Décisions | Chambre de surveillance

A.           a) B______, né le ______ 1965 et A______, née le ______ 1969, sont les parents non mariés des enfants E______, née le ______ 2006 et F______, né le ______ 2008.

Il semble, sans que cela ressorte clairement du dossier, que les parents sont co-titulaires de l'autorité parentale.

b) Par courrier du 17 décembre 2015, B______ a sollicité du Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection) la fixation d'un droit de visite en sa faveur sur ses deux enfants. Il indiquait être séparé de leur mère depuis une année et ne les avoir pratiquement plus revus, en raison de l'opposition de A______.

c) Le 23 février 2016, cette dernière a expliqué n'avoir jamais fait ménage commun avec B______, qu'elle voyait, avec les enfants, durant le week-end, les vacances ainsi que le mardi soir. Au moment de l'annonce de la séparation, B______ avait dit aux enfants que dans la mesure où leur mère avait pris la décision de "briser la famille", ils ne se verraient plus. B______, domicilié à G______ (France), refusant de faire le trajet jusqu'à Genève, elle avait toutefois conduit F______ tous les mardis chez son père et était revenue le chercher le mercredi soir; elle en avait fait de même quasiment chaque week-end. E______ s'était parfois également rendue chez son père lorsque sa demi-sœur H______, née d'une précédente relation de B______, s'y trouvait. La présence de celle-ci la rassurait, dans la mesure où elle trouvait son père trop brusque avec elle. B______ avait toutefois fini par mettre tous les effets de E______ dans deux sacs poubelles et les lui avait restitués; pour E______, ce geste avait signifié qu'il souhaitait qu'elle "dégage". La mineure était suivie par une pédopsychiatre. F______ avait également commencé à être perturbé, refusant d'aller à l'école; son enseignante avait constaté qu'il était très agité après les week-ends passés chez son père et il avait été suivi par l'infirmière scolaire. Pour le surplus, A______ a fait état de relations très tendues entre elle-même et B______, émaillées d'incidents en lien avec l'exercice du droit de visite. B______ lui aurait notamment dit qu'il lui "pourrirait les quarante prochaines années" et que si elle refusait de faire les trajets pour lui amener les enfants, il la priverait de ceux-ci de manière définitive "en les pendant au balcon", propos que F______ aurait entendus.

d) B______ a contesté les propos de A______ dans un courrier adressé au Tribunal de protection le 29 avril 2016. En substance, il a reproché à A______ d'avoir parfois fait preuve de maltraitance à l'égard de F______, de monter les enfants contre lui, de ne pas voir combien ils souffraient de la séparation qu'elle seule avait voulue. Pour sa part, il ne s'était jamais montré brusque à l'égard de E______, mais elle avait subi un véritable "lavage de cerveau" de la part de sa mère.

d.

d.a Le Service de protection des mineurs a rendu un rapport d'évaluation sociale le 4 mai 2016.

Il en ressort qu'au moment de la rédaction de celui-ci, B______, musicien domicilié à G______ (France), prenait en charge son fils chaque semaine du mardi au mercredi, et la fratrie un week-end sur deux du vendredi au dimanche soir, ainsi qu'une partie des vacances scolaires.

Les parents étaient critiques l'un envers l'autre. A______ reprochait notamment à B______ d'avoir été maladroit avec E______, d'avoir montré sa préférence pour F______ et de la dénigrer auprès des enfants. B______ pour sa part considérait que A______ manipulait les deux mineurs et plus particulièrement E______. Il se faisait du souci pour eux, reprochant à la mère de les laisser parfois aller ou revenir seuls de l'école, de ne pas leur préparer des repas équilibrés et de les faire vivre dans un appartement sale et en désordre.

Depuis la séparation, la communication parentale était inexistante. Selon A______, B______ pouvait se montrer insultant à son égard et entrer dans de grandes colères. Ce dernier a admis avoir des difficultés à accepter la séparation, se sentir blessé et déprimé.

