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3 correspondances exactes trouvées pour 9C_260/2013
  1. 09.08.2013 9C 260/2013 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
  2. 12.03.2018 9C 692/2017 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (évaluation de l'invalidité)
  3. 18.01.2023 8C 3/2022 Pertinence 100%
    IVe Cour de droit public
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (causalité)
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