Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

1.        Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1961, ressortissant italien, né en France, est arrivé en Suisse le 23 mars 1973. Il a travaillé auprès de différentes entreprises de l’horlogerie, et à compter du 1^er juillet 2014, à plein temps au sein de la société B______ SA (ci-après : l’employeur) en qualité de polisseur. À ce titre, il était assuré contre les accidents professionnels et non professionnels auprès de la caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après: la SUVA, l’assureur ou l’intimée).

2.        Le 9 octobre 2014, sur son lieu de travail, l’assuré a manqué une marche en descendant les escaliers et a chuté (cf. déclaration de sinistre du 15 octobre 2014).

La SUVA a pris en charge les suites de cet accident, en s’acquittant des frais médicaux et en octroyant des indemnités journalières.

3.        Le jour même, les premiers soins ont été prodigués par la docteure C______, spécialiste FMH en médecine interne. Dans son rapport du 30 octobre 2014, la praticienne a relevé que les vertiges post-traumatiques « (1984) » pouvaient influencer de manière défavorable le processus de guérison. Elle a diagnostiqué des contusions simples et constaté une rougeur dans le cuir chevelu, au niveau pariétal droit, une douleur et une contusion du genou gauche, une rougeur de la jambe droite ainsi qu’une contusion de la base du cinquième métatarsien. La capacité de travail était nulle du 9 au 13 octobre 2014. Le traitement consistait en la prise d’antalgiques.

4.        Le 21 octobre 2014, le docteur D______, spécialiste FMH en neurologie, a noté, dans son rapport du même jour, que l’assuré présentait des antécédents de nombreux traumatismes cervicaux et crâniens. Lors de sa chute du 9 octobre 2014, il avait eu un impact sur la tête et souffrait depuis lors d’une sensation vertigineuse, de difficultés de concentration et de mémoire ainsi que de paresthésies des membres supérieurs. Le spécialiste a relevé que les neurographies sensitives et motrices des membres supérieurs étaient sans anomalie, en particulier sans évidence de syndrome du tunnel carpien.

5.        Dans son rapport du 9 novembre 2014, la docteure E______, spécialiste FMH en neurologie, a indiqué avoir vu l’assuré pour la première fois le 14 octobre 2014. Celui-ci rapportait, avant son accident du 9 octobre 2014 de multiples traumatismes avec des troubles cognitifs persistants et s’aggravant à chaque accident, avec des troubles de l’équilibre et des céphalées. Ses divers traumatismes antérieurs avec plaintes neurologiques pouvaient influencer de manière défavorable la guérison. L’incapacité de travail était totale dès la date du sinistre pour une durée indéterminée.

6.        Le 11 novembre 2014, une imagerie par résonance magnétique (IRM) cérébrale a été pratiquée, pour troubles mnésiques et de l’équilibre ainsi que chutes à répétition. Dans leur rapport du 13 novembre 2014, les docteures F______ et G______, spécialistes FMH en radiologie, ont conclu à l’absence d’anomalie sustentorielle. Aucune explication ne pouvait être donnée aux troubles mnésiques. En infratentoriel, ont été observées des irrégularités intraluminales du sinus transverse droit avec en regard une lésion séquellaire millimétrique sur le cortex cérébelleux droit, pouvant être compatible avec des petites séquelles de thrombophlébite.

7.        À la demande de la Dre E______, le 13 novembre 2014, la SUVA lui a transmis les documents suivants en lien avec des accidents antérieurs :

-          le rapport du Dr D______ du 21 avril 2011, lequel a noté, sous l’anamnèse, que l’assuré était connu pour de nombreux traumatismes cervicaux et crâniens suite à divers accidents de la route, à une chute du premier étage à l’âge d’un an ou en rapport avec des coups directs, tels que le fer à repasser reçu lors d’une dispute avec son ex-épouse. L’assuré avait subi le 21 mars 2010 (recte : 2011) un nouvel accident de la circulation, lors duquel il avait été embouti par l’arrière. Il s’ensuivait une sensation d’être « sonné », associée à une réactivation des maux de tête et des vertiges. Il avait bénéficié d’un scanner cérébral, qui s’était révélé sans anomalie. Il signalait actuellement des céphalées diffuses, fluctuantes en intensité, une sensation vertigineuse mal systématisée exacerbée par les mouvements en rotation de la tête, des paresthésies des quatre extrémités plus marquées au niveau des membres supérieurs ainsi que des troubles mnésiques qui s’aggravaient progressivement depuis plusieurs années. L’examen neuropsychologique réalisé le 19 juin 2008 avait révélé des troubles en mémoire épisodique sur matériel verbal et visuel. Ce tableau avait surpris l’examinateur en raison de la discordance entre les déficits mnésiques qui étaient assez marqués et la discrétion de l’atteinte des fonctions exécutives. En cas de TCC (traumatisme crânio-cérébral), on pourrait s’attendre au contraire à une atteinte exécutive et attentionnelle plus marquée par rapport aux troubles mnésiques. Le Dr D______ a conclu que l’examen neurologique montrait une très discrète instabilité lors des manœuvres testant l’équilibre. L’écho-Doppler des axes carotidiens et vertébraux était sans anomalie, en particulier sans signe d’atteinte au niveau du système vertébro-basilaire. L’assuré présentait une symptomatologie associant céphalées, vertiges, paresthésies et troubles mnésiques évoluant depuis dix ans et qui semblait s’aggraver lors de chaque nouvel épisode de TCC ;

-          le rapport du 7 avril 2011 du docteur H______, spécialiste FMH en radiologie, relatif au scanner cérébral effectué le même jour, aux termes duquel l’examen était sans anomalie. Il n’y avait pas d’argument pour une lésion post-traumatique, étant précisé que l’IRM cérébrale, initialement prévue, n’avait pas pu être effectuée, malgré la proposition d’une prémédication, en raison d’un état de claustrophobie.

8.        Les 14, 18 et 25 novembre 2014, l’assuré a été examiné par Madame I______, psychologue spécialisée en neuropsychologie. Dans son rapport du 5 décembre 2014, elle a résumé les antécédents médicaux. L’assuré avait eu différents accidents de la voie publique, dont les plus significatifs en 1981 (une voiture l’avait percuté à l’arrière à plus de 80 km/h alors qu’il était à l’arrêt), en 1985 et en 2007. Il aurait été victime de quinze à vingt accidents depuis 1981. La chronologie des troubles était complexe, les vertiges semblaient être présents depuis le premier accident de 1981. Le 1^er avril 2008, la docteure J______, spécialiste FMH en neurologie, avait effectué un examen neurologique qui mettait en évidence des céphalées, des sensations de vertige, des troubles mnésiques, des difficultés de sommeil et des paresthésies. Les troubles neurologiques pouvaient être le reflet d’une atteinte frontale ou d’une autre maladie neurodégénérative. L’examen neuropsychologique pratiqué aux Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) le 19 juin 2008 témoignait de difficultés dans le calcul oral complexe, un ralentissement en flexibilité mentale et des troubles de mémoire (apprentissage, reconnaissance, rappel différé). Une discordance du tableau clinique était relevée (notamment absence de troubles attentionnels) et l’étiologie n’avait pas pu être déterminée. Le 9 octobre 2014, l’assuré avait chuté dans les escaliers, suite à un vertige, en embarquant deux de ses collègues. Il avait « tapé » la tête à l’arrière et il était bien « sonné ». Le 14 octobre 2014, l’examen neurologique par la docteure E______ avait mis en évidence des stations debout et funambule instables, augmentées les yeux fermés.

