Décisions | Chambre de surveillance

A.           a) Le 7 janvier 2023, A______, né le ______ 1988, originaire du Valais, a été placé à des fins d'assistance à la Clinique [psychiatrique] de B______ par un médecin.

b) La décision de placement, ainsi qu'un formulaire de recours pour s'opposer à cette décision, lui ont été communiquées le même jour.

A______ a recouru au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : Tribunal de protection) contre cette décision le 8 janvier 2023.

1. 1.1 Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un recours devant le juge compétent (art. 450 al. 1 CC). Dans le domaine du placement à des fins d'assistance, le délai de recours est de dix jours à compter de la notification de la décision entreprise (art. 450b al. 2 CC). Le recours formé contre une décision prise dans le domaine du placement à des fins d'assistance ne doit pas être motivé (art. 450e al. 1 CC).

1.2 En l'espèce, le recours a été formé dans le délai utile de dix jours (art. 142 al. 3 CPC), devant l'autorité compétente (art. 72 al. 1 LaCC), par la personne directement concernée par la mesure. Il est donc recevable à la forme.

2. 2.1 Aux termes de l'art. 426 al. 1 CC, une personne peut être placée dans une institution appropriée lorsque, en raison de troubles psychiques, d'une déficience mentale ou d'un grave état d'abandon, l'assistance ou le traitement nécessaire ne peuvent lui être fournis d'une autre manière. Les cantons peuvent désigner des médecins qui, outre l'autorité de protection de l'adulte, sont habilités à ordonner un placement dont la durée est fixée par le droit cantonal (art. 429 al. 1 CC; art. 60 al. 1 LaCC). La personne concernée est libérée dès que les conditions du placement ne sont plus remplies (art. 426 al. 3 CC).

La loi exige la réalisation de trois conditions cumulatives, à savoir une cause de placement (troubles psychiques, déficience mentale ou grave état d'abandon), un besoin d'assistance ou de traitement ne pouvant lui être fourni autrement et l'existence d'une institution appropriée permettant de satisfaire les besoins d'assistance de la personne placée ou de lui apporter le traitement nécessaire (MEIER/LUKIC, Introduction au nouveau droit de la protection de l'adulte, p. 302, n. 666).

Le placement à des fins d'assistance est destiné à protéger la personne, si nécessaire contre elle-même, et à lui fournir l'aide et les soins dont elle a besoin; son but est de faire en sorte que la personne puisse retrouver son autonomie (HAUSHEER/GEISER/AEBI-MÜLLER, Das neue Erwachsenenschutzrecht, n. 2.156).

2.2 En l'espèce, il ressort du dossier d'une part que le recourant, qui n'est connu pour aucun antécédent psychiatrique, s'est trouvé confronté à un trouble psychotique aigu transitoire dont la cause reste inconnue et qui justifiait son placement à des fins d'assistance en clinique et la prise d'un traitement médicamenteux.

Quoiqu'en dise le recourant, il n'est pas invraisemblable que le traitement prodigué en clinique ait contribué à l'amélioration de son état, même en cas d'épisode de confusion psychique unique, comme en l'espèce.

Cela étant, force est d'admettre qu'alors que les conditions au placement du recourant étaient réalisées au moment de son placement par un médecin et, possiblement, au moment de la confirmation de celui-ci par le Tribunal de protection, elles ne le sont plus à ce jour. En effet, d'une part l'état du patient s'est amélioré notablement depuis le jour de son placement de sorte que, hormis l'absence de mémoire des faits relevée par lui et compatible avec le diagnostic selon le médecin entendu, celui-ci était tout à fait apte à comprendre et à répondre précisément aux question posées en audience. D'autre part, aucun élément concret de danger ne ressort du dossier du fait du comportement que pourrait adopter le recourant à son égard et à l'égard de tiers, étant rappelé que celui-ci ne fait l'objet d'aucun diagnostic antérieur. Enfin, le recourant s'est déclaré prêt à se conformer à un suivi, à mettre sur pied, si celui-ci devait être ordonné, la médecin entendue se déclarant confiante quant à la compliance de son patient à ce propos, celle-ci déclarant même qu'un tel suivi ambulatoire aurait déjà été tenté si le recourant avait été domicilié à Genève.

Il s'agira par conséquent d'admettre le recours et d'ordonner la libération du recourant le 2 février 2023.

Dans la mesure où le recourant s'est engagé à suivre le traitement ambulatoire qui sera mis sur pied par la clinique, il lui en sera donné acte.

3. La procédure est gratuite (art. 22 al. 4 LaCC).

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A la forme :