Décisions | Tribunal pénal

A. Par acte d'accusation du 16 mai 2025, il est reproché à A______ d'avoir effectué 11 voyages entre la France et la Suisse en vue d'importer d'importantes quantités de cocaïne destinées à la vente, soit environ 13 kilos.

Pour ces transports de cocaïne destinée à la vente en Suisse, il a obtenu, pour les 10 premiers transports, respectivement devait obtenir pour le dernier transport, une commission avoisinant au minimum CHF 3.- ou EUR 3.- par gramme de cocaïne transporté, importé et livré, soit plus de CHF/EUR 40'000.-.

Il a transporté et importé depuis la France en Suisse les quantités suivantes de stupéfiants :

-          100 grammes de cocaïne (d'un taux de pureté indéterminé) entre le 6 et le 7 août 2023 (chiffre 1.1.1 point 1 de l'acte d'accusation);

-          494 grammes de cocaïne (d'un taux de pureté indéterminé) entre le 16 et le 18 décembre 2023 (chiffre 1.1.1 point 2 de l'acte d'accusation);

-          1'032 grammes de cocaïne (d'un taux de pureté indéterminé) entre le 28 et le 29 décembre 2023 (chiffre 1.1.1 point 3 de l'acte d'accusation);

-          500 grammes environ de cocaïne (d'un taux de pureté indéterminé) entre le 16 et le 17 janvier 2024 (chiffre 1.1.1 point 4 de l'acte d'accusation);

-          535 grammes de cocaïne (d'un taux de pureté indéterminé) entre le 2 et le 3 mars 2024 (chiffre 1.1.1 point 5 de l'acte d'accusation);

-          1'185 grammes environ de cocaïne (d'un taux de pureté indéterminé) entre le 19 et le 20 mars 2024 (chiffre 1.1.1 point 6 de l'acte d'accusation);

-          1'630 grammes environ de cocaïne (d'un taux de pureté indéterminé) entre le 31 mars et le 1^er avril 2024 (chiffre 1.1.1 point 7 de l'acte d'accusation);

-          2.009 kilogrammes de cocaïne (d'un taux de pureté indéterminé) entre le 6 et le 7 avril 2024 (chiffre 1.1.1 point 8 de l'acte d'accusation);

-          1'362 grammes de cocaïne (d'un taux de pureté indéterminé) entre le 29 et le 30 avril 2024 (chiffre 1.1.1 point 9 de l'acte d'accusation);

-          345 grammes de cocaïne (d'un taux de pureté indéterminé) le 6 mai 2024 (chiffre 1.1.1 point 10 de l'acte d'accusation);

-          4'148 grammes de cocaïne (d'un taux de pureté variant entre 60.2% et 85.3%) le 27 mai 2024 (chiffre 1.1.1 point 11 de l'acte d'accusation).

faits qualifiés d'importation, de transport, de remise et de détention de stupéfiants au sens de l'art. 19 al. 1 let. b, c, d et al. 2 let. a et c de la Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (LStup; RS 812.121), au vu de la quantité importée et des revenus réalisés

B. Les éléments pertinents suivants ressortent du dossier.

aa. Selon le rapport de l'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières du 27 mai 2024, A______ a été appréhendé le jour-même à 20h35 dans le train RE n°1______, Annemasse-Vevey, entre les arrêts E______ et F______. La fouille de ses effets personnels a permis la découverte de 5.1 kilos bruts de cocaïne, dissimulés dans un sac.

ab. Il ressort du rapport d'arrestation de la police du 28 mai 2024 que la cocaïne retrouvée en possession de A______ lors de son interpellation, à savoir environ 5'142 grammes bruts, était conditionnée en ovules répartis dans quatre emballages en carton que l'intéressé transportait dans un sac en plastique. A______ était également porteur d'un passeport nigérian valable ainsi que d'un titre de séjour portugais valide.

Les images de vidéosurveillance du train RE n°1______ dans lequel A______ a été interpellé montrent que ce dernier était monté à la gare d'Annemasse, en France, le 27 mai 2024 à 20h21. Lors de sa montée dans le train, il était déjà en possession du sac en plastique contenant les emballages en carton dans lesquels étaient dissimulés les ovules de cocaïne. Il portait des lunettes.

Outre la quantité de drogue susmentionnée, la fouille de A______ a également permis de découvrir qu'il était en possession de :

-          deux cartes bancaires, dont une carte REVOLUT à son nom (B-13 et B-14);

-          un smartphone de marque C______ verrouillé par un code;

-          une carte SIM [de marque] D______ française insérée dans le téléphone de l'intéressé, raccordement +33_2______;

-          une seconde carte SIM [de marque] D______ suisse, numéro de raccordement inconnu à ce stade, trouvée à part;

-          un reçu issu d'une transaction bancaire dans un établissement parisien daté du 27 mai 2024 à 10h49, transaction qui a été faite au moyen de la carte REVOLUT retrouvée en sa possession (B-11);

-          un reçu d'une recharge [de marque] D______, acquis dans un shop à l'enseigne G______, avenue de H______ 3______ – Lausanne, le 24 mai 2024 (B-11);

-          deux titres de transport pour Annemasse et Genève achetés au TAC d'Annemasse le 29 avril 2024 à 21h48 et 22h04 (B-12);

-          une carte d'un salon de coiffure sis à Lausanne (B-15 et B-16).

La drogue ainsi que les objets précités ont été saisis et portés en inventaire. A______ ne détenait pas de titre de transport de Paris vers Annemasse.

Le rapport de police précise encore que, bien que A______ ait consenti à déverrouiller son smartphone par faceID, cela n'a pas été possible car son appareil réclamait en sus un code numérique que ce dernier a déclaré avoir oublié.

ac. Il ressort du rapport d'analyses ADN du 23 juillet 2024 et du rapport de police y relatif du 5 août 2024 que la drogue était répartie de la façon suivante :

-          une boîte de thé [de marque] I______ contenant, dans un sachet, des ovules de cocaïne d'un poids brut de 1'134.7 grammes (poids net : 939.6 grammes);

-          une boîte de biscuits contenant, dans un sachet, des ovules de cocaïne d'un poids brut de 1'086.1 grammes (poids net : 951.8 grammes);

-          une brique de jus d'orange contenant, dans un sachet, des ovules de cocaïne d'un poids brut de 1'533.8 grammes (poids net : 1'175.5 grammes);

-          une brique de jus multi fruits contenant, dans un sachet, des ovules de cocaïne d'un poids brut de 1'388 grammes (poids net : 1'081.1 grammes).

Différents prélèvements biologiques ont été effectués sur et à l'intérieur de ces sachets et contenants, ce qui a mené à la découverte d'un profil ADN correspondant à celui de A______ à l'intérieur du nœud du sachet plastique contenant les ovules dissimulés dans la boîte de biscuits. L'ADN d'un autre individu prénommé J______ a également été mis en évidence à l'intérieur de trois ovules contenus dans la brique de jus d'orange.

ad. Selon les analyses effectuées sur les stupéfiants retrouvés en possession de A______, le taux de pureté de la cocaïne variait entre 60.2% et 85.3%. En outre, les différents profils chimiques de la cocaïne saisie étaient identiques à d'autres profils chimiques de cocaïne saisie précédemment dans les cantons de Genève, Vaud et du Tessin.

ba. Entendu par la police puis par le Ministère public le 28 mai 2024, A______ a déclaré qu'un individu prénommé "K______" lui avait remis un sac aux environs de la gare ______ à Paris, à la réception d'un hôtel. Il devait ensuite se rendre à Morges pour rencontrer quelqu'un, puis à Lausanne avec cette personne afin de livrer le sac, récupérer une somme d'argent dont il ignorait le montant et la ramener à Paris. En contrepartie, "K______" devait lui remettre la somme de plus ou moins EUR 1'000.- et l'aider à trouver du travail.

Pour effectuer le transport demandé, il avait voyagé en FlixBus depuis Lisbonne jusqu'à Paris où il avait récupéré le sac, avant de partir en direction d'Annemasse. C'était "K______" qui avait choisi ce trajet et qui avait payé le voyage.

Avant ce transport, il avait rencontré une première fois "K______" à Paris en février 2024 et ce dernier lui avait alors proposé de faire un transport de denrées alimentaires. Lors de cette première rencontre, "K______" lui avait remis une carte SIM suisse et une carte SIM française qu'il avait directement insérée dans son téléphone. Il s'est ensuite ravisé; c'était lui qui avait acheté la carte SIM suisse et "K______" lui avait seulement payé la recharge. Il avait donc déjà utilisé la carte SIM suisse lorsqu'il était venu en Suisse, pour la première fois, en juin ou juillet 2023 afin de trouver du travail. C'était la seule fois qu'il était venu en Suisse jusqu'à son arrestation.

S'agissant du contenu du sac qu'il devait transporter, A______ a indiqué à la police qu'il l'ignorait et que c'était la première fois qu'il s'adonnait à un tel transport. Il avait alors aperçu que le sac contenait des boissons non alcoolisées et "K______" lui avait dit qu'il s'agissait de boissons. En outre, il n'avait pas touché le contenu du sac. Par-devant le Ministère public, A______ a spontanément, en tout début d'audience, demandé que l'on pèse la drogue afin que la quantité réelle soit déterminée. Il a ensuite reconnu qu'il pensait transporter quelque chose d'illégal mais qu'il n'avait pas posé de questions car cela aurait pu être dangereux pour lui et sa famille.

Confronté aux différentes pièces saisies lors de sa fouille, il a expliqué qu'il était en possession d'un ticket Leman Pass émis le 29 avril 2024 car il était censé venir en Suisse un mois plus tôt et que, lorsqu'il avait rencontré "K______" en février 2024, ce dernier lui avait remis ce ticket. Confronté au fait que ledit ticket avait été acheté au moyen d'une carte sans contact, à savoir la sienne, et que ce n'était donc pas "K______" qui lui avait acheté ce billet à l'avance, il n'a pas été en mesure d'éclaircir ce point.

Concernant le paiement REVOLUT du 27 mai 2024 à Paris, c'était bien lui qui avait procédé à ce paiement, mais c'était "K______" qui lui avait remis la quittance [de marque] D______ du 24 mai 2024.

A______ a refusé de communiquer le code de son téléphone à la police, indiquant qu'il contenait des éléments liés à sa famille.

bb. Entendu une nouvelle fois par le Ministère public le 19 août 2024, A______ a déclaré être venu en Suisse à trois reprises, en comptant la fois où il avait été arrêté en mai dernier, la première fois en été 2023, à Genève, pour des vacances et la seconde fois en 2024, à Lausanne, pour chercher du travail. En revanche, il ne se souvenait pas être venu à Genève fin avril 2024.

Il avait vu qu'il y avait de la drogue dans certains des paquets placés dans le sachet plastique qui lui avait été remis par "K______", à savoir notamment dans le paquet de biscuits. "K______" avait en réalité ouvert ce paquet devant lui et lui avait demandé de compter la drogue, ce qu'il avait fait lorsqu'ils se trouvaient à l'hôtel, avant le transport. "K______" lui avait également indiqué qu'il s'agissait de cocaïne et il avait aidé ce dernier à remettre la drogue comptée dans le paquet de biscuits.

Lors de sa venue à Paris pour rencontrer "K______", il était sur le point de quitter son précédent emploi au Portugal pour lequel il gagnait entre EUR 750.- et 900.-.

ca. Le 12 décembre 2024, A______ a été confronté au premier rapport de la Brigade de criminalité économique (BCI) du 21 novembre 2024 relatif à l'analyse des données issues de son téléphone portable. Ce premier rapport concerne des échanges avec le prénommé L______, enregistré dans son téléphone sous "L______ Lausanne".

Interrogé sur certains contacts enregistrés dans son téléphone, A______ a déclaré qu'il ne se souvenait pas de "N______" et que les contacts "O______" et "O______ 2" correspondaient à la même personne, à savoir un compatriote qu'il avait rencontré à Paris quelques mois avant son arrestation. Il se souvenait avoir discuté avec ce dernier la veille de son arrestation et ils avaient parlé de vin et notamment du nombre de bouteilles qu'il pouvait importer depuis le Portugal. Il avait ainsi remis des bouteilles de vin à "O______" lorsqu'il était venu en France.

S'agissant du contact "L______ Lausanne", il ne se souvenait plus avoir échangé avec ce dernier la veille de son arrestation et il pensait que L______ était l'une des personnes qui se trouvaient dans la chambre d'hôtel lorsqu'il avait ouvert le paquet contenant la drogue. Ce dernier travaillait avec "K______" et voulait qu'il lui montre la couleur de la drogue. A ce moment-là, L______ se trouvait ainsi à Paris, et non pas à Lausanne. La drogue ne lui était pas destinée mais une partie de la marchandise lui appartenait.

Confronté au fait que l'analyse de son téléphone semblait mettre en évidence qu'il était venu en Suisse à sept reprises entre décembre 2023 et son arrestation, il a contesté; il était venu en Suisse seulement à deux reprises avant son interpellation, pour la dernière fois en avril 2024. Il n'avait ainsi jamais livré de la drogue en Suisse. En revanche, il avait déjà transporté des petites quantités de drogue, soit environ 100 grammes, à Paris, pour le compte de "K______" qui était basé dans cette ville. Cela était arrivé pendant une période de seulement trois mois lorsqu'il avait quitté son travail et qu'il en cherchait un autre.

cb. Le 17 décembre 2024, A______ a à nouveau été entendu par le Ministère public. Confronté d'emblée à une photo de J______, il a déclaré ne pas connaître cette personne, tout en précisant que la drogue passait "dans de nombreuses mains". Interrogé ensuite sur la raison pour laquelle il avait, lors de première audience au Ministère public, immédiatement demandé à ce que la drogue soit pesée, il a indiqué qu'il y avait une différence entre le poids net et le poids brut de l'objet transporté et que d'après ses connaissances scientifiques, la drogue était pesée avec les sacs ou les contenants.

Confronté une nouvelle fois au premier rapport de la BCI, il a expliqué que les analyses de la police étaient fausses et confirmé qu'il avait seulement fait un transport de drogue en Suisse, soit celui lors duquel il avait été arrêté. Les autres transports de drogue qu'il avait effectués s'étaient ainsi limités à des déplacements dans la région autour de Paris. S'agissant de L______, il avait toujours rencontré ce dernier en France et s'il avait inscrit "Lausanne" à côté de son prénom dans ses contacts téléphoniques, c'était parce que ce dernier lui avait expliqué qu'il avait auparavant habité dans cette ville. Il a enfin contesté les quantités de drogue qui avaient été retenues par la police dans son premier rapport, en indiquant que certaines livraisons n'avaient pas eu lieu et qu'il avait toujours déplacé des petites quantités de drogue qui tenaient dans sa main.

cc. Le 29 janvier 2025, A______ a été confronté au second rapport de la BCI du 20 décembre 2024 relatif à l'analyse des données issues de son téléphone portable en lien avec des échanges avec le prénommé P______.

P______ était une connaissance qu'il avait rencontrée dans un bar à Paris, depuis moins d'un an. La plupart des messages échangés avec ce dernier concernait effectivement de la drogue et il lui avait livré, à deux ou trois reprises, de la drogue à Paris, parfois dans un restaurant et aussi près de la gare, mais pas dans son appartement. Il ne lui avait en revanche jamais vendu de la drogue. Il reconnaissait aussi avoir déjà livré de la drogue à une reprise à Paris à son contact Q______ mais ne se souvenait plus quand cette livraison avait eu lieu. Son contact R______ était quant à lui une sorte d'ami et n'avait rien à voir avec la drogue.

Confronté à certains messages spécifiques échangés avec P______, il a expliqué que la plupart des messages et des conversations ne s'étaient pas concrétisés car il n'y avait pas d'argent pour payer. S'agissant de certains chiffres envoyés par message, et notamment du message contenant "525 + 10 = 535", ce message ne faisait pas référence à de la drogue. Auparavant, il avait travaillé dans le domaine de l'ingénierie au Portugal et, à la fin de la journée, il devait noter son "quota" du jour. Il lui arrivait alors de transmettre ceci par WhatsApp à des collègues. Ainsi, la plupart des chiffres dans les messages concernaient soit des millimètres, soit des distances.

A______ a ajouté, en dernier lieu, que les rapports de la BCI contenaient certains éléments qui n'avaient pas été traduits correctement, notamment lorsqu'il était indiqué qu'il aurait introduit quelque chose dans son anus.

Il y avait plus de 500 langues et dialectes dans son pays et il arrivait donc que la personne en charge de la traduction ne comprenne pas le dialecte utilisé. Enfin, le signe "vu", qu'il utilisait fréquemment, signifiait simplement une forme d'approbation.

cd. Le 14 avril 2025, A______ a été confronté au troisième rapport de la BCI du 7 avril 2025 relatif à l'analyse des données issues de son téléphone portable en lien avec des échanges avec deux contacts supplémentaires enregistrés sous S______ et T______.

T______ était un ami qu'il avait rencontré à Paris et n'était pas impliqué dans le trafic de drogue. Il avait rencontré S______ au Portugal, plus ou moins en 2023, et ce dernier était également étranger au trafic de drogue.

Confronté à une recherche qu'il avait effectuée par le biais de son téléphone sur les trajets entre Lausanne et Paris le 30 mars 2024 (cf. C-261), il a expliqué que, parfois, des gens l'appelaient afin qu'il les aide à effectuer des recherches au moyen de son téléphone, notamment pour un hébergement ou des tickets de transport, principalement des personnes âgées qui n'étaient pas capables de faire des recherches elles-mêmes.

Lors de son arrestation, il s'agissait alors de son premier voyage en Suisse avec de la drogue et c'était un "essai" car on lui avait mis la pression. A la base, il ne voulait pas effectuer des transports de drogue en Suisse pour des raisons de sécurité.

Les différentes conversations téléphoniques depuis la prison, et notamment celles concernant l'achat d'un terrain ne le concernaient pas directement, c'était un cousin qui avait l'intention d'acheter ce terrain.

d. Le Ministère public a invité A______ à indiquer précisément les messages téléphoniques contenus dans les rapports dont il remettait la traduction en cause.

Par courrier du 15 avril 2025, l'intéressé a, par la voix de son conseil, expliqué qu'il n'était pas en mesure de répondre à cette question car il ne se souvenait pas de la teneur, respectivement du contexte des échanges identifiés par la police. Il réitérait néanmoins le fait que l'interprétation faite par la police des messages contenus dans les rapports, laquelle reposait sur diverses suppositions, était fermement contestée, à savoir notamment les liens faits avec le territoire suisse, les quantités de drogue qu'il aurait transportées et les gains qu'il aurait obtenus.

e. Selon un rapport de police du 7 avril 2025, l'analyse du téléphone retrouvé en possession de A______ ne permettait pas, pour des raisons techniques, de le localiser ni de déterminer la temporalité permettant de retracer les voyages incriminés.

f. Lors de l'audience de jugement du 3 juillet 2025, A______ a maintenu et confirmé qu'il avait uniquement fait un seul transport de cocaïne de France en Suisse, à savoir celui des 26 et 27 mai 2024. Les autres transports de cocaïne avaient été effectués à l'intérieur de Paris.

Il a réaffirmé être venu en Suisse à trois reprises, y compris lors de son arrestation.

En avril 2024, il était alors notamment venu à Lausanne pour chercher du travail, ce qui expliquait le billet correspondant retrouvé en sa possession lors de son arrestation (cf. B-12).

De janvier 2024 à fin mai 2024, il avait vécu grâce aux économies réalisées lors de son précédent travail, suffisantes pour entreprendre des recherches pour un nouvel emploi. Confronté au fait qu'il avait déclaré, de façon contradictoire, être sur le point de quitter son emploi, puis de l'avoir quitté pour expliquer ses agissements de fin mai 2024, il a indiqué ne pas se souvenir des dates car il avait eu des problèmes psychologiques. Il avait quitté son travail à Estella car les conditions de travail n'étaient pas bonnes, sans en avoir retrouvé un nouveau.

S'agissant des messages retrouvés dans son téléphone, il était exact que certains concernaient de la drogue, mais d'autres concernaient effectivement des bouteilles de vin. Il parlait également à certaines reprises de millimètres lorsque des chiffres étaient évoqués dans les messages.

Relativement aux messages contenant des informations de voyage, notamment entre Lausanne et Paris, qu'il envoyait à des personnes âgées pour leur venir en aide, il faisait cela car il était doué en informatique. Ces personnes l'appelaient par téléphone pour lui demander des informations et il ne savait donc pas où elles se trouvaient physiquement. Elles n'étaient donc pas forcément à Lausanne et il lui était arrivé de renseigner des gens sur d'autres trajets.

Malgré leur raccordement suisse, il ignorait où vivaient P______ et S______ qu'il avait rencontrés au Portugal. Il ne pensait pas que ces deux hommes se connaissaient et S______ n'avait rien à voir avec le trafic de drogue et ne lui avait jamais remis de l'argent. Il était possible qu'ils aient échangé d'autres choses, comme des chaussures par exemple, mais si ça avait été de l'argent, les chiffres mentionnés dans leurs échanges auraient été accompagnés de la devise, soit CHF ou EUR.

S'agissant des faits de fin mai 2024, il était possible que son ADN ait été retrouvé à l'intérieur du nœud d'un sachet plastique contenant des ovules de cocaïne car, après les avoir comptés, il avait aidé "K______" à les remettre dans ledit sachet. Par ailleurs, malgré la capture d'écran du tarif du voyage de Lausanne à Paris pour le 27 mai 2024 qu'il avait envoyée à L______ le 22 mai 2024 (cf. C-87), il n'avait jamais fait de voyage de Lausanne à Paris entre le 22 et le 27 mai 2024, précisant à cet égard qu'il voyageait souvent du Portugal vers Paris et qu'il devait réfléchir pour se rappeler des dates.

S'agissant de l'arrêt de bus "U______", lieu où il devait remettre la drogue, il ne connaissait personne qui habitait au numéro 4______ rue V______ [Lausanne] ou 4______ avenue H______ [Lausanne].

Confronté alors au fait qu'il avait rechargé son téléphone le 24 mai 2024 dans un kiosque à l'avenue H______ 3______ à Lausanne (cf. B-11), il a réitéré le fait qu'il ne se souvenait pas bien des dates.

Il a précisé encore qu'avant d'arriver en Suisse, il s'était arrêté à Annemasse, mais qu'il avait sûrement oublié le billet Paris-Annemasse dans le train qu'il avait pris. A Annemasse, il était allé dans un restaurant puis avait pris un taxi pour retourner à la gare. Confronté au fait qu'il n'y avait pas de train direct entre Paris et Annemasse, il a déclaré qu'il s'était en réalité arrêté à Bellegarde puis qu'il avait pris une autre connexion jusqu'à Annemasse.

S'agissant d'un message du 26 mai 2024 que lui avait envoyé P______ dans lequel il faisait mention de "2 pièces" (cf. C-165), il a confirmé qu'il parlait bien de drogue mais ne se souvenait pas de la quantité correspondante.

Interrogé ensuite sur la signification d'autres messages ressortant de ses dernières conversations avant son arrestation, et notamment sur le sens de certains termes employés, tels que "chose vivante" ou "travaillée", il a expliqué que de façon générale la traduction des messages n'était pas la bonne. En outre, L______, P______ et S______ n'étaient pas ses collèges de travail, et si des messages comportant des données liées à son travail semblaient leur avoir été destinés, il supposait que les données qui avaient été extraites de son téléphones avaient été mélangées, en ce sens que les destinataires étaient croisés.

Il était exact que les chiffres mentionnés par O______ dans un message du 26 mai 2024 (à savoir "13 x 18 et 15 x 51"; cf. C-90) correspondaient à des quantités d'ovules et à leur poids. Néanmoins, les multiplications dans les autres messages n'étaient pas toutes en lien avec la drogue, car elles concernaient le nombre de pièces qu'il utilisait dans le cadre de son travail de soudeur, à savoir notamment le nombre de pièces produites qu'il devait rentrer dans le système informatique à la fin de chaque journée. L'autre chiffre de la multiplication correspondait aux pièces qui accompagnaient la quantité, soit des boulons ou des rivets. Le second chiffre pouvait également désigner la taille des rivets.

S'agissant d'un message du 27 mai 2024 dans lequel Q______ lui écrit "2400" (cf. pièce C-179), ce chiffre faisait référence à de l'argent qu'il devait récupérer auprès de quelqu'un pour l'aider et était sans lien avec l'importation de drogue de fin mai 2024.

S'agissant des autres voyages qui lui étaient reprochés, de certains chiffres spécifiques ressortant de ses échanges de messages ou encore de certains termes utilisés tels que "la chose" ou encore un "truc" et certaines expressions présentes telles que "le visage est beau", il a majoritairement éludé les questions et/ou réitéré ses précédentes explications selon lesquelles la traduction et l'interprétation des messages ressortant des rapports de police étaient erronées et/ou incompréhensibles. Il n'était selon lui tout simplement pas possible d'apporter la signification de messages pris au hasard dans son téléphone.

Questionné aussi sur sa localisation lors de l'envoi de certains messages, il a maintenu qu'il se trouvait la plupart du temps à Paris ou encore au Portugal, tout en n'apportant aucune explication quant à son passage à Annemasse en mars 2024 (cf. C-157).

S'agissant des commissions qu'il aurait reçues et qui ont été retenues par la police dans leur rapport, à savoir environ EUR ou CHF 3.- à 3.50 par gramme de cocaïne, il s'agissait de suppositions de la police. L'argent qu'il recevait variait en réalité en fonction des quantités transportées, jusqu'à EUR 1'000.- pour un transport d'environ 100 grammes de cocaïne réalisé à l'intérieur de Paris. Il était payé seulement une fois que la livraison était effectuée et il ne savait donc pas combien il aurait reçu pour le dernier transport s'il n'avait pas été arrêté.

Questionné enfin sur ses appels téléphoniques effectués depuis la prison, il a indiqué que W______ était sa sœur et que X______ était son frère. Il n'avait jamais envisagé d'acheter des terrains au Nigéria et ces conversations portaient sur des affaires de famille qui n'avaient rien à voir avec la drogue.

