Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

1.        Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), de nationalité portugaise, né le ______ 1979, était employé par les deux entreprises suivantes :

-        depuis le 20 avril 2005 par B______ AG (ci-après : B______) à raison de 42 heures par semaine en qualité de nettoyeur et de plongeur en cuisine et,

-        depuis le 1^er octobre 2006, par le C______ SA (ci-après : la régie) à raison de 15 heures par semaine en qualité de nettoyeur.

Pour les deux activités précitées, il était assuré auprès de la SUVA – caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : SUVA ou l’assureur) contre les accidents professionnels et non professionnels.

2.        Le 11 décembre 2010, l’assuré participait à un match de football entre amis. Alors qu’ils étaient deux à se disputer le ballon, son adversaire lui a malencontreusement donné un coup au niveau du gros orteil du pied gauche au lieu de frapper dans le ballon.

3.        Suite à cet accident, l’assuré a été incapable de travailler quelle que soit son activité professionnelle et ce jusqu’au 20 mars 2011.

4.        Le jour-même de l’accident, l’assuré s’est rendu à la Permanence médico-chirurgicale de Vermont – Grand Pré SA (ci-après : la permanence), où le diagnostic de luxation du gros orteil gauche a été posé (rapport du docteur D______, spécialiste FMH en médecine interne générale du 21 février 2011 ; rapport du docteur E______, médecin répondant du 15 mars 2011). La marche était difficile et l’assuré présentait des douleurs à la palpation (rapport du Dr D______ du 21 février 2011). Des radiographies du gros orteil, effectuées les 13 et 20 décembre 2010 n’ont pas révélé de fracture mais un ostéophyte de la partie externe de la tête du 1^er métatarsien.

5.        L’assuré a également été adressé aux Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG) pour un traitement plus spécifique. Selon un rapport du 23 mars 2011, il souffrait en réalité d’une fracture intra-articulaire non déplacée de la dernière phalange. Le diagnostic retenu était par conséquent celui de fracture de la phalange intermédiaire (P2) du gros orteil (D1) du pied gauche. Le traitement consistait à immobiliser le pied et à prendre des antalgiques.

6.        Le 9 septembre 2011, le Dr E______ a expliqué que l’assuré, qui n’arrivait pas à plier son pied, ressentait toujours des douleurs en marchant. Il présentait également une enflure modérée de l’articulation interphalangienne proximale (IPP), avec une mobilisation restreinte et douloureuse. Neuf séances de physiothérapies avaient été prescrites.

7.        Selon le rapport d’interprétation de la radiographie du gros orteil du pied gauche du 28 septembre 2011, il y avait très vraisemblablement eu une fracture intra-articulaire et une subluxation, qui persistait.

8.        L’assuré a consulté le docteur F______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et médecin consultant auprès de la permanence, lequel a posé, en octobre 2011, les diagnostics de status après fracture de la base de la phalange intermédiaire du premier orteil du pied gauche, subluxation et arthrose sur cal vicieux des phalanges distale (P1) et intermédiaire (P2). L’assuré se plaignait toujours de douleurs à la marche, au niveau des points d’appui. Le traitement envisagé consistait en une arthrodèse des phalanges distale et intermédiaire (P1-P2) de l’orteil du pied gauche.

9.        Le 18 novembre 2011, le Dr F______ a procédé à l’arthrodèse envisagée.

10.    Suite à cette intervention, l’assuré a été incapable de travailler dans ses deux activités jusqu’au 5 février 2012.

11.    Selon le Dr F______, dès le 6 février 2012, l’assuré était capable de reprendre une activité à mi-temps, devant respecter les limitations fonctionnelles suivantes : pas de travaux lourds ni de montées ou descentes d’escaliers (certificat du 1^er février 2012).

12.    Dans les faits, l’assuré a repris à 50% son activité chez B______. En revanche, il était toujours totalement incapable d’exercer celle chez son autre employeur, dès lors qu’elle impliquait trop de déplacements ainsi que des montées ou descentes d’escaliers. À la fin de sa demi-journée chez B______, l’assuré souffrait de son pied gauche et marchait avec le pied tordu pour éviter que son gros orteil ne touche le sol. Dès qu’il appuyait sur le bout de son pied, notamment en montant les escaliers, son orteil, qui était toujours enflé, lui faisait mal (voir rapport d’entretien de la SUVA, contresigné par l’assuré le 20 mars 2012).

13.    Dès le 8 mai 2012, l’assuré a été capable de reprendre son activité professionnelle à 100% pour le compte de la régie mais a continué à 50% son activité chez B______.

14.    Par courrier du 8 mai 2012, le Dr F______ a rappelé les diagnostics de status après arthrodèse P1-P2 du gros orteil du pied gauche. L’assuré marchait en charge, avec des chaussures normales, sans boiterie. Aucune rougeur n’était constatée. En revanche, le médecin précité a remarqué des signes de points d’appuis. En raison des pieds plats, des semelles avaient été prescrites. Selon les radiographies, des points étaient visibles, ce qui signifiait que les espaces n’étaient pas comblés. Lors de la consultation du 23 avril 2012, le Dr F______ avait informé l’assuré qu’il l’estimait capable de reprendre une activité professionnelle, ce qui avait eu pour conséquence d’âpres discussions. Concrètement, l’activité de concierge était possible à 100%. Quant à l’activité de plonge, elle n’était possible qu’à 50%, l’assuré portant des chaussures de protection.

15.    Selon le Dr F______, le pied gauche allait mieux et une reprise d’activité était possible. L’assuré ne se sentait cependant pas apte à rependre chez B______ en raison des lourdes charges et des chaussures. Le médecin précité enjoignait dès lors la SUVA à faire le point sur le poste de travail exact occupé chez B______ afin de convenir d’une éventuelle reprise (voir la note téléphonique de la SUVA du 12 septembre 2012).

16.    Mécontent du traitement prodigué par le Dr F______, lequel ne souhaitait pas enlever la vis et ne lui prescrivait que des semelles orthopédiques, l’assuré a été consulter le docteur G______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique à Fribourg, pour un avis spécialisé. Celui-ci lui a fortement conseillé l’ablation de la vis afin de pouvoir pratiquer un nouveau geste chirurgical, ce qui lui avait déjà été conseillé par un médecin portugais qu’il avait consulté en 2011 et 2012 (voir rapport d’entretien de la SUVA contresigné par l’assuré le 18 octobre 2012).

17.    Dans un avis du 12 novembre 2012, le Dr G______ a expliqué avoir constaté, lors de la consultation du 9 octobre 2012, une gêne subjective et objective à la base d’une malposition (en extension dorsale) du gros orteil après l’arthrodèse interphalangienne (IP). Le diagnostic était ainsi celui de malposition du gros orteil gauche et le traitement entrepris était d’ordre ortho-technique avec la prescription d’une semelle, sans résultat conclusif. Le traitement envisagé consistait en une ré-arthrodèse du gros orteil gauche.

18.    L’assuré a, à nouveau, été incapable de travailler à 50% du 9 octobre au 14 novembre 2012.

19.    Le 16 novembre 2012, le Dr G______ a procédé à une révision avec ré-arthrodèse (trois broches) de l’articulation interphalangienne et ostéotomie de flexion (phalange de base et phalange distale), avec correction de l’extension dorsale de 20°, ainsi qu’à l’ablation du matériel d’ostéosynthèse (AMO – vis de 2,5) au niveau du gros orteil gauche, les diagnostics étant ceux de malposition en extension du gros orteil et de status après fracture comminutive intra-articulaire et arthrodèse interphalangienne du gros orteil (voir rapport opératoire du 16 novembre 2012 et rapport de sortie du 26 février 2013).

20.    L’ablation des trois broches a été effectuée le 5 mars 2013 par le Dr G______. L’assuré a ensuite bénéficié de deux chaussures orthopédiques, l’une pour l’intérieur et l’autre pour les déplacements. L’évolution était lentement favorable.

21.    En raison de ces deux interventions, l’assuré a été totalement incapable de travailler du 15 novembre 2012 au 6 janvier 2013. Du 7 janvier au 7 avril 2013, il a été incapable de travailler à 100% dans son activité pour la régie et à 50% dans son activité pour B______. Dès le 8 avril 2013, l’assuré était à nouveau capable de travailler à 100% dans ses deux activités.

22.    Dans un courrier du 18 juin 2013, le Dr G______ a rappelé le diagnostic de status après arthrodèse et révision d’arthrodèse de l’articulation interphalangienne proximale du gros orteil. L’assuré signalait une marche presque normale après des journées de travail de 10 à 12h. Occasionnellement, il ressentait des sensations de serrage « anneau » du gros orteil, lequel n’avait pas supporté les formes faites à Genève. L’examen clinique montrait un bon appui, ce qui était confirmé par l’examen podoscopique. La station sur la pointe des pieds était possible et indolore. Le contrôle des formes révélait une qualité sub-optimale étant donné qu’elles ne soutenaient qu’une partie de la voûte et ne corrigeaient pas l’affaissement de celle-ci de manière satisfaisante. En conclusion, le Dr G______ proposait la confection d’une deuxième paire de formes, devant essentiellement être utilisées, à son travail, dans les chaussures de sécurité.

