deux entretiens avec l’assurée.

Il a retenu qu’après l’accident, susceptible d’entraîner l’émergence d’un état de stress post-traumatique, l’assurée avait développé des souvenirs intrusifs et un évitement des situations potentiellement similaires, une anxiété anticipatoire des sorties du domicile, ainsi qu’une hypervigilance touchant le risque d’être percutée à la tête, symptômes caractéristiques d’un diagnostic d’état de stress post-traumatique au sens de la CIM-10 et du DM-5. En parallèle, elle avait développé une altération de l’humeur perceptible pour ses proches, associée à une baisse de l’énergie dans des proportions fluctuantes, sans diminution significative de ses intérêts et activités – qui n’étaient restreints que par ses symptômes somatiques –et avec un cortège de symptômes dépressifs secondaires tels qu’une altération du sommeil et de la libido, un pessimisme et des difficultés cognitives, ces dernières ayant pu s’inscrire au moins en partie dans ce cadre. Au vu de ces éléments, le Dr V______ retenait que l’assurée avait vraisemblablement développé un épisode dépressif moyen dans le contexte de l’incertitude professionnelle ayant suivi l’accident, mais aussi de la souffrance induite par les symptômes somatiques et de la vulnérabilité liée à l’état de stress post-traumatique. Les diagnostics étaient ceux d’état de stress post-traumatique (F43.1) et d’épisode dépressif moyen (F32.1) en relation de causalité naturelle avec l’événement. L’avis divergent du Dr E_____ n’était pas convaincant, car il reposait sur le rapport du Dr B______, lequel n’était pas fiable. Le Dr L______ avait mentionné dans son rapport du 25 novembre 2019 des symptômes compatibles avec les deux diagnostics retenus. L’assurée avait toutefois indiqué ne plus avoir vu ce psychiatre après octobre 2019. Les Drs N______ et O______ avaient également retenu un état de stress post-traumatique dans leurs rapports de novembre et décembre 2019. Le Dr D_____ avait quant à lui fait part d’une amélioration très substantielle des symptômes dans un rapport daté du 16 juin 2020. L’assurée exprimait une nette amélioration de ses symptômes après quelques mois, sous l’effet de la médication et des séances d’EMDR prodiguées par le Dr O______ jusqu’en avril 2020. Lors de l’expertise, elle ne présentait pas d’atteinte à la santé ayant valeur de maladie sur le plan psychiatrique, en l’absence d’une altération significative de l’humeur, de l’énergie ou des intérêts et plaisirs, et bien qu’un certain degré de tristesse puisse être ressenti. Le trouble dépressif était à présent en rémission, avec la persistance de symptômes discrets et non objectivables n’ayant pas valeur de maladie. L’assurée ne présentait plus non plus d’état de stress post-traumatique. Partant, ces deux atteintes n’avaient pas persisté à un degré pouvant être qualifié de pathologique au-delà du mois d’avril 2020. Il n’y avait pas de limitations fonctionnelles d’ordre psychique, et la capacité de travail était entière dans toute activité. Entre le 2 avril 2019 et avril 2020, l’état de stress post-traumatique et l’épisode dépressif moyen avaient entraîné les limitations fonctionnelles suivantes : limitation de l’endurance liée au poids de l’anxiété, à la fatigue et à l’altération fluctuante de l’élan vital ; sensibilité accrue au stress ; persévérance moindre et tendance au découragement lors des efforts prolongés ; et difficulté pour se rendre dans des endroits fréquentés par des vélos ou surmontés par des structures hautes. Compte tenu de ces limitations, mais aussi des activités personnelles et du faible poids des symptômes psychiatriques sur le lieu de travail comparativement aux symptômes somatiques, l’expert estimait que les symptômes de l’assurée avaient nécessité en moyenne – des fluctuations étant très vraisemblables – un temps de repos supplémentaire équivalent à la moitié du temps de travail dans une activité d’architecte sur cette période d’une année. L’assurée avait ainsi présenté sur le plan psychiatrique une incapacité de travail de 50% dans l’activité d’architecte du 2 avril 2019 au mois d’avril 2020.

d. Dans l’expertise ophtalmologique établie le 23 juin 2023, le Dr U______ a rapporté que l’assurée avait pris conscience des problèmes visuels et de la vision double une semaine après l'accident. Elle avait alors aussi beaucoup d'autres problèmes. Les maux de tête, la sensibilité à la lumière et au bruit avaient duré longtemps. Elle aurait eu beaucoup de rééducation orthoptique, c'est-à-dire de nombreux exercices oculaires à Genève et en Espagne et à la maison, sans effet durable. L’assurée se sentait sensible à la lumière et au contraste et portait des lunettes de soleil même par temps couvert. Elle était également sensible à l'éblouissement la nuit et le soir, et ne conduisait que rarement. Son principal problème était la vision de près. Elle disait avoir du mal à ne voir qu'une seule image, surtout pour la lecture ou le dessin. Le problème se posait dès qu'elle se concentrait, puis devenait plus difficile au fil du temps. Après environ 30 minutes, les images commençaient à bouger. Ces problèmes étaient encore plus marqués à l'écran. Ce type d'activité visuelle provoquait des douleurs périoculaires et, plus tard, des maux de tête. Après un long temps de récupération, l’assurée pouvait fonctionner une heure sans douleur. Les mauvais jours, elle signalait plus rapidement des maux de tête. Elle avait également des problèmes avec les marches et devait se tenir, mais elle pouvait s’en accommoder. Après l'accident, elle avait tenté quatre à cinq fois une reprise du travail à divers taux, mais cela n’avait pas été concluant. L’assurance-invalidité lui avait octroyé une reconversion en tant que cheffe de chantier et gestionnaire de projet, sans succès car cela impliquait beaucoup de travail sur ordinateur. Ensuite, une reconversion en art-thérapie avait été entreprise, mais l’assurée était sceptique car elle n’était pas sûre de pouvoir subvenir à ses besoins à long terme. Elle travaillait actuellement à 50% en tant que responsable de la coordination des travaux, avec beaucoup de réunions et de contrôles sur les chantiers, mais devait aussi beaucoup utiliser l'ordinateur. Elle avait l'impression de ne pas être très productive : elle devait faire beaucoup de pauses et se considérait comme peu efficace dans ce travail.

Le Dr U______ a constaté que l’assurée présentait une ésophorie décompensante. Cela signifiait qu'elle ne parvenait à garder les yeux droits qu’au prix d'un effort visuel. Dans cet état, elle avait une vision spatiale, des fonctions binoculaires et pas de vision double. Cependant, le strabisme se décompensait régulièrement, en particulier lors d'un regard prolongé de près. En état de strabisme, elle percevait les images à double. Les résultats subjectifs et les constatations objectives concordaient. Pendant l'examen, l’expert pouvait amener l’assurée à décompenser en vision de près. Ces résultats expliquaient également l'asthénopie, c'est-à-dire les symptômes d'effort qui résultaient de l'effort permanent de compensation de l'angle de déviation. Par ailleurs, on constatait une papille avec des drusen, c'est-à-dire une insertion congénitale dans le nerf optique du côté droit, qui provoquaient une neuropathie optique de faible degré, laquelle n'entraînait toutefois pas de déficits fonctionnels importants. La sensibilité accrue à l'éblouissement décrite par l’assurée pouvait éventuellement aussi être attribuée à l'ésophorie décompensante. Les patients qui louchaient étaient le plus souvent sensibles à l'éblouissement. Le strabisme actuel n'avait pas de lien direct et causal avec le traumatisme crânien de 2019. Un strabisme latent préexistant pouvait toutefois devenir manifeste, c'est-à-dire se décompenser, à la suite d'un traumatisme. En ce sens, il existait un lien de causalité direct plausible avec le traumatisme, qui avait provoqué la décompensation du strabisme préexistant. Un traumatisme crânien était également une cause fréquente et connue d'une sensibilité transitoire à l'éblouissement. Il était toutefois très probable que la sensibilité à l'éblouissement encore présente aujourd'hui ne soit pas causée par le traumatisme crânien.

Le Dr U______ n’a retenu aucun diagnostic en lien avec l’accident. Les atteintes étrangères à l’accident étaient une ésophorie décompensante des deux yeux, [H50.5], état après opération de strabisme dans l’enfance, et des drusen de la pupille à l’œil droit [H47.3]. S’agissant du pronostic, dans l’état actuel, il existait effectivement une restriction visuelle importante qui s'expliquait par la double vision et les symptômes d'effort. Une opération du strabisme afin de rétablir l'état binoculaire était possible, et de bon pronostic. Après une opération de strabisme réussie, au plan ophtalmologique et neuro-ophtalmologique, on attendait une absence de symptômes et une capacité de travail complète sans diminution de rendement quatre semaines plus tard. Il était parfois nécessaire d’effectuer plus d'une opération pour atteindre ce but. Sans intervention, l’état était stable. Avec une mesure interventionnelle concernant le strabisme, une amélioration significative de l'état de santé était attendue, avec une résolution complète espérée des problèmes de vision double. De même, le Dr U______ espérait la disparition complète des maux de tête d'origine visuelle et des « visions floues » rapportées, dont il supposait qu’il s’agissait d'un type de perception d'images doubles. En revanche, s’agissant du pronostic de la photophobie, il avait des doutes, bien qu’une amélioration fût également possible dans ce domaine. Il existait une alternative moins invasive à l’opération du strabisme, consistant en une injection unique de botox dans les muscles oculaires. Les mesures avec des prismes n’étaient toutefois pas prometteuses pour ce grand angle de strabisme.

En l’état, le Dr U______ concluait à l’exigibilité d’un taux de travail de 80%. Durant le temps de présence de 80%, il existait toutefois une capacité de travail de 50%, due aux courtes pauses nécessaires et à la nécessité de se concentrer et de faire plus d’efforts pour des tâches visuelles plus complexes. Cette estimation était valable pour l'activité d’architecte, exigeante sur le plan visuel, avec beaucoup de travail sur ordinateur et des plans complexes.

Dans une activité adaptée, l’assurée devait fermer un œil, ce qui rendrait acceptable une activité à 80% avec un rendement complet. La capacité de travail réduite s’expliquait par un besoin de récupération accru dans une situation de monocle non habituelle. Les travaux visuellement non exigeants étaient ceux n’impliquant que des performances rudimentaires du système visuel (par ex. téléphoniste, de nombreuses professions dans le domaine des soins ou également la profession visée avec l'art-thérapie).

À la question sur l’indemnité pour atteinte à l'intégrité, le Dr U______ a indiqué « Une invalidité de longue durée chez cette personne jeune, qualifiée et éveillée ne me semble pas du tout adaptée à la situation. Elle a certes actuellement un problème ophtalmologique important, mais qui peut être résolu facilement »

e. Dans leur évaluation consensuelle, les experts ont retenu que l’assurée avait développé à la suite de la chute à vélo et en relation de causalité naturelle avec cet événement une décompensation d’un strabisme précédemment opéré, un état de stress post-traumatique et un épisode dépressif moyen. Les données cliniques et anamnestiques recueillies au cours des examens révélaient une authenticité dans l’expression des plaintes, avec une bonne cohérence du tableau clinique allégué. Sur le plan ophtalmologique, l’atteinte entraînait une incapacité de travail de 50%, avec une présence possible de 80% et un rendement de 62.25% dans une activité d’architecte depuis le 2 avril 2019. En tenant compte des atteintes psychiatrique et ophtalmologique, l’assurée avait dans la profession d’architecte une incapacité de travail de 100% du 2 avril 2019 au mois de mai 2020, et depuis lors une incapacité de travail de 50%, avec une présence possible de 80% et un rendement de 62.25% dans une activité d’architecte. Dans une activité adaptée aux troubles visuels, elle présentait une incapacité de travail de 20%, avec une présence possible à 90% et un rendement de 89%. Une chirurgie oculomotrice pouvait être proposée et devait lui permettre de retrouver une capacité de travail entière dans toute activité.

f. Le 24 août 2023, la SUVA a fait parvenir à l’assurée les questions complémentaires qu’elle entendait soumettre au Dr U______. L’assurée s’y est opposée le 25 septembre 2023, soutenant que ces questions étaient inutiles. En effet, l’expert attestait que la décompensation des troubles visuels entraînait encore à ce jour une incapacité de travail, et qu’une opération permettrait de résoudre ce problème. Elle a exigé une reformulation des questions.

g. La SUVA a répondu à l’assurée le 30 octobre 2023 que l’expert n’avait pas répondu précisément à la question de savoir si la décompensation des troubles visuels était temporaire ou durable, de sorte qu’elle maintenait ses questions, qu’elle a cependant reformulées dans le sens souhaité par l’assurée.

h. L’expert a répondu aux questions complémentaires dans un rapport du 19 janvier 2024.

À la question « L’accident du 02.04.2019 a-t-il entraîné une décompensation temporaire ou durable des troubles visuels (strabisme) ? », il a répondu que l’accident avait provoqué une décompensation durable du strabisme préexistant. À la question « En cas de décompensation durable : à partir de quel moment les suites de l’accident du 02.04.2019 ne jouent plus aucun rôle au degré de la vraisemblance prépondérante ? », l’expert a répondu que pour rétablir la compensation, une opération était nécessaire. À défaut, la décompensation persistait. La décompensation du strabisme préexistant avait très probablement été causée par une réduction temporaire des possibilités de compensation due à l’accident. Cette réduction, qui avait finalement conduit le strabisme à la décompensation, n’avait très probablement joué un rôle que pendant les premières semaines ou les premiers mois. L’expert partait ainsi du principe qu’au plus tard six mois après l’accident, c’est-à-dire à partir d’octobre 2019, il n’existait plus aucune séquelle d’origine accidentelle. Sur le point de savoir si l’opération du strabisme qu’il préconisait aurait été nécessaire même sans accident, le Dr U______ a souligné qu’elle n’était indiquée qu’en cas de décompensation d’un strabisme, laquelle se produisait généralement de manière spontanée, c’est-à-dire sans influence extérieure, mais pouvait également être causée par un accident. Une décompensation pouvait survenir à n’importe quel moment de la vie. Il supposait que même sans accident, l’assurée aurait eu besoin d’une opération de strabisme à un moment ou à un autre de sa vie. Il considérait que la probabilité d’une deuxième opération était élevée même sans l’accident. Cependant, le moment de l’indication pour une opération de strabisme était très probablement arrivé plus tôt en raison de l’accident. Il était fort possible qu’une opération n’aurait été nécessaire que dans des années, voire des décennies plus tard.

i. L’assurée s’est déterminée le 27 février 2024. Elle a retenu qu’il était établi qu’elle n’avait pas recouvré son état de santé d’avant l’accident, dès lors qu’une intervention était nécessaire. La durée de la réduction de la compensation consécutive à l’accident n’était pas pertinente, puisque la décompensation qui en avait résulté déployait encore ses effets. L’obligation de prester de la SUVA perdurait.

j. Par décision du 5 mars 2024, la SUVA a retenu que les troubles psychogènes ne présentaient pas un lien de causalité adéquate avec l’accident, et l’assurée n’avait ainsi pas droit aux prestations. Elle clôturait ainsi le cas au 2 octobre 2019 et mettait un terme au versement des indemnités journalières et à la prise en charge du traitement à cette date.

k. L’assurée s’est opposée à cette décision le 15 avril 2024. Les explications du Dr U______ ne pouvaient être interprétées dans le sens d'une interruption de la relation de causalité avec l’accident au 2 octobre 2019. Dans le cas contraire, il y aurait lieu de constater que les conclusions de ce spécialiste étaient manifestement contradictoires et, partant, de faire procéder à une nouvelle expertise. Elle a conclu à l'annulation de la décision de la SUVA et à l'octroi des prestations tant et aussi longtemps que la décompensation du strabisme aurait des effets.

l. Par décision du 9 juillet 2024, la SUVA a écarté l’opposition de l’assurée. Elle a soutenu que l’expertise du Dr U______ avait valeur probante, et que ses conclusions étaient bien motivées. S’agissant des troubles psychiques, dont la décision refusait la prise en charge, la SUVA a soutenu qu’ils n’étaient pas en lien de causalité adéquate avec l’accident.

E. a. L’assurée a interjeté recours contre la décision de la SUVA devant la chambre de céans par écriture du 9 septembre 2024. Elle a conclu, sous suite de dépens, préalablement et au besoin à la mise en œuvre d’une expertise sur la causalité entre l'accident et les troubles visuels, confiée à un spécialiste en ophtalmologie, optométrie et orthoptique ; principalement à l’annulation de la décision, à ce que l’intimée soit condamnée à lui allouer les prestations pour accident au-delà du 2 octobre 2019, et au renvoi de la cause à l’intimée pour qu’elle procède conformément à ce qui précédait. S’agissant des troubles psychiques, elle a soutenu que les critères permettant de retenir un lien de causalité adéquate avec l’accident étaient remplis, notamment le caractère impressionnant de l’accident, la durée anormalement longue du traitement, et les difficultés survenues et l’incapacité de travail. C’était par conséquent à tort que l’intimée avait nié la relation de causalité adéquate entre l'accident et les troubles psychiques. La recourante a pour l’essentiel répété que l’intimée devait prester tant que les effets de la décompensation du strabisme persistaient et jusqu’à ce que le traitement soit effectué avec succès.

b. Par projet de décision du 25 novembre 2024, l’OAI a refusé l’octroi d’une rente à la recourante, dès lors que celle-ci avait bénéficié d’un reclassement professionnel avec versement d’indemnités journalières jusqu’au 31 juillet 2024. Celle-ci présentait une capacité de travail entière dans une activité adaptée après ces mesures, et avait débuté le 1^er août 2024 une activité adaptée à 80%. Son nouveau revenu, ramené à 100%, se montait à CHF 118'857.-, de sorte qu’elle ne subissait aucune perte de gain.

c. Dans sa réponse du 16 septembre 2024, l’intimée a conclu au rejet du recours.

d. La chambre de céans a transmis copie de cette écriture à la recourante et lui a imparti un délai pour d’éventuelles observations.

e. À l’issue de ce délai, la cause a été gardée à juger.

