Décisions | Chambre civile

A.           En date du ______ 1999 se sont mariés à Genève A______, né le ______ 1953, originaire de F______ (GE) et G______ (AG), et D______, née ______ [nom de jeune fille] le ______ 1946, originaire de F______ (GE) et G______ (AG).

De sa précédente union avec E______, D______ a donné naissance à deux enfants, un enfant H______, né le ______ 1974 et décédé en 1995, et B______, née le ______ 1977. En outre, par décision du 18 juillet 1979 de l'autorité tutélaire de surveillance du canton de Neuchâtel, a été prononcée l'adoption par E______ et D______ de l'enfant C______, né le ______ 1974 de père et mère inconnus à I______ (Tchad).

B. B______ s'est mariée le ______ 2008 à J______ (GE) avec K______. Le couple a donné naissance à quatre enfants en 2006, 2008, 2011 et 2014.

C______ s'est marié en date du ______ 2009 à L______ (BE) avec M______, née [M______]. Ils ont donné naissance à deux enfants.

C. Par demande d'adoption datée du 8 juin 2020, A______ a requis le prononcé de l'adoption par lui-même des enfants de sa conjointe, B______ et C______. Il a exposé avoir créé une communauté de vie avec son épouse et ses trois enfants, dès 1983, et s'être occupé de ceux-ci comme des siens propres depuis ce moment. Il avait cohabité avec eux les week-ends et durant les vacances du fait des domiciles dans des cantons différents, les avait élevés, avait subvenu financièrement à leurs besoins, avait partagé leurs joies et leurs peines, en particulier le décès accidentel de l'un deux, et avait conduit Anne à l'autel lors de son mariage.

Le dossier contient en outre un courrier de février 2020 de A______ exposant ses motivations à l'adoption des enfants de son épouse et décrivant le caractère filial des liens qui les unissent depuis longtemps. Il contient de plus un courrier de février 2020 de D______ se déclarant d'accord avec la démarche de son époux, qui concrétise une situation de fait vécue depuis des dizaines d'années par la famille. Le dossier contient également les consentements à leur adoption par le requérant de B______ et de son frère C______, lesquels exposent avoir toujours considéré le requérant comme leur père, celui-ci étant arrivé dans leur vie lorsqu'ils étaient âgés de 7 ans et 10 ans. Le dossier contient, enfin, l'accord des conjoints de B______ et de C______, ainsi que des lettres d'affection et des dessins des petits-enfants de l'adoptant.

Par courriel adressé au conseil de l'adoptant, E______, père biologique de B______ et père adoptif de C______, a exposé le 8 octobre 2020 respecter le choix de vie des adoptés et "laisser aller".

La Chambre civile de la Cour de justice est l'autorité compétente pour prononcer l'adoption sollicitée, du fait du domicile à Genève du requérant (art. 268 al. 1 CC; 120 al. 1 let. c LOJ).

2. 2.1 Selon l'art. 266 al. 1 CC, une personne majeure peut être adoptée notamment lorsque durant sa minorité, le ou les adoptants lui ont fourni des soins et ont pourvu à son éducation pendant au moins un an (ch. 2), ou, pour d'autres justes motifs, lorsqu'elle a fait ménage commun pendant au moins un an avec le ou les adoptants (ch. 3).

Au surplus, les dispositions sur l'adoption de mineurs s'appliquent par analogie, à l'exception de celle sur le consentement des parents.

Selon l'art. 264c al. 1 CC, une personne peut adopter l'enfant de son conjoint (ch. 1). Le couple doit faire ménage commun depuis au moins trois ans (al. 2).

La différence d'âge entre l'enfant et le ou les adoptants ne peut être inférieure à 16 ans ni supérieure à 45 ans (art. 264d al. 1 CC).

Le consentement de l'adopté capable de discernement est requis (art. 265 al. 1 CC).

Selon l'art. 268a^quater al. 1 CC, lorsque le ou les adoptants ont des descendants, leur opinion doit être prise en considération. De même, selon l'alinéa 2 de cette disposition, avant l'adoption d'une personne majeure, l'opinion des personnes suivantes doit être prise en considération : conjoint ou partenaire enregistré de la personne qui fait l'objet de la demande d'adoption (ch. 1), parent biologique de la personne qui a fait l'objet de la demande d'adoption (ch. 2) et descendants de la personne qui fait l'objet de la demande d'adoption, pour autant que leur âge ou d'autres justes motifs ne s'y opposent pas (ch. 3).

Prononce l'adoption par A______, né le ______ 1953, originaire de F______ (GE) et G______ (AG), de B______, née le ______ 1977, originaire de N______ (BE) et J______ (GE).

Prononce l'adoption par A______, né le ______ 1953, originaire de F______ (GE), de C______, né le ______ 1974, originaire de N______ (BE).

Dit que les liens de filiation entre B______ et C______ et D______, née [D______], originaire de F______ (GE) et G______ (AG), née le ______ 1946, ne sont pas rompus.

Dit que B______ portera dorénavant le nom de B______ [double nom de famille].

Dit que C______ portera dorénavant le nom de C______ [patronyme de A______].

Dit que B______ demeurera originaire de N______ (BE) et J______ (GE) et que C______ demeurera originaire de N______ (BE).

Arrête les frais de la procédure à 1'000 fr., les met à la charge de A______ et dit qu'ils sont entièrement compensés par l'avance de frais de même montant versée par le requérant, qui reste acquise à l'Etat de Genève.

Siégeant :

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière.

Indication des voies de recours :

Conformément aux art. 308 ss du code de procédure civile (CPC), la présente décision peut faire l'objet d'un appel par-devant la Chambre de surveillance de la Cour de justice dans les 10 jours qui suivent sa notification.

L'appel doit être adressé à la Cour de justice, place du Bourg-de-Four 1, case
postale 3108, 1211 Genève 3.

Annexes pour le Service de l'état civil :

Pièces déposées par les requérants.