Décisions | Chambre des prud'hommes

A. a. A______ (SUISSE) SA (ci-après : A______ ou la banque) est une société sise à Genève dont le but est l’exploitation d'une banque principalement en Suisse.

b. Par contrat de travail à durée indéterminée, signé le 17 novembre 2016, B______ a été engagé par la banque en qualité de responsable du conseil en investissements, à partir du 1^er décembre 2016, pour un salaire annuel brut de 300'000 fr.

c. Lors de son engagement, B______, qui gérait une équipe de cinq à six personnes, avait deux supérieurs hiérarchiques : C______, responsable EMEA Head of investments, pour les investissements, et D______, responsable de l'agence de Genève, pour le private banking. C______ avait des fonctions au niveau international alors que celles de B______ étaient limitées à la Suisse.

d. En octobre 2017, E______ a été engagé en tant que responsable Global Head of investments. Il est devenu le supérieur hiérarchique de C______.

e. En 2017, A______ a établi une évaluation élogieuse du travail de B______.

f. C______ a été licencié en janvier 2018.

La banque a demandé à B______ d'effectuer le suivi de "certaines affaires" de C______ tout en étant assisté de E______ lequel, généralement basé à F______ [UK], se rendait à Genève deux jours par semaine. Dans ce cadre, en mars 2018, E______ a notamment souhaité que B______ participe aux réunions hebdomadaires et mensuelles le temps qu’un nouveau responsable EMEA Head of investments soit engagé.

g. Par ailleurs, dans ses objectifs fixés le 30 janvier 2018, il a notamment été demandé à B______ une augmentation des avoirs sous gestion avec Advisory Premiun à £1,2 milliard et de couvrir tout client ayant des actifs sous gestion de 5 millions et plus.

h. G______, responsable des ressources humaines, a eu deux entretiens avec B______ entre mai et juin 2018 en lien avec l'équipe de ce dernier, soit une promotion et une formation. Au cours du deuxième entretien, elle s'est enquis de la situation de B______, ayant remarqué qu'il avait de la peine à se déplacer. Il lui a alors répondu qu'il souffrait d'une sciatique qui était toujours douloureuse et qu'il avait une surcharge de travail. Elle lui a alors demandé si elle pouvait en parler avec son supérieur afin d'essayer d'améliorer la situation. B______ lui a répondu que cela "ne risquait que d'aggraver celle-ci".

i. Le 14 juin 2018, B______ s'est vu reprocher, un manquement à ses devoirs dans la gestion d’un client, ayant donné suite à des instructions provenant d'un numéro de téléphone thaïlandais alors qu'il savait le client concerné être domicilié sur l'île de Man.

j. B______ a été en vacances du 9 au 20 juillet 2018.

A son retour, il lui a été reproché de mal avoir assuré la délégation de ses portefeuilles durant son absence. Un employé sous ses ordres n'avait pas fait signer un certain document à un client le 11 juillet 2018 et un autre client s'était plaint de ne pas avoir eu de nouvelle de son conseiller depuis le mois de juin 2018.

k. B______ a été en incapacité de travail due à une sciatique. Son médecin a émis un certificat médical pour la période du 7 au 18 août 2018.

B______ a toutefois décidé de retourner au bureau le 15 août 2018, indiquant à G______ qu'il avait "trop à faire", ayant beaucoup de choses urgentes en retard et que cela l'arrangerait de pouvoir passer outre le compte rendu sollicité par G______ concernant une ancienne collègue.

G______ lui a alors demandé de faire rectifier la date de reprise de travail par son médecin ou de retourner chez lui, celle-ci relevant toutefois qu'elle imaginait qu'il n'y arriverait pas, pensant intérieurement qu'à cause de ses responsabilités il devait urgemment revenir au travail. S'agissant du retour sur sa collègue, elle lui a répondu que s'il arrivait à le lui faire d'ici la fin de la semaine "ce serait formidable".

l. B______ a été en arrêt de travail total pour cause de maladie dès le 10 septembre 2018. Il n'a pas communiqué à la banque les raisons de son absence.

m. Son évaluation de fin d'année s'est effectuée sans lui, compte tenu de son absence. Il résulte de ce bilan que B______ n'avait pas atteint les objectifs qui lui avaient été fixés.

n. Par courrier du 15 janvier 2019, A______ a licencié B______ pour le 30 avril 2019, sans indiquer les motifs de cette résiliation.

o. Par courriers des 22 janvier et 15 mai 2019, B______ s’est opposé au congé. Il a relevé que, compte tenu des dommages que la banque lui avait causé et l'état dans lequel il se trouvait du fait des conditions de travail insoutenables que la banque avait créées, il s'attendait à une indemnité de départ plus généreuse que les trois mois de salaires octroyés.

p. Par courrier du 25 janvier 2019, A______ a indiqué à B______ ne pas lui avoir accordé d'indemnité de départ mais avoir simplement résilié son contrat en respectant le délai contractuel de trois mois pour la fin d'un mois. Elle a, en outre, contesté avoir créé des conditions de travail insoutenables.

q. B______ a été en incapacité de travail de manière continue jusqu'au 8 avril 2019.

r. Par courrier du 15 mai 2019 adressé à A______, B______ a fait valoir qu'il avait fait l'objet de pressions inadmissibles de la part de sa hiérarchie, rendant l'exécution de son travail plus difficile et faisant régner dans son département une ambiance plus que délétère. Malgré ses plaintes auprès des ressources humaines, aucune disposition n'avait été prise pour sauvegarder sa personnalité. Malgré sa grande expérience dans le domaine et des épaules solide, il avait été gravement atteint dans sa santé morale et physique du fait de l'absence de mesures prises par la banque. Il avait été suivi par un psychothérapeute dès le mois de mai 2018 et avait été arrêté de travaillé dès le 10 septembre 2018.

s. Par pli du 24 mai 2019 à B______, A______ a contesté le caractère abusif du licenciement. Elle a relevé que B______ n'avait pas dénoncé ces pressions inadmissibles voire une ambiance délétère auprès du département des ressources humaines et il n'avait à aucun moment requis l'intervention de ce service. Il ne pouvait dès lors être reproché à la banque de ne pas avoir pris de mesures pour sauvegarder les droits de sa personnalité.

B. a. Par demande du 4 juillet 2019, déclarée non conciliée le 19 août 2019 et introduite le 3 octobre 2019 devant le Tribunal des prud'hommes, B______ a assigné la banque en paiement de la somme totale de 244'755 fr. 85, plus intérêts moratoires à 5% l'an dès le 30 avril 2019, soit 133'400 fr. net à titre d'indemnité pour licenciement abusif, 11'354 fr. 85 brut à titre d'indemnité pour vacances non prises en nature, 90'000 fr. net à titre de bonus 2018 et 10'000 fr. net à titre d'indemnité pour tort moral. Il a, en outre, demandé la délivrance d'un certificat de travail conforme.

Il a fait valoir avoir été licencié de manière abusive. Bien qu'aucun motif de congé ne lui ait été donné, il avait été licencié car il s'était plaint auprès des ressources humaines d'une surcharge de travail et des tensions existantes entre lui et son supérieur et du fait que cela compliquait l'exécution de son travail. Malgré ses plaintes, aucune disposition n'avait été prise pour sauvegarder sa personnalité.

b. La banque a conclu au déboutement de B______ de toutes ses conclusions.

Elle a indiqué que le licenciement de B______ avait été motivé par la baisse générale de ses performances, de ses manquements et par la nécessité organisationnelle de pallier à son absence de longue durée.

Celui-ci ne s'était jamais plaint, que ce soit d'une manière formelle ou informelle, de sa charge de travail, ni de tensions avec son supérieur hiérarchique, alors qu'il avait connaissance de l'existence du programme d'assistance aux employés permettant d'accompagner chaque employé dans les difficultés qu'il pourrait rencontrer dans sa vie personnelle comme professionnelle et de la "Grievance Procédure" pour les conflits internes. Elle a notamment relevé que la charge de travail de B______ ne revêtait pas un caractère exceptionnel au regard de son poste de directeur. Il n'avait notamment jamais enregistré d'heures supplémentaires ni requis de compensation pour de telles heures. Il avait, de son propre chef, décidé de venir travailler alors qu'il était en incapacité de travail, la banque n'ayant pas exigé sa présence au bureau. Ainsi le licenciement ne saurait être qualifié d'abusif et justifier l'octroi d'un tort moral.

c. Entendu par le Tribunal, B______ a déclaré que dès son premier entretien avec le nouveau responsable global des investissements – soit E______ – il avait constaté qu'ils ne partageaient pas les mêmes valeurs.

