Décisions | Chambre administrative de la Cour de justice Cour de droit public

1) Monsieur A______, né le ______1975, est ressortissant brésilien. Le 11 avril 2009 au Brésil, il a épousé Mme B______, ressortissante de Grande-Bretagne.

2) Il est arrivé en Suisse le 28 juin 2009 avec son épouse et a été mis au bénéfice d'une autorisation de séjour dans le canton de C______. Le 10 octobre 2009, le couple s'est installé à Genève.

3) Le 15 janvier 2010, M. A______ a été mis au bénéfice d'une autorisation de séjour dans le canton de Genève, à titre de regroupement familial, renouvelée en dernier lieu jusqu'au 27 juin 2016. Mme B______ a été mise au bénéfice d'une autorisation d'établissement le 28 août 2013.

4) Le 15 mai 2013, M. A______ a été condamné pour conduite sans permis de conduire et conduite d'un véhicule non couvert par l'assurance responsabilité civile à une peine pécuniaire de quarante jours-amende, assortie du sursis, ainsi qu'à une amende de CHF 600.-.

5) Suite à un courrier de Mme B______ informant l'office cantonal de la population et des migrations (ci-après : OCPM) de son changement d'adresse, ce dernier a demandé à M. A______, par courrier du 30 juin 2014, si une procédure de divorce était engagée ou envisagée et, dans la négative, si une reprise de la vie commune était prévue. Il lui a en sus demandé des justificatifs de ses moyens financiers et des renseignements sur son emploi du temps.

6) Par courrier du 24 juillet 2014, M. A______ a indiqué à l'OCPM qu'il vivait séparé de son épouse depuis quelques mois car le couple avait rencontré des problèmes mais il ne prévoyait pas d'entamer une procédure de divorce. Il avait quitté son travail à temps partiel et était à la recherche d'un nouvel emploi. Il disposait toutefois toujours d'un contrat de travail auprès de D______ (ci-après : D______) et avait réalisé un salaire mensuel net de CHF 1'217.70 de mars à mai 2014 et de CHF 1'663.20 en juin 2014. Pénalisé par son niveau de français, il avait décidé de suivre des cours.

7) Mme B______ a indiqué, le 20 août 2014, qu'elle était séparée de son époux depuis octobre 2013. Ils n'avaient pas engagé de procédure de divorce car ils étaient incertains quant à leur avenir commun.

8) Par courrier du 29 avril 2015, Mme B______ a averti l'OCPM qu'elle était en instance de divorce et partait vivre à l'étranger du 1^er juillet 2015 au 31 août 2017.

9) Par courriers des 9 novembre 2015, 1^er et 17 février 2016 à M. A______, l'OCPM a sollicité divers renseignements et justificatifs, dans le cadre de l'examen de ses conditions de séjour.

10) Par jugement du 10 novembre 2015, le Tribunal civil de première instance a prononcé le divorce du couple.

11) Pour les mois de mars à mai 2016, M. A______ a perçu un montant mensuel net de CHF 746.10, selon les fiches de salaire établies par D______.

12) Par courrier du 10 octobre 2016, l'OCPM a informé M. A______ de son intention de refuser le renouvellement de son autorisation de séjour et de prononcer son renvoi.

Dans la mesure où son divorce avait été prononcé, il ne pouvait plus se prévaloir du regroupement familial ni en application des dispositions de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP), ni de la loi fédérale sur les étrangers du 16 décembre 2005 (LEtr). Il ressortait du dossier que la communauté conjugale n'avait pas été réellement vécue durant trois ans, son ex-épouse ayant, en mai 2013, entrepris des démarches en vue d'officialiser leur séparation. En outre, il était défavorablement connu des services de police et avait fait l'objet d'une condamnation pénale le 15 mai 2013. Il ne pouvait pas se prévaloir d'une bonne intégration socio-professionnelle, dans la mesure où il n'avait qu'un seul emploi fixe, à raison de neuf heures par semaine, ne maîtrisait pas le français et faisait l'objet de nombreuses poursuites et actes de défaut de biens.

13) Le 4 janvier 2017, M. A______ a fait valoir ses arguments. Il avait fait vie commune avec son épouse depuis son arrivée en Suisse le 28 juin 2009 jusqu'en octobre 2013, soit pendant plus de quatre ans. S'agissant de son intégration, il avait fait d'importants progrès dans l'apprentissage du français. Par ailleurs, il travaillait dix heures par semaine auprès de E______ et neuf heures auprès de D______, ce qui correspondait environ à un mi-temps. Dès février 2017, E______ augmenterait ses heures de travail hebdomadaire et son taux d'activité passerait ainsi à près de 100%. Il subvenait à ses besoins, n'était pas à l'assistance sociale et ne s'endettait pas. Sa seule condamnation pour violation de la loi fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958 (LCR - RS 741.01) ne signifiait pas qu'il ne respectait pas l'ordre juridique suisse. Enfin, il s'était constitué un important cercle d'amis et de connaissances par le biais du sport. Son autorisation de séjour devait ainsi être renouvelée. Il a produit diverses pièces et sollicité un délai afin de prouver l'augmentation de son taux d'activité.

14) Par courrier du 22 février 2017, l'OCPM a signifié à M. A______ que, même si la vie commune avec son épouse avait duré plus de trois ans, il n'avait pas réussi son intégration, se référant aux arguments déjà développés. Il n'avait produit aucun document démontrant son niveau de français. Un délai lui était imparti pour se déterminer avant le prononcé d'une décision à son encontre.

15) La fiche de renseignements de police du 24 février 2017 de M. A______, mentionnait deux événements, en sus de la procédure pour violation de la LCR, soit une « affaire cantonale/scandale » en octobre 2010 et « une affaire financière » en août 2015.

16) Selon un extrait du registre des poursuites du 1^er mars 2017, M. A______ faisait l'objet de nombreuses poursuites pour un montant de plus de CHF 31'227.- et d'actes de défaut de biens pour un montant de CHF 9'840.-, dirigées à son encontre notamment par l'État de Genève, l'administration fiscale cantonale (ci-après : AFC), l'assurance-maladie et des sociétés de recouvrement.

17) Le 11 avril 2017, F______ (ci-après : F______) a sollicité une autorisation de travail en faveur de M. A______, qu'il souhaitait engager en qualité de déménageur, pour un salaire annuel brut de CHF 39'000.-.

18) Suite à deux courriers de M. A______ sollicitant un délai pour produire diverses pièces justificatives en rapport avec sa situation professionnelle, son niveau de français et ses dettes, l'OCPM a, par courrier du 24 avril 2017, refusé d'entrer en matière et l'a informé qu'une décision lui serait notifiée.

19) Par décision du 5 mai 2017, l'OCPM a refusé le renouvellement de l'autorisation de séjour de M. A______ et lui a imparti un délai au 4 juillet 2017 pour quitter la Suisse.

Reprenant en substance les arguments développés dans sa lettre d'intention du 10 octobre 2016, l'OCPM constatait que l'intégration de M. A______ ne pouvait être qualifiée de réussie : il faisait l'objet de poursuites et d'actes de défaut de biens pour un montant supérieur à CHF 30'000.- ; il avait également été condamné en mai 2013 pour infraction à la LCR. Par ailleurs, M. A______ n'avait déployé des efforts pour trouver une activité lucrative stable, acquérir des connaissances en langue française et assainir sa situation financière qu'après avoir appris que l'OCPM avait l'intention de refuser le renouvellement de son autorisation de séjour. Enfin, sa réintégration au Brésil n'était pas fortement compromise, de sorte qu'aucune raison personnelle majeure ne justifiait la poursuite de son séjour en Suisse. Au surplus, l'exécution de son renvoi apparaissait possible, licite et raisonnablement exigible.

20) Par acte du 7 juin 2017, M. A______ a recouru contre cette décision auprès du Tribunal administratif de première instance (ci-après : TAPI) concluant à son annulation et au renouvellement de son autorisation de séjour.

Il avait été contraint de quitter son pays natal en 2000 pour s'installer à Londres, où il avait fait la connaissance de Mme B______. Faute d'un travail décent, il était retourné au Brésil en décembre 2008, où Mme B______ l'avait ensuite rejoint et ils s'étaient mariés, avant de venir en Suisse.

Il faisait valoir les arguments suivants : sa condamnation n'était pas d'une grande gravité ; il avait amélioré son niveau de français ; il travaillait depuis sept ans en tant que coach sportif et surveillant auprès de D______ et avait trouvé un emploi à mi-temps auprès de F______, élevant son taux d'activité à 72,5 % ; il avait des dettes et des actes de défaut de biens pour un montant inférieur à celui retenu par l'OCPM, de CHF 24'701.20, et avait contacté chacun de ses créanciers afin de trouver un arrangement de paiement. Concernant son intégration sociale, il se trouvait en Suisse depuis huit ans et avait adopté le mode de vie helvétique. Il avait de nombreux amis et connaissances et pouvait compter sur le soutien de sa soeur, de son beau-frère et de ses neveux qui se trouvaient à Genève.

Il a produit diverses pièces relatives à ses allégations, et notamment un extrait du registre des poursuites, situation au 11 mai 2017, à teneur duquel le montant de ses poursuites était de CHF 32'184,02 et celui des actes de défaut de biens après saisie de CHF 9'843,72.

Par courrier du 30 juin 2017, le recourant a transmis copie d'une attestation établie le 21 juin 2017, à teneur de laquelle il avait passé avec succès l'examen de français oral (niveau A2 du Portfolio européen).

21) Dans ses observations du 31 juillet 2017, l'OCPM a conclu au rejet du recours. Le recourant faisait l'objet de nombreuses poursuites résultant pour la plupart de créances de l'État de Genève et de la Confédération Suisse pour un montant total de plus de CHF 42'000.-. Les démarches entreprises afin de rembourser ses créanciers n'entraient pas en considération car les conditions légales devaient être examinées au moment où l'autorité statuait. Le recourant n'avait pas trouvé d'emploi lui permettant de subvenir à ses besoins, ce qui l'avait conduit à s'endetter de manière disproportionnée. Sa soudaine prise d'activité auprès de F______ semblait avoir été motivée par les besoins de la cause et aucune pièce n'avait été produite.

22) Le 11 septembre 2017, le recourant a complété son recours et ajouté qu'il avait trouvé un arrangement avec l'AFC pour rembourser ses arriérés d'impôts et était en pourparlers avec ses autres créanciers pour obtenir des arrangements de paiement. Il versait à la procédure des lettres de recommandation et de soutien qui témoignaient de sa bonne intégration. Il produirait prochainement son contrat de travail et ses fiches de salaire.

23) Le 2 octobre 2017, l'OCPM a indiqué qu'il n'avait pas d'observations complémentaires à formuler.

24) Par courrier du 22 décembre 2017, le TAPI a imparti un délai au recourant pour transmettre copie de son contrat de travail et les preuves des arrangements de paiement avec ses créanciers. Le 12 janvier 2018, le recourant a sollicité un délai supplémentaire pour produire les pièces requises.

Par courrier du 15 janvier 2018, le TAPI s'est « étonné » du délai sollicité dans la mesure où le recourant avait dit pouvoir fournir ces pièces depuis plusieurs mois. Le 22 janvier 2018, le recourant a répondu au TAPI que les demandes de prolongation de délais étaient dues à l'attitude de certains créanciers et a sollicité un nouveau délai pour produire les arrangements de paiement.

Dans l'intervalle, il a versé à la procédure un document établi par l'AFC le 6 septembre 2017, à teneur duquel un arrangement de paiements de CHF 259.- par mois, échelonnés du 31 octobre 2017 au 31 juillet 2018, lui était accordé pour les impôts cantonaux et communaux 2015 ; le justificatif d'un paiement de CHF 259.- effectué le 12 octobre 2017 en faveur de l'AFC ; un arrangement de paiement conclu, en septembre 2017, avec une société de recouvrement mandatée par G______, à laquelle il avait versé CHF 100.- le 10 novembre 2017 ; son contrat de travail auprès de F______ qui l'employait à 50 % depuis le 16 avril 2017, pour un salaire mensuel de CHF 3'000.- (treize fois par an).

Par courrier du 23 janvier 2018, le TAPI a imparti au recourant un nouveau délai pour produire ses fiches de salaire, comme il s'y était engagé.

25) Le 30 janvier 2018, le recourant a transmis au TAPI les pièces suivantes : ses fiches de salaire de janvier à décembre 2017 auprès de E______ (CHF 852,30 net/mois en moyenne) et de D______ (CHF 872,50 net/mois en moyenne) ; un arrangement de paiement d'un montant de CHF 150.- par mois, conclu en janvier 2018, avec le service du contentieux de l'État, concernant quatre créances, ainsi que la preuve du paiement de CHF 259.- et de CHF 100.-, le 26 janvier 2018, effectué conformément aux arrangements susvisés.

26) Suite à un courrier du 1^er février 2018 du TAPI lui impartissant un ultime délai pour produire ses fiches de salaires, il a produit des documents attestant de la perception d'un salaire mensuel moyen de CHF 2'599.20, d'avril 2017 à janvier 2018, auprès F______.

L'OCPM a admis que les trois emplois occupés par le recourant depuis près d'un an démontraient les efforts entrepris sur le plan professionnel mais qu'en l'absence d'informations précises sur l'état de ses dettes (montants déjà remboursés et solde dû), sa décision était maintenue.

27) Par courrier du 6 mars 2018, le TAPI a encore imparti au recourant un délai au 21 mars 2018, prolongé au 4 avril puis au 2 mai 2018, pour communiquer tout justificatif précisant l'état de ses dettes et les remboursements effectués.

28) Le 9 mars 2018, l'OCPM a versé à la procédure un extrait du registre des poursuites, dont il ressort que le recourant faisait l'objet de poursuites et d'actes de défaut de biens après saisie pour un montant total de CHF 58'841.85, au 1^er mars 2018, les principaux créanciers étant l'État de Genève, l'AFC, la Confédération Suisse et sa caisse d'assurance-maladie.

Le 2 mai 2018, le recourant a produit un extrait du registre des poursuites, situation au 10 avril 2018, identique à l'extrait précité, ainsi que les justificatifs du paiement de CHF 100.- versé à G______ les 12 mars, 20 et 10 avril 2018, et de CHF 259.- versés les 12 mars et 10 avril 2018 en faveur de l'AFC.

29) Interpellé par le TAPI, l'OCPM a conclu, le 9 mai 2018, au rejet du recours.

En comparant les deux extraits des poursuites, il apparaissait que le recourant avait procédé au remboursement partiel de neuf poursuites pour un montant total d'environ CHF 1'700.-. Toutefois, entre mai 2017 et avril 2018, huit anciennes poursuites avaient donné lieu à des actes de défauts de biens. Les frais afférents à ces changements avaient augmenté la dette de CHF 2'300.- et une nouvelle poursuite avait été initiée en février 2018. Il fallait ainsi constater que, malgré ses efforts, la dette du recourant avait augmenté entre mai 2017 et avril 2018. Ce dernier n'avait pas non plus entrepris de démarches pour rembourser la dette la plus élevée, soit CHF 3'500.- de poursuites et CHF 11'000.- d'actes de défaut de biens envers son assurance-maladie. Le recourant ne s'employait ainsi pas à rembourser ses dettes de manière « efficace » ou « constante » comme requis par la jurisprudence fédérale.

30) Par jugement du 24 mai 2018, le TAPI a rejeté le recours de M. A______.

Il n'était pas contesté que l'union conjugale du recourant et de son ex-épouse avait duré plus de trois ans. Les conditions de l'art. 50 al. 1 let. a de la loi fédérale sur les étrangers et l'intégration du 16 décembre 2005 (LEI - RS 142.20) n'étaient pas réalisées : le recourant n'avait pas été en mesure d'acquérir une situation professionnelle lui permettant de se prendre en charge financièrement ; il réalisait un salaire mensuel moyen net de CHF 4'324.- au total, auprès de ses trois employeurs, qui ne suffisait toutefois pas à assurer son indépendance financière au vu du montant élevé des poursuites (CHF 32'495,05) et des actes de défaut de biens (CHF 26'346,80), d'un montant total de CHF 58'841.85. En outre, le recourant ne parvenait pas à respecter les engagement pris. L'arrangement avec l'AFC prévoyait un versement de CHF 259.- par mois, du 31 octobre 2017 au 31 juillet 2018 et le recourant n'avait versé que quatre mensualités depuis septembre 2017 et cinq mensualités de CHF 100.- en faveur de G______. S'agissant du service du contentieux de l'État, il n'avait effectué qu'un seul versement de CHF 150.- depuis janvier 2018. Bien qu'il n'ait jamais émargé au budget de l'assistance sociale, il ne pouvait se prévaloir d'une intégration professionnelle réussie. Certes le recourant avait passé avec succès l'examen oral niveau A2 et parlait suffisamment bien le français mais il ne ressortait pas du dossier qu'il se soit créé des attaches sociales particulièrement étroites durant son séjour, hormis la présence d'une soeur et de la famille de cette dernière en Suisse ; il avait certes un cercle d'amis et de connaissances, comme cela ressortait des lettres de soutien et de recommandation produites, mais ces relations ne dépassaient pas en intensité ce qui pouvait être raisonnablement attendu de n'importe quel étranger au terme d'un séjour d'une telle durée. Il n'apparaissait pas être particulièrement investi dans la vie associative et culturelle de son canton ou de sa commune de résidence. Enfin, il ne pouvait pas non plus se prévaloir d'un comportement irréprochable, dès lors qu'il avait fait l'objet d'une condamnation pénale. Il avait également des antécédents dans une affaire de « scandale » (octobre 2010) et une affaire financière (août 2015).

Les conditions d'application de l'art. 50 al. 1 let. b LEI n'étaient pas non plus réunies. S'agissant de ses possibilités de réintégration dans son pays d'origine, le recourant était né au Brésil où il avait passé son enfance, son adolescence et les premières années de sa vie d'adulte, y était retourné, en décembre 2008 et s'y est marié. Il serait en mesure de s'y réintégrer, malgré la durée de son séjour de dix ans en Suisse et son retour serait également facilité par l'expérience professionnelle acquise en Suisse ainsi que l'apprentissage des langues étrangères.

31) Le 27 juin 2018, M. A______ a recouru auprès de la chambre administrative de la Cour de justice (ci-après : la chambre administrative) contre le jugement susmentionné, concluant à son annulation et au déboutement de l'OCPM de toutes ses conclusions, subsidiairement, au renvoi du dossier à l'autorité intimée pour nouvelle décision.

Il revenait sur son parcours de vie, insistant sur le fait qu'il avait vécu en Grande-Bretagne avant de venir en Suisse. S'il avait eu de la peine à trouver du travail au début, en raison de son absence de maîtrise de la langue française, il avait néanmoins fini par trouver un travail à 100 % qui lui rapportait un revenu mensuel moyen net de CHF 4'324.-, qui se situait dans la moyenne genevoise des salaires. Il demandait un délai pour compléter son recours, dans la mesure où il était en pourparlers avec de potentiels employeurs pour un emploi à plein temps avec de meilleures conditions salariales. S'agissant de son intégration, il avait fini par apprendre convenablement la langue nationale ; il était certes endetté mais il fallait tenir compte du fait que son divorce avait inévitablement augmenté ses charges et, malgré ces moments difficiles, il n'avait jamais fait appel à l'aide sociale. Sa réintégration sociale dans son pays était fortement compromise, dans la mesure où il avait passé près de huit ans à Londres puis dix ans en Suisse et avait donc séjourné dans une société européenne depuis 18 ans, ce qui lui avait fait perdre ses repères au Brésil. Compte tenu de toutes ces circonstances, il réunissait toutes les conditions légales d'une autorisation de séjour et un renouvellement de son permis devait lui être octroyé.

32) Le 11 juillet 2018, le TAPI a transmis son dossier, sans observations.

33) Le 31 juillet 2018, l'OCPM a conclu au rejet du recours, se référant à ses précédentes écritures. M. A______ n'avait pas démontré, pièces à l'appui, que sa situation financière se serait modifiée depuis le jugement contesté et rappelait que le montant des poursuites et actes de défaut de bien dirigés à son encontre s'élevaient, selon le relevé du 10 avril 2018, à plus de CHF 58'000.-.

34) Le 31 octobre 2018, M. A______ a persisté dans son recours. Il avait pu recommencer à payer ses primes d'assurance-maladie depuis août 2018 et avait continué à s'acquitter des mensualités de paiement relative aux arrangements obtenus auprès de ses créanciers, annexant les pièces y relatives. Il avait multiplié les demandes d'emploi auprès des clubs de football et son manager était disposé à lui attribuer un autre poste au sein de E______.

35) Sur ce, la cause a été gardée à juger.

1) Interjeté en temps utile devant la juridiction compétente, le recours est recevable (art. 132 de la loi sur l'organisation judiciaire du 26 septembre 2010 - LOJ - E 2 05 ; art. 62 al. 1 let. a de la loi sur la procédure administrative du
12 septembre 1985 - LPA - E 5 10).