Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

Monsieur M____________ (ci-après l'assuré), né en 1972, a travaillé en tant que maçon dès le 2 mai 2005 auprès de X____________ SA. A ce titre, il était assuré contre les accidents auprès de la SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS (ci-après l'assurance).

Selon la déclaration de sinistre remplie par son employeur le 2 août 2007, l'assuré s'était blessé en glissant sur la neige le 15 février 2007 environ - il ne se souvenait plus de la date exacte. En voulant se rattraper avec le bras droit, il s'était fait mal à l'épaule. Il était en incapacité de travail depuis le 16 juillet 2007. Son salaire mensuel était de 4'980 fr.

Dans un rapport du 28 août 2007, un médecin du Département de chirurgie des HÔPITAUX UNIVERSITAIRES DE GENÈVE (HUG) a diagnostiqué une tendinite de l'épaule droite, en indiquant que l'assuré avait fait une chute cinq mois auparavant, suivie de douleurs à l'épaule droite. Le traitement était terminé depuis le 23 juillet 2007.

Par décision du 12 septembre 2007, l'assurance a nié le droit aux prestations de l'assuré en contestant l'existence d'un lien de causalité entre l'événement du 15 février 2007 et l'incapacité débutant le 16 juillet 2007.

Dans un rapport du 12 septembre 2007, le Dr A____________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a indiqué qu'il y avait peu de limitations fonctionnelles et que l'examen clinique était peu contributif. Une IRM avait révélé une lésion du labrum antérieur-inférieur qui était due à l'accident, et ce médecin a posé le diagnostic de dérangement interne (labrum) de l'épaule droite. Une reprise du travail devait être tentée le jour même.

L'assuré s'est opposé à la décision de l'assurance par courrier du 16 septembre 2007.

Dans un courrier du 12 octobre 2007 à l'assurance, le Dr A____________ a relevé que l'assuré indiquait qu'il s'était réceptionné sur les bras en complète extension des épaules lors de sa chute de février, et avait ressenti une douleur mineure mais qu'il avait pu poursuivre son travail. Ce n'est qu'en juillet 2007, en raison d'un travail plus lourd qu'à l'accoutumée, que des douleurs depuis lors persistantes étaient apparues. Une arthro-IRM avait été réalisée le 7 août 2007, et avait révélé une lésion du bourrelet glénoïdien antéro-inférieur, qui lui semblait susceptible d'être prise en compte dans le cadre des lésions corporelles assimilées à un accident. La relation de causalité entre l'accident et la lésion était pour le moins possible, sinon probable chez l'assuré, compte tenu de son âge peu compatible avec une lésion dégénérative et de l'absence d'atteinte préalable à l'épaule. Le mécanisme de l'accident correspondait pour le surplus à la portion de l'articulation endommagée. Une reprise du travail avait eu lieu le 12 septembre mais l'assuré était à nouveau incapable de travailler depuis le 2 octobre 2007. Une suture athroscopique du bourrelet devait être envisagée. Le Dr A____________ a précisé que l'opposition de l'assuré au refus de prise en charge était fondée sur le plan médical.

Lors d'un entretien avec un collaborateur de l'assurance, l'assuré a relaté l'événement du 15 février 2007. Il avait glissé en arrière et s'était réceptionné sur les deux bras pour éviter de tomber sur le dos. Il avait ressenti une violente douleur, qui s'était atténuée sans disparaître complètement les jours suivants. Cette douleur légère ne l'avait pas empêché de travailler, car il n'avait pas de travaux lourds à effectuer durant cette période. Ce n'est que début juillet qu'une douleur vive était survenue alors qu'il voulait soulever un tube de fer des deux mains. Le vendredi 13 juillet 2007, il avait fait des mouvements répétitifs de force dans le cadre de son travail et avait eu l'épaule droite enflée et très douloureuse à la fin de la journée. Il avait alors consulté le Service de chirurgie des HUG, puis le Dr A____________. La reprise du travail le 12 septembre avait eu lieu malgré la douleur, présente sans être insupportable. Le 1^er octobre 2007, la douleur s'était amplifiée et était devenue telle qu'il avait dû interrompre son travail le lendemain.

Par courrier du 24 janvier 2008, l'assurance a informé l'assuré qu'elle prendrait en charge l'accident.

L'assuré a subi une arthroscopie avec réinsertion du bourrelet par une ancre Mitek le 11 février 2008, pratiquée par le Dr A____________.

Ce dernier, dans son rapport du 10 mai 2008, a indiqué que les amplitudes de l'épaule droite étaient récupérées. L'assuré avait repris le travail à temps plein mais avec une diminution de rendement de 50 % depuis le 5 mai 2008. Il était prématuré de rechercher un emploi approprié. Aucun dommage permanent n'était à craindre.

Par téléphone du 20 juin 2008 à l'assurance, l'employeur de l'assuré a signalé que celui-ci était à nouveau en incapacité totale de travail depuis le 16 juin 2008 pour un mois en tout cas.

Selon le questionnaire rempli par l'employeur le 30 juin 2008, l'assuré aurait perçu en 2008 un salaire mensuel de 5'080 fr. jusqu'au 30 avril et dès cette date un revenu de 5'140 fr., 13^ème salaire et allocations familiales de 400 fr. par mois non comprises. La rémunération versée du 15 février 2006 au 14 février 2007 se montait à 58'757 fr. 15 à titre de salaire brut, auquel s'étaient ajoutés 4800 fr. d'allocations familiales, un 13^ème salaire à 4'993 fr. 20 et 1'185 fr. 25 d'autres allocations, soit 69'736 fr. au total.

Dans un rapport de juillet 2008, le Dr A____________ a fait état d'une évolution défavorable avec une nouvelle incapacité de travail depuis le 18 juin 2008. L'assuré souffrait de douleurs à l'épaule droite lors de travaux lourds. Un changement de profession était souhaitable, et l'assuré désirait retravailler.

L'assurance s'est entretenue avec l'assuré le 14 juillet 2008. Ce dernier a exposé qu'il se sentait plus mal qu'avant l'intervention chirurgicale et souffrait de douleurs continuelles. Tous les mouvements du bras et de l'épaule lui faisaient mal, et il avait un manque de force évident. Il ne se sentait pas capable de reprendre le travail, même partiellement. L'employeur de l'assuré, présent lors de cet entretien, s'est déclaré disposé à fournir un travail adapté permettant la reprise du travail, sans exigence de rendement.

Par courrier du même jour, l'assurance a invité l'assuré à reprendre son activité professionnelle, qui pourrait avoir un effet favorable sur sa guérison. Elle continuerait cependant de lui verser des indemnités journalières sur la base d'une incapacité totale de travail jusqu'au 31 août 2008, date à laquelle elle examinerait la progression de son rendement.

Par téléphone du 17 juillet 2008, l'employeur de l'assuré a indiqué à l'assurance que la reprise du travail thérapeutique ne pouvait être mise en œuvre en raison de problèmes cardiaques de l'assuré.

Dans son rapport du 5 août 2008, le Dr A____________ a signalé qu'un changement d'activité lui paraissait impératif. Il était prématuré de se prononcer sur un dommage permanent.

Selon une attestation de l'assurance du 15 septembre 2008, une reprise du travail à titre thérapeutique a été convenue dès le 8 septembre 2008.

Un nouvel entretien a eu lieu le 21 octobre 2008 entre l'assurance, l'employeur et l'assuré. Celui-ci travaillait dans le dépôt de l'entreprise mais son rendement ne dépassait pas les 20 % en raison de vives douleurs et d'un manque de force à l'épaule droite. L'employeur a déclaré qu'une reprise dans plusieurs postes différents avait été tentée sans succès.

Le Dr B____________, spécialiste en radiologie, a pratiqué une arthographie et une IRM de l'épaule droite réalisées le 26 novembre 2008. Il a conclu à un remaniement post-opératoire glénoïdien dans le quadrant antéro-supérieur, bordé par une zone de labrum non inséré, se prolongeant proximalement et distalement sans dépasser la jonction avec l'insertion du long biceps, sémiologie compatible avec une récidive de désinsertion, l'hypothèse d'une composante de variante anatomique préexistante étant éventuellement à considérer; à une sémiologie arthrographique accompagnée de remaniements capsulaires et péri-articulaires suggestifs d'un certain degré de capsulose rétractile; et à l'absence séquelle osseuse évidente d'instabilité antéro-postérieure et de lésion de la coiffe des rotateurs. Des radiographies du rachis cervical de l'assuré en date du 27 novembre 2008 se sont révélées normales.

Dans un rapport du 8 décembre 2008, le Dr C____________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a constaté un syndrome douloureux résiduel avec forte suspicion clinique d'instabilité de l'épaule droite. Il a posé les diagnostics d'os acromial de type III, de récidive d'instabilité gléno-humérale droite, et de syndrome douloureux résiduel. Il proposait une reprise chirurgicale. L'assuré était incapable de travailler à 50 % depuis le 28 octobre 2008.

Le Dr D____________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et médecin d'arrondissement auprès de l'assurance, a examiné l'assuré le 23 décembre 2008. L'assuré a déclaré que son état s'était dégradé avec la première opération, et avait peur qu'une deuxième intervention n'aggrave encore la situation. Le médecin a résumé le dossier et les plaintes de l'assuré, qui souffrait d'une douleur antérieure lors d'efforts et ne pouvait être couché sur l'épaule. Il a procédé à son examen clinique et a conclu que la réinsertion du labrum antérieur n'avait pas abouti, et que des démarches devaient être entreprises pour que l'assuré puisse obtenir un troisième avis.

Dans son rapport du 2 février 2009, le Dr C____________ a confirmé le diagnostic d'instabilité de l'épaule droite en soulignant les hésitations de l'assuré à se faire réopérer.

Dans son rapport du 6 février 2009, le Dr E____________, chef de clinique au Service de chirurgie orthopédique des HUG, a posé le diagnostic d'os acromial potentiellement symptomatique, antécédent de stabilisation antérieure de l'épaule et de subluxation antérieure du long chef du biceps. Les douleurs de l'épaule droite persistaient. Il préconisait une infiltration afin de déterminer la genèse de douleurs. En cas d'échec, une arthroscopie avec ténodèse du long chef du biceps serait la moins mauvaise des options mais ne devait à son avis être envisagée qu'en dernier recours.

Dans son rapport du 26 mars 2009, le Dr A____________ a posé le diagnostic de status après désinsertion du labrum antérieur de l'épaule droite stabilisée par arthroscopie. L'assuré travaillait à 50 % toute la journée, et un reclassement comme machiniste était envisagé dans l'entreprise. L'infiltration réalisée n'avait pas apporté d'effet satisfaisant.

Lors de l'entretien du 2 avril 2009 avec l'assuré et son employeur, ce dernier a déclaré à l'assurance que plusieurs tentatives de placement dans l'entreprise avaient été tentées, mais qu'aucune possibilité de travail adapté n'existait. Les postes de machinistes étaient tous pourvus. L'assuré considérait qu'il était impossible de reprendre son emploi de maçon, le port de charges lourdes était difficile.

Le Dr D____________ a une nouvelle fois examiné l'assuré en date du 17 juin 2009. Il a résumé son dossier, et relaté les plaintes décrites par l'assuré, qui souffrait d'une profonde douleur dans l'épaule, amplifiée par les efforts. Après avoir procédé à l'examen, le médecin a relevé que les spécialistes consultés ne parvenaient pas à un consensus concernant la nécessité d'une opération, à laquelle l'assuré ne désirait pour l'heure pas se soumettre. Son état pouvait dès lors être considéré comme stabilisé. S'agissant des limitations fonctionnelles, le port de charges dépassant 15 kg n'était plus possible. Les mouvements répétitifs d'extension et d'abduction complètes étaient également prohibés, bien que la mobilité de l'épaule fût conservée en grande partie. L'assuré était totalement capable de travailler dans une profession adaptée, mais il existait un dommage permanent. Le Dr D____________ a estimé l'atteinte à l'intégrité à 5 %.

L'assurance a informé l'assuré le 22 juin 2009 qu'aucune amélioration notable de son traitement ne pouvait être attendue, de sorte qu'elle mettait fin à la prise en charge des soins médicaux, à l'exception des visites de contrôle. Les indemnités journalières seraient versées jusqu'au 31 octobre 2009 sur la base d'une incapacité de travail de 50 %, et son droit à une rente serait examiné à cette date. Une indemnité pour atteinte à l'intégrité de 5 %, soit 5'340 fr., lui serait également versée.

Dans un certificat du 24 août 2009, le Dr F___________ a attesté d'une incapacité de travail complète de l'assuré du 11 au 24 août 2009.

Par courrier du 15 septembre 2009, le Pr G___________, médecin-chef du Service de chirurgie orthopédique des HUG, a informé l'assurance qu'une arthro-IRM avait révélé une déchirure intra-tendineuse étendue du sus-épineux et qu'une intervention visant à réparer cette lésion était prévue le 4 novembre 2009. Le pronostic devrait être bon, mais un arrêt de travail de trois à six mois était attendu.

Compte tenu de cette nouvelle intervention, l'assurance a informé l'assuré que le contenu de son courrier du 22 juin 2009 était caduc. Les indemnités journalières continueraient d'être versées jusqu'à nouvel avis, sur la base d'une incapacité de travail de 50 %.

Dans son rapport du 7 octobre 2009, le Dr H___________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a diagnostiqué une capsulite rétractile postopératoire de l'épaule droite.

L'assuré a subi une acromioplastie, résection du cm externe de la clavicule et ténodèse du long chef du biceps le 4 novembre 2009. Cette intervention a été pratiquée par le Dr E____________ des HUG.

Dans son rapport du 18 janvier 2010, le Pr G___________ a posé le diagnostic de douleurs de l'épaule droite, en notant une évolution favorable à la suite de l'intervention du 4 novembre 2009.

Dans son rapport du 9 avril 2010, le Pr G___________ a indiqué que la rééducation se déroulait normalement, et qu'une période de trois à quatre mois était nécessaire pour déterminer si l'activité de maçon était exigible ou si une réadaptation devait être envisagée.

Le Dr I___________, spécialiste FMH en chirurgie et médecin d'arrondissement auprès de l'assurance, a examiné l'assuré le 15 juin 2010. Il a recommandé un séjour à la CLINIQUE ROMANDE DE READAPTATION (CRR) en vue d'évaluer les capacités fonctionnelles chez l'assuré, dont la capacité de travail restait nulle jusqu'à l'entrée à la CRR.

L'assuré a séjourné à la CRR du 25 août au 14 septembre 2010.

Le Dr J___________, spécialiste FMH en rhumatologie, et la Dresse  K___________, médecin assistant, ont posé le diagnostic principal de thérapies physiques et fonctionnelles pour douleurs persistantes et raideur de l'épaule droite, et les diagnostics supplémentaires de notion de traumatisme de l'épaule droite le 15 février 2007, d'antécédent d'arthroscopie et réinsertion du bourrelet par ancre Mitec Panaloc le 11 février 2008, d'antécédent d'acromioplastie, résection du cm externe de la clavicule et ténodèse du long chef du biceps le 4 novembre 2009, d'atteinte myélinique et sensitive focale du nerf médian au poignet de manière strictement symétrique et actuellement sans corrélat clinique, d'acromion bipartite à droite sur la radiographie, d'antécédent d'infarctus en 2008, de pose de trois stents en juin et juillet 2008 et d'hypertension artérielle. L'examen clinique de l'assuré s'est révélé sans changement objectif ni subjectif entre son entrée et sa sortie de la clinique. Les médecins ont complété cet examen par une radiographie de l'épaule droite et d'autres examens. L'assuré se plaignait de douleurs permanentes sur la face antérieure de l'épaule droite avec irradiation au niveau cervical, accentuées par tous les mouvements et limitant la mobilité. Il souffrait de douleurs nocturnes et signalait des insomnies. Il se disait émotif et dépressif, en lien avec son atteinte et des problèmes familiaux. Les médecins ont constaté que l'épaule était totalement non fonctionnelle et que l'assuré en évitait l'utilisation. Compte tenu de l'absence de résultats lors des précédentes interventions, un nouveau geste chirurgical ne devait être envisagé qu'avec prudence. L'assuré avait également été vu par un psychiatre, lequel n'avait retenu aucune pathologie majeure mais quelques éléments de surcharge liés à l'incertitude quant à sa capacité de reprendre l'activité professionnelle, ainsi qu'à des préoccupations familiales et financières. L'assuré a été invité à poursuivre le traitement médicamenteux prescrit par le service de psychiatrie des HUG et à reprendre un suivi régulier par son psychologue. Les spécialistes de la CRR ont conclu qu'il n'y avait pas d'argument clinique pour une capsulite, une rupture ou une pathologie neurologique associée. L'origine des douleurs n'était pas claire, ni évidente, et il y avait finalement peu de lésions sur les deux IRM réalisées avant les opérations. La physiothérapie n'avait pas amené d'amélioration, raison pour laquelle il fallait y mettre un terme. Le questionnaire DASH, portant sur l'auto-évaluation subjective de la capacité fonctionnelle des membres supérieurs, révélait un score très élevé de 78 %, témoignant d'un handicap ressenti comme extrêmement important. Le score de complexité bio-psycho-sociale intermed était de 34. Il était probable que l'assuré ne puisse reprendre son activité antérieure de maçon et qu'il faille envisager un reclassement professionnel, raison pour laquelle une demande de prestations d'invalidité avait été déposée avant l'hospitalisation. Les Drs J___________ et K___________ ont retenu une incapacité de travail totale dans la profession de maçon du 25 août au 7 octobre 2010.

Le Dr L___________, spécialiste FMH en neurologie, a quant à lui relevé dans son rapport que l'assuré avait des douleurs importantes dans tout le membre supérieur droit avec une diminution de la force et de la fonctionnalité. Après avoir procédé à l'examen de l'assuré, en réalisant notamment un électroneuromyographe, ce médecin n'a pas trouvé d'éléments particuliers à l'exception d'un léger signe pour une atteinte myélinique et sensitive focale du nerf médian au poignet de manière strictement symétrique, sans corrélat clinique.

Le Dr O___________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a également examiné l'assuré. Après une brève anamnèse et un examen clinique, ainsi qu'une analyse des clichés radiographiques, il a conclu à des séquelles douloureuses dont le diagnostic n'était pas évident. L'épaule était totalement non fonctionnelle, le patient évitant d'utiliser son membre supérieur droit. Le séjour n'ayant amené aucune amélioration, il semblait inutile de poursuivre l'hospitalisation. La reprise de l'activité habituelle semblait totalement illusoire, et la physiothérapie, à l'instar d'une infiltration, n'était pas indiquée compte tenu de l'absence de résultats.

Dans son rapport du 15 novembre 2010, le Dr F___________ a posé les diagnostics d'épaule droite douloureuse après deux opérations et de cardiopathie ischémique. L'assuré s'enfonçait dans un état de désespoir de plus en plus profond, car il ne voyait pas d'issue à sa vie professionnelle. Le médecin a préconisé un reclassement professionnel.

Le Dr I___________ a revu l'assuré en date du 1^er décembre 2010. Après avoir résumé son dossier, il a relaté les déclarations de l'assuré, qui allait un peu mieux depuis le dernier examen. Les fourmillements sur les trois derniers doigts avaient diminué, mais il les ressentait encore en cas d'efforts. Il restait dérangé par le manque de force et par quelques douleurs au pourtour de l'épaule, avec irradiation sur tout le bras et l'avant-bras jusqu'au bout des doigts. Après son examen, le Dr I___________ a noté que le tableau clinique était marqué par quelques autolimitations ne permettant pas une évaluation tout à fait fiable de la fonction articulaire effective. Un bilan radiologique postopératoire avait démontré un status après acromioplastie bien faite, sans ascension de la tête humérale ni sclérose du trochiter. Seule une petite ossification se projetant en sous-acromiale de face avait été constatée. Le médecin d'arrondissement a conclu que l'assuré devrait être reclassé dans une profession ne sollicitant pas l'épaule au-dessus de l'horizontale, ni mouvements répétés des bras ou port de charges supérieures à 10 kg. Il n'était pas tenu compte de facteurs non organiques susceptibles de compromettre un processus de reclassement chez l'assuré, qui semblait quelque peu fixé sur son invalidité.

Le Dr I___________ a également évalué l'atteinte à l'intégrité à 17.5 %, en se référant au taux attribué par la table I à une périarthrite scapulo-humérale de degré moyen à grave.

Par téléphone du 3 décembre 2010, l'OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE (OAI) a informé l'assurance que l'assuré avait eu droit à des mesures d'intervention précoce, mais qu'aucune autre prestation ne lui serait accordée.

Dans un rapport du 26 novembre 2010, le Pr G___________ a diagnostiqué une rupture de la coiffe des rotateurs opérée le 4 novembre 2009, et signalé que l'assuré avait des douleurs lors de la dernière consultation en octobre 2010. La physiothérapie devait être poursuivie.

L'assurance a indiqué à l'assuré par courrier du 8 décembre 2010 qu'elle mettrait un terme au versement d'indemnités journalières complètes au 31 janvier 2011, la situation médicale étant stabilisée. Seuls des contrôles médicaux et les médicaments appropriés seraient pris en charge dès cette date. L'assuré avait en outre droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité de 18'690 fr. Le droit à une rente partielle dès le 1^er février 2011 serait également examiné et ferait l'objet d'une décision, l'assuré étant rendu attentif à son obligation de mettre en valeur sa capacité de travail dans une activité adaptée.

L'assuré a fait parvenir à l'assurance un contrat de travail sur appel signé avec Y___________ SA le 11 décembre 2006, prenant effet le 15 décembre 2006 et s'achevant le 30 avril 2007, ainsi que la première page d'une convention identique, prenant effet le 1^er décembre 2007 et s'achevant le 30 avril 2008. Le contrat stipulait sous chiffre 1 qu'il était applicable aux travaux occasionnels dont il était convenu chaque fois sur la base d'un accord verbal, et au chiffre 11 que l'employeur n'était pas tenu d'assigner un travail à l'employé, et que ce dernier n'était pas tenu d'accepter un travail qui lui était proposé. Il a également joint les décomptes de salaires perçus, notamment ceux afférents à décembre 2006 (761 fr. 70), janvier 2007 (434 fr. ) et février 2007 (1'302 fr.).

Selon un téléphone de l'assurance avec un responsable de cette société, l'assuré a travaillé normalement pour l'entreprise de décembre 2006 à avril 2007, sans signaler son accident. Il avait également signé un nouveau contrat de travail en 2008, mais n'avait exercé aucune activité cette année. Le contrat avait été résilié le 31 janvier 2008.

Par courrier du 21 décembre 2010, l'assurance a refusé des prestations complémentaires à l'assuré en raison de son activité accessoire pour Y___________ SA.

Par courrier du 21 décembre 2010, l'assuré s'est opposé à la décision de l'assurance du 8 décembre 2010.

Par décision du 24 février 2011, l'assurance a accordé à l'assuré une rente de 20 %, dès le 1^er février 2011, d'un montant de 929 fr. 80 auquel s'ajoutait l'allocation de renchérissement de 26 fr. 95, fondée sur le revenu perçu par l'assuré l'année précédant l'accident. Le degré d'invalidité résultait de la comparaison du revenu sans invalidité de 69'862 fr. avec le revenu dans une activité exigible à 100 % de 56'167 fr. Le revenu d'invalide se fondait sur la moyenne des salaires obtenus dans cinq emplois décrits dans les descriptifs de postes de travail (DPT) et adaptés aux limitations fonctionnelles de l'assuré, en tant que collaborateur de production, ouvrier de brasserie et caissier, choisis parmi 72 postes. Les revenus minimaux dans ces emplois étaient de 53'320 fr., tandis que les revenus maximaux s’élevaient à 59'014 fr. Selon les DPT joints à la décision, aucun de ces emplois n’impliquait de travailler les bras au-dessus de la tête et seul un des postes exigeait le port de charges entre 5 et 10 kg, ce rarement. L'indemnité de 18'690 fr., correspondant à une atteinte à l'intégrité de 17.50 %, était pour le surplus confirmée.

L'assuré s'est opposé à cette décision par courrier du 17 mars 2011. Il a contesté le revenu sans invalidité, lequel ne tenait pas compte du gain accessoire réalisé chez Y___________ SA. Il a également contesté le degré d'invalidité et l'exigibilité d'une autre activité au plan médical, ainsi que le revenu d'invalide. Il considérait de plus que son atteinte à l'intégrité devait être de 30 %.

Le Pr G___________, dans son courrier du 20 avril 2011 à l'assurance, a signalé que les séquelles de la rupture de la coiffe des rotateurs empêchaient l'assuré de pratiquer une activité lucrative dans le domaine de la maçonnerie, mais qu'un reclassement dans un travail moins lourd était possible, dans la mesure où cette activité ne nécessitait pas l'utilisation en force de son membre supérieur droit.

L'assuré a complété son opposition le 13 mai 2011. Il a affirmé qu'il avait réalisé un gain annuel de 69'736 fr., allocations familiales incluses, auquel s'ajoutait un gain accessoire de 3'805 fr. 90 qu'il avait perçu en travaillant pour Y___________ SA du 15 décembre 2006 au 30 avril 2007, soit 73'542 fr. au total. Le salaire d'invalide devait tenir compte du gain accessoire. S'agissant de l'exigibilité d'une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, soit l'absence de port de charges et de mouvements au-dessus des épaules, l'assuré a relevé qu'elle ressortait du seul rapport du Dr I___________, alors que les médecins de la CRR avaient retenu que les importantes douleurs au niveau de l'épaule droite limitaient très fortement la mobilité. L'assuré a dès lors requis un deuxième avis médical. Quant au montant du revenu d'invalide, les critères personnels et professionnels devaient être pris en compte dans la fourchette déterminée par le salaire minimum et le salaire maximum, et le revenu en l'espèce correspondait à la moyenne de l'ensemble des salaires minimums issus des DPT, soit 53'320 fr., et non à celle des salaires moyens. De plus, ses douleurs justifiaient une indemnité pour atteinte à l'intégrité de 30 % au minimum. L'estimation de cette indemnité ressortant également du seul rapport du Dr I___________, l'assuré a sollicité un deuxième avis médical.

Le 24 mai 2011, l'OAI a communiqué à l'assuré qu'il procéderait à une évaluation du 6 juin au 3 juillet 2011 au Centre d'observation professionnelle de l'AI, durant laquelle des indemnités journalières seraient versées.

Par décision du 7 juin 2011, l'assurance a partiellement admis l'opposition, en ce sens que le gain annuel assuré sur lequel était calculé la rente a été fixé à 72'234 fr., et confirmé sa décision pour le surplus. Pour le gain annuel assuré, il convenait d'ajouter la part du revenu réalisé chez Y___________ SA jusqu'au 14 février 2007, soit 761 fr. 70 pour décembre 2006 et 434 fr. pour janvier 2007. Le revenu de février de 1'302 fr. était pris en compte dans son intégralité par économie de procédure. Quant à l'absence de mobilité de l'épaule alléguée par l'assuré, elle avait certes été constatée par les médecins de la CRR, mais leur examen n'était pas interprétable compte tenu de la défense active manifestée par l'assuré. Les rapports des médecins de la CRR et du Dr I___________ ne contenaient pas de contradictions intrinsèques et leurs conclusions étaient motivées, de sorte qu'ils devaient se voir reconnaître une pleine valeur probante. L'assuré n'amenait du reste pas d'autre élément permettant de mettre en doute leurs avis. S'agissant de la prise en compte du salaire moyen minimum ressortant des DPT, l'assurance a rappelé que selon la jurisprudence, il fallait fonder le revenu d'invalide sur la valeur moyenne des salaires moyens. S'agissant de l'intégration du gain accessoire au revenu sans invalidité, l'assurance a retenu que l'activité accessoire reposait sur un contrat à durée déterminée, qui concernait de plus des tâches occasionnelles, à fixer chaque fois par consentement mutuel. Un tel contrat ne garantissant pas l'attribution d'un emploi accessoire, il n'était pas établi au degré de la vraisemblance prépondérante que l'assuré aurait continué à réaliser un gain accessoire. Il n'y avait dès lors pas lieu d'en tenir compte dans la fixation du revenu de valide. Quant au taux de l'indemnité pour atteinte à l'intégrité, l'assurance a souligné qu'il était déterminé par les médecins et fixé par des barèmes de référence. L'assuré n'amenait aucun élément susceptible de remettre en cause l'appréciation du Dr I___________, de sorte qu'il n'y avait pas lieu de s'en écarter.

Dans un courrier du 9 juin 2010, l'assurance a indiqué à l'assuré que le montant de la rente adapté à la suite de l'opposition était de 963 fr. 10, allocation de renchérissement de 27 fr. 95 non incluse.

L'assuré (ci-après le recourant) a interjeté recours contre la décision de l'assurance (ci-après l'intimée) par acte du 8 juillet 2011. Il sollicite un délai pour compléter son recours, et conclut sous suite de dépens, préalablement à ce qu'une expertise pluridisciplinaire soit diligentée, et au fond à l'annulation de la décision du 7 juin 2011 et à l'octroi d'une rente d'invalidité d'au moins 50 % dès le 1^er février 2011. S'agissant du gain accessoire réalisé auprès de Y___________ SA, il allègue qu'il ne s'agissait pas d'un travail sur appel mais qu'il aurait été occupé tous les week-ends pendant toute la durée du contrat saisonnier, les calendriers et les missions étant affichés à l'avance, ce qui représentait 3'805 fr. 90 avant l'augmentation de 10 %. Son revenu sans invalidité se serait ainsi élevé à 74'048 fr. 49, soit 69'862 fr. et 4'186 fr. 49. Le taux d'invalidité serait ainsi de 24.15 %. Il relève que l'appréciation des limitations fonctionnelles par l'intimée ne repose que sur les rapports des Drs D____________ et I___________, alors que tant les médecins de la CRR que le Pr G___________ ont fait état d'importantes douleurs. Il allègue souffrir encore de ses douleurs, qui se manifestent dans n'importe quelle activité impliquant son bras droit. Il offre de prouver qu'il lui est impossible de solliciter son bras droit plus de quelques heures sans interruption, et ce dans n'importe quelle activité adaptée. Il a notamment joint à son recours un certificat établi le 17 janvier 2011 par le Pr G___________, indiquant qu'il se plaint de paresthésies et de douleurs au niveau de son index, qui pourraient être en relation avec un syndrome du tunnel carpien actuellement sous investigation, et que son épaule est douloureuse, avec une élévation maximale à 120°, une rotation externe à 40°, une rotation interne au sacrum et concluant qu'il n'est pas apte à travailler, notamment sur un chantier, cette situation étant due à son épaule droite.

Un délai au 12 août 2011 a été imparti au recourant par la Cour de céans pour compléter son recours.

Le recourant a complété son recours par écriture du 9 août 2011. Il se réfère aux pièces produites et allègue que le Pr G___________ le considère apte à exercer à 50 % toute activité ne nécessitant pas de mouvements en force de l'épaule droite et évitant le port de charges de plus de 5 kg, et que la position de l'intimée considérant qu'il dispose d'une pleine capacité de travail dans une activité sans port de charges de plus de 10 kg et de sollicitations de l'épaule droite au-dessus de l'horizontale est dès lors erronée. Il a joint les pièces suivantes à son envoi:

certificat du Pr G___________ du 24 mars 2011, attestant d'une incapacité de travail totale du 3 novembre 2009 au 24 mars 2011, mais d'une capacité dans toute activité ne sollicitant pas l'épaule droite en force et évitant des charges de plus de 5 kg;

certificat du Pr G___________ du 9 mai 2011, certifiant que le recourant est apte à travailler à 50 % dans une autre activité que celle exercée jusqu'à maintenant.

L'intimée, dans sa réponse du 19 septembre 2011, a conclu au rejet du recours. Elle rappelle que si les douleurs alléguées ne sont pas contestées, elles ont été prises en compte dans la détermination de l'activité adaptée, qui exclut le port de charges et les mouvements répétés du bras droit. Au demeurant, aucun médecin n'a indiqué que toute activité exercée avec le bras droit serait impossible. S'agissant du gain accessoire réalisé, c'est à juste titre qu'il n'a pas été pris en compte dès lors que l'activité a été interrompue en avril 2007, alors que l'assuré disposait d'une pleine capacité de travail. L'assuré n'était d'ailleurs pas resté au sein de l'entreprise en 2008, bien que son incapacité de travail ne soit alors pas durable. Partant, la poursuite de cette activité n'était pas certaine, ni même probable.

La Cour de céans a transmis copie de cette écriture au recourant par courrier du 26 septembre 2011.

Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1^er janvier 2011, la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

La LPGA, entrée en vigueur le 1^er janvier 2003, est applicable au cas d’espèce.

Le recours, interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, est recevable (art. 56 à 60 LPGA).

Le litige porte sur le degré d’invalidité du recourant et sur l'indemnité pour l’atteinte à l’intégrité.