Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

1.        Madame A______ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née le ______ 1963, ressortissante suisse, divorcée, mère de huit enfants nés entre 1990 et 1999, diplômée de l’école de commerce de la Chaux-de-Fonds en 1983, a travaillé au sein de diverses entreprises d’août 1983 à fin décembre 1990 (cf. extrait du compte individuel AVS du 16 juin 2014).

2.        Le 3 juin 2014, l’assurée a déposé une demande de prestations auprès de l’office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après : l’OAI ou l’intimé), invoquant une hernie à l’estomac depuis trois à quatre ans, des douleurs aiguës au dos et aux articulations depuis vingt ans, des problèmes circulatoires (syndrome de Raynaud depuis 1986 et varices opérées en 1998 et en 2000) ainsi qu’une insomnie chronique, débutée en 1975. Elle a ajouté qu’elle était femme au foyer depuis septembre 1990.

3.        Dans son rapport du 3 juillet 2014, le docteur C______, spécialiste FMH en médecine interne générale et médecin traitant depuis le 6 juin 2008, a posé les diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, suivants : lombalgie chronique (spondylarthrose L4-L5, L5-S1), insomnie chronique avec grosse fatigue, polyarthralgie type fibromyalgie et troubles anxieux avec tachycardie. Dans l’anamnèse, le médecin a noté que l’assurée souffrait de douleurs chroniques depuis 2011. Il avait constaté des plaintes fréquentes très variées, notamment au niveau lombaire. Le pronostic était incertain. Le traitement consistait en la prise d’antalgiques et de la physiothérapie. La capacité de travail était nulle depuis le 8 janvier 2010 pour une durée indéterminée. Une reprise de l’activité principale, respectivement une amélioration de la capacité de travail n’étaient pas envisageables.

4.        Dans son rapport du 27 août 2014, le docteur D______, spécialiste FMH en anesthésiologie, qui avait suivi l’assurée du 26 juin au 18 juillet 2014, a diagnostiqué, avec effet sur la capacité de travail, des lombalgies chroniques depuis 1988. Il n’y avait pas de médication actuelle. Le praticien a recommandé une thérapie manuelle et des benzodiazépines. En l’absence de diagnostic étiologique, le spécialiste ne s’est pas prononcé sur l’incapacité de travail.

Il a joint les documents suivants :

-          le rapport du docteur E______, spécialiste FMH en radiologie, relatif à une imagerie par résonance magnétique (IRM) lombaire du 27 décembre 2013, dont les données illustraient essentiellement des signes de surcharge des articulations postérieures de L4-L5 et L5-S1 des deux côtés. Une infiltration guidée par radioscopie pouvait être réalisée ; et

-          le rapport du 18 juillet 2014 du Dr D______ au Dr C______, aux termes duquel l’assurée se plaignait de lombalgie basse irradiant postérieurement et symétriquement aux deux cuisses, sans symptômes déficitaires. La marche n’était pas limitée. La médication (Ibuprofen) était inefficace. À l’examen clinique, la mobilisation du rachis lombaire était douloureuse en extension sans blocage, l’appui était douloureux sur les épines basses et les articulations facettaires ddc (des deux côtés). À hauteur du bassin, l’assurée présentait une douleur à l’appui trochantérien bilatéral. En périphérie, les réflexes n’étaient pas obtenus, les manœuvres de Lasègue étaient négatives. L’IRM lombaire du 27 décembre 2013 n’avait pas mis en évidence de discopathie, ni de scoliose. Le Dr D______ avait testé les deux dernières articulations gauches par l’anesthésie des branches médiales L3 et L4 et du rameau postérieur L5, ce qui avait entraîné une réaction paradoxale d’exacerbation des douleurs, et contre-indiquait la poursuite des infiltrations diagnostiques. Dans ces situations de douleur sans substrat organique identifiable, selon le médecin, l’effet myorelaxant des benzodiazépines pouvait donner de bons résultats.

5.        Par communication du 26 septembre 2014, l’OAI a informé l’assurée qu’au vu des éléments au dossier, des mesures d’intervention précoce ainsi que des éventuelles mesures de réadaptation professionnelle n’étaient actuellement pas indiquées.

6.        Sur demande de l’OAI, par courrier du 20 novembre 2014, le Dr C______ a indiqué que l’assurée prenait des AINS et du Tramal pour soulager les lombalgies chroniques. Elle ne pouvait rester ni debout, ni assise pendant plus de trente minutes et ne pouvait porter de charges depuis quatre ans, si bien que sa capacité de travail était nulle. S’agissant de l’insomnie chronique, il prescrivait du Dormicum et du Zoldorm. L’assurée n’avait pas consulté de psychiatre. Elle prenait occasionnellement du Temesta en cas de crises d’angoisse.

Le médecin a notamment joint les documents suivants :

-          un rapport du 28 mars 2006 de la docteure F______, spécialiste FMH en médecine interne générale et en rhumatologie, aux termes duquel l’examen clinique et les radiographies évoquaient des lombalgies de type mécanique en partie dues à des lésions dégénératives débutantes et des troubles statiques, vraisemblablement provoquées par une activité physique démesurée (cinq fois par semaine) ;

-          une lettre de sortie des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) du 8 octobre 2013, suite à un séjour du 5 au 13 septembre 2013, diagnostiquant une colite aiguë modérée du colon transverse à Salmonella, sans signe de chronicité. L’assurée était connue pour une hernie hiatale qui présentait trois semaines avant l’admission une péjoration de douleurs épigastriques habituelles. La colonoscopie du 10 septembre 2013 avait confirmé l’origine infectieuse de la colite. Une nette amélioration avait été notée grâce aux traitements mis en place; et

-          le rapport du Dr E______ du 11 mars 2014 relatif à une arthrographie et un arthroscanner du coude droit, effectués la veille. Les données illustraient une zone d’ulcération cartilagineuse, s’étendant sur environ 4 mm de diamètre, dans la région de l’apophyse coronoïde du coude s’accompagnant d’une petite géode sous chondrale. L’examen attentif ne permettait pas de retrouver de corps libre intra-articulaire ossifié ou cartilagineux.

