Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

En la cause

contre

Dans la mesure où l'accident est survenu après cette date, le droit du recourant aux prestations d'assurance est soumis au nouveau droit (cf. dispositions transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015; arrêt du Tribunal fédéral 8C_662/2016 du 23 mai 2017 consid. 2.2). Les dispositions légales seront citées ci-après dans leur teneur en vigueur depuis le 1^er janvier 2017.

5.        Le litige porte sur la question de savoir si les troubles dont souffre le recourant au niveau du genou droit doivent être pris en charge par l'intimée au-delà du 16 décembre 2019.

6.        a. Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.

b. En relation avec les art. 10 et 16 LAA, cette disposition implique, pour l'ouverture du droit aux prestations, l'existence d'un rapport de causalité naturelle et adéquate entre l'accident, d'une part, et le traitement médical et l'incapacité de travail de la personne assurée, d'autre part (arrêt 8C_726/2008 du 14 mai 2009 consid. 2.1). Dans le domaine de l'assurance-accidents obligatoire, cependant, en cas d'atteinte à la santé physique, la causalité adéquate se recoupe largement avec la causalité naturelle, de sorte qu'elle ne joue pratiquement pas de rôle (ATF 123 V 102; 122 V 417; 118 V 286 consid. 3a p. 291; 117 V 359 consid. 5d/bb p. 365). Un rapport de causalité naturelle doit être admis si le dommage ne se serait pas produit du tout ou ne serait pas survenu de la même manière sans l'événement assuré. Il n'est pas nécessaire que cet événement soit la cause unique, prépondérante ou immédiate de l'atteinte à la santé. Il suffit qu'associé éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 435 consid. 1 p. 438 et les références citées).

c. En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui existerait même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif préexistant, dans la mesure où il s'est manifesté à l'occasion de l'accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les arrêts cités). En principe, on examinera si l'atteinte à la santé est encore imputable à l'accident ou ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo sine) sur le critère de la vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances sociales, étant précisé que le fardeau de la preuve de la disparition du lien de causalité appartient à la partie qui invoque la suppression du droit, soit à l'assureur (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les arrêts cités).

7.        a. Aux termes de l'art. 6 al. 2 LAA dans sa teneur en vigueur depuis le 1^er janvier 2017, l'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie : les fractures (let. a); les déboîtements d'articulations (let. b); les déchirures du ménisque (let. c); les déchirures de muscles (let. d); les élongations de muscles (let. e); les déchirures de tendons (let. f); les lésions de ligaments (let. g); les lésions du tympan (let. h).

On précisera que l'art. 6 al. 2 LAA, dans sa version en vigueur jusqu'au 31 décembre 2016, conférait au Conseil fédéral la compétence d'étendre la prise en charge par l'assurance-accidents à des lésions assimilables à un accident. L'ancien art. 9 al. 2 de l'ordonnance sur l'assurance-accidents (OLAA - RS 832.202), adopté sur la base de cette disposition, contenait la liste exhaustive des lésions corporelles assimilées à un accident pour autant qu'elles ne fussent pas manifestement imputables à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs. La liste des lésions énumérées par l'art. 6 al. 2 LAA dans sa nouvelle teneur est identique à celle auparavant contenue dans l'art. 9 al. 2 aOLAA.

b. Selon la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 9 al. 2 aOLAA, pour que des lésions corporelles puissent être qualifiées de semblables aux conséquences d'un accident, seul le caractère extraordinaire de l'accident pouvait faire défaut, mais l'existence d'une cause extérieure était en revanche indispensable (cf. ATF 139 V 327 consid. 3.1). Dans son Message à l'appui de la révision de l'art. 6 al. 2 LAA, le Conseil fédéral a relevé que cette jurisprudence avait été source de difficultés pour les assureurs-accidents et d'insécurité pour les assurés. C'est pourquoi une nouvelle réglementation faisant abstraction de l'existence d'une cause extérieure a été proposée, conformément à la volonté du législateur à l'époque du message de 1976 à l'appui de la LAA. En cas de lésion corporelle figurant dans la liste, il y a désormais présomption que l'on est en présence d'une lésion semblable aux conséquences d'un accident, qui doit être prise en charge par l'assureur-accidents. Ce dernier pourra toutefois se libérer de son obligation s'il apporte la preuve que la lésion est manifestement due à l'usure ou à une maladie (Message du Conseil fédéral relatif à la modification de la loi fédérale sur l'assurance-accidents du 30 mai 2008, FF 2008 4893).

