Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

En la cause

contre

La notion d’invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré (Ulrich MEYER-BLASER, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, 1997, p. 8).

8.        L’art. 17 al. 1^er LPGA dispose que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Il convient ici de relever que l’entrée en vigueur de l’art. 17 LPGA, le 1^er janvier 2003, n’a pas apporté de modifications aux principes jurisprudentiels développés sous le régime de l’ancien art. 41 LAI, de sorte que ceux-ci demeurent applicables par analogie (ATF 130 V 343 consid. 3.5).

Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 134 V 131 consid. 3 ; ATF 130 V 343 consid. 3.5). Tel est le cas lorsque la capacité de travail s’améliore grâce à une accoutumance ou à une adaptation au handicap (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_622/2015 consid. 4.1).

Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit qui constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2).

9.        a. Dans le domaine de l’assurance-invalidité, l'art. 87 du règlement sur l'assurance-invalidité, du 17 janvier 1961 (RAI - RS 831.201), dispose que lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits (al. 2). Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies (al. 3).

Cette exigence doit permettre à l'administration qui a précédemment rendu une décision entrée en force d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des faits déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; ATF 130 V 64 consid. 5.2.3 ; ATF 117 V 198 consid. 4b et les références citées). À cet égard, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas encore de conclure à l'existence d'une aggravation (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; ATF 112 V 371 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 716/2003 du 9 août 2004 consid. 4.1). Les conditions d'entrée en matière prévues par l'art. 87 al. 2 et 3 RAI ont pour but de restreindre la possibilité de présenter de manière répétée des demandes de rente identiques (ATF 133 V 108 consid. 5.3.1).

b. Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. À cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation, que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2). Dans cette dernière hypothèse, l'administration doit procéder de la même manière que dans les cas de révision au sens de l'art. 17 LPGA et comparer les circonstances prévalant lors de la nouvelle décision avec celles existant lors de la dernière décision entrée en force et reposant sur un examen matériel du droit à la rente (ou à l'allocation pour impotent ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_412/2010 du 22 février 2011 consid. 3 ; Ulrich MEYER/ Marco REICHMUTH, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG], in STAUFFER/CARDINAUX [éd.], Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, 3ème éd., 2014, n. 139 ad art. 30-31 LAI).

c. Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 - actuellement 2 - RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_880/2017 du 22 juin 2018 consid. 5.1). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1^er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 2 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (art. 5 al. 3 ainsi que 9 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 - Cst. - RS 101 ; ATF 124 II 265 consid. 4a).

Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Lorsque ces exigences concernant la fixation d'un délai et l'avertissement des conséquences juridiques de l'omission sont remplies, le juge doit se fonder sur les faits tels qu'ils se présentaient à l'administration au moment de la décision litigieuse (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 in fine ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_880/2017 précité consid. 5.1). L'examen du juge se limite donc au point de savoir si les pièces déposées en procédure administrative (telles que se présentant au moment où l'administration a statué) justifient ou non la reprise de l'instruction du dossier. Il ne sera donc pas tenu compte des rapports produits postérieurement à la décision litigieuse (arrêt du Tribunal fédéral 9C_789/2012 précité consid. 4.1).

d. L'exigence relative au caractère plausible ne renvoie pas à la notion de vraisemblance prépondérante usuelle en droit des assurances sociales. Les exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement réduites en ce sens que la conviction de l'autorité administrative n'a pas besoin d'être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu'une modification déterminante est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d'une telle modification suffisent alors même que la possibilité subsiste qu'une instruction plus poussée ne permettra pas de l'établir (Damien VALLAT, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies permettant la modification de décisions en force, RSAS, 2003, p. 396 ch. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 724/99 du 5 octobre 2001 consid. 1c/aa).

Lors de l'appréciation du caractère plausible d'une modification déterminante des faits influant sur le droit aux prestations, on compare les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision administrative litigieuse et les circonstances prévalant à l'époque de la dernière décision d'octroi ou de refus des prestations (ATF 130 V 64 consid. 2 ; ATF 109 V 262 consid. 4a).

10.    Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d’autres spécialistes, doivent lui fournir (ATF 125 V 261 consid. 4). La tâche du médecin dans le cadre d’une révision de la rente selon l’art. 17 LPGA consiste avant tout à établir l’existence ou non d’une amélioration de l’état de santé de l’assuré en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la décision initiale avec la situation au moment de son examen (ATF 125 V 369 consid. 2).

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3).

11.    En l’espèce, le recourant est bénéficiaire d’une demi-rente d’invalidité, accordée par l’intimé en juillet 2012 en se basant sur un degré d’invalidité de 53,8%. L’intimé a retenu que le recourant avait une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle et de 70% dans une activité adaptée, et a appliqué un abattement de 10% en raison de ses nombreuses limitations fonctionnelles.

Il se pose donc principalement la question de savoir si le recourant, au moment de la décision litigieuse, soit le 10 février 2021, avait rendu plausible une aggravation de son état de santé, survenue depuis le mois de juillet 2012, date de la première décision lui octroyant une demi-rente d’invalidité.

Conformément aux dispositions citées supra, l'examen de la chambre de céans se fondera sur les renseignements et documents fournis par le recourant à l'intimé dans le cadre de la prise de décision de cette autorité. Les certificats médicaux transmis postérieurement au recours ne seront pas pris en compte.

La décision initiale était principalement basée sur une expertise bi-disciplinaire rhumatologique et psychiatrique effectuée en juin 2010 par le Bureau romand d’expertises médicales (ci-après : le BREM), laquelle a retenu les diagnostics d’épisode dépressif moyen sans syndrome somatique, présent depuis mi-2008, et un status post arthrodèse étendue du carpe droit post-traumatique avec une arthrose secondaire du coude droit et des métacapo-phalangiennes à droite, une spondylose lombaire prédominant à L4 avec cervicarthrose sans signe neurologique, des séquelles modérées de la maladie de Scheuermann, et une coxarthrose bilatérale débutante. Sur cette base, le SMR avait retenu que la capacité de travail du recourant était nulle dans l'activité habituelle dès février 2008, et que dans une activité adaptée, elle était entière depuis novembre 2006 et de 70% depuis le 31 décembre 2008. Les limitations fonctionnelles retenues était : les activités semi-sédentaires, avec changements de positions possibles ; éviter les charges supérieures à 5 kg de manière répétitive et 15 kg occasionnels ; éviter les porte-à-faux, les vibrations à faibles fréquences plus de 2 heures d'affilée et plus de 4 heures par jour, et éviter les positions à genoux.

À l’appui de sa demande de révision, le recourant a communiqué à l’OAI un rapport de la Dresse B______ du 6 août 2020, laquelle a indiqué le suivre depuis 2015 et avoir constaté que les douleurs du rachis cervical-dorsal motivant la demande initiale avaient nettement augmenté ces dernières années. Le recourant n’arrivait plus à faire des tâches ménagères à la maison comme quelques années auparavant. Il souffrait de douleurs cervicales avec irradiation dans les épaules, de douleurs lombaires avec irradiation dans la face externe des cuisses et de douleurs touchant l’entièreté du squelette axial. Au status, elle notait une raideur avec une perte de mobilité du rachis globalement et une crispation de la musculature dorsale. Au plan psychique, le recourant était fortement impacté par ses douleurs, avec un sentiment de culpabilité et des angoisses, en lien avec les conséquences de ses douleurs chroniques et sa mobilité réduite. Malgré différentes approches thérapeutiques (médicaments, infiltrations, acupuncture), les douleurs n’avaient pas diminué. Tenant compte de la péjoration des douleurs et leur impact sur la capacité de travail du recourant, une augmentation de la rente de 50% à 100% lui paraissait justifiée.

Le recourant a également adressé deux rapports d’IRM à l’OAI, le premier relatif à une IRM de la colonne lombaire effectuée le 7 novembre 2018, concluant à l’absence de protrusion discale ou de signe de conflit disco-radiculaire, à l’absence d’argument en faveur d’un canal lombaire étroit et à un aspect proéminent des processus épineux de L3, L4 et L5 avec une bursite inter-épineuse inflammatoire évocatrice d’une maladie de Baastrup. La seconde IRM, portant sur la colonne cervicale gauche, a été effectuée le 19 février 2019 et a conclu à une cervicarthrose sans myélopathie cervicarthrosique avec rétrécissements foraminaux sévères d’origine discale en C6-C7 des deux côtés et plutôt d’origine articulaire postérieure en C3-C4 et C4-C5 à gauche.

Le recourant a enfin joint deux rapports du Dr C______, relatifs à des consultations spécialisées de la colonne vertébrale des 27 février 2019 et 4 juillet 2019. Dans le premier, le Dr C______ a indiqué que le recourant présentait une cervico-brachialgie importante avec une radiculopathie douloureuse et sensitive C7 plus importante à gauche. À l'examen radiologique, on retrouvait une sténose neuroforaminale importante au niveau C6-C7. Il a relevé que le recourant a commencé à ressentir une exacerbation importante des douleurs, qui étaient devenues tellement handicapantes dans la vie quotidienne qu'il peinait à s'habiller. Il se plaignait également d'une limitation de la mobilité, surtout en rotation de la tête.

Dans le second rapport du 4 juillet 2019, le Dr C______ a posé le diagnostic de décompensation de fibromyalgie probable. Il a relevé que le recourant se plaignait de douleurs généralisées avec des douleurs plus handicapantes au niveau des épaules et du sterno-cléido-mastoïdien bilatéral, et également au niveau des hanches, des jambes et dans toute la colonne. Constatant que les douleurs au niveau des moignons de l’épaule dans le territoire de C5 étaient sans corrélation claire à l’IRM, et que les douleurs généralisées se présentaient probablement dans le contexte d’une décompensation fibromyalgique, le recourant était adressé chez un rhumatologue pour des investigations supplémentaires.

Le recourant a enfin produit le rapport sur consultation ambulatoire de la douleur du 19 novembre 2019 des Dresses D______ et E______, retenant le diagnostic de syndrome douloureux chronique diffus. Elles ont noté que le recourant présentait un fond douloureux avec une majoration des douleurs lors de l'activité physique, même modérée, et une amélioration uniquement par le repos et la position allongée. Le recourant rapportait peu de facteurs soulageant. Les douleurs étaient aggravées en position debout ou assise, en cas d'immobilité ainsi que par temps froid et humide. Il se décrivait comme très limité du point de vue de ses activités de la vie quotidienne, avec parfois l'impossibilité de faire le ménage et la cuisine. Il arrivait toutefois à marcher une petite distance de manière quotidienne (15 à 30 minutes par jour). Les scores de qualité de vie n'avaient pas pu être remplis entièrement par le patient au vu d'une maîtrise du français écrit limitée. Il décrivait son moral comme bas et pleurait à l'évocation de son état psychique. En conclusion, le recourant présentait un syndrome douloureux chronique diffus dont la prise en charge était typiquement multimodale. Une activité physique modérée régulière était nécessaire, et un changement du traitement médicamenteux proposé. En parallèle, compte tenu d'un trouble anxio-dépressif, il était proposé de prendre contact avec un psychiatre lusophone.

Dans son rapport du 8 décembre 2020, le Dr F______, du SMR, s'est contenté de relever, mais sans aucunement le discuter, le diagnostic de fibromyalgie décompensée ressortant du rapport du Dr C______. Il s'est ensuite référé aux consultations et avis spécialisés joints à la demande de révision, et a simplement retenu que ceux-ci concernaient des maladies somatiques prises en compte dans l'instruction initiale, et que le tableau clinique serait ainsi similaire à celui décrit dans l'expertise effectuée en 2010. Il a enfin relevé que si les troubles psychiques mentionnés semblaient être source d'empêchements de moindre ampleur qu'initialement, les lésions somatiques articulaires avaient évolué avec le temps sans pour cela modifier les limitations fonctionnelles prises en compte lors de la précédente décision.

Or, contrairement à ce que retient le Dr F______, le diagnostic de fibromyalgie n'a pas été retenu dans l'expertise de 2010. De même, le rapport d'IRM de la colonne lombaire de novembre 2018 fait état d'une suspicion d'une maladie de Baastrup, qui n'avait jamais été évoquée auparavant. Par ailleurs, il ressort des divers rapports produits par le recourant devant l'intimé que ses symptômes se sont péjorés, impactant sa capacité de travail d'après la Dresse B______, l'empêchant d'accomplir des tâches ménagères qu'il pouvait auparavant effectuer, telles que préparer les repas pour la famille, faire les courses (accompagné de son épouse) et dépoussiérer l'appartement. Enfin, le Dr F______ soutient que les troubles psychiques présents en 2010 sembleraient être aujourd'hui source d'empêchements de moindre ampleur. Or, le rapport de consultation ambulatoire de la douleur fait état d'un moral bas, d'une tendance à l'anhédonie et d'une importante composante anxieuse, et précise que l'auto-questionnaire de Beck n'avait pas pu être complété en raison d'une compréhension limitée du français. Les Dresses D______ et E______ ont ainsi suggéré, compte tenu d'un trouble anxio-dépressif, d'adresser le recourant à un psychiatre lusophone. On ne saurait ainsi suivre le Dr F______ lorsqu’il soutient que les troubles psychiques seraient une source d'empêchements de moindre ampleur qu'auparavant.

Au vu de ce qui précède, compte tenu du contenu des rapports médicaux produits par le recourant devant l'intimé, faisant état de nouveaux diagnostics et d'une péjoration de son état de santé, et de l'important laps de temps (de près de dix ans) s'étant écoulé entre la décision initiale et la demande de révision, l'intimé ne pouvait ainsi refuser d'entrer en matière sur la demande de révision déposée par le recourant et se devait d'instruire celle-ci, notamment en demandant des renseignements complémentaires au médecin traitant. La chambre de céans considère en effet comme plausible que de nouveaux troubles de la santé sont apparus et qu'il y a eu une aggravation des atteintes à la santé mentionnées dans l'expertise diligentée en 2010. Dans ces conditions, la chambre de céans n'a d'autre choix que de renvoyer le dossier à l'intimé afin qu'il instruise avec diligence la question de l'aggravation de la santé du recourant.

Dans ce cadre, l'intimé est invité à examiner également les documents produits après l'envoi de la décision querellée et qui n'ont dès lors pu être examinés par la chambre de céans, notamment le rapport du Dr H______ du 3 février 2021.

12.    En conséquence, le recours sera partiellement admis, la décision querellée annulée et la cause renvoyée à l’intimé pour qu’il entre en matière sur la demande de prestations AI déposée le 22 juin 2020 par le recourant, reprenne l’instruction médicale du dossier, puis rende une nouvelle décision, dans le sens des considérants.

13.    Le recourant obtenant partiellement gain de cause, une indemnité de CHF 1'500.- lui est accordée à titre de participation à ses frais et dépens, à charge de l'intimé (art. 61 let. g LPGA ; art. 89H al. 3 LPA ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 - RFPA - E 5 10.03).

Un émolument de CHF 400.- sera mis à la charge de l'intimé (art. 69 al. 1bis LAI).

PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

À la forme :

1.        Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.        L'admet partiellement et annule la décision du 10 février 2021.

3.        Renvoie la cause à l'OAI pour instruction complémentaire au sens des considérants et pour nouvelle décision.

4.        Condamne l’OAI à verser à l’intéressée la somme de CHF 1’500.-, à titre de participation à ses frais et dépens.

5.        Met un émolument de CHF 400.- à la charge de l'OAI.

6.        Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe le