Décisions | Chambre administrative de la Cour de justice Cour de droit public

A. a. A______, né le ______ 1972, a été engagé, dès le 1^er avril 2010, en qualité d’infirmier auprès des Hôpitaux universitaires de Genève (ci‑après : HUG).

b. Les 14 juin 2010, 18 mars 2011 et 29 décembre 2011, ont eu lieu ses trois entretiens d’évaluation et de développement des compétences (ci‑après : EEDC), avant sa nomination comme fonctionnaire à partir du 1^er avril 2012, par arrêté du Conseil d’État du 15 mars 2012.

Il en ressortait notamment que A______ devait améliorer son comportement et sa communication (il devait apprendre à communiquer de manière calme et constructive avec ses collègues et à gérer le stress qui l’amenait à être directif auprès de ses collègues), son autonomie, ainsi que l’organisation de son travail (priorisation des activités sur la journée de travail), ce qu’il avait fait progressivement. Au surplus, les bilans étaient positifs.

c. Les 26 juin 2015 et 26 février 2018, ont eu lieu deux nouveaux EEDC.

Les critères des connaissances professionnelles, de la qualité des prestations, du comportement et de la communication devaient être améliorés. A______ devait gagner en précision dans le déroulement des soins techniques ; s’assurer, en tant que « référent douleur de l’unité » de la mise en application des consignes et transmettre de manière plus active les décisions prises ; être vigilant à la gestion de son stress lors de charges de travail importantes ou de situations de soins complexes ; éviter de s’endormir pendant les cours. Ces points avaient été améliorés, à l’exception de la gestion du stress qui rendait son expression verbale difficile lorsqu’il se sentait submergé (soit émotionnellement, soit par la charge de travail et qui avait notamment impliqué un conflit avec un médecin).

d. Après l’obtention du Certificate of Advanced Studies (ci-après : CAS) en oncologie et soins palliatifs le 31 janvier 2019, A______ a bénéficié d’une annuité supplémentaire dès le 1^er avril 2019.

À partir du 1^er septembre 2019, il a été transféré du service de médecine interne de réhabilitation - Beau-Séjour - unité 2BK département de réadaptation et gériatrie, au service de médecine interne de réhabilitation - Beau-Séjour - unité 2AK département de réadaptation et gériatrie (ci-après : unité 2AK).

Le 1^er janvier 2020, une nouvelle annuité lui a été accordée en raison de la réussite de son CAS.

e. Le 29 mars 2020, a eu lieu le dernier bilan bisannuel de A______ dont la notation était globalement bonne.

Selon le document y relatif, il possédait notamment une bonne capacité d’organisation et priorisait ses soins. Face aux imprévus, aux rythmes de travail qui s’accéléraient et aux situations d’urgence, il devait apprendre à se recentrer sur la situation. Il convenait qu’il structure son raisonnement et prépare ses transmissions au médecin. Il avait été confronté à une situation conflictuelle avec une collègue de travail, à l’issue de laquelle il s’était engagé à prendre en compte les problèmes ou opinions des autres, à moduler sa communication et à développer la maîtrise de soi, de son attitude et de son comportement. Il améliorait la gestion de son stress, mais devait apprendre à résister aux pressions, à persister positivement afin d’être en mesure de maintenir un climat de confiance avec les patients et les collègues.

Lui-même a indiqué être satisfait de ses relations avec ses collègues, bien qu’il pût parfois y avoir des sujets d’incompréhension. Il entretenait des rapports convenables avec les patients, les visiteurs et les clients internes.

f. Le 26 octobre 2020, B______, infirmière responsable d’équipe de soins (ci-après : IRES), lui a fixé des objectifs supplémentaires, prenant en considération ses « difficultés communicationnelles ».

B. a. Le 7 juin 2018, une procédure pour un événement indésirable grave (ci-après : EIG) a été ouverte à l’encontre de A______.

Le 3 juin 2018, la patiente T. avait informé une infirmière que le 1^er juin 2018, en début de nuit, « l’infirmier de nuit l’[avait] embrassé, qu’elle l’[avait] repoussé contre l’armoire et qu’il [n’était] plus revenu vers elle ensuite ». L’organisation du travail avait été modifiée, de sorte que l’infirmier n’avait plus revu la patiente T. avant le changement d’unité de celle-ci.

