Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

A. a. Madame A______ (ci-après l’assurée), née en 1991, travaille en qualité de responsable de la communication depuis le 15 février 2016. A ce titre, elle est assurée contre les risques d’accidents auprès d’AXA (ci-après l’assurance).

b. L’assurée a été victime d’un accident le 31 juillet 2020 : en pratiquant le wake surf, elle est tombée et sa planche a heurté son œil sous l’eau. L’assurée dit avoir alors ressenti de fortes nausées ; sa vision était altérée, un seul œil étant ouvert ; elle a également souffert de plaies autour de l’autre œil, gonflé, de saignements de nez et d’un hématome.

Un scanner du massif facial réalisé le même jour a révélé une fracture de la lame papyracée de l'ethmoïde gauche (paroi orbitaire interne) avec comblement des cellules ethmoïdales en regard, un épaississement contusionnel du muscle droit interne gauche, avec une herniation à travers la fracture de la lame papyracée, et un hématome des parties molles péri-orbitaires gauches.

Les médecins des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG) ont attesté une incapacité de travail jusqu’au 9 août 2020.

c. L’assurée a eu plusieurs contrôles orthoptiques dans le suivi de son accident.

Un examen en date du 6 août 2020, a montré que la discrète limitation d’élévation et d’adduction de l’œil gauche était en nette amélioration. Il n’y avait pas de diploplie dans la vie quotidienne.

Un examen orthoptique du 9 septembre 2020 a révélé une très discrète limitation dans le champ d’action de l’oblique inférieure gauche, en haut, en adduction de l’œil gauche, en amélioration. Ce n’était pas gênant dans la vie quotidienne.

d. Dans un rapport du 24 septembre 2020, un médecin du service de chirurgie des HUG a fait état, dans les suites de l’accident, de plaies palpébrales, d’une ecchymose périorbitaire gauche, d’une lagophtalmie, d’une diploplie et de douleurs orbitaires. Le traitement était conservateur après suture des plaies ; il consistait en un suivi orthoptique et maxillo-facial.

e. Le 14 octobre 2020, un médecin de la policlinique d’ophtalmologie des HUG a mentionné, dans les suites de l’accident, des plaies de la paupière gauche et un hématome palpébral. Le traitement après suture de la plaie consistait en un bilan orthoptique et une crânioscopie pour examen.

f. Selon une note d’entretien téléphonique du 23 décembre 2020, l’assurée a indiqué à l’assurance que le traitement était presque terminé. Elle n’avait pas été opérée et n’avait pas de séquelles. Seul un contrôle était programmé en août 2021, un an après l’accident, afin de vérifier que tout était en ordre.

g. Lors dudit contrôle au service d’ophtalmologie des HUG, le 12 août 2021, un œdème papillaire bilatéral a été mis en évidence. Une imagerie par résonance magnétique (IRM) réalisée le même jour a révélé une minime dilatation des gaines des nerfs optiques des deux côtés, sans rehaussement, une selle turcique vide et un système ventriculaire de petite taille avec position basse de tonsilles cérébelleuses. Le tout était compatible avec de discrets signes d’hypertension du liquide céphalo-rachidien, sans cause retrouvée, notamment ni thrombose veineuse, ni syndrome de masse.

L’assurée a alors été adressée au service des urgences des HUG, dont les médecins ont noté, dans leur rapport du 17 août 2021, qu’après le traumatisme de l’œil gauche en juillet 2020, les troubles visuels s’étaient complètement résorbés. L’assurée était asymptomatique et l’examen neurologique dans la norme. La patiente se plaignait uniquement d’un très léger flou visuel à la vision nocturne. Selon l’avis neurologique, il y avait une impression d’hypertension intracrânienne post-traumatique possible versus une hypertension intracrânienne idiopathique. Une ponction lombaire était préconisée, mais n’avait pu être réalisée en raison du flux trop important de patients. L’assurée serait convoquée à la policlinique pour y procéder.

h. Dans une note du 5 février 2022, le docteur B______, spécialiste FMH en médecine interne et médecin-conseil de l’assurance, a émis l’avis que le traitement du 12 août 2021 n’était pas en relation de causalité avec l’accident du 31 juillet 2020. Selon lui, la cause la plus fréquente d'œdème papillaire à cet âge et chez une femme était une hypertension intracrânienne idiopathique, surtout en cas de surcharge pondérale.

B. a. Par décision du 9 février 2022, l’assurance a nié à l’assurée le droit aux prestations dès le 12 août 2021 en se référant à l’avis du Dr B______, selon lequel la causalité entre les lésions subies lors de l’accident et le traitement du 12 août 2021 n’était que possible.

b. Par courrier du 25 février 2022, l’assurée s’est opposée cette décision.

Elle faisait valoir que, dès lors que le Dr B______ avait uniquement exclu un lien entre l’œdème papillaire bilatéral et l'accident du 31 juillet 2020, l’assurance ne pouvait mettre un terme à ses prestations, d’autant moins qu’elle avait toujours besoin d'un suivi pour la fracture de la lame papyracée. S’agissant de l’origine prétendument idiopathique de l'hypertension intracrânienne, elle soulignait n’avoir jamais été en surpoids.

A l’appui de sa position, l’assurée produisait un rapport rédigé le 7 novembre 2022 par la doctoresse C______, spécialiste FMH en neurologie, en rappelant que le Dr B______, lui, n’était pas spécialiste en neurologie. La Dresse C______ retenait que l’assurée ne présentait pas un cas typique d’hypertension intracrânienne bénigne et que le lien entre le traumatisme du 31 juillet 2020, l’hypertension et l’œdème papillaire bilatéral était probable pour les raisons suivantes : la littérature rapportait plusieurs cas d’hypertension intracrânienne après un traumatisme cérébral léger ; il n’y avait pas eu d’aggravation de la symptomatologie depuis août 2021, mais une amélioration sans traitement, ce qui correspondait à l’évolution habituelle d’un traumatisme ; par ailleurs, il n’existait aucun autre facteur favorisant une hypertension intracrânienne bénigne (ni obésité, ni utilisation de contraceptifs) ; il n’y avait pas de céphalées et la ponction lombaire avec pression d’ouverture était à la limite supérieure. La neurologue considérait que les examens réalisés à partir du 12 août 2021 étaient nécessaires pour rechercher une cause post-traumatique aux troubles.

L’assurée en tirait la conclusion que l’assurance devait prendre en charge l’intégralité des soins en lien avec l’hypertension intracrânienne et l’œdème papillaire, subsidiairement demandait la mise sur pied d’une expertise en suggérant plusieurs noms d’experts neurologues.

c. Le 2 décembre 2022, le docteur D______, spécialiste FMH en médecine interne et médecin-conseil de l’assurance, s’est déterminé sur le rapport de la Dresse C______. Selon lui, aucun des arguments de la neurologue n’était probant. La description dans la littérature de cas d’hypertension intracrânienne après des traumatismes cérébraux légers ne suffisait pas à qualifier le lien de probable. Pour sa part, il partageait l’avis du Dr B______. Lors des investigations réalisées en août 2021, aucune lésion cérébrale traumatique n’avait été mise en évidence. Le lien de causalité entre l’accident et l’hypertension intracrânienne n’était donc que possible, avec un taux de vraisemblance inférieur à 50%.

Pour le surplus, le médecin se référait à un article intitulé Papilledema: epidemiology, etiology, and clinical management de Mohammed RIGI, Sumayya J. ALMARZOUQI, Michael L. MORGAN, et Andrew G. LEE, selon lequel un œdème papillaire à la suite d’un traumatisme à la tête est généralement décrit comme modéré et peut se développer immédiatement, plusieurs jours après la lésion, ou jusqu’à deux semaines plus tard. Le mécanisme suspecté pour le développement immédiat d’un tel œdème est une augmentation sévère, mais passagère, dans la pression intracrânienne, alors que des augmentations moins marquées mais continues sont en lien avec des œdèmes apparaissant durant la première semaine après la lésion.

d. Par décision du 25 janvier 2023, l’assurance a accepté de prendre en charge les examens médicaux réalisés en août 2021 et écarté l’opposition pour le surplus. Elle s’est référée aux avis des Drs B______ et D______, qualifiant le lien de causalité entre l’accident, l’hypertension intracrânienne et l’œdème palpébral de possible, tout au plus. L’assurance a toutefois admis que les frais de traitement du 12 août 2021 lui incombaient, puisque nécessaires à établir la fin du lien de causalité entre l’accident et les troubles.

C. a. Le 22 février 2023, l’assurée a interjeté recours contre cette décision auprès de la Cour de céans en concluant, sous suite de dépens, principalement, à la prise en charge par l’intimée des troubles consécutifs à l’accident au-delà du 12 août 2021, subsidiairement, à ce que l’intimée mette en œuvre une expertise confiée à l’un des spécialistes suggérés.

Selon la recourante, l’avis du Dr D______ est discutable, tant sur la forme que sur le contenu, puisqu’il n’est pas signé. L’avis du Dr B______, auquel le Dr D______ se rallie, ne se prononce pas sur l’intégralité des suites de l’accident et ne permet pas de mettre un terme aux prestations pour accident. Quant aux arguments avancés par la Dresse C______ en faveur d’un lien de causalité entre les troubles et l’accident, le Dr D______ se contente d’en contester la validité. Il n’a aucunement pris position quant à la fracture de la lame papyracée et la poursuite du suivi médical. Or, la recourante est encore suivie par le docteur E______ pour cette atteinte et demande la poursuite de la prise en charge par l’intimée pour ces troubles (œdème papillaire, hypertension intracrânienne et fracture de la lame papyracée) au-delà du 12 août 2021.

Pour le surplus, la recourante s’indigne du refus de l’intimée de mettre sur pied une expertise, alors même qu’elle a suggéré plusieurs neurologues auxquels elle pourrait être confiée.

b. Invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 18 avril 2023, a conclu au rejet du recours.

Elle considère que ses médecins-conseils ont fondé leurs avis sur le rapport médical complet et que la littérature médicale produite par le Dr D______ confirme ses conclusions. Elle souligne que les troubles visuels que la recourante présentait après l’accident ont complètement disparu par la suite, comme cela ressort du rapport des HUG du 17 août 2021. Partant, l’œdème papillaire apparu plus d’une année après l’accident ne peut en être une conséquence.

c. Dans sa duplique du 30 juin 2023, la recourante a persisté dans ses conclusions. Elle se réfère à un nouveau rapport émis le 25 mai 2023 par la Dresse C______, qui y réitère ses conclusions quant au lien de causalité entre l’accident du 31 juillet 2020 et l’apparition de l’œdème papillaire. La recourante en tire la conclusion que le statu quo sine vel ante n’était pas atteint le 12 août 2021.

Dans son rapport, la Dresse C______ répète qu’il est probable que l'accident du 31 juillet 2020 soit la cause de l'œdème papillaire bilatéral pour plusieurs raisons : tous les critères pour le diagnostic d'hypertension intracrânienne bénigne ne sont pas remplis (ce diagnostic ne peut être posé qu’après avoir exclu une hypertension intracrânienne secondaire) ; un traumatisme crânien est une cause d'hypertension intracrânienne, même en l'absence de lésions cérébrales ; l'œdème papillaire n'était pas présent lors de l'évaluation ophtalmologique initiale, ni lors des premiers contrôles en ophtalmologie ; il est admis qu’un tel œdème peut apparaître dans un deuxième temps, après un traumatisme crânien, malgré l'absence de lésions cérébrales visibles à l'IRM ; en l'absence d'évaluation ophtalmologique entre août 2020 et le 12 août 2021, il n’est pas possible de préciser le moment exact de son apparition, de sorte qu’il est probable qu’il est apparu dans les semaines ayant suivi le traumatisme, mais qu’il n’a pas donné lieu à consultation avant le contrôle programmé. Le suivi ophtalmologique avec un examen du fond de l’œil permettrait de confirmer ces conclusions.

d. Dans sa réplique du 8 août 2023, l’intimée a persisté dans ses conclusions. Elle se réfère à un avis émis le 18 juillet 2023 par un autre de ses médecins-conseil, la doctoresse F______, spécialiste FMH en médecine interne, dont les arguments étaient superposables à ceux du Dr D______ et confirmés par la littérature médicale.

La Dresse F______ considère que les conclusions de la Dresse C______ sont contredites par la littérature déjà citée par le Dr D______, qui mentionne un délai de deux semaines après un traumatisme pour l’apparition d’un œdème papillaire. Or, lors de l’examen ophtalmologique du 9 septembre 2020, il n’était pas fait mention d'un tel œdème. Par ailleurs, en présence d'une selle turcique vide, une hypertension intracrânienne idiopathique chronique est fortement probable, selon la littérature. En effet, une selle turcique vide est communément décrite dans le cadre d’une hypertension chronique idiopathique ; il s’agit d’une association connue depuis plus de 40 ans. Dans ce contexte, le lien de causalité entre le traumatisme du 31 juillet 2020 et l'œdème papillaire bilatéral du 12 août 2021 est tout au plus possible, compte tenu des contrôles ophtalmologiques initiaux normaux jusqu’à un mois et demi après l’accident et l'absence de répercussion clinique, hormis un léger flou visuel nocturne à la vision lointaine. Un lien de causalité entre le traumatisme et l'œdème papillaire découvert en août 2021 ne peut être confirmé, a fortiori en présence d'une selle turcique vide caractéristique d’un diagnostic alternatif d’hypertension intracrânienne idiopathique. Dans le syndrome de la selle turcique vide, cette structure osseuse se remplit de liquide céphalorachidien, comprimant partiellement ou complètement la glande, et peut augmenter de volume. L’absence de surpoids n’exclut pas une hypertension intracrânienne idiopathique. En effet, selon la littérature, les femmes en âge de procréation présentent un risque augmenté, indépendamment de leur poids.

L’avis de la Dresse F______ est accompagné d’articles intitulés Hypertension intracrânienne idiopathique et Factors determining the clinical significance of an empty sella turcica. Il ressort de cette publication qu’une selle turcique vide peut refléter une hypertension intracrânienne élevée et est particulièrement fréquente dans le contexte d’une hypertension idiopathique.

e. Les autres faits seront repris - en tant que de besoin - dans la partie "en droit" du présent arrêt.

1.             Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

2.             La modification du 21 juin 2019 de la LPGA est entrée en vigueur le 1^er janvier 2021. Elle est ainsi applicable au présent recours, dès lors qu'il n'était pas pendant à cette date (art. 82a LPGA a contrario).

3.             Le litige tel que circonscrit par la décision dont est recours porte sur la prise en charge des suites de l’accident au-delà d’août 2021, étant souligné que les examens réalisés en août 2021 ont été pris en charge par l’intimée. Leur remboursement n’est donc plus litigieux.

4.             Le recours a été déposé dans les forme et délai prévus par les art. 56ss LPGA.