Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

En la cause

contre

b. Une méthode de traitement est considérée comme reconnue par la science médicale, si elle est largement admise par les chercheurs et les praticiens. L’élément décisif réside dans le succès obtenu grâce à une thérapie déterminée. Cette définition qui est valable dans le domaine des soins médicaux de l’assurance-maladie s’applique aussi en principe aux mesures médicales de l’assurance-invalidité. Il s’ensuit qu’en principe, un traitement qui n’est pas à charge de l’assurance obligatoire de soins en cas de maladie, faute de caractère scientifiquement reconnu, ne peut également pas être pris en charge sur la base de l’art. 13 LAI (ATF 113 V 53 consid. 2b/cc ; ATF 114 V 22 consid. 1a ; Michel VALTERIO, Droit de l’assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de l’assurance-invalidité [AI], p. 422 n. 1559). En outre, comme toute mesure de réadaptation,
le traitement médical des infirmités congénitales est également soumis au principe de proportionnalité. Pour que la mesure puisse être mise à la charge de l’assurance-invalidité, elle doit ainsi être appropriée et nécessaire pour atteindre le but visé (Pratique VSI 1/2001 p. 71 consid. 4b et la référence). Les mesures nécessaires englobent également celles qui sont destinées à maintenir le patient en vie et qui sont propres à agir sur l’infirmité congénitale ou ses conséquences (ATF 102 V 45 consid. 1).

c. Selon la casuistique, la psychothérapie constitue en principe une méthode de traitement scientifiquement reconnue pour le traitement de personnes affichant un comportement irritable ou apathique ; dans le cadre d’une d’oligophrénie congénitale (ch. 403 OIC), une telle conclusion ne s’interdit pas d’elle-même : il est nécessaire d’examiner si de l’avis des médecins appelés à se prononcer sur le cas particulier, une psychothérapie constitue une mesure appropriée, nécessaire et proportionnée au regard du comportement évoqué (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 309/05 du 1^er décembre 2005 consid. 2.2.4 et la référence). Aux mêmes conditions, une psychothérapie peut être mise à la charge de l’assurance-invalidité comme partie d’un traitement de troubles alimentaires, plus particulièrement d’une désaccoutumance à une sonde gastrique provisoirement posée en raison d’une malformation du système nerveux (cf. ch. 318 OIC ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_1036/2009 du 1^er mars 2010).

5.        Le ch. 404 de l'annexe à l'OIC (dans sa version en vigueur à partir du 1^er mars 2012, applicable en l'espèce) qualifie d'infirmité congénitale les « troubles du comportement des enfants doués d'une intelligence normale, au sens d'une atteinte pathologique de l'affectivité ou de la capacité d'établir des contacts, en concomitance avec des troubles de l'impulsion, de la perception, de la cognition, de la concentration et de la mémorisation, lorsqu'ils ont été diagnostiqués et traités comme tels avant l'accomplissement de la neuvième année; l'oligophrénie congénitale est classée exclusivement sous ch. 403 ».

Dans sa teneur en vigueur jusqu’au 29 février 2012, le ch. 404 qualifiait d’infirmité congénitale les « troubles cérébraux congénitaux ayant pour conséquence prépondérante des symptômes psychiques et cognitifs chez les sujets d’intelligence normale, lorsqu’ils ont été diagnostiqués et traités comme tels avant l’accomplissement de la neuvième année (syndrome psycho-organique, psycho-syndrome dû à une lésion diffuse ou localisée du cerveau et syndrome psycho-organique congénital infantile) […] ».

Le ch. 404 OIC, reformulé au 1^er mars 2012, reproduit désormais la définition médicale du trouble déficitaire de l’attention (TDA), éventuellement doublé d’une hyperactivité (TDAH) en n’employant plus le terme « symptôme psycho-organique ». Toutefois, la jurisprudence rendue à propos de l’ancienne version du ch. 404 OIC conserve en principe toute sa pertinence (cf. Ulrich MEYER/ Marco REICHMUTH in Hans-Ulrich STAUFFER/ Basile CARDINAUX [éd.], Rechtssprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, 3^ème éd. 2014, n. 51 ad art. 13 LAI).