7.        Dans son avis du 19 mars 2015, se référant aux rapports médicaux, le Service médical régional AI (ci-après : le SMR) a retenu un syndrome douloureux diffus sans cause identifiable, associé à des troubles psychiques non investigués par un spécialiste. Afin de déterminer la nature de l’atteinte à la santé, le SMR a proposé la mise sur pied d’une expertise rhumatologique et psychiatrique.

8.        Les 24 juin et 18 août 2015, l’assurée a été examinée par le docteur G______, spécialiste FMH en médecine physique et réadaptation ainsi qu’en rhumatologie, et par la docteure H______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, tous deux médecins auprès du SMR. Dans leur rapport du 22 septembre 2015, qui repose sur l’anamnèse, les plaintes de l’assurée et le dossier radiologique, les médecins n’ont posé aucun diagnostic ayant des répercussions durables sur la capacité de travail. À titre de diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail, ils ont retenu une composante de fond de type fibromyalgique, des rachialgies diffuses non déficitaires dans un contexte de légers troubles statiques et de troubles dégénératifs débutants du rachis lombaire et un status post lésion cartilagineuse du coude droit.

Dans l’anamnèse professionnelle, en particulier, les experts ont mentionné que l’assurée avait travaillé dans diverses entreprises à la Chaux-de-Fonds après l’obtention de son diplôme de commerce fédéral en 1983. Elle s’était ensuite installée dans le canton de Genève et avait été engagée en tant que secrétaire dans une banque jusqu’en mai 1990, date à compter de laquelle elle avait démissionné pour pouvoir s’occuper de ses enfants. Depuis lors, elle n’avait pas repris d’activité professionnelle. À la question de savoir si elle se sentirait capable, à l’heure actuelle, de reprendre une activité d’employée de commerce, l’assurée avait répondu « pas du tout », elle se sentait « super » un jour, mais était alitée pendant cinq jours.

Dans l’anamnèse psychosociale, les experts ont noté que l’assurée était divorcée depuis le mois de mars 2015, date à compter de laquelle elle avait d’abord vécu chez des amis, avant de se loger dans un hôtel. Elle bénéficiait des prestations de l’Hospice général et dès juillet 2015, elle percevait CHF 500.- à titre de contribution d’entretien de la part de son ex-époux.

L’assurée se plaignait d’un manque de force, de spasmes à l’estomac, elle avait des gaz qui se bloquaient, des jambes coupées, des nausées, des troubles du sommeil (depuis l’âge de 12 ans), des problèmes circulatoires, soit un syndrome de Raynaud depuis 1986, des douleurs au niveau des trapèzes, des épaules, au coude droit, au niveau des mains (moins fréquentes), au niveau de la face latérale des hanches et au niveau des genoux. Elle avait des gonalgies lorsqu’elle montait ou descendait les escaliers et des douleurs de la nuque. Comme facteurs déclenchant les douleurs, l’assurée décrivait la station debout et assise prolongée. En ce qui concernait les tâches ménagères, elle pouvait cuisiner, mais ne pouvait pas porter une casserole remplie d’eau. Elle pouvait enlever la poussière, mais se bloquait le dos en passant l’aspirateur. Elle était incapable de porter le bac de lessive et ne repassait plus. L’assurée mettait ses douleurs articulaires en relation avec ses anciennes activités sportives intenses, de même qu’avec son rôle de mère. Elle n’avait jamais consulté de psychiatre, sauf à deux reprises lorsqu’elle avait 20 ans, période durant laquelle elle avait souffert de boulimie/anorexie.

Les médicaments prescrits comprenaient l’Arthrotec, le Desloratadin, le Circosan, le Librax (en réserve), le Chondrosulf et le Nébivolol. Elle n’avait aucun médicament psychotrope.

Dans l’appréciation du cas, sous l’angle rhumatologique, les experts ont noté que l’assurée était en bon état de santé général. Elle était polyplaintive, avec des plaintes concernant les systèmes ostéoarticulaire, digestif, neurologique, cardiovasculaire et ophtalmologique. Toutefois, l’examen clinique était rassurant. La fréquence cardiaque était normale, sans arythmie. La tension artérielle diastolique était augmentée, sans signes d’insuffisance cardiaque. Elle présentait une augmentation du réseau veineux superficiel, avec de fines veinectasies, sans œdèmes, dans un status post-stripping des varices. L’abdomen était souple, non ballonné, indolore à la palpation et les bruits étaient normaux.

L’examen neurologique excluait une atteinte radiculaire en relation avec d’éventuels troubles dégénératifs du rachis. Il n’y avait pas de sciatalgie irritative. La mobilité des coudes était complète, l’assurée n’avait pas de flexum. Elle présentait une légère hyperextension du coude droit, indolore, à 10°. Il n’y avait pas d’hypermobilité articulaire généralisée. La mobilité des hanches était complète, douloureuse en flexion et lors des rotations au niveau rétrotrochantérien ddc. Était constatée une composante de périarthrite de hanches bilatérale. Il s’agissait d’une inflammation de l’insertion de la musculature fessière sur le grand trochanter, sans signes de gravité. L’assurée n’avait pas de coxarthrose. La musculature était conservée aux membres inférieurs. Elle marchait normalement à plat. Étaient observés 8 points de Smythe positifs pour une composante de type fibromyalgique.

L’examen du rachis était également rassurant, avec de légers troubles statiques sous forme d’une légère hypercyphose dorsale, d’une légère scoliose dorsale à convexité gauche, soit la présence d’une légère gibbosité en flexion du tronc du côté gauche. L’examen cervical était légèrement restreint en rotation à gauche à 50° contre 70° à droite, sous réserve des contrepulsions. L’assurée ne présentait pas de douleurs à la palpation. Les mouvements automatiques de la nuque étaient normaux, de sorte qu’un syndrome rachidien était exclu. La mobilité lombaire était complète et douloureuse dans tous les plans, ne permettant pas de s’orienter vers un problème discal ou articulaire postérieur. L’assurée éprouvait des douleurs multi-étagées à la palpation de son rachis dorsolombaire, prédominant au niveau dorsal haut, au niveau de la charnière dorsolombaire et sur les deux dernières étages lombaires, sans contracture musculaire. Les transferts assis-debout étaient effectués normalement, tandis que les transferts couché-assis étaient ralentis. Le tableau clinique global au niveau du rachis dosolombaire excluait un syndrome rachidien. Le score de Waddell (4 signes sur 5) était positif à la recherche de signes comportementaux. Les troubles dégénératifs débutants du rachis lombaire, compatibles avec l’âge, observés sur l’IRM du 27 décembre 2013, non significatifs, n’expliquaient pas les plaintes de l’assurée. L’examen clinique ne mettait pas en évidence de scoliose lombaire gauche significative.

Sous l’angle psychiatrique, les experts ont noté que l’assurée, collaborante, présentait une hygiène tout à fait dans les normes et un habillement sportif, élégant, à la mode. Aucun trouble de la mémoire, de la concentration ou de l’attention n’était constaté. L’intelligence clinique était dans les limites de la norme. Son discours n’incluait pas d’éléments florides de la lignée psychotique. Son visage s’animait. Elle se plaignait de son mariage et regrettait de n’avoir pas pu travailler. Elle se plaignait de douleurs dans tout le corps, l’empêchant de se mobiliser, de rester assise, de se tenir droite, alors qu’elle déclarait courir « par monts et par vaux » dans le canton de Genève au quotidien pour rendre visite à son ami hospitalisé aux HUG ou s’occuper de formalités administratives. Elle se mettait en colère à propos de l’ancienne ambiance conjugale et se plaignait du manque de confiance que lui octroyait son ex-époux. Elle ne disposait que peu de moyens d’introspection. Elle ne présentait aucun sentiment de culpabilité, aucun trouble panique ou d’anxiété. Elle ne ressentait aucune tristesse et ne présentait pas d’adynamisme ou de trouble notable de l’appétit, même si elle avait déclaré manger mal, ce qu’elle attribuait au fait qu’elle vivait actuellement dans un hôtel dans l’attente d’obtenir un appartement. Elle signalait ne pas dormir plusieurs nuits d’affilée, mais présentait un bon dynamise et ne prenait aucun traitement hypnotique. Ainsi, aucun symptôme n’indiquait un épisode dépressif majeur. L’examen ne révélait aucune pathologie psychiatrique grave. L’assurée ne montrait pas de signes de souffrance et était vive. Elle avait des relations sociales et s’entretenait avec ses enfants. Elle présentait par contre des traits de personnalité immature.

Sur le vu de ce qui précède, les experts n’ont pas retenu de limitations fonctionnelles d’ordre ostéoarticulaire ni psychiatrique.

À la question de savoir depuis quand l’assurée présentait une incapacité de travail de 20% au moins, les spécialistes ont répondu que ni le dossier ni l’examen clinique ne permettaient de retenir une incapacité de travail durable dans l’activité habituelle d’employée de commerce ou dans l’activité de femme au foyer. Ils confirmaient une composante de fibromyalgie. Les troubles dégénératifs lombaires, en adéquation avec l’âge de l’assurée, n’expliquaient pas la symptomatologie, de sorte qu’ils n’étaient pas incapacitants. Ainsi, les experts ont écarté l’avis du Dr C______, lequel retenait une incapacité de travail totale dans l’activité habituelle dès le 8 janvier 2010. Le peu de gravité de l’affection ostéoarticulaire était également décrit dans les rapports médicaux antérieurs.

En conséquence, la capacité de travail était demeurée stationnaire avec une exigibilité complète sur le plan ostéoarticulaire et psychiatrique tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée, depuis le début de la vie professionnelle en 1983, ainsi que dans l’activité habituelle de femme au foyer.

9.        Par avis du 3 novembre 2015, le SMR, se fondant sur cette expertise, n’a retenu aucune atteinte à la santé ayant une influence sur la capacité de travail, jugée totale dans toute activité.

10.    Dans un projet de décision du 6 novembre 2015, l’OAI a rejeté la demande de prestations. Lui ayant reconnu le statut d’une personne n’exerçant pas d’activité professionnelle et se consacrant à ses travaux habituels à 100%, l’OAI a estimé, se basant sur l’avis du SMR précité, que, malgré les atteintes à la santé présentées, la capacité de travail raisonnablement exigible de l’assurée demeurait complète à plein rendement dans toute activité, depuis toujours. Ainsi, en l’absence d’atteinte à la santé ayant une influence sur la capacité de travail, le droit à des mesures professionnelles et/ou à une rente d’invalidité devait être refusé.

11.    Lors d’un entretien téléphonique avec l’OAI le 25 novembre 2015, l’assurée a contesté ce projet de décision, qu’elle ne comprenait pas. Sur ce, son interlocuteur lui a expliqué les conclusions du SMR suite à l’examen bidisciplinaire effectué (cf. note de l’OAI du 25 novembre 2015).

12.    Par pli du 4 décembre 2015, l’assurée a sollicité une entrevue dans les locaux de l’OAI afin « d’apporter son point de vue quant à la décision ».

13.    Par courrier du 8 décembre 2015, l’OAI lui a accordé un délai au 15 décembre 2015 pour transmettre tous les documents médicaux permettant d’étayer ses objections à l’encontre des conclusions du SMR.

14.    Par décision du 15 décembre 2015, l’OAI a confirmé son projet de décision. En l’absence de faits nouveaux importants et/ou de nouvelles pièces médicales probantes, sa précédente appréciation demeurait inchangée.

15.    Par acte du 15 janvier 2016, l’assurée a formé recours contre cette décision, concluant à la reconnaissance de ses troubles de la santé. Elle a expliqué avoir consacré sa vie à l’éducation de ses huit enfants, sans une aide extérieure, ce qui constituait un emploi à 200%. En raison des nombreuses tâches quotidiennes et des efforts répétés, elle souffrait de douleurs articulaires aiguës (l’empêchant de rester debout ou assise de manière prolongée), d’une hypertension, d’une tachycardie, de sinusites chroniques provoquant de l’asthme, de troubles veineux, de l’insomnie, des angoisses et des crises de stress. Dans ces conditions, elle se demandait comment l’intimée avait pu la juger apte au travail. Elle consultait de nombreux médecins et prenait des médicaments, en vain. Ses douleurs étaient insupportables, elle était physiquement, psychologiquement et émotionnellement constamment malade.

16.    Dans sa réponse du 15 février 2016, l’intimé a conclu au rejet du recours. Se fondant sur l’expertise, il a répété que la recourante, dont la capacité de travail était entière dans toute activité, ne présentait pas d’atteinte invalidante. Les éléments apportés ne mettaient pas en évidence d’importantes contradictions au niveau des diagnostics ou des observations cliniques.

17.    Dans sa réplique du 11 mars 2016, la recourante a indiqué qu’elle était logée depuis le mois d’août 2015 dans une chambre d’hôtel par l’Hospice général près de l’aéroport, ce qui avait davantage dégradé sa santé physique et mentale jusqu’à en devenir dépressive. Depuis vingt-deux ans environ, elle était sujette à des crises que les médecins avaient mis sur le compte du stress et de la fatigue, si bien qu’elle consommait du Xanax pour se calmer. Elle allait consulter un neurologue le 14 mars pour suspicion de crises d’épilepsie et le 21 mars étaient prévues des infiltrations sous scanner afin de soulager les douleurs à la nuque. Dans ces circonstances, elle a sollicité un délai supplémentaire afin de transmettre les nouveaux rapports médicaux.

18.    Dans son écriture du 13 avril 2016, la recourante a mentionné qu’une IRM cervicale était fixée pour le 18 avril en raison des lésions constatées lors des examens et qu’en l’espace de trois mois, son état s’était fortement dégradé, causant une dépression. Elle a produit les documents suivants :

-          le compte-rendu d’IRM cervicale du 23 décembre 2015 du docteur I______, spécialiste FMH en radiologie, lequel a conclu à une spondylarthrose étagée avec prédominance de l’arthrose interapophysaire postérieure au niveau C3-C4 à droite (où était noté un aspect sclérotique des facettes avec épanchement liquidien intra-articulaire) et avec prédominance de la disco-uncarthrose au niveau C5-C6 (ostéophytose marquée antérieure mais sans débord disco-ostéophytaire qui rétrécissait de façon significative le canal spinal central ou les foramens) ;

-          le rapport du 15 mars 2016 du docteur J______, spécialiste FMH en neurologie, lequel avait reçu l’assurée en consultation la veille en raison de malaises répétés. L’anamnèse mentionnait que, dès 1994, au terme de sa quatrième grossesse, l’assurée avait présenté des malaises caractérisés par un tremblement des extrémités, l’impossibilité de parler, des difficultés respiratoires, une agitation, le tout mêlé d’une angoisse extrême, et la sensation de mort imminente. Le phénomène durait au moins cinq minutes voire plus et se répétait selon une fréquence hebdomadaire ou bimensuelle. Depuis quelques mois, deux à trois crises pouvaient survenir chaque trois jours. Depuis des années, l’assurée prenait du Xanax lors des malaises. Actuellement, la prise d’un demi-comprimé abrégeait chaque crise. Le Dr C______ avait par ailleurs récemment introduit un antidépresseur. L’assurée était divorcée depuis 2015 après avoir été mise à la porte par son ex-époux en février 2012 et avait également été rejetée par son nouveau compagnon. Elle avait déclaré avoir toujours été en première ligne pour s’occuper de ses enfants. Elle était frustrée lorsque son fils aîné avait organisé une réunion en son absence alors que le père, qui avait toujours été absent du foyer, y avait participé. N’ayant pu supporter cette situation, l’antidépresseur avait été introduit. À l’examen neurologique, les paires crâniennes étaient sans anomalie. Sur les voies longues, les réflexes étaient présents et symétriques, hormis l’achilléen droit. Il n’y avait pas de déficit sensitivomoteur. Les cutanés plantaires étaient en flexion. Le funambule était exécutable et la démarche normale. Le médecin a conclu que la symptomatologie évoquait en premier lieu des attaques de panique sur fond d’état anxio-dépressif, pour lesquelles le Xanax semblait bénéfique. L’introduction récente de l’antidépresseur en diminuerait probablement la fréquence ;

-          le rapport du 21 mars 2016 du Dr J______. Lors de la consultation du 17 mars 2016, l’assurée avait affirmé que chaque malaise était déclenché par une contrariété, une frustration. Sa fille, au téléphone, avait décrit les malaises comme survenant à l’emporte-pièce, limités à deux-trois minutes. L’assurée se figeait, le regard était déshabité, il y avait une crispation de la mâchoire, un tremblement des mains ou d’une main (la gauche). La rupture de contact n’était que partielle, sans fatigue post-critique. Si l’assurée ne répondait pas, elle pouvait sourire aux propos du moment. Au plan diagnostic, le médecin a indiqué qu’il resterait descriptif, le phénomène étant trop bref pour une attaque de panique. La rupture de contact partielle, la brièveté du phénomène et l’absence d’état post-critique pourraient faire évoquer des crises frontales. Il convenait de compléter le bilan par une IRM cérébrale, un tracé de nuit voire un électroencéphalogramme de longue durée ;

-          le rapport du 21 mars 2016 du Dr I______ relatif à une arthrographie C3-C4 droite sous contrôle scopique et scanographique, effectuée le même jour. L’assurée présentait des cervicalgies chroniques avec une prédominance droite et avec une irradiation des douleurs au niveau de l’épaule, lesquelles étaient accentuées lors de l’hyperextension de la tête et de la palpation facettaire C3-C4 à droite. Grâce à l’infiltration cervicale interfacettaire C3-C4 droite, en fin de procédure, l’assurée était asymptomatique, sans douleur cervicale spontanée ou à la mobilisation ;

-          le compte-rendu d’IRM cérébrale du 22 mars 2016, rédigé par le docteur K______, spécialiste FMH en radiologie, lequel a conclu que l’examen était dans les limites de la norme ;

-          le compte-rendu d’électroencéphalogramme du 22 mars 2016, établi par le Dr J______, aux termes duquel le tracé de veille était caractérisé par des activités fondamentales symétriques et d’amplitude moyenne, correctement spatialisées, de rythme alpha dans les territoires postérieurs, à la réactivité bien présente. L’hyperventilation ralentissait quelque peu les activités. Des anomalies lentes ou paroxystiques étaient absentes. Le médecin a conclu que l’examen était normal ;

-          le rapport du 31 mars 2016 du Dr J______ relatif à la consultation de la veille, lors de laquelle l’assurée avait signalé avoir des malaises quotidiens. Toutefois, l’IRM cérébrale révélait uniquement des anomalies de signal de la substance blanche profonde, de nature aspécifique. Au plan diagnostic, le médecin était perplexe. En cas de rupture de contact même partielle, l’assurée ne devrait pas être en mesure de décrire aussi précisément les symptômes. Elle rapportait un tremblement des mains et même du tronc, elle était figée, la mâchoire crispée, elle essayait de parler et l’angoisse était extrême. Au plan thymique, sous Valdoxan, introduit depuis trois semaines, elle se sentait mieux. Le sommeil n’était en revanche guère amélioré. Elle pouvait avoir des nuits d’insomnie, trois nuits consécutives à l’entendre. Le médecin se demandait s’il s’agissait de crises fronto-temporales (au vu de la brièveté du phénomène et de l’absence d’état post-critique) ou plutôt de crises de nature non-épileptique sur fond d’état anxio-dépressif. Pour trancher, il y avait lieu d’organiser un tracé de nuit ;

-          le rapport du 4 avril 2016 du Dr I______ relatif au scanner cervical du 1^er avril 2016. Le médecin a constaté une géode sous-chondrale du massif articulaire C4 à droite, invisible sur l’IRM de décembre 2015, et la présence d’une déminéralisation au niveau facettaire C3, dans le contexte d’une sclérose des massifs articulaires et d’un amincissement important de l’espace articulaire. Dans le contexte de cette évolution relativement rapide, le diagnostic différentiel était soit une atteinte arthrosique soit une arthropathie microcristalline qui semblait moins probable. Une atteinte infectieuse, même si elle semblait peu probable, n’était formellement pas exclue. Il convenait de recontrôler par une IRM avec injection de produit de contraste ; et

-          le rapport du 5 avril 2016 du Dr I______, aux termes duquel le contrôle scanographique réalisé lors de l’infiltration facettaire C3-C4 droite le 21 mars 2016 montrait l’apparition d’une volumineuse géode au niveau facettaire C4, remplie avec un produit de contraste iodé. Cette image n’était pas visible sur l’IRM précédente et faisait évoquer une arthrose d’évolution rapide. Les suites après cette infiltration avaient abouti à un échec de traitement corticoïde, malgré un bloc positif de la douleur en post-procédure. L’assurée restait toujours symptomatique ce jour avec des douleurs plus importantes du côté droit, à la hauteur des facettes C3-C4. Il était inhabituel pour une lésion arthrosique de présenter une évolution si rapide, mais l’examen clinique n’avait pas mis en évidence d’argument en faveur d’une arthrite infectieuse. Une arthropathie microcristalline était également possible, mais elle semblait moins probable ce jour. Il y avait lieu de compléter le bilan par une IRM cervicale avec injection de Gadolinium avant de décider de la suite.

19.    Dans sa duplique du 19 mai 2016, l’intimé a persisté dans ses conclusions. Il a produit l’avis du SMR du 22 avril 2016, aux termes duquel le scanner cervical montrait une nouvelle géode au niveau facettaire de C4, n’apparaissant pas sur l’IRM du 23 décembre 2015, ce qui correspondait vraisemblablement à une cavité bénigne en rapport avec l’arthrose du rachis cervical. Il était nécessaire d’attendre les résultats de la nouvelle IRM pour en connaître définitivement l’étiologie. En ce qui concernait les malaises, se basant sur les rapports médicaux des 15, 21 et 31 mars 2016, le SMR a noté qu’il s’agissait très vraisemblablement de crise hystériforme en relation avec un état anxio-dépressif. Il fallait cependant attendre les résultats de l’électroencéphalogramme de nuit du 19 avril 2016 pour écarter définitivement l’origine épileptique.

S’appuyant sur ledit avis, l’intimé a considéré que les nouveaux documents médicaux faisaient état d’atteintes postérieures à la décision litigieuse, de sorte qu’elles sortaient de l’objet du litige et n’étaient par conséquent pas de nature à influencer l’appréciation de la capacité de travail au moment du prononcé de cette décision.

20.    Par écriture spontanée du 18 mai 2016, la recourante a répété que, moralement et physiquement, elle était totalement abattue et usée. Elle avait relancé ses médecins traitants afin qu’ils lui transmettent des rapports. Début juin, elle allait consulter son psychiatre. Ses médecins collaboraient en vue de trouver la cause de son problème aux cervicales qui s’était aggravé de manière fulgurante depuis les infiltrations de cortisone. Ce jour, une IRM de sa poitrine gauche avait été réalisée pour suspicion de rupture de l’implant mammaire. Une opération à ce niveau était inenvisageable tant que la cause de ses problèmes aux cervicales et de son état de santé en général n’était pas élucidée.

21.    Le 28 juin 2016, la recourante a produit les documents suivants :

-          le résultat de l’enregistrement électroencéphalogramme nocturne du 20 avril 2016, effectué en raison d’épisodes de perte de contact d’origine indéterminée, aux termes duquel le tracé était dépourvu d’anomalie ;

-          le compte-rendu d’IRM cervicale du 22 avril 2016 du Dr I______, lequel a observé une aggravation des anomalies par rapport à l’IRM du 22 décembre 2015, avec visualisation d’une géode dans le massif articulaire de C4 (déjà visible sur le scanner du 21 mars 2016) et notamment la présence d’anomalies diffuses para-facettaires au niveau paravertébral, foraminal et épidural adjacent. La présence d’un défaut de rehaussement d’environ 7 mm au sein du rehaussement para-lamellaire C4 droit faisait suspecter un abcès paravertébral, donc une origine infectieuse de ces anomalies. Cet examen devrait être complété par un nouveau bilan sanguin (qui était apparemment normal dix jours auparavant) et avec des séquences de diffusion pour confirmer la présence du pus ;

-          le compte-rendu d’échographie des seins du 25 avril 2016, aux termes duquel l’ultrason mammaire ne mettait pas en évidence de lésion suspecte de malignité. Était constatée une suspicion de rupture prothétique gauche avec présence de siliconome axillaire ;

-          le compte-rendu d’IRM cervicale du 29 avril 2016 relatif au bilan complémentaire d’une suspicion d’abcès para-vertébral et d’une arthrite septique C3-C4 droite. Le radiologue a conclu à l’absence d’argument formel en faveur d’une collection abcédée;

-          le rapport du 9 mai 2016 de la docteure L______, spécialiste FMH en rhumatologie, laquelle a noté que l’assurée se plaignait de cervicalgies chroniques, actuellement devenues insupportables, irradiant dans les deux membres supérieurs avec sensation de faiblesse. Les douleurs étaient quotidiennes, intermittentes avec difficultés à effectuer certains gestes (tels que les rotations cervicales ou le fait de mettre son soutien-gorge). Le type de douleur était difficile à décrire. Au plan thymique, elle rapportait avoir fait une dépression, et évoquait ses problèmes financiers. À l’examen clinique, la marche était normale, sans déficit sensitif tactile grossier aux quatre membres. Il n’y avait pas de déficit moteur des membres supérieurs proximal ni distal. Elle présentait de nombreux lâchages musculaires au testing musculaire des membres inférieurs, mais sans déficit moteur global (elle pouvait marcher et tenir l’appui monopodal ddc). Elle présentait une limitation active des rotations et flexions/extensions du rachis cervical, sans limitation passive de ces amplitudes. Il n’y avait pas de déficit moteur des trapèzes, ni de douleur des trapèzes ni des épineuses cervicales ni en paravertébral. Elle toussait pendant l’examen, mais l’auscultation pulmonaire était normale. La praticienne a conclu qu’il existait une inflammation en regard de l’articulation interapophysaire postérieure C3-C4 droite. Elle avait invité le radiologue à relire le dossier afin de mieux caractériser cette atteinte, en particulier elle se demandait s’il s’agissait d’une poussée congestive d’arthrose ou d’une infection ;

-          le compte-rendu de consultation d’épileptologie du 11 mai 2016, établi par la docteure N______, spécialiste FMH en neurologie, laquelle a écrit que l’assurée souffrait de crises très probablement d’origine psychogène, étant donné leurs manifestations pendant des situations de contrariété ou de stress. Celle-ci les gérait avec du Xanax, mais cela n’empêchait pas une survenue relativement fréquente dont la dernière fois le soir avant la consultation. Comme facteur de risque, elle mentionnait des conflits avec ses enfants, son ex-époux et un épuisement de manière générale la rendant plus fragile qu’auparavant. Cet épuisement existait, selon l’assurée, déjà depuis plusieurs années, de même que ses épisodes de tremblement et d’arrêt de la parole. La praticienne a encouragé l’assurée à consulter un psychiatre, le docteur O_____, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, afin d’améliorer sa qualité de vie et son niveau de stress ;

-          le rapport du 30 mai 2016 du Dr J______, selon lequel les malaises rapportés étaient des crises de nature non épileptique, au vu de la rupture de contact partielle et de la brièveté du phénomène limitée à deux-trois minutes, durée qui était un peu brève pour des attaques de panique, sans toutefois pouvoir les écarter eu égard à l’état dépressif réactionnel à un conflit familial traité par Valdoxan depuis deux mois;

-          le compte-rendu d’IRM cervicale du 31 mai 2016 indiquant que les anomalies précédemment décrites au niveau C3-C4 à droite étaient globalement en diminution, sans visualisation d’image faisant suspecter un abcès à pyogène ;

-          le compte-rendu de scanner thoracique du 6 juin 2016, lequel n’avait pas mis en évidence d’anomalie expliquant la symptomatologie ressentie par l’assurée (une toux chronique). En particulier, il n’y avait pas d’anomalie du parenchyme pulmonaire en dehors de la présence de quelques micronodules pulmonaires, de taille inférieure à 4 mm, de nature aspécifique ne nécessitant pas de suivi particulier ;

-          le rapport du 21 juin 2016 du Dr J______, lequel a écrit qu’au plan évolutif, les malaises rapportés semblaient se raréfier, quand bien même l’assurée ne l’admettait pas. La Dre N______ confirmait des crises de nature non épileptique, autrement dit des crises d’origine psychogène. En raison de douleurs arthrosiques (épaules, rachis, genoux), l’assurée prenait jusqu’à 150 mg de Tramadol par jour occasionnant des céphalées chroniques quotidiennes, pouvant accentuer d’hypothétiques apnées. Le médecin a rassuré l’assurée ; les crises de nature non épileptique, d’origine fonctionnelle, devraient avoir un bon pronostic ;

-          le rapport du 22 juin 2016 de la Dre L______, laquelle a mentionné que l’assurée se plaignait de douleurs diffuses dans tout le corps. Le Tramadol aidait peu. Elle pouvait s’endormir sous Valdoxan et Tramal mais se réveillait au bout de deux heures. À l’examen, l’assurée marchait normalement. Elle pouvait tenir la hanche fléchie pour faire ses lacets et n’avait aucune difficulté à l’habillage. Elle éprouvait des douleurs diffuses à la palpation de toutes les épineuses cervicales, dorsales et lombaires, ainsi que des douleurs de l’occiput et en paravertébral cervical ddc. La spécialiste a conclu à l’absence d’arguments cliniques pour une infection articulaire postérieure C3-C4 droite. L’assurée avait des douleurs diffuses du rachis, sans douleur élective cervicale droite. L’IRM du 31 mai 2016 décrivait une diminution des lésions ; et

-          le rapport du 27 juin 2016 du Dr O_____, lequel a posé les diagnostics suivants : un épisode dépressif moyen (F32.1), une probable personnalité borderline (F60.31) et de probables troubles dissociatifs (F44). L’assurée présentait une décompensation de l’humeur avec au premier plan un sentiment d’épuisement physique et moral en lien avec des douleurs décrites comme étant quotidiennes et sévères ainsi qu’avec une situation de précarité sociale et financière. Était observée une tristesse avec une baisse de l’élan vital, une perte d’initiative, une anhédonie partielle et une forte altération de l’estime de soi. Les relations interpersonnelles semblaient problématiques tant avec ses proches qu’avec ses médecins, ce qui générait une détresse importante. Devant l’absence d’explication satisfaisante et d’amélioration de ses symptômes, l’assurée pouvait présenter des moments de désespoir, accompagnés d’idées de mort passives. L’anamnèse révélait un trouble identitaire avec des sensations de vides récurrentes, une labilité émotionnelle, une tendance aux relations interpersonnelles instables et une nette tendance à la dichotomisation avec passages entre une idéalisation et une dévalorisation extrêmes pouvant expliquer les échecs maritaux, le cercle social actuellement pauvre et des relations parfois difficiles avec ses enfants. Ces éléments suggéraient fortement un trouble de personnalité, probablement émotionnellement labile, de type borderline. Au vu de la problématique des épisodes paroxystiques de ruptures de contact atypique pour lesquels une origine psychogène était actuellement la plus probable, l’assuré présentait un probable trouble de la personnalité. Les crises présentées pouvaient correspondre à des épisodes dissociatifs, déclenchés par un stress débordant les capacités adaptatives de l’assurée. Ces problèmes de nature psychiatrique altéraient sa capacité de travail. Le médecin a spécifié qu’il apparaissait nécessaire de bénéficier davantage de temps afin de préciser et documenter les diagnostics retenus, ainsi que pour déterminer les perspectives d’évolution.

22.    Dans sa détermination du 4 août 2016, l’intimé s’est intégralement rallié aux conclusions de l’avis du SMR du 27 juillet 2016 qu’il a produit, selon lequel le psychiatre n’avait apporté aucun élément probant pour étayer son évaluation de la situation psychique de la recourante. Celle-ci n’avait jamais été suivie au niveau psychiatrique avant le mois de mai 2016 et son anamnèse psychosociale ne relevait pas de parcours de vie chaotique ; elle était restée mariée avec son époux de 1989 à 2015. Les nouveaux éléments médicaux confirmaient la bénignité des atteintes cervicales (avec une absence de complications, en particulier inflammatoires ou infectieuses), l’amélioration des malaises, le caractère psychogène des crises, l’absence d’épilepsie, l’absence de toute atteinte pulmonaire, une suspicion de rupture de prothèse mammaire gauche, sans signe de gravité quelconque, l’absence de complications relatives aux douleurs cervicales et l’amélioration en juin 2016 des « anomalies précédemment décrites ». Sur cette base, le SMR a conclu qu’au niveau cervical, les atteintes étaient bénignes, en rapport avec une arthrose banale du rachis cervical. En ce qui concernait les malaises, il s’agissait de crise psychogène hystériforme en relation avec un état anxio-dépressif. Ainsi, selon le SMR, ces nouveaux éléments confirmaient le caractère psychologique des plaintes de la recourante, en rapport avec la recherche d’une justification d’un statut de malade, de sorte qu’il fallait s’en tenir aux conclusions précédentes.

23.    Dans ses observations du 17 octobre 2016 (dans le délai prolongé par la chambre de céans à la demande de la recourante), cette dernière a expliqué que son état de santé s’était fortement dégradé. Ses douleurs étaient indescriptibles au niveau de la nuque et les examens effectués n’avaient pas permis de résoudre son état. Les médicaments la soulageaient pendant une courte durée. Elle souffrait d’une énorme dépression et son psychiatre préconisait un suivi en clinique. Elle était épuisée et avait perdu du poids (50 kg pour 170 cm). Elle peinait à tenir debout.

La recourante a produit les documents suivants :

-          le compte-rendu de radiographie de la colonne totale du 1^er juillet 2016, laquelle a relevé une absence de lésion osseuse et de scoliose significative et a constaté une arthrose C5-C6 avec inversion de la courbure du rachis cervical ;

-          le rapport du 17 octobre 2016 du Dr O_____, lequel a repris la teneur de son précédent rapport du 27 juin 2016 et ajouté que, depuis le mois de juillet, il avait constaté une aggravation de l’état psychique de la recourante, avec une péjoration de son humeur dépressive et la survenue de symptômes psychotiques sous forme d’hallucinations auditives. Elle rapportait qu’elle entendait des personnes qui s’adressaient à elle avec des commentaires, des moqueries et des insultes, ce qui avait été suffisamment perturbant pour qu’elle développât des idées de persécutions au sujet de ses voisins. Elle était partiellement critique et ne comprenait pas ce qui lui arrivait, ce qui était une source de stress important. Elle avait arrêté le traitement de Valdoxan. Un suivi auprès du centre CAPPI (centres ambulatoires de psychiatrie et de psychothérapie intégrés) aux HUG avait été organisé, mais elle n’avait pas réussi à s’y rendre. Son état avait rendu la communication difficile, de sorte que le suivi auprès du Dr O_____ avait été interrompu entre fin juillet et début octobre. À son retour, depuis une semaine, il avait été possible d’introduire un traitement d’olanzapine. Les diagnostics retenus étaient identiques à ceux posés dans le rapport précédent, à l’exception de l’épisode dépressif moyen, devenu sévère (F32.3).

24.    Dans sa détermination du 10 novembre 2016, l’intimé s’est rapporté aux conclusions de l’avis du SMR du 4 novembre 2016 qu’il a versé au dossier, aux termes duquel l’appréciation psychiatrique du Dr O_____ n’était pas convaincante, en l’absence d’argument justifiant le diagnostic de trouble de la personnalité, d’autant plus que le suivi avait été interrompu entre juillet et octobre 2016, rendant l’évaluation diagnostique très délicate. Quant au rachis, le compte-rendu radiographique confirmait l’absence d’atteinte importante, relevant uniquement une arthrose du rachis cervical, soit une atteinte dégénérative qualifiée de banale eu égard à l’âge de la recourante. Ainsi, les conclusions de l’expertise rhumato-psychiatrique de 2015 demeuraient valables.

25.    Copie de cette écriture a été communiquée à la recourante, et la cause gardée à juger.

1.        a. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1^er janvier 2011, la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie, la décision litigieuse ayant été rendue en application de la LAI.

b. La procédure devant la chambre de céans est régie par les dispositions de la LPGA et celles du titre IVA (soit les art. 89B à 89I) de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 (LPA – RS/GE E 5 10), complétées par les autres dispositions de la LPA en tant que ses articles précités n'y dérogent pas (art. 89A LPA), les dispositions spécifiques que la LAI contient sur la procédure restant réservées (art. 1 al. 1 LAI; cf. notamment art. 69 LAI).

Le présent recours, interjeté le 15 janvier 2016 contre la décision litigieuse du 15 décembre 2015, a été formé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA), étant par ailleurs relevé que le délai de recours était suspendu du 18 décembre au 2 janvier inclusivement (art. 38 al. 4 let. c LPGA et art. 89C let. c LPA).

Touchée par ladite décision, et ayant un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification, la recourante, non représentée par un avocat, a qualité pour recourir (art. 59 LPGA). Son recours satisfait aux exigences, peu élevées, de forme et de contenu prévues par l’art. 61 let. b LPGA (cf. aussi art. 89B LPA).

c. Le présent recours sera donc déclaré recevable.

2.        a. Pour l’établissement des faits pertinents, il y a lieu d’appliquer les principes ordinaires régissant la procédure en matière d’assurances sociales, à savoir, en particulier, la maxime inquisitoire, ainsi que les règles sur l’appréciation des preuves et le degré de la preuve.

b. La maxime inquisitoire régit la procédure (non contentieuse et contentieuse) en matière d’assurances sociales. L’assureur social (ou, en cas de litige, le juge) établit d’office les faits déterminants, sans préjudice de la collaboration des parties; il n’est pas lié par les faits allégués et les preuves offertes par les parties; il doit s’attacher à établir le faits de manière correcte, complète et objective (art. 43 et 61 let. c LPGA; Ghislaine FRÉSARD-FELLAY, Procédure et contentieux, in Ghislaine FRÉSARD-FELLAY /Bettina KAHIL-WOLFF /Stéphanie PERRENOUD, Droit suisse de la sécurité sociale, vol. II, 2015, n. 27 ss; Ueli KIESER, ATSG Kommentar, 3^ème éd., 2015, n. 13 ss ad art. 43, n. 95 ss ad art. 61; Michel VALTERIO, Droit de l’assurance-vieillesse et survivants et de l’assurance-invalidité, Commentaire thématique, 2011, n. 2623 et 2862 ss).

c. Comme l’administration, le juge des assurances sociales apprécie librement les preuves, sans être lié par des règles formelles (art. 61 let. c in fine LPGA). Il doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux (Ghislaine FRÉSARD-FELLAY, op. cit., n. 78).