23.    Le 13 août 2013, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’office de l’assurance-invalidité de Genève (OAI).

24.    Du 5 juillet au 10 septembre 2013, l’assuré a, à nouveau, été incapable de travailler à 100% dans ses deux activités professionnelles.

25.    En date du 10 septembre 2013, le Dr G______ a posé les diagnostics de troubles statiques d’étiologie incertaine et de status après arthrodèse de l’articulation interphalangienne proximale du gros orteil gauche. Malgré les formes, l’assuré signalait des douleurs le long de la jambe et de la cuisse, décrivant également une position en inversion du pied gauche pour décharger le bord interne. À la fin de la journée, il n’arrivait plus à marcher. Il avait également perdu 7 kg. À l’examen clinique, l’orthopédiste susmentionné ne retrouvait pas de trouble statique ou de désaxation ou autre qui expliqueraient l’étiologie des gènes et douleurs signalées par le patient. Les formes sur mesure étaient correctes et redressaient la voûte longitudinale de façon efficace. Le Dr G______ ne trouvait pas la raison des douleurs de l’assuré. Il s’agissait probablement d’une surcharge dans l’activité professionnelle de l’assuré, laquelle impliquait des impératifs de rendement. À titre pragmatique, il avait conseillé à l’assuré de ne plus mettre ses formes actuelles et de les remplacer par les formes standards. Il lui suggérait de s’habituer aux formes standards pendant 10 à 14 jours, pendant lesquels il devrait également réduire son activité à 50%.

26.    Le 11 septembre 2013, l’assuré a pu reprendre à 50% son activité pour B______. En revanche, il était toujours incapable de reprendre son activité pour la régie.

27.    Selon les réponses manuscrites données au mois de novembre 2013 par le docteur H______, spécialiste FMH en médecine interne, le problème était algique et dépressif et comprenait également des troubles de la marche. Il s’agissait d’une situation compliquée issue d’une fracture du gros orteil avec rupture tendineuse et blocage de la première articulation de cet orteil, ce qui rendait la marche difficile, avec des problèmes pour l’assuré de maintenir son rythme de travail. L’assuré présentait également une sinistrose ainsi qu’un état dépressif, ayant entraîné une perte de poids de 8 à 10 kg, avec une incapacité de motivation et des idées persécutrices et dévalorisantes. Pour le Dr H______, l’assuré présentait en réalité une combinaison entre un syndrome de type sinistrose et un syndrome physique secondaire à l’accident et à l’arthrodèse de son gros orteil.

28.    Du 1^er octobre 2013 au 26 février 2014, l’assuré était totalement incapable de travailler pour la régie et seulement à 50% pour B______, étant précisé que pendant le mois de novembre 2013, l’assuré était également incapable de travailler pour B______.

29.    Le 25 février 2014, l’assuré a été examiné par le docteur I______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie et médecin d’arrondissement de la SUVA. Selon le rapport du 5 mars 2014, établi consécutivement à cet examen, le psychiatre précité a noté une symptomatologie dépressive d’intensité légère, avec une humeur n’étant pas stablement dépressive, une inhibition modérée, une absence de ralentissement psychomoteur et d’idéation suicidaire ainsi que des éléments de culpabilité et de persécution, principalement liés avec un harcèlement au travail. Il existait également une anxiété face aux nombreuses incertitudes pesant sur l’avenir de l’assuré, notamment sur le plan professionnel. Quand bien même les médecins de l’assuré l’avaient informé qu’il allait probablement rester handicapé, il avait beaucoup de peine à entrer dans un processus de deuil, en raison de la persistance d’une atteinte à ce niveau et de l’absence de récupération de la même mobilité qu’avant. Fort de ces constatations, le Dr I______ a retenu le diagnostic de trouble de l’adaptation avec réaction mixte anxieuse et dépressive (F43.2). En l’état, le lien de causalité entre les troubles psychiques et l’atteinte psychique (recte entre l’atteinte psychique / les troubles psychiques et l’accident) devait être retenu.

30.    L’assuré a été totalement incapable de travailler du 27 février au 6 avril 2014.

31.    Le 2 avril 2014, le docteur J______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur et médecin d’arrondissement de la SUVA, a procédé à une appréciation médicale, dont il ressort qu’au vu de l’examen clinique effectué le 18 juin 2013, lors duquel le médecin traitant avait constaté une marche quasiment normale, il pouvait être conclu que l’assuré était totalement capable de travailler.

