Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

En la cause

contre

22.    Par arrêt du 14 septembre 2011 (ATAS/859/2011), le Tribunal a retenu que le rapport du Dr H_____ revêtait une pleine valeur probante dès lors qu’il contenait une anamnèse, qu’il avait été établi après étude du dossier à l’issue d’un examen clinique fouillé, et que les conclusions étaient convaincantes et motivées et tenaient compte des plaintes de l’assuré. De plus, le Dr F______ retenait les mêmes diagnostics et limitations fonctionnelles que le médecin du SMR, mais ne se prononçait pas de façon claire sur la capacité de travail dans une activité adaptée, se bornant à indiquer qu’une telle activité professionnelle restait très difficile à déterminer. Il n’y avait dès lors pas lieu de s’écarter des conclusions du Dr H_____. Quant au degré d’invalidité, on pouvait retenir s’agissant du revenu sans invalidité un montant réactualisé à 2004 de CHF 74'358.-, conformément aux renseignements fournis par les employeurs. Le revenu d’invalide pouvait se fonder sur le revenu statistique, soit CHF 4'588.- par mois en 2004 (ESS 2004, tableau TA1, niveau 4). Ajusté à la durée normale du travail, il serait de CHF 57'258,20 par année. Compte tenu d’un abattement de 10 % sur le revenu d’invalide, qui tenait suffisamment compte des limitations liées au handicap de l’assuré, la perte de gain était de CHF 22'826.-, de sorte que le degré d’invalidité s’élevait à 30,70 %. Arrondi à 31 %, il restait insuffisant pour ouvrir droit à une rente. Même si l’on devait appliquer un facteur de réduction de 20 %, comme le soutenait l’assuré, le degré d’invalidité serait de 38.40 %, ce qui n’ouvrait pas le droit à une rente. La décision de l’OAI était ainsi fondée sur ce point.

S’agissant en revanche de l’octroi de mesures de réadaptation et d’aide au placement, l’OAI ne pouvait se fonder sur les rapports déjà anciens du CIP et du COPAI. Il n’était en effet pas exclu que l’assuré ait changé et évolué sur ces points, et il avait d’ailleurs expressément conclu à l’octroi de telles prestations. Le recours était dès lors admis sur ce point et la cause renvoyée à l’OAI pour examen des mesures de réadaptation et nouvelle décision.

23.    L’OAI a mis l’assuré au bénéfice d’un stage d’orientation auprès des ETABLISSEMENTS PUBLICS POUR L’INTEGRATION (EPI) du 5 mars au 3 juin 2012.

24.    Le 20 mars 2012, le Dr F______ a attesté d’une incapacité de travail totale du 19 au 21 mars 2012.

25.    Le 29 mars 2012, le Dr F______ a attesté de troubles fonctionnels digestifs provoquant un inconfort digestif avec des douleurs de façon récurrente et imprévisible. A la même date, il a établi un arrêt de travail du 29 mars au 4 avril 2012, qu’il a par la suite prolongé jusqu’au 25 avril 2012.

26.    Dans leur rapport du 14 juin 2012, les EPI ont indiqué que compte tenu du stage, de l’atonicité, du déconditionnement et de la faible réactivité de l’assuré et du fait que les rendements maximaux étaient inférieurs à 50 %, un placement dans le circuit économique ordinaire était voué à l’échec. Il n’y avait pas de poste dans le marché qui soit assez adapté à la situation de l’assuré, surtout en tant qu’ouvrier à l’établi, pour lequel un rendement élevé était important. Ainsi, aucun projet professionnel n’était pour l’heure viable. L’assuré démontrait qu’il ne pouvait pas occuper un emploi salarié dans le circuit ordinaire. Il avait un tonus très faible et un rythme de travail insuffisant. Il montrait un important déconditionnement, ainsi qu’une grande fragilité physique et psychologique. Il n’avait pas les capacités physiques suffisantes lui permettant de s’investir suffisamment pour atteindre les exigences minimales requises pour obtenir et conserver un poste de travail. Seule une activité dans un atelier de type Atelier de préparation à une activité industrielle légère (APAIL) ou en atelier adapté était envisageable. Les EPI ont notamment précisé s’agissant du rythme que l’attitude était fortement atone. L’assuré restait parfois bloqué durant des dizaines de minutes sur le même objet sans évoluer. Il avait déclaré qu’il ressentait des douleurs importantes et continues dans le ventre et ne parvenait pas à développer sa pleine capacité physique.

L’assuré avait fait ce qui lui était demandé. Il était assidu à sa place de travail et à la tâche en atelier, avec une certaine application. Les postures étaient parfois paradoxales compte tenu des lombalgies, avec une activité en flexion frontale du torse. En animation de groupe, il avait participé selon ses aptitudes, parfois de manière inadéquate, ce qui était lié à des limitations intellectuelles plutôt qu’à sa motivation. Toutefois, il ne se projetait dans une dynamique de reprise d’activité professionnelle qu’à condition que le corps médical le guérisse d’abord. Si l’assuré était arrivé dans une disposition agressive, plaintive et démonstrative la première semaine de stage, il avait changé d’attitude dès la deuxième semaine. Son contact était devenu plus agréable. Il recherchait la reconnaissance de ses atteintes en faisant valoir qu’il avait de multiples difficultés de santé. Son engagement et sa motivation étaient corrects. Il était soumis à la hiérarchie et essayait de donner satisfaction. Il semblait cependant passer un moment difficile et ne pas aller bien psychologiquement. Il n’était pas apte à affronter les exigences du marché du travail et aurait besoin d’une période de réentraînement à l’effort. Il n’était pas autonome pour les démarches d’orientation professionnelle. Il mentionnait des métiers en décalage avec ses réelles capacités, tels que patron d’une PME dans la construction, acheteur, agent d’accueil, chef de production, huissier de justice, ouvrier dans l’électricité. Selon les potentiels observés, il pourrait par contre projeter de travailler en tant qu’ouvrier en conditionnement, ouvrier à l’établi ou encore en tant qu’ouvrier spécialisé dans le façonnage.

Lors du stage en atelier de réentraînement, l’assuré avait eu un rendement maximal de 46 %. Il admettait que le travail n’était pas difficile à réaliser, mais disait souffrir de douleurs constantes. Bien qu’il y ait un important déconditionnement après de longues années sans activité, les EPI estimaient au vu de la situation actuelle que les rendements n’évolueraient probablement pas, même si on lui en laissait le temps. L’assuré n’était actuellement pas insérable en entreprise pour ces raisons et à cause de son attitude, semblant convaincu de l’impossibilité d’augmenter ses rendements.

27.    Dans son rapport de réadaptation du 11 octobre 2012, l’OAI a considéré au vu du rapport de stage que d’autres mesures n’étaient pas envisageables.

28.    Le 26 octobre 2012, l’OAI a adressé un projet de décision à l’assuré lui refusant des mesures professionnelles en se référant au rapport du 11 octobre 2012.

29.    Dans son rapport du 13 novembre 2012, le Dr F______ a fait état d’une colopathie avec diverticulose sigmoïdienne depuis septembre 2011. Un volumineux polype avait été excisé par coloscopie, et l’état du colon suggérait qu’une probable surinfection des diverticules avait eu lieu, ce qui avait provoqué une sténose relative. Cette situation provoquait d’importants troubles fonctionnels du transit associés à des douleurs abdominales chroniques ne répondant pas aux thérapies prescrites. Le médecin a joint un rapport d’iléo-coloscopie du 21 août 2012, établi par le Dr J_____, spécialiste FMH en gastroentérologie, dont il ressort qu’une diverticulose sigmoïdienne avec une sténose sigmoïdienne relative avait été mise en évidence lors de cet examen. La clinique était très évocatrice de petites poussées de diverticule aiguë sigmoïdienne avec micro-abcès. Un petit polype du colon droit et un volumineux polype du sigmoïde avaient été excisés sans complication. Une coloscopie de surveillance devrait avoir lieu trois ans plus tard.

30.    Par courrier du 20 novembre 2012, l’assuré a cité certains éléments du rapport. Il en a conclu que malgré un engagement correct, il n’était pas à même d’obtenir un rendement compatible avec une activité sur le marché du travail primaire. Le stage de réadaptation démontrait que ses limitations étaient bien réelles et que même une brève période de travail conduisait à une incapacité de travail totale car il ne pouvait supporter les efforts imposés. Il y avait donc lieu de reconsidérer son droit à une rente d’invalidité.

31.    Dans son avis du 5 avril 2013, le Dr K_____, médecin au SMR, a relevé que le rapport du Dr F______ du 13 novembre 2012 ne donnait aucun signe de sévérité pouvant expliquer une possible incapacité de travail durable s’agissant de la colopathie sigmoïdienne. Quant au rapport du gastroentérologue, il en ressortait qu’un contrôle serait nécessaire trois ans plus tard. L’assuré se référait aux éléments subjectifs des responsables du stage mais on ne disposait d’aucun argument médical objectif permettant de comprendre l’incapacité de travail durable. Il y avait donc lieu de s’en tenir aux conclusions médicales précédentes.

32.    Par décision du 23 mai 2013, l’OAI a confirmé son projet, se référant à l’avis du Dr K_____.

33.    Le 26 juin 2013, l’assuré a interjeté recours contre la décision de l’OAI. Il a sollicité un délai pour compléter son recours et a contesté l’inutilité de mesures professionnelles, sollicitant qu’elles lui soient octroyées.

34.    Le 26 juillet 2013, le recourant a allégué que de nouvelles difficultés physiques portaient atteinte à sa capacité de travail. Le rapport des EPI faisait en effet référence à des postures inadéquates en raison des lombalgies et à des problèmes abdominaux, qui justifiaient une révision. Le recourant a sollicité un délai pour se déterminer sur la voie à utiliser. En toute hypothèse, il y avait lieu de mettre en œuvre les mesures de réentraînement préconisées par les EPI.

35.    Dans ses déterminations du 13 septembre 2013, le recourant a conclu, sous suite de dépens, préalablement à la mise en œuvre d’une expertise qui tiendrait compte des résultats du stage professionnel, et au fond à l’annulation de la décision en tant qu’elle refusait des mesures professionnelles et qu’elle refusait de reconsidérer ou réviser sa précédente appréciation relative au refus de rente, ainsi qu’au renvoi du dossier à l’intimé afin qu’il statue sur le droit à la rente. Il a soutenu que l’intimé se bornait à nier le principe de réalité en se retranchant derrière une approche médico-théorique qu’il savait biaisée. Il n’était pas raisonnable de faire abstraction des conclusions auxquelles les experts en réadaptation confrontés à la réalité du terrain étaient parvenus.

36.    Dans sa réponse du 14 octobre 2013, l’intimé a souligné que la Chambre de céans avait confirmé que le droit à la rente n’était pas ouvert dans son arrêt du 14 septembre 2011, et que la capacité de travail était entière au plan somatique. Le droit à la rente avait donc été définitivement examiné. Seul demeurait litigieux le droit à des mesures d’ordre professionnel. Les constatations des experts de la réadaptation ne devaient pas se substituer aux données médicales mais les compléter. En l’espèce, aucun élément médical objectif nouveau n’avait été rapporté. Il fallait ainsi constater que les rendements étaient insuffisants pour des motifs autres que médicaux. Aucun projet professionnel n’avait pu être mis sur pied, et le droit à des mesures d’ordre professionnel n’était dès lors pas ouvert.

37.    Par réplique du 8 novembre 2013, le recourant a fait valoir que les décisions étaient soumises à révision si des faits nouveaux importants ou de nouveaux moyens de preuve étaient découverts. Dans le cas d’espèce, le stage avait permis d’établir l’impossibilité d’intégrer le marché du travail primaire. La procédure portait ainsi sur la question du droit à la rente puisque l’intimé s’était expressément prononcé sur cette question en refusant d’entrer en matière sur la demande de révision formulée par le recourant. Il y avait lieu de s’interroger sur l’utilité des stages d’observation si la validité de leurs conclusions ne pouvait être utilisée pour donner un nouvel éclairage sur la capacité réelle de travail des assurés. Il convenait en l’espèce de mettre en œuvre une expertise et d’accorder une rente en fonction des conclusions de dite expertise. En ce qui concernait le stage de réadaptation, le recourant alléguait avoir fait preuve d’un bon engagement et ne pas prétendre être en incapacité de travail totale. Il appartenait dès lors à l’intimé de trouver quelles étaient les activités adaptées à ses limitations fonctionnelles ou d’admettre qu’il n’en existait pas. Le recourant aspirait à être mis au bénéfice de mesures de réorientation qui lui permettraient d’échapper à l’oisiveté à laquelle le condamnait la décision de l’intimé.

38.    Dans sa duplique du 2 décembre 2013, l’intimé a répété que la décision ne portait que sur le refus de mesures provisionnelles et non sur le refus d’entrer en matière s’agissant du droit à la rente. Dans la mesure où il n’existait aucun élément médical nouveau justifiant les rendements insuffisants, aucune mesure d’instruction médicale n’était nécessaire.

39.    Par courrier du 4 décembre 2013, la Chambre de céans a informé les parties que la cause était gardée à juger.

40.    Par observations du 13 décembre 2013, le recourant a allégué qu’il n’existait aucune explication raisonnable justifiant que les médecins du SMR le considèrent capable de travailler avec un rendement entier alors que les experts en réadaptation étaient d’avis qu’il était totalement incapable d’exercer un emploi dans le marché primaire. Le recourant avait d’ailleurs sollicité la révision du refus de rente. Il s’est interrogé sur la partialité des experts du SMR et a persisté dans sa demande d’expertise.

41.    Par courrier du 13 janvier 2014 adressé au recourant, l’intimé a indiqué ne pouvoir donner suite à sa demande de révision du droit à la rente. En effet, cette demande se confondait avec l’objet du litige pendant devant la Chambre de céans, au vu des conclusions du recours.

42.    Sur ce, la cause a été gardée à juger.

4.        Dans la procédure juridictionnelle administrative, seuls les rapports juridiques à propos desquels l'autorité administrative compétente s'est prononcée préalablement d'une manière qui la lie, sous la forme d'une décision peuvent en principe être examinés et jugés. Dans cette mesure, la décision détermine l'objet de la contestation qui peut être déféré en justice par voie de recours. En revanche, dans la mesure où aucune décision n'a été rendue, la contestation n'a pas d'objet, et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé (ATF 131 V 164 consid. 2.1).

En l’espèce, la décision querellée porte uniquement sur le droit à des mesures d’ordre professionnel et ne statue pas sur le droit à la rente, de sorte que ce point ne fait pas formellement l’objet du litige. On ne peut en particulier pas suivre le recourant en tant qu’il affirme que l’intimé a statué sur cet aspect en refusant d’entrer en matière sur sa demande de révision du droit à la rente.

5.        Les principes régissant le droit à une rente d’invalidité et à des mesures d’ordre professionnel ont été exposés dans l’arrêt du 14 septembre 2011, de sorte qu’on peut y renvoyer.

Pour le surplus, il y a lieu de rappeler qu’il appartient avant tout aux médecins, et non aux spécialistes de l'orientation professionnelle, de se prononcer sur la capacité de travail d'un assuré souffrant d'une atteinte à la santé et sur les éventuelles limitations résultant de celle-ci. Au regard de la collaboration, étroite, réciproque et complémentaire selon la jurisprudence, entre les médecins et les organes d'observation professionnelle, on ne saurait toutefois dénier toute valeur aux renseignements d'ordre professionnel recueillis à l'occasion d'un stage pratique pour apprécier la capacité résiduelle de travail de l'assuré en cause. Au contraire, dans les cas où l'appréciation d'observation professionnelle diverge sensiblement de l'appréciation médicale, il incombe à l'administration, respectivement au juge, conformément au principe de la libre appréciation des preuves, de confronter les deux évaluations et, au besoin de requérir un complément d'instruction (Arrêt du Tribunal fédéral 9C_512/2013 du 16 janvier 2014 consid. 5.2.1 et les références).

6.        En l’espèce, le rapport des EPI fait état d’un rendement trop faible pour envisager une réinsertion professionnelle sur le marché primaire du travail. Or, ce rendement n’est pas causé par une motivation défaillante puisque les maîtres de réadaptation ont relevé le caractère assidu et l’engagement du recourant et sa motivation. Les conclusions des EPI ne se fondent ainsi pas sur des éléments subjectifs tel qu’un manque de volonté du recourant. Le déconditionnement majeur souligné par l’expert – et également évoqué par les spécialistes des EPI, qui ont fait état d’atonicité et de manque de rythme – ne suffit pas non plus à l’expliquer. En effet, les collaborateurs des EPI ont émis un pronostic défavorable quant à une possible augmentation de la cadence de travail du recourant, même après un temps d’adaptation qui permettrait au recourant de se réentraîner au travail.

Au plan médical, la Chambre de céans a admis que l’expertise du Dr H_____ revêtait pleine valeur probante dans son arrêt du 14 novembre 2011 et il n’y a pas lieu de revenir sur cette appréciation. Il semble en effet que du point de vue rhumatologique, aucun élément ou diagnostic nouveau ne permette de remettre en cause les conclusions de l’expert. En particulier, les postures « paradoxales » signalées par les EPI ne relèvent pas d’une nouvelle atteinte, contrairement à ce qu’affirme le recourant, mais simplement du constat par les maîtres de réadaptation que les positions adoptées par le recourant durant le stage n’étaient pas adaptées à ses lombalgies. En revanche, le Dr L_____ a signalé une colopathie dès septembre 2011 et une excision de polypes en été 2012. Il n’est ainsi pas exclu que ces troubles aient eu une incidence sur sa capacité de travail durant le stage, qui s’est déroulé de mars à juin 2012. Le recourant s’est d’ailleurs plaint de douleurs au ventre aux maîtres de réadaptation. Le Dr K_____ a certes souligné que le médecin traitant n’avait pas donné d’indications sur la sévérité de l’atteinte. Il incombait cependant précisément à l’intimé d’instruire cette question, conformément à l’art. 43 al. 1 LPGA. De plus, les maîtres de réadaptation ont souligné une fragilité et une apparente souffrance psychologiques. Dès lors que l’insuffisance de rendement n’était selon les collaborateurs de l’EPI pas imputable à un manque de volonté du recourant, il aurait été nécessaire de diligenter un examen psychiatrique afin de déterminer si un trouble d’ordre psychique pouvait être à son origine.

Eu égard à ces éléments, la discordance entre les conclusions des spécialistes de la réadaptation et l’expert du SMR, inexpliquée par des facteurs subjectifs, était trop marquée pour que l’intimé se contente de conclure à l’inopportunité de nouvelles mesures d’ordre professionnel au motif qu’elles seraient vouées à l’échec sans s’interroger à nouveau sur les causes de l’inaptitude du recourant à réintégrer le marché primaire du travail.

7.        Selon la jurisprudence, lorsque le juge constate qu’une expertise est nécessaire, il doit en principe la mettre en œuvre lui-même. Un renvoi à l’administration reste cependant possible lorsqu’il est justifié par l’examen d’un point qui n’a pas du tout été investigué (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4).

C’est cette deuxième solution qui s’impose en l’espèce, l’intimé n’ayant pas pris les mesures d’instruction nécessaires compte tenu de l’atteinte gastro-entérologique et des doutes sur la santé psychique que suscitaient les observations des EPI.

L’intimé devra donc procéder à des investigations complémentaires, en recueillant des informations précises auprès du Dr F______ sur l’incidence de la colopathie sur la capacité de travail du recourant et sur son aptitude à suivre un stage d’orientation malgré cette atteinte, qu’il complètera au besoin par une expertise en médecine interne. Une expertise psychiatrique devra être mise en œuvre, l’expert étant en particulier invité à expliquer les éventuelles divergences entre l’estimation de la capacité de travail médico-théorique et les conclusions des EPI, après s’être entretenu avec les maîtres de réadaptation, et à préciser si des troubles ayant valeur de maladie s’opposent à une réinsertion professionnelle.

Une fois en possession de ces informations, l’intimé devra rendre une nouvelle décision sur les mesures d’ordre professionnel, en procédant si besoin à un nouveau calcul du degré d’invalidité. En effet, même s’il est exact qu’eu égard aux considérants de l’arrêt du 14 septembre 2011 confirmant le calcul d’invalidité du recourant, l’intimé devait en principe uniquement examiner le droit aux mesures d’ordre professionnel, il faut souligner que la Chambre de céans s’est fondée pour ce faire sur la capacité de travail entière dans une activité adaptée sur le marché primaire du travail retenue par l’expert du SMR. Si les conclusions des maîtres de réadaptation sur l’impossibilité de réintégrer ce secteur devaient être confirmées pour des motifs médicaux à l’issue des mesures d’instruction, l’OAI devrait procéder à un nouveau calcul du degré d’invalidité.

8.        Eu égard à ce qui précède, le recours est partiellement admis.

Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit à une indemnité de dépens de CHF 1'500.- (art. 61 let. a LPGA).

La procédure n'étant pas gratuite en matière d’assurance-invalidité, l'intimé supportera l’émolument de CHF 500.- (art. 69 al. 1^bis LAI).

PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

A la forme :

1.        Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.        L’admet partiellement et annule la décision du 23 mai 2013.

3.        Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants.

4.        Condamne l’intimé à verser au recourant une indemnité de dépens de CHF 1'500.-

5.        Met un émolument de CHF 500.- à la charge de l’intimé.

6.        Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe le