Décisions | Tribunal pénal

A.    L'acte d'accusation du 25 avril 2022 dispose:

a)        X______

1.    Tentative de viol (art. 190 al. 1 cum 22 al. 1 CP) subsidiairement tentative de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 cum 22 al. 1 CP) (ch. 1.1.1)

Le 1^er avril 2021, vers 13h, X______ s'est rendu à l'appartement sis ______[GE], afin d'entretenir avec A______, travailleuse du sexe, une relation sexuelle vaginale et orale avec préservatif et des baisers tarifés à CHF 200.- pour trente minutes.

Alors qu'ils se trouvaient dans la chambre sur le lit, nus et à genoux l'un en face de l'autre, A______ a prodigué une fellation avec préservatif à X______ pendant quelques secondes. X______ a ensuite enlevé le préservatif et A______ lui a indiqué qu'il n'y aurait pas de prestation sans préservatif. X______ a alors violemment pris A______ par les épaules et l'a poussée sur le lit. Elle s'est retrouvée allongée sur le dos sur un côté avec les jambes repliées. Alors qu'il était au-dessus d'elle, qu'il la maintenait avec son corps et qu'il lui tenait fortement les deux avant-bras, l'empêchant de bouger, X______ a essayé de la pénétrer vaginalement et sans préservatif contre sa volonté, étant précisé qu'il frottait son pénis sur sa jambe. A______ lui disait "non" et d'arrêter, tout en criant, et essayait de se dégager en se débattant.

X______ la forçait à rester dans cette position et essayait de la pénétrer, en continuant à lui tenir les bras, en poussant ses épaules et en poussant sur son cou avec son avant‑bras, lui occasionnant de la sorte de nombreuses dermabrasions rouges aux deux bras, ainsi qu'une zone œdématiée sur le bras gauche de 3x3 cm.

A______ a réussi à s'échapper lorsque son amie B______ a ouvert la porte de la chambre.

Le prévenu s'est ainsi rendu coupable de tentative de viol au sens des art. 190 al. 1 cum 22 al. 1 CP, subsidiairement de tentative de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 cum 22 al. 1 CP).

Le Tribunal a informé les parties qu'il analyserait également ces faits (art. 344 CPP), notamment sous l'angle subsidiaire de la contrainte (art.181 CP), des lésions corporelles (art.123 CP) et des voies de fait (art. 126 CP).

2.    Injure (art. 177 al. 1 CP) (ch. 1.1.2)

Après la survenance des faits décrits sous chiffre 1.1.1, alors que A______ et B______ demandaient à X______ de partir, ce qu'il refusait, il a porté atteinte à leur honneur en les traitant notamment de "putains" et de "cochonnes".

A______ et B______ ont déposé plainte pénale en raison de ces faits le 6 avril 2021.

Le prévenu s'est ainsi rendu coupable d'injure au sens de l'art. 177 al. 1 CP.

3.    Voies de fait (art. 126 al. 1 CP) (ch. 1.1.3)

a) Après la survenance des faits décrits sous chiffre 1.1.1, alors que A______ et B______ demandaient à X______ de partir, ce qu'il refusait, il a repoussé A______ et B______ avec ses mains.

b) Puis, après s'être à moitié rhabillé, mais de manière très lente, X______ s'est assis sur le canapé et leur a dit d'appeler la police, ce que B______ a fait. Comme il refusait de partir, A______ a jeté le reste de ses vêtements sur le palier et X______ s'est énervé et les a poussées toutes les deux. Alors que A______ et B______ essayaient de le pousser hors de l'appartement, X______ a craché au visage de B______.

A______ et B______ ont déposé plainte pénale en raison de ces faits le 6 avril 2021.

Le prévenu s'est ainsi rendu coupable de voies de fait au sens de l'art. 126 al. 1 CP.

4.    Lésions corporelles simples (art. 123 al. 1 CP) (ch. 1.1.4)

a) Après la survenance des faits décrits sous chiffre 1.1.3, X______ a asséné un coup de poing au visage de B______, lui occasionnant un hématome de 2 cm de diamètre au niveau du radius proximal droit et des égratignures de moins de 1 cm sur le visage.

b) X______ a donné un coup de poing au visage de A______, lui occasionnant une ecchymose rouge et légèrement violacée à la pommette gauche d'environ 7 cm avec un léger œdème en regard.

A______ et B______ ont déposé plainte pénale en raison de ces faits le 6 avril 2021.

Le prévenu s'est ainsi rendu coupable de lésions corporelles simples au sens de l'art. 123 al. 1 CP.

b)       A______

1.    Infraction à l'art. 33 al. 1 let. a de la loi fédérale sur les armes (ch. 1.2.1)

A Genève, le 1er avril 2021, vers 13h, dans son appartement sis ______[GE], A______ était porteuse d'un taser, soit d'une arme interdite en Suisse.

La prévenue s'est ainsi rendue coupable d'infraction à l'art. 33 al. 1 let. a de la loi fédérale sur les armes.

2.    Voies de fait (art. 126 al. 1 CP) (ch. 1.2.2)

Dans le cadre des faits décrits sous chiffre 1.1.3.b, A______ a donné un coup de taser à la nuque de X______.

X______ a déposé plainte pénale en raison de ces faits le 24 avril 2021.

La prévenue s'est ainsi rendue coupable de voies de fait au sens de l'art. 126 al. 1 CP.

c)        B______

1.    Infraction à l'art. 33 al. 1 let. a de la loi fédérale sur les armes (ch. 1.3.1)

A Genève, à tout le moins entre le 2 octobre 2020 et le 1er avril 2021, B______ a importé et détenu un taser et un spray CS, soit des armes interdites en Suisse.

La prévenue s'est ainsi rendue coupable d'infraction à l'art. 33 al. 1 let. a de la loi fédérale sur les armes.

2.    Voies de fait (art. 126 al. 1 CP) (ch. 1.3.2)

Dans le cadre des faits décrits sous chiffre 1.1.3.b, B______ a fait usage de son spray CS au niveau du visage de X______ et lui a donné un coup de poing à l'œil droit.

X______ a déposé plainte pénale en raison de ces faits le 24 avril 2021.

La prévenue s'est ainsi rendue coupable de voies de fait au sens de l'art. 126 al. 1 CP.

3.    Dommages à la propriété d'importance mineure (art. 144 al. 1 cum 172ter CP) (ch. 1.3.3)

Dans le cadre des faits décrits sous chiffre 1.3.2., B______ a cassé le verre droit des lunettes de vue de X______, en lui donnant un coup de poing à l'œil droit, occasionnant un dommage de CHF 79.60.

X______ a déposé plainte pénale en raison de ces faits le 24 avril 2021.

La prévenue s'est ainsi rendue coupable de dommages à la propriété d'importance mineure au sens des art. 144 al. 1 cum 172ter CP.

B.     Il ressort de la procédure les faits pertinents suivants.

a. Selon le rapport du 26 mai 2021, la police a été sollicitée par la CECAL le 1^er avril 2021 à ______[GE]. Les éléments recueillis sur place ont conduit à l'enregistrement de plaintes pénales.

Plaintes pénales

b.a. Le 6 avril 2021, A______ a déposé plainte pénale contre X______. Elle travaillait à Genève, depuis le 26 mars 2021, en tant que travailleuse du sexe et partageait un appartement avec B______, sis ______[GE]. Le 27 mars 2021, elle avait eu un premier échange téléphonique avec X______ via le site "F______". Le 1^er avril 2021 à 12h38, X______ l'avait contactée pour obtenir des prestations. Il lui avait paru nerveux et elle avait demandé à B______ de rester dans l'appartement au cas où il devait se passer "quelque chose". X______ était arrivé à 12h50. Elle avait convenu avec lui d'une prestation tarifée à CHF 200.- pour 30 minutes. Il n'avait pas souhaité payer tout de suite et l'avait embrassée. Elle l'avait repoussé en lui expliquant que la prestation aurait lieu après paiement et la prise d'une douche, le chronomètre étant déjà enclenché. X______ lui avait donné la somme de CHF 220.-, comprenant un extra de CHF 20.- pour "des bisous", lui expliquant vouloir directement la prestation sans se doucher. Le ton était monté et B______ s'était manifestée pour s'assurer que tout allait bien. X______ avait finalement accepté de se doucher. Entre la discussion et la douche, 25 minutes s'étaient écoulées, de sorte qu'il restait 5 minutes pour la prestation. X______ et elle s'étaient alors dirigés vers le lit. Il s'était montré très dominant et agressif: il l'avait saisie par les avant-bras avant de la jeter sur le lit, puis l'avait maintenue avec insistance au niveau du cou, des épaules et du visage, en lui disant qu'il voulait un rapport non protégé. Il n'avait pas tenté de l'étrangler. Elle avait crié, s'était débattue et avait réussi à s'extraire du lit. Elle lui avait alors demandé de partir. B______ les avait rejoints et X______ s'était assis, nu, sur le canapé. Il avait rétorqué qu'il ne partirait pas sans sa prestation. Il les avait poussées et les avait injuriées en leur disant notamment qu'elles étaient des "putains". Il s'était finalement habillé, très lentement, afin de les provoquer. Alors qu'il était partiellement habillé, il leur avait demandé d'appeler la police. Elle avait jeté les habits de X______ sur le palier et B______ avait composé le 117. Il s'était énervé et les avait poussées. B______ s'était défendue en faisant usage d'un spray au poivre.

Il avait craché au visage de B______ et lui avait donné un coup de poing au-dessus du nez. Pour sa part, elle avait reçu un coup sur la face gauche de son visage qui avait provoqué une lésion. Après ce coup, elles avaient réussi à sortir X______ de l'appartement et la police était arrivée immédiatement après.

b.b. A l'appui de sa plainte pénale, A______ a produit un constat médical des HUG, daté du 1^er avril 2021, mettant en évidence une "ecchymose rouge et légèrement violacée [sur la] pommette gauche d'environ 7cm avec léger œdème en regard. Nombreuses dermabrasions rouges aux deux bras, zone œdématiée bras gauche sur 3x3cm" (A-14).

Il ressort de ce constat médical que A______ a rapporté aux HUG qu'au début, X______ ne voulait pas prendre de douche, ni la payer et qu'il avait été violent verbalement. "Il [avait] par la suite accepté. Il l'[avait] bloquée par les deux bras sur le lit et la poussait contre le lit, malgré [qu'elle] lui disait qu'elle n'était pas d'accord avec cela et essayait de se libérer. Il [avait] aussi dit ne pas vouloir utiliser le préservatif. Il n'y [avait] pas eu de pénétration". Par la suite elle lui avait demandé de partir et X______ avait refusé. L'intervention de son amie et l'utilisation d'un spray au poivre avaient été utilisées pour calmer X______. Par la suite, X______ l'avait agressée par un ou plusieurs coups de poing au visage, avant de partir.

c.a. Le 6 avril 2021, B______ a déposé plainte pénale contre X______ à la police. Elle travaillait à Genève depuis le 24 mars 2021 en tant que travailleuse du sexe et partageait avec A______ un appartement, sis ______[GE]. Le 1^er avril 2021, vers 12h00, A______ l'avait appelée pour lui dire qu'elle allait recevoir un client qui lui paraissait agité. Cette dernière lui avait demandé si elle pouvait se rendre à leur domicile au cas où le rendez-vous devait mal se passer. Elle était arrivée à l'appartement quasiment en même temps que X______ qui ne l'avait pas vue. Elle s'était rendue dans la cuisine et avait fermé la porte. Au bout de quelques minutes, elle avait entendu X______ vociférer et était sortie de la cuisine. A______ lui avait donné l'argent de la prestation qu'elle avait convenu avec X______, soit CHF 200.-, avec un extra de CHF 30.- environ, en lui expliquant que ce dernier ne voulait pas se doucher, qu'il voulait l'embrasser et qu'elle avait refusé. Après que X______ l'eût vue, il avait été agressif verbalement. Elle n'avait pas compris ses propos. A______ avait fixé un ultimatum à ce dernier de partir faute d'une douche. X______ avait finalement accepté de se doucher et A______ avait accepté la prestation. Elle était retournée dans la cuisine. Quelques instants plus tard, elle avait entendu A______ dire à plusieurs reprises "Non! Non!". Elle était allée voir ce qu'il se passait avec un spray au poivre et un taser. Elle avait vu dans l'entrebâillement de la porte que X______ se trouvait dans le lit et qu'il était couché sur A______ en lui retenant les poignets. Ils étaient nus. A______ était parvenue à se dégager de lui. Elle avait attendu qu'ils se lèvent du lit pour entrer dans la chambre. Une fois dans la chambre, elle avait gardé le spray au poivre et donné le taser à A______. Ensemble, elles avaient exigé de X______ qu'il quitte les lieux.

X______ avait rétorqué, en montrant son téléphone, que le temps de la prestation n'était pas écoulé. Elles lui avaient répondu que vu son manque de respect, il n'y aurait pas de prestation. Elles l'avaient alors prié de partir à défaut de quoi elles appelleraient la police. X______, toujours nu, s'était assis sur le canapé en "étant hostile avec un air macho".

A______ l'avait intimé de s'habiller et de partir dans les 20 secondes. X______ s'était habillé très lentement, les avait injuriées en anglais de "pute" et de "cochonne", et leur avait indiqué qu'il ne partirait pas avant l'arrivée de la police. Elles avaient pris ses chaussures et X______ s'était levé pour lui mettre un coup de poing. Pour se défendre, elle avait fait usage du spray au poivre. Il était ensuite "devenu fou". Il avait essayé de donner des coups de poings et A______ était parvenue à le repousser en faisant usage du taser. Malgré l'usage du taser, X______ avait continué "de vouloir en découdre". Il lui avait craché au visage et donné un coup de poing à l'œil droit. Il avait également frappé A______ au visage. Finalement, elles étaient parvenues à le repousser à l'extérieur du logement et à fermer la porte de l'appartement. Ensuite, elles avaient appelé la police.

c.b. A l'appui de sa plainte pénale, B______ a produit un constat médical, daté du 1^er avril 2021, mettant en évidence un "hématome de 2cm de diamètre au niveau du radius proximal droit [et des] égratignures de < 1 cm sur le visage " (A-26).

d.a.a. Auditionné par la police, le 24 avril 2021, en qualité de prévenu, X______ a contesté les faits dénoncés par A______ et B______. Elles avaient tout inventé. A aucun moment il n'avait fait usage de violence. Il s'était d'ailleurs fait opérer plusieurs fois au bras gauche et devait faire attention.

Le 1^er avril 2021, il avait pris rendez-vous avec l'escort "G______" [ndlr. A______] via le site "F______" et s'était rendu à son adresse à 12h51. A______ avait ouvert la porte et l'avait invité à entrer. Ils s'étaient rendus dans la chambre à coucher où ils avaient fait un "câlin". Puis, elle lui avait demandé quel était son budget. Il lui avait répondu qu'il souhaitait une prestation de 30 minutes et qu'il disposait de CHF 220.-. Elle avait pris l'argent. Il lui avait demandé d'enlever sa chemise de nuit. Elle avait refusé en lui disant qu'ils allaient d'abord se doucher, ce qu'il avait accepté. Il avait laissé ses vêtements dans la chambre et était entré dans la salle de bain. B______ était sortie de la pièce à côté de la salle de bain et avait demandé ce qu'il se passait. Il avait répondu que tout allait bien. Il avait demandé à A______ de le rejoindre et elle avait refusé. Elle lui avait tendu une serviette de bain, était partie discuter avec B______ en espagnol, avant de revenir lui demander s'il était sûr de vouloir rester. Il avait rétorqué que oui et qu'il s'agissait d'une question bête. Le ton de la conversation était calme. Il avait alors pris sa douche et était sorti de la salle de bain vers 13h00-13h03. Il s'était rendu dans la chambre et avait patienté un instant.

Vers 13h10, A______ était entrée dans la chambre et avait laissé la porte entrouverte. Il avait déshabillé celle-ci, puis ils s'étaient dirigés dans le lit. Il s'était placé au-dessus d'elle. Elle n'était pas d'accord avec cette position et il avait accepté. Elle avait pris un préservatif et lui avait fait une fellation protégée. A ce moment, "quelqu'un" avait frappé à la porte de la chambre en disant que le temps du rendez-vous était écoulé. Il était descendu du lit, avait pris son téléphone portable et constaté qu'il était 13h18 avant de répondre qu'il y avait encore du temps. A______ lui avait dit qu'il devait partir sur un ton agressif.

Il avait enregistré la conversation au moyen de son téléphone portable, car il n'était pas d'accord avec cette façon de faire. En voyant ce qui précède, le ton était monté et les filles avaient menacé d'appeler la police. Il avait accepté que la police soit contactée. Là, elles avaient saisi ses habits et fait mine de les jeter à l'extérieur de l'appartement. Il avait retenu ses vêtements. Dès cet instant, les deux femmes lui avaient ordonné de quitter les lieux. Il était assis sur un fauteuil qui se trouvait dans la chambre. A______ lui avait dit qu'il avait 10 secondes pour s'habiller et partir. A______ était munie d'un taser et B______ d'un spray au poivre. Les deux filles avaient commencé à le frapper sur l'ensemble de son corps. Afin de calmer la situation, il avait commencé à s'habiller. Une fois ses habits remis, il s'était assis sur le fauteuil de la chambre et leur avait demandé d'appeler la police. A______ s'était placée derrière lui et avait utilisé son taser sur sa nuque. B______ avait utilisé le spray au poivre sur son visage et frappé son l'œil droit, cassant le verre droit de ses lunettes médicales. Il avait eu peur, n'arrivait pas à respirer et ne voyait presque plus rien. Il avait vu les filles jeter ses chaussures en dehors de l'appartement. Il était parvenu à sortir de l'appartement alors que les deux filles lui portaient des coups au niveau de sa nuque et du haut de ses épaules. Il avait ensuite quitté les lieux. Il n'avait pas lui-même appelé la police, car il ne voulait pas se "prendre la tête" avec une histoire comme cela à l'époque.

d.a.b. X______ a remis une facture de "H______, maître opticien" datée du 6 avril 2021 concernant la réparation du "verre droit" de ses lunettes en CHF 199.-, ainsi que l'enregistrement dont il a fait état dans son audition. Selon le rapport de police y relatif du 26 mai 2021, l'enregistrement produit corrobore la version du prévenu.

d.b. A teneur de cet enregistrement d'une durée de 4mn35, A______, B______ et X______ ont discuté en anglais et évoqué leur désaccord sur la durée convenue de la prestation. Il a été demandé à X______ la raison pour laquelle il enregistrait la conversation. A______, respectivement B______, ont demandé à X______ de prendre ses habits et de partir dans les 20 secondes. Ce dernier a manifesté son intention de rester et d'appeler la police. Le ton entre les parties est progressivement monté, laissant percevoir des bruits indéterminés, dont une vibration, ainsi que des cris. A la fin de l'enregistrement, le plaignant a quitté l'appartement.

d.c. A la suite de son audition, X______ a déposé plainte pénale à l'encontre de A______ et de B______.

Auditions de A______ et B______ à la police

e.a. Auditionnée par la police en qualité de prévenue, le 6 avril 2021, A______ a déclaré qu'elle regrettait avoir oublié de mentionner, lors de son dépôt de plainte, qu'elle possédait un taser au moment de l'altercation avec X______. Vu son travail, le dépôt d'une plainte était "très stressant". Elle se souvenait que lors de la bagarre, elle avait le taser dans la main, mais elle ne savait plus si elle en avait fait usage. B______, qui en était la propriétaire, avait utilisé un spray au poivre lors de l'altercation.

Ces objets avaient été acquis par cette dernière pour leur sécurité. Elle ignorait que la détention, respectivement le port du taser était interdit sur le territoire suisse.

e.b. Auditionnée par la police en qualité de prévenue, le 6 avril 2021, B______ a affirmé que lors du conflit survenu le 1^er avril 2021, elle avait fait usage d'un spray au poivre et fourni un taser à son amie qui s'en était servie également. Elle avait acquis légalement ces objets à Andorre pour se défendre. En effet, vu son métier, elle avait parfois affaire à des clients dangereux. Elle ignorait que la détention, respectivement le port de ces objets était interdit sur le territoire suisse.

Confrontation du 29 septembre 2021

f. Une audience de confrontation entre X______, A______ et B______ s'est tenue par-devant le Ministère public le 29 septembre 2021.

f.a. Une procédure préliminaire a été ouverte à l'encontre de X______, des chefs de contrainte (art. 180 CP), voies de fait (art. 126 CP) et injures (art. 177 CP). Il a confirmé les déclarations faites à la police et contesté les faits reprochés. Le jour des faits, B______, qui était présente dès le début, avait pris son argent, puis discuté avec A______ en espagnol, langue qu'il comprenait. Elles avaient dit "je ne crois pas que c'est une bonne idée de prendre une douche avec lui". Il contestait ne pas avoir voulu prendre de douche, mais il voulait la prendre avec A______, comme convenu. Elle avait refusé et il avait pris sa douche, seul. Il s'était ensuite dirigé dans la chambre et avait attendu que A______ revienne pendant 5 minutes. A______ avait été d'accord de commencer la prestation. Ils s'étaient rendus sur le lit, elle avait pris un préservatif qu'elle avait mis sur son sexe, puis commencé la fellation. Il était couché sur le dos et elle était sur lui. B______ avait ensuite frappé à la porte et dit que le temps était fini. Il avait constaté sur l'horloge figurant sur son portable que "cela faisait 20 minutes" et qu'elle venait à peine de commencer la prestation. Il leur avait montré que le temps n'était pas écoulé. A______ et B______ lui avaient dit de partir. Il avait enregistré la conversation de laquelle il ressortait que le temps était presque écoulé et qu'il n'y avait pas eu de prestation. Elles lui avaient dit qu'elles allaient appeler la police et il avait voulu attendre. Elles avaient pris ses habits qu'elles voulaient jeter hors de la chambre, qu'il avait fini par prendre suite aux menaces. A______ avait compté jusqu'à 10 pour qu'il s'en aille et l'avait tapé avec la main. Il avait commencé à mettre ses habits et elles l'avaient poussé.

Lorsqu'il était sorti de la chambre, elles avaient décidé de l'attaquer, pendant quelques secondes, pour le forcer à sortir de l'appartement. A______ l'avait touché avec le taser dans la nuque, de sorte que ses lunettes avaient été légèrement brumées. B______ qui se trouvait en face de lui, lui avait donné soit un coup, soit avait utilisé le spray ou le taser qui avait provoqué le bris du verre droit de ses lunettes. Ils n'avaient pas échangé d'autres coups. Il ne s'était pas défendu, ni n'avait repoussé leurs attaques. Il était rentré à nouveau, dans leur domicile, pour retrouver son verre perdu. Vu qu'elles criaient et qu'elles faisaient un scandale avec la police, il était finalement parti "prendre soin de lui".

f.b. A______ a indiqué que de manière générale, pour une prestation, le client lui versait l'argent, puis se douchait. Lorsque X______ l'avait contactée suite à son annonce, il n'y avait rien eu de spécial à ce moment-là; "tout était normal". Ils avaient communiqué en anglais et en français. Les problèmes avaient commencé lorsque ce dernier était rentré dans l'appartement. Ils avaient convenu d'une prestation de 20 minutes en CHF 150.- ou de 30 minutes en CHF 200.-. La prestation comprenait des baisers, le sexe oral et vaginal avec préservatif. La douche avec le client, respectivement le baiser lingual étaient des extras à convenir au moment du paiement. X______ ne voulait d'abord pas payer et B______ lui avait demandé de quitter l'appartement. Il était devenu "violent", puis il avait accepté de payer, de sorte qu'elle avait accepté la prestation. Il s'était déshabillé. Elle lui avait demandé de se doucher, il avait refusé et elle lui avait redemandé de partir. Il avait eu une attitude changeante, en passant d'un état calme à un état agressif, et il y avait eu une confrontation verbale. Vu qu'ils criaient, B______ était entrée dans la chambre et il avait alors accepté de se doucher. Ce qui précède avait duré entre 10 et 15 minutes. En sortant de la douche, X______ était aimable et lui avait demandé pardon. Vu qu'il était calme, elle avait accepté la prestation. Celle-ci avait été très courte, car X______ avait refusé d'utiliser un préservatif. Il avait eu une attitude très amoureuse, mais violente en même temps. Il donnait des baisers et exerçait beaucoup de force sur elle. Il s'était placé sur elle, avait maintenu ses bras avec force et essayé de la pénétrer sans préservatif, ce qu'elle avait refusé. Il l'avait forcée tant physiquement que verbalement durant un bon moment. Elle avait "vu qu'il essayait de [la] violer". Elle avait crié "non" en français, "arrête" en anglais, demandé de partir à plusieurs reprises "could you leave". Puis, elle avait réussi à s'échapper du lit en faisant un geste avec son bras. Elle avait quitté le lit et criait. Au vu de ses cris, B______ était alors entrée dans la chambre avec un spray au poivre et un petit taser. Elles avaient insisté pour qu'il parte à défaut de quoi elles appelleraient la police. X______ s'était assis sur le canapé, nu, avec une attitude "de macho". Il ne voulait pas s'habiller, ni partir. Elle avait utilisé le taser contre lui – elle n'avait pas visé sa nuque – et ne pensait pas l'avoir touché, car il n'avait pas eu de réaction. Elles avaient pris ses habits afin de les jeter en dehors de l'appartement. Il avait alors accepté de se vêtir, puis les avait poussées. B______ avait utilisé le spray en direction du visage de ce dernier. Devant la porte de l'appartement, il les avait frappées toutes les deux. Il avait craché sur B______, qui se trouvait devant elle, et l'avait frappée. Elle avait pour sa part également reçu un coup de poing au visage.

Elle ne se souvenait pas s'il l'avait frappée à une ou deux reprises. Elles l'avaient poussé hors de l'appartement et fermé la porte. Entre son arrivée et son départ, environ 30 minutes s'étaient écoulées.

Après les faits, elle avait dit à B______ que X______ était "étrange" car il ne se comportait pas comme les clients habituels. Il n'était pas respectueux, ne suivait pas les consignes, comme la douche et le préservatif, et était très agressif.

En référence à l'enregistrement, les coups étaient intervenus lorsqu'elles avaient crié plus fort. A 3mn29, X______ l'avait poussée. A 3mn41, le prévenu lui avait donné le ou les coups.

f.c. B______ a précisé que ce 1^er avril 2021, A______ lui avait indiqué avoir eu contact avec X______ et avoir eu une "sensation étrange". Ce sentiment étrange pouvait résulter d'un préjugé lors d'un premier service ou la connexion avec le client. Elles étaient habituées à recevoir tout type de clients. Pour sa part, elle ne devait rien faire de spécial. La seule chose qu'elle voulait c'était que A______ finisse la prestation le plus vite possible.

Elle avait entendu X______ vouloir commencer la prestation sans payer et sans se doucher. Elle avait dit à A______ qu'il devait partir s'il ne voulait pas se doucher. A______ lui avait répondu qu'il allait se doucher et lui avait donné l'argent de la prestation. Quelques minutes plus tard, alors qu'elle se trouvait à la cuisine, elle avait entendu une discussion sur un ton élevé. Elle avait uniquement entendu A______ dire "non". Elle s'était rendue vers la chambre, et vu, dans la mesure où la porte était entrouverte, que X______ était couché sur A______ dans le lit et que celle-ci le repoussait. Ils étaient en train de se disputer dans cette position. Sur le moment, elle n'avait pas compris pourquoi A______ disait non. "[Elle avait] posé la question à A______ mais [elles] ne pouvaient pas parler. [X______] avait une attitude très agressive. Il disait que le service n'était pas fini. Le problème était que cette personne avait perdu beaucoup de temps à l'arrivée, [elles devaient] travailler et [elles] ne [pouvaient] pas perdre de temps avec des gens qui ne [savaient] pas ce qu'ils [voulaient] et qui ne [les respectaient] pas. [X______ s'était] assis tout nu avec une attitude macho. Il ne voulait pas partir. Ensuite, tout [était] arrivé rapidement. Il [avait] maintenu son attitude et [leur avait] dit qu'il était en train d'enregistrer avec son téléphone portable. [Elles voulaient] seulement qu'il parte". Comme il ne voulait pas partir, A______ avait pris les habits de ce dernier pour les jeter dehors. Il était alors devenu très violent et avait essayé de pousser A______. Cette dernière avait pris ses lunettes pour se défendre. Pour sa part, elle avait utilisé le spray au poivre. Les violences physiques qu'elle avait subies étaient intervenues après avoir sprayé le gaz. A______ avait essayé de lui donner un coup de taser en visant son bras et non la nuque. Elles avaient essayé avec force de le pousser vers la sortie, en profitant du fait qu'il voyait moins bien à cause du spray. Il lui avait craché au visage, puis donné un coup de poing qui avait touché son visage et celui de A______ qui se trouvait derrière elle. Pour sa part, elle n'avait pas donné un coup de poing à l'œil droit de X______. Ensuite, elles avaient fermé la porte et appelé la police. Il n'y avait pas eu d'autres épisodes de violence.

Au total, X______ était resté entre 40 minutes et 1 heure avec elles. Elle n'avait pas appelé la police avant la dispute, car X______ était devenu violent. Une fois la police arrivée, elles avaient retrouvé le verre des lunettes de X______ par terre dans la chambre. Ils avaient dû quitter l'appartement, car il y avait trop de gaz. A______ lui avait raconté qu'elle avait dit "non", car X______ voulait faire la fellation sans préservatif.

En référence à l'enregistrement audio, les coups étaient intervenus lorsqu'elles avaient crié plus fort. A 3mn19 de l'enregistrement, elles avaient ouvert la porte, crié et reçu des coups.

Avis de prochaine clôture du 29 novembre 2021

g. Suite à l'avis de prochaine clôture du 29 novembre 2021, indiquant qu'une ordonnance pénale serait rendue à l'encontre de X______, le conseil de A______ et B______ a sollicité la tenue d'une nouvelle audience de confrontation.

Confrontation du 16 mars 2022

h. Une audience de confrontation entre X______, A______ et B______ s'est alors tenue par-devant le Ministère public, le 16 mars 2022, lors de laquelle X______ a fait l'objet d'une extension de la procédure préliminaire du chef de tentative de viol.

h.a. A______ a précisé que la prestation initialement accordée à X______, soit une relation vaginale, n'avait pas été effectuée. En revanche, elle avait prodigué une fellation avec préservatif. Cette prestation avait été effectuée sur le lit. Il était à genoux en face d'elle. La fellation avait été très brève, quelques secondes, car X______ avait enlevé le préservatif. Elle s'était relevée pour lui dire que sans préservatif, elle ne continuerait pas la prestation. X______ s'était rapproché d'elle, l'avait prise par les épaules et l'avait brusquement et violemment poussée vers le lit, avec ses deux mains et son corps, de sorte qu'elle s'était retrouvée sur un côté avec les jambes repliées. Dans cette dernière position, il lui tenait fortement ses avant-bras, puis avait essayé de l'embrasser et de la pénétrer vaginalement sans préservatif. Plus particulièrement, il avait frotté son pénis "comme il pouvait" sur sa jambe. Dans cette position, il ne pouvait toutefois pas la pénétrer. Elle lui avait demandé d'arrêter en lui distant "non" "stop" et "arrête". A ce moment-là, la relation était devenue agressive et elle ne voulait plus de relation d'aucun type. Il avait continué à la tenir par les bras, lui pousser les épaules et le cou avec son avant-bras. B______ avait ouvert la porte et était entrée dans la chambre, ce qui avait distrait X______, lui permettant de sortir très rapidement sur le côté. Elle n'avait pas donné un coup au visage de X______ qui aurait pu casser ses lunettes.

h.b. B______ a déclaré que lorsqu'elle se trouvait dans la cuisine, elle avait entendu une discussion en français et en anglais, puis son amie dire "non". Elle s'était rendue dans la chambre et avait vu X______ qui tenait les bras de A______. A______ était allongée sur le lit, sur le dos.

Elle est revenue sur ses précédentes déclarations, en indiquant qu'en fait, c'était par le fait qu'elle était entré dans la chambre, qu'elle avait distrait X______ et que A______ avait pu s'extraire. Ils étaient tous les deux nus. Elle n'avait pas vu de préservatif. Pour sa part, elle n'avait pas cassé les lunettes de X______. Elle se souvenait avoir vu les lunettes de ce dernier cassées après qu'il les eût giflées toutes les deux et qu'il lui eût craché dessus.

h.c. X______ a confirmé les déclarations de A______ jusqu'à la courte fellation protégée. Il contestait pour le surplus ses déclarations. Juste après cette courte fellation, B______ avait frappé à la porte et A______ lui avait indiqué que la prestation était terminée.

i. Le 6 mai 2022, A______ a produit un certificat médical de la E______, psychiatre, du 3 mai 2022, dont la traduction libre atteste ce qui suit: "En traitement pour un trouble dépressif majeur récurrent et pour une symptomatologie associée à un trouble de stress post-traumatique, en réaction à l'agression d'un client dont elle a été victime il y a un an. Après l'agression, elle a souffert de douleurs intenses et de troubles de la vigilance pendant 5 mois. Elle était en alerte de peur que la situation ne se répète. La patiente était bloquée et incapable de travailler, elle avait aussi des cauchemars récurrents et des images de l'agression". Un traitement médicamenteux avait été prescrit.

C.    L'audience de jugement a eu lieu le 12 janvier 2023.

a. A l'ouverture des débats, A______ et B______, absentes, représentées par leur conseil ont déposé des conclusions civiles.

a.a. A______ a déposé des conclusions civiles tendant à ce que X______ lui verse la somme de CHF 10'000.- à titre de tort moral avec intérêts à 5% dès le 1^er avril 2021, CHF 434.50 pour le remboursement de ses frais médicaux et CHF 1'000.- pour le remboursement de ses frais de déplacement et d'hébergement durant la procédure.

A l'appui de ses conclusions civiles, A______ a produit une facture des HUG du 10 mai 2021 en CHF 434.50 concernant un traitement du 1^er avril 2021.

a.b. B______ a déposé des conclusions civiles tendant à ce que X______ lui verse la somme de CHF 3'000.- à titre de tort moral avec intérêts à 5% dès le 1^er avril 2021, CHF 470.20 pour le remboursement de ses frais médicaux et CHF 1'000.- pour le remboursement de ses frais de déplacement et d'hébergement durant la procédure.

A l'appui de ses conclusions civiles, B______ a produit une facture des HUG du 6 juillet 2021 en CHF 470.20 concernant un traitement du 1^er avril 2021, ainsi qu'une confirmation de paiement du vol EASYJET de Barcelone à Genève du 12 janvier 2023 en EUR 88.98.

b.a. Pendant les débats, X______ a formellement contesté les faits qui lui étaient reprochés. La capacité de son bras gauche était limitée, depuis 2009. Il avait été opéré à 4 reprises pour un déplacement des nerfs et avait perdu l'extension et la flexion de son bras ainsi que de sa main gauche. Il lui était arrivé à plusieurs reprises de voir des travailleuses du sexe et c'était la première fois qu'il était confronté à une telle situation. Selon lui, les accusations avaient évolué avec le temps. Au poste de police, il n'y avait pas eu l'accusation de tentative de viol ou de contrainte sexuelle.

Initialement, il avait convenu avec A______ d'une relation sexuelle vaginale et orale avec préservatif, ainsi que des baisers. Il reconnaissait avoir pris une douche, bénéficié d'un rapport bucco-génital protégé et avoir jusque-là la même version que A______. Il devait également y avoir une douche ensemble, mais il l'avait prise seul. Ce n'était pas très clair.

Il s'était dit qu'il y avait une hésitation et qu'elle avait le droit de ne pas avoir envie de prendre la douche avec lui et de faire ce qu'elle voulait. En sortant de la douche, A______ discutait avec B______. Il avait attendu A______ pendant 5 minutes avant qu'elle le rejoigne. Elle avait laissé la porte de la chambre entrouverte. Il n'était pas en mesure de rapporter ce qu'ils s'étaient dit, car il ne s'en souvenait pas. Il avait toutefois remarqué que depuis la discussion entre B______ et A______, en espagnol, au sujet de la douche, il n'avait plus l'impression d'être accueilli de la même manière. Ensuite, ils étaient allés sur lit. Il n'avait jamais été sur elle, respectivement au-dessus d'elle. Ses déclarations contraires figurant à la procédure s'expliquaient certainement par un problème de communication et de langue. Ils étaient les deux sur les genoux, l'un en face de l'autre et elle lui avait demandé de se coucher pour lui mettre un préservatif et lui prodiguer une fellation. Il ne lui avait rien dit s'agissant du préservatif. Avant le rapport, A______ lui avait dit des jolis mots. Durant le rapport, elle ne s'était pas énervée, ni lui avait dit d'arrêter ou dit quelque chose par rapport au préservatif. Elle lui avait simplement dit "time is finished" après 5 minutes de prestation, lorsque B______ avait tapé contre la porte pour annoncer que le temps était fini. Il avait alors enlevé le préservatif. D'après lui, B______ était venue, car elle avait convenu avec sa collègue qu'elle annoncerait la fin de la prestation. A______ n'avait pas dit "non, non, non" avant que B______ ne vienne. Il contestait avoir été un peu violent/amour. Il n'avait pas été brusque. Rien ne s'était passé entre la fin de la fellation et l'intervention de B______. A aucun moment il n'avait frotté la jambe de A______ avec son pénis. Il n'avait pas provoqué les dermabrasions rouges sur les deux bras de A______, ni la zone œdématisée sur son bras gauche. Il se souvenait très bien des faits et elle mentait. Il n'avait pas remarqué qu'elle avait des rougeurs, car elle était sur lui et il n'avait pas ses lunettes.

Après avoir tapé sur la porte pour annoncer que le temps était fini, B______ était allée à la cuisine. Ensuite, cette dernière avait entendu la discussion entre A______ et lui et était entrée dans la pièce, alors qu'il était assis sur la chaise.

Il estimait le temps où B______ avait tapé à la porte et était entrée dans la chambre à 1 minute. Il était déjà en train d'enregistrer. Les plaignantes l'avaient obligé à quitter les lieux en le menaçant d'appeler la police en tentant de jeter ses habits hors de l'appartement. Il avait retenu ses habits et elles avaient ensuite pris des armes pour qu'il quitte les lieux.

Il avait insisté et était resté sur les lieux alors qu'elles s'énervaient, car il avait payé une prestation de 30 minutes qu'il n'avait pas obtenue. Il restait 18 minutes. Or, A______ avait été dans la cuisine avec sa copine pendant 5 minutes, puis il avait été dans la douche pendant 5 minutes et le reste du temps ils avaient discuté. Il souhaitait des explications et non que la prestation sexuelle ait lieu.

Il ne lui importait pas que le temps eût commencé en entrant dans l'appartement, avant ou après la douche ou au début de la prestation. Pour lui, c'était "une arnaque": le service n'était pas tout à fait correct pour l'argent remis.

Il était isolé, sans arme, sans intention d'agresser qui que ce soit. Il avait enregistré la conversation pour se protéger et avoir une preuve, même s'il ne savait pas, à ce moment-là, qu'elle allait finir devant la justice. Il n'avait pas déposé plainte pour l'arnaque.

Il n'avait pas proféré des injures de "cochonnes" et de "putains". Même s'il avait voulu les insulter, la communication se faisait en anglais et tout était enregistré. Il n'avait pas craché sur B______, ni poussé ou mis des coups de poing avant de quitter les lieux. Il ne pouvait pas expliquer les constats médicaux des plaignantes. Il n'avait pas provoqué ces blessures. Il s'était uniquement défendu avec la communication ainsi que cela ressortait de l'enregistrement.

Il avait finalement quitté les lieux sans attendre la police, car il ne voyait rien en raison de l'utilisation du taser et du spray CS. Il n'arrivait plus à respirer et avait eu besoin d'air. Pour sa part, il ne s'était pas rendu spontanément à la police pour une question de discrétion par rapport à sa vie privée.

Il contestait les conclusions civiles des plaignantes.

b.b.a. X______ a confirmé sa plainte pénale du 24 avril 2021, ainsi que les déclarations faites à la police et au Ministère public.

Il avait reçu un coup de taser dans la nuque, qui avaient provoqué des marques lesquelles avaient disparu un ou deux jours après les faits. S'agissant du spray CS, il n'avait pas réussi à respirer, ni à voir sur le moment. Psychologiquement, c'était un choc de ne pas voir où il était et de ne pas pouvoir respirer. Cela lui avait rappelé la guerre et des choses horribles.

La police avait trouvé le verre cassé de ses lunettes dans l'appartement et il les avait faites réparer. Pour lui, ce n'était pas vraiment important de savoir qui avait cassé ses lunettes. Elles avaient les deux des armes. Il avait dit à la police que la personne qui avait le spray avait cassé ses lunettes. Il ressortait des déclarations de B______ qu'elle avait le spray et qu'elle l'avait utilisé alors que A______ n'avait pas pris ses lunettes pour se défendre.

b.b.b. X______ a déposé des conclusions civiles et en indemnisation tendant à ce que A______ et B______, solidairement et conjointement, lui versent CHF 5'000.- à titre de réparation du tort moral avec intérêts à 5% dès le 1^er avril 2021 et CHF 1'000.- de dommages et intérêts.

b.c. Aujourd'hui, avec du recul, il pensait que tout ce qu'il avait fait était juste. Il souhaitait que cette histoire se termine. En tant que plaignant, il ne cherchait pas vraiment l'argent. Il était croyant. Tout ce qu'il avait dit pendant les débats était vrai et il se sentait en paix. Les quelques contradictions qu'il avait pu avoir avec les enquêtes étaient dues à son français. Il n'était pas venu en Suisse en 2014 pour chercher les problèmes.

D'ailleurs, il n'avait commis aucune agression avec d'autres prostituées, des voisins ou d'autres personnes. Il croyait en la justice suisse.

D.    a.a. X______, né le ______1983 à ______, aux Emirats arabes unis, est originaire du Soudan. Il est marié avec une ressortissante suisse avec laquelle il a un enfant de nationalité suisse, âgé de 6.5 ans. Leurs relations sont bonnes. Il dispose d'une maîtrise en traduction spécialisée, ainsi que d'un brevet fédéral sur l'interprétation communautaire. Il travaille en qualité de traducteur/interprète, pour différents employeurs. Il n'a pas de salaire fixe. Son salaire mensuel net est de CHF 2'000.- environ. Ses charges mensuelles comprennent ses primes d'assurance maladie en CHF 250.-, son loyer en CHF 1'050.-, ainsi que les frais de son enfant qu'il partage avec son épouse. Pour le reste, il bénéficie de subsides. Il a une dette de CHF 10'000.-, soit un prêt étudiant à rembourser. Il n'a pas de fortune.

a.b. Selon ses dires, X______ est arrivé en Suisse en 2014 où il a obtenu le statut de réfugié, un permis de séjour B, puis un permis d'établissement C. Sa demande de naturalisation a été suspendue dans l'attente de l'issue de la présente procédure pénale. Au vu de son statut, retourner dans son pays serait dangereux pour sa vie. Il a toute sa famille et sa vie en Suisse.

a.c. Selon l'extrait de son casier judiciaire suisse, X______ n'a pas d'antécédents.

Culpabilité

statuant contradictoirement :

Acquitte X______ de tentative de viol (art. 190 al. 1 cum 22 al. 1 CP).

Déclare X______ coupable d'injure (art. 177 al. 1 CP), de voies de fait (art. 126 al. 1 CP), de lésions corporelles simples de peu d'importance (art. 123 ch. 1 al. 2 CP) et de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 al. 1 CP).

Condamne X______ à une peine pécuniaire de 80 jours-amende (art. 34 CP).

Fixe le montant du jour-amende à CHF 30.-.

Met X______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à 2 ans (art. 42 et 44 CP).

Avertit X______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP).

Condamne X______ à une amende de CHF 500.- (art. 106 CP).

Prononce une peine privative de liberté de substitution de 5 jours.

Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée.

***

Déclare A______ coupable d'infraction à l'art. 33 al. 1 let. a et al. 2 de la loi fédérale sur les armes et de voies de fait (art. 126 al. 1 CP).

Condamne A______ à une amende de CHF 500.- (art. 106 CP).

Prononce une peine privative de liberté de substitution de 5 jours.

Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée.

***

Acquitte B______ de dommages à la propriété d'importance mineure (art. 144 al. 1 cum 172ter CP).

Déclare B______ coupable d'infraction à l'art. 33 al. 1 let. a et al. 2 de la loi fédérale sur les armes et de voies de fait (art. 126 al. 1 CP).

Condamne B______ à une amende de CHF 500.- (art. 106 CP).

Prononce une peine privative de liberté de substitution de 5 jours.

Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée.

***

Condamne X______ à payer à B______ CHF 470.20, à titre de réparation du dommage matériel (art. 46 CO).

Condamne X______ à payer à A______ CHF 434.50, à titre de réparation du dommage matériel (art. 46 CO).

Déboute B______ et A______ de leurs conclusions civiles et en indemnisation pour le surplus (art. 126 et 433 CPP et 41ss CO).

Déboute X______ de ses conclusions civiles et en indemnisation (art. 126 et 429 al. 1 let. c CPP et 41ss CO).

***

Ordonne la confiscation et la destruction des objets figurant sous chiffres 1 et 2 de l'inventaire 30708120210407 (art. 69 CP).

***

Condamne X______ au quart des frais de la procédure (1/4), qui s'élèvent à CHF 1'782.00, soit CHF 445.50 (art. 426 al. 1 CPP).

Condamne A______ à un huitième des frais de la procédure (1/8), qui s'élèvent à CHF 1'782.00, soit CHF 222.75 (art. 426 al. 1 CPP).

Condamne B______ aux frais de la procédure (1/8), qui s'élèvent à CHF 1'782.00, soit CHF 222.75 (art. 426 al. 1 CPP).

Laisse le solde, soit la moitié (1/2), des frais de la procédure à la charge de l'Etat (art. 423 al. 1 CPP).

***

Fixe à CHF 3'812.60 l'indemnité de procédure due à Me C______, défenseur d'office de X______ (art. 135 CPP).

Fixe à CHF 2'218.60 l'indemnité de procédure due à Me D______, conseil juridique gratuit de A______ (art. 138 CPP).

Fixe à CHF 2'067.85 l'indemnité de procédure due à Me D______, conseil juridique gratuit de B______ (art. 138 CPP).

***

Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier judiciaire suisse, Brigade des armes, de la sécurité privée et des explosifs (BASPE), Office cantonal de la population et des migrations, Service de l'application des peines et mesures, Service des contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP).

Informe les parties que, dans l'hypothèse où elles forment un recours à l'encontre du présent jugement ou en demandent la motivation écrite dans les dix jours qui suivent la notification du dispositif (art. 82 al. 2 CPP), l'émolument de jugement fixé sera en principe triplé, conformément à l'art. 9 al. 2 du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale (RTFMP; E 4.10.03).

* * *

Vu l'annonce d'appel de X______ du 23 janvier 2023;

Vu l'annonce d'appel de A______ et de B______ du 20 janvier 2023;

Vu la nécessité de notifier un jugement motivé (art. 82 al. 2 let. a et b CPP);

Considérant que l'émolument de jugement fixé est en principe triplé dans ce cas (art. 9 al. 2 RTFMP);

Qu'il convient donc de fixer un émolument complémentaire;

Fixe l'émolument complémentaire de jugement à CHF 1'200.-.

Met cet émolument complémentaire à la charge de X______ à raison de CHF 600.-, de A______ à raison de CHF 300.- et de B______ pour le solde, soit CHF 300.-.

Voies de recours

Les parties peuvent annoncer un appel contre le présent jugement, oralement pour mention au procès-verbal, ou par écrit au Tribunal pénal, rue des Chaudronniers 9, case postale 3715, CH-1211 Genève 3, dans le délai de 10 jours à compter de la communication du dispositif écrit du jugement (art. 398, 399 al. 1 et 384 let. a CPP).

Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter de la notification du jugement motivé.

Si le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit conteste également son indemnisation, il peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours dès la notification du jugement motivé, à la Chambre pénale d'appel et de révision contre la décision fixant son indemnité (art. 396 al. 1 CPP).

L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 al. 2 CPP).

Etat de frais

Indemnisation du défenseur d'office

Vu les art. 135 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 13h30 admises* à Fr. 200.00/h = Fr. 2'700.–.

- Total : Fr. 2'700.– + forfait courriers/téléphones 20 % = Fr. 3'240.–

- 3 déplacements A/R (*) à Fr. 100.– = Fr. 300.–

- TVA 7.7 % Fr. 272.60

Indemnisation du conseil juridique gratuit

Vu les art. 138 al. 1 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 8h10 * à Fr. 200.00/h = Fr. 1'633.35.

- Total : Fr. 1'633.35 + forfait courriers/téléphones 20 % = Fr. 1'960.–

- 1 déplacement A/R à Fr. 100.– = Fr. 100.–

- TVA 7.7 % Fr. 158.60

* N.B. la présente proposition d'indemnisation couvre le 50% de l'activité déployée dans le cadre de la procédure P/11704/2021 conformément aux états de frais présentés, le 50% restant étant indemnisé dans le dossier AP/2240/2022-GTN (PIN/11)2022).

Indemnisation du conseil juridique gratuit

Vu les art. 138 al. 1 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 7h35 * à Fr. 200.00/h = Fr. 1'516.65.

- Total : Fr. 1'516.65 + forfait courriers/téléphones 20 % = Fr. 1'820.–

- 1 déplacement A/R à Fr. 100.– = Fr. 100.–

- TVA 7.7 % Fr. 147.85

N.B. la présente proposition d'indemnisation couvre le 50% de l'activité déployée dans le cadre de la procédure P/11704/2021 conformément aux états de frais présentés, le 50% restant étant indemnisé dans le dossier AP/2245/2022-GTN (PIN/10)2022).

Voie de recours si seule l'indemnisation est contestée

Le défenseur d'office peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours, devant la Chambre pénale de recours contre la décision fixant son indemnité (art. 135 al. 3 let. a et 396 al. 1 CPP; art. 128 al. 1 LOJ).

Le conseil juridique gratuit peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours, devant la Chambre pénale de recours contre la décision fixant son indemnité (art. 135 al. 3 let. a et 396 al. 1 CPP; art. 128 al. 1 LOJ).

Restitution de valeurs patrimoniales et/ou d'objets

Lorsque le présent jugement sera devenu définitif et exécutoire, il appartiendra à l'ayant-droit de s'adresser aux Services financiers du pouvoir judiciaire (finances.palais@justice.ge.ch et +41 22 327 63 20) afin d'obtenir la restitution de valeurs patrimoniales ou le paiement de l'indemnité allouée, ainsi que, sur rendez-vous, au Greffe des pièces à conviction (gpc@justice.ge.ch et +41 22 327 60 75) pour la restitution d'objets.

NOTIFICATION: MINISTERE PUBLIC, X______ (soit pour lui Me C______), A______ et B______ (soit pour elles Me D______).