Décisions | Sommaires

A. a. Le 15 mars 2023, l'Office des poursuites a notifié à B______ SA, sur requête de A______ du 6 mars 2023, un commandement de payer, poursuite n° 1______, portant sur une somme de 151'875 fr, avec intérêts à 5% dès le 20 octobre 2022, réclamé à titre de "contrat du 24.7.2022 – Introductions/Success fee; date de la créance: 20.10.2022; Service fourni et contrat rempli par le créancier. Montant dû par le débiteur depuis le 20.10.2022 malgré plusieurs rappels".

B______ SA y a formé opposition.

b. Le 3 juillet 2023, A______ a déposé devant le Tribunal de première instance une requête de mainlevée provisoire de l'opposition pour les montants de 151'875 fr. avec intérêts 5% dès le 20 octobre 2022 et 230 fr. 55. Il a expliqué que B______ SA lui devait un montant de 150'000 fr. dès le 20 octobre 2022, lequel ne lui avait pas été payé. Après discussion, il lui avait accordé un délai supplémentaire au 30 juin 2023 et avait obtenu une reconnaissance de dette en ce sens. N'ayant pas reçu le montant dû malgré son rappel du 23 juin 2023, il déposait une requête de mainlevée provisoire.

A______ a notamment produit un "2^ème rappel de paiement" du 21 décembre 2022 faisant état de "Introductions-Success fee" de 500'000 fr. selon un contrat du 24 juillet 2022, dû le 20 octobre 2022, d'un paiement de 350'000 fr. le 16 novembre 2022, d'intérêts moratoires à 5% sur 500'000 fr. dû pour 27 jours de 1'875 fr. et de 729 fr. sur 150'000 fr. pour 35 jours. Il a également produit un document non daté, signé par C______, par lequel B______ SA s'engage à payer à A______ 152'604 fr. 20 au plus tard le 30 juin 2023.

c. A______ a modifié ses conclusions le 10 août 2023, sollicitant le prononcé de la mainlevée provisoire de l'opposition à concurrence de 150'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 17 novembre 2022 et de 1'875 fr.

d. Lors de l'audience devant le Tribunal du 16 octobre 2023, A______ a persisté dans ses conclusions et produit des pièces nouvelles, à savoir un contrat d'"Advisory Services Agreement" du 24 juillet 2022, un extrait du registre du commerce concernant D______ AG, une facture du 26 octobre 2022 d'un montant de 500'000 fr. dû en vertu du contrat précité, payable jusqu'au 31 octobre 2022 et un ordre de paiement de B______ SA de 350'000 fr. du 15 novembre 2022 à titre d'"Acompte Invoice 26.10.2022".

B______ SA a indiqué qu'elle ne comprenait pas le calcul du montant qui lui était réclamé. Selon le contrat, le montant était dû dès la transaction, mais aucune pièce produite ne mentionnait cette date.

B. Par jugement du 20 octobre 2023, le Tribunal de première instance a rejeté la requête de mainlevée formée par A______ le 3 juillet 2023 (ch. 1 du dispositif), mis à sa charge les frais judicaires, arrêtés à 750 fr. (ch. 2 et 3) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 3).

Le Tribunal a considéré que B______ SA avait signé un document par lequel elle s'engageait à verser 152'604 fr. 20 au plus tard le 30 juin 2023. Lors de la notification du commandement de payer, le 15 mars 2023, la créance n'était cependant pas exigible.

C. a. Par acte déposé à la Cour de justice le 9 novembre 2023, A______ a formé recours contre ce jugement. Il a conclu, avec suite de frais, à son annulation et au prononcé de la mainlevée provisoire de l'opposition formée au commandement de payer, poursuite n° 1______ à concurrence de 150'000 fr. plus intérêts à 5% dès le 17 novembre 2022.

b. B______ SA a conclu principalement, avec suite de frais, au rejet du recours et, subsidiairement, si la mainlevée de l'opposition devait être prononcée, à ce que les prétentions de A______ soient "réduites" au montant de 152'604 fr., plus intérêts à 5% dès le 30 juin 2023.

c. A______ a répliqué, persistant dans ses conclusions.

d. Le 9 janvier 2024, la Cour a informé les parties de ce que la cause était gardée à juger.

e. Le 17 janvier 2024, B______ SA a informé la Cour de ce qu'elle avait effectué deux paiements de 25'000 fr. le 4 décembre 2023 et 133'340 fr. le 27 décembre 2023 et a considéré que la cause était dès lors devenue sans objet.

f. Le 24 janvier 2024, A______ a contesté que la cause avait perdu son objet, considérant que le paiement des intérêts n'était pas complet, que les frais de poursuite n'avaient pas été réglés, de même que les frais et dépens de la procédure de mainlevée, laquelle devait être prononcée "à cette hauteur".

1. 1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée, seule la voie du recours est ouverte (art. 319 let. b et 309 let. b ch. 3 CPC). La procédure sommaire s'applique
(art. 251 let. a CPC).

Aux termes de l'art. 321 al. 1 et 2 CPC, le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée.

Interjeté en temps utile et selon les formes prescrites, le recours est recevable.

1.2 Selon l'art. 326 al. 1 CPC, les allégations de faits et les preuves nouvelles sont irrecevables. Les pièces nouvelles produites par l'intimée devant la Cour, après que la cause a été gardée à juger, sont donc irrecevables.

1.3 Le recours est recevable pour violation du droit et constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs formulés et motivés par la partie recourante (Hohl, Procédure civile, Tome II, 2^ème éd., 2010, n. 2307).

1.4 La procédure sommaire étant applicable, la preuve des faits allégués doit être apportée par titres (art. 254 al. 1 CPC). Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et art. 58 al. 1 CPC).

2. Le recourant soutient que l'ordre de paiement du 15 novembre 2022, signé par le représentant de l'intimée, constitue une reconnaissance de dette pour le montant de la facture de 500'000 fr. La promesse de payer au 30 juin 2023 n'était pas déterminante, et le Tribunal n'aurait pas dû en tenir compte, puisque la dette était exigible dès le 20 octobre 2022.

2.1 Selon l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1); le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2).

A la forme :