Selon la jurisprudence, il est reconnu dans le monde médical que les symptômes du syndrome psycho-organique (SPO) et du TDAH provoquent ou s’accompagnent d’autres maladies psychiques telles que la dépression, les troubles anxieux ou de dépendance. Le SPO/TDAH constitue une maladie complexe comportant un large spectre de symptômes se manifestant par des problèmes émotionnels – faible estime de soi, manque d’assurance, irritabilité, manque de motivation, humeur labile – de l’agressivité ou des états dépressifs. Les symptômes du TDAH apparaissent du plus jeune âge jusqu’à l’âge adulte, avec des particularités propres à l’âge et au sexe du sujet concerné. Chaque enfant souffrant d’un tel trouble présente des limitations qui peuvent varier dans leur forme et leur intensité d’un sujet à l’autre. Aux particularités de chacun correspondent ainsi des besoins thérapeutiques différents. Peuvent par exemple se manifester à l’adolescence : l’inattention, l’envie de rien, le refus de fournir des prestations, l’opposition agressive, la diminution importante de l’estime de soi, des peurs et des dépressions ; des contacts avec des groupes marginaux, une propension à la délinquance, à la consommation d’alcool et de stupéfiants (arrêts du Tribunal fédéral 9C_917/2011 du 28 mars 2012 consid. 3.2 et I 29/06 du 9 août 2007 consid. 6.1).

6.        a. Les mesures médicales accordées conformément à l'art. 13 LAI doivent tendre, en principe, à soigner l'infirmité congénitale elle-même. La jurisprudence admet toutefois qu'elles puissent traiter une affection secondaire qui n'appartient certes pas à la symptomatologie de l'infirmité congénitale, mais qui, à la lumière des connaissances médicales, en sont une conséquence fréquente. Il doit exister entre l'infirmité congénitale et l'affection secondaire un lien très étroit de causalité adéquate (ou rapport de causalité adéquate qualifié: ATF 129 V 209 consid. 3.3, 100 V 41 consid. 1a; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 438/02 du 14 octobre 2004, SVR 2005 IV no 22 p. 86; arrêt du Tribunal fédéral des assurances
I 43/98 du 19 mai 2000, VSI 2001 p. 75 ss. consid. 3a). Il n'est pas nécessaire, cependant, que l'affection secondaire soit directement liée à l'infirmité; des conséquences même indirectes de l'infirmité congénitale peuvent également satisfaire à l'exigence d'un lien qualifié de causalité adéquate (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 576/05 du 25 novembre 2005 consid. 3.1 et les références). Ce n'est que si ce lien de causalité qualifié entre l'atteinte secondaire à la santé et l'infirmité congénitale est donné et si le traitement se révèle en outre nécessaire que l'assurance-invalidité doit prendre en charge les mesures médicales dans le cadre de l'art. 13 LAI (arrêt du Tribunal fédéral des assurances 355/01 du 12 octobre 2001 consid. 1; VSI 2001 p. 75 consid. 3a; ATF 100 V 41 et les références).

À cet égard, il convient de rappeler que, selon une jurisprudence constante qui s’applique également dans le domaine de l’assurance-invalidité, seule la question de la causalité naturelle relève du fait – et donc de l’appréciation des médecins – alors que le caractère adéquat de la causalité est une question de droit qui doit être tranchée par le juge en cas de recours (arrêt du Tribunal fédéral des assurances 355/01 du 12 octobre 2001 consid. 1 ; ATF 123 V 103 consid. 3d et 139 consid. 3c, 111 V 188 consid. 2b).

b. Conformément à ces principes, le Tribunal fédéral des assurances a par exemple conclu à l'existence d'un lien qualifié de causalité adéquate entre l'impossibilité pathologique de déglutir chez un enfant gravement infirme et une pneumonie dite d'aspiration (arrêt du Tribunal fédéral des assurances 1962 p. 215 ss), entre l'hydrocéphalie et un certain strabisme (ATF 97 V 54), entre des leucopénies (ch. 322 de la liste en annexe à l'OIC) et l'affection causée par une gingivite (Pra 1991 ch. 214 p. 903 consid. 4a), entre l'affection congénitale – il s'agissait soit d'une psychose primaire soit d'une oligophrénie grave – et l'hypotonie musculaire dont souffrait l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 125/96 du 7 novembre 1997, entre le syndrome de Prader-Willi et l'obésité (VSI 2001 p. 76 consid. 3b), entre le rétinoblasme ayant nécessité l'énucléation de l'œil gauche de l'assurée alors âgée de trois ans et les troubles du comportement (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 355/01 du 12 octobre 2001). En revanche, il a nié tout lien qualifié de causalité adéquate entre la dystrophie musculaire progressive et une fracture de la jambe due à une chute (ATF 1965 p. 160 consid. 3), entre la surdi-mutité et une névrose d'abandon (RCC 1965 p. 415), entre un défaut congénital de la cloison ventriculaire et une endocardite ou une pancardite (RCC 1966 p. 304, 1967 p. 559), entre des troubles cérébraux accompagnés de débilité mentale et la schizophrénie (ATF 100 V 41), entre la myopathie congénitale avec troubles moteurs cérébraux et une lésion aux dents subie après une chute (arrêt du Tribunal fédéral I 218/97 du 22 janvier 1998), enfin entre une épilepsie congénitale et des lésions aux dents consécutives à une chute (VSI 1998 p. 255 consid. 2b).

