Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

A. a. Monsieur A______ (ci-après l’assuré), né en 1994, a travaillé en qualité de manœuvre dès le 12 novembre 2018. À ce titre, il était assuré contre le risque d’accident auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après la Suva).

b. L’assuré a été victime d’un accident le 13 novembre 2018. Selon la déclaration remplie par son employeur, en sortant de son immeuble, il a glissé sur le parvis et s’est blessé à la jambe et à la fesse droites (recte gauches). Invité à décrire les circonstances de l’évènement, l’assuré a indiqué, dans un formulaire rempli le 21 décembre 2018, avoir glissé et être tombé sur les fesses. En se levant, sa jambe gauche avait lâché et il était retombé.

La Suva a pris en charge l’accident, en versant notamment des indemnités journalières de 123.10 CHF/jour.

c. Dans un rapport de consultation du 17 novembre 2018, des médecins des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) ont diagnostiqué des lombalgies traumatiques. L’assuré présentait des douleurs lombaires basses centrales irradiant vers les cervicales et une faiblesse et une paresthésie du membre intérieur gauche depuis la chute. Il décrivait des fourmis au toucher de la jambe gauche. Il n’y avait pas d’instabilité ligamentaire du genou. Les médecins ont rapporté une chute dans le même contexte, avec réception sur les fesses et douleurs importantes une année plus tôt, alors que l’assuré était au Kosovo. Un diagnostic de déplacement vertébral avait alors été posé. La reprise du travail était fixée au 26 novembre 2018.

d. Dans un rapport du 14 décembre 2018, un médecin de la Clinique de Carouge a posé le diagnostic de lombalgie aiguë traumatique avec déficit sensitif du membre inférieur gauche. La mobilisation active de la jambe gauche était impossible, à cause de la douleur au niveau de la colonne lombaire.

e. Dans un rapport du 18 février 2019, le docteur B______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a posé le diagnostic de contusion des lombes et du bassin. L’assuré disait avoir eu très mal après sa chute, mais il y avait eu une amélioration notable depuis lors. Il n’arrivait pas à étendre son membre intérieur gauche activement. Le pronostic était lentement favorable.

Ce médecin a délivré à l’assuré un arrêt de travail à 100% dès le 13 novembre 2018, régulièrement prolongé par la suite.

f. Dans un rapport du 16 avril 2019, le Dr B______ a posé le diagnostic de contusion du bassin et de l’aile iliaque gauche. L’évolution et le pronostic étaient favorables, malgré une discrète boiterie.

g. Une radiographie du genou gauche du 28 juin 2019 a mis en évidence une structure osseuse homogène et une patella bien en place. Il y avait un minime pincement et une minime lame d’épanchement sous-quadricipitale.

h. Le 4 juillet 2019, le docteur C______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et médecin d’arrondissement de la Suva, a examiné l’assuré. Celui-ci se plaignait de douleurs dans le dos et au genou, de type picotements. Les diagnostics étaient ceux de contusion du rachis et de l'articulation sacro-iliaque gauche et de contusion du genou gauche.

i. Une imagerie par résonance magnétique (IRM) du genou gauche réalisée le 10 juillet 2019 a révélé une discrète zone d'infiltration œdémateuse des tissus mous en avant de la pointe de la rotule et du secteur proximal du tendon rotulien, compatible avec des séquelles de contusion sous la forme d'une bursopathie post-traumatique.

j. L’assuré a séjourné à la Clinique romande de réadaptation (CRR) du 18 septembre au 9 octobre 2019. Dans leur rapport du 30 octobre suivant, les docteurs D______, spécialiste FMH en médecine physique, et E______ ont posé les diagnostics de contusion du genou gauche et du rachis le 13 novembre 2018, de rétrolisthésis de L5-S1 de grade I, de bursopathie proximale du tendon rotulien, de tendinopathie du tendon rotulien distal avec kyste arthrosynovial tibio-péronier proximal, d’obésité de grade I et d’arthrose fémoro-patellaire débutante gauche. L’assuré se plaignait de lombo-sciatalgies gauches et de gonalgies gauches antérieures. L'évaluation neurologique, comprenant un électroneuromyographe, n'avait pas retrouvé d'argument pour une atteinte organique expliquant le déficit sensitif et la limitation des mouvements du membre inférieur gauche.

Les plaintes et limitations fonctionnelles ne s'expliquaient qu'en partie par les lésions objectives. Des facteurs contextuels pouvaient influencer négativement les aptitudes fonctionnelles, notamment un catastrophisme élevé et une kinésiophobie légère, associés à de nombreuses autolimitations et à une focalisation sur les douleurs. La participation aux thérapies était considérée comme faible. Les médecins relevaient une discordance entre la perception du handicap fonctionnel par l’assuré et la capacité fonctionnelle objectivée aux différents tests. Un niveau de performances minimal, des plaintes très fréquentes et des mimiques douloureuses étaient observés. Aux ateliers professionnels, l’assuré avait eu des difficultés à se plier à un programme d’activités simples et peu contraignantes. Concernant le genou gauche, les limitations provisoires étaient la montée et descente répétitive d'escaliers ou d’échelles. Aucune limitation n’était retenue pour le rachis. La situation était pratiquement stabilisée du point de vue médical. La poursuite d'un traitement de physiothérapie n’était pas proposée, au vu de la faible participation et des faibles bénéfices avec une thérapie intensive. Le pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité de manœuvre était favorable à court terme, mais l’interférence des facteurs non médicaux pourrait ralentir ce processus. L’incapacité de travail avait été complète depuis le 18 septembre 2019.

k. Dans son rapport du 29 octobre 2019, le Dr B______ a repris les diagnostics retenus par la CRR, précisant que la tendinopathie était post-traumatique. Il a qualifié l’évolution de peu favorable.

l. Dans une appréciation du 31 octobre 2019, le Dr C______, se référant à son examen du 4 juillet 2019 et au rapport de la CRR, a considéré qu’on pouvait s'attendre dès ce jour à une reprise de l'activité professionnelle habituelle. Le discret rétrolisthésis relevait d’une pathologie médicale dégénérative, sans mise en évidence de lésion traumatologique récente. Conformément aux données de la littérature, l’événement traumatique avait cessé ses effets délétères six mois après l'évènement, soit le 13 mai 2019. Le statu quo sine était atteint pour les suites du traumatisme du rachis lombaire.

m. Le 18 novembre 2019, la Suva a informé l’assuré qu’elle mettrait fin au versement de ses prestations avec effet au 1^er décembre 2019.

n. Par décision formelle du 5 décembre 2019, la Suva a confirmé la fin de sa prise en charge au 1^er décembre 2019.

o. L’assuré s’est opposé à cette décision en arguant, en substance, que la position de la CRR « défiait le bon sens commun » et ne suffisait pas à fonder la décision querellée.

p. Dans une appréciation du 3 juin 2020, le docteur F______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et médecin d’arrondissement de la Suva, s’est étonné de la qualification de post-traumatique de la tendinopathie découverte à l’IRM, alors même que l’événement initial ne mentionnait pas de contusion du genou. En tout état de cause, au-delà du 1^er décembre 2019, les troubles du genou gauche n’étaient selon lui plus en lien de causalité avec l’événement de novembre 2018.

q. Par décision du 5 juin 2020, la Suva a rejeté l’opposition en faisant remarquer que les appréciations des médecins de la CRR et de ses médecins d’arrondissement étaient concordantes. Elle estimait avoir à raison mis fin à ses prestations, plus d’un an après un événement accidentel banal n’ayant pas entraîné d’atteinte organique.

B. a. Le 6 juillet 2020, l’assuré a interjeté recours auprès de la Cour de céans.

Il conclut préalablement à l’audition du docteur G______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, à la mise en œuvre d’une expertise et, sur le fond, à ce que l’intimée soit condamnée à prendre en charge tous les troubles et frais relatifs à son genou gauche et au versement d’indemnités journalières au-delà du 30 novembre 2919, avec intérêts à 5% l’an.

Le recourant fait en substance valoir que ses douleurs sont réelles et attestées médicalement, qu’il n’a jamais rencontré de problème de genou avant son accident de novembre 2018 et qu’il n’affabule pas.

Il produit notamment un rapport du 24 février 2020 des docteurs H______ et I______, médecins aux HUG, relatant une chute sur les fesses avec des douleurs au niveau du dos et des fourmillements au niveau de la jambe gauche, puis dans un deuxième temps, des douleurs au niveau du genou gauche. Ces médecins ont retenu le diagnostic de douleurs myofaciales du genou gauche.

b. Invitée à se déterminer, l’intimée a conclu au rejet du recours.

c. Le recourant a complété son recours par écriture du 28 juillet 2020, en reprenant ses arguments.

Il a produit un certificat du 14 juillet 2020 du Dr G______, selon lequel les IRM du genou gauche de juillet 2019 et juillet 2020 ne montraient pas de lésions traumatiques ou de pathologie pouvant expliquer les souffrances persistantes du recourant, dont l’état de santé n'était toujours pas stabilisé en 2020. Dans ces circonstances, un bilan arthroscopique pouvait être discuté, bien que son indication fût relative.

d. Le 28 août 2020, le recourant a informé la Cour de céans qu’une arthroscopie interviendrait le 9 septembre 2020.

e. L’intimée a noté que le Dr G______ confirmait l’absence de lésion traumatique à l’IRM. Ce médecin ne semblait du reste pas convaincu de l'opportunité d'une arthroscopie. De plus, une arthroscopie à but diagnostique n’était pas propre à améliorer significativement la capacité de travail du recourant et n’infirmait ainsi pas la stabilisation de son état de santé au 1^er décembre 2019.

f. Le 30 septembre 2020, le recourant a persisté dans ses conclusions et produit les pièces suivantes :

- un rapport d’IRM de son genou gauche du 6 juillet 2020 par le docteur J______, spécialiste FMH en radiologie, révélant l’intégrité du cartilage dans tous les compartiments du genou, une lésion de stade I à II sans déchirure décelable de la corne postérieure du ménisque interne et une plica synoviale médio-patellaire non épaissie ;

- un compte-rendu opératoire du 9 septembre 2020, dans lequel le Dr G______ mentionne les diagnostics suivants : douleurs invalidantes du genou gauche (accident du 13 novembre 2018), lésion du bord libre de la partie moyenne et de la partie antérieure de la base d'implantation de la corne postérieure du ménisque externe, lésions cartilagineuses instables de degré II du condyle interne sur 15 mm de diamètre, lésions cartilagineuses instables de degrés I à II en zone centrale en fémoro-rotulien, plica parapatellaire interne fibreuse, corps cartilagineux intra-articulaires libres et synovites étendues ; l’intervention a consisté en une résection du bord libre et de la partie antérieure de la base d'implantation de la corne postérieure du ménisque externe, en une résection des flaps cartilagineux instables et chondroplastie du condyle interne, en une résection des flaps cartilagineux instables et chondroplastie en fémoro-rotulien, en une dénervation de la rotule, en une résection de la plica et en une ablation des corps cartilagineux intra-articulaires libres ;

- un certificat du 24 septembre 2020 du Dr G______, affirmant que les douleurs étaient imputables à l’accident du 13 novembre 2018. 

g. Le 26 octobre 2020, l’intimée a persisté dans ses conclusions.

Elle souligne que le Dr G______ n’explique pas pourquoi les douleurs au genou seraient d’origine traumatique.

Elle produit une nouvelle appréciation du Dr F______, du 23 octobre 2020, dans laquelle le médecin rappelle que les examens cliniques, l’observation stationnaire, les radiographies et deux IRM n’ont pas mis en évidence d'atteintes méniscales ou cartilagineuses. Or, les images des IRM sont d’une qualité supérieure à la vision d’un chirurgien lors d’un acte arthroscopique. Le Dr F______ s’interroge sur les atteintes cartilagineuses et méniscales retrouvées lors de l’intervention, deux mois après une IRM qui n’en décrivait pas. S’agissant de la plica, elle était non épaissie selon le Dr J______, alors qu’elle a été paradoxalement qualifiée de fibreuse deux mois plus tard, dans le compte-rendu opératoire. Le Dr F______, après des explications sur les différents types de plica, estime qu’en l’espèce, le lien de causalité entre accident et plica n’est que possible, compte tenu de sa découverte très ultérieure. Il joint un échange de courriels avec le docteur K______, spécialiste en radiologie ayant procédé à l’IRM de juillet 2019, lequel confirme ne pas identifier de plica sur ces images.

h. Le 3 novembre 2020, le recourant a requis l’audition des Drs G______ et J______, respectivement la mise en œuvre d’une expertise.

i. Le recourant a réitéré sa requête d’audition de témoins dans son écriture du 30 novembre 2020, et produit un certificat du Dr G______ daté du même jour.

Dans ce document, le Dr G______ souligne que le recourant a souffert de douleurs invalidantes de son genou gauche depuis l’accident de 2018. Il précise que les lésions constatées lors du bilan arthroscopique ont été photodocumentées en per-opératoire en raison de leur petite taille. Son patient décrit une nette amélioration depuis l’opération et confirme n’avoir jamais souffert du genou gauche avant l'accident du 13 novembre 2018. Le médecin en tire la conclusion qu’il existe donc un lien de causalité.

j. Le 8 janvier 2021, l’intimée a persisté dans ses conclusions.

Elle soutient que la plica opérée par le Dr G______ n’est pas en lien de causalité avec l'accident du 13 novembre 2018.

Elle produit un nouvel avis du Dr F______, qui conteste l’origine traumatique des douleurs. Le geste du Dr G______ a été efficace sur le plan de la plica, mais celle-ci ne paraît pas en lien avec l’accident. Elle n’a été notée par aucun autre chirurgien et en particulier pas par le Dr H______. De plus, l’effet bénéfique du lavage arthroscopique est bien souvent transitoire et rien n'indique qu’il persisterait, quand bien même la résection de la plica a pu soulager les douleurs si elle était à leur origine. Il y aura lieu de le vérifier à long terme.

Le Dr F______ considère que le certificat du Dr G______ est contradictoire. En effet, l’arthroscopie a été extensive, alors même que les lésions étaient décrites comme très petites. Par ailleurs, la dénervation de la rotule a pour effet une interruption du système d'information neurologique émetteur de la douleur, ce qui entraîne une amélioration qui pourrait n’être que transitoire. On voit de plus mal comment une IRM aurait pu laisser passer des flaps cartilagineux instables et des corps cartilagineux intra-articulaires libres. Le 1^er juillet 2020, le Dr J______ notait une intégrité du cartilage dans tous les compartiments du genou et une lésion de stade I à II sans déchirure notable de la corne postérieure du ménisque interne. Le geste du Dr G______ peut se comprendre dans un désir d'amélioration du recourant. Cependant, ce dernier a présenté une simple contusion du genou, qui n’a pu créer au degré de la vraisemblance prépondérante les atteintes traitées par le Dr G______.

k. Le 2 juin 2021, le recourant a informé la Cour de céans qu’il avait pu reprendre une activité professionnelle à 50% dès le 21 janvier 2021, puis à 100% dès le 8 février 2021.

l. Le 2 septembre 2021, la Cour de céans a entendu les Drs G______ et F______.

Le Dr G______ a confirmé que les deux IRM n’avaient pas permis de tirer de conclusions. En raison des douleurs, une arthroscopie a néanmoins été décidée pour procéder à un bilan. Elle n’a pas montré de pathologie majeure, mais quelques anomalies (réaction inflammatoire, fissurations du ménisque et du cartilage). L’évolution a été favorable ; le recourant ne souffre plus. Le Dr G______ a expliqué que s’il conclut à un lien de causalité avec l'événement, c’est d'une part parce que ce qui lui a été décrit était susceptible d'avoir ce genre de conséquences, d'autre part, parce qu’il ne trouve pas d'argument en faveur d'une atteinte dégénérative, au vu du jeune âge du recourant et de l’absence de douleurs avant l'événement. Une plica est un gros pli dans la capsule, qui peut frotter sur l'os et engendrer des douleurs ou une inflammation. Il ne s’agit pas d’une atteinte accidentelle, mais elle n’est pas dégénérative non plus. C'est simplement la constitution de certaines personnes, qui peut rester totalement asymptomatique. Dans un tel cas, elle ne peut pas être décompensée par un accident. Il faut plutôt une activité sportive sur la durée.

Le Dr F______ a abondé dans le sens des explications du Dr G______ s’agissant de l’origine non accidentelle d’une plica. Il a souligné que les fissurations du ménisque et du cartilage notées par le Dr G______ n’apparaissaient pas à l'IRM. Le Dr F______ n’en conteste pas l'existence, mais il estime qu'il ne s'agissait pas d'éléments suffisamment significatifs pour créer une pathologie douloureuse.

Le Dr G______ a confirmé que les fissures consistaient en de petites lésions superficielles. Il était impossible de déterminer si elles étaient d'origine traumatique ou non. La plica n'était certes pas visible sur la première IRM, mais on ne saurait en conclure qu'elle n'était pas là. Elle n'a pas pu se développer a posteriori. Interpellé sur l’ampleur des plaintes du recourant, le Dr G______ a noté une discrépance entre celles-ci et l'imagerie. Le témoin a répété qu’il retenait un lien de causalité en raison du jeune âge du recourant et de la chronologie des faits : absence de douleurs avant l'événement, apparition subite d'une douleur au moment de celui-ci, durée des douleurs et disparition de celles-ci après l'intervention.

Le Dr F______ a constaté qu’aucune entorse du genou n'avait jamais été décrite, ni documentée, seule une simple tendinopathie ayant été notée. Il a expliqué qu’une inflammation de la plica peut apparaître chez les coureurs de fond, c'est-à-dire après des frottements dans la durée, et non pas à la suite d’une entorse. En l'occurrence, on ne peut, selon lui, conclure au degré de la vraisemblance prépondérante à un lien de causalité entre l'événement et l'apparition d'une plica. Celle-ci peut être survenue en raison des dyskinésies, mais aussi des problèmes lombaires dont souffrait l'assuré, eux-mêmes imputables à des discopathies. Il peut y avoir eu un phénomène de compensation.

Le Dr G______ s’est dit d’accord sur le fait que la plica ne soit pas d’origine accidentelle. Pour lui, l’élément-clé est qu’il y a eu une entorse, même si elle n’était pas visible à l’imagerie. Elle ne fait aucun doute pour lui, parce que le recourant n'aurait pas souffert d'une douleur immédiate lors de la chute dans le cas contraire. Il a dû faire un faux mouvement du genou. Il n'en demeure pas moins qu’il y a eu des lésions cartilagineuses et méniscales, certes mineures, et qu'elles ne peuvent être d'origine dégénérative chez un patient de cet âge.

Le Dr F______ a contesté la survenance d’une entorse, car les douleurs du recourant ont été décrites comme des picotements à l’examen clinique. Lors d'un tel examen, on procède à la palpation des ligaments. Or, rien n'a été noté sur ce plan. De plus, selon le résumé de séjour des HUG, le recourant aurait été victime d'une chute précédemment au Kosovo.

Le recourant a contesté ce point, affirmant qu’il parlait beaucoup moins bien le français à l’époque et qu’il avait simplement indiqué qu'il avait pu lui arriver de tomber en jouant, enfant, dans la neige. Il y a manifestement eu mauvaise compréhension par les médecins.

L’assuré a en outre précisé avoir repris le travail à 50% le 20 janvier 2020 puis à 100% le 8 février 2020 et a modifié ses conclusions en demandant le versement des indemnités journalières correspondantes.

m. Le 24 septembre 2012, l’intimée a persisté dans ses conclusions.

Elle reproche au Dr G______ un discours contradictoire dans la mesure où il admet l’impossibilité de déterminer l'origine des fissures avant de conclure à leur origine accidentelle. L’absence de plaintes avant l’accident ne suffit pas à admettre un lien de causalité. De plus, les douleurs ne sont pas apparues immédiatement après l’accident. La position du Dr G______ n’est ainsi pas probante. Une entorse n’est pas la seule atteinte susceptible de causer des douleurs au genou.

Elle produit une appréciation complémentaire du Dr F______, qui répète que la plica, seul élément nécessitant une prise en charge chirurgicale, n’a pas d’origine traumatique, ce qu’admet le Dr G______. Ce dernier est d’avis que la pathologie a pu être générée par une entorse initiale. Le Dr F______ explique qu’une entorse bénigne est un étirement disparaissant habituellement deux mois après l’événement. Une entorse plus grave avec rupture des ligaments doit être décrite lors d'un examen clinique initial, ce qui n’a pas été le cas en l’espèce. Lors de la première IRM de juillet 2019, il n’existait aucune trace d'une entorse. Or, si une entorse non bénigne était survenue, il y aurait encore des marques.

Par ailleurs, le biomécanisme de création d'une entorse interne, soit un valgus forcé - l'axe de la jambe s'éloignant de l'axe médian vers l'extérieur du corps -, ne peut se produire que si on tombe à genoux, soit le contraire du mécanisme d'une chute sur les fesses. Une entorse externe nécessite l'exercice d'une contrainte sur l’extrémité inférieure du genou, absolument incompatible avec la chute décrite par le recourant. En cas de chute sur les fesses, les douleurs du genou sont initialement des douleurs d'origine lombaire projetées via le nerf crural, issu de la colonne lombaire, qui a une zone d'expression douloureuse sur la partie antéro-interne de la jambe et du genou. De plus, la cause possible de douleurs apparues plus tard a été identifiée comme une tendinopathie de la pointe de la rotule extrêmement localisée. Une tendinopathie, même si elle n’est pas en lien avec l’accident, peut générer une dysharmonie dans la marche ou dans la rotation du genou, qui peut à son tour entraîner des dysfonctionnements. L'apparition éventuelle d'une plica s'intègre dans cette cohorte qui, en aucun cas, ne peut être en lien de causalité avec l’événement.

Tel est également le cas des autres éléments cartilagineux et méniscaux, non apparents sur les IRM. En effet, sur le plan cartilagineux il n'y a pas eu de traumatisme direct et, sur le plan méniscal, l'atteinte décrite n’était pas de nature à avoir été provoquée par une chute sur les fesses.

Citant la littérature médicale, le Dr F______ expose que la dénervation insensibilisante pratiquée par le Dr G______ peut n’avoir qu’un effet placebo et que l’exercice physique et les anti-inflammatoires sont plus efficaces contre la douleur que l’arthroscopie à court terme.

n. Le recourant a pour sa part persisté dans ses conclusions et requis le versement d’indemnités journalières à 100% du 1^er décembre 2019 au 19 janvier 2021, puis à 50% du 20 janvier au 8 février 2021, avec intérêts à 5 % l'an dès le 1^er juillet 2020 (terme moyen).

Il soutient avoir été victime d’une entorse du genou, avoir souffert de douleurs attestées médicalement et qui ont disparu après l’intervention du Dr G______.

o. Le 11 octobre 2021, le recourant a encore contesté la recevabilité de la dernière appréciation du Dr F______, établie sans motifs après son audition et contenant des spéculations non étayées. L’absence de lésions à l’IRM ne résiste pas à la photo-documentation arthroscopique.

p. Dans ses déterminations du 27 octobre 2021, l’intimée a défendu la légitimité de la dernière appréciation du Dr F______ au vu du témoignage du Dr G______.

1.             Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

2.             La modification de la LPGA du 21 juin 2019, entrée en vigueur le 1^er janvier 2021, n’est pas applicable au recours déjà pendant à cette date (art. 82a LPGA).

3.             Le recours, déposé dans les forme et délai prévus par la loi, est recevable.