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3 correspondances exactes trouvées pour 6B_665/2015
  1. 15.09.2016 6B 665/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave d'une règle de circulation (art. 90 al. 2 LCR)
  2. 17.11.2021 6B 1081/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence (infraction à la LCR); arbitraire; in dubio pro reo
  3. 28.11.2017 6B 69/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence, arbitraire
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