En guise de derniers mots, A______ a déclaré qu'il regrettait profondément ses actions, dont il avait honte. Il avait alors appris une bonne leçon avec cette histoire et ne souhaitait pas recommencer.

C. Les faits suivants sont établis après appréciation des preuves.

aa. S'agissant des faits des 26 et 27 mai 2024, décrit sous chiffre 1.1.1 point 11 de l'acte d'accusation, ils sont établis par l'interpellation de A______, par la saisie de drogue par les douanes le 27 mai 2024 dans un train en provenance d'Annemasse vers 20h30, sur le trajet en direction de Genève, entre E______ et F______ (B-6), par les analyses effectuées sur la cocaïne (C-49 et ss), par la présence de l'ADN de A______ dans le nœud d'un sachet contenant les ovules de cocaïne (C-23), par les échanges de messages entre A______ et certains de ses comparses les jours précédents son arrestation et, enfin, par les aveux de A______.

Malgré les dénégations de A______, il est également établi que, pour ce dernier transport, il a d'abord voyagé de Lausanne à Paris avant de revenir en Suisse avec la drogue le 27 mai 2024, en particulier sur la base du reçu de recharge de téléphone du 24 mai 2024 à l'avenue H______ à Lausanne retrouvé en sa possession lors de son arrestation (B-7).

A______ a ainsi pris possession en France, importé et transporté en Suisse une quantité de 4'148 grammes nets de cocaïne d'un taux de pureté de 60.2% à 85.3%.

ab. A______ conteste les autres transports de cocaïne de France en Suisse retenus par l'acte d'accusation. Il admet qu'une partie des messages échangés concerne des livraisons de drogue mais affirme que celles-ci avaient lieu uniquement en région parisienne.

A cet égard, la teneur des messages échangés par A______ avec quatre individus (L______, P______, S ______ et T______) démontre que les protagonistes parlent notamment de quantités de drogue, de coupage, de la qualité ou encore du conditionnement de la drogue en doigts de 14, 15, 16 voire 17 grammes l'unité, ce que A______ a admis s'agissant des chiffres et multiplications mentionnés dans un des messages. Les explications de A______ s'agissant de conversations liées à son activité professionnelle et mentionnant des millimètres et des rivets ne sont pas crédibles. Il peine par ailleurs beaucoup à donner des explications circonstanciées à ce sujet et, de plus, il ne s'adresse pas à des collègues de travail.

Rien ne permet en outre de retenir, comme avancé par A______, que les messages issus de son téléphone se seraient mélangés en inversant des interlocuteurs. Ses explications relatives à un prétendu commerce de bouteilles de vin ne sont pas crédibles non plus car il n'est jamais question de litres ou de quantité raisonnable de bouteilles qu'il aurait été en mesure de transporter sans une infrastructure lourde. D'ailleurs, si A______ utilise des mots vagues pour parler de la marchandise transportée, comme "la chose", "le truc" ou encore "ce que je dois compter", cela implique qu'il s'agit d'un produit illicite et, d'ailleurs, A______ et ses comparses n'utilisent jamais d'autre terme clair qui désignerait le commerce d'un produit légal. A cela s'ajoute que rien n'indique, dans les messages échangés et dans les autres éléments de la procédure, que A______ participerait à un autre commerce que celui de stupéfiants. Il sera ainsi retenu que tous les chiffres d'une multiplication (par exemple 51 x 13) concernent un nombre d'ovules et leur poids. Les autres chiffres doivent être analysés plus avant mais ils s'inscrivent tous dans un trafic de cocaïne.

P______ et S______ ont un raccordement téléphonique suisse et le numéro de L______ est enregistré sous "L______ Lausanne", ce qui signifie que ces trois individus sont localisés en Suisse, malgré les dénégations de A______. De plus, diverses pièces, captures d'écran et messages, ressortant des rapports de police et des relevés des messages, montrent que A______ se trouvait en Suisse, plus particulièrement à Lausanne, plus souvent que ce qu'il concède, notamment les 6 août 2023, 18 décembre 2023, 26 décembre 2023, 29 mars 2024, 29 avril 2024 et 24 mai 2024. A cet égard, il ne fait aucun sens de chercher, pour des personnes âgées se trouvant en un lieu indéterminé, des renseignements pour des trajets de Lausanne à Paris, et pour aucun autre trajet, contrairement à ce que A______ a prétendu.

Dès lors que P______, L______ et S______ sont localisés à Lausanne et que A______ a admis que l'essentiel des messages échangés avec P______ portaient sur le trafic de drogue, et qu'il avait livré de la drogue plusieurs fois à L______, il n'y a pas de place pour un trafic de stupéfiants qui serait uniquement interne à Paris. Il sera donc retenu que tous les transports ont eu lieu de Paris à Lausanne. Ainsi, en général, lorsque A______ dit dans ces messages qu'il est "de retour" ou qu'il est "à la maison" ou encore qu'on lui dit "bienvenue à la maison", il faut comprendre qu'il se trouve à Lausanne.

Le fait que l'on ne trouve pas de renseignements sur les trajets de Paris à Lausanne peut s'expliquer. A______ était alors chargé de drogue avec un risque accru de contrôle lors du passage en train à la douane.

Il a d'ailleurs donné des explications confuses sur son trajet de Paris à Genève le jour de son arrestation, mentionnant un véhicule. Il est ainsi probable que les trajets dans ce sens-là se soient partiellement fait en voiture, puis via le CEVA.

Finalement, il est impossible que l'on confie 4 kilos nets de cocaïne d'un taux de pureté variant entre 60.2% et 85.3% à un novice, lequel n'aurait jamais effectué de transport international de drogue auparavant et qui se contenterait de transporter de petites quantités d'environ 100 grammes de cocaïne à l'intérieur de Paris. A______ n'en était ainsi sûrement pas à son premier transport et certains messages montrent d'ailleurs qu'il lui est arrivé de renoncer à certains transports de stupéfiants car il jugeait la quantité insuffisante.

De façon générale, la participation de A______ à un trafic de stupéfiants et les divers transports effectués de France en Suisse ressortent encore :

-          de la possession par A______ de deux cartes SIM, dont l'une est suisse et l'autre française Il a prétendu, dans un premier temps, que "K______" lui avait donné ces cartes peu avant son voyage de fin mai 2024. Il est toutefois établi qu'en réalité, il utilisait à tout le moins la carte SIM suisse depuis un certain temps déjà;

-          de sa réaction immédiate lors de la première audience par-devant le Ministère public lorsqu'il a spontanément demandé à ce que la drogue soit pesée afin d'en déterminer la quantité exacte (C-3), ce qui démontre qu'il était très bien informé à ce sujet;

-          du contenu des conversations téléphoniques effectuées par A______ depuis la prison concernant des achats de biens immobiliers, ce qui indique que ce dernier a des revenus importants;

-          du fait que A______ a prétendu, notamment lors de l'audience de jugement, qu'il avait été en mesure, au début de l'année 2024, de cesser de travailler pendant quelques mois et de vivre sur la base de ses économies, alors qu'il a indiqué n'avoir gagné que EUR 900.- par mois pour son précédent travail, ce qui démontre qu'il avait d'autres sources de revenus;

-          de ses variations et évolutions constantes dans ses déclarations au fur et à mesure qu'il a été confronté aux éléments à charge et des réponses pour le moins peu claires qu'il a données lorsqu'il a été confronté à des éléments gênants.

ac. S'agissant de chacun des transports de cocaïne retenus dans l'acte d'accusation (hormis celui des 26 et 27 mai 2024 déjà discuté en amont), le Tribunal retient que l'analyse faite par la police des échanges de messages entre les divers protagonistes dans ses trois rapports est convaincante.

Il faut relever que, malgré certains messages incriminants, d'autres possibles transports n'ont pas été retenus par la police et le Ministère public, faute d'éléments suffisants. Ainsi, les faits sont établis sur la base des éléments suivants.

Chiffre 1.1.1 point 1 de l'acte d'accusation

Les faits des 6 et 7 août 2023, en particulier l'importation en Suisse de 100 grammes de cocaïne sont établis par :

-          le message de A______ du 6 août 2023 à P______, lui indiquant qu'il est "dans le transport" et sollicitant "le numéro du gars" (C-153), puis la réponse de P______ du même jour, à 12h13, qui lui transmet les coordonnées d'un tiers, soit Q______(C-153) et, ensuite, le message de A______ à P______, à 16h50, lui indiquant qu'il est sur le point de rencontrer "l'homme" (C-184). Ces échanges montrent que lorsque A______ se rend en France, P______ lui envoie le numéro d'un tiers qui ne peut être que le fournisseur qu'il devra rencontrer sur place afin de récupérer la drogue, notamment au vu des messages qui suivent;

-          les photos des billets de train Massy-Annecy, Annecy-Annemasse et Annemasse-Lausanne transmises le 6 août 2023, à 17h30, par A______ à P______ (C-184), ce qui correspond aux billets de train achetés par le premier afin de rentrer à Lausanne pour livrer la drogue et ce qui confirme que la remise de la drogue a bien lieu en France, à proximité de Paris;

-          le message de A______ du 6 août 2023, à 17h31, qui confirme à P______ qu'il a réservé les billets susmentionnés et qu'il partira finalement à 22h10 et arrivera à Lausanne le 7 août 2023 à 9h00 (C-154; C-185), ce qui tend à démontrer un trajet en voiture, puis qui lui dit, le 7 août 2023, à 11h00, qu'il est arrivé (donc à Lausanne), tout en demandant si l'argent est disponible et s'il doit "venir maintenant" (C-154), à savoir si sa rémunération financière pour la livraison de la drogue est prête à être versée. P______ lui répond, à 11h19, "bon retour" puis "bienvenue", tout en l'informant du fait qu'il l'appellerait plus tard (C-185), ce qui signifie qu'il lui fera signe lorsque l'argent sera disponible et que la drogue pourra être livrée;

-          le message de P______ du 7 août 2023, à 11h20, qui demande à A______ "cela fait combien? Est-ce qu'il est de 20 ou 10", ce qui signifie qu'il lui demande la quantité de drogue ramenée, soit 10 ou 20 grammes par ovule afin de savoir "combien d'argent" il doit préparer pour la livraison de la drogue (C-155);

-          la réponse de A______ à P______ du 7 août 2023, à 11h21, qui lui dit que c'est "par 20, mais c'est un marché de 100" (C-155), soit un marché de 100 grammes, ce qui correspond à la quantité de drogue que A______ a ainsi importé depuis la France en Suisse, en faveur de P______, lequel est situé à Lausanne (C-155).

Chiffre 1.1.1 point 2 de l'acte d'accusation

Les faits des 16 au 18 décembre 2023, en particulier l'importation en Suisse de 494 grammes de cocaïne sont établis par :

-          le message de A______ à L______ du 14 décembre 2023, par lequel il lui demande s'ils ont discuté de "l'argent du transport" et qui lui indique qu'il partirait le samedi (C-68), ce qui montre que les protagonistes sont en train de préparer un transport, en particulier du financement des frais de déplacement, qui ne peut être qu'un transport de drogue au vu des messages examinés ci-après;

-          les message de L______ à A______ du 15 décembre 2023, par lesquels il lui transmet la capture d'écran d'un numéro "+234 5______" que A______ enregistre dans son téléphone sous le contact "N______" (C-69), tout en indiquant ensuite à L______, le même jour, à 12h50, qu'il a contacté N______ (C-97), ce qui est confirmé par les échanges du même jour entre N______ et A______, notamment au sujet de l'"endroit" où A______ devra s'arrêter (C-138). Ces messages montrent, une nouvelle fois, que c'est le client, à savoir L______ dans ce cas, qui transmet à A______ le contact du fournisseur avec lequel il prend ensuite contact pour déterminer l'endroit où il devra aller chercher la drogue;

-          le message de A______ à L______ du 15 août 2023, à 13h13, lui indiquant notamment que "l'endroit où le train m'arrêtera à Paris jusqu'à l'endroit où il habite est à presque 45 minutes" et qu'il y va avec "quelque chose" vraisemblablement l'argent pour payer la drogue, et reviendra aussi avec "quelque chose", soit la drogue, ce qui lui apparaît "compliqué" (C-70). Ce message confirme la remise de la drogue en région parisienne et laisse apparaître qu'après avoir contacté le fournisseur (N______) pour savoir où il devait récupérer la drogue, A______ est mécontent car l'endroit est situé à 45 minutes de Paris et qu'il devra transporter "la chose", à savoir la drogue pendant tout ce trajet, ce qui est compliqué car risqué;

-          le message de A______ à L______ du 17 décembre 2023, à 19h23, lui indiquant qu'il est "de retour", à savoir qu'il est rentré à Lausanne et qui lui dit qu'il ne sait pas s'ils se verront le soir même ou le lendemain (C-71), puis la réponse de L______ qui dit que "ce soir devrait être bon" (C-71). Les deux protagonistes se donnent ainsi rendez-vous pour la remise de la drogue récupérée en région parisienne;

-          la réponse de A______ à L______ lui indiquant le chiffre "494", puis le chiffre "1650" (C-72), ce qui correspond, d'une part, à la quantité de drogue à livrer et, d'autre part, à la rémunération de A______, en retenant la solution la plus favorable à ce dernier. Cette solution coïncide également avec l'interprétation de la police selon laquelle A______ reçoit une commission variant entre EUR ou CHF 3.- à 3.50 par gramme de cocaïne livrée;

-          le rendez-vous fixé par A______ avec L______ le 18 décembre 2023, à proximité de l'arrêt de bus U______ à Lausanne (C-72), lequel est proche du 4______ rue V______ et du 4______ avenue H______, étant rappelé qu'en mai 2024, A______ avait déjà rechargé son téléphone au 3______ avenue de H______ à Lausanne (B-11). Il s'agit du lieu de la remise de la drogue à L______, ce que A______ a confirmé lors de l'audience de jugement, en reconnaissant qu'il s'agissait du lieu de livraison de la drogue lors de son dernier voyage.

Chiffre 1.1.1 point 3 de l'acte d'accusation

Les faits des 28 décembre 2023 au 2 janvier 2024, en particulier l'importation en Suisse de 1'032 grammes de cocaïne sont établis par :

-          les recherches faites par A______ du trajet Lausanne-Paris pour le 27 décembre 2023, trajet qu'il envoie en tant que capture d'écran à T______ le 26 décembre 2023, lequel lui répond en lui indiquant que "tout est arrivé, oui, il y a la paix" (C-264), à savoir que la drogue est prête à être remise en région parisienne, ce qui est confirmé par les messages examinés ci-après;

-          le message de A______ à T______ le 28 décembre 2023 lui demandant les coordonnées de la personne chez qui il doit aller "récupérer quelque chose" (C-264), puis la transmission dans la foulée par T______ d'un contact à A______, en précisant que cette personne allait lui donner ce qui serait "reconditionné" (C-265), soit de la drogue et que A______ pouvait "l'avaler" s'il le voulait, à savoir avaler les ovules de drogue (C-265). Hormis la drogue, on ne voit en effet pas ce qui pourrait être reconditionné puis avalé par A______ dans un tel contexte;

-          le message du 29 décembre 2023, à 13h09, de A______ à T______ lui indiquant qu'il est "de retour" (C-265), à savoir qu'il est rentré à Lausanne pour procéder à la livraison de la drogue;

-          les messages suivants, toujours du 29 décembre 2023, de A______ à T______ lui indiquant "restants 10" (C-265), à savoir qu'il doit encore expulser 10 ovules, puis la multiplication de "86*12" (C-265), ce qui représente le nombre d'ovules de drogue qu'il a expulsé (soit 86) et le poids de chaque ovule (soit 12 grammes), éléments corroborés par son message suivant qui mentionne le poids total de la drogue récupérée, soit 1'032 grammes (C-266). Dans ce contexte, ce dernier chiffre ne peut pas être autre chose que le poids total des ovules de cocaïne, de même que le message indiquant que les "2 sont sortis", soit les deux derniers ovules que A______ avait ingérés (C-266);

-          les échanges entre A______ et T______ du 2 janvier 2024 par lesquels ils organisent une rencontre avec un tiers (C-266), pour la remise de la drogue par A______ à un tiers qui lui est désigné par T______.

Chiffre 1.1.1 point 4 de l'acte d'accusation

S'agissant des faits des 16 au 18 janvier 2024, soit en particulier l'importation en Suisse de cocaïne depuis la France, leur existence est établie par :

-          le message de A______ à L______ du 15 janvier 2024 lui indiquant qu'il serait content si "la chose" pouvait être disponible le lendemain et que "cette chose n'est pas à la hauteur d'1 truc" (C-73), ce qui montre que les protagonistes parlent de drogue, sans que l'on puisse à ce stade en déterminer la quantité.

Si l'interprétation de la police est plausible, il n'y a toutefois pas assez de détail pour retenir qu'"un truc" correspond à un kilo de cocaïne et que A______ prendra en même temps une autre livraison pour atteindre ce kilo de drogue;

-          l'envoi par L______ à A______, le 16 janvier 2024, des coordonnées de la fiche de contact de O______ (C-74), lequel apparaît être le fournisseur de la drogue dans la mesure où, comme pour le voyage des 16 au 18 décembre 2023 (cf. supra chiffre 1.1.1 point 2 de l'acte d'accusation), c'est L______ qui est chargé de transmettre à A______ le contact du fournisseur;

-          le message de A______ à L______ du 16 janvier 2024, à 20h35, lui indiquant "je suis arrivé" (C-74), à savoir qu'il se trouve désormais à Paris, ce qui se confirme par l'image de la région parisienne envoyée ensuite (C-75) et le message de A______ du lendemain, à 22h10, indiquant à nouveau "je suis arrivé" (C-75), soit qu'il est de retour à Lausanne après avoir récupéré la drogue en région parisienne auprès de O______;

-          le message de L______ à A______ du 17 janvier 2024 qui lui dit "demain s'il te plait" (C-75), à savoir qui lui propose une rencontre pour le 18 janvier 2024 afin de réceptionner la drogue;

-          le message de A______ à L______ du 18 janvier 2024, à 12h47, mentionnant le chiffre "1700" (C-76). Ce chiffre pourrait correspondre à la quantité de drogue importée ou à la rémunération de A______, ce qui serait plus favorable à ce dernier et ce qui a d'ailleurs été retenu par la police pour retenir ensuite, par un calcul "à l'envers", un transport de 560 grammes. Même si l'interprétation de la police est à nouveau plausible, les messages ne sont pas assez précis pour déterminer le sens de ces chiffres.

Ainsi, pour ce transport, on retiendra que sont établis l'importation en Suisse depuis la France, puis la remise en Suisse de cocaïne, mais d'une quantité indéterminée.

Chiffre 1.1.1 point 5 de l'acte d'accusation

S'agissant des faits des 2 et 3 mars 2024, soit l'importation en Suisse de 535 grammes de cocaïne, les éléments suivants sont mis en exergue :

-          les messages de A______ à P______ du 3 mars 2024 qui, selon la police, signifieraient que le premier a fini un transport et est de retour en Suisse, puis les chiffres de "525 + 10", au sujet desquels P______ demande des explications par téléphone à A______ (C-156), la police retenant que le résultat de cette addition correspondrait à la quantité de la drogue importée. Les explications fournies par A______ selon lesquelles les chiffres susmentionnés seraient des millimètres en lien avec son travail ne font aucun sens dans la mesure où P______ n'est pas un collègue de travail de A______ et qu'il n'y a pas de sens à mettre des prétendus objets en lien avec son travail dans une bouteille (cf. message suivant);

-          la demande de P______ à A______ de venir le livrer le 4 mars 2024 et de l'aider à mettre la chose dans une bouteille de lait (C-156), puis la réponse de A______, à 13h12, lui indiquant qu'il est là (C-156), à savoir qu'il est prêt pour la remise de la drogue.

Ces messages s'inscrivent très certainement dans le cadre du trafic de drogue auquel participe A______, portant sur une quantité de 525 ou 535 grammes, lequel a reconnu que les messages échangés avec P______ portaient pour la plupart sur le trafic de drogue.

Néanmoins, faute d'éléments plus précis dans ce cas, notamment s'agissant des détails du transport effectué par A______, il n'est pas possible de retenir au-delà de tout doute raisonnable que l'importation de drogue prévue aurait effectivement eu lieu entre les 2 et 3 mars 2024.

Chiffre 1.1.1 point 6 de l'acte d'accusation

Les faits des 19 et 20 mars 2024 se composent d'un transport de cocaïne en Suisse depuis la France, destinée à tous le moins à deux clients différents, à savoir L______ et P______.

D'une part, il est établi, sur la base des messages qui suivent, que A______ a, pour le compte de L______, importé en Suisse, entre le 19 et le 20 mars 2024, 660 grammes de cocaïne, transport pour lequel il a été rémunéré CHF et/ou EUR 2'310.- :

-          le message de A______ à L______ du 19 mars 2024, à 14h57, lui indiquant qu'il est parti (C-77), à savoir qu'il s'en rendu en France pour aller chercher la drogue, ce qui se déduit également de la conversation examinée ci-après entre A______ et P______;

-          le message de A______ à L______ du 20 mars 2023, à 5h55, l'informant qu'il est "libre pour compter cette chose" et que la "quantité" n'est pas "440", mais "44 par 15", soit 44 ovules de cocaïne de 15 grammes. Il confirme ensuite le chiffre de 660 grammes, correspondant au résultat de cette multiplication, ce qui signifie qu'il a recompté la quantité d'ovules et qu'il les a pesées (C-77);

-          le message de A______ à L______ du 20 mars 2024, à 18h29, annonçant qu'il est "de retour", à savoir de retour à Lausanne, ce qui est confirmé par la réponse de L______ qui lui dit "bienvenue à la maison" (C-78);

-          le message de A______ à L______ du 20 mars 2024, à 18h31, selon lequel "le visage est beau, il n'a pas été touché" (C-78), ce qui signifie, selon la police, que la drogue est de bonne qualité. Bien que cette interprétation soit plausible, le sens de ce message est sans importance pour établir l'existence de ce sixième transport;

-          le chiffre de "2310" transmis par A______ à L______ le 20 mars 2024, à 18h53 (C-78). Ce chiffre ne peut correspondre qu'à la rémunération de A______ soit EUR ou CHF 3.50 par grammes, puisque l'on a précisément un message indiquant la quantité de drogue, à savoir 660 grammes, et qu'une telle rémunération coïncide avec l'interprétation de la police selon laquelle A______ reçoit une commission variant entre EUR ou CHF 3.- à 3.50 par gramme de cocaïne livrée;

-          le message de L______ à A______ du 20 mars 2024, vers 22h, lui annonçant qu'il est là et lui demandant d'"ouvrir la porte", (C-79), une telle rencontre n'ayant alors pas d'autre but que la livraison de la drogue importée à Lausanne et la rémunération de A______.

D'autre part, il est établi, sur la base des messages qui suivent, que A______ a, pour le compte de P_____, importé depuis la France en Suisse, toujours entre le 19 et le 20 mars 2024, 525 grammes de cocaïne :

-          le message de A______ à P______ du 14 mars 2024, à 12h25, qui lui dit qu'il partira le lendemain soir et qu'il ira, en premier lieu, à Annemasse, chez un ami, avant de se rendre "là-bas", à savoir en région parisienne pour récupérer la drogue (C-157). A______ avertit ainsi P______ qu'il ne sera pas à Lausanne le samedi 16 mars 2024, raison pour laquelle il lui dit que s'il est "toujours intéressé par cette chose", il doit "se préparer" le jour-même, ce qui, dans un tel contexte, signifie qu'il doit très vraisemblablement préparer l'argent avant que A______ ne parte pour Annemasse, puis en région parisienne;

-          le message de A______ à P______ du 19 mars 2024, à 8h30, lui demandant "cette chose, combien y en aura-t-il" (C-157), A______ se renseignant ainsi, auprès de son client, sur la quantité de drogue qu'il doit récupérer auprès du fournisseur, puis la réponse de P______, lui expliquant que "c'est de la même manière que la dernière fois" (C-157), ce que la police interprète par le fait qu'il transportera la même quantité de cocaïne que lors du présumé transport précédent pour P______, à savoir 525 grammes (cf. supra chiffre 1.1.1 point 5 de l'acte d'accusation). A ce stade, une telle interprétation sur la quantité de drogue à transporter n'apparaît toutefois pas encore assez étayée;

-          le message de A______ à P______ du 20 mars 2024, mentionnant le chiffre "525" (C-158), ce qui confirme désormais l'interprétation susmentionnée de la police, à savoir que la quantité de cocaïne ramenée à Lausanne est de 525 grammes de cocaïne, ce qui est approuvé par P______ dans un message ultérieur dans lequel il dit "ok" (C-158).

Chiffre 1.1.1 point 7 de l'acte d'accusation

Les faits des 31 mars au 1^er avril 2024, en particulier l'importation en Suisse de 1'630 grammes de cocaïne sont établis par :

-          le message de A______ à S______ du 29 mars 2024, à 15h59, lui indiquant que le prix des billets de transport est plus cher à l'approche de Pâques, avec la précision qu'il l'a aussi dit à P______(C-260), puis l'envoi à S______ du résultat de recherches de trajets de train entre Lausanne et Paris pour le 30 mars 2024 (C-261). La veille, à savoir le 28 mars 2024, A______ avait aussi échangé des messages avec P______ indiquant qu'il y aurait du "mouvement" en fin de semaine, à savoir qu'un transport allait avoir lieu dans les jours à venir (C-158);

-          l'envoi par A______ à S______, le 30 mars 2024, à 9h06, du chiffre "10575" (C-278). Interrogé à ce propos lors de l'audience de jugement, A______ n'a pas été en mesure d'expliquer la signification de ce chiffre. En réalité, elle se comprend à la lecture des messages suivants de S______ qui dit à A______, le même jour, à 10h08, qu'il se trouve dans son quartier et qu'il sera là dans 6 minutes (C-278), puis qui lui demande de lui ouvrir la porte à 10h12 (C-279 verso). S______ s'est ainsi rendu chez A______ avant que ce dernier ne parte à Paris afin de lui remettre l'argent (soit CHF et/ou EUR 10'575) qui servira au financement de la drogue à recevoir à Paris;

-          les messages de A______ des 31 mars (21h29) et 1^er avril 2024 (00h27), par lesquels il avise tant P______ que S______ qu'il est de retour à Lausanne (C-262 et C-159), puis :

-          pour la remise de la drogue en faveur de S______ :

·         les messages du 31 mars 2024, à 9h37 et 9h58, de S______ à A______ lui annonçant qu'il rentre à la maison pour prendre l'argent et qu'il viendra le voir chez lui pour lui amener l'argent (C-283 verso et C-284 verso), puis le message de S______ à A______, du même jour, à 10h21, lui demandant d'ouvrir la porte, ce qui signifie qu'il vient pour prendre possession de sa part de la drogue et lui verser son salaire pour ce transport;

·         les échanges de messages ultérieurs du 1^er avril 2024 entre A______ et S______, par lesquels le premier demande au second de "vérifier" car "il en manque deux" (C-286), ce à quoi S______ répond qu'il vérifiera, tout en lui rappelant qu'il l'avait déjà compté la veille, que c'"était 31" et que si ça dépassait, alors il lui apporterait le surplus car "il ne mangerai pas le truc d'autrui" (C-287). Ces messages montrent que la quantité de drogue qui devait être livrée la veille par A______ à S______ était de 31, ce qui ne peut que signifier 31 ovules, et donc au minimum 310 grammes dans la mesure où les ovules de de cocaïne pèsent généralement entre 10 à 16 grammes;

-          pour la remise de la drogue en faveur de P______ :

·         le message de A______ à P______ du 1^er avril 2024, à 6h26, lui indiquant qu'il ne l'avait "pas assemblé" comme il le lui avait demandé et que ce n'était "pas à la hauteur de la quantité avec laquelle il voulait revenir" (C-159), ce qui confirme qu'il parle bien de drogue, dans la mesure où l'on ne voit pas ce qui pourrait être assemblé d'autre dans un tel contexte. Cette conclusion est ensuite corroborée par le message suivant de A______, mentionnant à P______ les chiffres "1295 + 10 = 1320" (C-159), à savoir la quantité de drogue qu'il a ainsi additionnée;

·         le message de P______ à A______ du 1^er avril 2024, à 10h22, lui annonçant qu'il est là et lui demandant d'ouvrir la porte (C-159), ce qui signifie qu'il vient chercher sa part de la drogue importée.

Sur la base de ces éléments, il est retenu que A______ a importé, depuis la France en Suisse, 1'320 grammes de cocaïne pour P______ et 310 grammes au minimum de cocaïne pour S______.

Dans le cadre de ce transport, il est également établi que A______ a amené à Paris l'argent pour l'achat de la drogue et qu'il a été payé par l'un de ses clients en tout cas, le jour où il lui a remis la drogue importée.

Chiffre 1.1.1 point 8 de l'acte d'accusation

Les faits des 6 et 7 avril 2024, en particulier l'importation en Suisse de 2.009 kilogrammes de cocaïne sont établis par :

-          le message de A______ à L______ du 6 avril 2024, à 11h18, lui annonçant qu'il est parti, ce à quoi L______ lui répond "bon voyage" (C-80), puis le message du même jour de L______ communiquant à A______, comme pour les transports précédents, les coordonnées du fournisseur de drogue, à savoir "O______ 2" lequel apparaît être le même que pour le transport de janvier 2024 (cf. supra chiffre 1.1.1 point 4 de l'acte d'accusation). A______ a en effet confirmé, lors de l'audience du 12 décembre 2024, que les contacts "O______" et "O______ 2" correspondaient à la même personne (C-61);

-          le message de A______ du 7 avril 2024, à 20h, annonçant à L______ qu'il est "à la maison", soit qu'il est de retour Lausanne, ce à quoi L______ lui répond "[b]ienvenue" (C-81);

-          le message de A______ à L______ du 7 avril 2024, à 20h36, disant "demain" (C-81) et celui du lendemain disant "tu peux venir"(C-81), ce qui signifie que L______ peut venir chercher la drogue, suivi d'un message de A______ à L______ concernant le poids de chaque ovule, dont le fournisseur avait assuré qu'il était "par 15", "par 14" ou encore "par 13", à savoir de 15, 14 ou 13 grammes, alors qu'après vérification, A______ lui dit qu'il "pèse 17+", soit plus de 17 grammes, ce qui pourrait être dû au poids de l'emballage de la drogue (C-81 et 82). Le fait qu'il s'agit de déterminer le poids de chaque ovule pour connaitre la quantité totale de cocaïne est confirmé par le message de A______ du même jour, à 8h49, à L______, lui disant qu'il pourra finalement "venir avec l'argent pour 14" (C-81 et C-82), à savoir payer pour une quantité de 14 grammes par ovule avant de lui confirmer le poids total soit 2'009 grammes ("1974 + 35 = 2009") (C-82);

-          le message de A______ à L______, toujours du 7 avril 2024, à 9h40 qui dit "ouverte", à savoir que la porte est ouverte, et qui lui indique ensuite qu'il est "parti avec le 35" (C-114), ce qui signifie que L______ s'est rendu chez A______ pour récupérer la drogue et qu'il est bien parti avec la quantité de cocaïne précitée, soit 1974 + 35 grammes.

Chiffre 1.1.1 point 9 de l'acte d'accusation

Les faits des 28 au 30 avril 2024, à savoir l'importation en Suisse de 1'362 grammes de cocaïne sont établis par des échanges de messages entre A______ et P______, lesquels ont eu lieu sur deux raccordements différents appartenant à P______, ainsi que par des échanges de messages entre A______ et L______.

D'une part, l'importation en Suisse de 400 grammes de cocaïne est établie par les messages suivants avec P______ (raccordement +41_6_______) et L______ :

-          le message de P______ à A______ du 28 avril 2024, à 19h44, lui transmettant le contact de Y______ (C-160), alors que A______ se trouve déjà au lieu de récupération de la drogue, ce qu'il a indiqué par message du même jour à L______ à 13h26 lui disant qu'il était "arrivé" (C-83) et lui demandant s'il a appelé les numéros pour qu'il sache "où aller" et "quoi faire" (C-84);

-          le message de A______ à P______ du 28 avril 2024, à 19h59, lui indiquant qu'il partira très tôt le lendemain matin car il a rendez-vous au Portugal le 30 avril 2024, ce qui signifie qu'il ne peut pas s'attarder pour récupérer la drogue puis la ramener en Suisse (C-160). Contrairement à ce qui a été plaidé par la défense, le fait que A______ doive se rendre au Portugal le 30 avril 2024 n'était pas de nature à l'empêcher de récupérer la drogue à Paris entre le 28 et le 29 avril 2024, puis de l'amener en Suisse avant de partir au Portugal, étant rappelé que P______ est localisé en Suisse et non pas au Portugal ce qui signifie que le lieu de livraison de la drogue est bien la Suisse et non pas le Portugal;

-          le signe "vu" envoyé par A______ à P______ le 29 avril 2024 à 22h35 pour lui indiquer, selon la police, qu'il est de retour en Suisse (C-161). Cette interprétation est confirmée par les billets de train retrouvés sur A______ lors de son arrestation, achetés le 29 avril 2024 à 21h48 et 22h04 à Annemasse notamment pour un trajet Annemasse-Genève (B-12). Ces billets ont été achetés "sans contact", au moyen de la carte bancaire REVOLUT que seul A______ utilise ce qui démontre que c'est lui qui les a achetés le 29 avril 2024 et non pas "K______" qui les lui aurait remis fin mai 2024. Face à ces pièces, A______ a d'ailleurs finalement admis être venu à Lausanne fin avril 2024 tout en prétendant que c'était pour y chercher du travail. Le retour de A______ en Suisse, le 29 avril 2024, s'accorde également avec l'interprétation faites des messages analysés supra, à savoir qu'il a eu le temps de ramener la drogue en Suisse avant de se rendre au Portugal pour son rendez-vous du 30 avril 2024;

-          les chiffres "1400+70+130" transmis par A______ à P______ le 29 avril 2024, à 22h36, dont la police estime qu'il s'agit de frais de transport, en tenant compte des divers trajets antérieurs de A______, partant de l'idée qu'il a voyagé en avion ou en train depuis le Portugal jusqu'à Paris (C-161). Une telle interprétation est possible mais pas déterminante pour établir l'existence de ce transport;

-          le message de A______ à P______ du 30 avril 2024, peu après minuit, détaillant les quantités de drogue qu'il a récupérées auprès du premier fournisseur, à savoir "10*16 = 160", "16*15 = 240" et "Total = 400", ce qui correspond au poids et aux nombres d'ovules de cocaïne, soit 10 pièces à 16 grammes et 16 pièces à 15 grammes, pour un total de 400 grammes de cocaïne (C-161).

D'autre part, l'importation en Suisse de 962 grammes de cocaïne est établie par les messages suivants avec P______ (raccordement +41_7______) :

-          le message de P______ à A______ du 29 avril 2024, à 6h12, lui transmettant le numéro d'un autre contact, à savoir celui de R______, alors que A______ se trouve encore à Paris, précisant que ce contact allait l'appeler (C-162), ce qui signifie qu'il s'agit d'un second fournisseur de stupéfiants;

-          30 minutes plus tard, soit vers 7h00, le compte rendu de A______ à P______ avec des chiffres évoquant les quantités de drogue qui lui ont été remises par le second fournisseur, à savoir "514g" et "448", ce dernier chiffre équivalant à la multiplication de "16x28", également envoyée par message. Ces chiffres correspondent à un total de 962 grammes de drogue que le second contact de P______ a remis à A______ à Paris, ce qui est confirmé par l'image envoyée par A______ le 30 avril 2024 à P______, avec les calculs suivants : "16*28 Pcs = 448 16*19 Pcs = 304 15*14 Pcs = 210" (C-162). Chaque multiplication contient, d'une part, le poids des ovules de drogue (lequel varie entre 16 et 15 grammes) et, d'autre part, le nombre d'ovules transportés, ce qui est confirmé par le calcul du total de la cocaïne transportée, à savoir 962 grammes;

-          le message de A______ à P______ du 30 avril 2024, à 11h20, dans lequel il mentionne "96.2 x 35 = 3367" (C-163), ce que la police considère comme sa rémunération pour la drogue importée. Cette conclusion est cohérente avec la quantité de drogue que A______ a récupéré auprès du second fournisseur, à savoir 962 grammes (cf. message précédent), ainsi que les chiffres convaincants retenus par la police pour sa rémunération, laquelle varie entre EUR et CHF 3.- et 3.50.

En parallèle, A______ a également transmis à L______, le 30 avril 2024, à 15h37, une capture d'écran contenant les mêmes chiffres que ceux envoyés à P______, à savoir : "16*28 Pcs = 448 16*19 Pcs = 304 15*14 Pcs = 210 Total 514 Grand Total 448 + 514 = 962" (C-84).

S'agissant ainsi des 962 grammes de cocaïne récupérés auprès du second fournisseur, il sera retenu que leur importation en Suisse était destinée soit à P______, soit à L______.

Chiffre 1.1.1 point 10 de l'acte d'accusation

Les faits du 6 mai 2024, en particulier l'importation en Suisse de 345 grammes de cocaïne sont établis par :

-          le message du 6 mai 2024, à 12h51, par lequel A______ demande à P______ "combien [il] a mis", tout en ajoutant qu'il "complèterait si besoin", à savoir vraisemblablement par de l'argent supplémentaire, et qui lui dit également qu'il se trouve "ici, maintenant avec la personne qui l'a apportée"(C-164). Lors de l'envoi de ce message, il est établi que A______ se trouve en région parisienne pour récupérer la drogue, comme c'est le cas pour les précédents transports, alors qu'il demande à P______ de lui répondre rapidement afin que ce dernier lui indique combien d'argent il a mis pour ce transport de cocaïne. Cette interprétation, également retenue par la police, est corroborée par le message suivant de P______ à A______ lui disant, à 12h56, qu'il a "de l'argent là-bas" et qu'il veut alors "envoyer de l'argent pour compléter l'argent de cette chose", lui demandant de "lui donner 5 minutes pour compléter l'argent" qu'il enverra à "Z______" (C-244). Dans la foulée, à 12h59, P______ envoie alors à A______ deux captures d'écran de reçus de transferts d'argent qu'il vient d'effectuer (C-245), ce afin que A______ puisse vraisemblablement payer et récupérer la drogue;

-          le message du 6 mai 2024, à 21h59, de A______ à P______ lui indiquant qu'il est "arrivé" (C-164) à savoir qu'il est de retour à Lausanne, puis des messages du lendemain mentionnant les chiffres "1210" puis de "345" (C-164), lesquels correspondent respectivement à la commission de A______ et à la quantité de drogue livrée, interprétation qui correspond au calcul des autres commissions perçues par A______ et qui ne s'explique pas autrement.

ad. Il est établi que A______ a été rémunéré, en tout cas pour les dix premiers voyages qu'il a effectués, car il va de soi, notamment au vu des risques pris, qu'il ne travaillait pas à crédit et qu'il n'entreprendrait pas le voyage suivant si on ne l'avait pas rémunéré pour le précédent transport.

D. A______ est né le ______ 1990 au Nigeria. Il est de nationalité nigériane et titulaire d'un permis de séjour portugais, célibataire et sans enfant. Ses parents et ses frères et sœurs vivent au Nigeria. Il a quitté son pays en 2019 et dit vivre depuis lors au Portugal, sauf durant environ un an qu'il a passé en Allemagne.

Il explique avoir étudié l'ingénierie chimique au Nigéria et effectué une spécialisation de robotique au Portugal durant 2 mois en 2020-2021. Il aurait travaillé au Portugal pour un salaire de EUR 800.- 900.- jusqu'à une date indéterminée.

A sa sortie de prison, il a le projet de travailler au Portugal, sinon d'importer avec sa famille des objets d'occasion du Portugal au Nigéria.

Ses casiers judiciaires suisse, français et espagnol sont vierges.

1. Culpabilité

statuant contradictoirement :

Déclare A______ coupable d'infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants (art. 19 al. 1 let. b et al. 2 let. a et c LStup).

Acquitte A______ d'infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants (art. 19 al. 1 let. b et al. 2 let. a et c LStup) s'agissant des faits visés sous point 1.1.1 ch. 5 de l'acte d'accusation.

Condamne A______ à une peine privative de liberté de 7 ans, sous déduction de 403 jours de détention avant jugement (art. 40 CP).

Ordonne l'expulsion de Suisse de A______ pour une durée de 10 ans (art. 66a al. 1 let. o CP).

Dit que l'exécution de la peine prime celle de l'expulsion (art. 66c al. 2 CP).

Ordonne le signalement de l'expulsion dans le système d'information Schengen (SIS) (art. 21 du Règlement SIS Frontières).

Ordonne, par prononcé séparé, le maintien en détention pour des motifs de sûreté de A______ (art. 231 al. 1 CPP).

Ordonne le séquestre, la confiscation et la destruction de la drogue, du téléphone et des cartes SIM figurant sous chiffres 1 à 4 et 6 à 8 de l'inventaire n° 45630020240527 (art. 69 CP).

Ordonne le séquestre, la confiscation et l'apport à la procédure du porte-cartes et de son contenu, ainsi que des tickets et récépissés se trouvant dans le dépôt de A______ à la prison de Champ-Dollon (art. 69 CP).

Ordonne la confiscation et la dévolution à l'Etat des valeurs patrimoniales (EUR 1.10) figurant sous chiffre 5 de l'inventaire n° 45630020240527 (art. 70 CP).

Condamne A______ aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 12'074.-, y compris un émolument de jugement de CHF 1'500.- (art. 426 al. 1 CPP).

Fixe à CHF 9'318.20 l'indemnité de procédure due à Me B______, défenseur d'office de A______ (art. 135 CPP).

Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier judiciaire suisse, Secrétariat d'Etat aux migrations, Office fédéral de la police, Office cantonal de la population et des migrations, Service des contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP).

Voies de recours

Les parties peuvent annoncer un appel contre le présent jugement, oralement pour mention au procès-verbal, ou par écrit au Tribunal pénal, rue des Chaudronniers 9, case postale 3715, CH-1211 Genève 3, dans le délai de 10 jours à compter de la communication du dispositif écrit du jugement (art. 398, 399 al. 1 et 384 let. a CPP).

Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter de la notification du jugement motivé.

Le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit peut également contester son indemnisation en usant du moyen de droit permettant d'attaquer la décision finale, la présente décision étant motivée à cet égard (art. 135 al. 3 et 138 al. 1 CPP).

L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 al. 2 CPP).

Etat de frais

Indemnisation du défenseur d'office

Vu les art. 135 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 35h30 à CHF 200.00/h = CHF 7'100.–.

- Total : CHF 7'100.– + forfait courriers/téléphones 20 % = CHF 8'520.–

- 1 déplacement A/R à CHF 100.– = CHF 100.–

- TVA 8.1 % CHF 698.20

Réduction de :
- 1h00 pour audience de jugement, temps effectif = 6h00

Notification à A______, soit pour lui son conseil
par voie postale

Notification au Ministère public
par voie postale