Faute d’élément convaincant ressortant de l’enquête interne à l’encontre du collaborateur, dite procédure a été close le 11 juin 2018.

b. Le 12 mars 2021, la patiente P. s’est plainte des paroles et du comportement de A______ à son égard la veille.

Au moment des soins, les infirmières avaient trouvé la patiente P. en pleurs et choquée. Selon celle-ci, « quand il [était] arrivé dans la chambre, il [était] resté cinq minutes avec les autres patientes, bien plus malades [qu’elle]. Pour [elle], il [était] resté bien plus longtemps. Lorsqu’il a[vait] posé le patch de Flector, il a[vait] passé sa main avec un geste de massage sur [sa] cuisse. Les autres infirmières le coll[aient] et c’[était] tout. Ensuite, il a[vait] dû faire la piqûre. Il [lui] a[vait] dit : vous la voulez où ? Sur la cuisse, le bras, le ventre ? [Elle avait] répondu que ça [lui] [était] égal. Il [lui] a[vait] dit : vous n’avez pas envie dans le vagin ? [Elle] [était] restée bloquée, sans voix […]. Finalement, il a[vait] fait l’injection dans la cuisse […]. Il [prenait] toujours plus de temps avec [elle] qu’avec les autres, c’[était] toujours compliqué avec son comportement : il [lui] [disait] ma chérie, c’est dommage que tu ne sois pas ma femme. Hier, avant de faire ce qu’il a[vait] fait, il [lui] a[vait] dit : c’est cool, tu pourras baiser toute la journée ce week-end, il sera content ton mari quand tu vas rentrer, il a de la chance ton mari, j’aimerais bien être à sa place. Parfois, il [la] tuto[yait], des fois il [la] vouvo[yait] et d’autres fois, il [l’appelait] par [son] prénom. Il a[vait]] toujours des gestes style faire l’amour, il [lui] parl[ait] tout près pour que les autres patientes n’entendent pas, avec les rideaux tirés. Il oubli[ait] souvent de [lui] apporter [ses] médicaments. Hier, il a[vait] répondu quand [elle] avait sonné, et il n’a[vait] pas dit à l’infirmière du matin qu’[elle] avait demandé un médicament ».

La patiente P. s’est entretenue de ces faits avec l’IRES, C______ et le docteur D______, médecin adjoint responsable d’unité.

c. Par courriel du même jour, l’IRES a informé les RH qu’une collaboratrice lui avait rapporté que la patiente F. avait manifesté à deux reprises durant son hospitalisation, ne plus vouloir être prise en soin par A______. Lorsqu’elle s’était entretenue avec la patiente F., celle-ci lui avait indiqué : « il y a eu des choses très embarrassantes durant mon séjour. Je dois réfléchir si je vous en parle, j’ai peur des conséquences sur la suite de mon hospitalisation. De toute façon, je ne donnerai pas de nom, de toute ma carrière professionnelle, je n’ai jamais dénoncé personne ».

L’IRES a alors signalé formellement un nouvel EIG.

d. Ce jour-là encore, un entretien a eu lieu entre A______, l’IRES et E______, responsable des ressources humaines (ci-après : RRH), lors duquel les faits précités lui ont été communiqués.

L’infirmier les a réfutés. Il avait été accusé une fois par la patiente T. à tort. Selon lui, la patiente P. avait une humeur changeante et était dépressive. Il appelait toutes les patientes « princesse » pour « mettre une bonne ambiance ».

Compte tenu des versions contradictoires, le RRH ouvrait une enquête. A______ avait été « mis en récupération » le jour même, soit le vendredi, ainsi que les lundi et mardi suivants.

e. Par courriel au RRH du 16 mars 2021, A______ a derechef contesté les faits reprochés. Il en était traumatisé et souffrait de ces accusations. Il expliquait le déroulement des faits le soir du 11 mars 2021, en confirmant n’avoir touché aucune partie du corps de la patiente P., autre que les sites de l’injection et de la pose du patch.

f. Le même jour, il a été convoqué à un entretien de service prévu le 22 mars 2021, reporté à sa demande au 26 avril 2021, date à laquelle il a finalement été effectué par écrit par l’IRES et le RRH, vu l’incapacité de travail de l’intéressé depuis le 18 mars 2021.

Il lui était reproché une insuffisance des prestations et une potentielle infraction aux devoirs du personnel, en particulier vu la plainte de la patiente P., selon laquelle il aurait tenu des propos à caractère sexuel inappropriés à son égard et adopté une attitude inadaptée.

g. Par courrier recommandé du 7 mai 2021, l’IRES lui en a transmis le compte rendu écrit, en lui impartissant un délai pour faire part de ses observations.

Selon ledit document, en plus de la plainte de la patiente P., six entretiens avaient été effectués avec l’intéressé sur une période d’une année à la suite d’insuffisances de prestations. Des incidents avaient démontré des difficultés communicationnelles impactant la qualité des soins prodigués aux patients. Les événements en question étaient les suivants : mars 2020 (situation conflictuelle avec une collègue, entretien de résolution de conflit et définition d’objectifs), 30 juillet 2020 (évaluation et définition d’objectifs de progression sur la communication), octobre 2020 (non‑respect de la procédure institutionnelle de soins DAVI le 1^er octobre 2020, plainte de la patiente D. le 20 octobre 2020 au sujet d’une prise de sang, fixation de nouveaux objectifs le 26 octobre 2020, perte de moyens dans la prise en charge d’un patient instable le 27 octobre 2020 et nouvel entretien avec la hiérarchie le 30 octobre 2020), le 12 mars 2021 (plainte de la patiente P. avec suivi et enquête interne). Les faits dénoncés étaient susceptibles de conduire à une résiliation des rapports de service pour motif fondé ou à une sanction disciplinaire.

h. Dans ses observations du 7 juin 2021, A______ a contesté l’existence d’un motif fondé de résiliation.

Selon ses EEDC et bilans d’évaluation, il avait toujours effectué son travail à l’entière satisfaction de ses supérieurs hiérarchiques depuis plus de 12 ans. En cas de remarques, il veillait à tout mettre en œuvre pour améliorer ce qui lui était demandé, satisfaire les besoins des patients et les consignes de la hiérarchie. Il avait suivi plusieurs formations afin de progresser. Il avait appris à gérer les tâches qui lui étaient confiées et à faire face au stress qu’impliquait son métier. N’ayant jamais eu de conflit avec ses supérieurs hiérarchiques ou ses collègues causant une rupture du lien de confiance au sein du service, une résiliation de ses rapports de service serait disproportionnée. Les reproches qui étaient faits dans le cadre de l’entretien de service remontaient pour la plupart au mois d’octobre 2020 tandis que, depuis lors, il avait tout mis en œuvre pour s’améliorer.

L’entretien de service violait son droit d’être entendu dans la mesure où il ne semblait pas tenir compte de ses déterminations du 16 mars 2021. Aucune enquête n’avait été mise en place en vue de comprendre le déroulement des faits suivant la plainte de la patiente P. alors que celle-ci était atteinte de troubles psychiatriques.

i. Par courriel du 14 juillet 2021, le Dr D______ a confirmé à l’IRES que le dossier de la patiente P. ne contenait pas d’éléments susceptibles de faire penser à « des hallucinations ou une altération psychiatrique suffisamment sévère pour mettre en doute sa parole ».

j. Par décision du 22 novembre 2021, déclarée exécutoire nonobstant recours, les HUG ont résilié les rapports de service de A______, avec effet au 28 février 2022, pour motif fondé, insuffisance de prestations engendrant une inaptitude à remplir les exigences du poste d’infirmier, au sein du service des soins du support 7FL du département d’oncologie.

Cette décision se justifiait au vu de son comportement relevant du harcèlement sexuel à l’égard d’une patiente, auquel s’ajoutaient des difficultés de communication avec les patients et ses collègues, affectant la qualité des soins prodigués aux patients, ainsi que ses difficultés à établir un climat de confiance avec ses collègues et à gérer le stress. Vu les faits reprochés lors de l’entretien de service du 26 avril 2021 et le risque d’atteinte dans un autre service, le reclassement ne se justifiait pas in casu. L’intéressé était libéré de son obligation de travailler.