c. Dans un arrêt 9C_917/2011 du 28 mars 2012, le Tribunal fédéral, amené à traiter le point de savoir s’il existait un rapport de causalité adéquate qualifié entre l’affection secondaire de l’assurée – troubles dépressifs et du comportement – et un TDAH (ch. 404 OIC), a considéré que ce lien était établi au degré de la vraisemblance prépondérante, même si les troubles dépressifs étaient apparus à la suite de facteurs psychosociaux – diagnostic de leucémie posé chez sa sœur et problèmes conjugaux des parents. En effet, les médecins avaient exposé de manière convaincante que le TDAH avait empêché l’assurée de trouver en elle-même les ressources nécessaires pour faire face aux facteurs psychosociaux évoqués, dont les conséquences cliniques nécessitaient un accompagnement thérapeutique intensif – séjour dans un établissement de soins. Aussi le Tribunal fédéral a-t-il admis l’obligation de prendre en charge une telle mesure médicale dans son principe, en application des art. 13 LAI et 3 al. 2 LPGA.

d. Selon le chiffre 11 de la circulaire sur les mesures médicales (CMRM) enfin, « le traitement d’atteintes à la santé qui constituent une conséquence de l’infirmité congénitale est à la charge de l’AI si les manifestations pathologiques secondaires sont en étroite connexion avec les symptômes de l’infirmité congénitale et qu’aucun événement extérieur n’intervient de manière déterminante dans le processus. Dans ces cas-là, il n’est pas nécessaire que l’affection secondaire remplisse les conditions particulières prescrites pour sa reconnaissance comme infirmité congénitale. Il importe cependant de fixer des exigences sévères à la reconnaissance d’un lien de causalité qualifié entre une infirmité congénitale et une atteinte à la santé secondaire ».

7.        a. En vertu de l’art. 12 al. 1^er LAI, l’assuré a droit, jusqu’à l’âge de 20 ans, aux mesures médicales qui n’ont pas pour objet le traitement de l’affection comme telle, mais sont directement nécessaires à sa réadaptation professionnelle ou à sa réadaptation en vue de l’accomplissement de ses travaux habituels, et sont de nature à améliorer de façon durable et importante sa capacité de gain ou l’accomplissement de ses travaux habituels, ou à les préserver d’une diminution notable.

Aux termes de l’art. 2 al. 1 du règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité (RAI; RS 831.201), sont considérés comme mesures médicales au sens de l’art. 12 LAI notamment les actes chirurgicaux, physiothérapeutiques et psychothérapeutiques qui visent à supprimer ou à atténuer les séquelles d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident – caractérisées par une diminution de la mobilité du corps, des facultés sensorielles ou des possibilités de contact – pour améliorer de façon durable et importante la capacité de gain ou la capacité d’accomplir des travaux habituels ou préserver cette capacité d’une diminution notable. Les mesures doivent être considérées comme indiquées dans l’état actuel des connaissances médicales et permettre de réadapter l’assuré d’une manière simple et adéquate.

b. L’art. 12 LAI vise notamment à tracer une limite entre le champ d’application de l’assurance-invalidité et celui de l’assurance-maladie et accidents. Cette délimitation repose sur le principe que le traitement d’une maladie ou d’une lésion, sans égard à la durée de l’affection, ressortit en premier lieu au domaine de l’assurance-maladie et accidents (ATF 104 V 81 consid. 1; arrêt du Tribunal fédéral 9C_1074/2009 du 30 septembre 2010 consid. 2.1).

