Décisions | Tribunal pénal

A. Par acte d'accusation du 22 novembre 2022, il est reproché à X______ :

-                 (ch. 1.1.1. de l'acte d'accusation) d'avoir, le 1er mai 2020, au domicile qu'il partageait alors avec sa compagne, A______, sis à la promenade E______ , ______[GE], lors d'une dispute :

-  alarmé A______ en lui disant "je vais te tuer, je vais gâcher ta vie" ;

-  étranglé A______ avec son bras droit, l'empêchant de respirer, ce qui lui a fait peur ;

-  après avoir relâché A______ de sa prise, et alors qu'elle tentait de se saisir de son téléphone portable pour appeler quelqu'un, pris ledit téléphone et de l'avoir jeté au sol, l'endommageant ainsi intentionnellement ;

-  craché au visage d'A______, tout en portant atteinte à son honneur en la traitant notamment de "salope", de "sale pute" et de "crasseuse" ;

-  asséné une grosse gifle à A______, de l'avoir tirée par les cheveux, mise au sol puis, alors qu'elle était au sol, de lui avoir infligée une autre gifle au visage ;

-  alarmé A______ et porté atteinte à son honneur en lui disant, "salope, tu vois ce que tu me pousses à te faire", que tout était de sa faute et qu'elle devait mourir ;

-  saisi un grand couteau de cuisine et de l'avoir placé sous la gorge d'A______, en lui tirant les cheveux avec sa main libre, tout en lui disant qu'il fallait qu'elle meure et qu'il allait la tuer, ce qui l'a alarmée, avant de la relâcher lorsqu'elle s'est mise à pleurer ;

-  après qu'A______ lui a dit qu'il était lâche, étranglée à nouveau avec ses deux mains au niveau du cou, étant précisé qu'elle est parvenue à le faire lâcher prise en se débattant et en lui assénant un coup de pied au niveau de ses parties génitales ;

-  empêché A______ de crier à l'aide en plaçant sa main sur sa bouche, puis de lui avoir asséné plusieurs gifles jusqu'à l'arrivée de la police, laquelle avait été alertée par les voisins ;

-  à l'arrivée de la police, contraint A______ à se taire en lui disant que sinon, il la tuerait, de sorte que, par peur, elle n'a pas dit à la police qu'elle était en danger,

d'avoir ainsi causé à A______ une blessure à la lèvre, des hématomes, au visage notamment, des griffures au visage et une dermabrasion au niveau du cou,

et de s'être ainsi rendu coupable de menaces au sens de l'art. 180 al. 1 et 2 let. b CP, de lésions corporelles simples au sens de l'art. 123 ch. 1 et. 2 dernière hypothèse CP, de voies de fait au sens de l'art. 126 al. 1 et 2 let. c CP, de dommages à la propriété au sens de l'art. 144 al. 1 CP, d'injures au sens de l'art. 177 al. 1 CP et de contrainte au sens de l'art. 181 CP;

-                 (ch. 1.1.2. de l'acte d'accusation) d'avoir, le 16 mai 2020, dès 17h00 environ à Genève, adressé divers messages à sa compagne, A______, alors qu'il faisait ménage commun avec elle, lesquels l'ont alarmée et ce, dans le but de tenter de la contraindre à répondre à ses appels et à ne pas le dénoncer à la police s'agissant du vol d'usage de son véhicule et de l'accident qu'il avait causé le même jour, lui écrivant "tu vas goûter", "ohhh répond petite merde […]", "petite pute vas-tu mets ma chienne dans des toilette tu le payes vas tu vas voire", "mais toi tu vas payer […]", "petite pure pute répond tkt", "tu vas goûter tkt pas Allah il vas faire payer […]", "tu est morte pour moi", "répond Espèce. De sale vas",

et de s'être ainsi rendu coupable de menaces au sens de l'art. 180 al. 1 et 2 let. b CP et de tentative de contrainte au sens l'art. 181 CP cum art. 22 al. 1 CP;

-                 (ch. 1.1.3. de l'acte d'accusation) d'avoir, le 17 mai 2020, vers 1h00, à la rue F______ 2, ______[GE], asséné un coup avec sa main au visage de sa compagne, A______, avec laquelle il faisait alors ménage commun, puis alors que des personnes tentaient de s'interposer, de lui avoir asséné une gifle au visage avant de tenter de la tirer dans une voiture, de force, en la saisissant par le corps et les épaules, pour la contraindre de quitter les lieux, étant précisé qu'il a pris la fuite à l'arrivée de la police et que sa compagne a eu la joue rouge et gonflée suite à ces faits, ainsi qu'une blessure au nez,

et de s'être ainsi rendu coupable de lésions corporelles simples au sens de l'art. 123 ch. 1 et 2 dernière hypothèse CP et de tentative de contrainte au sens de l'art. 181 CP cum art. 22 al. 1 CP;

-                 (ch. 1.1.4. de l'acte d'accusation) d'avoir, de manière répétée, à Genève, notamment au domicile commun sis à la promenade E______, ______[GE], entre janvier 2018 et le 17 mai 2020, violenté sa compagne A______, en lui assénant des gifles et des coups avec ses bras et ses pieds et ce, tous les trois ou quatre jours environ, lors de disputes, portant ainsi atteinte à son intégrité physique et psychique,

et de s'être ainsi rendu coupable de lésions corporelles simples au sens de l'art. 123 ch. 1 et 2 dernière hypothèse CP et de voies de fait au sens de l'art. 126 al. 1 et 2 let. c CP;

-                 (ch. 1.1.5. de l'acte d'accusation) d'avoir, le 14 juillet 2020, vers 17h00, alarmé son ancienne compagne, A______, avec laquelle il avait fait ménage commun en tout cas jusqu'au 17 mai 2020, en se rendant chez elle, promenade E______, ______[GE], alors qu'il faisait l'objet de mesures de substitution lui interdisant de l'approcher, muni d'un pistolet d'alarme avec cartouches à blanc, sans disposer ni du contrat d'acquisition, ni du permis de port requis, et de lui avoir dit, en pointant son arme sur la tempe d'A______, qu'il allait la tuer et tuer son nouvel ami,

et de s'être ainsi rendu coupable de menaces au sens de l'art. 180 al. 1 et 2 let. b CP ainsi que d'infraction à l'art. 33 al. 1 let. a LArm.

-                 (ch. 1.2 de l'acte d'accusation) d'avoir, intentionnellement, le 16 mai 2020, à Genève, :

-         (ch. 1.2.1. de l'acte d'accusation) entre 12h00 et 18h00, soustrait le véhicule AUDI A4, immatriculé GE 1______, appartenant à A______ dans le dessein d'en faire usage,

-  (ch. 1.2.2. de l'acte d'accusation) puis, à tout le moins, vers 18h00, circulé au volant dudit véhicule notamment à la rue de Lyon, à la hauteur du no 81, sans être titulaire du permis de conduire requis,

-  (ch. 1.2.3. de l'acte d'accusation) dans ces circonstances de temps et de lieu, été inattentif, freiné tardivement et heurté avec l'avant du véhicule, l'arrière de celui conduit par C______, étant précisé que ce dernier était à l'arrêt à la phase rouge de la signalisation lumineuse, dans la même file de circulation,

-  (ch. 1.2.4. de l'acte d'accusation) puis, dans ces circonstances de temps et de lieu, après être descendu de son véhicule pour constater les dégâts et être remonté dans ledit véhicule, effectué une marche arrière puis heurté à nouveau l'arrière du véhicule conduit par C______ avec l'avant de son véhicule, avant de quitter les lieux de l'accident et ce, alors qu'il avait vu que C______ tentait de le retenir par le bras à travers la fenêtre de l'habitacle,

-  (ch. 1.2.5. de l'acte d'accusation) blessé intentionnellement C______ en prenant la fuite avec son véhicule alors qu'il lui retenait le bras, le traînant sur quelques mètres et lui causant des douleurs à la nuque et au bras, subsidiairement, d'avoir envisagé le risque de blesser C______ et de s'être accommodé de ce résultat pour le cas où il surviendrait,

-  (ch. 1.2.6. de l'acte d'accusation) dans ces circonstances de temps et de lieu, continué sa route, alors que la signalisation lumineuse était en phase rouge, créant ainsi un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prenant le risque,

-  (ch. 1.2.7. et 1.2.8. de l'acte d'accusation) en quittant les lieux, violé les obligations que lui impose la loi lors d'un accident, soit notamment de s'arrêter immédiatement, de fournir ses coordonnées, d'avertir la police et de rester sur les lieux, ainsi que de s'être intentionnellement dérobé aux mesures permettant de déterminer son incapacité de conduire, et ce alors qu'il ne pouvait ignorer, au vu des circonstances, que ces mesures auraient été diligentées au moment même où les autorités se seraient rendues sur place,

et de s'être ainsi rendu coupable de vol d'usage au sens de l'art. 94 al. 1 let. a et 2 LCR, de conduite sans autorisation au sens de l'art. 95 al. 1 let. a LCR, de violations simples et graves des règles de la circulation routière au sens de l'art. 90 al. 1 et 2 LCR cum art. 26, 27 et 31 LCR, de lésions corporelles simples au sens de l'art. 123 ch. 1 CP, d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire au sens de l'art. 91a al. 1 LCR et de violation des obligations en cas d'accident au sens de l'art. 92 al. 1 LCR;

-                 (ch. 1.3. de l'acte d'accusation) d'avoir, à Genève, à tout le moins depuis le 5 juillet 2018, date de sa dernière condamnation, jusqu'au 22 novembre 2021 à tout le moins, consommé régulièrement du cannabis à raison d'une ou deux fois par semaine, ainsi que, régulièrement, de la cocaïne, ainsi que d'avoir détenu, le 3 septembre 2021, 1,38 gramme de haschich et 13,2 grammes de cannabis destinés à sa consommation personnelle,

et de s'être ainsi rendu coupable d'infraction à l'art. 19a ch. 1 LStup.

B. Les principaux actes de procédure sont les suivants :

Des faits reprochés commis au préjudice d'A______

Des faits jusqu'au 17 mai 2020

Intervention de la police

Baa. Le 1^er mai 2020, la police est intervenue suite à l'appel d'un voisin d'A______ (pièces C-475 ss), lequel a expliqué que le compagnon de cette dernière la frappait. À son arrivée sur place, la police a entendu un fort bruit de dispute provenant de l'appartement concerné. Le couple a indiqué qu'aucun coup n'avait été échangé et qu'il s'agissait d'un conflit verbal au sujet de leur chien.

Bab. Le 17 mai 2020, à 01h00, la CECAL a sollicité l'intervention de la police à la rue F______ , ______[GE], pour l'agression de deux femmes par un homme, lequel, à leur arrivée, a pris la fuite (pièces B-1 ss). A______ a expliqué aux policiers avoir eu une altercation avec son compagnon, X______, qui lui avait infligé une gifle. Ce dernier avait tenté de la tirer de force dans la voiture de l'un de ses amis, G______. Un témoin, H______, a vu la scène et confirmé les propos d'A______.

Plainte et auditions

Bac. A______ a été entendue par la police le 17 mai 2020 et a déposé plainte pénale contre X______ au terme de son audition, sans se constituer partie plaignante au pénal (pièces A-1 ss). Elle a relaté, en substance, être en couple depuis presque trois ans avec X______, vivre avec lui et qu'ils étaient mariés religieusement depuis environ deux ans. Elle était victime de violences conjugales depuis deux ans. Elle subissait quotidiennement des insultes ("salope, sale pute, t'es une merde") et était frappée tous les trois ou quatre jours, au gré des humeurs de son compagnon. Il lui assénait des gifles, des coups avec ses bras et pieds sur des parties de son corps ne laissant pas de traces.

Elle a relaté que le 1er mai 2020, une dispute avait éclaté entre eux. Alors qu'elle avait répondu par des menaces aux menaces de mort de l'intéressé ("je vais te tuer, je vais gâcher ta vie!"), il l'avait étranglée avec son avant-bras droit, ce qui avait eu pour conséquence qu'elle n'arrivait plus à respirer. Après qu'il l'avait relâchée, elle avait essayé de saisir son téléphone. Cependant, X______ avait jeté l'objet au sol, ce qui l'avait endommagé. Ensuite, il lui avait craché au visage tout en l'insultant de tous les noms, et, en réponse, elle avait tenté, en vain, de lui cracher dessus. Enervé, il lui avait asséné de sa main droite une "grosse gifle" au visage. Alors qu'elle le repoussait, il l'avait mise au sol en la tirant par les cheveux puis lui avait infligé une nouvelle gifle et avait continué de l'insulter "salope, tu vois ce que tu me pousses à te faire", lui reprochant que tout était de sa faute et en lui disant qu'elle devait mourir. Ensuite de quoi, il s'était saisi d'un grand couteau de cuisine et le lui avait mis sous la gorge, tout en lui tirant les cheveux, lui disant qu'il fallait qu'elle meure et qu'il allait la tuer. Puis il l'avait une nouvelle fois étranglée, avec ses deux mains au niveau de son cou, alors qu'elle se débattait. Elle lui avait asséné un coup de pied dans ses parties génitales ainsi qu'un coup avec sa main au niveau de sa bouche. Afin de l'empêcher de crier, il lui avait mis la main sur la bouche, l'avait giflée à de nombreuses reprises, jusqu'à l'arrivée de la police. A l'arrivée des policiers, il lui avait intimé de se taire sous peine de la tuer. De peur qu'il ne s'en prenne à elle, elle n'avait pas osé dire à la police qu'elle était en danger bien qu'elle ait essayé de le faire au moyen de signes.

S'agissant de la soirée du 16 mai 2020, A______ a exposé qu'elle et sa cousine s'insultaient quand une personne l'avait poussée dans le dos, entrainant sa chute. En se relevant, elle avait vu X______ derrière elle et elle l'avait repoussé avec ses mains au niveau de son buste. X______ lui avait asséné un coup avec sa main droite au niveau de son visage. Sa cousine ainsi que des passants avaient tenté de s'interposer. Il lui avait ensuite mis une gifle avec sa main droite. Alors qu'il la poussait avec ses bras, elle avait tenté de lui mettre une gifle, sans succès, puis il avait essayé de la tirer de force dans la voiture d'un ami.

Au cours de l'audition, la police lui a rappelé que, lors du trajet, elle avait déclaré qu'X______ l'avait violée et contrainte à des actes sexuels. A______ a répondu qu'elle ne souhaitait pas en parler.

Elle a produit, à cette occasion, des photographies de ses blessures (pièces A-8 ss).

Bad. A______ a été entendue par le Ministère public le 29 mai 2020 (pièces C-16 ss) et a confirmé ses déclarations faites à la police. X______ vivait chez elle depuis le début de leur relation. A cette occasion, l'audience a dû être suspendue et reconvoquée, avec intervention de la BSA. En sortant de la salle d'audience, X______ a regardé de manière menaçante A______, avant de revenir dans ladite salle en s'adressant à elle : "c'est la dernière fois que tu me vois".

Bae. A______ a été entendue une nouvelle fois par le Ministère public le 8 juin 2020 (pièces C-34 ss). Elle a ajouté que, le 1er mai 2020, X______ s'était énervé et lui avait dit "tu vas voir, je vais gâcher ta vie", "tu vas payer". Elle avait reçu plusieurs grosses gifles, soit environ quatre ou cinq, et il lui avait dit, alors qu'elle parlait fort, "personne ne t'entendra", "tu vas voir je vais te buter". Après quoi, en se tenant face à elle, il s'était muni d'un couteau à viande d'environ 30 cm, manche compris, qu'il avait placé sous sa gorge, alors qu'il lui tenait la tête par les cheveux. Il l'avait également mise à terre, lui avait placé les doigts dans la bouche, ce qui avait eu pour conséquence d'en griffer l'intérieur. Elle lui avait mordu la main. Il l'avait aussi traitée de "salope", "sale pute" et "crasseuse". À l'arrivée de la police, elle n'avait pas pu ouvrir la porte, son compagnon ayant fermé à clé. Ils avaient échangé avec la police depuis le balcon et il avait uniquement révélé qu'il y avait eu une "petite embrouille". Pendant l'altercation, elle avait eu très peur et s'était dit qu'elle allait mourir. Cette altercation lui avait laissé des marques au niveau du cou, dans la bouche, sur les lèvres et le visage.

Le 16 mai 2020, suite à l'accident de la circulation, X______ avait tenté de la joindre, à plusieurs reprises mais en vain, ce qui l'avait énervé. Il l'insultait en la traitant de "sale pute", "salope". Ensuite, un ami d'X______ lui avait expliqué au téléphone, d'une part qu'il avait eu un accident, et d'autre part ce qu'elle devait raconter à la police, à savoir qu'X______ n'avait pas pris les clés de sa voiture et que les clés étaient chez elle. Plus tard, X______ l'avait rejointe dans le café où elle se trouvait, il était énervé. Il lui disait qu'elle voulait "le mettre dans la merde". Ils avaient ensuite croisé sa cousine avec laquelle elle s'était embrouillée. Une personne l'avait poussée et elle était tombée. En se relevant, elle avait vu X______ derrière elle et l'avait repoussé. Elle avait ensuite reçu une première gifle et des personnes avaient tenté de les séparer. X______ lui avait asséné une seconde gifle et en réaction, elle avait tenté de le gifler, sans succès. X______ avait tenté de la faire monter de force dans une voiture. Suite à ces faits, elle avait eu la joue gauche rouge et gonflée, ainsi qu'une blessure sur le nez du côté droit, étant précisé qu'elle n'avait pas consulté de médecin.

S'agissant des violences subies de X______, A______ a indiqué qu'elles avaient commencé après leur mariage et étaient allées crescendo, en étant de plus en plus rapprochées dans le temps et en étant de plus en plus violentes. Depuis novembre 2019, les violences se produisaient à raison d'une à deux fois par semaine. Elle a reconnu avoir blessé l'intéressé avec un stylo suite aux violences qu'elle avait elle-même subies. Elle a expliqué avoir retiré ses trois précédentes plaintes parce que l'entourage d'X______ était venu le lui demander et que ce dernier s'était engagé à cesser ses agissements. Depuis le 17 mai 2020, deux ou trois personnes l'avaient contactée pour lui demander de retirer sa dernière plainte.

Baf. G______ a été entendu, en qualité de témoin, le 22 novembre 2021 par le Ministère public (pièces C-440 ss). Il a déclaré avoir été en couple avec la cousine d'A______ et être un ami d'X______. S'agissant des faits du 17 mai 2020, il ne s'en souvenait "pas beaucoup". En arrivant vers A______ et sa cousine, la première avait commencé à frapper la seconde, raison pour laquelle lui-même avait poussé A______. Cette dernière, croyant que c'était X______, avait asséné à celui-ci une ou plusieurs gifles. Ensuite, les choses s'étaient déroulées rapidement et il ne s'en souvenait plus. Sur question, peut-être qu'X______ avait mis une gifle à A______ mais il ne s'en rappelait pas. Après rappel de ses obligations en tant que témoin par la Procureure, il a expliqué qu'X______ était roué de coups et qu'il essayait de parler avec A______, sans succès. "Pour lui remettre les idées en place", X______ l'avait giflée. S'agissant de l'état de son ami, celui-ci était calme au début mais, par la suite, comme A______ criait et lui donnait des gifles, son ami s'était agité et lui avait donné une gifle.

Bag. X______ a été auditionné par la police le 17 mai 2020 (pièces B-14 ss, B-20 ss) ainsi que le 18 mai 2020 (C-2 ss), le 29 mai 2020 (pièces C-11 ss), le 3 juillet 2020 (pièces C-99 ss) et le 21 septembre 2020 (pièces C-226 ss) par le Ministère public.

Rapports de la police et pièces produites

Bah. Par ordonnance du 17 mai 2020 (pièce B-12), les Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG) ont reçu un mandat d'expertise concernant A______ consistant à effectuer un constat d'abus sexuel. Bien que dûment informée de leur fonction et de leur mission, cette dernière n'a pas autorisé les experts à l'examiner ni à effectuer des photographies et des prélèvements (pièce C-9).

Bai. À teneur du rapport de renseignements de la police du 25 septembre 2020 (C‑237ss), il a été procédé à l'extraction des données du téléphone portable d'X______. Il appert que le 16 mai 2020, X______ a envoyé de nombreux messages traitant A______ de "pute", de "petite merde" ainsi que la menaçant "tu vas voir", "tu vas payer", "tu vas goûter", "tu es morte pour moi".

Baj. Par courrier du 17 juin 2020 (pièces C-66 ss), A______ a remis au Ministère public une vidéo de la scène s'étant produite dans le quartier de la rue I______ dans la nuit du 16 au 17 mai 2020, l'historique des appels reçus les 16 et 17 mai 2020 en provenance d'X______ ainsi qu'en provenance de l'entourage de ce dernier et enfin, les messages envoyés les 16 et 17 mai 2020 par X______ (pièce C-68bis). Il ressort notamment de la vidéo qu'X______ avait poussé A______ vers une voiture puis une personne avec une chemise bleue s'interposait pour le calmer. L'intéressé avait ensuite continué à invectiver sa compagne. Le registre des appels (pièces C-69ss) met en évidence que dès 18h32, X______ a appelé, à de très nombreuses reprises, A______. Il appert également qu'en date du 16 mai 2020, X______ a adressé les messages suivants à A______ (C-89ss) :

-                 19h25 : "Tu vas goûter

-                 19h32 : "ohhhh répond"

-                 19h35 : "Petite merde […]"

-                 19h52 : "Petite pute vas" "Tu mets ma chiennne"

-                 19h53 : "Dans des toilette" "Tu le payes" "Vas" "Tu vas voire" […] "Mais toi tu vas payer" […]

-                 20h15 : "Petite" "Pure" "Pute" "Répond" "Tkt"

-                 20h16 : "Petite merde" "Wallah" "Tu vas goûter" "Tkt pas"

-                 20h19 : "Allah il vas faire payer"

-                 20h22 : "Mais répond petite" "Merde" […]

-                 20h42 : "Petite" "Merde" "T'es la plus grosse" "Merde que là palanete a pas connue" […]

-                 20h43 : "Tu est morte pour moi" […]

-                 20h46 : "Répond" "Espèce. De sale vas"

-                 20h47 : "Walsh plus salle que toi tu meurs" […]

Des faits postérieurs au 17 mai 2020

Contexte

Bba. X______ a été mis en liberté, sous mesures de substitution, le 3 juillet 2020 (pièces Y-90ss), avec notamment comme condition l'interdiction d'approcher et de prendre contact avec A______, par un quelconque moyen, directement et/ou indirectement, notamment par téléphone, SMS, Whatsapp, courriers, amis interposés, parents, beaux-parents, etc. ainsi que l'interdiction de se rendre au domicile d'A______ sis promenade E______, pour quelque raison que ce soit et ce, jusqu'à décision du procureur. Il était également astreint à l'obligation d'entreprendre des traitements psychothérapeutiques axés sur la gestion de la violence ainsi que la consommation de stupéfiants.

Intervention et rapport de la police

Bbb. En date du 20 juillet 2020 vers 5h30 (pièces C-124 ss), la CECAL a demandé à la police de reprendre une affaire suite à un appel de J______, mère d'A______, laquelle a indiqué que sa fille se trouvait en compagnie de son ex-compagnon, X______, lequel serait en possession d'une arme de poing et l'aurait menacée. La CECAL a pu entrer en contact avec A______ pour lui demander de rester au kebab de K______. A l'arrivée de la patrouille sur place, il n'y avait personne. En se faisant passer pour sa mère, la police a pris contact avec A______ qui leur a expliqué être en déplacement avec sa voiture et se trouver vers l'aéroport. Le véhicule a pu être repéré et interpellé par la Police internationale et les personnes acheminées au poste de police de l'aéroport. L'arme a finalement été retrouvée au domicile d'A______ par son nouveau compagnon.

À cette occasion, A______, dont l'alcoolémie était de 1.16 mg/l, a expliqué, "confusément", avoir été inopinément rejointe par son ex-compagnon, lequel semblait fâché, dans le bar où elle se trouvait. Elle avait accepté de le suivre à son véhicule car elle avait peur qu'"il ne se fâche vraiment" et avait vu qu'il portait son arme dans le dos. Deux jours auparavant, l'intéressé s'était rendu à son domicile avec une arme qu'il lui avait mis, "pour rire", sur la tempe. Elle savait que ce n'était qu'un jeu car il avait "un bon fond" et ne lui "ferait jamais de mal".

Bbc. A teneur du rapport de renseignements de la Brigade des armes, de la sécurité privée et des explosifs du 21 août 2020 (pièce C-213 ss), l'arme retrouvée au domicile d'A______ est un pistolet d'alarme de marque ES EKOL modèle Lady, tirant des cartouches à blanc de calibre 9mm, les munitions étant en laiton comportant de la poudre en petite quantité mais aucun projectile. L'arme mesure 162 mm pour un poids de 580 grammes, sans munition. Il s'agit d'une arme au sens de l'art. 4 al. 1 let. g LArm. Son achat ne nécessite pas de permis d'acquisition mais doit être consigné dans un contrat écrit à conserver par chacune des parties pendant 10 ans au moins (art. 11 al. 1 LArm).

Dénonciation et auditions à la police ainsi qu'au Ministère public

Bbd. Par courrier de son Conseil du 22 juillet 2020 (pièces C-119 ss), A______ a dénoncé des nouveaux faits, à savoir qu'X______, en dépit des mesures de substitution, l'avait contactée, par téléphone, et ce dès le 8 juillet 2020. Elle s'était sentie obligée de le rencontrer dans un café du quartier L______, le 11 juillet 2020. Alors qu'elle lui répétait que leur relation était terminée et qu'il fallait la laisser tranquille, il avait refusé de la laisser partir et elle avait dû prétexter un appel de sa mère afin de le quitter. Le 14 juillet 2020, vers 16h30-17h00, X______ avait pénétré dans son domicile, en profitant du fait qu'elle rentrait chez elle et que la porte n'était pas fermée. Il avait alors sorti une arme de son pantalon tout en s'amusant à jouer avec devant elle, en précisant que c'était une vraie arme et en lui disant qu'il allait "buter" son nouvel ami, ce qui l'avait effrayée. Elle le suppliait de partir et refusait de l'embrasser. Il avait pointé l'arme sur sa tempe. Finalement, il avait relâché l'arme en prétextant que tout cela était pour "rigoler". Le 19 juillet 2020, alors qu'elle se trouvait à la terrasse d'un café, il était arrivé et lui avait fait une scène puis l'avait tirée par le bras jusqu'à sa voiture. Sur le trajet, elle avait pu contacter la police qui les avait arrêtés puis accompagnés à la police de l'aéroport. Son ancien compagnon continuait de la harceler et de l'appeler.

Bbe. Le Ministère public a entendu A______ le 21 septembre 2020 (C-218 ss) laquelle a ajouté avoir un nouveau compagnon, ce qu'X______ ne prenait pas très bien et le manifestait par des menaces. Initialement, il disait que s'il les voyait ensemble, il les tuerait les deux. La première fois qu'elle l'avait vu avec l'arme, c'était chez elle. Il était venu chez elle et avait insisté pour discuter, ce qu'elle avait fini par accepter. Il avait caché l'arme derrière son dos. Alors qu'il était en colère, il l'avait menacée, avec son arme dans la main, de les tuer elle et son nouveau compagnon. Alors qu'elle était sur le canapé, il avait pointé l'arme sur sa tempe. Elle avait eu peur et était tétanisée. Elle ne s'était pas rendue compte qu'il s'agissait d'une arme factice. Après coup, X______ lui avait expliqué que c'était pour rigoler, qu'il ne lui ferait pas de mal et que l'arme servait à le protéger de tiers qui lui voulaient du mal.

Elle n'avait plus la notion de violence et ne savait plus discerner ce qui était grave de ce qui ne l'était pas. Ils étaient venus ensemble à l'audience du Ministère public car il avait insisté pour discuter avec elle de ce qu'elle devait dire. Lors du trajet, il lui disait qu'il n'avait pas besoin d'une arme pour la tuer, qu'il pouvait le faire avec sa main gauche en arrachant sa veine jugulaire. Alors qu'elle avait son avocate au téléphone, il avait également menacé cette dernière.

Accident de la circulation routière du 16 mai 2020

Rapports de la police

Bca. La Brigade routière et accidents a dressé un rapport de renseignements suite à un accident de la circulation, avec fuite, étant survenu le 16 mai 2020 (pièces C-130 ss, ég. B-5 ss) à la hauteur du no 81 de la rue de Lyon. Les occupants du véhicule lésé ont décrit le véhicule fautif comme étant un véhicule de marque AUDI, modèle A4, de couleur grise et immatriculé GE 1______. Le détenteur dudit véhicule est A______, étant précisé que cette dernière a été mise hors de cause. Contactée par téléphone, elle a affirmé ne pas être au volant au moment des faits et a désigné X______ comme étant possiblement le conducteur.

Il ressort notamment des images de vidéosurveillance (pièce C-189) que l'automobiliste identifié par ailleurs comme étant X______ circulait sur la voie de droite de la rue du Lyon, en direction de la place des Charmilles. Arrivé à hauteur du no 81 de la rue du Lyon, X______ est venu percuter avec l'avant de son véhicule, l'arrière de la voiture conduite par C______. Ce dernier était à l'arrêt avec les autres véhicules se trouvant dans la même voie de circulation. Suite au heurt, C______ est sorti de son véhicule puis s'est approché de la fenêtre de la portière d'X______. Le fautif a pris la fuite au volant de son véhicule, sur la voie réservée au bus de la rue de Lyon, en direction de la gare Cornavin. Aucune trace de freinage ou de ripage n'était visible sur la chaussée.

Au poste de police, X______ a catégoriquement refusé la prise de sang (pièces C 134 et C-171 ss) mais s'est prêté à l'éthylotest, lequel s'est révélé négatif (pièces C-136 et C-174).

Une patrouille s'est rendue sur le lieu de travail d'X______ afin de visionner les images de vidéosurveillance de l'échoppe et récupérer les bandes. Sur les images, il appert qu'X______ quitte le magasin à 17h20, étant précisé que selon les observations des employés et de la patrouille sur place, le time code de la vidéo retarde de trente minutes. En tout état, il appert qu'X______ quitte son lieu de travail avant l'accident.

Quelques jours après l'accident, M______, a averti la police que C______ s'était blessé le bras suite à sa tentative de retenir X______.

Bcb. Le véhicule AUDI A4, immatriculé GE 1______, a été retrouvé en date du 17 mai 2020 à la rue N______ , ______[GE], puis a été acheminé à VHP pour analyse par la Brigade de la police technique et scientifique (ci-après : BPTS). Selon le rapport de la BPTS du 2 juillet 2020 (pièce C-180 ss), des traces rougeâtres ont été trouvées sur le capot et un profil ADN masculin complet nommé H1 a été mis en évidence sur le volant, le pommeau de vitesse ainsi que le frein à main, lequel correspond au profil ADN d'X______.

Plaintes et auditions à la police ainsi qu'au Ministère public

Bcc. La police a procédé à l'audition de C______ le 17 mai 2020 (pièces A-24 ss), qui a déposé plainte pénale à l'issue de son audition. Il a relaté, en substance, qu'alors qu'il circulait au volant de son véhicule immatriculé GE 2______ sur la rue du Lyon en direction de Genève et qu'il attendait sur la voie de présélection pour obliquer à droite, en direction de l'avenue de l'Aïre, un véhicule avait embouti l'arrière de sa voiture. Alors que lui-même était sorti de sa voiture, le conducteur de l'autre véhicule avait reculé d'environ deux mètres puis avait accéléré dans le but de percuter une seconde fois son véhicule. De ce fait, lui-même avait attrapé le bras du conducteur en s'agrippant, ce dernier le traînant sur quelques mètres avant de partir en direction du Genève, en grillant le feu rouge. Il n'avait pas été blessé. Sur présentation d'une planche photographique, il a reconnu, sans être certain, X______ comme étant le conducteur au moment des faits du véhicule incriminé.

Bcd. C______ a également été entendu par le Ministère public le 29 mai 2020 (pièces C-12 ss) et a confirmé sa plainte du 17 mai 2020. Après qu'X______ avait embouti sa voiture, il était allé le voir et avait tenté de lui saisir le bras mais ce dernier était reparti en voiture, ce qui lui avait fait mal au bras, dès lors que son bras était resté coincé dans la fenêtre du véhicule d'X______. Il s'était fait mal à la nuque lors du premier choc, étant précisé que la douleur se réveillait lorsqu'il travaillait car il devait soulever des lourdes charges.

Bce. A______ a été entendue par la police le 17 mai 2020 et a déposé plainte pénale (pièces A-17 ss). Celle-ci a indiqué, en substance, qu'au moment des faits, le conducteur du véhicule était peut-être X______, ajoutant que vu qu'il vivait chez elle, elle pensait qu'il avait pris les clés de la voiture à son domicile aux alentours de 12h00 pendant qu'elle dormait. Elle ne savait pas qu'il n'avait pas de permis de conduire et elle ne lui avait pas donné les clés.

Bcf. X______ a été auditionné, à ce sujet, par la police le 17 mai 2020 (pièces B-28 ss), ainsi que le 18 mai 2020 par le Ministère public (C-2 ss).

Documents produits par C______

Bcg. Par courrier du 3 juin 2020, C______ a produit les photographies prises le jour de l'accident et illustrant la position et l'état de son véhicule, ainsi que le numéro de plaque qu'il avait relevé (pièces C-20 ss) ainsi que divers documents médicaux (pièces C-26 ss). Il ressort des images que sa voiture a subi un choc à l'arrière du côté gauche. Selon le certificat médical du Dr O______ du 28 mai 2020 (pièce C-26), C______ a été en incapacité de travail du 17(?) mai 2020 au 14 juin 2020 pour raison de "maladie". A teneur du dossier médical du 17 mai 2020 des HUG (pièces C-29 ss), le patient C______ présente des douleurs cervicales irradiant dans les épaules. À l'examen neurologique, il appert un déficit sensitif du territoire C3 avec aréflexie du même territoire et barré non tenu après vingt secondes. Le patient présente un débord discal C5-C6 gauche rétrécissant modérément le canal médullaire et probablement le foramen C5-C6 gauche. Les médecins ont également fait une hétéro-anamnèse avec l'épouse de C______, laquelle a expliqué qu'après l'accident, son époux avait essayé d'attraper le conducteur responsable à travers la portière pendant que la voiture continuait à rouler.

De la consommation de stupéfiants

Bda. La police a procédé, le 3 septembre 2021, à l'interpellation d'X______ (pièces C-287ss). Suite à un appel de la CECAL, ce dernier a été interpellé à bord d'un véhicule immatriculé VD 3______, en compagnie de P______ et Q______ et lors de la palpation, la somme de EUR 4'085.- a été retrouvée sur lui. Dans le véhicule, le chien de service, en recherche de stupéfiants, a découvert une sacoche de marque GUCCI dans la portière avant gauche, laquelle contenait notamment une balance et 1,38g de haschich. Avant l'engagement du chien, la police a également découvert 13,2g de marijuana sur la console centrale du véhicule.

Bdb. Le jour-même, la police a procédé aux auditions d'X______ (pièces C-320 ss), P______ (pièces C-334 ss) et Q______(pièces C-309 ss), en qualité de prévenus.

Bdc. Le Ministère public a entendu X______ à ce sujet lors des audiences s'étant tenues le 7 octobre 2021 (pièces C-361 ss) et le 22 novembre 2021 (pièces C-440 ss).

Expertise psychiatrique du 29 janvier 2021

Bea. Le Dr R______ ainsi que la Dre S______ ont rendu un rapport d'expertise psychiatrique en date du 29 janvier 2021 (pièces C-1'051 ss). L'expertisé X______ présente un trouble de la personnalité émotionnellement labile de type impulsif se caractérisant par une tendance nette à agir de façon impulsive et sans considération pour les conséquences possibles, une humeur imprévisible et capricieuse, une tendance aux explosions émotionnelles et une difficulté à contrôler les comportements impulsifs, une tendance à adopter un comportement querelleur et à entrer en conflit avec l'autre avec une instabilité émotionnelle et comportementale se traduisant par une instabilité au niveau professionnel et relationnel. Les experts ont également constaté chez l'expertisé des troubles dyssociaux avec un manque d'empathie, un discours autocentré, une tendance à la manipulation et des difficultés à se conformer à un cadre ou à se soumettre à l'autorité. L'expertisé présente également une dépendance à la cocaïne ainsi qu'un usage nocif d'alcool. En raison de son trouble de la personnalité, sa responsabilité est très légèrement restreinte. Le risque de récidive violente générale et domestique est élevé, tout comme celui pour le vol. Une mesure de soins ambulatoires permettrait de diminuer le risque de récidive, sous forme de psychothérapie ambulatoire d'au moins une année, avec éventuelle prescription d'un traitement anti-impulsif et le suivi auprès de VIRES devrait se poursuivre. L'exécution d'une peine privative de liberté est compatible avec le traitement bien que non optimale.

Beb. En date du 5 mai 2021, le Ministère public a procédé à l'audition des experts, le Dr R______et la Dre S______, lesquels ont confirmé la teneur de leur rapport d'expertise du 29 janvier 2021 (pièces C-263 ss). La Dre S______ a expliqué que la durée d'un an préconisée pour le traitement était une durée type pour ce type de traitement visant à la gestion des émotions. Si le traitement d'X______ s'arrêtait en août 2021, soit un an après son début, cela pourrait suffire, étant précisé que tout dépendait de son engagement dans le traitement.

Débats de première instance

Bfa. Lors des débats de première instance des 6 et 7 février 2023, le Tribunal a entendu X______ ainsi que le témoin de moralité, T______, compagne actuelle d'X______.

Bfb. Le conseil d'A______ a déposé des conclusions civiles à l'encontre d'X______ à hauteur de CHF 5'000.- avec intérêts à 5% dès le 1er mai 2020 à titre de réparation du tort moral et a conclu à ce qu'elle soit renvoyée à agir au civil s'agissant de son dommage matériel. Elle a également déposé diverses pièces dont un certificat médical du 2 février 2023 du Dr U______, psychiatre, ainsi que des prescriptions médicales.

Bfc. Le Conseil d'X______ a déposé un chargé de pièces contenant notamment des certificats de travail ainsi qu'une attestation de formation.

C. X______ se détermine comme suit relativement à l'accusation.

Ca. S'agissant des faits du 1er mai 2020, il les a initialement intégralement contestés, dès lors qu'il n'y avait pas eu de conflit entre A______ et lui ce jour-là. Au Ministère public, il a expliqué qu'ils étaient séparés depuis une année et qu'il vivait depuis chez ses parents, étant précisé qu'il avait encore la clé de l'appartement d'A______ mais pas le badge pour accéder à l'immeuble. Le 1er mai 2020, il y avait eu une dispute. Elle lui avait craché dessus, geste auquel il avait répondu par un crachat. La police était intervenue et n'avait pas constaté de marque. Les photographies produites par A______ à la police n'avaient pas été faites le 1er mai 2020 et il avait aussi des images de ses propres blessures, ajoutant avoir une cicatrice sur le bras qui datait du jour en question. En effet, son ex-compagne avait pris un couteau pour le faire reculer. Ne souhaitant "pas lui causer d'ennuis", il n'avait pas donné de plus amples informations. C'était après avoir pris le couteau des mains de sa compagne et l'avoir jeté dans l'évier qu'il s'était coupé le bras. En résumé, ils s'étaient disputés et il l'avait désarmée. Il n'y avait pas eu de coup de sa part mais si elle le frappait, il lui rendait sa gifle. S'agissant du téléphone portable, elle le lui avait jeté dessus. Il s'agissait d'une "dispute banale". Elle était constamment en train de le provoquer et elle lui avait donné des coups de couteau.

Il n'avait jamais menacé de mort A______. Les seules menaces émanaient de cette dernière. Il avait d'ailleurs peur d'elle. Il était possible qu'il ait injurié A______, notamment quand il était énervé, sans se rappeler des propos exacts ajoutant qu'il ne faisait que répondre aux insultes d'A______ et qu'il était possible qu'il l'ait traitée de "salope".

Cb. S'agissant des messages datés du 16 mai 2020 et confronté à ceux-ci, il a admis en être l'auteur, ajoutant qu'il était en colère contre A______ vu qu'elle refusait de lui parler. En lui écrivant "tu es morte pour moi", cela signifiait que c'était fini entre eux. Cette dernière avait enfermé son chiot dans les toilettes pendant plusieurs heures et son émotion avait pris le dessus. Il n'avait pas de but précis en envoyant les messages mais il a reconnu, lors des débats, que ceux-ci pouvaient faire peur. Enfin, ni les appels ni les messages n'avaient pour finalité recherchée de dissuader A______ de signaler à la police l'accident qu'il venait d'avoir avec sa voiture.

Cc. S'agissant des faits du 17 mai 2020 à 01h00 à la rue F______, X______ a relaté qu'il devait, avec des amis, aller récupérer A______ à V______ afin de la raccompagner chez elle. Cette dernière se disputait avec sa cousine et l'un de ses amis, G______, s'était interposé entre elles. Comme G______ avait poussé sa compagne, il l'avait repoussé. Cette dernière lui avait asséné une gifle au visage en se trompant de personne. En réponse, il l'avait giflée. Il a, lors d'une autre audience, expliqué qu'il avait vu sa compagne "tabasser" sa cousine et il avait "alors perdu un peu le contrôle en voyant ça". Il ne l'avait pas forcée à monter dans la voiture mais il lui avait simplement dit "bébé, viens, on part" en la prenant par les mains. Comme elle l'avait repoussé, il l'avait laissée. Lors de l'audience de jugement, il a indiqué ne pas pouvoir expliquer le fait d'avoir giflé A______ et qu'il ne se sentait pas en danger à ce moment-là. Il n'a pas contesté l'avoir prise par le bras pour tenter de la forcer de rentrer dans la voiture.

Cd. S'agissant des violences entre janvier 2018 et le 17 mai 2020, X______ a expliqué qu'il n'était pas agressif, bien que son ex-compagne recherchait ce type de profil et qu'elle le poussait à être violent. Quand il partait, elle lui demandait de revenir. Leurs disputes s'intensifiaient et pouvaient être initiées par l'un comme par l'autre. Il lui était arrivé de perdre ses moyens et de lui asséner un ou deux coups, étant précisé que les premiers coups pouvaient émaner d'A______ et qu'il les lui rendait.

Ce. S'agissant des faits du 14 juillet 2020, X______ les a contestés, reconnaissant cependant qu'il savait avoir l'interdiction d'entrer en contact avec A______. Lors de l'audience du 21 septembre 2020, il a indiqué que, le 14 juillet 2020, il l'avait contactée pour qu'elle s'occupe de son chien. Il était venu chez elle avec un ami, qui était resté dehors. L'arme appartenait au dénommé W______, qui voulait l'utiliser, et lui-même avait dissuadé son ami de le faire et souhaitait déposer l'arme chez A______. Lors de la discussion avec cette dernière, il avait sorti l'arme sur la commode pour la voir de lui-même et avait "joué un peu comme A______ l'a raconté". Il avait montré l'arme, l'avait comme pointée sur elle, et lui avait dit qu'il allait les tuer, elle et son compagnon, ajoutant que "c'était pour rire". En revanche, il ne pensait pas avoir mis l'arme sur la tempe de A______. Il avait par la suite compris qu'A______, pensant que c'était une vraie arme, avait eu peur ce soir-là car elle le lui avait expliqué. Cependant, il n'avait pas de mauvaises intentions.

Cf. S'agissant de l'accident de la circulation du 16 mai 2020 vers 18h00, X______ a initialement contesté être le conducteur du véhicule au moment des faits, alléguant qu'il était au travail de 09h00 à 18h00 et qu'il n'avait pas accès au domicile d'A______. Confronté au fait qu'il avait quitté son lieu de travail vers 17h20, il a expliqué qu'il était parti aux Y______ en voiture avec deux amis, avant de dire qu'ils s'étaient rendus aux Y______ à pied, puis en bus mais pas en voiture, étant précisé qu'il était en voiture après avoir été chercher sa compagne. Par courriers adressés au Ministère public (pièces Y-330 ss et Y-333 ss), X______ a admis avoir menti, indiquant qu'il conduisait le véhicule d'A______ au moment des faits, alors qu'il n'avait pas le permis de conduire. Il avait pris les clés de sa voiture alors qu'elle dormait. Alors que le véhicule de C______ était arrêté à la phase rouge, il avait heurté celui-ci avec la voiture de sa compagne. En revanche, il n'y avait pas eu de contact physique avec C______. Après le premier choc, il avait fait marche-arrière, était descendu de son véhicule pour constater les dégâts, lesquels n'étaient pas graves. Pris de panique, il était remonté dans la voiture et était parti, précisant ne pas pouvoir exclure l'existence, à ce moment-là, d'un frottement mais que celui-ci ne pouvait pas se situer du côté gauche, dès lors qu'il était reparti du côté droit.

Devant les experts et s'agissant de cet épisode, X______ a déclaré qu'il avait beaucoup bu, ce qui avait eu pour conséquence qu'il n'arrivait pas à conduire correctement. C______ lui avait saisi le bras pour l'empêcher de partir, ce qui l'avait énervé.

Lors de l'audience jugement, X______ a expliqué avoir menti car A______ ne dormait pas quand il avait pris les clés. En réalité, il lui avait dit qu'il était pressé, qu'il avait mal aux dents et qu'il allait prendre sa voiture, et qu'elle n'avait pas répondu non. Il avait menti au cours de la procédure afin de la protéger. Avant le premier impact, il souhaitait aller tout droit, ce qui n'avait pas été possible du fait de la présence d'un vélo ou d'une moto, puis il avait reculé et était parti tout droit, là où il voulait aller, soit sur la voie de gauche de celle où il se trouvait. Afin de l'empêcher de partir, C______ lui avait saisi le bras, alors qu'ils se trouvaient les deux en dehors de leurs voitures. C______ l'avait saisi au niveau de la poitrine et en retour, lui-même l'avait poussé. C______ ne lui avait pas saisi le bras à travers la fenêtre alors que lui-même était au volant. Au moment des faits, il avait bu et consommé de la cocaïne. Après avoir hésité à rester, il était parti par peur de retourner en détention.

Cg. X______ a admis la consommation de stupéfiants. Les 1,38g de haschich et 13,2 grammes de cannabis retrouvés le 3 septembre 2021 lui appartenaient mais étaient destinés à sa consommation personnelle. En revanche, devant le Ministère public, le 22 novembre 2021, il est revenu sur ses propos et a expliqué que les 1,38g de haschich appartenait en réalité à Q______.

D. Après appréciation de preuves, le Tribunal retient les faits pertinents suivants.

Considérations générales

Da. Les récits de la partie plaignante A______ sont détaillés et cohérents, et dans l'ensemble constants.

S'agissant du processus de dévoilement, celui-ci, en particulier en lien avec les faits du 1er mai 2020, a lieu quand A______ a été recueillie et entendue par la police. À cette occasion, elle ne se contente pas d'une main-courante et, désormais, ne retire pas sa plainte. Sa démarche reste toutefois mesurée, dès lors qu'elle ne se constitue pas partie plaignante au pénal, n'en rajoute pas, tend plutôt à ne pas accabler son compagnon, X______. Le Tribunal relève que, même interrogée concernant les contraintes sexuelles évoquées dans son récit, elle refuse de parler plus avant à ce sujet et que, dans le même sens, elle refuse l'examen de son intimité en lien avec une suspicion d'abus.

A plusieurs occasions, des tiers non impliqués sont alertés : le 1er mai 2020, le voisin d'A______ appelle la CECAL et, le 17 mai 2020, la personne qui s'empare de son téléphone pour filmer la scène, le tiers que l'on voit s'interposer, ainsi que la femme que l'on entend invectiver X______.

Les propos d'A______ sont corroborés par les images figurant à la procédure, à savoir les photographies de son visage ainsi que la vidéo des faits du 17 mai 2020, lesquels démontrent qu'il y a un usage de la violence et qu'il laisse des marques.

Le récit du prévenu est, quant à lui, évolutif, adaptatif et peu cohérent. Il commence par tout nier, puis admet partiellement, minimise et met en contexte, de sorte de rejeter la faute sur autrui, allant jusqu'à prétendre qu'il craint A______. Il ment à la police quant à une séparation du couple, qui selon lui serait déjà intervenue avant le 17 mai 2020. Le Tribunal relève également que lorsque X______ admet une part de responsabilité, des fautes mutuelles, voire lors des débats une responsabilité prépondérante, cette position n'influence toutefois pas le récit qu'il fait des violences conjugales qui lui sont reprochées, qui reste immuable. À la police, le 17 mai 2020, confronté à l'accusation de violences régulières dont il serait l'auteur depuis janvier 2020, X______ indique, de façon surprenante, ne pas s'en souvenir. Or, s'agissant de tels événements, soit l'on sait qu'il n'y a jamais de violences conjugales au sein de son couple et l'on peut répondre qu'il n'y en a pas, soit si de telles violences sont ponctuelles, elles sont peu susceptibles d'être oubliées. La réponse d'X______ tend donc à indiquer non seulement que ces violences existent, mais encore qu'elles sont fréquentes.

Des faits du 1er mai 2020 (ch. 1.1.1. de l'acte d'accusation)

Daa. A la lumière de ce qui précède, les faits sont établis par le récit crédible de la partie plaignante, par les photos et par l'alerte donnée par un voisin à la CECAL, et ce malgré les dénégations d'X______.

Le Tribunal retient donc que les faits reprochés sont intégralement établis.

Des messages envoyés le 16 mai 2020 (ch. 1.1.2. de l'acte d'accusation)

Dab. Les faits sont établis par les extractions téléphoniques figurant au dossier et les déclarations d'A______ (C-35). X______ ne conteste pas être l'auteur des messages, ni les avoir envoyés à A______. L'analyse du téléphone révèle que dès 18h23, X______ tente à de très nombreuses reprise de joindre A______. C'est le cas à nouveau dès 19h24, moment où le prévenu écrit en outre les messages incriminés. Le Tribunal retient donc qu'X______ a envoyé les messages suivants : "tu vas goûter", "ohhh répond petite merde […]", "petite pute vas-tu mets ma chienne dans des toilette tu le payes vas tu va voire", "mais toi tu vas payer […]", "petite pure pute répond tkt", "tu vas goûter tkt pas Allah il vas faire payer […]", "tu est morte pour moi", "répond Espèce. De sale vas".

Le contenu de ces messages et leur répétition à court délai étaient clairement de nature à effrayer A______.

En revanche, le but qu'aurait poursuivi X______ de contraindre A______ de ne pas le dénoncer à la police pour un vol d'usage de son véhicule n'est pas établi sans que ne subsiste de doute sérieux et irréductible, d'autant que ces messages apparaissent refléter la colère de X______, en lien avec son animal de compagnie, comme il l'a expliqué.

De l'altercation du 17 mai 2020 à la rue F______ (ch. 1.1.3. de l'acte d'accusation)

Dac. Le récit d'A______ est corroboré par les images vidéos, dont il ressort notamment qu'un homme en chemise gris-bleu s'interpose face à X______, indice que c'est ce dernier qui est l'agresseur. Ensuite, une personne invective X______ en lui disant "va taper ta maman ! va taper ta sœur !", indice que cette invective est destinée à quelqu'un qui s'en prend à une femme, en l'occurrence A______. Sur la vidéo, il appert qu'X______ tire A______ par la force pour tenter de la faire entrer dans une voiture, sans y parvenir en raison de l'intervention de l'homme en chemise.

De son côté, X______ admet avoir donné une gifle à A______, certes en réaction à une prétendue gifle de cette dernière, mais sans prétendre s'être trouvé en état de légitime défense. Le témoin G______, ami d'X______, corrobore le récit du prévenu. Cependant, autant ses souvenirs sont précis lorsqu'il s'agit de relater les mêmes éléments qu'X______, autant ils sont flous voire inexistants s'agissant d'autres circonstances du même contexte. Au vu de cette mémoire sélective issue très possiblement, en tout ou partie, de l'influence de son ami X______, ce témoignage n'est pas déterminant.

En conséquence, le Tribunal retient que les faits sont établis pour l'essentiel, à savoir qu'X______ a asséné une gifle au visage d'A______ et a tenté de la tirer de force dans une voiture en la saisissant par le corps et les épaules. L'étendue et la gravité des lésions subies par la victime ne peut toutefois être déterminée, en l'absence de certificat médical et/ou de cliché photographique.

Des violences entre janvier 2018 et le 17 mai 2020 (ch. 1.1.4. de l'acte d'accusation)

Dad. Le récit d'A______ est crédible, en ce qu'elle accuse son compagnon d'alors, X______, de lui avoir donné régulièrement des coups et gifles à des endroits du corps qui ne laissent pas de trace. Comme exposé ci-dessus, l'allégation du prévenu selon laquelle il ne se souviendrait pas de violences perpétrées au cours des derniers mois, constitue une forme de demi-aveu.

Le Tribunal considère les faits comme étant établis et retient donc qu'X______ a violenté sa compagne, entre janvier 2018 et le 17 mai 2020, en lui assénant des gifles et des coups avec ses bras et pieds, de manière répétée, lors de disputes.

Des faits du 14 juillet 2020 (ch. 1.1.5. de l'acte d'accusation)

Dae. Le récit d'A______ lors de ses auditions est probant, à l'inverse de la retranscription en main-courante des propos qu'elle aurait tenu hors procès-verbal et alors que son alcoolémie était de l'ordre de 2,3‰. De plus, X______ a admis par-devant le Ministère public avoir transporté le pistolet d'alarme jusque chez A______, l'avoir sorti devant elle, n'avoir pas dit que c'était une fausse arme, avoir "joué un peu" avec le pistolet d'alarme, l'avoir montré à A______ et dit qu'il allait la tuer, ainsi que son nouveau compagnon, et avoir pointé l'arme sur elle.

Sur le plan subjectif, qu'X______ ait – prétendument – agi par plaisanterie ne change rien au fait que ses manipulations de ce qui ressemblait trait pour trait à une arme à feu étaient effrayantes, et qu'il ne pouvait que se rendre compte de l'effroi causé à A______, qui a craint pour sa vie et celle de son ami. S'il s'est amusé, c'est à tout le moins à faire peur à sa victime.

Par ailleurs, le caractère "spécial" de l'objet ne lui avait pas échappé puisque, selon ses propres explications, il comptait le déposer chez A______ pour éviter que son ami W______ en fasse usage, de sorte qu'il avait conscience du caractère d'arme de cet objet.

Les faits sont dès lors établis.

Du vol d'usage du 6 mai 2020 (ch. 1.2.1 de l'acte d'accusation)

Dba. Sur ce point, les accusations d'A______ ne sont pas catégoriques, et il ressort de ses explications que les clés de sa voiture étaient accessibles librement dans son appartement. Il apparaît en outre qu'A______ avait un intérêt à mentir sur le fait qu'elle aurait laissé les clés de son véhicule à disposition d'X______, alors que celui-ci n'a pas le permis de conduire.

De façon plus générale, il n'est pas établi que dans le cadre de leur ménage commun, X______ aurait eu besoin de recueillir le consentement d'A______ à chaque fois qu'il entendait utiliser sa voiture.

En conséquence, il n'est pas établi, sans que ne subsiste de doute sérieux et irréductible, qu'X______ aurait soustrait le véhicule.

Des conduite, double accident et fuite du 16 mai 2020 (ch. 1.2.2. à ch. 1.2.4. et 1.2.6. à 1.2.8 de l'acte d'accusation)

Dbb. La conduite sans permis est établie et admise par le prévenu.

Le premier heurt entre les véhicules est établi par le récit de C______, les clichés photographiques et les images vidéos, et est admis par X______.

Le second heurt est établi par le récit de C______ et n'est pas contesté par X______.

Le départ d'X______ des lieux de l'accident est établi par le récit de C______, un cliché photographique et les images vidéos, et est admis par X______.

Le fait qu'X______ avait bu et consommé de la cocaïne est établi par l'aveu réitéré du prévenu, y compris en dernier lieu lors des débats.

Le franchissement du carrefour alors que la signalisation lumineuse était à la phase rouge est établi par le récit de C______, les images vidéos, sur lesquelles on observe que tous les véhicules dans le sens de marche de celui du prévenu sont et restent à l'arrêt, et n'est pas contesté par X______. Il n'est toutefois pas établi que cette manœuvre aurait comporté une mise en danger particulièrement grave et/ou concrète.

Des lésions corporelles du 16 mai 2020 à l'encontre de C______ (ch. 1.2.5 de l'acte d'accusation)

Dbc. Le récit de C______ (pièces A-24 ss et C-12 ss) est crédible quand il relate le déroulement du départ du prévenu alors que lui-même tentait de le retenir, aussi bien que quand il décrit ses douleurs et lésions, même si certaines de ses douleurs ne sont pas apparues immédiatement. Il apparaît des constats de la police et de l'hétéro-anamnèse des HUG que l'épouse de C______ relate elle aussi l'épisode du bras. Si certains documents médicaux produits, en particulier le certificat du Dr O______ qui mentionne une incapacité de travail pour cause de maladie, ne sont pas probants, les lésions au bras ressortent des constats médicaux des HUG.

X______ conteste les faits mais, à une occasion, soit lorsqu'il s'est entretenu avec les experts (pièce C-1060), il a indiqué que l'autre conducteur lui avait saisi le bras et l'avait empêché de partir, ce qui l'avait énervé.

En conséquence, les faits sont établis.

De la consommation de stupéfiants (ch. 1.3 de l'acte d'accusation)

Dc. X______ a admis la consommation de stupéfiants pour la période pénale retenue par le Ministère public. Compte tenu au surplus des constats de la police, les faits sont donc établis.

E. X______, de nationalité afghane, est né le ______1993, à Kudus en Afghanistan. Il est célibataire mais en couple, sans enfant à charge. Il habite chez ses parents en compagnie de sa fratrie ainsi que de sa grand-mère et est dans l'attente d'un permis de séjour. Ses cousins se trouvent également en Suisse, étant précisé que certains résident aux Etats-Unis et en Allemagne. En Afghanistan, son seul contact est avec un oncle paternel dont les enfants sont en Suisse. Il parle le pachtoune et le dari mais ne les écrit pas. Il est arrivé en Suisse à l'âge de 8 ans, en 2001, à St-Gall avant de s'installer avec sa famille en 2003 à Genève. Il a terminé sa scolarité obligatoire à l'âge de 16 ans puis a entrepris un apprentissage de paysagiste, qu'il n'a pas mené à son terme suite à une première incarcération. Il n'a pas d'autre formation mais souhaite s'orienter dans le domaine du nettoyage. Il n'a aucun revenu, son droit au chômage s'étant achevé, et n'a pas fait appel aux prestations de l'Hospice général. Il a des dettes ainsi que des poursuites.

X______ indique poursuivre des thérapies auprès de la Fondation PHENIX et de VIRES, et que celles-ci l'aident quant au contrôle de sa consommation de toxiques et quant à la gestion de la violence.

Selon l'extrait de son casier judiciaire, il a été condamné à sept reprises depuis 2012 :

-                 le 3 juillet 2012 par le Tribunal des mineurs de Genève à une peine privative de liberté d'une année, avec sursis et délai d'épreuve de deux ans, ainsi qu'à un placement dans un établissement privé pour contravention à l'art. 19a LStup, contravention à l'art. 33 al. 2 LArm et brigandage (muni d'une arme) au sens de l'art. 140 ch. 2 CP;

-                 le 12 avril 2013 par le Ministère public du canton de Genève à une peine privative de liberté de 60 jours pour délit contre la loi sur les stupéfiants au sens de l'art. 19 al. 1 LStup ainsi que délit selon au sens de l'art. 19bis LStup;

-                 le 24 novembre 2014 par le Ministère public du canton de Genève à une peine pécuniaire de 120 jours-amende à CHF 30.- le jour ainsi qu'à une amende de CHF 100.- pour vol (art. 139 ch. 1 CP), pour conduite d'un véhicule automobile sans le permis de conduire requis (art. 95 ch. 1 let. a LCR), pour circulation sans assurance-responsabilité civile au sens de la LCR (art. 96 al. 2 ch. 1 LCR), pour usage abusif de permis et/ou de plaques de contrôle (art. 97 ch. 1 let. a LCR), violation des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR) et contravention à l'Ordonnance sur les règles de la circulation routière (art. 96 OCR);

-                 le 15 juin 2016 par le Tribunal de police du canton de Genève à 180 heures de travail d'intérêt général pour violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires (tentative) au sens de l'art. 285 ch. 1 aCP ;

-                 le 11 octobre 2016 par la Chambre pénale d'appel et de révision du canton de Genève à une peine privative de liberté de 36 mois avec sursis à l'exécution de la peine pour 18 mois et délai d'épreuve de 4 ans pour conduite d'un véhicule automobile sans le permis de conduire requis (art. 95 ch. 1 let. a LCR), pour brigandage (art. 140 ch. 1 al. 1 CP), pour violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires (art. 285 ch. 1 aCP), pour violation des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR), pour violation grave des règles de la circulation routière (art. 90 al. 2 LCR) et conduite d'un véhicule défectueux (art. 93 al. 2 let. a LCR);

-                 le 24 mai 2018 par le Ministère public du canton de Genève à une peine privative de liberté de 60 jours ainsi qu'à une amende de CHF 300.- pour recel au sens de l'art. 160 ch. 1 al. 1 CP et contravention selon l'art. 19a LStup;

-                 le 4 juillet 2018 par le Ministère public du canton de Genève à une peine pécuniaire de 60 jours-amende à CHF 30.- le jour pour vol au sens de l'art. 139 ch. 1 CP.

Culpabilité

1.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, garantie par l'art. 6 § 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 (CEDH; RS 0.101) et, sur le plan interne, par l'art. 32 al. 1 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst. Féd ; RS 101) ainsi que par l'art. 10 al. 3 CPP, concerne tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves.

statuant contradictoirement :

Déclare X______ coupable de menaces (art. 180 al. 1 et 2 let. b CP) à réitérées reprises, de contrainte (art. 181 CP), de tentative de contrainte (art. 181 cum art. 22 al. 1 CP), de lésions corporelles simples aggravées (art. 123 ch. 1 et ch. 2 al. 5 CP), de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 al. 1 CP), de dommages à la propriété (art. 144 al. 1 CP), d'injures (art. 177 al. 1 CP), de délit à la loi fédérale sur les armes (art. 33 al. 1 let. a LArm), de voies de fait aggravées (art. 126 al. 1 et 2 let. c CP), de conduite sans autorisation (art. 95 al. 1 let. a LCR), de violations simples des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR cum art. 26, 27 et 31 LCR), d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a al. 1 LCR), de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 1 LCR cum art. 51 LCR) et de consommation de stupéfiants (art. 19a ch. 1 LStup).

Acquitte X______ des chefs de tentative de contrainte décrite sous chiffre 1.1.2. et de vol d'usage.

Classe la procédure s'agissant des faits antérieurs au 7 février 2020 décrits aux chiffres 1.1.4. (art. 126 CP) et 1.3.1. (art. 19a ch. 1 CP) (art. 329 al. 5 CPP).

Révoque le sursis partiel relatif au solde de peine de 18 mois octroyé le 11 octobre 2016 par la Chambre pénale d'appel et de révision de Genève (art. 46 al. 1 CP).

Condamne X______ à une peine privative de liberté d'ensemble de 30 mois, sous déduction de 52 jours de détention avant jugement (art. 40 CP).

Condamne X______ à une peine pécuniaire de 20 jours-amende (art. 34 CP).

Fixe le montant du jour-amende à CHF 30.-.

Condamne X______ à une amende de CHF 4'000.- (art. 106 CP).

Prononce une peine privative de liberté de substitution de 40 jours.

Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière fautive, l'amende n'est pas payée.

Lève les mesures de substitution ordonnées le 21 décembre 2022 par le Tribunal des mesures de contraintes.

Renvoie la partie plaignante A______ à agir par la voie civile s'agissant de son dommage matériel (art. 126 al. 2 CPP).

Condamne X______ à payer à A______ CHF 2'000.-, avec intérêts à 5% dès le 1^er mai 2020, à titre de réparation du tort moral (art. 47 et 49 CO).

Ordonne la confiscation et la destruction du téléphone figurant sous chiffre 1 de l'inventaire n°27805420200727, et de la drogue et de la balance figurant sous chiffres 2 à 4 de l'inventaire n° 32112220210904 (art. 69 CP).

Ordonne la restitution à X______ du téléphone figurant sous chiffre 5 de l'inventaire n° 32112220210904 (art. 267 al. 1 et 3 CPP).

Condamne X______ aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 14'816.20 (art. 426 al. 1 CPP).

Compense à due concurrence la créance de l'Etat portant sur les frais de la procédure avec les valeurs patrimoniales séquestrées figurant sous chiffre 1 de l'inventaire n°32112220210904 (art. 442 al. 4 CPP).

Fixe à CHF 18'361.- l'indemnité de procédure due à Me D______, défenseur d'office de X______ (art. 135 CPP).

Fixe à CHF 9'725.30 l'indemnité de procédure due à Me B______, conseil juridique de A______ (art. 138 CPP).

Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier judiciaire suisse, Office fédéral de la police, BASPE, Office cantonal de la population et des migrations, Service de l'application des peines et mesures, Service des contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP).

Voies de recours

Les parties peuvent annoncer un appel contre le présent jugement, oralement pour mention au procès-verbal, ou par écrit au Tribunal pénal, rue des Chaudronniers 9, case postale 3715, CH-1211 Genève 3, dans le délai de 10 jours à compter de la communication du dispositif écrit du jugement (art. 398, 399 al. 1 et 384 let. a CPP).

Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter de la notification du jugement motivé.

Si le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit conteste également son indemnisation, il peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours dès la notification du jugement motivé, à la Chambre pénale d'appel et de révision contre la décision fixant son indemnité (art. 396 al. 1 CPP).

L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 al. 2 CPP).

Etat de frais

Indemnisation du défenseur d'office

Vu les art. 135 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 71h35 à Fr. 200.00/h = Fr. 14'316.65.

- Total : Fr. 14'316.65 + forfait courriers/téléphones arrêté à 10 % vu l'importance de l'activité déployée (art 16 al 2 RAJ) = Fr. 15'748.30

- 13 déplacements A/R à Fr. 100.– = Fr. 1'300.–

- TVA 7.7 % Fr. 1'312.70

Indemnisation du conseil juridique

Vu les art. 138 al. 1 CPP et 16 RAJ et les directives y relatives ;

Observations :

- 36h30 à Fr. 200.00/h = Fr. 7'300.–.

- Total : Fr. 7'300.– + forfait courriers/téléphones arrêté à 10 % vu l'importance de l'activité déployée (art 16 al 2 RAJ) = Fr. 8'030.–

- 10 déplacements A/R à Fr. 100.– = Fr. 1'000.–

- TVA 7.7 % Fr. 695.30

Voie de recours si seule l'indemnisation est contestée

Le défenseur d'office peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours, devant la Chambre pénale de recours contre la décision fixant son indemnité (art. 135 al. 3 let. a et 396 al. 1 CPP; art. 128 al. 1 LOJ).

Le conseil juridique gratuit peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours, devant la Chambre pénale de recours contre la décision fixant son indemnité (art. 135 al. 3 let. a et 396 al. 1 CPP; art. 128 al. 1 LOJ).

Restitution de valeurs patrimoniales et/ou d'objets

Lorsque le présent jugement sera devenu définitif et exécutoire, il appartiendra à l'ayant-droit de s'adresser aux Services financiers du pouvoir judiciaire (finances.palais@justice.ge.ch et +41 22 327 63 20) afin d'obtenir la restitution de valeurs patrimoniales ou le paiement de l'indemnité allouée, ainsi que, sur rendez-vous, au Greffe des pièces à conviction (gpc@justice.ge.ch et +41 22 327 60 75) pour la restitution d'objets.

Notification à X______, soit pour lui son Conseil

Par voie postale

Notification à A______, soit pour elle son Conseil

Par voie postale

Notification à C______
Par voie postale

Notification au Ministère public
Par voie postale