Décisions | Chambre de surveillance

A. Par ordonnance du 23 mai 2019, notifiée le 25 juin 2019 aux parties, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection), a attribué à B______ la garde exclusive sur le mineur F______, né le ______ 2009 (ch. 1 du dispositif), réservé à A______ un droit aux relations personnelles avec son fils, à raison d'un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l'école au lundi à l'école, ainsi que les mercredis de 15h00 à 18h00 et la moitié des vacances scolaires (ch. 2), dit que pour l'été 2019, A______ exercera son droit aux relations personnelles du 22 juillet 2019 au 18 août 2019 (ch. 3), levé la curatelle d'organisation et de surveillances des relations personnelles entre le mineur et son père et instauré une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles entre le mineur et sa mère (ch. 4 et 5), confirmé D______ et E______ du Service de protection des mineurs dans leurs fonctions de curatrices du mineur et ordonné le maintien du suivi thérapeutique individuel régulier de l'enfant auprès de la Doctoresse G______ (ch. 6 et 7), ordonné à A______ et B______ d'entreprendre, avec régularité et constance, un suivi de guidance parentale et donné acte à A______ de son suivi psychothérapeutique en l'exhortant à le poursuivre, en tant que de besoin (ch. 8 et 9), accordé à B______ l'intégralité de la bonification pour tâches éducatives au sens de l'art. 52f bis RAVS (ch. 10), arrêté les frais judiciaires à 5'531 fr. 95, mis à la charge des parents à concurrence de 1'844 fr. chacun et laissé le solde de 1'844 fr. à la charge de l'Etat, les parties étant déboutées de toutes autres conclusions (ch. 11 et 12).

En substance, le Tribunal de protection a fondé sa décision sur le constat des experts judiciaires mis en oeuvre par lui, selon lequel l'enfant se trouvait dans une situation de souffrance, plongé dans un conflit de loyauté, entraînant chez lui des troubles du comportement et émotionnels avec des actes dépressifs sous-jacents, les compétences parentales de la mère étant limitées dans la mesure où elle ne prend pas adéquatement en compte les besoins psychiques de son fils, présentant des traits paranoïaques, persuadée de la maltraitance ou de la négligence du père à l'égard de l'enfant, père disposant pour sa part des compétences parentales nécessaires pour prendre en charge son fils et répondre à ses besoins.

B. En date du 25 juillet 2019, A______ a formé recours contre ladite ordonnance, concluant à son annulation, à la confirmation de la garde exclusive du mineur à elle-même, à la réserve en faveur du père d'un large droit de visite sur son fils, au maintien de la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles entre le mineur et son père, au maintien de la curatelle ordonnée en faveur de l'enfant, de même que de son suivi thérapeutique et à ce qu'il lui soit donné acte de ce qu'elle s'engage à entreprendre, avec régularité, un suivi de guidance parentale, le père devant en faire de même, la recourante s'engageant pour le surplus à poursuivre son suivi psychothérapeutique. Subsidiairement, elle conclut à l'ordonnance d'une garde partagée sur l'enfant en lieu et place de la garde exclusive à elle-même, prenant pour le surplus les mêmes conclusions que précédemment. Elle prend en outre des conclusions préalables visant l'ordonnance de l'audition de son médecin psychiatre et à ce que la Cour sollicite un rapport complémentaire du Service de protection des mineurs, ainsi qu'un rapport de la thérapeute de l'enfant, subsidiairement, à ce que l'audition de celle-ci soit ordonnée.

En substance, la recourante adresse essentiellement des griefs à l'expertise judiciaire. Elle fait grief toutefois au Tribunal de protection d'avoir pris une décision disproportionnée sur la base de ladite expertise, dans la mesure où l'évolution de la situation, soit la reprise des contacts réguliers entre l'enfant et le père, notamment durant les vacances d'été et le changement d'attitude de la recourante commandaient de ne pas bouleverser la prise en charge de l'enfant sous peine d'aller à l'encontre de ses intérêts.

En date du 4 septembre 2019, le Tribunal de protection a informé la Cour de ce qu'il ne souhaitait pas reconsidérer sa décision.

Par réponse du 27 septembre 2019, B______ a conclu au déboutement de A______ de toutes ses conclusions et à la confirmation de l'ordonnance attaquée. Il a préalablement requis le retrait de l'effet suspensif au recours de A______.

En date du 30 septembre 2019, le mineur représenté par sa curatrice, a conclu au rejet du recours et à la confirmation de l'ordonnance attaquée. La curatrice relève notamment que la mesure prise par l'ordonnance n'est pas disproportionnée dans la mesure où les troubles du comportement que présente l'enfant sont exacerbés lorsqu'il se trouve en présence de sa mère, ne pouvant se développer harmonieuse-ment du fait qu'il doit s'adapter à ses besoins psychiques. D'autre part, les changements d'attitude et de suivi psychiatrique de la mère sont récents, de sorte qu'il ne peut en être tiré de conclusions en l'état. L'enfant se trouve encore dans un conflit de loyauté important, la décision de l'attribution de la garde de l'enfant au père, conformément à l'avis des experts, est justifiée.

En date du 30 septembre 2019, le Service de protection des mineurs a conclu dans les grandes lignes à la confirmation de l'ordonnance attaquée. Il a relevé toutefois que depuis le prononcé de ladite ordonnance, l'enfant avait passé une très bonne rentrée scolaire, il voit de manière plus équilibrée ses deux parents et, en comparaison avec le passé, est apaisé. Depuis qu'il voit plus son père, l'enfant s'est métamorphosé dans son environnement scolaire. La mère de l'enfant a débuté un suivi de guidance parentale et bénéficie d'un suivi thérapeutique individuel lui ayant permis de prendre conscience de sa situation familiale et de sa manière d'être en relation avec son enfant. Ce dernier n'a toutefois pas suffisamment évolué ces derniers mois dans sa thérapie et reste dans un conflit de loyauté important, une inquiétude existant quant à son développement. La prise de conscience et les progrès effectués par la mère de l'enfant sont effectifs depuis le rapport des experts judiciaires. Toutefois, le processus thérapeutique prend du temps et n'apparaît pas compatible avec les besoins de l'enfant. Le Service de protection des mineurs s'était rendu au domicile de la mère où il a pu constater un certain équilibre familial; l'enfant fait preuve d'une "belle complicité" avec sa petite soeur. Une garde alternée entre les deux parents serait possible à terme. Quant au père, il est tout à fait apte à s'occuper de son fils. Il n'y aurait pas lieu d'organiser des visites entre l'enfant et la mère dans un Point rencontre. L'enfant ne devrait pas changer d'école en cours d'année si le père obtenait la garde de son fils. L'évolution de la situation doit être revue dans six mois.

En date du 1^er octobre 2019, le Service de protection des mineurs a fait parvenir à la Cour un complément de rapport issu d'un entretien avec la thérapeute de l'enfant, laquelle indique que le conflit de loyauté dans lequel se trouve celui-ci ne lui permet pas de "se poser", qu'il est en grande souffrance et "ne peut être lui-même", étant dans un état d'alerte permanent, de peur que ses propos soient utilisés d'une manière qu'il ne maîtrise pas.

S'agissant de la demande de retrait d'effet suspensif du recours, le Service de protection des mineurs a, le 3 octobre 2019, considéré comme adéquat que l'ordonnance soit déclarée immédiatement exécutoire.

Quant à la curatrice de représentation de l'enfant, elle a conclu dans le même sens.

La recourante a conclu quant à elle au rejet de la requête de retrait de l'effet suspensif à son recours.

Par décision du 14 octobre 2019, le président de la Chambre de surveillance a rejeté la requête de retrait d'effet suspensif au recours.

En date du 23 octobre 2019, A______ a répliqué, persistant dans ses conclusions initiales. Elle a notamment relevé que huit mois s'étaient écoulés depuis les conclusions de l'expertise judiciaire requise par le Tribunal de protection, durant lesquels la situation avait fondamentalement changé, l'enfant voyant son père dans le cadre d'un large droit de visite. Elle bénéficie d'un suivi thérapeutique, une guidance parentale est en cours, l'enfant a réussi une excellente rentrée scolaire, il est plus ouvert sur le monde, il a établi une belle complicité avec sa soeur cadette et il apparaît apaisé.

Par duplique du 4 novembre 2019, B______ a persisté dans ses conclusions contestant le "récit idyllique de l'évolution de l'état de santé de l'enfant" présenté par la recourante, considérant qu'aucun intervenant ne partage ce point de vue, en particulier après une semaine de vacances d'octobre chez sa mère, l'enfant s'étant montré injurieux et irrespectueux, ne respectant aucune règle, ce qui n'était pas admissible.

C. Pour le surplus, ressortent de la procédure, les faits pertinents suivants :

a) L'enfant F______ est né le ______ 2009 de la relation hors mariage entre A______ et B______, lequel a reconnu sa paternité sur l'enfant le 14 décembre 2009.

L'autorité parentale conjointe sur l'enfant a été instaurée le 21 janvier 2016 par le Tribunal de protection, la garde étant attribuée à la mère, le père bénéficiant d'un large droit de visite. Une curatelle de surveillance et d'organisation des relations personnelles et le suivi thérapeutique du mineur, de même qu'une thérapie familiale ont déjà été ordonnés le 2 novembre 2017 par le Tribunal de protection.

b) Le 24 avril 2018, le Tribunal de protection a ordonné une expertise familiale dont le rapport a été rendu le 19 mars 2019, de laquelle il ressort que A______ présente un trouble de la personnalité sans précision, avec des aspects paranoïaques et une méfiance pathologique lui faisant interpréter comme malveillant envers elle les agissements de B______. A______ n'est pas dans un processus de manipulation ou de stratégie préméditée, mais présente une réelle distorsion cognitive avec des interprétations parfois biaisées de la réalité dans lesquelles elle est persuadée de la négligence et de la maltraitance de B______ à l'égard de l'enfant. Ses capacités parentales sont extrêmement réduites, hormis pour les soins de base à l'enfant. De même, elle minimise les difficultés scolaires ou le comportement de son fils et n'a pas les capacités de prendre en considération adéquatement ses besoins psychiques. Elle a en outre présenté "une implication inadéquate au sein de la thérapie suivie par son fils". Quant à B______, celui-ci ne présente pas de troubles psychiatriques malgré une tendance narcissique et un côté rigide. Il a la capacité de se remettre en question et de suivre les conseils. Ses capacités parentales lui permettent de s'occuper adéquatement de son fils dans un cadre stable. Quant à l'enfant, le contact avait été difficile avec lui, celui-ci ne répondant pas aux questions concernant ses parents. Il se montrait évitant, contrôlant et présentant des troubles du comportement et émotionnels, du type agitation psychomotrice et agissements hétéro-agressifs, de même que difficultés d'endormissement et actes dépressifs sous-jacents. Son trouble serait lié principalement au conflit de loyauté auquel il est exposé. Il est hyper-vigilant aux besoins maternels, au détriment de ses propres désirs d'enfant, subissant au quotidien une pression importante de sa mère, qui l'empêche de vivre sereinement sa relation avec son père.

Les experts préconisaient de libérer l'enfant du conflit de loyauté dans lequel il se trouve et proposaient l'attribution de la garde de celui-ci à B______ et un droit de visite en milieu surveillé en faveur de la mère, tant qu'elle n'aura pas pris conscience de l'impact nuisible de son fonctionnement sur son fils, et ce, à raison d'une fois par semaine. La poursuite de la thérapie de l'enfant devait être prévue, de même que l'instauration d'une guidance parentale pour les deux parents, ainsi qu'un suivi psychothérapeutique pour la mère.

Depuis lors, la recourante a entamé un suivi thérapeutique personnel.

En date du 5 avril 2019, d'accord entre les parents, le Service de protection des mineurs et la curatrice de l'enfant, le Tribunal de protection a élargi le droit de visite du père de l'enfant à raison du vendredi après l'école au lundi matin, retour à l'école tous les quinze jours, ainsi que durant les vacances de Pâques 2019, pendant dix jours.

Par préavis du 30 avril 2019, suite au retour de l'expertise judiciaire, le Service de protection des mineurs a préconisé le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant et de la garde de celui-ci à sa mère et l'attribution de la garde à son père, moyennant fixation d'un droit de visite en Point rencontre en faveur de la mère de l'enfant, à raison d'une fois par semaine, notamment. Entendus par le Tribunal de protection lors de son audience du 2 mai 2019, les experts ont confirmé leur rapport. La représentante du Service de protection des mineurs a confirmé son préavis mais disait "se questionner sur la mise en oeuvre du changement de lieu de vie de l'enfant".

Suite à l'audience, les parties et les intervenants à la procédure se sont déterminés et ont persisté dans leurs conclusions.

1. 1.1 Déposé dans les formes et délai prévus par la loi et par-devant l'autorité compétente, le recours est recevable (art. 450 al. 1 et 3, 450b al. 1 CC; 53 al. 1 LaCC).

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement en fait, en droit et sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC).

1.3 La recourante sollicite préalablement l'ordonnance de mesures d'instruction par la Cour.

Selon l'art. 53 al. 5 LaCC, la Chambre de surveillance statue en principe sans débats.

Dans le cas présent, il n'y a pas lieu de déroger au principe sus-rappelé dans la mesure où le dossier est complet et que les parties ont pu s'exprimer largement durant la procédure de recours, de même que le Service de protection des mineurs exprimer son opinion.

2. La recourante, qui soulève plusieurs griefs à l'égard de l'expertise familiale ordonnée par le Tribunal de protection, fait principalement grief à ce tribunal d'avoir prononcé une mesure disproportionnée.

2.1 Selon l'art. 298d al. 1 CC, à la requête de l'un des parents, de l'enfant ou encore d'office, l'autorité de protection de l'enfant modifie l'attribution de l'autorité parentale lorsque des faits nouveaux importants le commandent pour le bien de l'enfant. Selon l'alinéa 2 de cette disposition, elle peut aussi se limiter à statuer sur la garde de l'enfant (...).

A la forme :