Dans un arrêt de principe du 24 septembre 2019 (ATF 146 V 51), le Tribunal fédéral a précisé que selon l'interprétation de l'art. 6 al. 2 LAA, l'application de cette disposition ne présuppose aucun facteur extérieur et donc aucun événement accidentel ou générant un risque de lésion accru au sens de la jurisprudence relative à l'art. 9 al. 2 aOLAA. Cependant, la possibilité pour l'assureur-accidents de rapporter la preuve prévue par l'art. 6 al. 2 LAA impose de distinguer la lésion corporelle assimilée, d'une lésion corporelle figurant dans la liste due à l'usure et à la maladie à charge de l'assurance-maladie. Dans ce contexte, la question d'un événement initial reconnaissable et identifiable est également pertinente après la révision de la LAA - notamment en raison de l'importance d'un lien temporel (couverture d'assurance; compétence de l'assureur-accidents; calcul du gain assuré; questions juridiques intertemporelles). Par conséquent, dans le cadre de son devoir d'instruction (cf. art. 43 al. 1 LPGA), l'assureur-accidents doit clarifier les circonstances exactes du sinistre à l'annonce d'une lésion selon la liste. Si celle-ci est imputable à un événement accidentel au sens de l'art. 4 LPGA, l'assureur-accidents est tenu de verser des prestations jusqu'à ce que l'accident ne représente plus la cause naturelle et suffisante, c'est-à-dire que l'atteinte à la santé est fondée uniquement et exclusivement sur des causes autres qu'accidentelles (voir consid. 5.1 et 8.5). Si, en revanche, tous les critères de la définition de l'accident au sens de l'art. 4 LPGA ne sont pas remplis, l'assureur-accidents est généralement responsable pour une lésion selon la liste selon l'art. 6 al. 2 LAA dans la version en vigueur depuis le 1^er janvier 2017, à moins qu'il puisse prouver que la lésion est principalement due à une usure ou maladie (consid. 9.1).

Si aucun événement initial ne peut être établi, ou si seul un événement bénin ou anodin peut être établi, cela simplifie de toute évidence la preuve de la libération pour l'assureur-accident. En effet, l'ensemble des causes des atteintes corporelles en question doit être pris en compte dans la question de la délimitation, qui doit être évaluée avant tout par des médecins spécialistes. Outre la condition précédente, les circonstances de la première apparition des troubles doivent également être examinées plus en détails (par exemple, un bilan traumatologique du genou est une aide utile pour l'évaluation médicale des blessures au genou, publié in BMS 2016 p. 1742 ss). Les différents indices qui parlent pour ou contre l'usure ou la maladie doivent être pondérés d'un point de vue médical. L'assureur-accidents doit prouver, sur la base d'évaluations médicales concluantes - au degré de la vraisemblance prépondérante - que la lésion en question est due de manière prépondérante à l'usure ou à la maladie, c'est-à-dire plus de 50% de tous les facteurs en cause. Si la « palette des causes » se compose uniquement d'éléments indiquant une usure ou une maladie, il s'ensuit inévitablement que l'assureur-accidents a apporté la preuve de la « libération » et qu'il n'est pas nécessaire d'apporter des clarifications supplémentaires (consid. 8.6).

8.        En l'espèce, dans sa décision du 7 février 2020, confirmée sur opposition le 20 juillet 2020, l'intimée a mis fin à ses prestations (indemnités journalières et frais de traitement) avec effet au 16 décembre 2019. Bien qu'ayant souligné des divergences entre les déclarations du recourant et les déclarations de sinistre au sujet du déroulement de l'accident, l'intimée a malgré tout reconnu la survenance d'un accident au sens de l'art. 4 LPGA et pris en charge les traitements dispensés ensuite de celui-ci jusqu'au 16 décembre 2019 (dont l'opération de novembre 2019), considérant que l'accident avait seulement causé une aggravation passagère d'un état antérieur pendant six semaines. L'intimée a fondé sa décision sur les rapports de son médecin d'arrondissement, la Dresse F______, qui a estimé que l'IRM du 5 novembre 2019 et les images peropératoires ne montraient pas de signe de traumatisme.

De son côté, le recourant soutient que, dans le contexte d'une lésion assimilée au sens de l'art. 6 al. 2 LAA, c'est à l'assureur de démontrer le caractère maladif de l'atteinte. L'assureur est tenu à prestations aussi longtemps qu'il n'apporte pas la preuve que la lésion était due de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie. En l'occurrence, l'intimée n'a pas rapporté cette preuve libératoire et doit donc lui verser des prestations au-delà du 16 décembre 2019. Subsidiairement, le recourant fait valoir qu'au vu de la divergence entre les avis respectifs de la Dresse F______ et du Dr E______ au sujet de l'origine maladive ou accidentelle de sa lésion ligamentaire, l'intimée aurait dû requérir l'avis d'un médecin « neutre ».

