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3 correspondances exactes trouvées pour 8C_274/2009
  1. 03.12.2009 8C 274/2009 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  2. 04.11.2010 8C 235/2010 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
  3. 13.06.2012 9C 827/2011 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-maladie
    Assurance-maladie (dépens)
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Exemple: "droit de l'homme"