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11 correspondances exactes trouvées pour 6B_346/2016
  1. 31.01.2017 6B 346/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; internement
  2. 22.01.2018 6B 1348/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Internement; arbitraire
  3. 15.02.2021 6B 588/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, arbitraire
  4. 19.08.2022 6B 57/2022 Pertinence 100% publié
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafrecht (allgemein)
    Verwahrung (Art. 64 Abs. 1 StGB)
  5. 27.02.2018 6B 130/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves; arbitraire; légitime défense
  6. 30.03.2022 6B 817/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Internement (art. 64 CP); arbitraire
  7. 26.04.2018 6B 1397/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Internement (art. 64 al. 1 CP)
  8. 17.04.2018 6B 1160/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Déclaration d'appel; mesure thérapeutique institutionnelle (traitement des troubles mentaux); quotité de la peine
  9. 23.01.2019 6B 1167/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire ; exploitabilité des preuves ; droit à un procès équitable ; mesure thérapeutique institutionnelle
  10. 17.09.2019 6B 568/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait, injure, etc.; fixation de la peine; mesure de traitement ambulatoire; droit d'être entendu
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