Lorsque C______ avait été licencié en janvier 2018, il avait dû reprendre ses activités. Du jour au lendemain, il avait récupéré des tâches dont il n'était pas au courant (meetings supplémentaires, par exemple).

Puis, fin mars, début avril, un autre responsable de département avait été licencié et il avait dû reprendre ad interim la gestion commerciale de ce département.

Les relations avec E______, lequel était devenu son supérieur direct, avaient continué de se dégrader. Tout cela dans un contexte de "charrettes". E______ employait des termes grossiers à son égard. Lors de certaines séances de travail, il avait l'impression d'être en mode "I commit, you deliver". Il n'avait pas fait usage du plan d'aide aux employés car il craignait des représailles.

En mars 2018, il avait été voir G______ pour lui faire part de ses inquiétudes à son sujet et pour son équipe. Il avait identifié un burnout chez un de ses collaborateurs et il s'inquiétait pour celui-ci. Il était retourné la voir au mois de juin car "il n'en pouvait plus" et ses relations avec son supérieur hiérarchique et d'autres personnes de la direction continuaient à se dégrader. Pour toute réponse il avait eu : "oui je sais ce sont des gens très difficiles".

A son retour de vacances, il avait appris qu'il risquait d'être sanctionné pour quelque chose qu'aurait fait l'un de ses collaborateurs, alors qu'il était absent.

B______ a indiqué qu'il avait consulté chaque semaine un psychiatre dès le mois de mai 2018. Celui-ci lui avait diagnostiqué une "dépression réactive". Alors que le médecin voulait lui ordonner un arrêt de travail immédiat, il avait refusé car il pensait que cela irait mieux après ses vacances. En rentrant des vacances, il avait constaté que la situation n'avait pas changé et qu'à cela s'ajoutait la menace de sanctions. Le 6 septembre 2018, le médecin lui avait imposé un arrêt de travail car il estimait qu'il ne pouvait plus travailler dans ces conditions.

d. Le représentant de A______ a indiqué que celle-ci avait mis en place deux types de mesures pour assurer la santé de ses employés, lesquelles ne pouvaient pas être ignorées de ces derniers. La première permettait aux employés de prendre contact de façon anonyme avec une société externe indépendante de la banque (H______), qui leur donnait l'opportunité de faire part de tous leurs problèmes (privés ou professionnels). La seconde, la "Grievance procedure", permettait aux employés de faire remonter leurs griefs de manière anonyme. La banque ignorait si B______ avait utilisé les services de H______ et, selon les ressources humaines, il n'avait pas fait usage de la "Grievance procedure".

B______ avait repris certains dossiers suisses qui étaient sous la responsabilité de C______ avec l'aide de E______. Certains projets pouvaient dépasser le cadre suisse (projets menés par le groupe) mais les responsabilités de B______ étaient limitées au cadre suisse.

L'extrait d'agenda produit par B______ était normal pour un directeur, responsable de département. Il n'avait pas souvenir que B______ ait signé ou pas le formulaire d'enregistrement des heures de travail.

Il n'y avait pas eu de plainte de la part de l'équipe de B______ envers E______. Il avait travaillé avec C______, E______ et B______ et n'avait jamais entendu d'insultes proférées à l'encontre des employés, ni avoir été confronté à un attitude insultante ou irrespectueuse.

B______ avait a été licencié pour des raisons de performances. Le contenu du rapport du médecin traitant de B______ n'était pas connu de la banque au moment du licenciement.

e. Entendu par le Tribunal en qualité de témoin, C______ a déclaré que B______ était un bon élément. E______, qui était devenu son supérieur en septembre 2017, était quelqu'un de très direct, parfois abrupt et potentiellement impoli.

f. Pour I______, qui faisait partie de l'équipe de B______, celui-ci était un bon team leader. Il arrivait vers 6h du matin et était souvent le dernier à partir entre 18h30 et 19h. Si l'ambiance de service était bonne sous la direction de C______, les rapports de travail étaient plus difficiles avec E______. Il pensait qu'une partie des responsabilités de C______ et d'un autre collaborateur de ce dernier qui avait été également licencié, avaient été transférées à B______. Il a considéré que la charge de travail de B______ après le départ de ces deux personnes était lourde. Il lui semblait qu'il y avait une pression de la part de la hiérarchie, mais comme B______ faisait du bon travail en maintenant la pression loin de son équipe, il n'était pas impliqué directement.

g. Entendue comme témoin par le Tribunal, G______, après avoir relaté le contenu des entretiens qui s'étaient déroulés en mai et juin 2018 (cf. supra EN FAIT A.h), a confirmé que B______ n'avait pas déposé de plainte formelle comme il aurait pu le faire en fonction des procédures internes.

h. E______, entendu comme témoin par le Tribunal, a déclaré qu'il avait remplacé C______ ad interim en janvier 2018 et que B______ l'avait assisté. Il travaillait à plein temps, deux jours à Genève et trois jours à F______ [UK]. Lorsqu'il était absent personne ne le remplaçait et n'allait aux réunions à sa place. Lorsque C______ était parti il avait été décidé qu'au lieu de suivre une cinquantaine de client, ce que faisait l'équipe des conseillers, il fallait essayer de presque tous les suivre ce qui impliquait aux conseillers de couvrir entre 50 et 100 clients en fonction de leur profil. Selon lui le problème de B______ n'était pas la surcharge de travail mais la compréhension de l'objectif. Il n'avait jamais été en conflit avec B______. Il lui avait rappelé à plusieurs reprises les objectifs fixés notamment en ce qui concernait les suivis. Il avait parfois l'impression qu'il ne comprenait pas, qu'il n'écoutait pas mais il avait toujours essayé de lui expliquer. Il n'avait jamais eu de problème avec qui que ce soit. Il n'avait pas non plus connaissance que B______ se soit plaint de lui.

i. Il résulte de l'extrait de l'agenda de B______, mêlant activités professionnelles et privées, dont il a produit les extraits pour les semaines du 11 au 17 mars 2018, du 8 au 28 avril 2018 et du 27 mai au 2 juin 2018, que celui-ci se rendait à des réunions EMEA. Il avait habituellement des réunions entre 8h30 et 17h30, ponctuellement jusqu'à 18h30.

j. Devant le Tribunal, B______ a produit deux courriers du Dr J______ adressés au médecin conseil du K______ datés des 27 novembre 2018 et 13 mars 2019.

Ce médecin a constaté que B______ présentait un burn-out, une anxiété généralisée, un trouble panique, des troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool, un syndrome de dépendance, étant relevé que celui-ci était actuellement abstinent sous surveillance médicale, ainsi que des troubles de la personnalité narcissique. B______ présentait un état d'épuisement professionnel, suivi d'une symptomatologie anxieuse et de troubles du sommeil. Selon les dires de B______ cela était dû à un contexte d'importants conflits et pressions hiérarchiques. Il avait développé une addition à l'alcool dans le but de gérer la pression, puis étaient apparus des symptômes dépressifs avec des idées suicidaires, probablement renforcés par l'effet dépressiogène de l'alcool selon le médecin. Les symptômes avaient été renforcés par une crise conjugale et le risque de rupture relationnelle. La prise en charge psychiatrique et psychothérapeutique hebdomadaire, associée à dives traitements psychotropes, n'avait pas été suffisante de sorte qu'une hospitalisation psychiatrique avait été nécessaire pour effectuer un sevrage d'alcool. Le médecin avait observé depuis la sortie une amélioration clinique compte tenu d'un environnement familial plus apaisé, sans source de stress majeur. B______ faisait des crises d'angoisse lorsqu'il était confronté à la situation professionnelle, en y pensant ou lorsqu'il recevait un message ou un téléphone d'une personne appartenant à son environnement professionnel. A la fin mars 2019, le médecin a constaté que l'évolution de B______ était fluctuante. Des symptômes anxieux et d'épuisement réapparaissaient régulièrement. Il persistait une incertitude difficile à gérer associée à des tensions conjugales récurrentes. En outre, l'intéressé continuait de faire de crises d'angoisse en relation avec son activité professionnelle. Le médecin a ainsi considéré que B______ pouvait reprendre son activité professionnelle mais auprès d'un autre employeur.

1.             1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales et incidentes de première instance lorsque, dans les affaires patrimoniales, la valeur litigieuse au dernier état des conclusions est de 10'000 fr. au moins (art. 308 al. 1 let. a et al. 2 CPC).

En l'espèce, la valeur litigieuse est supérieure à 10'000 fr., de sorte que la voie de l'appel est ouverte.

1.2 Interjeté dans le délai utile de trente jours (art. 142 al. 1 et 3, 143 al. 1 et 311 al. 1 CPC) et selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC), l'appel est recevable.