Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

A. a. Monsieur A______ (ci-après : l'assuré ou le recourant) est né au Portugal le ______ 1967, portugais et divorcé depuis 2000. Il vit avec une compagne avec laquelle il a eu deux garçons actuellement âgés de 15 et 9 ans. Il a suivi l’école jusqu’à 16 ans avant de s’installer en Suisse en 1985, où il a travaillé comme carreleur salarié, puis de 2007 à 2012, comme carreleur indépendant. Par la suite, il a travaillé pour une maison de travail intérimaire en tant que carreleur. Depuis le 15 août 2016, il travaille en tant que maçon salarié.

b. L’assuré a été en arrêt de travail à 100% depuis le 6 décembre 2018, en raison de gonalgies à droite apparues en automne 2018, problème pour lequel il a été suivi par le docteur B______, FMH en médecine interne générale.

c. C______ (ci-après : C______), agissant en qualité d'assureur perte de gain maladie selon la LCA, a versé des prestations journalières à l'assuré pour ses périodes d'incapacité de travail courant du 7 décembre 2018 au 30 septembre 2019 à 100%.

d. Selon un rapport du 26 juin 2018, le docteur D______, du service de chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : les HUG), a introduit un traitement conservateur avec des séances de physiothérapie et une antalgie.

e. Le 11 décembre 2018, le Dr D______ a estimé que la mise en place d’une prothèse totale du genou était prématurée pour l’assuré et que le traitement conservateur devait d’abord avoir été épuisé, en suggérant une reconversion professionnelle.

f. L'assuré a eu des infiltrations aux deux genoux le 30 avril 2018, qui n'ont eu un effet positif que pendant deux semaines.

g. L'assuré a fait l'objet d'une expertise orthopédique par le docteur E______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie, à la demande de C______. Dans son rapport du 17 mai 2019, l’expert a posé le diagnostic de gonarthrose primaire bilatérale variante et conclu que l'assuré n’était plus apte à exercer le travail de maçon ou de carreleur depuis 2018, mais qu’il pouvait travailler sans diminution de rendement dans une activité adaptée.

h. Le 8 octobre 2019, l'assuré a formé une demande de prestations de l'assurance-invalidité.

i. Dans un rapport du 8 octobre 2019, le Dr D______ a estimé que l’assuré serait probablement capable d’effectuer un travail manuel léger à temps partiel ou un travail de bureau à temps complet. Dans la mesure où les infiltrations avaient eu un relativement bon effet sur ses deux genoux, il lui proposait de les renouveler à la demande jusqu’à quatre fois par an. Le jour où les infiltrations deviendraient inefficaces, une indication chirurgicale serait discutée.

j. Par projet de décision du 23 mars 2021, l’office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l'OAI ou l'intimé) a refusé d’octroyer à l’assuré une rente d’invalidité et considéré que des mesures professionnelles n’étaient pas nécessaires dans sa situation. Il reconnaissait à l’assuré une incapacité de travail de 100% dans son activité habituelle dès le 7 décembre 2018, mais considérait que dans une activité adaptée à son état de santé, sa capacité de travail était de 100% dès le mois de mai 2019. Il ressortait de la comparaison des gains effectués que la perte de gain s’élevait à 27%.

k. L’assuré a formé opposition au projet de décision de l’OAI par courrier 19 avril 2021 reçu le 21 avril 2001 par l’OAI, faisant valoir que sa situation de santé s’était aggravée. Son médecin pouvait être joint par l’OAI. Le Dr D______ lui avait prescrit de nouvelle séances de physiothérapie et il était suivi à l’hôpital où il avait rendez-vous le 7 septembre 2021. Il avait également effectué des radios de ses hanches et attendait les résultats. Il demandait si l’OAI était au courant.

l. Par décision du 17 mai 2021, l'OAI a confirmé son projet de décision, sans faire référence au courrier d’opposition de l’assuré.

m. Le 18 mai 2021, l’intimé a reçu un rapport établi par le Dr D______ du 13 avril 2021, lequel indiquait voir l’assuré à la consultation team genou pour un suivi de gonarthrose bilatérale. Le diagnostic principal était une gonarthrose bilatérale fémoro-tibiale interne (26 août 2018) et le diagnostic secondaire une coxarthrose primaire bilatérale, débutante, symptomatique (date inconnue). En cas d’échec du traitement conservateur, un traitement chirurgical pourrait être envisagé. Dans ce cas, des infiltrations diagnostiques pourraient être envisagées au niveau des hanches pour évaluer la partie des douleurs référées depuis la hanche au genou et décider s’il fallait dans un premier temps commencer par la mise en place d’une prothèse totale de hanche avant les prothèses de genou. Vu la forte boiterie de l’assuré, il était clair qu’il ne pouvait pas être remis au travail quelle que soit l’activité.

B. a. L’assuré a formé recours contre la décision précitée auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice le 18 juin 2021, concluant, principalement, au renvoi de la cause à l’OAI pour nouvelle instruction, avec suite de frais et dépens, et subsidiairement, à l’octroi d’une rente d’invalidité d’au minimum un quart et à la mise en place de mesures de réadaptation lui permettant de maintenir sa capacité de gain.

b. L'intimé a conclu au rejet du recours, alléguant, sur la base d’un avis du service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR) du 12 juillet 2021, qu’on pouvait retenir qu’une nouvelle atteinte était survenue entre l’expertise de 2019 et sa décision, mais que les limitations fonctionnelles d’épargne d’une coxarthrose se confondaient avec celles retenues pour la gonarthrose, de sorte que la précédente appréciation du SMR demeurait valable. Une instruction complémentaire était en conséquence inutile.

c. Le recourant a répliqué et il a été entendu par la chambre de céans le 26 janvier 2022.

d. Le 16 février 2022, il a produit :

-      un rapport attestant du fait qu’il avait eu une infiltration pour douleurs à l’articulation coxo-fémorale le 14 septembre 2021 ;

-      un rapport de consultation des HUG du 6 octobre 2021, établi par le Dr  D______ et la doctoresse F______, médecin interne, suite à un rendez-vous de suivi de coxalgie et de gonalgie bilatérale. L’assuré présentait de fortes douleurs aux deux hanches ainsi qu’aux genoux et à la cheville gauche, exacerbées par le changement de temps et améliorées par la position couchée. Il ne consommait pas d’antalgiques actuellement et n’utilisait pas de moyens auxiliaires pour la marche. La marche, une position assise prolongée et l’agenouillement étaient quasiment impossibles et une infiltration de la hanche gauche était préconisée afin d’exclure une gonalgie gauche référée. Il était en outre souhaitable que l’assuré utilise des cannes.

e. L'intimé, sur la base d'un avis du SMR du 28 avril 2022, a persisté dans ses conclusions.

1.             Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

2.             Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la de loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]).

Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable.

3.             Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d'invalidité et à des mesures de réadaptation.

4.             Le 1^er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 19 juin 2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705).