9.        L'IRM du 5 novembre 2019, réalisée quelques jours après l'accident, a mis en évidence une rupture du ligament croisé antérieur, un clivage horizontal de la corne postérieure du ménisque interne, et deux kystes (paraméniscal et osseux) en voie de formation. S'il n'est pas contesté que les atteintes ligamentaires et méniscales dont souffre le recourant entrent dans la liste de l'art. 6 al. 2 LAA, la cause doit néanmoins être examinée sous l'angle de l'art. 6 al. 1 LAA. En effet, dans l'ATF 146 V 51, le Tribunal fédéral a jugé que lorsque l'assureur-accidents avait admis l'existence d'un accident au sens de l'art. 4 LPGA et que l'assuré souffrait d'une lésion corporelle au sens de l'art. 6 al. 2 LAA, il devait prendre en charge les suites de la lésion en cause sur la base de l'art. 6 al. 1 LAA; en revanche, en l'absence d'un accident au sens juridique, le cas devait être examiné sous l'angle de l'art. 6 al. 2 LAA (ATF 146 V 51 consid. 9.1 p. 70; résumé dans la RSAS 1/2020 p. 33 ss; arrêt 8C_169/2019 du 10 mars 2020 consid. 5.2). Dans la mesure où l'intimée a admis - malgré les doutes exprimés au sujet de son déroulement - que l'événement du 26 octobre 2019 était constitutif d'un accident, la cause doit être examinée exclusivement sous l'angle de l'art. 6 al. 1 LAA.

Cela signifie que l'assureur doit prendre en charge les conséquences de l'atteinte conformément à l'art. 6 al. 1 LAA, jusqu'à ce que l'accident ne représente plus la cause naturelle et adéquate de l'atteinte soit, c'est-à-dire jusqu'à ce que l'atteinte à la santé repose uniquement sur des causes étrangères à l'accident et donc jusqu'à ce que le statu quo sine vel ante soit atteint (ATF 146 V 51 consid. 5.1, 8.5 et 9.1). Autrement dit, l'obligation de prester de l'assureur prend fin lorsque l'accident ne constitue plus une cause, même très partielle, de l'atteinte à la santé (Jenny CASTELLA, Les lésions corporelles assimilées à un accident à l'aune de la première révision de la LAA, in RSAS 2020 p. 35).

10.    a. En l'occurrence, on se trouve en présence d'opinions médicales diamétralement opposées, émanant de spécialistes en chirurgie orthopédique, soit la Dresse F______, médecin d'arrondissement, ainsi que le Dr E______, chirurgien de l'assuré.

Dans son appréciation du 3 février 2020, la Dresse F______ a indiqué qu'il était possible que l'assuré ait subi une contusion ou une distorsion du genou droit. L'IRM réalisée le 5 novembre 2019 - quelques jours après l'apparition des douleurs - avait mis en évidence une lésion du ligament croisé antérieur, mais sans aspect frais, notamment sans saignement dans l'articulation ni autre signe de lésion traumatique récente. En outre, des changements dégénératifs étaient visibles, tels qu'une chondromalacie (stade 2-3) ainsi qu'une lésion horizontale débutante du ménisque. À son sens, il n'était pas établi au degré de la vraisemblance prépondérante que l'opération fût en lien avec l'accident. Selon elle, l'événement n'avait entraîné qu'une aggravation transitoire de l'état de santé pendant six semaines.

b. De son côté, le chirurgien ayant opéré l'assuré, le Dr E______, a attesté dans son rapport du 2 mars 2020 que son patient avait été victime d'un accident avec torsion du genou droit le 26 octobre 2019. Il s'en était suivi une lésion du ligament croisé antérieur, confirmée par l'IRM et par l'intervention effectuée le 15 novembre 2019 (plastie du ligament croisé antérieur et suture méniscale interne). Lors de cette intervention, il avait constaté une lésion « fraîche » du ligament croisé antérieur, avec des fibres « venant en conflit dans le compartiment antérieur ». Lors de l'arthroscopie, il lui était clairement apparu que la lésion était récente et il n'y avait pas de résorption des fibres du ligament croisé antérieur ou un « accolement » de celles-ci contre le ligament croisé postérieur, comme on pouvait le voir lors de lésions chroniques.

c. Dans son appréciation subséquente du 12 mai 2020, rédigée après réception des images peropératoires, la Dresse F______ a maintenu son avis du 3 février 2020. Elle a exposé qu'en cas d'étirement excessif ou de rupture fibreuse du ligament croisé antérieur, un hématome osseux ou une hémarthrose auraient été présents. Pourtant, les images peropératoires ne montraient pas de dépôt d'hémosidérine ou d'hémarthrose. Cela ne rendait pas très vraisemblable que les lésions en cause fussent survenues à la suite de l'événement du 26 octobre 2019. Pour établir un lien causal entre la rupture du ligament croisé antérieur et cet événement, il devait y avoir des signes de traumatisme, lesquels faisaient défaut, vu notamment l'absence d'hématome sur l'IRM et les images peropératoires.

11.    a. Il résulte de ce qui précède que la question de savoir si l'accident du 26 octobre 2019 a provoqué la rupture du ligament croisé antérieur est controversée. Le chirurgien ayant opéré l'assuré, qui considère que la lésion ligamentaire est consécutive à l'accident, affirme avoir constaté une lésion récente, ce dont témoignerait le fait que les fibres du ligament croisé antérieur ne se sont pas « accolées » au ligament croisé postérieur. Le chirurgien semble également contester tout retour au statu quo sine vel ante, puisqu'il a pris contact avec la SUVA pour protester contre la décision mettant fin aux prestations. La Dresse F______, qui estime de son côté que la rupture ligamentaire n'a probablement pas été provoquée par l'accident, fait valoir que les imageries réalisées après l'accident n'ont pas mis en évidence d'épanchement sanguin et qu'elles ont montré certaines lésions typiquement dégénératives (chondromalacie et lésion horizontale débutante du ménisque). La chambre de céans observe toutefois que la Dresse F______ n'a pas pris position sur l'argument du chirurgien selon lequel les fibres du ligament croisé antérieur ne se sont pas « accolées » au ligament croisé postérieur, ce qui démontrerait une lésion récente. En outre, le constat de la Dresse F______ selon lequel aucun épanchement sanguin n'aurait été mis en évidence postérieurement à l'accident est mis en doute par le rapport initial LAA du Dr D______, lequel fait état d'un « épanchement », en sus d'un oedème. Par ailleurs, on constate que les rapports de la Dresse F______ sont très succincts et qu'ils ne permettent pas de déterminer si le recourant avait déjà consulté des médecins, respectivement subi des examens pour son genou doit par le passé, ce qui constituerait de toute évidence une information utile pour corroborer la thèse que semble défendre cette praticienne, selon laquelle la rupture du ligament croisé antérieur serait survenue avant l'événement d'octobre 2019. Au vu de ce qui précède, il subsiste un doute quant à la pertinence de l'avis du médecin d'arrondissement de la SUVA, à teneur duquel l'accident n'aurait engendré qu'une simple contusion / distorsion, dont les effets auraient cessé après six semaines.

b. Si un cas d'assurance est jugé sans rapport d'un médecin externe à l'assurance, l'appréciation des preuves doit être soumise à des exigences strictes (ATF 122 V 157 consid. 1d; arrêt du Tribunal fédéral 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3). Ainsi, dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances sociales, lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes, même minimes, quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en oeuvre une expertise par un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4; arrêts du Tribunal fédéral 8C_412/2019 du 9 juillet 2020 consid. 5.3.3 ; 9C_301/2013 du 4 septembre 2013 consid. 3; 8C_251/2012 du 27 août 2012 consid. 3.4).

Lorsqu'il existe des doutes sur la fiabilité et la pertinence de l'appréciation du médecin-conseil, il appartient en premier lieu à l'assureur-accidents de procéder à des instructions complémentaires pour établir d'office l'ensemble des faits déterminants et, le cas échéant, d'administrer les preuves nécessaires avant de rendre sa décision (art. 43 al. 1 LPGA; ATF 132 V 368 consid. 5 p. 374; arrêt 8C_401/2019 du 9 juin 2020 consid. 5.3.3 et ses références).

c. En l'occurrence, dans la mesure où des doutes subsistent quant à la persistance, au-delà du 16 décembre 2019, d'un lien de causalité entre l'accident d'octobre 2019 et les atteintes du genou droit, une instruction complémentaire s'impose. Aucune expertise n'ayant été diligentée à ce stade, la cause sera renvoyée à l'intimée pour ce faire, conformément à l'art. 44 LPGA.

12.    Partant, le recours est partiellement admis, la décision sur opposition du 20 juillet 2020 annulée et la cause renvoyée à l'intimée pour qu'elle complète l'instruction dans le sens qui précède, puis rende une nouvelle décision.

13.    Le recourant, qui est représenté, a droit à une indemnité de dépens, que la chambre de céans fixe en l'occurrence à CHF 2'000.- (art. 61 let. g LPGA ; art. 89H al. 3 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 - LPA; RS E 5 10 ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 - RFPA ; RS E 5 10.03).

14.    La procédure est gratuite (art. 89H al. 4 LPA).

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PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

À la forme :

1.        Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.        L'admet partiellement et annule la décision sur opposition du 20 juillet 2020.

3.        Renvoie la cause à l'intimée pour instruction complémentaire et nouvelle décision, dans le sens des considérants.

4.        Condamne l'intimée à verser au recourant une indemnité de CHF 2'000.- à titre de dépens.

5.        Dit que la procédure est gratuite.

6.        Informe les parties de ce qu'elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral de la santé publique par le greffe le