L’assuré se plaignait de vertiges, apparus depuis le premier accident en 1981, lorsqu’il levait la tête. Depuis environ quatre à cinq ans, sa tête tournait dès qu’il bougeait. Il éprouvait des difficultés de concentration et de mémoire. Il était maladroit, avec une tendance à faire tomber les choses. Il relevait des maux de tête quotidiens. Son épouse, jointe par téléphone, qui le connaissait depuis dix ans, avait déclaré que l’assuré se cognait systématiquement et avait constamment des maux de tête et des vertiges ainsi qu’une mémoire catastrophique.

Au niveau affectif, l’assuré n’était pas très affecté par ce qui lui arrivait, avec une tendance à sourire et à rigoler en racontant les faits.

Suite aux tests réalisés, Mme I______ a conclu que l’évaluation neuropsychologique avait mis en évidence des résultats pathologiquement déficitaires en mémoire de travail et en mémoire épisodique verbale, associés à des troubles modérés dans les fonctions exécutives (planification, réponses anticipées, répétitions, auto activation, programmation motrice). L’étiologie des troubles était difficile à préciser au vu de sa longue histoire d’atteinte neurologique et de l’incohérence du tableau. Il était impossible de déterminer quels troubles étaient associés à quels événements. Le tableau clinique comportait des incohérences ; une amplification des troubles avait été suspectée, mais un test spécifique réussi ne mettait en évidence, à priori, aucune amplification du point de vue cognitif. Les troubles cognitifs étaient importants, mais l’examen neurologique et l’IRM cérébrale récente étaient sans particularité. Il était peu habituel d’avoir des plaintes au niveau de la fatigue et de la concentration, mais aucune difficulté aux tests attentionnels. Afin de clarifier la situation, la psychologue a recommandé une évaluation par un psychiatre connaissant bien la pathologie neurologique.

9.        Le 8 décembre 2014, une IRM de la colonne cervicale a été réalisée, en raison de multiples coups de lapin, de cervicalgies, de céphalées, de troubles cognitifs, de vertiges et de paresthésies aux quatre extrémités. Se posait également la question de savoir si l’assuré souffrait d’une myélopathie cervicale. Dans son rapport du 9 décembre 2014, le docteur K______, spécialiste FMH en radiologie, a conclu à une spondylo-uncarthrose étagée entre C3 et C6, pincée entre C4 et C6 avec anomalie de signal Modic 2 et bombardement discal circonférentiel à ces trois niveaux, à l’origine d’un léger rétrécissement antéropostérieur du canal médullaire, sans perte du plan de clivage de LCR (liquide céphalo-rachidien) en périphérie du cordon médullaire ni anomalie de signal de ce dernier, ainsi que d’une sténose neuroforaminale bilatérale étagée relativement symétrique entre C3 et C6.

10.    Dans son avis du 15 décembre 2014, la docteure L______, spécialiste FMH en chirurgie et médecin d’arrondissement auprès de la SUVA, a noté que l’incapacité de travail était justifiée ; une reprise d’une activité paraissait un peu compromise. Une évaluation psychiatrique, tel que demandé par la neuropsychologue, était indispensable.

11.    Par courrier du 19 décembre 2014, l’employeur a licencié l’assuré avec effet au 31 janvier 2015.

12.    Dans son rapport du 26 décembre 2014, la Dre E______ a indiqué que l’assuré présentait des troubles vertigineux lors des moindres mouvements, entraînant une instabilité importante à la marche et de fréquentes chutes. Les céphalées étaient fréquentes, quasi permanentes, s’exacerbant lors des efforts de concentration et lors de la marche. Les difficultés de concentration et de mémoire s’étaient accentuées depuis le dernier accident. L’assuré se plaignait de paresthésies des membres supérieurs à prédominance nocturne en relation avec les anomalies cervicales. Le récent bilan neuropsychologique retrouvait les difficultés de mémoire, des troubles des fonctions exécutives plus importantes, mais de façon surprenante, une atteinte attentionnelle était absente. L’IRM cérébrale était sans anomalie significative. L’assuré avait débuté une rééducation de l’équilibre en physiothérapie spécialisée. En résumé, ce dernier présentait, suite à une succession d’accidents avec TCC et « coups de lapin », des symptômes cognitifs, vertigineux avec chutes fréquentes, des céphalées, dont l’intensité allait en augmentant depuis le dernier accident. Les symptômes semblaient séquellaires aux accidents. Il était toutefois difficile de déterminer à quand ils remontaient et quels accidents étaient en cause. La docteure a attesté une incapacité de travail totale pour une durée indéterminée.

13.    Dans son appréciation du 8 janvier 2015, la Dre L______ a rappelé que l’assuré avait subi divers sinistres à charge de la SUVA, le premier datant de 1985. Après avoir résumé les rapports médicaux ainsi que celui de la neuropsychologue, la Dre L______ a procédé à l’appréciation du cas. Il apparaissait, à la lecture des différents rapports médicaux, que l’assuré souffrait depuis de nombreuses années de divers problèmes neurologiques dont l’origine n’avait pas pu être déterminée. Des troubles cognitifs importants étaient reconnus. Les troubles en mémoire de travail et dans les fonctions exécutives étaient nouveaux. Elle a recommandé une évaluation neurologique, neuropsychologique et psychiatrique interdisciplinaire pour clarifier les diagnostics et déterminer si les troubles étaient en relation avec les divers traumatismes.

14.    Lors d’un entretien téléphonique avec la SUVA le 13 février 2015, l’assuré a déclaré que deux semaines plus tôt, en sortant de chez lui, il s’était pris la porte. Il avait eu un grand hématome qu’il avait traité lui-même avec une pommade. Un mois auparavant, suite à un vertige, il était tombé et s’était tapé au niveau de l’arcade sourcilière. Des points de suture n’avaient pas été nécessaires (cf. note de l’assureur du 13 février 2015).