C. a. Par acte du 10 janvier 2022, A______ a recouru auprès de la chambre administrative de la Cour de justice (ci-après : la chambre administrative) contre la décision précitée, en concluant, principalement, à son annulation, au constat du caractère infondé de son licenciement, à ce que sa réintégration soit ordonnée et à ce que les HUG soient condamnés à lui payer son traitement dès le 28 février 2022, ainsi que l’annuité supplémentaire, avec intérêts à 5% l’an dès le 28 février 2022. Subsidiairement, en cas de refus de réintégration de la part des HUG, il demandait qu’il soit constaté que son licenciement était contraire au droit et que ceux-ci soient condamnés à lui verser une indemnité équivalant à 24 mois de traitement avec intérêts à 5% l’an dès le 28 février 2022. Préalablement, il sollicitait la restitution de l’effet suspensif, à ce qu’il soit ordonné aux HUG de maintenir le paiement de son traitement au-delà du 28 février 2022 et de lui octroyer l’annuité 2022, ainsi que l’audition de témoins.

Il maintenait, pour les motifs déjà exposés, que la résiliation de ses rapports de service était abusive, contraire au droit, et disproportionnée. De même, aucune sanction disciplinaire n’apparaissait proportionnée, les reproches formulés dans le cadre de l’entretien de service datant du mois d’octobre 2020, période du pic de la crise sanitaire, et compte tenu du fait que depuis lors, il avait tout mis en œuvre pour s’améliorer. Malgré les motifs invoqués à l’appui du licenciement, aucune enquête n’avait été effectuée. Sa réintégration devait être ordonnée.

Son droit d’être entendu avait été violé. Son courriel du 16 mars 2021 n’était pas annexé à l’entretien de service écrit, tandis que la note du 12 mars 2021 l’était. Aucune enquête n’avait été mise en place en vue de comprendre le déroulement des faits allégués par la patiente P., malgré les souffrances psychiatriques de celle-ci. Alors qu’il avait expressément demandé que l’entretien de service fût effectué « en présentiel », à la fin du mois de mai 2021, les HUG avaient procédé à un entretien en la forme écrite, sans lui répondre. Bien qu’il eût pu formuler des observations par courrier du 7 juin 2021, une enquête administrative aurait dû avoir lieu, au vu des graves accusations formulées à son encontre, d’autant plus que le courrier de licenciement mentionnait un comportement « relevant du harcèlement sexuel ».

Pour les mêmes motifs, la décision querellée violait les principes de proportionnalité, de légalité et d’arbitraire. Les HUG n’avaient aucunement, préalablement à la résiliation, proposé des mesures de développement et de réinsertion professionnels, ni recherché si un autre poste au sein de l’administration cantonale correspondait à ses capacités.

Étaient notamment joints les documents suivants :

- une attestation des HUG du 22 juin 2016 en vue de sa demande de naturalisation indiquant qu’il était « un collaborateur très apprécié tant par sa hiérarchie que par ses collègues » et qu’il n’avait « jamais posé de problème dans le cadre de son travail » ;

- divers certificats médicaux attestant de son incapacité de travail du 18 mars 2021 au 31 janvier 2022.

b. Par décision du 28 février 2022, la chambre administrative a rejeté la requête de restitution de l’effet suspensif.

c. Les intimés ont conclu au rejet du recours.

Signée par le directeur général et le directeur des RH des HUG, ainsi qu’à l’échéance de la période de protection contre le congé en temps inopportun, la décision querellée avait été valablement notifiée.

Quant à l’événement du 1^er juin 2018, l’enquête interne n’avait pas permis de retenir des éléments convaincants contre le recourant. La deuxième plainte relative à l’événement du 11 mars 2021 apportait toutefois rétrospectivement un éclairage autre à ce sujet. Le recourant considérait à tort que les antécédents médicaux et psychiatriques de la patiente P. ne permettaient pas de juger crédible sa plainte. D’une part, le fait qu’une personne eût des antécédents psychiatriques ne signifiait pas que ses dires n’étaient pas crédibles. D’autre part, les soignants avaient été unanimes sur le fait que la patiente P. l’était, ce que le Dr D______ confirmait. La réalité des faits reprochés apparaissait d’autant plus avérée que sa hiérarchie avait été informée d’une troisième situation avec un comportement à connotation sexuelle qui avait eu lieu en 2019 avec une infirmière, alors stagiaire, qu’il avait tentée d’embrasser, puis de la situation de la patiente F. ne voulant plus être prise en soins par le recourant en raison de « choses très embarrassantes » qui s’étaient produites durant son séjour. Cette convergence de plaintes ne laissait subsister aucun doute sur la réalité du comportement reproché au recourant, malgré ses dénégations. La clôture de l’événement de 2018, le doute devant profiter au recourant, ne signifiait pas qu’il eût acquis force de chose jugée. Une enquête interne avait bien été menée concernant la plainte du 12 mars 2021. Dans le cadre de celle-ci, les dires de la patiente P. avaient été jugés crédibles et d’autres problèmes étaient remontés à sa hiérarchie. Il n’était pas contesté qu’une enquête administrative n’avait pas été ouverte. Ils avaient toutefois le choix d’y renoncer, ainsi qu’à la révocation, au profit de la voie du licenciement pour motif fondé. Ce comportement reproché aux dépens de la patiente P., hospitalisée dans une unité d’oncologie particulièrement vulnérable, rompait tout lien de confiance.

Le parcours professionnel du recourant avait démontré d’importantes carences dans son comportement à l’égard de ses collègues et des patients, lesquelles avaient subsisté malgré des objectifs réitérés et des entretiens « de recadrage ». Il était erroné de prétendre qu’il avait toujours effectué le travail confié à l’entière satisfaction de ses supérieurs hiérarchiques. Il avait manqué de professionnalisme de manière récurrente à l’égard de ses collègues. Ses problèmes de comportement avaient également affecté des patients. En revanche, aucun élément ne permettait de corroborer sa thèse selon laquelle il aurait été victime d’un acharnement.

Vu le comportement reproché, aucun reclassement n’était envisageable, afin d’éviter de reporter dans un autre service les comportements reprochés au recourant.

Conformément aux bases légales applicables et vu l’absence pour cause de maladie du recourant, l’entretien de service avait été mené en la forme écrite. Avant d’y procéder, le recourant avait été convoqué et il avait demandé son report à deux reprises, sans indiquer la fin prévisible de son incapacité. Ils avaient ainsi procédé par le biais d’un entretien de service écrit, dont le compte rendu lui avait été transmis avec un délai pour se déterminer. Une enquête interne avait été menée, dans le cadre de laquelle le recourant avait été reçu, avait été informé des faits reprochés et pu se prononcer à leur sujet. Son droit d’être entendu avait été respecté.

d. Le recourant a répliqué en persistant dans ses conclusions. En outre, il sollicitait l’audition de l’ensemble des médecins, psychologues et psychiatres ayant suivi la patiente P. afin de déterminer la crédibilité de ses déclarations, la production de la part des intimés de tout document interne en lien avec l’état de santé de celle-ci ainsi qu’une copie de son dossier médical pour déterminer ses antécédents médicaux.

Il n’avait jamais été entendu pour les deux autres situations évoquées avec une stagiaire devenue infirmière et une autre patiente. Il convenait d’entendre l’infirmière l’accusant d’avoir tenté de l’embrasser. Aucune plainte pénale n’avait été déposée à son encontre. Il se sentait épié depuis son entrée au service d’oncologie et particulièrement depuis le mois de mars 2020. Il avait le sentiment que les intimés étaient à la recherche du moindre motif pour le licencier. Depuis son départ, son entourage professionnel savait qu’il était accusé de harcèlement sexuel. Il se sentait victime de « mobbing ». La patiente P. était décédée le ______ 2022. Le 23 février 2022, il avait déposé une plainte pénale pour diffamation. La décision querellée portait atteinte à ses intérêts financiers dans la mesure où il devait subvenir aux besoins de sa famille, sans dédommagement du chômage.

Prétendre désormais que l’événement du 11 mars 2021 apporterait un éclairage rétrospectif à la plainte du mois de juin 2018 était calomnieux et diffamatoire. Vu son contenu, le courriel du Dr D______ du 14 juillet 2021 n’était pas un élément suffisamment probant permettant d’attester que les déclarations de la patiente P. étaient crédibles. Il avait probablement été victime de racisme de la part de cette dernière. Il contestait tous les faits reprochés. Aucune des accusations subséquentes à l’événement du 11 mars 2021 n’était établie par des pièces. Les éléments qui ne lui avaient pas été exposés et sur lesquels il n’avait pas été entendu ne pouvaient être retenus à son encontre. Concernant le problème avec la patiente D., il avait pris en considération les reproches de sa hiérarchie et expliqué que celle‑ci avait refusé dans un premier temps que la prise de sang soit réalisée par lui comme il avait rencontré des difficultés avec la pose d’une aiguille DAVI auparavant. Le boîtier de celle-ci était mal positionné et avait été retiré quelques jours plus tard. Son « abandon de poste » était contesté et relevait d’un malentendu.

