Décisions | Chambre de surveillance en matière de poursuite et faillites

Plainte 17 LP (A/3772/2023-CS) formée en date du 13 novembre 2023 par A______.

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Décision communiquée par courrier A à l'Office concerné et par pli recommandé du greffier du ______ à :

-       A______

______
______ [GE].

- Office cantonal des poursuites.

Attendu, EN FAIT, que le 27 octobre 2023, sur réquisition de B______ [caisse maladie] SA, l'Office cantonal des poursuites (ci-après: l'Office) a fait notifier à A______ un commandement de payer, poursuite n° 1______;

Qu'en date du 30 octobre 2023, A______ a indiqué à l'Office faire opposition quant aux frais de poursuite;

Que par décision du 2 novembre 2023, l'Office a informé A______ qu'une opposition portant sur les frais de poursuite n'était pas admissible, les frais pouvant le cas échéant être contestés par la voie de la plainte devant la Chambre de surveillance;

Que, par acte expédié le 13 novembre 2023, A______ s'est adressé à la Chambre de surveillance pour être exonéré des frais de poursuite occasionnés par le harcèlement de son assurance;

Que des observations n'ont pas été requises;

Considérant, EN DROIT, que la voie de la plainte à l'autorité de surveillance, soit à Genève la Chambre de surveillance, est ouverte pour contester les décisions et mesures de l'Office qui ne peuvent être attaquées par la voie judiciaire (art. 13 et 17 LP; art. 125 et 126 al. 2 let. c LOJ ; art. 6 al. 1 et 3 et 7 al. 1 LaLP);

Que la plainte doit être déposée, sous forme écrite et motivée (art. 9 al. 1 et 2 LaLP;
art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LaLP), dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art. 17 al. 2 LP);

Que la plainte doit comprendre une motivation, fût-elle sommaire, et des conclusions, en ce sens que l'autorité de surveillance doit être à même de comprendre quels reproches la partie plaignante adresse à l'office, en d'autres termes en quoi la décision ou mesure contestée n'est selon elle pas conforme aux principes juridiques applicables ou inopportune, et les modifications qu'elle souhaite obtenir par la procédure de plainte (DCSO/235/2023 du 26 mai 2023);

Que l'art. 72 LPA permet à la Chambre de surveillance d'écarter ou de rejeter, sans instruction préalable et par une décision sommairement motivée, une plainte manifestement irrecevable ou mal fondée;

Que le débiteur qui ne conteste ni la créance ni le droit du créancier de recourir à la voie de la poursuite, répond, de par la loi, des frais de poursuite (art. 68 al. 1 LP); que l'opposition qui ne porte que sur ces frais est donc irrecevable et l'Office ne peut en tenir compte (ATF 85 III 124; DCSO/413/2020 du 5 novembre 2020);

Qu'en l'espèce, le plaignant conteste la mise à sa charge des frais de poursuite, sans indiquer, ne serait-ce que sommairement, quelles dispositions légales ou principes juridiques l'Office aurait violées en prononçant la décision attaquée;

Que dans la mesure où le plaignant ne conteste ni la créance ni le droit du créancier de recourir à la voie de la poursuite, il répond, en tant que débiteur poursuivi, des frais de poursuite;

Que la quotité des frais de poursuite n'est pas remise en cause, le plaignant n'alléguant aucune violation de l'OELP à cet égard;

Qu'au vu de ce qui précède et dans la mesure de sa recevabilité, la plainte est manifestement mal fondée et sera rejetée sans instruction préalable;

Qu'il n'y a pas lieu à la perception d'un émolument ni à l'octroi de dépens (art. 20a al. 1 ch. 5 LP et 61 al. 2 let. a et 62 OELP).

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