Selon son enseignante, F______ avait des problèmes de concentration; il progressait dans ses apprentissages, mais avait besoin d'être encouragé et soutenu. Il ne semblait pas aller très bien et pouvait se montrer agressif envers ses camarades. La séparation de ses parents semblait lui peser et il était tiraillé. Il nécessitait d'un suivi psychologique.

Une pédopsychiatre, la Dre I______, suivait E______ depuis la séparation. L'enfant souffrait de la séparation et était mal à l'aise. Elle se sentait mise de côté par son père, brusquée et non entendue; elle ne parvenait pas à communiquer avec lui. Elle peinait à se rendre chez lui et prenait sur elle pour que cela se passe au mieux. Elle angoissait souvent avant les week-ends passés chez son père ou les vacances, ce qui avait une influence sur son attitude d'élève. F______ pour sa part se sentait bien avec son père, mais constatait la différence de traitement entre lui-même et sa sœur. Les deux enfants étaient gênés par la manière dont leur père parlait de leur mère et étaient pris dans un conflit de loyauté.

Selon le Service de protection des mineurs, les enfants étaient pris en charge de manière adéquate par leur mère et les craintes exprimées par B______ n'étaient pas objectivées.

B______ avait montré peu de capacités à gérer son émotivité lorsque la séparation avait été évoquée ou lorsqu'il avait été question de A______. Il était douteux qu'il soit en mesure de protéger les deux mineurs de ses émotions négatives à l'égard de leur mère et de voir la souffrance que cela provoquait chez eux. B______ devait être encouragé à entreprendre un suivi individuel afin de lui permettre de respecter les sentiments de ses enfants, lesquels étaient en droit d'aimer leurs deux parents et de demeurer à l'extérieur du conflit parental.

Le Service de protection des mineurs préconisait par conséquent de fixer un large droit de visite en faveur du père, à raison d'un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l'école au dimanche à 18h00, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires. Les parents s'étaient engagés à mettre en place un bilan psychologique pour F______ et un suivi si nécessaire. Il convenait enfin de rappeler B______ à ses responsabilités.

d.b Le Service de protection des mineurs a entendu la mineure E______ le 2 mai 2016.

Elle a notamment expliqué que quelques mois avant la séparation, ses parents se disputaient beaucoup, de sorte qu'elle avait été soulagée que cela s'arrête. Elle trouvait difficile que ses parents l'utilisent comme "le facteur", ce qu'ils faisaient toutefois moins souvent désormais. Elle trouvait également très dur d'entendre son père parler méchamment de sa mère. Cette dernière pour sa part avait cessé de parler de son père de manière négative. Son père lui parlait également de tout ce qui se passait, même si elle n'avait pas envie d'écouter; cela la perturbait en classe et elle ne parvenait plus à se concentrer comme avant. Cela ne lui donnait pas très envie d'aller en visite chez son père. Selon elle, il n'allait pas très bien et répétait tout le temps qu'il était malheureux. Elle était d'accord de continuer à le voir un week-end sur deux et durant la moitié des vacances scolaires. E______ a décrit un quotidien auprès de sa mère structuré et tranquille. La mineure a dit souhaiter que ses parents comprennent qu'elle n'avait pas envie de connaître leur vie privée et leurs disputes.

d.c Le Service de protection des mineurs a également entendu l'enfant F______.

Celui-ci voyait son père un soir par semaine, certains week-ends et une partie des vacances. Il a dit aimer ses deux parents et se sentir bien avec eux. Il n'aimait pas le fait que depuis la séparation son père parlait beaucoup de sa mère, même si cela avait un peu diminué, pour en dire des choses négatives. Il était très gêné d'entendre parler ainsi de sa mère, mais n'avait jamais osé dire à son père qu'il souhaitait qu'il arrête; il ne voulait pas lui faire de la peine et avait peur de sa réaction. En revanche, sa mère ne lui parlait pas de son père et ne lui disait rien sur la situation. Il souhaitait par contre que sa mère cesse de lui passer de l'eau froide sur la figure pour le faire réagir et qu'elle évite de lui prendre des rendez-vous médicaux le mercredi, car cela fâchait son père.

e. Les deux enfants ont également été entendus par le Tribunal de protection le 11 octobre 2016.

E______ a expliqué ne plus vouloir se rendre chez son père; lorsqu'elle s'y trouvait, elle ne se sentait pas bien. Elle devait s'adapter à ce que son père et son frère voulaient faire, de sorte qu'elle passait presque tous les week-ends à la maison à regarder la télévision, lire ou faire ses devoirs. Auparavant, elle y allait plus volontiers, car il y avait sa demi-sœur H______. Désormais celle-ci passait son temps sur son téléphone ou allait voir ses copines. Son frère F______ avait l'air d'adorer leur père et il y avait une sorte de complicité entre eux. Si elle avait une baguette magique, elle souhaiterait que son père sorte de sa vie, car elle ne l'imaginait pas être gentil avec elle.

F______ pour sa part a expliqué que lorsqu'il se rendait chez son père, ils faisaient "plein de trucs cool", comme du lasergame ou de la marche nordique. Si sa sœur devait ne plus venir chez leur père, il pensait que cela ferait sûrement quelque chose à ce dernier, car il aimait sa fille et souhaitait la voir. Ses parents ne se parlaient plus du tout et il aurait aimé qu'ils puissent "tourner la page".

f) Par ordonnance du 11 octobre 2016, le Tribunal de protection a réservé à B______ un droit de visite sur son fils F______ devant s'exercer à raison d'un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l'école jusqu'au dimanche à 18h00, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires et a suspendu les relations personnelles avec sa fille E______. Le Tribunal de protection a par ailleurs ordonné la mise sur pied d'un suivi thérapeutique père-enfant aux fins de rétablir une relation de confiance entre la mineure et son père et a ordonné un bilan psychologique du mineur F______. B______ a été invité à initier un suivi thérapeutique individuel. Une curatelle de surveillance et d'organisation des relations personnelles a été instaurée.

g) Par courrier du 14 mars 2019, le Service de protection des mineurs a sollicité du Tribunal de protection, sur mesures superprovisionnelles, la suspension des relations personnelles entre B______ et son fils F______.

L'enseignante de F______ s'était inquiétée de son changement de comportement après les vacances de février (non-respect des règles, insultes, racisme ) et avait contacté le Service de santé de l'enfance et de la jeunesse. L'enfant avait été vu le 11 mars 2019 par un infirmier et un médecin et il avait expliqué avoir été frappé par son père le 18 février 2019 au soir. A la suite d'une discussion entre les deux qui avait dégénéré, son père l'avait poussé en arrière et F______ avait tapé la tête contre son lit à étages. Son père l'avait ensuite attrapé par les cheveux et l'avait frappé quatre fois sur la tête. F______ était alors tombé par terre, en pleurs. Le même soir, il avait également reçu deux ou trois gifles supplémentaires. Sa lèvre s'était fendue et avait gonflé, il avait eu un bleu sur l'œil droit, ainsi qu'un coquard sur l'œil gauche et une rougeur à la base du nez. Son père lui avait ensuite dit d'expliquer les lésions par le fait qu'ils avaient joué ensemble au rugby. Lorsque sa mère était venue le chercher, il ne restait plus qu'une petite marque résiduelle. Il n'avait pas pu se prendre en photo, car son père avait pris son téléphone.

Le week-end suivant s'était bien passé.

F______ avait expliqué que ce n'était pas la première fois qu'il avait reçu des coups de son père, mais il n'en avait jamais parlé. Il craignait de retourner chez lui si celui-ci, qui lui avait demandé de garder le secret, apprenait qu'il avait parlé.

Contacté par le Service de protection des mineurs, B______ avait contesté avoir frappé son fils.

h) Par décision rendue sur mesures superprovisionnelles le 14 mars 2019 par apposition d'un timbre humide sur le rapport du Service de protection des mineurs, le Tribunal de protection a ordonné la suspension des relations personnelles entre le mineur F______ et son père.

i) Par courrier du 14 mai 2019 adressé au Tribunal de protection, B______ a expliqué que le 17 février 2019 son fils, auquel il prodiguait quelques conseils sur le tir sur cible, s'était montré colérique et insultant à son égard; il l'avait envoyé dans sa chambre quelques minutes afin qu'il se calme et l'incident avait été clos. Le lendemain, ils avaient joué ensemble au rugby et l'enfant s'était blessé à un œil en raison d'un mauvais placage. Selon B______, son fils, qui entrait dans l'adolescence, tentait de prendre l'ascendant sur lui en utilisant le mensonge comme stratagème et de contester son autorité en exerçant une forme de chantage. Il s'était "fait monter la tête" par sa mère, comme cela s'était déjà passé avec E______. B______ sollicitait la mise en place d'un suivi, sans suppression de son droit de visite.

j) Dans un nouveau rapport du 23 mai 2019, le Service de protection des mineurs indiquait que depuis le 14 mars 2019, F______ n'avait plus revu son père. Ce dernier lui envoyait des messages téléphoniques, mais le mineur ne répondait pas. F______ avait mentionné le fait que la situation lui pesait, qu'il était partagé quant à ses émotions, entre l'envie de revoir son père et la peur d'une telle rencontre. B______ niait toujours les faits reprochés et indiquait être prêt à tout faire pour le bien de son fils. F______, en l'état, n'était pas preneur d'un suivi psychologique. Aucun des membres de la famille ne souhaitait toutefois que la situation reste figée, de sorte qu'un travail de reprise de contact progressif était envisageable, avec un accompagnement du Service de protection des mineurs.

k) Par courrier du 13 juin 2019, A______ a indiqué au Tribunal de protection qu'elle souhaitait que la reprise des relations entre F______ et son père se fasse à la condition qu'une thérapie père-fils soit mise en place. B______ ne reconnaissait pas avoir frappé son fils et lui envoyait des messages téléphoniques perturbants, dans lesquels il lui disait ne pas lui en vouloir et lui pardonner.

l) Dans un courrier du 9 juillet 2019, le Service de protection des mineurs a indiqué qu'une rencontre père-fils avait été organisée le 19 juin 2019. F______ avait toutefois annulé sa venue. Le mineur avait besoin que son père reconnaisse les actes de maltraitance, ce que B______ refusait de faire. La situation était par conséquent bloquée. A______ reconnaissait que la présence du père était importante, mais elle ne pouvait encourager la reprise des relations personnelles compte tenu de ce qui s'était passé.

Selon le Service de protection des mineurs, une médiation, que B______ devait organiser, pouvait être tentée.

m) Dans un nouveau rapport du 17 mars 2021, le Service de protection des mineurs expliquait avoir rencontré les deux mineurs et leur mère.

E______ avait indiqué ne pas être prête et ne pas souhaiter une reprise du droit de visite de son père. Aujourd'hui, elle travaillait sur ses troubles alimentaires et son angoisse de performance et elle ne souhaitait pas rajouter la question du droit de visite. Elle n'excluait pas avoir un jour envie de revoir son père, mais souhaitait être libre de décider elle-même du moment. Si le Tribunal de protection devait fixer des modalités de visite, elle ne les respecterait pas.

F______ n'était pas prêt à la reprise du droit de visite. Il en voulait toujours à son père pour ce qu'il avait fait et même sans compter l'épisode de violence, il avait un mauvais souvenir des droits de visite, dans la mesure où l'ambiance était stressante pour lui.

A______ avait déclaré ne pas parler du droit de visite avec ses enfants, afin de ne pas les influencer.