32.    L’assuré a été partiellement incapable de travailler (50%) du 7 au 30 avril 2014.

33.    En résumé, à la date du 30 avril 2014, l’assuré avait notamment transmis à la SUVA les certificats d’incapacité de travail suivants :

34.    Par décision du 30 avril 2014, la SUVA a mis un terme à la prise en charge des suites de l’accident. En effet, la reprise d’une activité professionnelle était exigible en ce qui concernait les seuls troubles organiques liés à l’accident du 11 décembre 2010. S’agissant des autres troubles mentionnés par l’assuré, ils ne pouvaient s’expliquer du point de vue organique comme étant des séquelles de l’accident assuré. Les troubles psychiques n’étaient pas en lien de causalité adéquate avec l’accident assuré, les conditions jurisprudentielles n’étant pas remplies. Enfin, l’effet suspensif de l’opposition était retiré.

35.    Le 28 mai 2014, l’assuré s’est opposé, sous la plume de son conseil, à la décision du 30 avril 2014 concluant, avec suite de frais et dépens, à la restitution de l’effet suspensif, à l’annulation de la décision du 30 avril 2014, et au versement de l’intégralité des prestations dues en raison de son incapacité de travailler au-delà du 30 avril 2014 et ce pour une durée indéterminée.

À l’appui de son opposition, il a notamment fourni les pièces suivantes :

-        L’attestation du 16 octobre 2013 du docteur K______, orthopédiste au Portugal et sa traduction certifiée conforme, dont il ressort que l’assuré se plaignait encore de douleurs au gros orteil, l’obligeant à appuyer son pied sur l’extérieur, ce qui avait pour conséquence des douleurs dans la jambe.

-        Deux certificats établis le 30 avril 2014 par le Dr H______, concernant chacune des activités de l’assuré, attestant d’une incapacité totale de travailler du 1^er au 31 mai 2014.

36.    Par projet de décision du 30 mai 2014, confirmé le 4 juillet 2014, l’OAI a refusé à l’assuré le droit à une rente d’invalidité et aux mesures professionnelles, constatant que son atteinte à la santé n’avait pas entraîné une incapacité de travail moyenne de 40% au moins pendant une année et que cette incapacité de travail ne persistait pas à plus de 40% au moins.

37.    Les pièces médicales nouvelles produites le 28 mai 2014 ont été soumises au Dr J______, qui a considéré, par avis du 2 juin 2014, qu’elles n’entraînaient pas de modification de son appréciation.

38.    Le 2 juin 2014, HELSANA ASSURANCES SA, l’assureur-maladie de l’assuré, a formé opposition à titre provisoire.

Ladite opposition a été retirée par courrier du 18 juin 2014.

39.    Le 4 septembre 2014, le Dr J______ a établi une nouvelle appréciation médicale. Après avoir résumé les pièces pertinentes et les constatations faites lors de l’examen clinique réalisé le 18 juin 2013, le médecin-conseil de la SUVA a rappelé que le Dr G______ avait confirmé une reprise de l’activité professionnelle à 100% dès le 8 avril 2013, mentionnant dans ses courriers que l’assuré faisait état d’une marche presque normale quand bien même les journées allaient parfois de 10 à 12 heures. Par conséquent, à la lumière des différents certificats du Dr G______, on pouvait s’attendre, dès le 1^er mai 2014, à la reprise à 100% de son activité antérieure de nettoyage, de sorte que la précédente appréciation était maintenue.

40.    Par décision incidente du 9 septembre 2014, la SUVA a rejeté la demande de restitution de l’effet suspensif formulée par l’assuré le 28 mai 2014.

41.    Par décision sur opposition du 17 septembre 2014, la SUVA a écarté l’opposition du 28 mai 2014 et confirmé sa décision du 30 avril 2014, considérant que le dossier ne contenait aucun élément concret permettant de jeter un doute sur le bien-fondé de l’avis convaincant et motivé du Dr J______. En effet, ni les certificats médicaux du Dr H______ ni l’évaluation « médico-légale » du Dr K______ ne permettaient de remettre en question les conclusions du médecin d’arrondissement précité. Par conséquent, une pleine valeur probante devait être accordée à l’avis du Dr J______. La SUVA a également considéré que « la persistance d’une incapacité de travail après une simple fracture de l’orteil, subie il y a plus de trois ans [n’apparaissait] pas compréhensible au vu des éléments médicaux objectivables. Des aspects psychologiques [jouaient] très vraisemblablement un rôle dans la poursuite de cette incapacité ». S’agissant de la symptomatologie psychique, elle n’était pas en lien de causalité adéquate avec l’accident assuré. En effet, d’une part, ce dernier devait au mieux être classé dans les accidents de gravité moyenne à la limite des accidents bénins et d’autre part, aucun des critères jurisprudentiels n’était rempli.

42.    Le 20 octobre 2014, l’assuré a interjeté recours contre la décision sur opposition précitée auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice. Il a conclu, sous suite de frais et dépens, préalablement à l’octroi d’un délai supplémentaire pour prendre connaissance des pièces de la SUVA et compléter ses écritures et cela fait, à la tenue d’une comparution personnelle des parties et d’une audience d’enquêtes au cours de laquelle les Drs K______ et H______ devraient être entendus, à la réalisation d’une expertise neutre et à l’audition de l’expert. Principalement, le recourant concluait à l’admission du recours et à l’annulation de la décision sur opposition du 17 septembre 2014 et cela fait, à la constatation qu’il ne disposait pas, à compter du 1^er mai 2014, d’une pleine capacité de travail dans ses activités professionnelles, ce qui avait pour conséquence la condamnation de la SUVA au versement de l’indemnité journalière au-delà du 30 avril 2014. Subsidiairement, le recourant concluait au renvoi de la cause à la SUVA pour nouvelle décision dans le sens des considérants.

À l’appui de son recours, l’assuré a notamment considéré que l’intimée commettait « l’arbitraire le plus absolu » en retenant que sa capacité de travail était entière à compter du 1^er mai 2014 dans les activités professionnelles, mettant ainsi un terme au versement des indemnités journalières. L’argumentation de la SUVA consistant à considérer que des aspects psychologiques jouaient très vraisemblablement un rôle dans la poursuite de cette incapacité était insoutenable, l’assureur-accident substituant son propre diagnostic à ceux des médecins expérimentés et spécialisés ayant régulièrement pris en charge le recourant depuis plusieurs mois.

En annexe à son recours, l’assuré produisait les mêmes pièces que celles transmises à l’appui de l’opposition.

43.    L’intimée a répondu en date du 20 novembre 2014, concluant au rejet du recours, considérant qu’il convenait d’accorder une pleine valeur probante aux appréciations de son service et, par conséquent, d’admettre qu’elle était légitimée à en tenir compte. Par ailleurs, le certificat du Dr H______ était sommaire et ne permettait pas de remettre en question les conclusions du Dr J______. En outre, dans son évaluation « médico-légale », le Dr K______ fondait essentiellement son raisonnement sur les douleurs exprimées par le recourant. En résumé, celui-ci n’apportait aucun élément médical nouveau permettant de soutenir ses conclusions ou de mettre en doute celles des médecins d’arrondissement de la SUVA. S’agissant des troubles psychiques, l’intimée relevait que le recourant ne contestait pas avoir subi un accident de sport relativement banal, qu’il convenait de classer dans la catégorie des événements de gravité moyenne à la limite des incidents bénins. Il n’alléguait en outre pas l’existence d’un lien de causalité adéquate entre ses troubles psychiques et l’événement assuré. Enfin, le dossier médical était suffisamment instruit de sorte qu’il n’y avait pas lieu de mettre en œuvre une expertise judiciaire.

44.    Un délai au 15 décembre 2014 pour répliquer a été imparti au recourant. À sa demande, ce délai a été prolongé aux 19 janvier, 23 février et 23 mars 2015, sans avoir été utilisé, de sorte que la cause a été gardée à juger.

1.        a. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie, la décision attaquée étant une décision sur opposition de la SUVA confirmant la mise d’un terme à des prestations prévues par la LAA.

b. La procédure devant la chambre de céans est régie par les dispositions de la LPGA et celles du titre IVA (soit les art. 89B à 89I) de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 (LPA – E 5 10), complétées par les autres dispositions de la LPA en tant que ses articles précités n'y dérogent pas (art. 89A LPA), les dispositions spécifiques que la LAA contient sur la procédure restant réservées (art. 1 al. 1 LAA).

Le présent recours a été déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA). Il satisfait aux exigences de forme et de contenu prévues par l’art. 61 let. b LPGA (cf. aussi art. 89B LPA). L’assuré a qualité pour recourir (art. 59 LPGA).

c. Le présent recours sera donc déclaré recevable.

2.        Le litige porte sur le droit de l’intimé à mettre un terme au versement des indemnités journalières avec effet au 30 avril 2014, singulièrement sur la valeur probante des rapports des Drs J______ et I______ et sur le lien de causalité adéquate entre les troubles psychiques présentés et l'accident du 10 décembre 2010.

3.        a. Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, l'assureur-accidents verse des prestations à l'assuré en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA).