Décisions | Chambre civile

A.            a. B______, né ______ 1964 à ______ (Bosnie et Herzégovine), et A______, née le ______ 1970 à ______ (Croatie), tous deux de nationalité croate, se sont mariés le ______ 1996 à ______ (Croatie).

b. Trois enfants sont issus de cette union, soit C______, née le ______ 1996, D______, né le ______ 1998, et E______, né le ______ 2000.

c. Par jugement du 3 mars 2006, le Tribunal de Zagreb (Croatie) a prononcé le divorce des époux, dit que les enfants continueraient de vivre avec leur mère, condamné le père à verser, à titre de contribution à leur entretien, 10'000 fr. par enfant dès le 1^er mars 2006, et accordé un droit de visite au père de deux week-ends par mois, du vendredi 16 heures au dimanche 20 heures, ainsi que pendant une semaine durant les vacances d'hiver et deux semaines durant les vacances d'été.

d. Après le divorce, la mère et les enfants se sont installés à Paris (France), tandis que le père est resté domicilié à Genève.

C______ est venu vivre chez son père en décembre 2012.

e.a Par acte du 5 avril 2013, B______ a saisi le juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de Nanterre (France) d'une assignation en référé, visant à ce que la résidence habituelle de E______ soit fixée immédiatement auprès de son père et à ce que celui-ci soit autorisé à scolariser l'enfant au Collège F______ dès le 16 avril 2013.

e.b Par ordonnance de référé du 19 avril 2013, le juge susnommé, après avoir rappelé aux parties que sa décision était prise en référé, par ordonnance provisoire n'ayant pas au principal autorité de la chose jugée, a ordonné le transfert sans délai de la résidence de E______ au domicile du père à Genève et l'inscription de l'enfant dès que possible au Collège F______. Il a autorisé en tant que de besoin le père à procéder seul à cette inscription, suspendu le droit de visite et d'hébergement de la mère entre le 19 avril et le 31 mai 2013, et accordé à cette dernière, dès le 1^er juin 2013, un droit de visite et d'hébergement tous les week-ends impairs de chaque mois, du vendredi 20 heures au dimanche 18 heures, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, avec prise en charge des frais de transport par le père.

Le juge Français a, au surplus, ordonné une expertise médico-psychologique concernant l'enfant et les parents, en confiant principalement pour mission à l'expert désigné de déterminer si l'état de santé psychologique de E______ était compatible avec la fixation de sa résidence au domicile respectivement de son père ou de sa mère.

Il a enfin invité les parties à saisir la juridiction compétente, au fond, en ouverture du rapport d'expertise.

Dans les considérants de son ordonnance, le juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de Nanterre a rappelé aux parties la nature provisoire de sa décision, "qui ne tranch[ait] pas le fond, mais qui a[vait] vocation à soulager une problématique et à mettre fin à une situation de trouble".

e.c A______ a appelé de l'ordonnance précitée du 19 avril 2013 devant la Cour d'appel de Versailles, requérant son annulation en tant qu'elle ordonnait le transfert de la résidence de l'enfant chez son père, l'inscription de dernier au Collège F______ et la modification du droit de visite de la mère. Elle a conclu à ce que la résidence de E______ soit fixée chez elle et à ce que l'autorité parentale lui soit attribuée à titre exclusif.

Par arrêt contradictoire du 6 mai 2014 (R.G. n° ______), la Cour d'appel de Versailles a rejeté l'exception d'incompétence et la demande de sursis à statuer, s'est déclarée compétente et a confirmé l'ordonnance de référé.

f. E______ vit chez son père à Genève depuis le 19 avril 2013. Il est scolarisé au Collège F______.

g. Parallèlement, B______ a saisi le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal) de deux requêtes en modification du jugement de divorce des ex-époux, assortie de demandes de mesures superprovisionnelles et provi-sionnelles.

g.a Par acte des 28 mars et 30 avril 2013, il a conclu, tant sur mesures provisionnelles que sur le fond, à ce que la garde de l'enfant C______ lui soit confiée, à ce qu'un droit de visite soit réservé à la mère, et à ce que la contribution à l'entretien de l'enfant à sa charge soit supprimée dès le 1^er janvier 2013, A______ devant lui rembourser le trop-perçu pour la période du 1^er janvier au 31 mars 2013. Sur le fond, il a aussi conclu à l'attribution en sa faveur de l'autorité parentale sur l'enfant.

g.b Par acte du 30 avril 2013, il a conclu, tant sur mesures provisionnelles que sur le fond, à ce que l'autorité parentale exclusive et la garde sur E______ lui soient confiées, à ce qu'un droit de visite soit réservé à la mère et à ce que la contribution à l'entretien de l'enfant à sa charge soit supprimée dès le 1^er mai 2013, s'engageant à assumer à partir de cette date l'entretien de l'enfant lorsque celui-ci se trouve sous sa garde de fait.

g.c Par ordonnances du 1^er mai 2013, les deux requêtes de mesures superprovisionnelles formées par B______ ont été rejetées.

g.d Le Tribunal a ordonné la jonction des deux procédures le 29 mai 2013 sous référence C/______.

g.e Le 13 juin 2013, sur requête de E______, un curateur de représentation de l'enfant a été désigné par le Tribunal.

Aucun curateur n'a été nommé pour C______.

g.f Le 19 juin 2013, A______ a soulevé une exception de litispendance concernant les mesures provisionnelles en lien avec la requête concernant E______ seulement, en se prévalant de la procédure pendante en France, par-devant la Cour d'appel de Versailles.

g.g Lors de l'audience du 18 juin 2013, A______ a maintenu l'exception de litispendance soulevée, et B______ ainsi que E______, représenté par son curateur, ont conclu à son rejet.

Ces derniers ont persisté dans leurs conclusions, avec suite de frais, par écritures du 15 juillet 2013, E______ demandant également à ce qu'il soit constaté qu'il avait établi sa résidence habituelle chez son père.

B.            a. Par jugement du 29 juillet 2013, notifié à B______ et E______ le 31 juillet 2013 ainsi qu'à A______ le 3 août 2013, le Tribunal, statuant sur exception de litispendance, a débouté cette dernière de toutes ses conclusions (ch. 1 du dispositif), a réservé le sort des frais (ch. 2) et a débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 3).

Le premier juge a en effet retenu que les conditions de l'exception soulevée étaient remplies en tant que l'identité des parties et la simultanéité des instances étaient concernées. Il a en revanche exclu l'identité des demandes, dans la mesure où les autorités Françaises étaient certes saisies de conclusions similaires à celles soumises au juge suisse, mais seulement sur mesures provisoires, et non sur le fond. Or, la litispendance n'entrait pas en ligne de compte entre mesures provisoires, mais uniquement s'agissant d'actions au fond.

b. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 13 septembre 2013, A______ a appelé de cette décision. Elle a sollicité son annulation et a conclu, principalement, avec suite de frais, à ce que l'incompétence du Tribunal de première instance soit constatée et que la demande déposée par B______ soit déclarée irrecevable. Subsidiairement, elle a requis la suspension de la procédure jusqu'à droit jugé sur le fond dans la cause opposant les parties par-devant le juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de Nanterre. Plus subsidiairement, elle a demandé le renvoi de la cause au Tribunal pour nouvelle décision dans le sens des considérants.

Aucune requête d'effet suspensif n'a été faite par A______.

c. La cause a été gardée à juger le 28 janvier 2014.

d. Par arrêt du 14 mars 2014 (ACJC/______), la Cour de justice a notamment déclaré irrecevables les conclusions prises à titre de mesures provisionnelles par B______ dans sa requête en modification du jugement de divorce du 30 avril 2013.

e. Saisi de recours formés tant par B______ que par E______, ainsi que de demandes d'effet suspensif, le Tribunal fédéral a, par ordonnance du 16 mai 2014, rejetées lesdites demandes.

Par arrêt du 9 octobre 2014 (causes 1______ et 2______), admis ceux-ci et reformé l'arrêt rendu par la Cour de justice en ce sens que les conclusions prises par B______ à titre de mesures provisionnelles dans sa requête en modification concernant le mineur E______ étaient recevables. Il a également renvoyé la cause à la Cour de justice pour qu'elle statue sur les mesures provisionnelles requises.

Par ailleurs, par arrêt du même jour (cause 3______), le Tribunal fédéral a rejeté le recours formé par A______ contre l'arrêt rendu par la Cour de justice, en tant qu'il constatait que les autorités genevoises étaient compétentes pour statuer sur le fond de la demande en modification du jugement de divorce.

f. La cause a été réinscrite au rôle de la Cour de justice.

Les parties ont été invitées à se déterminer à la suite de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral du 9 octobre 2014 (causes 1______ et 2______).

Par écriture du 7 novembre 2014, le mineur E______ a conclu à ce que la compétence des autorités genevoises soit constatée sur mesures provisionnelles et sur le fond.

Par détermination du 10 novembre 2014, B______ a requis le déboutement de A______ de toutes ses conclusions.

C.            a. Parallèlement, le Tribunal a instruit la requête de mesures provisionnelles formées par B______.

Invitée à se déterminer par écrit sur ces demandes, A______ y a répondu le 30 septembre 2013, avec suite de frais et dépens :

-         Concernant l'enfant C______ : elle s'en est rapportée à justice s'agissant de la compétence des tribunaux genevois. Sur mesures provisionnelles, elle a conclu au déboutement de B______ de toutes ses conclusions, à l'octroi au parent non gardien d'un large droit de visite sur C______ devant s'exercer un week-end sur deux du vendredi 18h00 au dimanche 20h00 ainsi que la moitié des vacances scolaires, avec prise en charge des frais de transport par le père, et à ce que le Tribunal dise que la contribution à l'entretien de C______ n'était pas due tant que l'enfant résidait chez son père.

-         Concernant l'enfant E______: elle a, principalement, requis le déboutement de B______ de toutes ses conclusions pour cause d'incompétence à raison du lieu du Tribunal, et, sur mesures provisionnelles, sollicité que B______ soit débouté de toutes ses conclusions relatives à l'octroi en sa faveur de la garde sur E______, à ce que la décision du Tribunal de Grande Instance de Nanterre du 19 avril 2013 soit confirmée s'agissant du droit de visite octroyé en sa faveur sur son fils E______, et à ce que le Tribunal dise que la contribution à l'entretien de C______ (recte : E______) n'était plus due tant que celui-ci résidait auprès de son père.

b. Par mémoire de réponse du 30 septembre 2013, la curatrice de l'enfant E______ a conclu, sur mesures provisionnelles, à ce que l'autorité parentale et la garde sur E______ soit attribuées au père et à ce qu'un droit de visite tel que fixé par l'ordonnance du juge aux affaires familiales du Tribunal de Nanterre le 19 avril 2013 soit en l'état suspendu.

c. A la demande du Tribunal, le Service de protection des mineurs (ci-après SPMi) a procédé à l'audition des enfants C______ et E______ le 18 septembre 2013 et a dressé des comptes-rendus de ces auditions le 6 décembre 2013.

C______ a déclaré que, sur le plan familial, il estimait être bien chez son père, se sentir en relation de confiance avec lui, de sorte qu'il pouvait aborder tous les sujets avec lui. Concernant ses relations avec sa mère, C______ a indiqué que son départ avait beaucoup fâché et attristé celle-ci et que durant les premiers mois, tous deux ne parvenaient plus à communiquer. Il a souligné que ses relations avec sa mère étaient bonnes actuellement, qu'il essayait de ne pas lui cacher les choses, lui demandait son avis et pouvait compter sur son aide pour tout ce qui avait trait à sa scolarité.

Pour sa part, E______ a indiqué que sur le plan familial, il était très content d'être avec son père, soulignant qu'il avait un contact journalier avec lui, même si ce dernier était en déplacement, que son père lui prodiguait de bons conseils et le rassurait. Concernant sa mère, E______ a expliqué que ses relations étaient quasi inexistantes depuis le mois de mai 2013, même par téléphone, et qu'il ne souhaitait pas en avoir. Il a précisé que dans l'hypothèse d'une reprise des contacts, il ne se sentait pas prêt et il ne parvenait pas à envisager à quel endroit et de quelle manière cela pourrait se dérouler. Il a souligné que sa mère pouvait se montrer violente tant physiquement que verbalement et qu'il avait particulièrement mal vécu l'épisode lors duquel sa mère, accompagnée de membres de sa propre famille, était venue le chercher alors qu'il était avec son père à Paris. Il avait également l'impression que sa mère ne s'intéressait pas à ce qu'il lui disait et qu'elle ne lui prodiguait pas de conseils.

d. Dans son rapport d'évaluation sociale du 9 décembre 2013, le SPMi a préconisé le maintien de l'autorité parentale conjointe des parents sur C______ et E______, l'octroi de la garde sur C______ et E______ à B______, à l'octroi à la mère d'un large droit de visite sur C______, devant s'exercer d'entente entre eux, l'octroi à la mère d'un droit de visite sur E______ limité à une heure à quinzaine, à exercer sur le territoire genevois et en présence d'une personne jouissant de la confiance de E______ et de sa mère, qui restait à déterminer par les parents, et l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles en faveur de E______.

Le SPMi a souligné que dans la perspective d'une stabilisation des relations familiales, l'autorité parentale conjointe devait être maintenue.

En ce qui concernait la garde de C______, il a relevé qu'aucun aspect défavorable ou contraire à l'évolution de l'enfant ne ressortait de la prise en charge par le père jusque-là. Au contraire, le père avait plutôt amené un élément stabilisateur voire pondérateur dans le comportement de C______. La mère n'évoquait aucun élément militant en faveur d'un retour de l'enfant auprès d'elle. C______ était par ailleurs proche de la majorité et il était entré dans un processus de stabilisation susceptible de lui offrir de bonnes conditions pour mener à bien ses études, de sorte que la garde de l'enfant devait être attribuée au père.

S'agissant de E______, le SPMi a souligné que l'adolescent avait beaucoup souffert de la relation conflictuelle avec sa mère, laquelle aurait, par moments, fait acte de brusquerie à son égard. Etant isolés, les actes de violence de la mère ne constituaient pas des actes de maltraitance. Le SPMi a relevé que depuis que E______ vivait chez son père, il était à souligner que l'enfant avait acquis un rythme et qu'il bénéficiait d'un cadre propice à le rassurer, le mode de relation qu'il s'était instauré entre père et fils répondant, en outre, à ses besoins. En raison de ces éléments et du blocage persistant de E______ quant à la reprise des relations avec sa mère, il apparaissait essentiel de privilégier la stabilisation de la situation de l'adolescent et de confier la garde au père.

Soulignant le caractère essentiel des moyens à mettre en œuvre afin que la relation entre la mère et E______ soit restaurée, le SPMi a préconisé que E______ dispose, dans un premier temps, d'un soutien thérapeutique lui permettant de dépasser son blocage. Au vu de la complexité de la configuration familiale et des relations parentales, ainsi que des enjeux y afférents, le SMPi a indiqué qu'il convenait, dans l'optique d'une normalisation des relations mère-fils, que ces relations reprennent progressivement et en présence d'un tiers de confiance.

La mise en place d'une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles devrait permettre au curateur d'évaluer l'opportunité de modifier les conditions du droit de visite en proposant notamment l'élargissement de celui-ci en temps opportun auprès de l'autorité compétente.

e. Lors des audiences des 18 juin 2013 et 14 janvier 2014, le Tribunal a procédé à l'audition des parties et de la curatrice de représentation de E______.

B______ s'est déclaré d'accord avec les recommandations du SPMi. Il a souligné qu'il était ouvert à ce que E______ rencontre sa mère.

Pour sa part, A______ s'est opposée à l'intégralité des conclusions du SPMi.

Quant à la curatrice, elle s'est déclarée d'accord avec le rapport du SPMi, sous la réserve du maintien de l'autorité parentale conjointe, en raison des difficultés administratives qu'elle impliquait.

Pour le surplus, B______ a persisté dans l'intégralité de ses dernières conclusions prises par mémoire du 15 juillet 2013, concluant à ce que l'autorité parentale et la garde sur C______ et E______ lui soient confiées, à l'octroi d'un droit de visite à la mère à fixer d'entente entre elle et les enfants, à ce que le Tribunal dise que la contribution à l'entretien de ses enfants C______ et E______ n'était plus due, dès le 1^er janvier 2013 pour C______ et dès mai 2013 pour E______, à ce que A______ soit condamnée à lui rembourser les contributions d'entretien perçues dès janvier 2013 pour C______ et dès mai 2013 pour E______, et à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement à prendre à sa charge exclusive, dès janvier 2013 pour C______, et dès mai 2013 pour E______, l'entretien de ceux-ci.

A______ a persisté dans les conclusions prises dans son mémoire de réponse du 30 septembre 2013, admettant que le père cesse de verser la contribution d'entretien due selon le jugement de divorce dès réception du jugement, tant que les enfants seraient à Genève. Elle s'est en revanche opposée aux conclusions visant à la restitution des éventuels montants versés à tort par le père.

f. Le Tribunal a gardé la cause à juger à l'issue de l'audience du 14 janvier 2014.

D.           a. Par ordonnance du 24 février 2014 (OTPI/______), le Tribunal de première instance, statuant sur mesures provisionnelles, a rejeté l'exception d'incompétence à raison du lieu formée par A______, s'est déclaré compétent à raison du lieu pour statuer sur les requêtes en mesures provisionnelles formées par B______ le 30 avril 2013, et a modifié le jugement du 3 mars 2006 rendu par le Tribunal de Zagreb (Croatie) de la manière suivante, à savoir qu'il :

-         a attribué à B______ la garde sur les enfants C______, né le ______ 1996 à ______ et E______, né le ______ 2000 à ______,

-         a réservé à A______ un droit de visite sur son fils C______ lequel s'exercerait d'entente entre elle et son fils,

-         a réservé à A______ un droit de visite sur son fils E______, lequel s'exercerait, sauf accord contraire entre les parties et le curateur, une demi-journée à quinzaine, sur le territoire genevois et en présence d'une personne jouissant de la confiance de E______ et de sa mère, à déterminer entre les parents et le curateur,

-         a instauré une curatelle de surveillance et d'organisation des relations personnelles entre A______ et E______ au sens de l'art. 308 al. 2 CC,

-         a transmis le jugement à l'autorité de protection de l'adulte et de l'enfant pour la nomination du curateur,

-         a supprimé la contribution d'entretien due par B______ par jugement du 3 mars 2006 à l'entretien de C______ dès le 1^er janvier 2013,

-         a supprimé la contribution d'entretien due par B______ par jugement du 3 mars 2006 à l'entretien de E______ dès le 1^er mai 2013,

-         a donné acte à B______ de ce qu'il s'engageait à prendre à sa charge exclusive, dès le 1^er janvier 2013, l'entretien de C______, lorsque ce dernier était sous sa garde et dès le 1^er mai 2013, l'entretien de E______ lorsque ce dernier était sous sa garde et l'y a condamné en tant que de besoin,

-         a confirmé pour le surplus le jugement du 3 mars 2006 rendu par le Tribunal de Zagreb (Croatie),

-         a réservé le sort des frais et a débouté les parties de toutes autres conclusions.

b. Par acte expédié le 10 mars 2014 au greffe de la Cour, A______ a formé appel contre cette ordonnance, sollicitant son annulation. Elle a conclu, avec suite de frais et dépens, principalement, à l'incompétence des tribunaux genevois à raison du lieu, subsidiairement, au déboutement de B______ de ses conclusions relatives à l'octroi de la garde sur les enfants C______ et E______, à ce qu'un droit de visite sur les enfants C______ et E______ soit réservé au parent non gardien, à raison d'un week-end sur deux, du vendredi soir 18h00 au dimanche soir 20h00 ainsi que la moitié des vacances scolaires, avec prise en charge des frais de transport par le père, à la suppression de la contribution d'entretien due par B______ fixée par jugement du 3 mars 2006 pour l'entretien de C______ et de E______, aussi longtemps que les enfants résideraient avec lui, et à ce qu'il soit donné acte à B______ de son engagement à prendre à sa charge exclusive, dès le 1^er janvier 2013 l'entretien de C______ et, dès le 1^er mai 2013, l'entretien de E______, lorsque ceux-ci étaient sous sa garde.

c. Par requête déposée le 7 avril 2014 au greffe de la Cour, A______ a sollicité la suspension du caractère exécutoire de l'ordonnance querellée.

Par détermination du 8 avril 2014, B______ s'est opposé à cette requête. L'enfant E______ en a fait de même par pli du 11 avril 2014.

Par réplique du 16 avril 2014, A______ a persisté dans ses conclusions.

Par arrêt du 16 avril 2014 (ACJC/______) la Cour de justice a rejeté la requête.

Saisi d'un recours formé par A______, le Tribunal fédéral, par arrêt du 12 juin 2014 (cause 4______), a admis la requête d'effet suspensif, en ce sens que l'exécution de l'ordonnance du 24 février 2014 était suspendue.

d. Dans sa réponse du 5 mai 2014, l'enfant E______ a, préalablement, requis la suspension de la procédure jusqu'à droit jugé dans les procédures pendantes devant le Tribunal fédéral, et, principalement, au déboutement de A______ de toutes ses conclusions.

Par écriture de réponse du même jour, B______ a, avec suite de frais et dépens, pris des conclusions concordantes à celles de E______.

e. Par réplique du 23 mai 2014, A______ a, outre ses précédentes conclusions, sollicité que la Cour constate la nullité de l'ordonnance rendue le 24 février 2014 par le Tribunal.

Dans leurs dupliques du 6 juin 2014, B______ et l'enfant E______ ont persisté dans leurs conclusions.

Le 6 juin 2014, la curatrice de E______ a déposé au greffe de la Cour sa note d'honoraires, d'un montant de 4'681 fr. 80, frais et TVA compris, comprenant 8h30 d'activité à 540 fr. de l'heure, ainsi que 91 fr. 80 de frais de l'Etude. Cette note a été transmise aux parties.

f. Invités à se déterminer sur une éventuelle suspension de la procédure, dans l'attente des procédures pendantes devant le Tribunal fédéral, par ordonnance du 6 août 2014, B______ s'y est implicitement opposé, l'enfant E______ a conclu à ce que la suspension soit ordonnée et A______ s'y est opposée.

Par arrêt du 24 septembre 2014 (ACJC/______), la Cour de justice a déclaré recevable l'appel interjeté le 10 mars 2014 par A______ contre l'ordonnance rendue le 24 février 2014 par le Tribunal de première instance et a suspendu la procédure jusqu'à droit connu dans les causes 1______ et 2______ pendantes devant le Tribunal fédéral.

g. Par ordonnance du 9 janvier 2015, la reprise de la procédure a été ordonnée par la Cour (ACJC/______) et la cause gardée à juger.

E. a. Il ressort par ailleurs de la procédure, sans contestation des parties, que C______ vit au domicile de son père depuis les vacances de Noël 2012. Il a été inscrit, en janvier 2013, au Collège F______ à Genève où il a suivi sa scolarité jusqu'à fin juin 2013. Depuis la rentrée scolaire 2013, il poursuit ses études à l'Ecole G______ en première année dans la filière baccalauréat international.

Le 4 février 2013, B______ a formé une demande de regroupement familial en faveur de C______ auprès de l'Office cantonal de la population, laquelle est toujours pendante.

A la suite de l'ordonnance de référé rendue par les autorités Françaises, E______ est venu vivre avec son père à Genève et a intégré le Collège F______ le 29 avril 2013. Comme C______, il est scolarisé depuis la rentrée 2013 auprès de l'Ecole G______ de Genève, en 9^ème année.

Depuis son arrivée à Genève, E______ refuse tout contact avec sa mère. Il suit une psychothérapie auprès de la Dresse H______.

Une demande de regroupement familial a également été faite par B______ pour E______, sur laquelle l'Office n'a pas encore statué.

b. B______ continue de verser chaque mois la contribution d'entretien due pour ses enfants selon le jugement de divorce du 3 mars 2006.

1.             Il n'y a pas lieu de revenir sur la recevabilité des appels formés par l'appelante, celle-ci ayant déjà été admise.

Au fond :