15.    Le 28 février 2015, l’assuré a chuté sur un escalator et s’est fait mal à la main gauche ainsi qu’au genou droit (cf. note téléphonique de la SUVA du 4 mars 2015 ; dossier n°11.10389.15.5). Il a consulté la Dre E______ le 24 mars 2015, l’évolution ayant été favorable sous AINS (cf. rapport médical du même jour).

16.    À l’occasion d’un entretien téléphonique avec la SUVA le 29 avril 2015, l’assuré a fait savoir qu’il avait eu la veille un nouvel accident (dossier n°23.51244.15.4). Il était tombé devant chez lui. Il n’arrivait plus à se relever. Les deux jambes étaient en sang, il souffrait de douleurs aux deux genoux, dont l’un était enflé. Il s’était rendu le soir même au groupe médical d’Onex, qui lui avait demandé de payer directement la consultation ; des factures étaient en suspens, non acquittées par la SUVA. Le lendemain, la Dre E______ lui avait donné la même réponse. Il allait consulter un autre service d’urgence (cf. note de l’assureur du 29 avril 2015).

17.    Dans son rapport du 28 mai 2015, la Dre E______ a posé les diagnostics de status post multiples traumatismes cervicaux et crâniens avec céphalées, troubles de l’équilibre et troubles cognitifs. Elle n’avait pas constaté d’amélioration depuis son dernier rapport de décembre 2014. De possibles pathologies psychiatriques, en cours d’évaluation auprès du docteur M______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, pouvaient influencer l’évolution du traitement. Une expertise multidisciplinaire s’avérait indispensable.

18.    Dans une note du 24 juin 2015, le docteur N______, spécialiste FMH en neurologie et médecin conseil de la SUVA, a indiqué qu’il importait pour élucider le cas de savoir s’il y avait des séquelles organiques des accidents. L’IRM du 11 novembre 2014, pratiquée sur un appareil 1 Tesla, ne montrait pas d’anomalies à l’exception d’une altération minime au niveau du cervelet compatible avec des petites séquelles de thrombophlébites. En l’absence d’un substrat organique, on ne pouvait lier les troubles de l’assuré aux événements. Dans ce cas, le médecin a recommandé une nouvelle IRM cérébrale sur une unité à 3 Tesla, standard actuel pour les questions médico-légales.

19.    Le 15 juillet 2015, un collaborateur de la SUVA s’est entretenu avec l’assuré à son domicile. À cette occasion, ce dernier a déclaré que depuis son accident de voiture en 1980, avec choc sous forme d’un « coup de lapin », il avait de légers vertiges. Il manifestait les symptômes actuels suivants : sommeil perturbé à cause de fourmillements dans les bras et les mains, maux de tête violents, vertiges permanents, mémoire défaillante et manque de concentration, perte de la parole et difficulté à trouver les mots par moments, réflexes au ralenti. Il prenait régulièrement du Dafalgan et du Ponstan. Il avait abandonné la physiothérapie vestibulaire, car contre-productive. Il suivait actuellement des séances d’acupuncture. La consultation auprès du psychiatre était selon l’assuré sans grand résultat. Il évitait de conduire, car ses réflexes étaient diminués. Il conduisait en cas d’extrême nécessité sur de courtes distances uniquement. Il faisait parfois les courses, mais oubliait souvent « la moitié des choses ». La marche était hésitante à cause des vertiges. Il supportait mal la foule. Il était fréquemment victime de chutes, sans conséquences, en raison du manque de réflexes et des vertiges (cf. rapport de la SUVA du 15 juillet 2015).

20.    Le 7 août 2015, le docteur O______, spécialiste FMH en radiologie, a informé la SUVA que l’IRM n’avait pas pu être effectuée, l’assuré souffrant de claustrophobie, ceci malgré une prémédication. Le médecin a demandé la copie des IRM antérieures pour apprécier le cas. Si nécessaire, l’IRM pouvait être réalisée sous anesthésie générale.

21.    Le 23 novembre 2015, le docteur P______, spécialiste FMH en radiologie, a pratiqué une IRM cérébrale (sur 1.5 Tesla). Dans son rapport du 24 novembre 2015, le médecin a conclu que l’examen était sans anomalie significative. En particulier, aucune image séquellaire, d’effet de masse ou de prise de contraste pathologique n’avait été observée. Aucune image suspecte d’une séquelle lacunaire, territoriale ou hémorragique n’était identifiable et les vaisseaux intracrâniens étaient sans particularité. L’asymétrie des sinus transverses était à mettre en relation avec une asymétrie constitutionnelle de même que l’asymétrie des sinus sigmoïdes.

22.    Dans son rapport du 8 octobre 2015, le Dr O______ a commenté les IRM du 11 novembre 2014 et du 8 décembre 2014. La première n’avait pas mis en évidence, à l’étage supratentoriel, de signe d’altérations post-traumatiques, en particulier de contusion du parenchyme, d’hémorragie ou de lésions axonales diffuses hémorragiques ou non hémorragiques. Il y avait un signe de discrète altération du signal dans le sinus transverse à droite. Dans cette zone était observé un léger contraste hétérogène dans le sinus transverse dans les séquences pondérées en T1 avec produit de contraste. Une altération de signal similaire était également notée dans le sinus transverse gauche, de manière moins marquée. Dans les zones adjacentes, dans le cervelet latéro-crânial droit, était constatée une discrète altération de signal dans les séquences flair. Dans l’ensemble, il pourrait s’agir d’un statut après ancienne thrombose veineuse sinusale recanalisée dans le sinus transverse droit. Il pouvait toutefois également s’agir d’une variante de la norme avec multiples granulations de Pacchioni et hypolasticité du sinus transverse sigmoïde, en particulier, au vu des altérations, en principe, similaires, mais nettement moins marquées dans le sinus transverse du côté gauche. Dans l’ensemble, aucun signe direct et probant d’altérations parenchymateuses post-traumatiques cérébrales ou cérébelleuses n’était observé. Le médecin a toutefois souligné qu’une thrombose veineuse sinusale pouvait potentiellement être d’origine traumatique.

La seconde IRM mettait en évidence des discopathies dégénératives multisegmentaires de C3/4 à C5/6 avec ostéochondrose intervertébrale, en particulier à l’étage C5/6. Il n’y avait pas de sténose canalaire notable ni de rétrécissement neuroforaminal, ni de myélopathie. Globalement, aucune altération post-traumatique n’était observée.

À la question de savoir si des séquelles post-traumatiques existaient, le médecin a répondu que, dans la région cérébrale supratentorielle, aucun signe d’altérations post-traumatiques n’était observé. Il y avait éventuellement un status après thrombose veineuse sinusale recanalisée dans le sinus transverse droit. L’hypothèse d’une ancienne thrombose veineuse sinusale recanalisée à droite, avec une lésion cérébelleuse de taille millimétrique à droite, n’était pas de nature à expliquer une atteinte cognitive cérébrale. En l’absence de signes probants d’altérations cérébrales supratentorielles traumatiques dans l’IRM du 11 novembre 2014, globalement de bonne qualité, la probabilité de détection d’altérations post-traumatiques à l’imagerie 3 Tesla était très faible et ne justifiait pas le risque d’une anesthésie.

23.    Dans son rapport du 17 décembre 2015, le Dr N______ a, après avoir résumé les rapports relatifs aux sinistres subis depuis 2011, relevé que le premier examen neuropsychologique de 2008 avait révélé des fonctions exécutives légèrement atteintes et que la mémoire était fortement touchée. Suite à l’accident du 21 mars 2011, le Dr D______ avait décrit un bilan particulièrement normal. Seule une très légère instabilité était décelée lors des tests d’équilibre. Aucun corrélat clinique aux vertiges et aux paresthésies des membres n’avait été trouvé. Le Dr N______ a conclu que, pendant toutes ces années, le bilan neurologique était resté normal dans l’ensemble. La très légère incertitude lors de la marche en aveugle n’expliquait pas la tendance aux chutes de l’assuré. La lésion décrite dans l’hémisphère cérébelleux droit ne pouvait pas entraîner un trouble pertinent de la démarche. L’attention était une fonction de réseau de l’ensemble du cerveau, si bien qu’elle était généralement toujours atteinte sur le plan clinique en cas de lésion. L’IRM n’avait toutefois mis en évidence aucune lésion post-traumatique. Les troubles signalés et les résultats neuropsychologiques n’avaient ainsi pas de fondement organique objectivable d’ordre structurel. Le parenchyme cérébral semblait correspondre à l’âge, sans signe de processus neurodégénératif ou vasculaire susceptible d’expliquer l’atteinte neuropsychologique progressive. Compte tenu des incohérences anamnestiques, cliniques et neuropsychologiques, le Dr N______ n’était pas convaincu de l’origine organique des troubles. Un lien de causalité avec les différents accidents n’était pas établi au degré de la vraisemblance prépondérante. Ainsi, le médecin n’a pas recommandé de nouvel examen.

24.    Dans une note du 19 janvier 2016, le Dr N______ s’est prononcé sur l’IRM du 23 novembre 2015, laquelle confirmait les résultats de l’IRM du 11 novembre 2014, de sorte que le médecin a maintenu ses conclusions du 17 décembre 2015.

25.    Par décision du 19 janvier 2016, la SUVA a mis un terme aux prestations d’assurance au 31 janvier 2016 ; les troubles subsistants n’étaient pas en relation de causalité au degré de la vraisemblance prépondérante avec l’accident du 9 octobre 2014 ni avec les autres accidents annoncés à l’assureur.

Cette décision a également été notifiée le 29 février 2016 à l’assurance-maladie de l’assuré, soit Easy Sana Assurance-Maladie SA, laquelle ne l’a pas contestée.

26.    Le 16 février 2016, l’assuré a, par l’intermédiaire de son conseil, formé opposition. Depuis son accident, les troubles de l’équilibre s’étaient nettement aggravés, de même que les céphalées et les troubles cognitifs.

Il a joint le rapport de la Dre E______ du 15 février 2016, aux termes duquel l’assuré présentait des troubles cognitifs, des troubles de l’équilibre et des céphalées. Selon la praticienne, il n’était toutefois pas possible, à l’aide d’examens complémentaires, de prouver leur relation avec les accidents. Elle a néanmoins retenu un lien de causalité sur la base de la confiance dans l’anamnèse donnée par l’assuré. Il décrivait depuis les différents accidents des sensations vertigineuses entraînant des troubles de l’équilibre, lesquels étaient, selon lui, à l’origine des accidents et s’accentuaient au fur et à mesure de la répétition des traumatismes. Depuis l’accident d’octobre 2014, l’assuré décrivait une exacerbation de symptômes qu’il présentait déjà auparavant. Jadis, les troubles de l’équilibre étaient principalement présents lorsqu’il levait la tête ou la bougeait trop rapidement. Actuellement, il les décrivait comme fréquents et très nettement majorés en extension de la nuque. Il se plaignait également de céphalées quotidiennes à point de départ cervical, de troubles de la concentration et de la mémoire qu’il qualifiait comme importants avec des répercussions dans sa vie privée et professionnelle. Il indiquait que depuis deux ans environ, il était licencié après quelques mois pour « incompétence ». Depuis la dernière consultation d’octobre 2014, il décrivait plusieurs chutes en relation avec les troubles de l’équilibre.

La médecin avait constaté à plusieurs reprises des hématomes et des dermabrasions sur les membres qu’il attribuait aux chutes ou au fait qu’il se « cognait » fréquemment. Le bilan neuropsychologique de décembre 2014 avait conclu à l’absence de surcharge cognitive (amplification des troubles), mais à des résultats pathologiquement déficitaires en mémoire de travail, en mémoire épisodique verbale, associés à des troubles modérés dans les fonctions exécutives. La neuropsychologue était surprise par l’absence d’atteintes au niveau attentionnel, qui restait peu explicable. Elle avait relevé des incohérences, bien qu’une amplification des troubles ait pu être écartée. La Dre E______ était frappée, à l’instar de la neuropsychologue, par l’aspect relativement « peu affecté » par son vécu, par l’ampleur des troubles cognitifs alors que l’IRM cérébrale était sans grande anomalie, par l’absence de suivi médical régulier depuis 1980, rendant l’évaluation de la situation compliquée. Les examens complémentaires n’avaient pas montré d’anomalie pouvant expliquer la symptomatologie. Le bilan oto-neurologique en 1985 et en 2011 était normal. Le bilan de 2014 n’avait pas mis en évidence d’altération de la fonction vestibulaire périphérique, mais évoquait une atteinte cérébelleuse. L’assuré avait suivi de la physiothérapie vestibulaire qu’il avait interrompue en raison de l’exacerbation des sensations vertigineuses après les séances. Il avait également interrompu le suivi psychiatrique. Lors de l’examen clinique, la Dre E______ a retenu une instabilité à la station debout, notamment les pieds joints et les yeux fermés. Le funambule était instable avec une exacerbation lors de la fermeture des yeux. L’absence de suivi médical pendant des années, le changement régulier de médecins, la difficulté d’obtenir des informations précises de la part de l’assuré étaient des points qui ne renforçaient pas le lien de causalité avec un accident. La difficulté de suivi s’expliquait peut-être par un trouble psychiatrique sous-jacent rendant difficile l’évaluation de ce patient. Au vu des troubles neuropsychologiques, des céphalées et des vertiges, la capacité de travail était jugée nulle dans toute activité.

27.    Par décision du 20 avril 2016, la SUVA, se fondant sur le rapport du Dr N______ du 17 décembre 2015, a rejeté l’opposition. Un lien de causalité avec les différents accidents n’était pas établi au degré de la vraisemblance prépondérante. Le rapport de la Dre E______, produit par l’assuré, n’était d’aucun secours. La praticienne avait admis qu’il n’était pas possible de démontrer par des examens complémentaires la relation entre les troubles allégués et les accidents. La relation de causalité, retenue par ledit médecin, sur la base de la confiance dans l’anamnèse relatée par l’assuré ne permettait pas d’engager la responsabilité de l’assureur. Enfin, le raisonnement fondé sur l’adage « post hoc, ergo propter hoc » ne suffisait pas pour établir le lien de causalité naturelle.

28.    Par acte du 19 mai 2016, l’assuré a, sous la plume de son conseil, interjeté recours, en concluant, sous suite de dépens, principalement, à l’annulation de la décision querellée, à la constatation que l’intimée devait continuer à prendre en charge son cas au-delà du 31 janvier 2016, à la constatation que l’intimée devait reprendre le versement des indemnités journalières dès le 1^er février 2016, et subsidiairement, à la production par l’intimée et par les HUG de l’intégralité de son dossier depuis 1981, et à la mise en œuvre d’une expertise judiciaire.

À titre préalable, le recourant a invoqué une violation de son droit d’être entendu ainsi qu’une violation de la maxime inquisitoire. Malgré sa demande, il n’avait pas eu accès à l’intégralité de son dossier, alors même que le médecin conseil de l’intimée et la décision litigieuse faisaient référence non seulement aux accidents antérieurs subis mais également à des documents médicaux non versés dans le dossier. Ainsi, il n’avait pas pu se déterminer sur les pièces sur lesquelles reposait la décision attaquée. De plus, le 15 décembre 2014, la Dr L______, médecin conseil, était d’avis qu’il était indispensable d’effectuer une évaluation psychiatrique. Or, l’intimée n’avait pas mis sur pied une telle expertise, si bien que l’instruction était lacunaire.

Sur le fond, le recourant a argué que l’intimée avait admis le lien de causalité puisqu’elle avait pris en charge les conséquences de l’accident d’octobre 2014. Les éléments au dossier confirmaient la gravité et la persistance des atteintes à sa santé. La Dre E______ avait relevé, depuis cet événement, une aggravation des troubles de l’équilibre, des céphalées, un trouble de la concentration et de la mémoire. Elle avait observé à plusieurs reprises des hématomes et des dermabrasions sur les membres, résultant de chutes provoquées par les troubles de l’équilibre. Le bilan neuropsychologique de décembre 2014 avait conclu à des résultats pathologiquement déficitaires en mémoire de travail et en mémoire épisodique verbale. Au vu de ces troubles, la médecin avait attesté une incapacité de travail totale. Aussi ses atteintes étaient-elles en lien de causalité avec l’accident d’octobre 2014.

29.    Dans sa réponse du 10 août 216, l’intimée a conclu, sous suite de frais et dépens, au rejet du recours.

Au préalable, elle a produit l’ensemble du dossier concernant le recourant, et indiqué qu’elle ne disposait plus du dossier relatif à l’accident de 1985, celui-ci ayant été détruit après avoir été archivé durant dix ans. Elle a, en outre, précisé tenir le dossier radiologique à la disposition de la chambre de céans.

Le dossier n° 11.14202.91.2 comprend les documents suivants :

-          la déclaration d’accident du 20 juin 1991 relatif à un accident du 13 juin 1991. En s’amusant à « shooter » des objets traînant sur la pelouse, le recourant, employé au sein de l’entreprise Q______ SA à cette époque, avait tapé sur un caillou, provoquant des contusions au pied et à la cheville droite, sans lésions osseuses (cf. rapport médical du 3 juillet 1991) ;

-          un rapport médical du 23 janvier 1992, indiquant que le recourant se plaignait de douleurs internes et externes de sa cheville et de son pied droit. L’articulation tibio-tarsienne était en ordre. La prosupination provoquait des douleurs sous-malléolaires internes. L’accident avait déséquilibré un équilibre déjà précaire dû à la platypodie, raison pour laquelle il avait reçu des supports plantaires.

Le dossier n° 1______ comprend :

-          la déclaration d’accident du 2 juillet 1993 faisant état d’un accident du 29 juin 1993. En sortant de l’ascenseur, le recourant avait glissé sur le sol inondé de l’allée de l’immeuble et avait chuté, entraînant la fracture d’une dent.

Le dossier n° 2______ comprend notamment les documents suivants :

-          la déclaration d’accident du 10 août 1993 en lien avec un accident du 3 août 1993. En descendant un talus herbeux pour rejoindre son domicile, il avait glissé sur l’herbe et avait chuté, engendrant une tuméfaction de la face dorso-latéro-interne de la main droite avec forte douleur au niveau du cinquième métacarpien, nécessitant le port d’un plâtre (cf. rapport médical du 13 août 1993) ;

-          la déclaration d’accident du 8 septembre 1998, indiquant une rechute. L’os brisé de la main droite ayant été mal remis en place, le recourant éprouvait de la peine à serrer les objets ;

-          un rapport médical du 17 novembre 1998 diagnostiquant un cal vicieux du cinquième métacarpien droit. Le recourant se plaignait de paresthésies dans tous les doigts de la main droite. Il ne présentait pas d’incapacité de travail.

Le dossier n° 3______ comprend notamment les documents suivants :

-          la déclaration d’accident du 25 juin 1999 relatif à un accident du 20 juin 1999. Le recourant, employé au sein de l’entreprise R______ SA à cette époque, avait glissé sur des escaliers mouillés et s’était tordu la cheville gauche, sans fracture (cf. rapport médical du 15 juillet 1999) ;

-          le rapport médical pour rechute du 22 juillet 2003 indiquant que lors d’un fort appui sur le pied gauche, le recourant avait éprouvé des douleurs intenses. Ont été posés les diagnostics de contusion et de pseudarthrose, sans hématome ni fracture.

Le dossier n° 4_____ comprend notamment les documents suivants :

-          la déclaration d’accident du 30 août 2001 concernant un accident du 17 août 2001. Le recourant était dans sa voiture, arrêté à un feu, lorsqu’un véhicule l’a percuté par l’arrière, entraînant une lésion de type « coup de lapin » ;

-          une note téléphonique de l’intimée du 10 août 2001 mentionnant qu’il s’agissait du quatrième « coup du lapin ». Le recourant avait eu un choc de la tête au niveau de l’arcade sourcilière contre le pare-brise puis en retour contre l’appui-tête. Il avait des vertiges et des troubles visuels ;

-          un rapport médical du 12 septembre 2001 constatant en particulier des céphalées.

Le dossier n°7______ comprend notamment les documents suivants :

-          la déclaration de sinistre du 8 février 2005 en lien avec un accident de la veille. Le recourant était arrêté aux feux et un véhicule l’avait percuté par l’arrière ;

-          un rapport radiologique du 11 février 2005 relatif à l’examen de la colonne cervico-dorso-lombaire et du thorax effectué le 7 février 2005, lequel n’avait pas mis en évidence de lésion traumatique. Était relevée une uncarthrose débutante C4-C5 et C5-C6 ;

-          une note téléphonique de l’intimée du 18 février 2005, indiquant que le recourant signalait un « coup de lapin » et que sa tête tournait sans cesse. Il aurait déjà eu le même problème trois ans auparavant ;

-          un rapport de police du canton de Vaud du 25 février 2005, écrivant qu’en dépit d’un freinage d’urgence, Monsieur S______ perdit la maîtrise de son véhicule et heurta l’arrière de l’automobile du recourant qui fut à son tour projetée contre le véhicule de Madame T______. Le recourant a déclaré qu’il souffrait de vertiges et de douleurs à la nuque, tandis que M. S______ a ajouté qu’il roulait à 50 km/h ;

-          le rapport médical du 24 mars 2005 relatif à l’examen du 7 février 2005. Le recourant avait indiqué qu’il y avait eu un choc de la tête à l’appuie-tête, la ceinture de sécurité était attachée, l’Airbag ne s’était pas déclenché. Il n’avait pas eu de perte de connaissance ni de trou de mémoire. Il avait eu immédiatement des douleurs à la nuque. Il n’avait ni céphalées, ni vertiges, ni nausées ou vomissements. Il ne souffrait pas de douleurs (tête, nuque, dos, psychisme) nécessitant un traitement avant l’accident. L’examen clinique témoignait de douleurs de la colonne cervicale. L’examen neurologique était normal, le recourant n’avait pas de paresthésies. Les radiographies de la colonne cervicale étaient sans particularité. Le diagnostic posé était une contracture cervicale. Le traitement consistait en la prise de Dafalgan et d’AINS ;

-          le rapport médical du 1^er juillet 2005 relatif à une IRM de l’épaule gauche réalisée le 30 juin 2005, laquelle démontrait une rupture partielle ou couverte du tendon du sus-épineux au niveau de son tiers distal mais sans rétraction tendineuse ainsi qu’une tuméfaction et un aspect irrégulier des surfaces articulaires acromio-claviculaires traduisant un status post-traumatique puis une encoche corticale au niveau de la tête humérale dans sa partie postérieure ;

-          un rapport médical du 16 août 2005 annonçant une rechute et constatant en particulier des vertiges orthostatiques et des douleurs à l’épaule gauche. Le recourant ne présentait pas d’incapacité de travail ;

-          un courrier de l’intimée du 27 septembre 2005 informant le recourant que selon l’appréciation du médecin conseil, il n’existait pas de lien de causalité avéré ou probable entre l’accident du 7 février 2005 et les lésions de l’épaule gauche annoncées, si bien que l’intimée ne pouvait pas allouer des prestations d’assurance ;

-          un rapport d’entretien du 11 octobre 2005 dans les bureaux de l’entreprise U______, ancien employeur, entre le gestionnaire des salaires, le recourant et un collaborateur de l’intimée. Le recourant a déclaré qu’ayant subi de nombreux coups de lapin, il souffrait de vertiges depuis de nombreuses années, qui ne l’empêchaient pas de travailler. Ils intervenaient durant deux secondes lorsqu’il se levait. Il ne suivait aucun traitement pour ses troubles. Entre le 7 février et le 8 juin 2005, la seule douleur persistante était celle qui irradiait son membre supérieur gauche, qui commençait à la base de la nuque et descendait jusqu’à l’épaule gauche. La partie droite de sa nuque était guérie, il persistait des douleurs sur la partie gauche ;

-          un rapport médical du 23 janvier 2006 relatif au dossier radiologique du recourant. La pathologie essentielle de l’épaule gauche paraissait être l’arthrose acromio-claviculaire s’accompagnant vraisemblablement d’une petite poussée inflammatoire. L’anomalie de signal de la partie distale du tendon du muscle sus-épineux posait le diagnostic différentiel d’une tendinopathie, qui était vraisemblablement en rapport avec l’arthrose acromio-claviculaire dans le cadre d’un conflit mécanique. Il ne semblait pas y avoir de déchirure complète. Un bon signe indirect était la parfaite intégrité du muscle ;

-          le rapport du 26 janvier 2006 du médecin conseil, aux termes duquel aucune lésion de type traumatique n’avait été identifiée sur les divers examens pratiqués. Dans ces conditions, le rapport de causalité entre l’accident et les douleurs cervicales pouvait être admis pendant six mois au maximum, soit jusqu’au début août 2005. En ce qui concernait l’épaule gauche, dans la mesure où elle avait été blessée lors de l’accident, ce qui ne ressortait pas d’une manière claire et certaine du dossier, la situation était identique. Ainsi, en l’absence de lésion traumatique tant au niveau de la colonne cervicale que de l’épaule gauche, aucune rechute ultérieure à la période indiquée ne pourrait être acceptée ;

-          un courrier de l’intimée du 6 février 2006 informant le recourant que l’appréciation du 27 septembre 2005 avait été annulée et qu’elle cesserait le paiement des soins médicaux au 7 août 2005, conformément à l’avis de son médecin conseil.

Le dossier n°8______ comprend notamment les documents suivants :

-          le rapport du 24 août 2007 de la Dre J______. Dans l’anamnèse, elle a rappelé que le recourant, depuis 1981, avait subi une quinzaine d’accidents de voiture avec coup de lapin et parfois impact crânien. Alors qu’il se trouvait à l’arrêt, une voiture l’avait percuté à l’arrière à une vitesse de 80 km/h. Il avait immédiatement éprouvé des vertiges et des céphalées, lesquelles avaient persisté jusqu’à ce jour. Les vertiges étaient survenus dans les suites de l’accident de voiture de 1985. Il s’agissait d’une sensation vertigineuse intense lors des rotations de la tête ou lors de la flexion-extension. Le 2 août 2007, en Espagne, il avait été victime d’un accident de la circulation, entraînant le dernier coup de lapin. L’examen neurologique était dans les normes, hormis la présence de réflexes archaïques (probables contusions frontales) et un syndrome cervical gauche. Il n’y avait pas de signe de compression médullaire ni radiculaire. La marche sur les talons et les pointes étaient bien effectuée, la funambule sans déséquilibre et la démarche normale ;

-          un rapport d’entretien du 12 septembre 2007 entre le recourant et un collaborateur de l’intimée, étant précisé qu’à cette époque, le recourant collaborait au sein de V______ SA. Celui-là a décrit les circonstances de l’accident : il était sur l’autoroute et rentrait en Suisse. Il se faisait dépasser à plusieurs reprises par un véhicule. Le recourant roulait à 120 km/h, il a percuté ce dernier avant de continuer sa route sur l’autre voie (sic.). Il avait toujours une perte de vision et des vertiges ;

-          un rapport médical du 18 septembre 2007 relatif à un examen CT cervical du 21 août 2007. L’examen n’avait pas mis en évidence de signe en faveur d’une fracture, à l’exception d’une discopathie étagée avec de très minimes saillies ostéodiscales postérieures de C2 à C6 avec une uncarthrose au niveau C4-C5 et C5-C6 avec rétrécissement des canaux de conjugaison non significatif à prédominance C5-C6. Aucune compression radiculaire n’avait été observée ;

-          un rapport médical du 9 décembre 2007 dans lequel les diagnostics suivants ont été posés : un status post-multiples traumatismes cervicaux et crâniens et un syndrome post-commotionnel avec troubles neuropsychologiques persistants (troubles visuels, de la concentration, de la mémoire, vertiges) ;

-          un rapport neuro-ophtalmologique du 7 juillet 2008. Le recourant avait déclaré une impression de vision floue, fluctuante dans la journée, de loin et de près, présente depuis quelques années, des brûlures oculaires associées à une impression de sécheresse. Le recourant était connu pour un status post multiples accidents de voiture, environ quinze depuis 1981, avec coups du lapin et multiples impacts crâniens. Il était suivi pour des céphalées mixtes présentes depuis l’accident de 1981. L’examen effectué mettait en évidence une presbytie débutante non corrigée, associée à une blépharite et une sécheresse oculaire importante bilatérale. Ces deux éléments pouvaient expliquer la vision floue intermittente. À cela s’ajoutait un syndrome oculo-cérébelleux pouvant également expliquer les difficultés visuelles lors des mouvements. Une IRM cérébrale était prochainement prévue, ce qui pourrait permettre de mettre en évidence une lésion cérébelleuse à l’origine du syndrome oculo-cérébelleux.

Le dossier n°9______ comprend notamment les documents suivants :

-          la déclaration de sinistre du 5 avril 2011 relatif à un accident dont avait été victime le recourant, employé à cette époque au sein de W______ SA, le 21 mars 2011. Sur la route, une voiture lui « était rentré dedans par l’arrière » et sa tête avait heuré le pare-brise ;

-          le rapport du 7 avril 2011 du Dr H______ relatif au scanner cérébral effectué le même jour  (voir chiffre 7 du présent arrêt);

-          un rapport médical du 15 avril 2011. Le recourant avait décrit que, depuis son accident, il présentait une aggravation nette des symptômes neurologiques ; et

-          le rapport du Dr D______ du 21 avril 2011 (voir chiffre 7 du présent arrêt).

Cela étant, sur le plan formel, l’intimée a souligné qu’elle avait adressé au recourant, par courrier du 8 février 2016, le dossier ayant trait à la procédure d’opposition, de sorte que ce dernier avait pu se déterminer en toute connaissance de cause. S’agissant des pièces faisant référence à des cas antérieurs d’accident, absentes du dossier, on ne saurait reprocher à l’intimée d’avoir statué, alors que lesdites pièces n’avaient pas été transmises au recourant, dans la mesure où, eu égard au principe de la bonne foi en procédure, celui-ci n’avait pas formulé de grief d’ordre formel à l’appui de son opposition du 16 février 2016. De toute manière, même si son droit d’être entendu avait été violé, le principe d’économie de procédure justifiait de réparer ce vice en statuant sur le fond, le pouvoir d’examen de la chambre de céans étant identique à celui de l’autorité intimée.

Sur le fond, l’intimée a soutenu que les troubles allégués (maux de tête, vertiges, troubles de la concentration et de la mémoire, nausée, fatigue) n’étaient pas la conséquence naturelle de l’un des accidents de type « coup de lapin » subis par le recourant. Il ressortait des divers rapports médicaux que lesdits troubles ne reposaient sur aucun déficit fonctionnel organique. Les accidents dont il avait été victime n’avaient engendré aucune séquelle physique persistante, ni de troubles somatiques significatifs persistants au-delà du 31 janvier 2016. Les autres atteintes accidentelles avaient consisté en de simples contusions, n’ayant donné lieu à aucun traitement significatif ou incapacité de travail prolongée. Les médecins avaient qualifié les lésions à la colonne cervicale de dégénératives. Cela étant, même la causalité adéquate n’était pas réalisée. Aucun des accidents de type « coup de lapin » n’avait revêtu un caractère impressionnant ou n’était survenu dans des circonstances dramatiques. Aucune erreur ou difficulté n’était venue interférer dans le traitement médical apporté au recourant, au demeurant ni pénible ni anormalement long. Selon l’avis unanime des médecins, les troubles neuropsychologiques, de l’équilibre et les céphalées ne pouvaient être rapportés au degré de la vraisemblance prépondérante aux traumatismes subis. Aussi ne pouvait-on pas admettre la gravité des lésions, ni l’intensité des douleurs ou l’importance de l’incapacité de travail. De plus, une instruction quant à une éventuelle affection d’ordre psychologique n’était pas indispensable. En cas de traumatismes de type « coup de lapin », il convenait de renoncer, pour l’examen des critères objectifs, à distinguer les éléments psychiques des éléments physiques. Or, les accidents dont avait été victime le recourant n’avaient pas entraîné d’incapacités de travail ou de traitements significatifs, de sorte que, même en présence d’une éventuelle affection psychique, la gravité des lésions, l’intensité des douleurs et l’importance de l’incapacité de travail faisaient défaut.

30.    Dans sa réplique du 12 septembre 2016, le recourant a intégralement persisté dans ses conclusions. Il a répété que l’intimée avait violé son droit d’être entendu. Il avait été victime d’accidents entre 2011 et 2014, mais le dossier produit n’en faisait pas état. Il était surprenant que l’intimée détruisît le dossier relatif à l’accident de 1985, ayant occasionné de graves séquelles, alors qu’elle avait conservé les dossiers concernant les accidents des années nonante.

Cela étant, le recourant a produit le rapport neurologique des HUG du 10 août 2016, aux termes duquel il présentait de plaintes multiples avec notamment des céphalées, une sensation vertigineuse et des troubles du sommeil, avec une fatigabilité et des troubles cognitifs touchant la mémoire de travail. Ces symptômes se rencontraient dans le syndrome post traumatisme crânio-cérébral. Il semblerait qu’il existait un effet cumulatif avec une aggravation au fil du temps avec la multiplication des traumatismes. Du point de vue cognitif, l’assuré avait bénéficié de plusieurs bilans neuropsychologiques ayant mis en évidence des troubles exécutifs, mnésiques et attentionnels fluctuants dans le temps en fonction des examens. L’examen neurocomportemental effectué le même jour montrait une atteinte de la mémoire de travail et contrastait avec les résultats des bilans neuropsychologiques antérieurs. Ce bilan de dépistage avait utilisé des tests moins sensibles que ceux réalisés dans le cadre d’un bilan neuropsychologique. L’IRM cérébrale du 11 novembre 2014 faisait état de l’absence d’anomalie sustentorielle pouvant expliquer les troubles mnésiques et mettait en évidence une séquelle millimétrique sur le cortex cérébelleux droit. À l’examen clinique, il existait des fluctuations lors de l’examen des épreuves cérébelleuses et de l’équilibre parfaitement réalisées lors des manœuvres de distraction. L’ensemble du tableau semblait compatible avec un syndrome post traumatisme crânio-cérébral associé à des fluctuations de l’examen neurologique, pouvant suggérer une participation fonctionnelle. Sur le plan thérapeutique, il était important que le patient puisse poursuivre une physiothérapie pour les troubles de l’équilibre et de la marche, de s’assurer de l’absence de surconsommation d’antalgiques et pour les plaintes mnésiques, d’assurer un suivi régulier chez la psychologue.

Sur la base dudit rapport, le recourant a soutenu que ses troubles découlaient d’un syndrome post-traumatisme crânio-cérébral. Ses symptômes (céphalées, sensation vertigineuse, troubles du sommeil avec fatigabilité, troubles cognitifs touchant la mémoire de travail) se manifestaient dans les cas d’un tel syndrome. Les médecins avaient retenu « un effet cumulatif avec aggravation au fil du temps avec la multiplication des traumatisme » et constaté la gravité des troubles neuropsychologiques. Les examens médicaux avaient permis d’exclure que ses troubles résultaient d’une maladie. Il subissait encore les séquelles des divers accidents (troubles cognitifs, vertiges, céphalées, troubles du sommeil, engourdissement des membres supérieurs avec des paresthésies). En outre, en application de la jurisprudence relative aux accidents de type « coup de lapin », les critères étaient également réunis. Il avait été victime de deux graves accidents de la circulation. En 1985, il avait été percuté par l’arrière à 80 km/h, et propulsé contre la voiture qui était devant lui. Il avait frappé la tête contre le pare-brise, le toit de sa voiture avait « sauté » et la ceinture de sécurité avait été arrachée. En 2011, il avait également été percuté à 120 km/h sur l’autoroute. Il devait encore suivre des traitements médicaux. En raison des vertiges, des céphalées continues, des problèmes de vue et des paresthésies aux membres, il chutait régulièrement. L’accident d’octobre 2014 avait provoqué une détérioration de son état de santé, de sorte que son incapacité de travail totale persistait.

31.    Dans sa duplique du 4 octobre 2016, l’intimée a persisté dans ses conclusions. Les médecins n’avaient pas rapporté les troubles du recourant à un substrat organique objectivé. Le rapport neurologique des HUG du 10 août 2016 excluait toute anomalie sustentorielle pouvant expliquer les troubles mnésiques, à l’instar des Drs N______ et P______. La séquelle millimétrique relevée au niveau du cortex ne constituait pas la conséquence d’un traumatisme. Les atteintes dont souffrait le recourant préexistaient à l’annonce de son accident. Faute de pouvoir attribuer les troubles du recourant à une atteinte objectivable, l’intimée a estimé qu’elle était en droit de supprimer les prestations d’assurance avec effet ex nunc et pro futuro, procédant à l’analyse correcte de la situation, ce d’autant que le lien de causalité adéquate devait être nié. Les accidents subis ne pouvaient être qualifiés de graves. La description du sinistre de 1985 semblait se référer à un accident antérieur, survenu en 1981, dont elle n’avait jamais reçu l’annonce. Quoi qu’il en soit, au vu de la jurisprudence, la percussion par une voiture arrivant de l’arrière à 80 km/h correspondait à un accident de gravité moyenne. Pour le surplus, l’intimée a réitéré sa position en lien avec les critères applicables en cas d’accidents de type « coup de lapin ».

32.    Dans ses observations du 25 octobre 2016, le recourant a allégué, se référant au rapport du Dr O______ du 17 décembre 2015, que la séquelle au niveau du cortex pouvait être d’origine traumatique. Il a rappelé que, selon le rapport des HUG du 10 août 2016, ses troubles découlaient d’un syndrome post-traumatisme crânio-cérébral. Il appartenait à l’intimée de démontrer que les troubles dont elle avait admis le lien de causalité avec les accidents jusqu’au 31 janvier 2016 ne l’étaient plus au-delà de cette date. Les éléments du dossier mettaient en exergue qu’il subissait encore les séquelles des divers accidents subis, seul le Dr N______, médecin conseil, niait la causalité. Outre cela, il était choquant que l’intimée tentait de profiter de la destruction des dossiers du recourant pour écarter le caractère impressionnant des accidents. De même, au vu de ses troubles de mémoire, l’intimée ne saurait refuser la prise en charge en invoquant des erreurs de dates commises par le recourant.

33.    Copie de cette écriture a été communiquée à l’intimée, et la cause gardée à juger.

1.        a. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie, la décision attaquée ayant été rendue en application de la LAA.

b. La procédure devant la chambre de céans est régie par les dispositions de la LPGA et celles du titre IVA (soit les art. 89B à 89I) de la loi sur la procédure administrative, du 12 septembre 1985 (LPA - RS/GE E 5 10), complétées par les autres dispositions de la LPA en tant que ses articles précités n'y dérogent pas (art. 89A LPA), les dispositions spécifiques que la LAA contient sur la procédure restant réservées (art. 1 al. 1 LAA).

Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Déposé le 19 mai 2016 contre la décision litigieuse du 20 avril 2016, reçue par le recourant le lendemain, le recours a été interjeté en temps utile, étant par ailleurs relevé que le délai de recours, expirant en l’occurrence le samedi 21 mai 2016, était reporté au lundi 23 mai 2016 (art. 38 al. 3 LPGA et 17 al 3 LPA).

Le recours satisfait aux exigences de forme et de contenu prévues par l’art. 61 let. b LPGA (cf. aussi art. 89B LPA).

Enfin, touché par ladite décision et ayant un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification, le recourant a qualité pour recourir (art. 59 LPGA).

c. Le recours sera donc déclaré recevable.

2.        À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément.