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9 correspondances exactes trouvées pour 6B_69/2017
  1. 28.11.2017 6B 69/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence, arbitraire
  2. 22.05.2023 6B 1109/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; présomption d'innocence (dénonciation calomnieuse, violation grave des règles de la circulation; violation des obligations en cas d'accident)
  3. 28.02.2018 1C 512/2017 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Retrait du permis de conduire
  4. 17.11.2021 6B 1081/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence (infraction à la LCR); arbitraire; in dubio pro reo
  5. 07.07.2023 6B 1290/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, tentative d'escroquerie
  6. 04.08.2021 6B 537/2021 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Einfache Verletzung der Verkehrsregeln; Willkür, Unschuldsvermutung
  7. 12.07.2021 6B 33/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles graves par négligence)
  8. 11.01.2018 6B 770/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; lésions corporelles par négligence
  9. 12.06.2020 6B 71/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence, arbitraire
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