Décisions | Chambre civile

A. a. B______, né le ______ 1963, et A______, née ______ le ______ 1968, se sont mariés le ______ 1997 au ______.

Les époux n'ont pas conclu de contrat de mariage.

Deux enfants sont issus de cette union, C______, né le ______ 1998, et D______, née le ______ 1999. C______ vient de terminer sa deuxième année au Collège E______ et D______ est scolarisée à l'Ecole F______.

b. Durant la vie commune, les époux avaient un train de vie très confortable. Ils participaient tous deux aux dépenses courantes de la famille, lesquelles étaient réglées au moyen d'un compte bancaire commun alimenté mensuellement à hauteur de 45'000 fr. par B______ et 10'000 fr. par A______.

c. Les parties vivent séparées depuis le mois de mai 2011.

A______ est restée vivre avec les enfants au domicile conjugal, situé ______ à Genève. Quant à B______, il s'est constitué un domicile séparé situé ______ à Genève, avant de déménager en décembre 2013 dans un appartement sis ______, dans lequel il réside actuellement.

B______ a continué à prendre en charge les frais hypothécaires du logement conjugal, dont il est propriétaire.

d. Le 27 mars 2013, A______ a sollicité le prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale (C/1______).

Dans le cadre de cette procédure, les parties se sont accordées sur le principe de la vie séparée, les modalités concernant la prise en charge des enfants et l'attribution de la jouissance du domicile conjugal, de sorte que seule demeurait litigieuse la contribution d'entretien de la famille. Sur ce point, A______ sollicitait de son époux le paiement de 42'295 fr. 70 par mois, dont 18'417 fr. pour les enfants, avec effet rétroactif au 1^er novembre 2012.

Par jugement sur mesures protectrices du 30 janvier 2014, confirmé par arrêt de la Cour de justice du 20 juin 2014, le Tribunal de première instance a notamment constaté que A______ et B______ vivaient séparés, a attribué à A______ la jouissance exclusive du domicile conjugal ainsi que la garde des deux enfants du couple, tout en réservant un large droit de visite au père, et a donné acte à B______ de son engagement de continuer à s'acquitter des charges hypothécaires relatives à l'ancien domicile conjugal.

A______ a été déboutée de ses conclusions tendant au paiement d'une contribution à l'entretien de la famille, le Tribunal considérant que B______ avait assumé son obligation d'entretien envers son épouse et ses enfants en s'acquittant d'un montant total de 201'975 fr. entre novembre 2012 et juillet 2013 au titre de charges de la famille. Pour les contributions postérieures, elles relevaient de la compétence du juge du divorce, saisi dans l'intervalle.

B. a. Parallèlement à la procédure de mesures protectrices, B______ a déposé le 31 juillet 2013 une demande en divorce, assortie d'une requête de mesures provisionnelles.

Sur mesures provisionnelles, il a conclu à ce que le Tribunal donne acte aux parties de ce qu'elles avaient mis fin à leur vie commune, lui donne acte de ce qu'il ne s'opposait pas à l'attribution à son épouse de la garde des enfants et à l'octroi en sa faveur d'un droit de visite selon certaines modalités, à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement à payer 2'500 fr. par mois à titre de contribution à chacun de ses enfants. En revanche, il n'entendait pas contribuer à l'entretien de son épouse, estimant qu'elle était en mesure de couvrir ses besoins par ses propres moyens. Il a également sollicité la séparation de biens.

A______ s'est opposée à l'offre de son époux de lui verser le montant de 2'500 fr. par mois à titre de contribution à l'entretien de chacun de ses enfants. Elle réclamait, comme sur mesures protectrices, une contribution mensuelle à l'entretien de la famille de 42'295 fr. 70, dont 18'417 fr. pour les enfants.

b. Par ordonnance OTPI/______ du 21 janvier 2014, le Tribunal de première instance, statuant sur mesures provisionnelles dans le cadre du divorce, a déclaré irrecevables les conclusions de B______ "en tant qu'elles visaient à donner acte aux parties de la fin de leur vie commune, l'attribution de la garde des enfants, la règlementation du droit de visite, l'attribution de la jouissance exclusive du logement familial et la séparation de biens" (chiffre 1 du dispositif).

Pour le surplus, le Tribunal a donné acte à B______ de son engagement à payer les intérêts hypothécaires relatifs au logement de la famille situé ______ à Genève, l'y condamnant en tant que de besoin (ch. 2), a condamné ce dernier à payer à A______, à titre de contribution à l'entretien des enfants D______ et C______, allocations familiales non comprises, par mois et d'avance, respectivement les sommes de 5'200 fr. et 2'600 fr. à compter du 30 juillet 2013 (ch. 3) et a renvoyé la décision sur les frais à la décision au fond (ch. 4), les parties étant déboutées de toutes autres conclusions (ch. 5).

En substance, le Tribunal a considéré que les conclusions tendant à la constatation de la fin de la vie commune des parties, à l'attribution du logement familial et de la garde des enfants, à la fixation du droit de visite et au prononcé de la séparation de biens ne répondaient à aucune nécessité dès lors qu'elles ne faisaient que constater une situation de fait non contestée. Par conséquent, elles devaient être déclarées irrecevables. En ce qui concerne la contribution d'entretien de l'épouse, le Tribunal a retenu que cette dernière était en mesure de subvenir à ses besoins par ses propres ressources financières.

c. Statuant sur appel de A______ le 20 juin 2014, la Cour a réformé l'ordonnance en annulant les chiffres 3 et 5 du dispositif. Statuant à nouveau, elle a prononcé une contribution à l'entretien de l'épouse à hauteur de 11'300 fr. par mois et d'avance, à compter du 30 juillet 2013 et a modifié les contributions d'entretien des enfants, portant celles-ci à 5'500 fr. par mois et par enfant, sous déduction de la somme de 64'000 fr. versée entre les mois de septembre 2013 et juin 2014.

Enfin, la Cour a arrêté les frais judiciaires d'appel à 2'000 fr., les a mis à la charge des parties par moitié entre elles et dit qu'ils étaient entièrement compensés avec l'avance de frais du même montant effectuée par A______, laquelle restait acquise à l'Etat, condamnant en conséquence B______ à verser à son épouse la somme de 1'000 fr. au titre des frais judiciaires. Chaque partie supportait ses propres dépens d'appel.

Retenant la situation économique aisée des époux, la Cour a considéré que l'épouse pouvait prétendre non seulement à ce que son entretien convenable soit garanti pendant la procédure de divorce, mais également au maintien du train de vie qui était le sien pendant la vie commune. Contrairement à ce qu'avait retenu le juge de première instance, il y avait donc lieu de lui allouer une contribution d'entretien. Appliquant la méthode dite du "maintien du train de vie antérieur" (méthode fondée sur les dépenses effectives), la Cour a pris comme période de référence pour la vie commune, les trois années précédant la séparation intervenue en mai 2011, soit les années 2008 à 2010. Elle a retenu que pendant cette période, les époux avaient disposé d'un montant mensuel moyen de 52'300 fr. pour l'ensemble de leurs dépenses, y compris l'entretien de la famille au sens large, les loisirs et la charge fiscale, financé à raison de 82% par les revenus de l'époux (45'000 fr. versés sur le compte commun) et à raison de 18% par ceux de l'épouse (10'000 fr. versés sur le compte commun). Faisant usage de son large pouvoir d'appréciation, la Cour de justice a ensuite considéré qu'il était adéquat d'imputer le montant consacré par la famille à l'ensemble de ses dépenses à parts égales entre l'épouse (1/3), le mari (1/3) et les deux enfants (1/3). Par conséquent, pendant la vie commune, l'entretien convenable et conforme au train de vie de chacun des époux, respectivement des deux enfants pris ensemble, s'était élevé à 17'450 fr. (52'300 fr. / 3). La part échéant à l'entretien de l'épouse ainsi que des deux enfants dont elle a la garde représentait donc un montant de 34'900 fr. Conformément à la clé de répartition qui était celle des époux pendant la vie commune, l'épouse devait en assumer le 18%, soit 6'282 fr., et le mari les 82% restants, soit 26'618 fr. Il convenait toutefois de déduire de cette dernière somme le montant de 3'141 fr. correspondant aux 18% de la part du mari, dans la mesure où la clé de répartition 18% / 82% avait été calculée sur l'ensemble des dépenses de la famille. Il en résultait que pour l'époux, la charge de l'entretien de l'épouse et des enfants s'élevait, pendant la vie commune, à 22'336 fr. par mois. En conséquence, la contribution mensuelle à verser par le mari à l'épouse pour l'entretien de la famille pendant la procédure de divorce devait être arrêtée à 22'300 fr., dont un montant de 11'300 fr. au titre de l'entretien de l'épouse et un montant de 5'500 fr. au titre de l'entretien de chacun des enfants, lesquels avaient aussi droit au maintien du train de vie qui était le leur pendant la vie commune.

d. Saisi d'un recours en matière civile de B______, le Tribunal fédéral, statuant par arrêt ______ du 23 décembre 2014, a admis le recours, annulé l'arrêt attaqué en ce qui concerne le montant de la contribution à l'entretien de l'épouse et renvoyé la cause à la Cour pour nouvelle décision sur ce point.

Il a en outre réformé l'arrêt concernant le montant des contributions à l'entretien des enfants et a condamné B______ à verser en mains de A______, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, la somme de 2'920 fr. au titre de l'entretien de C______ et 5'500 fr. pour celui de D______, sous déduction de la somme de 64'000 fr. versée entre les mois de septembre 2013 et juin 2014.

Le Tribunal fédéral a, préalablement, entériné l'application de la méthode du "maintien du train de vie antérieur", adoptée in casu par les instances cantonales.

Il a ensuite considéré, s'agissant de la contribution d'entretien de l'épouse, seule question encore litigieuse, que la Cour s'était arbitrairement écartée de la méthode de calcul précitée, dans la mesure où sa décision ne contenait aucune indication quant aux dépenses effectives de A______, de sorte que rien ne permettait de savoir si le montant mensuel nécessaire à l'épouse pour assurer son train de vie équivalent à celui dont elle bénéficiait durant la vie commune correspondait effectivement à 17'450 fr. Par ailleurs, aucun élément de l'arrêt entrepris ne permettait de déterminer si l'épouse était actuellement à même d'assurer son train de vie dans une mesure plus large que les 18% retenus, bien que cela soit vraisemblable compte tenu du fait que ces 18% correspondaient à un versement mensuel de 10'000 fr. sur le compte commun des époux, à savoir un montant inférieur à ses revenus. L'autorité cantonale s'était en effet fondée sur le revenu moyen perçu par l'épouse entre 2008 et 2010 et non sur ses revenus actuels, qui ne ressortaient au demeurant pas de l'arrêt. Dès lors, la Cour n'avait pas établi la part de son train de vie antérieur que l'épouse était aujourd'hui en mesure d'assumer avec ses propres revenus.

Partant, la cause devait être renvoyée à la Cour de justice afin qu'elle détermine les dépenses actuellement nécessaires à l'épouse pour lui permettre de maintenir le train de vie dont elle bénéficiait durant la vie commune, qu'elle détermine le revenu actuel de l'épouse et qu'elle examine si le train de vie antérieur de celle-ci, tel qu'elle l'aura établi, peut être couvert par ses propres revenus. Si tel n'est pas le cas, il s'agit de calculer à nouveau la contribution due par l'époux à l'entretien de son épouse en tenant compte du revenu actuel de cette dernière.

C. a. Invitée à se déterminer à la suite de l'arrêt du Tribunal fédéral et du renvoi de la cause à la Cour, A______ a conclu à la condamnation de son époux à lui verser, à titre de son entretien, la somme de 11'300 fr., correspondant au montant précédemment arrêté par la Cour.

Elle a produit des pièces nouvelles à l'appui de ses écritures concernant sa situation financière, en particulier son niveau de vie durant la vie commune, l'état de ses dépenses ainsi que ses revenus actuels.

b. Pour sa part, B______ a conclu au déboutement de son épouse de toutes ses conclusions.

Il a également produit un bordereau de pièces complémentaires relatif à la situation financière des parties, comprenant notamment les justificatifs de paiement des contributions déjà versées.

c. A______ a répliqué le 4 juin 2015 et a produit ses comptes de bilan et de pertes & profits pour l'exercice 2014.

d. Les parties ont, pour le surplus, persisté dans leurs explications et conclusions. Par avis du 9 juin 2015, elles ont été informées de ce que la cause était gardée à juger.

D. Au vu des éléments complémentaires produits à la suite de l'arrêt du Tribunal fédéral, la situation des parties s'établit nouvellement comme suit.

a. A______, âgée de 47 ans, exerce à titre indépendant la profession de consultante en art et travaille notamment comme responsable de la collection suisse d'art de la banque G______. Selon les pièces produites, elle a réalisé un bénéfice net de 134'876 fr. en 2010, 152'844 fr. en 2011, 255'249 fr. en 2012, 184'219 fr. en 2013 et 167'818 fr. en 2014.

Elle explique avoir réalisé une vente exceptionnelle en 2012, ayant engendré une commission extraordinaire de EUR 132'500, raison pour laquelle son chiffre d'affaires a été plus important cette année-là.

Elle allègue des charges annuelles à hauteur de 348'688 fr., représentant en moyenne 29'000 fr. par mois, selon son budget annuel 2014, dont il ressort les postes principaux suivants :

Postes annuel mensuel (arrondi)

-          nounou/ménage : 21'200 fr. 1'760 fr.

-          alimentation : 20'000 fr. 1'660 fr.

-          soins : 3'000 fr. 250 fr.

-          téléphone/internet : 2'400 fr. 200 fr.

-          assurance-maladie : 10'749 fr. 895 fr.

-          frais médicaux non remboursés: 7'096 fr. 591 fr.

-          Entretien : 2'000 fr. 160 fr.

-          acomptes impôts : 54'580 fr. 4'548 fr.

-          charges maison : 25'535 fr. 2'127 fr.

-          charges Copenhague : 9'660 fr. 805 fr.

-          frais de voiture/déplacement: 2'500 fr. 208 fr.

-          sorties : 7'200 fr. 600 fr.

-          voyages : 6'000 fr. 500 fr.

-          vacances : 17'500 fr. 1'458 fr.

-          sport : 1'200 fr. 100 fr.

-          habillement : 8'400 fr. 700 fr.

-          frais d'avocats : 29'006 fr. 2'417 fr.

-          Prévoyance AVS /LPP: 44'822 fr. 3'735 fr.

-          divers : 13'712 fr. 1'142 fr. __________ __________

Total : 286'560 fr. 23'856 fr.

Le budget comporte en outre des postes relatifs aux enfants pour un total annuel de 62'024 fr., soit 5'168 fr. par mois.

Ses extraits de comptes bancaires laissent apparaître pour l'année 2014 des mouvements au débit de l'ordre de 266'900 fr., soit 22'240 fr. par mois sur le compte H______ et 51'147 fr., soit 4'262 fr. par mois sur le compte I______.

A______ allègue avoir dû diminuer ses charges depuis 2013, notamment ses frais de sport, de soins, de sorties et de voyage, en raison d'un arriéré d'impôts et des frais d'écolage de sa fille qu'elle n'arrivait plus à payer. De même, elle a réduit ses cotisations LPP annuelles à 13'800 fr., soutenant que ses activités ne dégageaient pas assez de liquidités pour maintenir ses précédentes contributions qui s'élevaient à 22'080 fr. par an.

En décembre 2013, elle a contracté un prêt de 13'000 fr. auprès d'une amie, J______, pour s'acquitter des frais de scolarité de D______.

Selon elle, il lui reste à ce jour un arriéré d'impôts de 55'000 fr. relatif aux périodes fiscales 2013-2014.

A______ est propriétaire d'un appartement à K______ (Genève), qui est loué, ainsi que d'un appartement à L______ (Danemark), dont B______ se prétend le réel propriétaire, son épouse ne l'étant selon lui qu'à titre fiduciaire.

Les revenus générés par la location de l'appartement de K______ permettent de couvrir l'ensemble des charges qui le grèvent.

b. B______, âgé de 52 ans, exerce la profession d'architecte et exploite un bureau à titre indépendant. Selon les états financiers de son entreprise, il a réalisé un bénéfice net de 589'547 fr. en 2009, 815'252 fr. en 2010, 732'421 fr. en 2011 et 579'663 fr. en 2012.

Il est propriétaire de l'ancien domicile conjugal, d'une villa sise à M______, actuellement louée, ainsi que d'un chalet à N______.

Selon les déclarations des parties, les revenus nets issus de la location de la villa de M______, louée 12'000 fr. par mois, permettent de couvrir la charge hypothécaire de ladite villa, celle grevant l'ancien domicile conjugal, ainsi que les frais d'entretien de ces immeubles.

c. Il ressort de la procédure que pendant la vie commune, l'ensemble des dépenses de la famille était réglé à partir d'un compte bancaire alimenté par des versements mensuels des conjoints, à hauteur de 45'000 fr. par B______ et de 10'000 fr. par A______.

A______ produit un budget privé des dépenses pour 2010 et un pour 2011 qui totalisent respectivement un montant annuel de 281'150 fr. et 321'692 fr. Pour l'année 2010, il en ressort les postes principaux suivants:

Postes annuel mensuel (arrondi)

-          nounou/ménage : 24'500 fr. 2'040 fr.

-          alimentation : 27'000 fr. 2'250 fr.

-          soins : 5'700 fr. 475 fr.

-          téléphone/internet : 2'400 fr. 200 fr.

-          assurance-maladie : 16'800 fr. 1'400 fr.

-          frais médicaux non remboursés: 2'500 fr. 210 fr.

-          autres assurances : 6'000 fr. 500 fr.

-          SIG : 7'000 fr. 580 fr.

-          frais de véhicule : 1'800 fr. 150 fr.

-          habillement : 18'000 fr. 1'500 fr.

-          sport/loisirs : 9'100 fr. 758 fr.

-          voyages : 30'000 fr. 2'500 fr.

-          vacances : 42'000 fr. 3'500 fr.

-          ski / chalet : 2'300 fr. 190 fr.

-          sorties : 17'900 fr. 1'500 fr.

-          divers : 17'400 fr. 1'450 fr.

_________ _________

Total : 230'400 fr. 19'203 fr.

En outre, ce budget comprend des postes qui ne concernent pas A______, représentant un total annuel de 50'750 fr., soit 4'230 fr. par mois.

Elle produit également un tableau récapitulatif des vacances passées en famille depuis 2005, selon lequel la famille partait en vacances à raison de trois fois par an au moins, soit à Pâques, en été et en automne, visitant plusieurs destinations pendant les vacances d'été. Ainsi, les époux se sont rendus entre, 2008 et 2010, en Egypte, aux Etats-Unis, au Danemark à plusieurs reprises, à Londres, à Paris, en Grèce, en Italie, au Liban et en Turquie. En outre, la famille passait régulièrement ses vacances d'hiver au chalet pour faire du ski.

A______ estime les dépenses annuelles liées aux vacances à 42'500 fr. en 2008, 36'000 fr. en 2009 et 42'000 fr. en 2010.

Entre 2008 et 2010, B______ a effectué des rachats de prévoyance professionnelle pour un total de 400'000 fr. (100'000 fr. en 2008, 200'000 fr. en 2009 et 100'000 fr. en 2010). La moitié de ce montant de 400'000 fr. a été déduite de ses comptes de pertes et profits relatifs aux trois années en question.

A______ a pour sa part alimenté son compte de prévoyance individuelle "3ème pilier A" d'un montant total de 25'488 fr. entre le 22 décembre 2005 et le 31 décembre 2009, mais n'a rien versé en 2010.

E. Pour la bonne compréhension de la présente décision, il est précisé que la Cour désignera A______ comme étant "l'appelante" et B______ comme étant "l'intimé".

1. Il n'y a pas lieu de revenir sur la recevabilité de l'appel formé par l'appelante, question qui a déjà été tranchée par l'arrêt de la Cour du 20 juin 2014 et qui n'a pas été critiquée devant le Tribunal fédéral.

A la forme :