Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

A. a. Madame A______ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en ______ 1966, mère célibataire d’une fille née en 2010, a travaillé en tant que vendeuse puis employée de maison de 1998 à 2010. Elle a accompli un stage de lingère de deux mois en juillet-août 2013. Elle bénéficie depuis du soutien de l’Hospice général (ci-après : l'hospice).

b. L’assurée a déposé une demande de prestations invalidité auprès de l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en date du 28 mars 2018 en raison d’une fibromyalgie et d’arthrose, les premières douleurs apparues en 2013 étant devenues beaucoup plus intenses en janvier 2018.

c. Par rapport du 16 avril 2018, le docteur B______, spécialiste FMH en médecine générale, a confirmé que l’assurée le consultait depuis le mois d’octobre 2017 et qu’il l’avait vue pour la dernière fois en mars 2018. Il situait le début de la longue maladie au mois d’octobre 2017 et considérait que la capacité de travail de l’assurée était nulle dans toute activité, le début de l’aptitude à la réadaptation étant fixé au mois de mai 2018. Les limitations fonctionnelles consistaient à ne pas porter de charges, ni effectuer des flexions ou des extensions du tronc. Le diagnostic était celui de fibromyalgie floride. Le 7 mai 2018, ce médecin a précisé que les limitations fonctionnelles étaient permanentes depuis janvier 2018. Il a joint un rapport de radiographie du 26 octobre 2017 révélant de discrets troubles statiques et un rapport de scanner de janvier 2018 mettant en évidence de discrets remaniements des articulations sacro-iliaques et une petite protrusion discale C6-C7 sans conflit disco-radiculaire.

d. Par courrier du 2 mai 2018 adressé au Dr B______, la doctoresse C______, spécialiste FMH en rhumatologie, a confirmé avoir vu l’assurée, qui se plaignait de lombalgies chroniques d’intensité variable depuis plus de dix ans, dont l’intensité avait augmenté depuis l’été 2017. Elle mentionnait que la palpation révélait des douleurs diffuses multiples, notamment cervicales, dorsales de D1 à D6 et lombaires de L3 à S2. Elle a posé le diagnostic de fibromyalgie floride. Les multiples difficultés personnelles engendraient un état de stress permanent qui n’aidait pas l’assurée, laquelle avait besoin d’un soutien psychologique. Dans un rapport à l’OAI du 16 juillet 2018, la Dresse C______ a évalué la capacité de travail du point de vue rhumatologique à probablement 75 % selon l’activité proposée, et à 50 % dans l’activité habituelle. Une évaluation psychiatrique paraissait souhaitable.

e. L’OAI a mandaté le docteur D______, spécialiste FMH en psychiatrie, afin de procéder à une expertise de l’assurée, après avoir invité celle-ci à se déterminer sur cet expert et sa mission. Ce médecin a rendu son rapport le 22 juillet 2019, avec le concours de Madame E______, psychologue. Ils y ont résumé le dossier de l’assurée, établi une anamnèse et décrit une journée-type. L’assurée se plaignait essentiellement de fatigue et de douleurs chroniques depuis 2017.

L’assurée disait entretenir de bonnes relations avec sa mère et son frère, ainsi qu’avec quelques amis proches, avec un isolement social partiel, mais pas total, depuis 2017. Elle précisait qu’elle s’occupait de son ménage, sans aide, en évitant les activités lourdes physiquement. Elle affirmait ne pas pouvoir travailler en raison de ses douleurs, mais sa tristesse légère n’était selon elle pas incapacitante. L’expert ne retenait aucune incohérence chez l’assurée, mais des discordances entre la capacité de travail réduite selon les médecins traitants et les activités possibles selon la journée-type. Après avoir rapporté ses constatations, l’expert a retenu le diagnostic probable de trouble douloureux somatoforme persistant (F 45.4) sans indices de gravité jurisprudentiels remplis actuellement, et les diagnostics de traits de la personnalité anxieuse et dépendante, actuellement non décompensés (Z 73.1) et de trouble dépressif récurrent léger depuis octobre 2017, avec des périodes d’épisodes dépressifs moyens et parfois avec des rémissions. Ces atteintes n’avaient pas de répercussion sur la capacité de travail. Il n’y avait pas de limitation fonctionnelle significative chez l’assurée, qui conservait des ressources puisqu’elle gérait sans difficultés son quotidien, au plan psychiatrique, et ne nécessitait pas de prise en charge sur ce plan. L’assurée disposait d’une pleine capacité de travail sans diminution de rendement depuis octobre 2017. La situation n’était pas stabilisée et devait être réévaluée une année plus tard. Le pronostic était mauvais chez une assurée démotivée.

f. Dans son avis du 8 août 2019, le service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR) s’est aligné sur les conclusions de l’expertise, qu’il estimait conduite selon les règles de l’art et convaincante, et a retenu que la capacité de travail de l’assurée était de 100 % dans toute activité.

g. Se fondant sur l’avis du SMR, l’OAI a rendu, en date du 14 août 2019, un projet de décision de refus du droit à des prestations d’invalidité, que l’assurée a contesté le 9 septembre 2019, par son mandataire.

Parallèlement, le docteur F______, spécialiste FMH en rhumatologie, a transmis à l’OAI un rapport daté du 19 septembre 2019, concluant à une fibromyalgie et à un état dépressif. L’assurée rapportait une surcharge émotionnelle très marquée, qui avait probablement déclenché les douleurs du système locomoteur, plus particulièrement depuis la fin de l’année 2017.

h. Par courrier du 8 octobre 2019, l’assurée a complété sa contestation du projet de décision de l’OAI. Elle a requis l’octroi d’une rente. Elle s’est notamment fondée sur le rapport du Dr F______ diagnostiquant une fibromyalgie, alors que le Dr D______ n’avait investigué que les aspects psychiques. Elle a critiqué l’expertise de ce psychiatre, devant lequel elle avait fait preuve de retenue et à qui elle n’avait pas voulu exposer l’ensemble de ses problèmes. En réalité, elle n’était pas capable de gérer correctement son quotidien sans difficultés, avait peu de contacts sociaux et consultait actuellement un psychiatre.

i. Par avis du 14 novembre 2019, le SMR a confirmé ses précédentes conclusions, les médecins traitants de l’assurée n’amenant pas de nouveaux éléments médicaux.

j. Par décision du 26 novembre 2019, l’OAI a confirmé son projet de décision et a rejeté la demande de prestations d’invalidité, retenant que le diagnostic de trouble douloureux somatoforme persistant était sans influence sur la capacité de travail de l’assurée.

B. a. Par écriture du 10 janvier 2020, l’assurée a interjeté recours contre la décision du 26 novembre 2019 par-devant la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre de céans), concluant, sous suite de dépens, préalablement à l’audition du Dr F______, à ce qu’une expertise comprenant un volet psychiatrique et un volet rhumatologique soit ordonnée, subsidiairement à ce qu’un complément d’expertise rhumatologique soit ordonné ; et principalement, à l’annulation de la décision et à l’octroi d’une rente entière ou partielle en fonction de sa capacité de gain effective à partir du 28 septembre 2018. Selon la recourante, le SMR s’était écarté à tort des avis de ses médecins traitants, et l’expertise du Dr D______ ne pouvait pas être suivie, car elle retenait des éléments erronés et contradictoires par rapport aux constatations des médecins traitants, notamment l’absence de stress, d’anxiété et d’attitude algique. De plus, la recourante avait fortement minimisé l’aspect psychiatrique de sa maladie, ne se rendant pas compte qu’il jouait un rôle important dans la fibromyalgie dont elle souffrait. Elle s’était abstenue d’expliquer tous ses problèmes à l’expert, notamment la souffrance d’avoir perdu son travail et de vivre seule avec sa fille. Sa capacité de travail était tout au plus de 50 %. Selon la jurisprudence, une expertise rhumatologique et psychiatrique devait être mise en œuvre en présence d’une fibromyalgie.

La recourante a produit un rapport du 16 janvier 2020 du docteur G______, médecin auprès du Centre ambulatoire de psychiatrie et psychothérapie intégrée des Hôpitaux universitaires de Genève, attestant d’un suivi depuis le 16 septembre 2019 dans le contexte d’un état dépressif de sévérité moyenne en lien avec la pathologie rhumatologique. Le pronostic était plutôt défavorable en raison de l’interaction entre les diagnostics physique et psychique.

b. Dans sa réponse du 4 février 2020, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il n’y avait pas lieu d’ordonner une expertise judiciaire, dès lors que l’état somatique de la recourante avait été instruit et que l’expertise du Dr D______ remplissait tous les réquisits jurisprudentiels pour se voir reconnaître une pleine valeur probante. Il a produit un avis du SMR du 30 janvier 2020, selon lequel le rapport du Dr G______ n’amenait pas de nouvel élément médical, dès lors qu’il ne contenait pas d’élément objectif d’aggravation de l’état de santé de la recourante, notamment sur le plan dépressif.

c. Par réplique du 24 février 2020, la recourante a persisté dans ses conclusions. Elle a contesté l’appréciation du SMR, soutenant que son trouble dépressif devait être qualifié de gravité moyenne, et non légère comme l’avait retenu le Dr D______.

d. Par duplique du 13 mars 2020, l’OAI a maintenu ses conclusions et répété que la mise en œuvre de mesures d’investigation supplémentaires était superflue.

e. Lors de l’audience du 28 janvier 2021 devant la chambre de céans, la recourante a expliqué les difficultés qu’elle avait eues pour concilier sa vie professionnelle et sa vie privée. Jusqu’à la naissance de sa fille, en février 2010, elle disait n’avoir jamais rencontré de problèmes, ses employeurs étant très satisfaits de son travail. Toutefois, son employeuse l’avait licenciée après la naissance de sa fille car elle vivait chez elle. Elle a exposé ses douleurs et décrit une journée-type. Elle pensait qu’en raison des troubles alimentaires de sa fille et du fait que cette dernière la réveillait toutes les nuits, son sommeil puis son moral avaient été perturbés, ce qui avait entraîné l’aggravation de ses troubles de santé depuis le mois d’octobre 2017. Interrogée sur une éventuelle reprise professionnelle, la recourante a répondu qu’elle ne pouvait travailler car elle était malade et elle s’occupait de sa fille.

L’intimé a précisé ne pas contester le diagnostic de fibromyalgie.

Le Dr F______ a également été entendu par la chambre de céans. Il a expliqué qu’il avait été consulté à deux reprises par la recourante. Il avait constaté des réactions douloureuses de celle-ci lorsqu’il touchait certains points, à telle enseigne qu’il n’avait pas pu faire certains gestes, car elle appréhendait les mouvements qui déclenchaient des douleurs. Il avait eu le sentiment que la recourante était en grande détresse sociale, psychique et physique, notamment au vu de son anamnèse. Il était difficile d’estimer sa capacité de travail car les souffrances provoquées par la fibromyalgie dépendaient beaucoup des comorbidités psychiques et il ne pouvait pas se prononcer dans ce domaine, n’étant pas psychiatre. Cela étant, ses observations concordaient avec un syndrome de fibromyalgie, notamment la fatigue du matin, qui était un signe classique dans ce type de pathologie.

f. Par écriture du 3 février 2021, la recourante a réitéré sa demande de mise en œuvre d’une expertise judiciaire psychiatrique rhumatologique. Elle a détaillé ses critiques à l’encontre de l’expertise du Dr D______, reprochant notamment à ce dernier d’avoir procédé à une anamnèse superficielle, qui ne mentionnait pas la période difficile qu’elle avait connue lorsqu’elle avait été licenciée à la naissance de sa fille.

g. Dans sa détermination du 24 mars 2021, l’intimé a répété que le dossier permettait de statuer en pleine connaissance de cause sur l’état de santé et la capacité de travail de la recourante, et qu’une expertise n’était pas nécessaire.

h. Par courrier du 27 avril 2021, la chambre de céans a informé les parties qu’elle entendait confier une expertise psychiatrique au professeur H______, spécialiste en psychiatrie, et les a invitées à faire valoir d’éventuels motifs de récusation à son encontre.

Les parties n’ayant fait valoir aucun motif de récusation à l’encontre de l’expert proposé, la chambre de céans leur a soumis un projet de mission d’expertise par courrier du 22 octobre 2021.

i. Par ordonnance du 7 février 2022, la chambre de céans a confié une expertise au Prof. H______, laquelle devrait comprendre la réalisation d’un dosage sanguin des médicaments, comme l’avait requis l’intimé. Elle a retenu que l’audition de la recourante avait permis d’établir que cette dernière n’avait pas communiqué à l’expert une grande partie des éléments de sa vie privée, qui avaient vraisemblablement eu un effet sur son psychisme. Partant, le Dr D______ n’avait pu en tenir compte, alors même qu’ils étaient de nature à influencer son diagnostic et ses conclusions sur la capacité de travail de la recourante. Les doutes sur la sévérité des troubles psychiques de la recourante avaient été renforcés par l’audition du Dr F______, qui avait clairement exposé les liens qui existaient entre la problématique de la fibromyalgie et les comorbidités psychiques, domaine sur lequel il n’avait pas pu s’exprimer, n’étant pas spécialisé en psychiatrie. Les appréciations des médecins traitants révélaient également que l’état psychique de la recourante avait des répercussions importantes sur sa capacité de travail.

j. Le Prof. H______ a rédigé son rapport le 29 juillet 2022, établi avec le concours de Madame I______, psychologue.

Ces experts ont eu un entretien avec la psychiatre de la recourante et résumé le dossier de celle-ci. Ils ont retracé une anamnèse complète, révélant notamment une enfance difficile avec un père violent, les difficultés rencontrées dans sa vie professionnelle et les problèmes avec sa fille. La recourante n’avait pas de vie sociale à cause de ses symptômes, notamment de sa fatigue et de ses douleurs. Elle avait une amie qui passait l'aspirateur chez elle et allait lui faire des courses en France. Elle assumait elle-même des courses légères à proximité de son domicile. Les tâches administratives étaient faites par ses soins, mais avec difficulté. Elle cuisinait très peu, ne repassait pas. Elle se rendait au Portugal pour les vacances à une fréquence irrégulière. Sa situation était stationnaire. Elle se sentait incapable de se mobiliser pour trouver un emploi à cause de ses symptômes physiques, qui affectaient sa thymie. Elle partageait son temps entre promenades, soins de sa fille, et vie à l'église. Elle décrivait des symptômes stables, voire en péjoration à partir de 2017. Elle se disait angoissée, sujette à des douleurs dorsales et du ventre en continu. Elle rapportait des chutes (« les choses me tombent des mains »), des vertiges quotidiens, des maux de tête et de la nuque, des brûlures des mains, des impatiences des jambes, et même des fuites d'urine. Un sommeil fluctuant de 2-3 heures par nuit (avec réveils dus aux douleurs), des troubles de la concentration et de la mémoire étaient également rapportés. Les experts ont ensuite rapporté leurs constats cliniques. Au status, la recourante était orientée dans les quatre modes et ne présentait pas de troubles de la vigilance. La mémoire autobiographique était de bonne qualité. Il n'y avait pas de difficultés attentionnelles ou de concentration majeures pendant l'entretien. Il n'y avait pas d'arguments en faveur de troubles cognitifs. Les experts ne mettaient pas en évidence de troubles du cours ou du contenu de la pensée (idées délirantes ou obsédantes), mais une interprétativité accrue, une conviction rapide d'être injustement traitée ou discriminée dans les places de travail, et une susceptibilité accrue avec des réactions de repli. On retrouvait un vécu de préjudice qui trouvait racine à son jeune âge et se perpétuait dans les emplois occupés, mais aussi dans ses relations affectives. Le récit était celui d'une vie difficile sur un plan interpersonnel. La violence du père, la misère financière, la fuite du Portugal pour trouver une meilleure vie, la confrontation à l'exploitation en Suisse (avec répétition du même scénario dans la plupart de ses emplois), puis la discrimination subie à cause de sa grossesse, qui avait conduit à son licenciement, étaient décrites en détail, avec une précision chronologique frappante. La recourante était souvent hyperémotive. Elle décrivait l'apparition des symptômes somatiques en 2017, leur prise d'ampleur, et elle insistait sur leur aspect handicapant dans sa vie quotidienne. L'ensemble de son discours avait un caractère victimaire, vindicatif par rapport à l'expertise précédente et l'assurance-invalidité, avec un sentiment de détresse fluctuant mais prédominant lorsqu’elle se référait à son vécu d'enfant battue, de jeune femme abusée, et de travailleuse humiliée. Les relations interpersonnelles et notamment sentimentales étaient peu investies, la méfiance avec crainte d'être moquée ou abusée dans sa confiance étant aisément perceptible et poussant vers un repli protecteur. Seule la relation avec sa fille était préservée, idéalisée dans le présent, mais elle aussi source de douleurs dans le passé, en lien avec les difficultés d'alimentation et de sommeil de celle-ci. La recourante décrivait une vie étriquée. Elle se projetait difficilement dans l'avenir, revenant à plusieurs reprises sur les blessures du passé et sur ses symptômes, qui occupaient une grande partie de l'entretien. La thymie était triste, avec fixation de la tonalité au pôle dépressif. Elle décrivait un élan vital préservé, sans aboulie ni anhédonie, ni sentiment de culpabilité ou d'indignité. Elle se sentait dévalorisée en raison de sa dépendance de l'hospice. On retrouvait une conviction d'incurabilité avec des distorsions cognitives de la lignée dépressive conditionnant la perspective d'avenir. La recourante n’avait pas d'idées noires ou idéation suicidaire lors de l'entretien. Elle dépeignait une anxiété diffuse avec irritabilité accrue et sentiment d'épuisement, mais il n’y avait pas d'arguments en faveur d'un trouble anxieux. Le sentiment de trahison était très présent, en disproportion évidente par rapport aux faits réels, avec des réactions à fleur de peau qui frappaient l'interlocuteur. Sur le plan de la fonctionnalité, selon le canevas du mini-CIF-APP, les limitations significatives concernaient l'endurance, la résistance, la proactivité (score de 4), l'intégration dans un groupe (score de 3), la capacité de contact et de conversation avec des tiers (score de 3), la relation à deux (score de 3), la mise en pratique des compétences et connaissances professionnelles (score de 3) et la prise en charge personnelle au niveau des activités de la vie quotidienne (score de 3). La flexibilité, la mobilité, la planification des tâches, la capacité à porter des jugements et à prendre des décisions, et l'adaptation aux règles étaient préservées (score de 1). L'évaluation neuropsychologique mettait en évidence sur le plan comportemental une personne angoissée, collaborante et légèrement loquace lors des différentes tâches proposées. Cliniquement, on observait une tristesse (pleurs) lors de l'évaluation ainsi qu'une tendance logorrhéique pendant les épreuves. Par rapport aux sujets du même âge, le niveau d'efficience intellectuelle global était situé dans la zone « moyen faible à moyen ». Le profil de la recourante était caractérisé au premier plan par une altération de ses capacités mnésiques et attentionnelles. De plus, la plupart des résultats étaient déficitaires et les nombreuses épreuves avaient été laborieuses pour la recourante. Ses capacités de cognition sociale étaient également altérées. En ce qui concernait les fonctions exécutives, les résultats démontraient des facultés de flexibilité mentale et de contrôle inhibiteur altérées. Enfin, l'évaluation de la validité des symptômes révélait un biais de réponse. Les tests présentant une modalité visuelle étaient à prendre avec précaution.

Les experts ont posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail d’autres troubles somatoformes (F 45.8) dès 2017 ; de neurasthénie (F 48.0) dès 2017 ; et de traits de personnalité paranoïaque (sensitive) (Z 73.1) dès l’âge de 25 ans. Les diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail étaient une majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F 68.0) dès 2019 et un trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger (F 33.0) dès 2017. S’agissant de la gravité, les traits de personnalité paranoïaque étaient marqués, mais ne correspondaient pas à un trouble de personnalité franc. En effet, le dysfonctionnement social restait modeste en dehors du champ professionnel, les relations interpersonnelles n’étaient pas caractérisées par une quérulence fréquente, la tendance au repli n’empêchait pas l’accomplissement des activités de la vie quotidienne, notamment par rapport à sa fille. Le trouble somatoforme et la neurasthénie étaient sévères. Ils remontaient à 2017, sans aucune amélioration notable. Les symptômes étaient riches, dramatisés, avec un impact existant mais majoré dans les activités du quotidien et la vie sociale. La recourante peinait à assumer son ménage et les courses. Sa vie sociale était limitée au cercle de l'église et à des amies rares, mais elle était capable de se rendre en vacances dans son pays, ne vivait pas isolée, arrivait à s'occuper adéquatement de sa fille. Depuis 2017, l’état clinique était resté stationnaire selon la recourante et ses thérapeutes. Les experts rejoignaient l’observation de l’expertise de 2019 s’agissant du trouble dépressif sous traitement bien dosé. Les symptômes somatiques polymorphes centrés sur le corps, incluant ceux de neurasthénie, étaient inchangés. Les experts ont précisé que la neurasthénie avait disparu dans la classification du DSM-V et était désormais rangée parmi les troubles à symptomatologie somatique et apparentés. S’agissant des limitations fonctionnelles, elles touchaient en priorité l'endurance, la résistance, la proactivité, l'intégration dans un groupe, la capacité de contact et de conversation avec des tiers, la relation à deux, la mise en pratique des compétences et connaissances professionnelles, et la prise en charge personnelle dans les activités de la vie quotidienne. Compte tenu de la majoration symptomatique, on pouvait considérer que la limitation dans la gestion du quotidien était au maximum légère à moyenne. S’agissant d’une éventuelle exagération, l'analyse neuropsychologique démontrait une majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques. La recourante pouvait se montrer démonstrative, mais ses plaintes étaient précises, elle ne faisait pas référence à de lourds handicaps. La majoration observée était en grande partie inconsciente chez une recourante éprouvant un sentiment de honte pour son évolution récente, tout en pouvant être vindicative et victimaire à l'égard de l'AI et de ses soignants. Cela ne suffisait pas à exclure une atteinte à la santé. Le trouble somatoforme et la neurasthénie impliquaient une baisse sensible du rendement, une vitesse de traitement de l'information diminuée, une tendance au désinvestissement rapide des tâches difficiles, la priorité étant donnée au corps et à sa souffrance. Les traits de personnalité paranoïaque compliquaient les relations interpersonnelles, avec tendance à la victimisation, intolérance à la critique avec vécu d'humiliation et d'orgueil blessé, méfiance et tendance au retrait. Les plaintes somatiques restaient peu objectivées, hormis à travers l'examen clinique. La recourante ne manifestait pas sur le plan infra-verbal de douleurs lors de l'entretien psychiatrique. Les traits de personnalité paranoïaque (sensitive) avaient été identifiés par les experts sur la base de l'attitude de la recourante. Le tableau clinique était partiellement cohérent. L'analyse de l'impact fonctionnel montrait des domaines préservés, qui devaient être pris en considération dans la définition du degré d'invalidité. Le trouble somatoforme et la neurasthénie étaient des pathologies chroniques, peu évolutives. Le trouble dépressif récurrent était actuellement léger, grâce au suivi psychiatrique et au traitement antidépresseur. Il était à noter que même en 2017, avant le début de la thérapie, sa sévérité était légère. Il était probable que les soins avaient permis d'éviter une dégradation de l'état psychique de la recourante. La majoration des symptômes était le fruit de la chronicisation du conflit assécurologique et représentait un signe d'aggravation de l'état psychique, avec installation dans une position victimaire, favorisée par le lourd passé familial. Les traits de personnalité paranoïaque figeaient davantage le trouble somatoforme et la neurasthénie, avec une demande de réparation et un vécu d'injustice qui ne laissaient pas la recourante imaginer un avenir quelconque. S’agissant des ressources, la recourante pouvait investir des projets ponctuels, avec une thymie stable, sans impulsivité majeure, ni troubles du comportement psychomoteur. Elle était capable d'interagir avec autrui, et elle ne présentait pas de symptômes psychotiques envahissants, ni de troubles de l’addiction. Son niveau intellectuel était dans la norme. La relation avec sa fille restait protégée et de bonne qualité. En revanche, elle ne bénéficiait pas de soutien de la part de sa famille et son cercle social restait très restreint. La recourante présentait une incapacité de travail à 100 % dans un milieu usuel depuis 2017. Les traits de personnalité paranoïaque n'étaient pas incapacitants en soi, mais l’étaient devenus dans leur interaction avec le trouble somatoforme et la neurasthénie. Ils aggravaient l'incapacité de travail liée à ces deux diagnostics, en ajoutant des limitations fonctionnelles comme l'intolérance à la remise en question, la vulnérabilité à la critique, la réaction de repli hostile avec méfiance accrue. Ces symptômes étaient présents auparavant et expliquaient un parcours insatisfaisant, avec de multiples arrêts jusqu'en 1998. À l'heure actuelle, ils renforçaient sans aucun doute l'impossibilité de travailler en milieu usuel. Le trouble somatoforme et la neurasthénie étaient invalidants en milieu usuel dès 2017 à 50 % en fonction des indices jurisprudentiels, et notamment la résistance au traitement, la comorbidité avec des traits de personnalité pathologique, une souffrance subjective majeure, même en tenant compte de la majoration observée, un très faible soutien familial et social et une atteinte cognitive touchant la vitesse de traitement, la mémoire et l'attention. La recourante n’était pas capable d'exercer son activité lucrative habituelle depuis octobre 2017. Elle pouvait dès cette date travailler à 60 % dans une activité adaptée, solitaire, peu exposée au stress, sans interactions hiérarchiques importantes. La recourante avait fonctionné dans un emploi d'entretien pendant de longues années, jusqu'à l'émergence du trouble somatoforme et de la neurasthénie. Au cas où une activité dans un milieu bienveillant non confrontant serait trouvée, les traits de personnalité ne seraient plus invalidants. Seuls le trouble somatoforme et la neurasthénie continueraient à influencer le rendement de la recourante en le diminuant de 40 % (tenant compte de la majoration observée). Le pronostic était mauvais chez une femme vindicative, malheureuse, au discours victimaire, souhaitant la reconnaissance des torts subis, sans réel intérêt à la reprise d'une activité lucrative. Le dosage sanguin montrait une bonne compliance pour le traitement antidépresseur. Le traitement de prégabaline rapporté par le Dr G______ restait dans une zone infra-thérapeutique, mais cette molécule avait peu d'impact sur les diagnostics retenus et son indication était douteuse. Le traitement antidépresseur était approprié. La prise en charge était adaptée, et la recourante collaborait bien avec ses thérapeutes. Les experts se sont prononcés sur l’avis du Dr D______, retenant qu’il ne prenait pas en considération l'effet invalidant du trouble somatoforme et de la neurasthénie. Les critères de la jurisprudence étaient en partie remplis à ce jour, notamment en ce qui concernait le poids de la souffrance, la limitation des ressources cognitives, affectives et sociales et les traits de personnalité paranoïaque. Une différence essentielle était que la recourante n’était pas prise en charge à l'époque sur le plan psychiatrique. Ainsi, l'expert fondait des espoirs sur le traitement médicamenteux du trouble dépressif et l'amendement du trouble somatoforme. Trois ans plus tard, l'échec du traitement du trouble somatoforme et de la neurasthénie devait être constaté. S'agissant des traits de personnalité, les traits anxieux évitants ne se retrouvaient pas chez la recourante. Ces traits n'avaient certes pas empêché le fonctionnement dans un métier à faible exposition sociale, isolé et répétitif. L'émergence du trouble somatoforme et de la neurasthénie avait alors diminué son rendement de 40 % dans cet emploi, qui devrait être considéré comme adapté par rapport à ses traits de caractère. S’agissant du rapport du Dr B______ du 16 avril 2018, la présence d'un état dépressif avait pu être d'actualité en 2017, mais l'évolution avait été favorable à partir de 2019. De plus, l’analyse de ce médecin ne prenait pas en considération les traits de personnalité et leur impact dans le travail. Dans un milieu adapté sur le plan de ses traits de personnalité, comme celui de son dernier emploi, la capacité de travail avait pu être de 75 % en 2018, mais ne dépassait pas 60 % à ce jour, compte tenu de la chronicisation de la symptomatologie somatique et de l'absence de réponse au traitement. La situation actuelle n’avait pas de possibilité évolutive notable. S’agissant des mesures de réadaptation, une reprise à 60 %, au plus, dans un milieu bienveillant, solitaire, avec faible exposition au stress et aux rapports hiérarchiques devait être tentée.

k. Dans ses déterminations du 31 août 2022, la recourante a noté que contrairement à ce qu’avait retenu l’expert, le Dr B______ n’avait pas estimé la capacité de travail à 75 %, dans une activité adaptée, mais retenu une incapacité de travail totale. Il convenait d’inviter l’expert à se prononcer sur ce point une nouvelle fois. Pour le surplus, l’expertise était convaincante et avait valeur probante. La recourante a soutenu que dans l’activité habituelle d’employée de maison, son incapacité de travail était totale en raison des symptômes psychiques. Il y aurait lieu d’apporter un soin particulier à la recherche d'une activité adaptée à son état psychique. La recourante a persisté dans les conclusions de son recours.

l. Le 26 septembre 2022, l’intimé s’est déterminé. Il a dit se rallier à l’avis du SMR joint à son écriture. L’examen des indicateurs jurisprudentiels permettait de conclure à une pleine capacité de travail, et les traits de personnalité ne pouvaient, en principe, pas fonder une incapacité de travail au sens de la loi. La recourante avait des ressources, puisqu’elle était indépendante dans la vie quotidienne, avait des amies, fréquentait l’église et partait en vacances au Portugal.

Dans l’avis joint du 23 septembre 2022, le SMR a souligné que le diagnostic de neurasthénie n’était pas retenu par la CIM-10, et que la fatigue pouvait faire partie du trouble somatoforme douloureux. Selon l'expert, la recourante présentait des traits de personnalité pathologiques, mais pas de troubles de la personnalité, et l'anamnèse révélait des ressources : malgré une enfance et une adolescence difficiles, elle avait pu émigrer, travailler et se faire des amies. Le bilan neuropsychologique ne permettait pas d'apporter des conclusions sur les capacités cognitives de la recourante au vu des incohérences relevées. Partant, l’analyse des indicateurs démontrait que la recourante ne présentait pas une atteinte psychiatrique sévère, mais tout au plus légère (traits de personnalité, trouble dépressif léger non incapacitant, absence de troubles cognitifs objectivés et de trouble de la personnalité décompensé, ressources internes, isolement social partiel, activités quotidiennes non perturbées et non modifiées depuis 2019, et incohérences relevées lors de l'examen neuropsychologique). Ainsi, le SMR ne pouvait suivre les conclusions du Prof. H______ et maintenait sa dernière appréciation.

m. Le 28 septembre 2022, la chambre de céans a indiqué à la recourante que l’expert avait répondu sans ambiguïté sur sa capacité de travail, et qu’il ne lui paraissait pas nécessaire de lui soumettre une nouvelle fois cette question.

n. À la même date, les parties ont été informées que la cause était gardée à juger.

1.             La compétence de la chambre de céans et la recevabilité du recours ont déjà été admises dans l’ordonnance du 7 février 2022, qui a également décrit l’objet du litige.

On peut y renvoyer.

2.             La novelle du 21 juin 2019 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) est entrée en vigueur le 1^er janvier 2021. Dans la mesure où le présent recours n’était pas pendant à cette date, il est soumis au nouveau droit (art. 82a LPGA).