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En la cause

contre

3.2 Constitue une négligence grave la violation des règles élémentaires de prudence que toute personne raisonnable eût observées dans la même situation et les mêmes circonstances pour éviter les conséquences dommageables prévisibles dans le cours ordinaire des choses (ATF 134 V 189 consid. 4 ; 118 V 305
consid. 2a et les arrêts cités).

3.3 La jurisprudence qualifie d'entreprises téméraires absolues celles qui, indépendamment de l'instruction, de la préparation, de l'équipement et des aptitudes de l'assuré, comportent des risques particulièrement importants, même si elles sont pratiquées dans les conditions les moins défavorables. Il en va de même des activités risquées dont la pratique ne répond à aucun intérêt digne de protection (ATF 141 V 216 consid. 2.2 ; 138 V 522 consid. 3.1 et les références). Ont par exemple été considérées comme des entreprises téméraires absolues la participation à une course automobile de côte ou en circuit (ATF 113 V 222 ;
112 V 44), à une compétition de motocross (RAMA 1991 n° U 127 p. 221
[U 5/90]), à un combat de boxe ou de boxe thaï (ATFA 1962 p. 280 ; RAMA 2005 n° U 552 p. 306 [U 336/04]), la pratique, même à titre de hobby, du « Dirt Biking » (ATF 141 V 37), la pratique de la moto lors d'une séance de pilotage libre organisée sur circuit (arrêts du Tribunal fédéral 8C_81/2020 du 3 août 2020 et 8C_217/2018 du 26 mars 2019 publié in : SVR 2019 UV n° 33 p. 123 ; 8C_472/2011 du 27 janvier 2012 publié in : SVR 2012 UV n° 21 p. 77 et RSAS 2012 p. 301), un plongeon dans une rivière d'une hauteur de quatre mètres sans connaître la profondeur de l'eau (ATF 138 V 522), ou encore, faute de tout intérêt digne de protection, l'action de briser un verre en le serrant dans sa main
(SVR 2007 UV n° 4 p. 10 [U 122/06] consid. 2.1).

D'autres activités non dénuées d'intérêt comportent des risques élevés, qui peuvent toutefois être limités à un niveau admissible si l'assuré remplit certaines exigences sur le plan des aptitudes personnelles, du caractère et de la préparation. À défaut, l'activité est qualifiée de téméraire et l'assurance-accidents est en droit de réduire ses prestations conformément aux art. 39 LAA et 50 OLAA. On parle dans ce cas d'entreprise téméraire relative, en ce sens que le refus ou la réduction des prestations dépend du point de savoir si l'assuré était apte à l'exercer et a pris les précautions nécessaires pour limiter les risques à un niveau admissible
(ATF 141 V 216 consid. 2.2 ; 138 V 522 consid. 3.1). Peuvent constituer des entreprises téméraires relatives la « streetluge » (arrêt du Tribunal fédéral 8C_638/2015 du 9 mai 2016 publié in : SVR 2016 UV n° 47 p. 155), le canyoning (ATF 125 V 312), la plongée, y compris la plongée spéléologique dans une source (ATF 134 V 340 ; 96 V 100), l'alpinisme et la varappe (ATF 97 V 72), ou encore le vol delta (ATF 104 V 19). Selon le degré de difficulté et le niveau de risque dans un cas particulier, il n'est pas exclu de qualifier l'une ou l'autre de ces activités d'entreprise téméraire absolue (ATF 134 V 340 consid. 3.2.3).

Pour qu’une action soit qualifiée d’entreprise téméraire, il faut que la personne assurée s’expose sciemment à un danger particulièrement grave. L’élément subjectif de la connaissance se rapporte à la situation dangereuse en tant que telle (par exemple la dangerosité d’un plongeon dans l’eau sans en connaître la profondeur) et non pas aux circonstances concrètes (par exemple le fait que l’eau était effectivement trop peu profonde) (ATF 138 V 522 consid. 6 et 7).

Il est nécessaire de mettre en balance l’étendue de l’activité digne d’être protégée et les intérêts de la communauté des assurés. Il convient de tenir compte de toutes les circonstances spécifiques. Pour des raisons d’égalité juridique, il sied d’adopter une approche aussi abstraite et objective que possible. Toutefois, le fait qu’un risque soit « important » ou « particulièrement grand » (« akut » oder
« besonders gross ») dépend selon les circonstances du cas d’espèce, à des degrés divers, non seulement de facteurs externes objectifs, mais aussi des capacités et des caractéristiques subjectives de la personne qui agit. La dangerosité d’un acte ne doit donc pas être évaluée du point de vue d’une personne moyenne. Il convient plutôt de prendre comme référence la moyenne des personnes qui pratiquent régulièrement l’activité en question. À titre d’exemple, un parcours d’escalade peut ne pas être particulièrement dangereux pour les grimpeurs expérimentés, mais peut comporter un danger considérable et constituer une entreprise téméraire pour les grimpeurs inexpérimentés (David IONTA, Accidents de sport et entreprises téméraires, 2020, in REAS 2020 p. 194-201, p.197 et les références).

La Commission ad hoc des sinistres LAA a établi à l'intention des
assureurs-accidents une recommandation en matière d'entreprises téméraires (recommandation n° 5/83 du 10 octobre 1983 complétée le 27 juin 2018, consultable sur le site de l'Association suisse des assureurs : https://www.svv.ch/fr). Dans le cas d’une entreprise téméraire relative, une activité est en soi digne de protection et les risques qui y sont liés peuvent être réduits à une mesure raisonnable par la personne la pratiquant. Il faut examiner si, compte tenu des capacités personnelles et du type d’exécution, une réduction des risques aurait été possible et a été omise (Recommandation nº 5/83 du
10 octobre 1983 complétée le 27 juin 2018).

3.4 Si les conditions d'une réduction ou d'une suppression des prestations pour entreprise téméraire ne sont pas remplies, une réduction peut néanmoins être prononcée en vertu de l'art. 37 al. 2 LAA. À l'inverse, si les conditions d'application de l'art. 37 al. 2 LAA et celles de l'art. 39 LAA sont remplies pour un même acte, c'est l'art. 39 LAA qui s'applique, à titre de lex specialis
(ATF 134 V 340 consid. 3.2.4).

3.5 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références ; 126 V 353 consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence).

4.             En l’espèce, l’intimée a réduit de moitié les prestations du recourant au motif que le risque encouru constituait une entreprise téméraire et relevait d’une négligence grave.

4.1 La pratique de l’alpinisme est qualifiée d'entreprise téméraire relative par la jurisprudence, ce qui est admis par les parties.

Il convient donc d’examiner si le recourant était apte à exercer cette activité et s’il a pris les précautions nécessaires pour limiter les risques à un niveau admissible.

L’intéressé est au bénéfice d’une qualification de chef de courses « été I », décernée par le Club Alpin Suisse en 2014, après évaluation de ses compétences en qualité de moniteur, de ses connaissances générales, de ses aptitudes en techniques de rocher, de glace et de névé, ainsi que de sa condition physique. Il est donc manifestement expérimenté, comme reconnu par l’intimée.

En ce qui concerne la prise des précautions nécessaires, le recourant a exposé que la décision de descendre du refuge avait été prise durant la soirée du
23 juillet 2023, après consultation des prévisions météorologiques qui annonçaient des orages le lendemain vers 9h00 et discussion avec les autres alpinistes. Il explique avoir été surpris par la tempête, survenue à 7h00 déjà, alors qu’il se trouvait sur une arête, sans possibilité de s’abriter.

L’intimée ne conteste pas que les orages étaient annoncés à partir de 9h00 seulement dans la région où se trouvait l’intéressé, mais elle lui reproche de ne pas avoir vérifié les conditions météorologiques avant de partir, ce qui lui aurait permis de constater, sur les images radars, que de violents orages frappaient l’ouest de la Suisse vers 5h00 déjà.

La chambre de céans relève tout d’abord que la décision litigieuse ne repose sur aucun élément concret. L’intimée n’a notamment pas sollicité l’avis d’experts, ni demandé une détermination à ce propos aux secouristes de la REGA, ni requis d’informations ou d’attestation de MétéoSuisse.

Elle constate ensuite que, même si le recourant avait effectivement observé les images radars le matin à 5h00 et constaté de violents orages dans l’ouest de la Suisse, cela ne l’aurait pas renseigné sur l’heure à laquelle ces orages s’abattraient sur les Grisons. L’intimée ne prétend pas, ni ne démontre par conséquent, que MétéoSuisse aurait modifié le bulletin météorologique durant la nuit et que les informations disponibles à 5h00 divergeaient de celles publiées la veille, sur la base desquelles le recourant a pris la décision qu’elle lui reproche.

Le dossier ne comprend pas d’indice qui justifierait de retenir que le recourant n’a pas respecté les devoirs imposés par la prudence ou qu’il a failli à son devoir de diligence. L’intéressé s’est renseigné sur les prévisions météorologiques, en consultant les deux sites internet les plus précis, et a planifié son heure de départ et son itinéraire, en fonction de ces données. Il a également sollicité l’avis des autres alpinistes présents au refuge, parmi lesquels se trouvaient deux guides de haute montagne, soit des professionnels bien plus qualifiés et expérimentés que lui, qui étaient de surcroît de la région, et donc connaissaient les lieux, et accompagnés de clients, dont ils devaient assurer la sécurité.

En outre, l’itinéraire emprunté est décrit comme étant le plus populaire pour se rendre au refuge C______ (ou en revenir), et l'ascension par l’arête D______ est balisée et assurée par des anneaux pour effectuer les rappels à la descente, mais la désescalade est possible et qualifiée de facile (https://www.sac-cas.ch/fr/cabanes-et-courses/portail-des-courses-du-cas/rifugio-C______-2147428707/alpinisme/ par-la- D______-4305/). Le recourant a donc opté pour la voie la plus sûre et la plus rapide, précisément pour terminer sa course le plus tôt possible, conscient que le climat peut rapidement changer en montagne. Son compagnon de cordée, également expérimenté, et lui ont choisi de privilégier la désescalade plutôt que les rappels, ce qui leur a permis de gagner du temps en évitant les manipulations de corde qui pouvaient l’être.

Ainsi, en prenant la décision de redescendre tôt le matin, plus de deux heures avant l’arrivée du mauvais temps et en empruntant l’itinéraire le plus facile, le recourant n’a pas manqué à son devoir de vigilance, ce d’autant plus qu’il pouvait légitimement être conforté dans son choix par le fait que tous les autres alpinistes présents, dont deux guides de haute montagne qui avaient la responsabilité de leurs clients, avaient également planifié de descendre par la même voie et à la même heure.

Rien ne permet de retenir que le recourant, au moment où il a décidé de quitter le refuge pour descendre par la voie normale, aurait dû prévoir, au vu de ses connaissances et de ses capacités, que de violents orages s’abattraient sur l’arête durant leur désescalade.

Ainsi, l'examen des circonstances du cas concret permet de conclure que le recourant ne s’est pas exposé sciemment à un danger particulièrement grave.

Les conditions d’une réduction de prestations pour entreprise téméraire ne sont donc pas réalisées.

4.2 Reste à examiner si le recourant a provoqué l’accident par une négligence grave.

Pour les motifs déjà évoqués, la chambre de céans considère que tel n’est pas le cas. Aucune violation des règles élémentaires de prudence ne saurait être reprochée au recourant, lequel s’est renseigné sur les conditions météorologiques et a planifié en conséquence sa course, en particulier l’horaire de départ et le choix de l’itinéraire. De surcroît, deux guides de haute montagne de la région ont pris exactement les mêmes décisions, ce qui permet de conclure qu’il s’est conformé aux mesures de précaution élémentaires que toute personne raisonnable aurait suivies dans la même situation et dans les mêmes circonstances.

Partant, une réduction du droit aux prestations en raison d’une négligence grave est également exclue.

4.3 En conclusion, l’intimée a retenu à tort que les lésions accidentelles résultaient d’une entreprise téméraire ou d’une négligence grave, de sorte qu’elle n’était pas fondée à réduire ses prestations.

5.             Partant, le recours sera admis, la décision litigieuse annulée et il sera dit que l’intimée n’a pas le droit de réduire les prestations dues suite à l’accident du
24 juillet 2023.

Le recourant, qui n’est pas représenté en justice et qui n’a pas allégué avoir déployé des efforts dépassant la mesure de ce que tout un chacun consacre à la gestion courante de ses affaires, n’a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]).

Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. fbis LPGA a contrario).

PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

À la forme :

1.        Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.        L’admet.

3.        Annule la décision du 21 mai 2024.

4.        Dit que l’intimée n’a pas le droit de réduire les prestations dues suite à l’accident du
24 juillet 2023.

5.        Dit que la procédure est gratuite.

6.        Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral de la santé publique par le greffe le