Son cas n’était pas comparable à celui d’un « reclassement illusoire », puisqu’il avait atteint tous les objectifs fixés de manière suffisante pour le poste occupé, sans avoir eu d’entretiens dits de « recadrage ».

Il n’avait pas été confronté à la patiente P. et n’avait pas pu participer à l’enquête interne. Les éléments ressortant des plaintes d’une patiente en 2019 et d’une collègue qu’il aurait essayé d’embrasser n’avaient pas été évoqués dans le cadre de son entretien de service écrit.

Était notamment joint un courrier de l’OCPM du 22 février 2022 attestant du décès de la patiente P. le 10 janvier 2022.

e. Les intimés ont dupliqué en maintenant leur position.

Les motifs du licenciement n’avaient pas été divulgués aux autres collaborateurs. Les actes d’enquête sollicités n’étaient pas utiles puisque les soignants avaient été unanimes sur le fait que le témoignage de la patiente P. était crédible, ce que le Dr D______ avait confirmé après avoir à nouveau consulté les rapports psychiatriques figurant au dossier médical de la patiente. Le fait que le recourant ait déposé plainte pénale – sans en apporter la preuve –, un jour après avoir appris le décès de la patiente P., surprenait.

L’absence de plainte pénale de la part de la patiente T. pour les faits de 2018 n’enlevait rien au fait qu’elle avait rapporté le comportement de nature sexuelle de la part du recourant dans le but qu’ils prennent les mesures nécessaires. Au terme de l’enquête interne, la procédure avait été close faute d’éléments suffisants, mais il n’avait alors pas été « blanchi ». La crise sanitaire n’expliquait ni ne permettait d’accepter le comportement du recourant lors de l’altercation avec une collègue du 3 mars 2020.

Si le recourant avait pu ne pas avoir été informé de plaintes de la patiente F. et d’une collègue qu’il aurait tenté d’embrasser, il avait dorénavant pu se déterminer à ce sujet dans le cadre de son recours, et l’éventuelle violation de son droit d’être entendu être réparée.

f. Des audiences de comparution personnelle des parties et d’enquêtes ont eu lieu les 28 septembre 2023, 29 janvier et 21 février 2024.

f.a. Le recourant a indiqué travailler depuis le 2 novembre 2022 auprès des établissements publics pour l’intégration (ci-après : EPI) avec des personnes en situation de handicap physique et psychique. Il avait été en arrêt de travail du 18 mars 2021 jusqu’au 28 février 2022. Dès le 18 mars 2021, il avait été suivi par un médecin psychiatre et une psychologue. Seules les consultations avec le premier se poursuivaient trimestriellement. Les symptômes ressentis à la suite des événements disparaissaient progressivement. Il diminuait son traitement médicamenteux. Il envisageait de commencer un CAS en soins palliatifs pour personnes âgées. Il ne souhaitait plus être réintégré aux HUG. Il était déjà référent pour les soins palliatifs aux EPI et sa nomination était prévue pour le mois d’août 2024. Le chômage l’avait sanctionné d’une suspension pendant deux mois. 

Il a déposé de nouvelles pièces, à savoir :

- son EEDC du 3 novembre 2023 après neuf mois de travail auprès des EPI, lequel était très positif et indiquait que les objectifs fixés avaient été atteints ;

- une attestation du docteur F______, psychiatre, du 6 octobre 2023, indiquant que le recourant bénéficiait d’un suivi psychiatrique et psychologique depuis le 18 mars 2021, lequel était désormais ponctuel ;

- une décision de la commission du secret professionnel du 12 avril 2022, l’autorisant à transmettre à toute autorité judiciaire qui aurait à traiter de son licenciement et de sa plainte pénale, les seuls éléments pertinents de sa prise en charge infirmière de la patiente P. tels qu’il les avait décrits.

f.b. Les éléments suivants ressortent des auditions des témoins :

- G______, aide en soins et accompagnement au service d’oncologie, a confirmé que le recourant l’avait traitée une fois de « Brésilienne de merde », alors qu’il était fâché car elle n’avait pas pu préparer la chambre d’une patiente, faute d’avoir été informée de son admission. À la fin de la journée de travail, elle avait pensé pouvoir en rediscuter avec lui, mais il était alors très nerveux et furieux, s’était penché vers elle et parlait fort. Elle avait eu très peur de lui, était partie et avait pleuré. Un entretien avec leur cheffe et le recourant avait eu lieu pour apaiser la situation.

Elle avait également trouvé la patiente P. en pleurs au moment des soins en présence de l’infirmière. Elle avait directement parlé à la patiente P. après les faits, lesquels étaient ceux tels que retenus dans l’entretien de service. Celle-ci était dépressive. Présente lors de l’incident du 27 octobre 2020, elle a expliqué que le recourant avait alors perdu ses moyens et été dans l’incapacité de rester. Après avoir dit être désolé de ne pas avoir été à la hauteur, il avait poursuivi son travail l’après-midi qui s’était bien déroulé. Si les explications fournies par le recourant le 16 mars 2021 constituaient un autre éclairage, cela ne modifiait pas son appréciation sur ceux-ci. Par la suite, une infirmière lui avait spontanément dit qu’une patiente lui avait indiqué ne plus souhaiter être prise en charge par le recourant. Elle était immédiatement allée voir cette patiente qui lui avait uniquement dit qu’il s’agissait d’une « chose embarrassante » en la regardant comme si elle allait comprendre. Une autre infirmière était également venue la voir spontanément après l’incident avec la patiente P. pour lui dire que le recourant avait tenté de l’embrasser quelques temps auparavant lorsqu’elle était encore stagiaire. D’une manière générale, le recourant était très motivé à son entrée en oncologie, réceptif aux remarques et capable de se remettre en question. Puis, des incidents ou des récidives s’étaient produits et les objectifs fixés n’étaient pas atteints. Il avait donc fallu mettre en place un suivi, qui n’avait pas empêché de nouveaux incidents ;

- le RRH a expliqué que la patiente P. s’était plainte auprès d’une soignante, avant d’être entendue par une responsable, puis la responsable des soins du département d’oncologie et enfin le médecin responsable de l’unité. L’ensemble lui avait été rapporté et la patiente P. avait pu lui redire les faits, ce qui ressortait du compte rendu de l’entretien de service. Lorsqu’il avait convoqué le recourant le 12 mars 2021, celui-ci était dans un état de stress important avec de la peine à s’exprimer. Il n’avait jamais eu affaire à ce genre de situation depuis son entrée en fonction en 2001. Les mesures prises consistaient à se renseigner sur la situation et l’éventuelle existence de faits antérieurs. Dans le cadre de l’enquête, différentes problématiques lui avaient été remontées, lesquelles étaient indiquées dans l’entretien de service. Il avait pris en compte les EEDC qui étaient « assez bons ». L’idée avait toujours été de motiver le recourant à améliorer sa relation avec les collègues et sa capacité à gérer le stress ;

- Selon H______, IRES au service de médecine interne et de réadaptation, l’évolution du recourant était, dans l’ensemble, bonne au cours de leurs années de collaboration, de 2015 à 2019. À l’exception d’un seul conflit avec un médecin, le recourant entretenait de bonnes relations avec ses collègues de travail. Il avait lui-même souhaité effectuer un CAS et elle y était favorable en vue d’évoluer et d’enrichir ses compétences. En 2018, elle était de garde lorsqu’une infirmière l’avait appelée pour lui dire que la patiente T. se plaignait de faits. Après l’avoir interrogée, elle avait pris des mesures pour la protéger, ainsi que le recourant, et en avait informé sa supérieure. Lorsqu’elle avait demandé à son équipe s’il y avait eu d’autres faits, personne n’en avait soulevé. C’était la première fois qu’elle recevait une telle plainte. Le recourant avait été accueilli à son retour après deux mois d’absence à la suite de ces événements. D’après ses souvenirs, la patiente T. se plaignait du fait que le recourant l’avait embrassée ou avait essayé de le faire. Le recourant avait contesté les faits. Tous deux avaient été vus en entretien. La patiente T. était très affectée et avait consulté plusieurs médecins ;

- la docteure I______, cheffe de clinique au service d’oncologie à l’époque des faits, n’avait rencontré aucun problème avec le recourant. Elle n’avait pas imputé au recourant l’incident du 20 octobre 2020, dans la mesure où il arrivait que des patients vivent mal une situation de soins ;

- B______ a confirmé les différentes pièces produites par les intimés et le fait que l’entretien de service retraçait selon elle correctement les différents incidents qui avaient impliqué le recourant. Elle avait recueilli la plainte de G______ et procédé à « l’entretien de recadrage » du recourant, en lui indiquant que cela ne devait pas se reproduire. S’agissant du problème de la pose de l’aiguille dans le DAVI, le recourant l’avait d’abord nié avant de le reconnaître. Il avait reconnu ne pas avoir respecté la procédure, à savoir qu’après deux tentatives, il convenait de demander l’aide d’une infirmière spécialisée dans les accès veineux. Le non-respect de cette procédure impliquait un risque infectieux pour le patient. Elle n’avait pas été présente lorsque la patiente D. s’était plainte du comportement du recourant. Le médecin responsable du service d’oncologie lui avait relaté les faits. Le recourant avait reconnu les faits lorsqu’elle lui en avait parlé. Il ne s’était toutefois pas rendu compte de l’impact de son attitude sur la patiente, de sorte qu’elle avait ensuite reformulé les objectifs en matière de communication et de gestion du stress ;

- J______, infirmier au service d’oncologie, connaissait le recourant avant son entrée en fonction aux HUG. Depuis leur collaboration, leurs liens s’étaient renforcés dans le contexte professionnel. Les relations du recourant avec ses collègues étaient plutôt tranquilles. Il aimait bien plaisanter. Il n’avait pas eu de patients qui s’étaient plaints de lui. Le recourant ne lui avait jamais fait part de difficultés qu’il aurait pu rencontrer avec le personnel des HUG ou des patients ;

- le Dr D______ n’avait pas de remarque particulière sur son travail, à l’exception de deux épisodes. D’une part, deux filles d’une patiente reprochaient au recourant une erreur dans la dispense d’un traitement de chimiothérapie. Il avait dû intervenir car le ton était monté et le recourant avait adopté une attitude qui avait heurté les proches. Le dosage n’était effectivement pas correct et relevait d’une erreur de préparation de la part du recourant. Lors de la discussion qui s’en était suivie, le comportement du recourant montrant des signes d’agacement et d’énervement, était difficile, ce qui n’était pas approprié au vu de la situation. Cet épisode se situait aux environs de fin 2019/début 2020. D’autre part, la patiente P. s’était plainte d’un comportement inapproprié de la part du recourant en mars 2021. Comme elle refusait de le revoir, l’infirmière responsable des soins avait décidé qu’il ne devait plus s’occuper d’elle. Elle avait accompagné le recourant à un entretien avec les RH. Puis, l’infirmière responsable du département et lui-même étaient allés voir la patiente P., laquelle était assez émotive et anxieuse par rapport à cet événement. Il n’avait aucune raison de penser que la patiente P. aurait eu un problème de perception de la réalité, ni un problème de capacité de discernement. La patiente P. lui paraissait crédible. Aucune raison médicale ou incohérence dans ses propos ne lui avait fait douter de la véracité de ceux-ci. À sa connaissance, elle ne s’était pas plainte du comportement d’autres personnes durant son hospitalisation, au contraire.

f.c. Au terme de l’instruction, les parties ont maintenu leurs demandes d’audition de témoins et leurs conclusions. Elles ont été informées que la cause était gardée à juger.

1. Interjeté en temps utile devant la juridiction compétente, le recours est recevable (art. 132 de la loi sur l'organisation judiciaire du 26 septembre 2010 - LOJ ‑ E 2 05 ; art. 31 al. 1 et 32 al. 6 et 7 de la loi générale relative au personnel de l’administration cantonale, du pouvoir judiciaire et des établissements publics médicaux du 4 décembre 1997 - LPAC - B 5 05 ; art. 62 al. 1 let. a de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 ‑ LPA ‑ E 5 10).

2.             Le litige porte sur la conformité au droit de la décision des HUG résiliant les rapports de service du recourant pour motif fondé ainsi que pour insuffisance de prestations conduisant à une inaptitude à remplir les exigences du poste d’infirmier.

3.             À titre liminaire, le recourant sollicite l’audition de témoins. Dans sa duplique, il a également demandé l’audition des médecins ayant suivi la patiente P., la production de la part des HUG de tout document interne en lien avec l’état de santé de celle‑ci, ainsi qu’une copie de son dossier médical. En outre, au terme de l’instruction, les parties ont maintenu leurs demandes d’audition de témoins.