La loi ne précise pas ce qu'il faut entendre par « une sensible amélioration de l'état de l'assuré ». Eu égard au fait que l'assurance-accident est avant tout destinée aux personnes exerçant une activité lucrative (cf. art. 1a et 4 LAA), ce critère se détermine notamment en fonction de la diminution ou disparition escomptée de l'incapacité de travail liée à un accident. L'ajout du terme « sensible » par le législateur tend à spécifier qu'il doit s'agir d'une amélioration significative, un progrès négligeable étant insuffisant (ATF 134 V 109 consid. 4.3). Ainsi, ni la simple possibilité qu'un traitement médical donne des résultats positifs, ni l'avancée minime que l'on peut attendre d'une mesure thérapeutique ne confèrent à un assuré le droit de recevoir de tels soins (arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 244/04 du 20 mai 2005 consid. 2).  La stabilisation de l'état de santé doit être estimée de manière pronostique, et non à l'aune de constatations rétrospectives (RAMA 3/2005 n. U 557 p. 389 consid. 3.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_388/2019 du 20 décembre 2019 consid. 3.2).

5.             La responsabilité de l'assureur-accident s'étend, en principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle avec l’accident (arrêt du Tribunal fédéral 8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid. 3.2).

5.1 Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé : il suffit qu'associé éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 435 consid. 1).

5.2 En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine) (arrêt du Tribunal fédéral 8C_315/2023 du 9 janvier 2024 consid. 3.2). L'obligation de l'assureur-accidents de prester lorsqu’un état pathologique préexistant a été aggravé ou est devenu manifeste en raison de l’accident ne s’éteint ainsi que si l'accident n'est plus la cause naturelle, soit lorsque l'atteinte à la santé ne résulte que de causes étrangères à l’accident (ATF 146 V 51 consid. 5.1). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident (arrêt du Tribunal fédéral 8C_650/2018 du 23 octobre 2019 consid. 4.2).

5.3 Les causes partielles déterminantes au sens de l’art. 6 al. 1 LAA comprennent également les circonstances à défaut desquelles l'atteinte à la santé ne serait pas survenue au même moment. Un traumatisme fonde ainsi le droit aux prestations même lorsque le dommage qu’il entraîne serait survenu tôt ou tard, de sorte que l’accident ne représente la condition sine qua non de l’atteinte qu’en ce qui concerne le moment de sa survenance. Il en va autrement lorsque l'accident n'est qu'une cause occasionnelle ou aléatoire (Gelegenheits- oder Zufallursache), qui rend manifeste un risque existant dont on pouvait attendre qu’il se réalise à tout moment, mais que cet accident n'a pas de signification propre en terme de cause à effet (Andreas TRAUB, Natürlicher Kausalzusammenhang zwischen Unfall und Gesundheits-schädigung bei konkurrierender pathogener Einwirkung : Abgrenzung der wesentlichen Teilursache von einer anspruchshindernden Gelegenheits- oder Zufallsursache, SZS 2009 p. 479). Le droit aux prestations est ainsi ouvert lorsque le dommage se serait inévitablement produit tôt ou tard, mais qu’il ne serait pas survenu au même moment sans l’accident (arrêt du Tribunal fédéral 8C_380/2011 du 20 octobre 2011 consid. 4.2.1). Les cas dans lesquels l’accident n’est que la cause occasionnelle ou aléatoire du dommage sont ceux dans lesquels l’accident a activé un état clinique pathologique auparavant muet, mais n’était pas nécessaire à cet effet (André NABOLD in Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, Bundesgesetz über die Unfall-versicherung, 5^e éd. 2024, p. 58 ad art. 6 LAA). Dans de telles situations, la réalisation du risque de décompensation de la pathologie devait être escomptée en tout temps, sans que l’accident ne revête une portée autonome dans le rapport de causalité (arrêt du Tribunal fédéral 8C_423/2012 du 26 février 2013 consid. 5.3). Il n’est pas question de cause occasionnelle ou aléatoire en cas de processus causal inhabituel, dans lequel une prédisposition constitutionnelle joue un rôle essentiel avec une tendance particulière à développer un dommage (Schadensneigung). On peut citer à titre d’exemple un ouvrier souffrant d’un diabète grave, qui subit une brûlure chimique au pied, et dont la blessure, en conjonction avec le diabète, conduit à une réaction inflammatoire qui ne peut être jugulée et mène à l’amputation du pied. L’assureur-accidents doit alors prester bien que l’état pathologique joue un rôle prépondérant dans le dommage, car le diabète n’exposait pas l’assuré à un tel risque en tout temps (arrêt du Tribunal fédéral U 413/05 du 5 avril 2007 consid. 4.2.1). On peut également citer dans ce cadre la jurisprudence en matière de lésions dentaires, qui rappelle qu’une dent parfaitement saine résiste à des contraintes plus fortes qu'une dent réparée, mais qu’une dent traitée reste en général tout à fait fonctionnelle pour l'acte normal de mastication. Si une telle dent ne résiste pas à une contrainte soudaine, non intentionnelle et exceptionnelle, l'hypothèse d'un accident ne peut être exclue au motif qu'une dent parfaitement intacte y aurait résisté. Demeurent réservés les cas où la dent est tellement affaiblie qu'elle n'aurait pas non plus résisté à une sollicitation normale (ATF 149 V 218 consid. 5.3).

5.4 Savoir si l'événement assuré et l'atteinte en question sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que l'administration ou, le cas échéant, le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée à la lumière de la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans les assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1). L'existence d'un rapport de cause à effet ne doit pas être simplement possible. Elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier, sans quoi le droit aux prestations fondées sur l'accident doit être nié (arrêt du Tribunal fédéral 8C_383/2018 du 10 décembre 2018 consid. 3.1). Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations d'assurance sociales, le fardeau de la preuve incombe en principe à l'assureur-accidents (arrêt du Tribunal fédéral 8C_343/2022 du 11 octobre 2022 consid. 3.2 et les références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative qu'aucune atteinte à la santé ne subsiste ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d'une atteinte à la santé ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêt du Tribunal fédéral 8C_383/2018 du 10 décembre 2018 consid. 3.2). En effet, le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc, ergo propter hoc). Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec l'événement assuré (arrêt du Tribunal fédéral 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1 et les références).

6.             Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de manière générale favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1)

6.1 La causalité adéquate répond à la nécessité de fixer une limite raisonnable - et supportable pour la communauté - à la responsabilité de l'assurance sociale. Si la causalité adéquate coïncide pratiquement avec la causalité naturelle en présence d'une atteinte à la santé physique, la jurisprudence soumet cet examen à des règles particulières en cas d'atteinte à la santé sans déficit organique objectivable (arrêt du Tribunal fédéral 8C_867/2014 du 28 décembre 2015 consid. 4.2).

6.2 Lorsque des symptômes consécutifs à un accident ne sont pas objectivables du point de vue organique, il y a lieu d'examiner le caractère adéquat du lien de causalité en se fondant sur le déroulement de l'événement accidentel, compte tenu, selon les circonstances, de certains critères en relation avec cet événement. En présence de troubles psychiques apparus après un accident, on examine les critères de la causalité adéquate en excluant les aspects psychiques. En cas de traumatisme de type « coup du lapin » à la colonne cervicale, de traumatisme analogue ou de traumatisme crânio-cérébral sans preuve d'un déficit fonctionnel organique, l'examen se fait en revanche sur la base de critères particuliers n'opérant pas de distinction entre les éléments physiques et psychiques des atteintes, lorsque les symptômes attribuables de manière crédible au tableau clinique typique (maux de têtes diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la mémoire, nausées, fatigabilité, troubles de la vue, irritabilité, dépression, modification du caractère, etc.) se trouvent au premier plan. Toutefois, lorsque les troubles psychiques constituent une atteinte à la santé distincte et indépendante du tableau clinique caractéristique habituellement associé aux traumatismes en cause, il y a lieu de se fonder sur les critères applicables en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident (arrêt du Tribunal fédéral 8C_559/2023 du 19 février 2024 consid. 3.2, cf. également arrêt du Tribunal fédéral 8C_558/2023 du 27 novembre 2024 consid. 3.2).

En cas de traumatisme de type « coup du lapin », l’examen de la causalité adéquate doit se faire au moment où on n’attend plus de la poursuite du traitement des troubles une amélioration sensible de l’état de santé (arrêt du Tribunal fédéral 8C_303/2017 du 5 septembre 2017 consid. 6.1)

En cas de troubles psychiques additionnels à une atteinte à la santé physique, l’examen de la causalité adéquate doit se faire au moment où l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical en rapport avec l'atteinte physique une amélioration de l'état de santé de l'assuré, au sens de l'art. 19 al. 1 LAA (arrêt du Tribunal fédéral 8C_683/2017 du 24 juillet 2018 consid. 5). 

7.             Pour trancher le droit aux prestations, le juge a besoin de documents que le médecin ou d'autres spécialistes doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; 115 V 133 consid. 2). Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le tribunal apprécie librement les preuves médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le tribunal doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2). En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (arrêt du Tribunal fédéral 9C_453/2017 du 6 mars 2018 consid. 4.2).  

8.             En 2015, le Tribunal fédéral a établi une nouvelle procédure pour déterminer la capacité de travail réellement exigible dans les cas de syndromes du type troubles somatoformes douloureux et affections psychosomatiques assimilées, nécessitant désormais un établissement des faits structuré et sans résultat prédéfini, permettant de mettre en regard les facteurs extérieurs incapacitants d’une part et les ressources de compensation de l’assuré d’autre part. Il n'y a plus lieu de se fonder sur les critères ressortant de la jurisprudence rendue jusque-là, mais sur une grille d’analyse comportant des indicateurs rassemblant les éléments essentiels propres aux troubles de nature psychosomatique, concernant les catégories du degré de gravité fonctionnelle et celle de la cohérence (ATF 141 V 281 consid. 3.6). Ces indicateurs sont les éléments pertinents pour le diagnostic et les symptômes, le succès du traitement et de la réadaptation ou la résistance à ces derniers, les comorbidités, les diagnostics de la personnalité et les ressources personnelles, le contexte social, le comportement de l’assuré, la limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines comparables de la vie, et le poids de la souffrance révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de la réadaptation (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).

Notre Haute Cour a par la suite étendu cette jurisprudence à toutes les maladies psychiques (ATF 143 V 409 consid. 4.5). Ainsi, le caractère invalidant d'atteintes à la santé psychique doit être établi dans le cadre d'un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la résistance du trouble psychique à un traitement conduit dans les règles de l'art (arrêt du Tribunal fédéral 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1).

9.             En l’espèce, dans son arrêt du 9 août 2022, la chambre de céans a renvoyé la cause à l’intimée, à charge pour celle-ci d’examiner notamment à quelle date l’état était stabilisé.

Au sujet des expertises que l’intimée a mises en œuvre à la suite de cet arrêt, on relèvera s’agissant du rapport du Dr V______ qu’il satisfait en tous points aux réquisits jurisprudentiels en matière de rapports médicaux. Ce médecin a procédé à deux entretiens avec la recourante, il a pris connaissance de son dossier, de ses plaintes, et a soigneusement consigné l’historique rapporté par la recourante et ses propres observations. Ses diagnostics sont clairs et bien motivés, à l’instar de ses conclusions. Cet expert a en outre pris soin d’indiquer pour quels motifs il s’écartait cas échéant des avis de ses confrères, d’une manière qui emporte la conviction. Par ailleurs, les indicateurs développés par la jurisprudence en matière de gravité de troubles psychiques ont été analysés, et les bonnes ressources de la recourante prises en compte dans ce cadre paraissent incontestables au vu de la description que celle-ci a faite d’une journée-type. Il convient du reste de souligner que la recourante n’émet aucune critique concrète à l’encontre de cette expertise – elle a du reste déclaré à l’expert ne pas comprendre que son état psychique fasse l’objet d’investigations, dès lors qu’elle considère que son problème est principalement d’ordre ophtalmologique. Enfin, aucun rapport médical ultérieur ne vient par ailleurs infirmer l’appréciation du Dr V______.

Il y a ainsi lieu de reconnaître une pleine valeur probante à ce rapport, aux conclusions duquel la chambre de céans se ralliera.

Au plan ophtalmologique, le rapport du Dr U______ est en revanche sujet à caution.

En ce qui concerne la capacité de travail dans l’activité d’architecte, on relève en premier lieu une contradiction entre le volet ophtalmologique et l’évaluation consensuelle. Dans ses propres conclusions, le Dr U______ a fait état d’une capacité de travail de 50%, avec un temps de présence de 80%. Dans l’évaluation consensuelle, les experts ont cependant conclu, de manière assez sibylline, à un rendement de 62.25% avec un temps de présence de 80%, et une capacité de travail de 50%. Si un rendement de 62.25% appliqué à un taux de 80% correspond bien à une capacité de travail de 50%, on s’étonne d’un rendement aussi précisément articulé, qui ne s’explique pas par la conjonction de l’incapacité de travail psychiatrique, puisque le Dr V______ s’en est tenu à une capacité de travail de 50% pendant une période limitée au mois d’avril 2020, sans évoquer de diminution de rendement, alors que l’incapacité de travail en tant qu’architecte avancée par l’expert ophtalmologue perdure au-delà de cette date. Par ailleurs, la capacité de travail dans une activité adaptée diverge : dans son rapport individuel, le Dr U______ a mentionné une capacité de travail de 80%, sans baisse de rendement, alors qu’il mentionne dans l’appréciation consensuelle une capacité de travail de 90% avec un rendement de 89%. Cette imprécision suscite certains doutes quant à la fiabilité des conclusions de l’expert ophtalmologue.

De plus, il semblerait que la question sur une éventuelle indemnité pour atteinte à l'intégrité a été mal comprise par le Dr U______, celui-ci confondant cette notion avec celle d’invalidité.

Surtout, on peine à suivre le Dr U______ lorsqu’il soutient que le strabisme actuel n’a pas de lien direct et causal avec le traumatisme crânien de 2019, dès lors qu’il expose simultanément que ledit traumatisme a décompensé ce strabisme. Cet expert écrit d’ailleurs deux lignes plus loin que le strabisme a un lien de causalité direct avec le traumatisme (p. 9 de son rapport).

L’intimée n’a du reste pas ignoré ces contradictions, puisqu’elle a invité l’expert à préciser ses réponses. Le complément que celui-ci a établi le 19 janvier 2024 ne permet toutefois aucunement de dissiper les ambiguïtés majeures subsistant à la lecture de son rapport initial. Le Dr U______ y soutient en effet que l’accident a causé une décompensation durable, tout en retenant à la fois que la réduction des possibilités de compensations du strabisme liée à l’accident n’avait plus d’effet après les premiers mois après l’accident – sans du reste indiquer les motifs qui lui permettent de retenir que cette réduction se serait amendée –, mais que la décompensation que cette réduction a elle-même entraînée perdure. Les thèses selon laquelle la décompensation causée par l’accident selon l’expert perdure d’une part, et selon laquelle l’accident ne déploierait plus d’effets d’autre part, sont absolument inconciliables, à défaut d’explication scientifique nuancée sur ces points.

On soulignera en outre que l’avis du Dr U______ paraît isolé, notamment quant à l’indication d’une intervention chirurgicale. Il est vrai que sa mission d’expertise ne l’invitait pas à se prononcer sur les rapports des autres ophtalmologues, si bien qu’on ne saurait lui reprocher de ne pas les avoir discutés. Il n’est néanmoins pas anodin de souligner qu’aucun des nombreux autres ophtalmologues consultés n’a suggéré une nouvelle intervention du strabisme, si bien qu’il paraît difficile de retenir sans autres qu’une telle opération permettrait une amélioration sensible de l’état de la recourante.

Au vu de ce qui précède, l’expertise du Dr U______ ne peut se voir reconnaître valeur probante, et n’est ainsi pas suffisante pour trancher le droit aux prestations de la recourante.

10.         Lorsque le juge des assurances sociales constate qu’une instruction est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise. Un renvoi à l’administration reste possible, notamment quand elle n’a pas du tout instruit une question, lorsqu’il s’agit de préciser un point de l’expertise ordonnée par l’administration ou de demander un complément à l’expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4).

Dans le cas d’espèce, dès lors que l’intimée ne pouvait ignorer les contradictions flagrantes ressortant de l’expertise du Dr U______ – qui se manifestent du reste également par le fait que les parties en tirent des conclusions diamétralement opposées –, elle ne pouvait considérer ce rapport comme probant et se fonder sur son contenu pour considérer que l’état de la recourante était stabilisé au 2 octobre 2019, mais devait compléter l’instruction. Au vu de ces circonstances, il se justifie de lui renvoyer la cause, à charge pour elle de mettre en œuvre une nouvelle expertise ophtalmologique.

L’expert à désigner devra déterminer le moment de la stabilisation de l’état de santé de la recourante au plan ophtalmologique, se prononcer sur sa capacité de travail jusqu’à cette date et sur sa capacité de travail et de gain après la stabilisation. Dans ce cadre, il conviendra que cet expert se détermine en particulier sur l’indication à l’intervention du strabisme proposée par le Dr U______. S’il devait confirmer cette indication en raison d’une décompensation (prématurée) du strabisme imputable à l’accident du 2 avril 2019, il y aurait alors lieu de considérer que cet événement ne relève pas dans ce contexte d’une cause occasionnelle ou aléatoire, puisqu’il a précipité la nécessité d’une nouvelle opération du strabisme, et fonde ainsi a priori le droit à la poursuite du versement des indemnités journalières et de la prise en charge du traitement médical jusqu’à stabilisation de l’état de santé après l’intervention, conformément à la jurisprudence rappelée ci-dessus.

Dans la nouvelle décision que l’intimée devra rendre par la suite, celle-ci sera fondée à statuer sur le lien de causalité adéquate lors de la stabilisation de l’état de santé, en tenant compte des résultats de la nouvelle expertise ophtalmologique, et cas échéant des conclusions du Dr V______, dans la mesure conforme aux principes rappelés ci-dessus au sujet des critères applicables à l’analyse d’un tel lien.

11.         Le recours est partiellement admis.

La recourante a droit à des dépens, qui seront fixés à CHF 2'000.- (art. 61 let. g LPGA).

Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. f^bis LPGA a contrario).

PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

À la forme :

1.        Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.        L’admet partiellement.

3.        Annule la décision de l’intimée du 9 juillet 2024.

4.        Renvoie la cause à l’intimée pour instruction complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants.

5.        Condamne l’intimée à verser à la recourante une indemnité de dépens de CHF 2'000.-.

6.        Dit que la procédure est gratuite.

7.        Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral de la santé publique par le greffe le