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ACJC/1365/2025 du 07.10.2025 sur JTPI/11948/2025 ( SFC ) , JUGE
| République et canton de Genève POUVOIR JUDICIAIRE Cour de justice civile | Chambre civile
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| Recourant : | Intimé : | ||
| Monsieur A______ ______ ______
| CAISSE DE COMPENSATION B______ ______ ______
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C/17034/2025 ACJC/1365/2025
DU mardi 7 octobre 2025
Vu le jugement JTPI/11948/2025 du 22 septembre 2025 prononçant la faillite de A______;
Vu le recours contre ledit jugement formé le 6 octobre 2025 par A______, dans le délai et la forme prescrits par l'art. 321 al. 1 et 2 CPC;
Vu le paiement de la dette, intérêts et frais compris;
Attendu qu'un avertissement a déjà été donné à A______ par arrêt du 21 juin 2022 (ACJC/856/2022) communiqué pour notification le 23 juin 2022, soit antérieurement au prononcé du jugement dont est recours;
Attendu que l'attention de la partie recourante est encore une fois expressément attirée sur le fait qu'une nouvelle faillite la concernant, qui serait prononcée postérieurement à la réception du présent arrêt, ne sera plus rétractée, sauf si elle prouve sa solvabilité par pièces, jointes au recours;
Vu en droit les articles 174 LP, 309 let. b ch. 7 et 319 ss CPC.
La Chambre civile :
Annule le chiffre 1 du dispositif du jugement de faillite N° JTPI/11948/2025 rendu par le Tribunal de première instance le 22 septembre 2025 dans la cause C/17034/2025‑19 SFC (poursuite N° 1______).
Confirme le jugement pour le surplus.
Condamne la partie recourante aux frais du recours, taxés à 220 fr., et dit qu'ils sont compensés par l'avance de frais de même montant fournie par elle, qui reste acquise à l'Etat de Genève.
Siégeant :
Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, présidente; Madame Nathalie LANDRY-BARTHE, Monsieur Laurent RIEBEN, juges; Madame Marie-Pierre GROSJEAN, greffière.
Indication des voies de recours :
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF;
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile.
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.