En apprenant le refus des enfants de le revoir, B______ avait exprimé de la tristesse; il pensait que leur mère les avait montés contre lui. Selon lui, F______ lui avait dit avoir menti au Service de protection des mineurs et vouloir vivre avec lui. Si son discours avait changé, c'était en raison de la manipulation de A______. B______ reconnaissait avoir eu un comportement inadapté vis-à-vis de sa fille et souhaitait pouvoir reprendre le lien avec elle par le biais d'une thérapie.

Le Service de protection des mineurs a admis que les intéressés se trouvaient dans une impasse. Il n'était pas dans l'intérêt des mineurs de les forcer à reprendre contact avec leur père.

n) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 24 mars 2021. Le Service de protection des mineurs a confirmé que selon son analyse, le fait de forcer les mineurs à la reprise d'un lien ne serait pas efficace. Il n'était pas exclu que la situation évolue à l'avenir.

B______ a indiqué avoir sollicité des renseignements au sujet de ses enfants auprès de leur école, sans résultat. Il avait adressé de nombreux messages d'amour et non de reproche à ses enfants, sans obtenir de réponse, sous réserve du fait que E______ lui avait souhaité une bonne fête des pères. Il est revenu sur l'épisode de février 2019, en indiquant que F______ lui avait sauté dessus, lui avait donné des coups de pied et de poing et l'avait insulté; il lui avait pour sa part administré deux gifles, et il admettait qu'il ne s'agissait pas de la réponse idéale. A la suite de cet épisode, il aurait souhaité pouvoir être confronté à son fils afin de discuter avec lui, mais cela n'avait pas été possible.

A______ a expliqué que père et fils s'étaient revus au sein de J______. B______ n'avait pas reconnu ses actes, continuant à prétendre qu'il s'était agi d'un accident de rugby et F______ avait dû insister pour qu'il en admette une partie. A______ a sollicité l'audition de ses enfants par le Tribunal de protection.

B______ a affirmé avoir fait son "examen de conscience" et ne pas avoir besoin d'une thérapie. En revanche, il était preneur d'une thérapie avec ses enfants, pensant qu'il s'agissait de la seule chose pouvant sauver la situation.

A______ a indiqué ne pas s'opposer à une thérapie familiale, tout en rappelant qu'il lui serait difficile d'obtenir que les enfants y participent s'ils ne le souhaitaient pas.

o) Le Tribunal de protection a entendu les deux mineurs le 28 avril 2021.

E______ a répété ne pas vouloir voir son père, en tout cas jusqu'à ses 18 ans. Elle a précisé que son avis n'était pas influencé par sa mère. Apprenant qu'une thérapie familiale était envisagée, elle a indiqué qu'une telle thérapie ne l'enchanterait pas, mais qu'elle ne la dérangerait pas forcément. Elle ignorait si le fait que son père revienne dans sa vie serait bon pour elle. Elle ne voulait en tout cas pas se retrouver seule avec lui, ni lui parler au téléphone.

F______ a expliqué avoir vu son père dans le cadre de J______. Cela lui avait fait du bien, car il avait pu lui dire ce qu'il voulait lui dire, à savoir qu'il ne voulait plus jamais le revoir et qu'il ne changerait pas d'avis. Depuis qu'il ne le voyait plus, il allait beaucoup mieux. Le fait de devoir suivre des thérapies engendrerait à nouveau du stress.

1. 1.1 Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (450 al. 1 CC; art.  53 al. 1 LaCC; art. 126 al. 1 let. b LOJ). Le délai de recours est de trente jours à compter de la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC; art. 53 al. 2 LaCC applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC).

En l'espèce, le recours a été formé par la mère des mineurs faisant l'objet des mesures de protection, dans le délai utile de trente jours et devant l'autorité compétente, il est donc recevable à la forme.

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC).

2. La recourante fait grief au Tribunal de protection d'avoir violé son droit d'être entendue en ne lui transmettant pas le compte-rendu des auditions des enfants avant de prononcer la décision attaquée.

A la forme :