Décisions | Tribunal pénal

statuant sur opposition :

Déclare valables l'ordonnance pénale du 5 octobre 2021 et l'opposition formée contre celle-ci par X______ le 31 janvier 2022.

et statuant à nouveau contradictoirement :

A. Par ordonnance pénale du 5 octobre 2021, il est reproché à X______ d'avoir, à Genève, le 28 mai 2021, aux alentours de 14h15 :

-          en effectuant une marche arrière sans précaution au volant du poids lourd immatriculé VD 1______, heurté avec le pare-chocs arrière de son camion, le pare-chocs avant ainsi que le capot moteur de la voiture immatriculée ______ / France, qui était stationnée derrière lui et ainsi causé des lésions corporelles à son conducteur A______, soit notamment des cervicalgies en lien avec une entorse cervicale, des douleurs à l'épaule droite, une contusion au genou gauche, des acouphènes et un état de stress post-traumatique, ainsi qu'un arrêt de travail, faits qualifiés de lésions corporelles par négligence (art. 125 al. 1 CP);

-          à la suite du heurt, quitté les lieux de l'accident sans avoir pris le soin d'appeler la police et les secours et sans avoir donné ses coordonnées au blessé, se dérobant ainsi aux mesures permettant de déterminer son incapacité de conduire, alors qu'il ne pouvait ignorer, au vu des circonstances que ces mesures auraient été diligentées au moment où les autorités se seraient rendues sur place, faits qualifiés d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR) et de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 LCR).

B. Les faits pertinent suivant ressortent du dossier :

a.a. Le 7 juillet 2021, le Conseil de A______ a transmis le courrier de plainte de son mandant, daté du 29 juin 2021. Celui-ci a expliqué que, le 28 mai 2021, il avait dû intervenir sur un poste haute tension des SIG, situé à la route ______[GE]. Vers 13h45, arrivé à la hauteur de la porte d'accès de ce poste, un camion de l'entreprise B______, immatriculé VD 1______, en obstruait l'accès en étant stationné sur la droite de la chaussée. Il s'était arrêté à bonne distance derrière le camion, pour attendre que celui-ci s'en aille. Aux alentours de 13h50, le conducteur du poids lourd avait soudainement reculé et était venu emboutir son véhicule, qui avait été poussé en arrière sur plusieurs mètres, laissant des traces de ripage sur la chaussée. Le crochet du poids lourd avait d'abord enfoncé le capot, puis la barre anti-encastrement avait heurté le pare-chocs. Il avait été violemment propulsé contre le siège. Au moment, du choc, il avait craint pour sa vie, la benne du camion se retrouvant à quelques centimètres de son pare-brise. Il avait été sérieusement blessé, subissant une entorse cervicale, lui causant des cervicalgies, des douleurs au niveau de l'épaule droite, une contusion au niveau du genou gauche, des acouphènes ainsi qu'un état de stress post-traumatique. Après l'accident, le conducteur du camion avait refusé de remplir un constat amiable. Celui-ci avait quitté les lieux en lui disant de s'adresser à son entreprise, alors même qu'il avait vu qu'il était blessé.

a.b. Il a produit un certain nombre de pièces, dont notamment :

-          des photographies prises après le choc, montrant que la benne du camion est arrivée très proche du pare-brise du véhicule qu'il conduisait, dont le pare-chocs était appuyé contre la barre anti-encastrement du camion. Une légende a été ajoutée pour indiquer la présence de "traces de recul de plus de un mètre au sol";

-          des certificats médicaux de la Dre C______, établissant une incapacité de travail de A______ du 28 mai 2021 au 25 juin 2021;

-          un certificat médical du 11 juin 2021 de la Dre C______, certifiant avoir examiné A______ le jour en question et avoir constaté des cervicalgies en lien avec une entorse cervicale, des douleurs à l'épaule droite, une contusion au genou gauche, des acouphènes et un état de stress posttraumatique.

b. Selon le rapport de renseignement du 15 septembre 2021, à l'arrivée de la patrouille, A______ attendait à proximité de l'accident et X______ avait quitté les lieux avec son camion. Le véhicule de A______ se trouvait à son point d'arrêt après le heurt. Aucune trace de freinage ou de ripage n'était visible sur la chaussée. X______ s'était rendu à la déchèterie, à la hauteur de la route ______. Arrivé à l'entrée, il avait dû immobiliser son camion, pour laisser sortir un autre poids lourd. Lors de sa manœuvre, le pare-chocs arrière de son camion avait heurté le pare-chocs avant et le capot moteur du véhicule de A______, stationné derrière lui. Celui-ci avait expliqué qu'il s'était stationné à cet endroit pour décharger quelques cartons et qu'il n'avait pas été blessé suite au heurt.

c. Le 22 juillet 2021 devant la police, X______ a expliqué que, le 28 mai 2021, vers 14h15, il avait immobilisé son camion, immatriculé VD 1______, à la route ______[GE], dans l'attente de pouvoir entrer dans l'enceinte où il devait vider sa benne. Un autre camionneur, arrivant en sens inverse, lui avait dit de faire attention, car il y avait une voiture garée derrière lui. Il n'avait pas compris et était sorti de son camion. Il avait alors vu un véhicule derrière son camion. Le conducteur de ce véhicule lui avait dit s'être garé pour décharger deux cartons. Le pare-chocs arrière de son poids lourd avait heurté le pare-chocs avant de la voiture, dans sa manœuvre de léger recul pour laisser passer l'autre camion. Il avait proposé au conducteur d'appeler la police, mais celui-ci avait refusé. Il avait alors quitté les lieux. Il reconnaissait avoir percuté le véhicule en reculant légèrement. Avisé que, selon la plainte déposée par le conducteur, celui-ci aurait été blessé suite à l'accident, il a indiqué qu'il ne l'avait pas su et que, lorsqu'il était descendu de son camion, l'intéressé ne se trouvait pas dans sa voiture.

d.a. Par courrier du 5 octobre 2021, le Conseil de A______ a transmis le témoignage écrit de D______, précisant que celui-ci aurait assisté à l'accident.

d.b. Selon le document daté du 17 septembre 2021, intitulé "demande de témoignage" et non signé, D______ a expliqué que, le 28 mai 2021, il intervenait dans un poste SIG situé à la route ______[GE], où il avait rendez-vous avec A______, qui devait amener du matériel. Aux environs de 13h40, il était arrivé en motocycle devant ce poste et avait dû contourner un camion, qui se trouvait à l'arrêt devant la porte d'entrée, pour accéder au poste. Il avait refermé les portes du local. Vers 13h50, son collègue, choqué et se plaignant de sa nuque, était venu le chercher pour qu'il l'aide. Celui-ci avait été embouti par le camion, qui avait reculé. Il était certain que le camion se trouvait alors trois mètres plus en arrière que lorsqu'il était arrivé. Les traces de pneus laissées par la voiture de A______ montraient bien que la voiture avait fortement reculé, car le crochet du camion s'était enfoncé dans le capot et la benne ne se trouvait qu'à quelques centimètres du pare-brise. Il avait pris des photographies qu'il avait présentées à la police.

A______ avait voulu remplir un constat amiable, mais le chauffeur du camion, très virulent, avait refusé. Il avait déclaré qu'il fallait envoyer le constat à son entreprise, qu'il n'était pas fautif. Ils avaient suggéré de faire venir la police, mais le chauffeur avait dit qu'il n'attendrait pas. Il avait alors contacté l'employeur de celui-ci, qui lui avait confirmé que le constat pouvait leur être envoyé. Le chauffeur du camion était parti, son collègue avait rentré le véhicule dans le bâtiment et appelé la police, qui était arrivé une trentaine de minutes plus tard.

e.a. Le 5 octobre 2021, une ordonnance pénale a été rendue à l'encontre de X______, le condamnant à une peine pécuniaire de 90 jours-amende, à CHF 140.-, avec sursis durant 3 ans et une amende immédiate de CHF 2'300.-, pour lésions corporelles par négligence, entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire et violation des obligations en cas d'accident. Cette ordonnance lui a été notifiée par pli recommandé, à l'adresse de son employeur, auprès de qui il n'avait pas fait élection de domicile.

e.b. Après avoir reçu un rappel de paiement de la part du Service des contraventions, par courrier du 31 janvier 2022, X______ a avisé le Ministère public qu'il n'avait jamais reçu de jugement et sollicité l'envoi d'une copie.

e.c. Par courrier du 3 février 2022, le Ministère public a transmis l'ordonnance pénale du 5 octobre 2021.

e.d. Par courrier du 15 février 2022, B______ SA a informé le Service des contraventions que X______ les avait avertis de l'accident et que leur assurance avait indemnisé le lésé pour les frais de réparation de son véhicule, s'élevant à CHF 1'300.- environ. L'assurance avait en revanche refusé de payer les frais médicaux réclamés, qui s'élevaient à CHF 30'000.-.

e.f. Par courrier du 16 février 2022, X______ a avisé le Ministère public qu'il n'avait pas été informé de la procédure ouverte à son encontre et qu'il souhaitait faire opposition à l'ordonnance rendue à son encontre.

e.g. Par ordonnance du 11 mai 2022, le Ministère public a transmis la procédure au Tribunal de police pour que celui-ci statue sur la validité de l'ordonnance pénale et de l'opposition.

e.h. Par courrier du 28 mai 2022, X______ a expliqué qu'au moment de l'accident, le conducteur du véhicule ne se trouvait pas dans sa voiture. Celui-ci avait refusé, dans un premier temps que la police intervienne. Il ne comprenait pas comment un véhicule de 20 tonnes avait pu provoquer si peu de dégâts au véhicule, mais des lésions corporelles si importantes à son conducteur. Par ailleurs l'assurance du véhicule avait refusé d'entrer en matière pour les lésions corporelles. Il n'y avait pas d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire car le conducteur n'était pas au volant. Il n'y avait pas eu de lésions corporelles, si bien qu'il n'avait pas violé ses obligations en cas d'accident. Le tachygraphe du véhicule était à disposition pour attester de la vitesse du véhicule.

e.i. Par ordonnance du 30 mai 2022, le Tribunal de police a renvoyé la procédure au Ministère public pour nouvelle notification de l'ordonnance.

f.a. Par courrier du 15 juin 2022, X______ a maintenu que le conducteur ne se trouvait pas dans son véhicule au moment du choc. Il s'était dirigé vers le véhicule juste après le choc et A______ n'était pas au volant. Il avait discuté avec celui-ci après l'accident. Celui-ci avait demandé à ne pas faire venir la police et ne s'était pas plaint de la moindre douleur. Il avait appelé le service des sinistres de son employeur, soit Madame E______, dont il sollicitait l'audition. Celle-ci lui avait dit qu'elle contacterait le lésé et son assurance et qu'il pouvait dès lors partir. Selon le tachygraphe de son véhicule, l'accident s'était produit vers 13h30. Le camion n'avait pas poussé la voiture sur plusieurs mètres. Les photographies jointes en annexe montraient que le déplacement avait été de 70 cm au plus, car le véhicule de A______ était collé au sien. Si la version du plaignant s'était produite, les dégâts sur son véhicule auraient été beaucoup plus importants. Les photographies prises après les faits permettaient également de voir le plaignant prendre des photos, alors qu'il avait, selon ses dires, de nombreuses lésions corporelles. Il reconnaissait ne pas avoir pris toutes les mesures de sécurité avant de reculer, mais contestait avoir occasionné des lésions corporelles.

f.b. X______ a produit plusieurs documents :

-          des photographies montrant le choc entre les deux véhicules permettant de voir que l'arrière de la benne du camion se trouvait très proche du pare-brise du véhicule de A______ et qu'une trace a été laissée au sol sur une longueur non mesurée, mais qui semble inférieure à un mètre.

-          un graphique journalier du conducteur X______ pour le 28 mai 2021, dont les données ne sont pas interprétables en l'état.

g.a.a. Le 13 juillet 2022 devant le Ministère public, A______ a confirmé sa plainte du 7 juillet 2021. Il était allé chercher D______ dans l'usine afin que celui-ci l'assiste, puisque le chauffeur du camion avait été agressif et n'avait pas voulu remplir le constat. Le chauffeur lui avait reproché de s'être garé trop proche de son camion. Cet endroit n'était toutefois pas destiné à l'arrêt des véhicules. Si le camion ne s'était pas trouvé à cet endroit, il serait entré dans le poste avec sa voiture. Il avait parqué à environ trois mètres du camion. Il se trouvait bien dans son véhicule au moment de l'accident. Il doutait que quiconque en ait été témoin. Son véhicule était au point mort et le frein à main était tiré. Au moment du choc, il était en train de poser ses lunettes de soleil dans la boite à gants. Il avait freiné avec les pieds, ce qui expliquait les traces de ripage au sol. Il avait également klaxonné. Il avait eu très peur car il pensait que la benne allait faire exploser son parebrise. Il avait appelé la police à 14h12, car il n'avait pas eu confiance en un constat fait par email, comme le proposait l'entreprise B______.

Il s'était rendu chez le médecin le jour de l'accident. Il travaillait toujours à 80%, ressentait des douleurs aux cervicales et des acouphènes dans les deux oreilles. Il faisait de la physiothérapie et d'autres choses, mais il était difficile de faire disparaitre ses lésions. Son véhicule avait été endommagé, et la barre antichoc ainsi que le capot avaient été changés.

g.a.b. A______ a produit un plan de situation et une photographie de son véhicule après le choc.

g.b.a. Le 13 juillet 2022 devant le Ministère public, X______ a confirmé son opposition. Il n'avait pas vu la voiture de A______ derrière le camion, avant de reculer. Lorsqu'il s'était arrêté, celle-ci n'était pas encore là et il ne l'avait pas vu arriver. Il avait regardé avant de reculer, mais, vu la position du véhicule, il n'était pas possible de voir celui-ci. Il n'avait pas entendu de bruit au moment de reculer. Le chauffeur de l'autre camion lui avait dit qu'il avait heurté un véhicule derrière lui, à travers la vitre de son véhicule. Lui-même avait sa fenêtre ouverte. Il était descendu de sa cabine et avait vu la voiture, sans conducteur. Celui-ci était arrivé depuis l'usine et lui avait dit s'être garé à cet endroit car il avait juste du carton à décharger. Le capot de la voiture avait été endommagé par le crochet de la remorque. Il avait proposé d'appeler la police mais A______ n'avait pas voulu. Il avait proposé un constat amiable, que l'intéressé avait refusé également. Il avait contacté le service sinistre de son entreprise, qui lui avait dit de donner ses coordonnées et qu'ils allaient prendre la situation en charge. Une autre personne était sortie de l'usine pour les rejoindre. Tous deux lui avaient dit qu'il pouvait partir. A______ ne lui avait pas dit avoir été blessé. Le tachygraphe de son camion indiquait qu'il avait reculé pendant trois ou quatre secondes, sur 75 cm au maximum. Il était absolument certain que le conducteur ne se trouvait pas dans le véhicule au moment du choc. Il ne pensait pas qu'il y avait un angle mort derrière son véhicule, mais il devait y en avoir un puisqu'il n'avait pas vu la voiture en question. La barre anti-encastrement de son camion n'était pas engagée car il avait déjà préparé celui-ci pour vider la benne. Il n'avait pas appelé la police par gentillesse.

Après avoir entendu les déclarations de A______, il a maintenu que le lésé ne se trouvait pas dans le véhicule. Si celui-ci avait klaxonné, il l'aurait entendu et aurait immédiatement stoppé son véhicule.

g.b.b. X______ a présenté les photographies prises avec son téléphone et il a été constaté par le Ministère public qu'elles avaient été prises entre 13h53 et 14h08.

h. Par courrier de son Conseil du 19 juillet 2022, A______ a produit divers documents :

- une facture du garage F______ Sàrl, établissant les frais de réparation du véhicule à EUR 1'291.79;

- un certificat médical de la Dre C______ du 15 juillet 2022, attestant avoir examiné A______ le 28 mai 2021 et avoir constaté des cervicalgies et contractures cervicales, une gonalgie à gauche et un état de stress posttraumatique;

- un certificat établi le 18 juillet 2022, par G______, masseur-kinésithérapeute, selon lequel A______ est suivi depuis le 1^er juin 2021 suite à son accident du 28 mai 2021, pour des cervicalgies et une épaule droite douloureuse.

i. Par ordonnance sur opposition du 25 juillet 2022, le Ministère public a maintenu l'ordonnance pénale du 5 octobre 2021 et transmis la procédure au Tribunal de police.

C. A l'audience de jugement, le Tribunal a entendu les parties et deux témoins.

a. X______ a confirmé ses précédentes déclarations, reconnaissant avoir effectué une marche arrière et heurté un véhicule. Il a précisé qu'il avait rien vu dans son rétroviseur, son camion étant plus large qu'une voiture, qu'il avait reculé sur 50 cm et n'avait senti aucun impact, ni rien entendu, notamment pas de coup de klaxon. Le chauffeur du camion qui sortait s'était arrêté à sa hauteur et lui avait dit qu'il y avait une voiture derrière lui. Il était sorti du camion, en avait fait le tour – ce qui lui avait pris une vingtaine de seconde – et avait vu la voiture, sans personne dedans ou autour. A______ se trouvait dans un bâtiment à proximité et était venu trois à quatre minutes plus tard. Vu qu'il n'y avait personne dans le véhicule au moment du choc, il ne pouvait rien dire des lésions subies par le plaignant. A______ s'était excusé d'avoir garé son véhicule à cet endroit mais n'avait pas voulu appeler la police.

Il était chauffeur poids-lourd depuis 1983 et suivait régulièrement des formations continues.

b.a. A______ a confirmé sa plainte et ses déclarations figurant à la procédure. Il a précisé que le camion avait fini de reculer en entrainant son véhicule, sans que celui-ci ne l'arrête. Au moment du choc, il était penché sur le côté et avait été propulsé en arrière, ses pieds ne touchant plus les pédales. Quand son corps était revenu en avant, il avait pu klaxonner et freiner, ce qui avait peut-être amené le chauffeur à freiner. Il n'avait pas la notion du temps qui s'était écoulé entre le moment du choc et celui où le chauffeur était sorti de son véhicule. Ils s'étaient vus sur la route et avaient discuté. X______ disait que ce n'était pas sa faute et que le véhicule était garé trop près. Celui-ci avait refusé de signer un constat, si bien qu'il s'était ensuite rendu dans le poste SIG pour chercher de l'aide. Il s'était rendu auprès de D______, à qui il venait d'apporter du matériel, et lui avait expliqué la situation et demandé de la gérer. Pendant ce temps, X______ avait dû appeler son entreprise et prendre des photographies. Celui-ci avait maintenu sa position et indiqué qu'il fallait s'adresser à son employeur.

Au cours du mois de mars 2021, il avait eu un accident de parking à ______[VS]. Sa voiture était garée au bord de la route et il avait beaucoup neigé. Quand il l'avait récupérée, deux ou trois jours plus tard, il avait constaté que l'aile avant droite avait été endommagée, certainement par le chasse-neige.

b.b. A______ a produit un bordereau de pièces comprenant notamment :

- des documents LAA;

- un descriptif mécanique et énergétique de l'accident établi à titre privé par H______, ingénieur EPFL;

- Une note destinée à la hiérarchie établie par la Dre I______ du 14 mars 2023, mentionnant, selon son entretien avec A______ et les documents médicaux reçus, que celui-ci ne pouvait pas porter un casque de chantier plus de deux heures, ne devait pas être exposé au stress sonore et ne pouvait pas assister aux réunions très bruyantes;

- un certificat médical de la Dre C______ du 19 septembre 2023, confirmant qu'elle avait examiné A______ le 28 mai 2021 et avoir constaté les lésions déjà mentionnées;

- un certificat établi le 18 septembre 2023 par G______, masseur-kinésithérapeute, selon lequel A______ est suivi depuis le 1^er juin 2021 à un rythme hebdomadaire. Des douleurs, des raideurs et des acouphènes persistaient. Il connaissait A______ depuis septembre 2018, l'ayant eu en soins jusqu'en février 2020, pour le traitement d'entretien de son membre inférieur droit, suite à un accident du 6 octobre 1994. Celui-ci était sportif et présentait une bonne condition physique, sans acouphènes;

- une attestation établie le 20 avril 2022 par J______, ostéopathe, déclarant avoir reçu A______ en consultation. Le traumatisme avait provoqué une compression crânienne et méningée, communément appelée "coup du lapin", avec perturbation immédiate des plusieurs nerfs crâniens, notamment un nerf auditif entrainant des acouphènes, revenant dans les états de fatigue et de stress important;

- plusieurs certificats de la Dre C______, faisant mention des incapacités de travail suivantes :

- 100 % du jour de l'accident au 11 juillet 2021;

- 50 % du 12 juillet 2021 au 8 septembre 2021;

- 40 % du 9 septembre 2021 au 17 octobre 2021;

- 30 % du 18 octobre 2021 au 16 décembre 2021;

- 25 % du 17 décembre 2021 au 16 janvier 2022;

- 20 % du 17 janvier 2022 au 9 mai 2023;

- 25 % du 10 mai 2023 au 10 novembre 2023.

c. E______, a expliqué travailler comme assistante technique et sinistre auprès de l'entreprise B______. Le 28 mai 2021, elle avait reçu un téléphone de X______, l'informant d'un accident. Les deux parties n'étaient pas d'accord et celui-ci ne savait pas ce qu'il devait faire. X______ lui avait expliqué qu'il avait reculé contre un véhicule qui était garé sur un endroit interdit à cet effet, sans rien sentir. Il avait voulu appeler la police, mais l'autre partie pas, celle-ci préférant faire un constat à l'amiable. Elle avait conseillé à X______ de remplir le constat et que l'assurance de l'entreprise allait prendre le cas en charge, mais X______ n'avait pas voulu signer le constat. Elle avait transmis le numéro de sinistre au lésé, qui l'avait contacté par mail le même jour, et le sinistre avait été traité. Elle avait eu un contact téléphonique avec l'épouse du lésé, qui était énervée de ne plus pouvoir rouler avec le véhicule. Elle l'avait rassurée sur le fait que les réparations seraient prises en charge. Elle n'avait eu contact avec aucune autre personne qui aurait été présente sur place.

d. D______ a confirmé les termes de sa lettre du 17 septembre 2021, qu'il avait lui-même écrite. Il n'avait pas vu l'accident mais se trouvait dans un bâtiment à proximité. A______ était entré dans le bâtiment, l'avait appelé et il était tout de suite allé voir ce qu'il se passait. Quand il était arrivé, A______ était confus, pas bien et en état de stress, alors que X______ était remonté et agressif suite à son arrivée inattendue. Ce dernier n'avait pas demandé d'appeler la police et n'était pas d'accord de remplir un constat. Il avait alors pris des photographies et avait appelé l'entreprise B______. Il estimait que le camion avait reculé de deux ou trois mètres par rapport à la position que celui-ci avait occupé lorsqu'il était arrivé au poste SIG.

e. Les parties ont plaidé et pris les conclusions figurant en tête de jugement.

D. X______ est né le ______ 1962 au Kosovo, pays dont il est originaire. Il est titulaire d'un permis C en Suisse. Il est marié et a quatre enfants, dont trois à sa charge. Il travaille comme chauffeur poids-lourd et réalise un salaire mensuel net compris entre CHF 4'900.- et 5'200.-, ce qui constitue le seul revenu du ménage. Son loyer s'élève à CHF 1'530.- et les primes d'assurance-maladie de la famille à CHF 1'100.-. Ses impôts ont représenté CHF 5'800.- pour l'année 2021.

1.1.1. Selon l'art. 125 al. 1 aCP, celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé sera, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.

statuant à nouveau contradictoirement :

Déclare X______ coupable de chefs de lésions corporelles par négligence (art. 125 al.1 aCP), d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a al.1 LCR) et de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 2 LCR).

Condamne X______ à une peine pécuniaire de 90 jours-amende (art. 34 CP).

Fixe le montant du jour-amende à CHF 140.-.

Met X______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à 3 ans (art. 42 et 44 CP).

Avertit X______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP).

Condamne X______ à une amende de CHF 2000.- (art. 106 CP).

Prononce une peine privative de liberté de substitution de 20 jours.

Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée.

Renvoie la partie plaignante A______ à agir par la voie civile (art. 126 al. 2 CPP).

Rejette les conclusions en indemnisation de X______ (art. 429 CPP).

Condamne X______ à verser à A______ CHF 5'529.90, à titre de juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (art. 433 al. 1 CPP).

Condamne X______ aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 998.-, y compris un émolument de jugement de CHF 300.- (art. 426 al. 1 CPP).

Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier judiciaire suisse, Office cantonal de la population et des migrations, Service cantonal des véhicules, Service des contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP).

Informe les parties que, dans l'hypothèse où elles forment un recours à l'encontre du présent jugement ou en demandent la motivation écrite dans les dix jours qui suivent la notification du dispositif (art. 82 al. 2 CPP), l'émolument de jugement fixé sera en principe triplé, conformément à l'art. 9 al. 2 du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale (RTFMP; E 4.10.03).

Vu l'annonce d'appel formée par le prévenu, laquelle entraîne la motivation écrite du jugement (art. 82 al. 2 let. b CPP),

LE TRIBUNAL DE POLICE

Condamne X______ à payer un émolument complémentaire de CHF 600.- à l'Etat de Genève.

Voies de recours

Les parties peuvent annoncer un appel contre le présent jugement, oralement pour mention au procès-verbal, ou par écrit au Tribunal pénal, rue des Chaudronniers 9, case postale 3715, CH-1211 Genève 3, dans le délai de 10 jours à compter de la communication du dispositif écrit du jugement (art. 398, 399 al. 1 et 384 let. a CPP).

Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter de la notification du jugement motivé.

Si le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit conteste également son indemnisation, il peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours dès la notification du jugement motivé, à la Chambre pénale d'appel et de révision contre la décision fixant son indemnité (art. 396 al. 1 CPP).

L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 al. 2 CPP).

Etat de frais

Notification à X______, soit pour lui son conseil, Me Tony DONNET-MONAY
Par voie postale

Notification à A______, soit pour lui son conseil, Me K______
Par voie postale

Notification au Ministère public
Par voie postale