Pour les jeunes assurés, une mesure médicale permet d'atteindre une amélioration durable au sens de l'art. 12 al. 1 LAI lorsque, selon toute vraisemblance, celle-ci se maintiendra durant une partie significative des perspectives d'activités (ATF 104 V 79 consid. 3b, 101 V 43 consid. 3b et les références). De plus, l'amélioration au sens de cette disposition légale doit être qualifiée d'importante. En règle générale, on doit pouvoir s'attendre à ce que des mesures médicales atteignent, en un laps de temps déterminé, un résultat certain par rapport au but visé (ATF 101 V 43 consid. 3c, 98 V 205 consid. 4b).

En cas de troubles psychiques, la jurisprudence considère que l'historique de la maladie doit être pris en considération pour évaluer le résultat qu'il y a lieu d'escompter d'une mesure médicale (arrêt du Tribunal fédéral des assurances
I 343/04 du 3 décembre 2004 consid. 2.2). En particulier, plus un laps de temps important s'est écoulé depuis le début du traitement entrepris, plus l'issue de celui-ci apparaît incertaine (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 532/04 du 8 février 2005 consid. 2.3 et les références citées).

L'assurance-invalidité n'a pas à prendre en charge une mesure destinée au traitement de l'affection comme telle, même si l'on peut prévoir qu'elle améliorera de manière importante la réadaptation. Dans le cadre de l'art. 12 LAI, le succès de la réadaptation ne constitue pas, en lui-même, un critère décisif car, pratiquement, toute mesure qui réussit du point de vue médical a simultanément des effets bénéfiques sur la vie active (ATF 120 V 277 consid. 3a p. 279, 115 V 191 consid. 3 p. 194 ss, arrêt du Tribunal fédéral 9C_850/2011 du 5 avril 2012 consid. 4.2).

8.        9. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il convient que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3; ATF 122 V 157 consid. 1c).

9.        10. Selon la jurisprudence (DTA 2001 p. 169), le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l’administration pour complément d’instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’administration, lorsqu’il a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de rapidité de la procédure, ni la maxime inquisitoire. Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice – par exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire judiciaire serait propre à établir l’état de fait –, ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (RAMA 1993 n° U 170 p. 136). À l’inverse, le renvoi à l’administration apparaît en général justifié si celle-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l’idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours (voir RAMA 1986 n° K 665 p. 87).

10.    a. En l’espèce, la prise en charge initiale des mesures médicales reposait sur les indications données le 23 septembre 2009 par la Doctoresse J______, alors cheffe de clinique auprès du service médico-pédagogique (SMP) et de Madame F______, psychologue. Celles-ci avaient posé le diagnostic de perturbation de l’activité et de l’attention avec hyperactivité (F90.0) selon la classification de la CIM-10, précisant que celui-ci constituait une infirmité congénitale au sens du ch. 404 OIC. Dans le questionnaire « en cas de psychothérapie » complété le même jour, elles ont indiqué que l’objectif principal de la psychothérapie n’était pas le traitement de l’affection comme telle, mais le développement des compétences relationnelles et communicationnelles du recourant, afin de lui permettre une meilleure intégration sociale et scolaire, ainsi qu’une amélioration des capacités attentionnelles et des processus d’apprentissage.

On relèvera toutefois qu’en tant que le TDAH avait été diagnostiqué avant la neuvième année et que tous les traitements – par médication notamment – avaient également commencé avant la fin de la neuvième année de vie, les conditions du ch. 404 OIC, relatives à la prise en charge de la psychothérapie étaient a priori également réalisées sous l’angle de l’art. 13 LAI (cf. ch. 404.3 CMRM), c’est-à-dire du point de vue du traitement de l’affection comme telle.

L’examen des rapports successifs de Mme G______ révèle que la psychothérapie a commencé, en décembre 2010, suite au décès du père du recourant, et qu’à la base de la demande de prolongation de cette mesure en date du 26 février 2015, le rapport de la psychothérapeute du 18 février 2015 fait état de plusieurs facteurs psycho-sociaux – cambriolage vécu en direct dans l’appartement familial en 2013, grossesse de la mère et naissance d’une petite sœur en 2014 – et souligne la mise à profit des séances de psychothérapie pour permettre au recourant de partager ces événements, respectivement « exprimer ce que [la naissance de sa petite sœur] lui donnait à vivre : colère, sentiment d’abandon, d’exclusion […] », étant précisé que la poursuite de cette thérapie semblait une « mesure importante de soutien à la suite du développement » du recourant dans le contexte des « enjeux liés à l’entrée dans l’adolescence ». À cet égard, le rapport du 12 octobre 2015 mentionne l’existence d’un risque d’évolution vers un « trouble des conduites » à l’adolescence.

b. Même si les rapports médicaux versés au dossier ne permettent pas d’affirmer, en l’état, que la psychothérapie concernait en réalité le traitement de l’affection comme telle dès le départ, en complément de la médication par méthylphénidate, il ressort quoi qu’il en soit du rapport de Mme G______ du 18 février 2015 que la psychothérapie poursuivait clairement une telle finalité à partir de l’automne 2013 au plus tard, et qu'un résultat certain de cette mesure n'était toujours pas en vue en février 2015, après plus de quatre ans de traitement. En effet, le Dr H______, dans son courrier du 26 février 2015 à l'intimé, a sollicité une prolongation de la prises en charge de la psychothérapie pour une durée d'au moins deux ans si possible. Il est vrai que dans ce courrier, le médecin met notamment en avant la progression scolaire pour justifier la poursuite de la psychothérapie. Cet aspect n'est toutefois pas déterminant dans le présent contexte (cf. l'arrêt du Tribunal fédéral 9C_850/2011 du 5 avril 2011 consid. 4.2 pour un cas et une appréciation similaire). Ainsi, la décision querellée ne prête pas le flanc à la critique en tant qu'elle retient qu'une prolongation de la prise en charge de la psychothérapie ne satisfait pas aux réquisits de l'art. 12 LAI.

c. En l’état du dossier, il n’est cependant pas possible de se prononcer sur le droit du recourant à des mesures médicales au sens de l’art. 13 LAI, plus particulièrement à une psychothérapie. À vrai dire, la question n’a pas été véritablement instruite par l’intimé et l’ensemble de l’argumentation développée dans la décision querellée s’articule autour de l’art. 12 LAI. À eux seuls, les rapports des médecins de l’OMP et de Mme G______ ne permettent pas de comprendre si les « particularités liées au fonctionnement » du recourant, mentionnées dans le courrier du 18 février 2015, constituent des symptômes du TDAH diagnostiqué par la Dresse J______ en 2009 ou des affections secondaires présentant, le cas échéant, un rapport de causalité adéquate qualifié avec cette infirmité congénitale (cf. ci-dessus : consid. 7c et la référence).

Ainsi, les rapports évoqués ne répondent pas aux réquisits auxquels la jurisprudence soumet la valeur probante de tels documents. Dans ces circonstances, ils ne permettent pas de se prononcer sur le droit à la prise en charge d’une psychothérapie nécessaire au traitement du TDAH.

Il y a donc lieu de renvoyer le dossier à l’intimé pour instruction complémentaire et décision sur ce point. L'intimé devra établir si, d'une part, les manifestations pathologiques secondaires au TDAH, sous forme de peur et d’isolement, lesquels ont motivé la reprise de la psychothérapie, sont en étroite connexion avec les symptômes de cette infirmité congénitale et, d'autre part, si les difficultés et particularités liées au fonctionnement du recourant, soit les défenses maniaques, le besoin de maîtriser la relation, la grande dépendance et sentiment d'intrusion par rapport à l'imago maternelle, l'importante vulnérabilité narcissique, les réactions de prestance, les difficultés à grandir en tant que garçon sans appui paternel et à prendre sa place dans sa génération, doivent être considérés, en tout ou partie, comme des symptômes de cette infirmité ou des affections secondaires étroitement liées à celle-ci. Enfin, si ces symptômes et affections secondaires ne peuvent pas justifier une psychothérapie dans le cadre du traitement du TDAH, il appartiendrait à l'intimé de déterminer si néanmoins la poursuite, respectivement la reprise de la psychothérapie est nécessaire pour traiter cette infirmité, comme le soutiennent le Dr H______ et Mme G______ dans leur rapport du 12 octobre 2015.

11.    Compte tenu de ce qui précède, le recours sera partiellement admis et la décision du 25 septembre 2015 annulée. La cause sera renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction et nouvelle décision au sens des considérants.

12.    Dans la mesure où le recourant est représenté par sa mère, qui agit en tant que représentant légal, et non pas en tant que conseil, le recourant n’a pas droit à des dépens (cf. ATAS/174/2013).

13.    La procédure en matière d'assurance-invalidité n'étant pas gratuite (art. 69 al. 1bis LAI), l’intimé supportera un émolument de justice de CHF 200.-.

PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

À la forme :

1.        Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.        L’admet partiellement.

3.        Annule la décision du 25 septembre 2015.

4.        Renvoie la cause à l’intimé pour complément d’instruction et nouvelle décision au sens des considérants.

5.        Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé.

6.        Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe le