9 correspondances exactes trouvées pour 6B_517/2008
-
27.08.2008 6B 517/2008
Cour de droit pénalInfractionsLésions corporelles simples, voies de fait, injure; fixation de la peine -
04.07.2017 6B 1164/2016
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Demande de nouveau jugement
-
13.12.2016 6B 607/2016
Cour de droit pénalInfractionsRixe (art. 133 al. 2 CP); arbitraire
-
17.05.2018 6B 840/2017
Cour de droit pénalInfractionsTentative de meurtre avec repentir actif, violation du principe in dubio pro reo, sursis partiel, fixation de la peine, repentir actif, émotion violente excusable, motivation de l'arrêt attaqué,tort moral
-
22.05.2009 6B 105/2009
Cour de droit pénalInfractionsTentative de meurtre; fixation de la peine; délai d'épreuve
-
10.07.2012 6B 246/2012
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Lésions corporelles graves; tentative de meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; indemnité pour tort moral
-
13.01.2009 6B 622/2008
Cour de droit pénalInfractionsLésions corporelles simples avec un objet dangereux, entrave à la circulation publique, contrainte, violations des règles de la circulation routière; confiscation; fixation de la peine; frais et dépens
-
21.03.2024 6B 938/2023
publication ATF prévue
Ire Cour de droit pénalInfractionsVoies de fait, dommage à la propriété d'importance mineure, injure, etc.; fixation de peine; arbitraire
-
08.05.2023 6B 808/2022
Cour de droit pénalInfractionsLésions corporelles simples, contrainte, séquestration, contrainte sexuelle ; expulsion, etc. ; arbitraire, in dubio pro reo, etc.