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3 correspondances exactes trouvées pour 9C_1074/2009
  1. 30.09.2010 9C 1074/2009 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  2. 05.04.2012 9C 850/2011 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  3. 27.06.2022 9C 588/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (mesure médicale de réadaptation)

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