Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
5 correspondances exactes trouvées pour 8C_713/2019
  1. 12.08.2020 8C 713/2019 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (rente d'invalidité; revenu d'invalide)
  2. 27.02.2023 9C 353/2022 Pertinence 100%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  3. 08.07.2022 9C 87/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  4. 19.07.2021 9C 605/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
  5. 17.08.2023 9C 486/2022 Pertinence 100%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité)

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.