Décisions | Chambre de surveillance

A.                a) Le 7 janvier 2010, A______, née le ______ 1988, originaire du Valais, a donné naissance hors mariage à une fille prénommée C______.

Le 2 mars 2010, C______ a été reconnue auprès de l'état civil par B______, né le ______ 1986, ressortissant guinéen.

A______ et B______ ont entretenu une relation houleuse et ont vécu ensemble pendant quelques mois. Ils se sont séparés peu de temps avant la naissance de C______.

Le 7 mai 2010, B______ s'est adressé au Tribunal tutélaire (désormais le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, ci-après : le Tribunal de protection) afin qu'un droit de visite sur sa fille soit fixé et qu'une curatelle d'assistance éducative ainsi que d'organisation et de surveillance des relations personnelles soit ordonnée.

A______ pour sa part a fait état d'une relation très conflictuelle avec son ancien compagnon. Elle a manifesté le souhait que le droit de visite s'exerce dans un premier temps dans un lieu sécurisé et en sa présence, puis dans un Point rencontre et qu'une curatelle de surveillance des relations personnelles soit ordonnée. A______ disait craindre que l'enfant ne soit enlevée par son père.

Par ordonnance du 2 septembre 2010, le Tribunal tutélaire a conféré à B______ un droit de visite sur sa fille devant s'exercer à raison de deux heures au maximum chaque quinze jours au Point rencontre ______. Une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles a par ailleurs été instaurée.

b) Par courrier du 23 décembre 2010, le Service de protection des mineurs a informé le Tribunal tutélaire des difficultés rencontrées dans l'organisation du droit de visite fixé par l'ordonnance du 2 septembre 2010, en raison notamment des réticences manifestées par A______.

Le droit de visite n'est devenu effectif qu'à compter du mois de mars 2011.

c) Dans un courrier du 5 décembre 2011 adressé au Tribunal tutélaire, le Service de protection des mineurs a fait état d'une amélioration de la situation et préconisait que le droit de visite s'exerce désormais à l'extérieur, à raison de trois heures tous les quinze jours, par exemple le dimanche de 14h00 à 17h00, le Point rencontre devant être maintenu en tant que lieu de passage de l'enfant. Le Service de protection des mineurs relevait notamment que B______ avait su respecter le cadre et les conditions imposées; il était par ailleurs désormais marié avec une suissesse, père d'un fils, D______, né le ______ 2011 et travaillait en tant que cuisinier.

A______ a déclaré être opposée à l'élargissement du droit de visite. Selon elle, C______ réagissait mal lorsqu'elle devait voir son père, les menaces d'enlèvement étaient toujours d'actualité et le risque que B______ ne fasse exciser C______ ne pouvait être écarté. B______ a contesté ces points.

Par ordonnance du 23 mai 2012, le Tribunal tutélaire a confirmé le droit de visite de B______ sur C______ à raison de deux heures par quinzaine au sein du Point rencontre ______, la décision étant prise sous la menace de la peine prévue par l'art. 292 CP. Il a enfin confirmé la curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite.

d) Le Service de protection des mineurs a rendu un nouveau rapport le 24 septembre 2012. Le bilan des visites était très positif, le lien affectif entre C______ et son père s'étant confirmé au fil du temps et B______ s'étant montré adéquat. Le Service de protection des mineurs préconisait un élargissement progressif du droit de visite, pour parvenir, lorsque C______ serait âgée de 5 ans, à un droit de visite usuel.

A______ s'est opposée à tout élargissement du droit de visite jusqu'au quatrième anniversaire de C______, relevant le mal-être de celle-ci et le comportement impulsif et agressif de B______.

Par ordonnance du 30 novembre 2012, le Tribunal tutélaire a modifié le chiffre 1 du dispositif de l'ordonnance du 23 mai 2012 et a conféré à B______ un droit de visite sur C______ devant s'exercer à raison de trois heures par quinzaine jusqu'à ce que l'enfant ait atteint l'âge de trois ans révolus, puis à raison d'une journée par quinzaine de 10h00 à 18h00; le passage de l'enfant devait se faire au Point rencontre; la décision était rendue sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP.

Par décision du 25 mars 2013, la Chambre de surveillance de la Cour de justice a partiellement annulé la décision du 30 novembre 2012 et a accordé à B______ un droit de visite devant s'exercer à raison d'une journée complète tous les quinze jours, le dimanche de 10h00 à 18h00; à compter des trois ans et demi de l'enfant, à raison d'une nuit et d'une journée tous les quinze jours, du samedi 17h00 au dimanche 18h00; dès l'âge de quatre ans, à raison d'un week-end sur deux, du samedi 10h00 au dimanche 18h00; dès l'âge de cinq ans, à raison d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires.

e) Par courrier du 9 septembre 2013, le Service de protection des mineurs a indiqué au Tribunal de protection que A______ ne respectait plus les termes de la décision de la Chambre de surveillance du 25 mars 2013, alors que tel avait été le cas dans un premier temps.

A______ a indiqué, dans un courrier adressé le 26 septembre 2013 au Service de protection des mineurs, s'être installée avec C______ à ______ (Afrique du Sud), dans la mesure où elle y avait trouvé un emploi. Elle n'avait informé de son départ ni B______, ni la thérapeute qui suivait C______.

Le 7 octobre 2013, B______ a saisi le Tribunal de protection d'une requête visant à ce que l'autorité parentale et la garde de C______ soient retirées à A______ et lui soient attribuées, un droit de visite usuel devant être réservé à la mère.

A une date indéterminée, A______ a annoncé son retour à Genève. Elle a fait part au Tribunal de protection de son intention de chercher un poste dans l'enseignement à Genève, dans la mesure où elle avait obtenu son diplôme au mois de juin 2013. Elle était partie en Afrique du Sud en raison du fait qu'elle avait reçu une offre orale pour y donner des cours d'appui à de jeunes enfants ou à des adolescentes. Elle n'avait effectué aucune démarche administrative avant son départ et avait finalement décidé de revenir en Suisse, dans l'intérêt de sa fille. Elle proposait que le droit de visite de B______ puisse reprendre.

Par ordonnance du 14 février 2014 rendue sur mesures provisionnelles, le Tribunal de protection a modifié le droit de visite de B______ et a fixé les modalités suivantes : trois visites de 10h00 à 18h00 espacées de quinze jours, suivies de trois visites du samedi 17h00 au dimanche 18h00 espacées de quinze jours, ensuite un week-end sur deux du samedi 10h00 au dimanche 18h00; il a fait interdiction à A______ d'emmener l'enfant hors de Suisse, a ordonné la mise en place d'un suivi de guidance parentale en faveur des deux parents et les a invités à y participer activement, a maintenu les curatelles existantes et a prononcé la décision sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP. Le Tribunal de protection a également ordonné une expertise familiale.

Cette ordonnance a été confirmée par la Chambre de surveillance par décision du 20 mai 2014.

f) Après une période d'accalmie pendant laquelle la reprise d'un droit de visite régulier semblait envisageable, les relations se sont à nouveau envenimées entre les parties.

Dans un courrier du 5 juin 2014 adressé au Tribunal de protection, le Service de protection des mineurs relevait que les parents faisaient vivre à leur fille leurs angoisses liées au conflit les opposant, sans qu'il soit possible de leur faire entendre raison. Le Service de protection des mineurs préconisait à nouveau le passage de C______ par le Point rencontre (mesure que les parties avaient, un temps, considérée comme n'étant plus nécessaire) et le maintien des curatelles.

Par ordonnance du 26 septembre 2014, le Tribunal de protection a modifié les modalités du droit de visite fixées par ordonnance du 14 février 2014, en ce sens que le passage de l'enfant devait se faire par le Point rencontre, les autres clauses étant maintenues. Il a par ailleurs ordonné à A______ de remettre à son père la carte d'identité de l'enfant, ainsi que sa carte d'assurance maladie lors des visites, celles-ci devant être restituées à la mère à l'issue des visites. Il a rappelé à A______ son devoir de favoriser la relation de l'enfant avec son père et aux deux parties leur devoir d'apaiser leur conflit et d'instaurer entre eux le dialogue et la collaboration indispensables pour éviter à leur enfant un conflit de loyauté.

Le recours formé par A______ contre cette décision a été déclaré irrecevable.

g) L'expert psychiatre a rendu son rapport le 12 décembre 2014. Il en ressort, en substance, que B______ présentait un trouble de personnalité émotionnellement labile de type borderline. L'expert a également relevé chez A______ un trouble mixte de la personnalité avec traits borderline et psychotiques et chez C______ un trouble émotionnel de l'enfance.

L'expert a décrit C______ comme étant une fillette intelligente et communicative, bien intégrée à l'école. Elle présentait toutefois d'importants troubles du sommeil, avec des cauchemars. Elle pouvait également présenter des troubles du comportement, mordre sa mère ou la taper, faire des crises et refuser d'obéir. Elle se montrait très angoissée d'être séparée de sa mère. Selon les constatations de l'expert, il existait un danger important pour le développement actuel et futur de C______. Lors de son audition par le Tribunal de protection, l'expert a toutefois nuancé son propos en précisant que le diagnostic posé concernant l'enfant ne démontrait pas l'existence d'un trouble grave.

B______ appréciait parfois les faits de manière peu réaliste et avait peu d'anticipation s'agissant des conséquences de ses actes. Son humeur était fluctuante. Il lui arrivait d'agir de manière impulsive et contreproductive et de desservir sa cause. L'expert a mentionné, à titre d'exemple, le fait que B______ avait renoncé à voir sa fille peu après sa naissance, alors qu'un rendez-vous avait été programmé avec la sage-femme. De même et alors que C______ venait en visite à son domicile, B______ avait refusé de l'accueillir, sous prétexte qu'elle n'était pas munie de sa carte d'identité. B______ refusait de se remettre en question lorsqu'il était convaincu de son bon droit et ses explications pouvaient alors être confuses. Il tendait à se poser en victime, n'admettant pas sa part de responsabilité, même s'il reconnaissait être "impatient". La relation qu'il entretenait avec C______ était perturbée. Il l'avait peu vue et de manière irrégulière, ce qui n'avait pas permis de construire un lien affectif stable et de confiance entre eux. Selon les observations de l'expert, B______ protégeait peu sa fille du conflit parental, la plaçait dans un conflit de loyauté et était peu attentif à son vécu ou à ses besoins. Il n'était pas indiqué qu'il ait la garde de sa fille, mais il était indispensable qu'un droit de visite régulier et progressif puisse être mis en place, commençant par une journée par semaine, avec passage de l'enfant au Point rencontre.

Le fonctionnement de A______ était marqué par une tendance à créer des liens forts et intenses avec une certaine exclusivité et une tentative de fusion avec l'autre, ceci pouvant être suivi d'une mise à distance brusque lorsque ce lien n'était plus possible ou l'angoisse trop forte. Cette tentative de lien proche pouvait parfois fausser sa capacité de jugement face aux risques qu'elle encourait. Elle avait, lorsque ses angoisses prenaient toute la place, des difficultés à prendre en compte des éléments de réalité ainsi qu'à donner de la place à autrui. Elle était peu armée pour se représenter et prendre en considération le vécu et les besoins émotionnels d'autrui. La relation qu'elle entretenait avec C______ était très proche et parfois même exclusive et les angoisses de A______ pouvaient se transmettre à sa fille. A______ n'était pas en mesure d'inclure des tiers dans sa relation avec C______, comme le père de celle-ci ou le Service de protection des mineurs et elle n'était pas à même d'intégrer le discours de professionnels de la santé. A______ était toutefois, en partie, à l'écoute de ce que lui disait sa fille et, aidée par sa mère, elle prenait en compte un certain nombre de besoins de C______ au niveau de son quotidien et de l'organisation. Cependant, d'autres besoins émotionnels de C______, tels celui d'avoir un père, n'avaient pas été pris en compte par A______. L'expert a également relevé, s'agissant de la capacité de A______ à répondre aux besoins médicaux de sa fille, qu'elle avait refusé toute vaccination, y compris avant son départ pour l'Afrique du Sud, qu'elle avait manifesté son opposition à une transfusion sanguine si celle-ci devait s'avérer nécessaire et qu'elle avait mis un terme brutal au traitement psychothérapeutique que suivait C______, ce qui indiquait qu'elle n'avait pas toujours une capacité de jugement adéquate pour percevoir les besoins de soins médicaux de l'enfant. Il était toutefois indiqué qu'elle conserve, aidée de son entourage familial, la garde de C______. L'expert n'excluait toutefois pas l'hypothèse d'un retrait de garde en cas d'absence d'évolution positive de la situation.

h) Le 16 janvier 2015, le Service de protection des mineurs a relevé qu'à l'exception d'une visite que A______ avait annulée, le droit de visite sur C______ se déroulait régulièrement. B______ était à l'écoute des conseils et suggestions des intervenants sociaux. A______ de son côté était difficilement joignable. Elle avait pour habitude de communiquer les informations par e-mail et de prendre les décisions sans attendre la réponse du Service de protection des mineurs. Toutefois, lors des rares échanges directs avec les intervenants sociaux, elle avait semblé plus disposée à accepter leurs interventions et à entendre leurs arguments concernant la relation de C______ avec son père.

Dans un nouveau courrier du 24 février 2015, le Service de protection des mineurs a expliqué avoir rencontré, à leur demande, A______ et B______. L'échange s'était révélé constructif et les deux parties étaient parvenues à s'écouter mutuellement; leur dialogue avait été respectueux. A______ et B______ avaient expliqué se rencontrer régulièrement depuis quelques semaines, dans le but d'améliorer leur communication concernant leur fille. Ils avaient décidé de supprimer le temps de battement au Point rencontre, le passage de l'enfant pouvant se faire directement entre eux. Chacune des parties semblait avoir pris conscience de l'impact négatif de leur conflit sur leur fille.

Il est ressorti d'une audience du 26 février 2015 devant le Tribunal de protection que le droit de visite s'était exercé à deux reprises durant un week-end entier au domicile de B______. Les deux parents ont indiqué accepter la mise en place d'une guidance parentale et B______, dans une volonté d'apaisement, a déclaré être d'accord de "mettre de côté" sa conclusion visant à ce que l'autorité parentale et la garde de C______ soient retirées à sa mère.

1.             1.1 Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (450 al. 1 CC; art.  53 al. 1 LaCC; art. 126 al. 1 let. b LOJ). Ont qualité pour recourir les personnes partie à la procédure (art. 450 al. 2 ch. 1 CC). Le délai de recours est de trente jours à compter de la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC; art. 53 al. 2 LaCC applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC).

En l'espèce, le recours a été formé par une partie à la procédure, dans le délai utile de trente jours et devant l'autorité compétente, il est donc recevable à la forme.

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC).

2. 2.1 L'autorité de protection de l'enfant prend les mesures nécessaires pour protéger l'enfant si son développement est menacé et que les père et mère n'y remédient pas d'eux-mêmes ou soient hors d'état de le faire (art. 307 al. 1 CC). Elle peut, en particulier, rappeler les père et mère à leurs devoirs, donner des indications ou instructions relatives au soin, à l'éducation et à la formation de l'enfant (art. 307 al. 3 CC).

2.2.1 Par décision du 26 février 2015, confirmée sur ce point par la Chambre de surveillance, le Tribunal de protection avait notamment ordonné que soit mis sur pied le suivi pédopsychiatrique de C______. Dans la décision objet de la présente procédure de recours, le Tribunal de protection a estimé que ce suivi n'avait pas été mis en place, raison pour laquelle il a sollicité un bilan de l'enfant auprès de l'Office médico-pédagogique et la mise en place d'un suivi pédopsychiatrique au sein de ce même office.

Il ressort certes de la procédure que l'enfant n'a pas été soumise à un suivi régulier depuis 2015, alors que tel aurait dû être le cas, dans son intérêt. Les pièces versées à la procédure attestent toutefois du fait que la mineure est prise en charge, depuis fin novembre 2016, par G______, psychologue et psychothérapeute. Si le suivi concernait initialement tant C______ que sa mère, tel n'est plus le cas aujourd'hui puisque la recourante est personnellement prise en charge par la Dre H______. Il paraît dès lors contraire à l'intérêt de la mineure de la contraindre à changer de thérapeute, alors que depuis sa naissance elle a dû supporter de fréquentes modifications de son environnement (notamment départ pour l'Afrique du Sud, suspensions et reprises du droit de visite, changement d'école, naissance d'un demi-frère) et qu'il convient de lui assurer désormais la plus grande stabilité possible. La curatelle mise en œuvre par le Tribunal de protection sous chiffre 5 du dispositif de la décision attaquée, non remise en cause par la recourante, permettra de s'assurer du suivi régulier de la thérapie initiée auprès de G______. Si tel ne devait pas être le cas, de nouvelles mesures seront envisagées.

Pour le surplus et pour les mêmes raisons, il ne paraît pas nécessaire de soumettre C______ à un bilan auprès de l'Office médico-pédagogique. L'enfant a déjà été soumise, en 2014, à une expertise familiale et plus récemment à une expertise de crédibilité. Elle est actuellement régulièrement suivie par une thérapeute et si l'école a relevé chez elle certains traits de caractères et quelques difficultés qualifiées de mineures dans ses apprentissages, ces éléments n'ont, en l'état, rien d'alarmant. Il paraît dès lors préférable de laisser C______ poursuivre la thérapie initiée à la fin de l'année 2016 sans lui infliger en l'état un nouveau bilan, étant relevé que si son état psychologique devait se péjorer, un nouvel avis médical pourrait être sollicité en tout temps.

Au vu de ce qui précède, les chiffres 2 et 3 de l'ordonnance attaquée seront annulés et seule la poursuite du suivi initié auprès de G______ sera ordonnée.

2.2.2 La recourante ne conteste pas la reprise des relations personnelles entre C______ et son père au sein de THERAPEA. Cette mesure est adéquate, l'enfant n'ayant pas revu son père depuis plus d'une année; elle sera par conséquent confirmée. Les termes "dans un premier temps" figurant sous chiffre 6 du dispositif de la décision du Tribunal de protection seront en revanche supprimés dans la mesure d'une part où ils n'apparaissent pas nécessaires à la bonne compréhension de la mesure et où, d'autre part, ils laissent effectivement penser que le Tribunal de protection a d'ores et déjà envisagé d'autres modalités pour l'exercice du droit de visite, alors que la prise d'une telle décision dépendra de l'évolution de la situation, notamment de l'issue de la procédure pénale, de l'état de l'enfant et d'autres facteurs tels que les conditions d'accueil offertes par B______.

2.2.3 Pour les mêmes raisons, le chiffre 7 du dispositif de l'ordonnance attaquée sera supprimé. Il est en effet de la compétence du Service de protection des mineurs, sans qu'il soit nécessaire de le lui rappeler, de préaviser en tout temps et en fonction des circonstances de chaque cas d'espèce, la modification des modalités d'exercice du droit de visite et la prononcé d'éventuelles mesures de protection.

2.2.4 La recourante s'oppose à la mesure prononcée par le Tribunal de protection lui faisant interdiction d'emmener C______ hors de Suisse sans son accord préalable, couplée avec l'obligation de déposer les documents d'identité de l'enfant auprès du Service de protection des mineurs et l'inscription au RIPOL. Il ressort de la procédure que depuis la naissance de C______, la recourante a tout mis en œuvre pour s'opposer à l'instauration de relations personnelles stables et suivies entre l'enfant et son père. Ainsi, en 2013, alors qu'un droit de visite progressif en faveur de B______ venait d'être fixé, la recourante n'a pas hésité à quitter la Suisse de manière abrupte, pour s'installer en Afrique du Sud avec sa fille, interrompant le suivi thérapeutique dont cette dernière bénéficiait. Au printemps 2016, alors que par décision du 26 février 2015, confirmée sur ce point par la Chambre de surveillance, le Tribunal de protection avait à nouveau réservé à B______ un droit de visite progressif, nuits comprises, A______ a saisi le Ministère public d'une plainte pénale pour actes d'ordre sexuel sur l'enfant, cette procédure, qui n'est pas encore close puisque A______ a recouru contre l'ordonnance de classement, ayant entraîné l'interruption totale du droit de visite pendant plus d'une année. S'ajoute à ces éléments le fait qu'en l'état, la question d'un éventuel retrait de garde demeure ouverte. Compte tenu de ce qui précède, il ne peut être totalement exclu que la recourante, si le classement de la procédure pénale devait être confirmé et le droit de visite de B______ élargi, ne prenne la décision de quitter à nouveau définitivement la Suisse avec l'enfant, comme elle l'a déjà fait par le passé. Le fait que la recourante ait depuis lors donné naissance à un second enfant ne saurait suffire à écarter tout risque de départ à l'étranger, cet enfant n'étant pas encore scolarisé. Au vu de ce qui précède, les mesures prononcées par le Tribunal de protection paraissent adéquates et proportionnées.

Il en va de même des mesures prononcées à l'encontre de B______, qu'il n'a pas contestées, ce dernier ayant à plusieurs reprises fait part de son intention d'emmener l'enfant dans son pays d'origine, dans le but de se "venger" de A______ ou de "protéger" la fillette.

Les chiffres 12, 13 et 16 du dispositif de la décision attaquée seront dès lors confirmés.

3. La procédure, portant sur des mesures de protection d'un mineur, est gratuite (art. 81 al. 1 LaCC).

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A la forme :